Commentaires: Art. 13

L’enseignement menant à la maturité professionnelle peut être suivi:
1. pendant la formation professionnelle initiale;
2. après une formation professionnelle initiale terminée avec succès, soit à temps partiel soit à plein temps.
Si la maturité professionnelle n’est pas obtenue ou pas terminée pendant la formation professionnelle initiale, l’enseignement menant à la maturité professionnelle peut être suivi après que la formation professionnelle initiale a été terminée avec succès. La filière de formation doit être suivie dans son intégralité.
Lorsque l’enseignement menant à la maturité professionnelle est suivi pendant la formation professionnelle initiale, son début et sa fin coïncident avec ceux de la formation professionnelle initiale. Il peut par ailleurs aussi prendre les formes suivantes:
1. enseignement d’un tiers au maximum des périodes d’enseignement menant à la maturité professionnelle jusqu’à un an au plus tard après la remise du certificat fédéral de capacité;
2. début de l’enseignement menant à la maturité professionnelle en deuxième année d’apprentissage, tant pour les formations professionnelles initiales de quatre ans que pour celles de trois ans;
3. passage de l’examen de maturité professionnelle au plus tôt un an avant la fin de la formation professionnelle initiale.
Les dispositions de l’al. 3, let. a et c, ne peuvent pas être appliquées simultanément. Il en va de même pour les dispositions de l’al. 3, let. b et c.
Les filières de formation suivies pendant la formation professionnelle initiale sont coordonnées avec l’enseignement des connaissances professionnelles.
Dans ce type de filières, l’enseignement menant à la maturité professionnelle ne peut pas être dispensé au début de la formation professionnelle initiale sous la forme d’un enseignement par blocs.
Si l’enseignement menant à la maturité professionnelle est suivi à plein temps après la formation professionnelle initiale, il s’étend au minimum sur deux semestres.