Respinto il reclamo contro l’autore ignoto di una lettera diffamatoria

TACC 590/2010Tribunale cantonale / Camera d'accusa8 nov 2010Diritto penaleRespinto

Estratto da Omnilex

Sintesi Omnilex

I.________ ha impugnato l’abbandono, da parte di un giudice istruttore, della sua denuncia per diffamazione relativa a una lettera anonima. Ha sostenuto che probabilmente l’autrice della lettera fosse la sua ex moglie, poiché aveva accesso alla sua cassetta postale e in precedenza aveva sporto denunce contro di lui. La Camera d’accusa ha ritenuto che tali circostanze costituissero soltanto sospetti e non dimostrassero la paternità della lettera. Ha inoltre rilevato che erano stati svolti tutti gli atti istruttori pertinenti, compresi quelli di natura tecnica, e che il procedimento avrebbe potuto essere riaperto qualora fossero emersi nuovi fatti. Il reclamo è stato respinto, l’abbandono confermato e a I.________ sono state addossate spese del reclamo pari a CHF 330.

Massima Omnilex

Art. 260, 294 let. f CPP; abbandono di un procedimento per diffamazione quando non è possibile identificare l’autore di una lettera incriminante. Semplici sospetti circa la possibile paternità della lettera da parte di un terzo non sono sufficienti, anche se corroborati da un conflitto precedente e dal presunto accesso a una cassetta postale, per annullare un abbandono in assenza di prove concrete che colleghino tale persona al reato. Se gli atti istruttori pertinenti sono stati esauriti, l’abbandono è confermato; resta riservata la riapertura in presenza di nuovi fatti. Le spese del reclamo possono essere addossate al reclamante ai sensi dell’Art. 307 CPP.

Testo completo

301 TRIBUNAL CANTONAL 590 T R I B U N A L D ’ A C C U S A T I O N

Séance du 8 novembre 2010

Présidence de M. M E Y L A N , président Juges:M.Krieger et Mme Byrde Greffier :M. Müller

Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.009713-DSO instruite par le Juge d'instruction du Canton de Vaud contre INCONNU, pour diffamation, sur plainte d'I., vu l'ordonnance du 22 septembre 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu (I), a laissé les frais à la charge de l'Etat (II) et a maintenu au dossier les documents versés sous fiche 2203 à titre de pièces à conviction (III), vu le recours, exercé en temps utile, par I. contre cette décision, vu les pièces du dossier;

2 - attendu qu'I.________ a déposé plainte contre inconnu le 8 mai 2008 suite à la réception d'un courrier, reçu à son domicile, l'accusant notamment de maltraitances physique et psychique envers sa belle-fille, d'injure et de harcèlement envers son ex-épouse et son ex-amie intime, que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant que l'enquête n'avait pas permis de découvrir l'auteur de ce courrier, qu'I.________ conteste cette décision; attendu que le recourant fait valoir que son ex-épouse, [...], aurait eu accès à sa messagerie après leur séparation en 2005, qu'au vu des nombreuses plaintes pénales qu'elle a déposées contre lui, il ne ferait pas de doute qu'elle veuille lui nuire, qu'il voit dans ces éléments des indices suffisants justifiant le renvoi de son ex-épouse en jugement, que ces éléments ne sont en réalité que des soupçons, qu'en outre, ces faits, à supposer qu'ils soient établis, ne suffiraient pas à conclure que son ex-épouse est l'auteur du courrier litigieux, qu'au demeurant, toutes les mesures d'instruction pertinentes, notamment techniques, ont été menées, qu'en cas de faits nouveaux, l'enquête pourra être rouverte, qu'au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'article 307 CPP.
3 - Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge d'I.. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au conseil du recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : -Mme Patricia Michellod, avocate (pour I.). Il est en outre communiqué pour information par l'envoi d'une copie complète à : -Mme [...]. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : -M. le Procureur général du canton de Vaud, -M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
4 - notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1

LTF). Le greffier :

Parole chiave

defamationdismissalanonymous authorevidencesuspicionsappeal costsreopening

Questioni giuridiche chiave estratte da Omnilex

Whether the dismissal of the investigation for inability to identify the author of the letter should be set aside.

The appeal was unfounded because the investigation had not established the author of the letter and no sufficient evidence pointed to the appellant’s ex-wife as the author.

The appellant’s allegations amounted only to suspicions; even if true, they would not establish authorship. Relevant technical and other investigative measures had already been carried out, and the investigation could be reopened if new facts emerged.

Allocation of the costs of the appeal judgment.

The appeal costs were charged to the appellant.

Costs were imposed under Article 307 CPP.

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