6B_395/2016•Strafrechtliche Beschwerde mangels hinreichender Begründung unzulässig
6B_395/2016Bundesgericht / Strafrechtliche Abteilung13.05.2016StrafrechtAbgewiesen
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X.________ erhob beim Bundesgericht Beschwerde in Strafsachen gegen einen kantonalen Entscheid, der seine Beschwerde gegen eine Einstellungs-/Sistierungsverfügung als unzulässig erklärt und sein Entschädigungsbegehren abgewiesen hatte. Das Bundesgericht befand, dass seine Eingabe den gesetzlichen Begründungsanforderungen nicht genügte: Sie setzte sich weder mit den kantonalen Erwägungen auseinander noch bezeichnete sie eine verletzte Verfassungsbestimmung. Die Beschwerde war daher im vereinfachten Verfahren unzulässig. Da die Beschwerde aussichtslos war, wurde die unentgeltliche Rechtspflege verweigert und dem Beschwerdeführer wurden Gerichtskosten von CHF 500 auferlegt.
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG, Art. 106 Abs. 2 BGG; Begründungsanforderungen für die Beschwerde an das Bundesgericht. Der Beschwerdeführer muss sich zumindest summarisch mit den massgeblichen Erwägungen des angefochtenen Entscheids auseinandersetzen und klar darlegen, inwiefern dieser Recht verletzt. Bei Grundrechten verlangt das Rügeprinzip die genaue Angabe der angerufenen Verfassungsnorm sowie eine eingehende Darlegung der Verletzung. Eine Rechtsschrift, die sich auf appellatorische oder nicht näher ausgeführte Kritik beschränkt, ist unzulässig und kann im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG erledigt werden. Die unentgeltliche Rechtspflege ist ausgeschlossen, wenn die Rechtsbegehren aussichtslos erscheinen (Art. 64 Abs. 1 BGG).
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6B_395/2016
Arrêt du 13 mai 2016
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.
Participants à la procédure
X.________,
recourant,
contre
Ministère public central du canton de Vaud,
intimé.
Objet
Ordonnance de classement et de suspension (infraction à la LStup), recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 3 mars 2016 (PE15.023232-XMA).
Par arrêt du 3 mars 2016, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a déclaré le recours de X.________ contre l'ordonnance de classement et de suspension rendue le 23 février 2016 dans la procédure citée sous rubrique, irrecevable faute de qualité pour recourir et l'a rejeté en tant qu'il portait sur le droit du prénommé à une indemnité au sens de l'art. 429 CPP. X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent être motivés. Conformément à l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Pour satisfaire à cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). S'il entend se plaindre en outre de la violation de ses droits fondamentaux, le recourant doit respecter le principe d'allégation et indiquer précisément quelle disposition constitutionnelle a été violée, en démontrant par une argumentation précise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 I 274 consid. 1.6 p. 281).
Dans son recours au Tribunal fédéral, X.________ demande le prononcé d'une décision de justice condamnant les méthodes musclées utilisées par la police à son encontre. En outre, il déplore le refus du juge d'instruction de lui accorder un avocat d'office et requiert l'annulation de sa condamnation aux frais par la chambre cantonale. Sans autre développement, les griefs ainsi soulevés ne satisfont pas aux exigences de motivation d'un recours en matière pénale susmentionnées, de sorte que le recours doit être écarté en application de la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chance de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF), étant précisé que le respect du délai de recours non prolongeable ainsi que l'exigence d'un examen des chances de succès contraignent le recourant à déposer une écriture en bonne et due forme avant qu'il soit statué sur l'assistance judiciaire (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2 ème éd., ch. 38 ad art. 64 LTF). Le recourant devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arrêté en tenant compte de sa situation financière.
Le recours est irrecevable.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 francs, sont mis à la charge du recourant.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 13 mai 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring
Whether the criminal appeal to the Federal Court met the statutory reasoning requirements.
No. The appellant did not address the cantonal court's reasoning in a manner that allowed review of a legal violation.
A Federal Supreme Court appeal must briefly explain how the challenged decision violates the law, and constitutional grievances must identify the violated constitutional provision and argue the violation specifically. The filing contained only undeveloped complaints.
Whether legal aid should be granted for the Federal Court proceedings.
No. The appeal had no prospect of success, so legal aid was unavailable.
Assistance is denied when the requested relief has no reasonable chance of success; the appellant also had to submit a proper pleading before a decision on legal aid.
Who bears the Federal Court costs.
The appellant must pay the judicial costs, reduced in light of his financial situation.
As the appeal was unsuccessful, costs were imposed on the appellant under the Federal Supreme Court Act.
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