Présidence de M. J.-F. M E Y L A N , président
Juges:MM. F. Meylan et Sauterel
Greffier :Mme Moret
Art. 260, 294 litt. f CPP
Vu l'enquête n° PE08.016460-RIV instruite d'office par le
Juge d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre A.________ pour
pornographie,
vu l'ordonnance du 27 février 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur d'A.________ et
laissé les frais à la charge de l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par le MINISTERE PUBLIC
contre cette décision,
vu les déterminations d'A.________,
vu les pièces du dossier;
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2 -
attendu qu'il est reproché à A.________ d'avoir commandé sur
un site français, via Internet, un DVD avec des scènes d'urolagnie (cf. P.
4),
que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur
du prénommé, considérant qu'en l'absence de preuve et en vertu du
principe in dubio pro reo, celui-ci devait être mis au bénéfice de ses
déclarations et faire l'objet d'un non-lieu,
que le Ministère public conteste cette décision;
attendu que se rend coupable de pornographie au sens de
l'art. 197 ch. 3 CP celui qui aura fabriqué, importé, pris en dépôt, mis en
circulation, promu, exposé, offert, montré, rendu accessibles ou mis à la
disposition des objets ou représentations visés au chiffre 1, ayant comme
contenu des actes d'ordre sexuel avec des enfants, des animaux, des
excréments humains ou comprenant des actes de violence,
que pour que l'auteur soit punissable, il suffit qu'il ait accompli
l'un des actes prévus par la loi, même s'il n'agissait qu'en vue de son
usage personnel (ATF 124 IV 111),
que la pornographie étant une infraction intentionnelle, le dol
éventuel suffit;
attendu, en l'occurrence, qu'A.________ a commandé, en juillet
2008, cinq DVD pornographiques, dont un DVD intitulé "Chiottes de
gouines n° 2" (cf. annexe P. 4),
que ce DVD contenait des scènes d'urolagnie,
que les quatre autres, quant à eux, n'avaient aucun contenu
délictueux,
que l'intimé reconnaît avoir commandé ces DVD
pornographiques, mais affirme ne pas avoir su ce que ces DVD
contenaient (cf. PV aud. 1),
qu'il a également déclaré au magistrat instructeur qu'il n'était
pas un amateur de représentations pornographiques avec des excréments
humains (ibid.)
qu'il ressort du dossier que seul le recto des DVD était visible
sur le site,
que la couverture du DVD litigieux ne contenait pas de scène
d'urolagnie ou de scatologie (cf. P. 6),
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3 -
qu'en effet, le fait de lécher la cuvette de toilettes ne saurait
être considéré comme une scène pornographique avec des excréments
humains,
que, de plus, le titre à lui seul n'est pas suffisant pour retenir à
la charge de l'intimé l'infraction de pornographie au sens de l'art. 197 ch.
3 CP,
que le verso, quant à lui, plus évocateur, n'a, selon les dires de
l'intimé, pas été vu par ce dernier (cf. PV aud. 1),
qu'il n'existe aucun élément permettant d'infirmer ses dires,
que, dans le doute, il sera mis au bénéfice de ses déclarations,
qu'au vu de ces éléments et en vertu du principe in dubio pro
reo, l'élément subjectif de l'infraction de pornographie au sens de l'art.
197 CP n'est, en l'espèce, pas réalisé,
que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a
prononcé un non-lieu en faveur de l'intimé;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance
confirmée,
que les frais du présent arrêt sont laissés à la charge de l'Etat.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos :
I. Rejette le recours.
II. Confirme l'ordonnance.
III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs),
sont laissés à la charge de l'Etat.
IV. Déclare l'arrêt exécutoire.
Le président : La greffière :
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4 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à l’intimé, ainsi qu’au Ministère public, recourant, par
l'envoi d'une copie complète :
-M. A.________.
Il est également communiqué, pour information, par l'envoi
d'une copie complète à :
-
[...],
-
[...].
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète
à :
-M. le Procureur général du canton de Vaud,
-M. le Juge d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100
al. 1
