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Commentaires: Art. 48 | Omnilex

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OCVM · Ordonnance du DETEC sur l’admission à la conduite de véhicules moteurs des chemins de fer

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Art. 48

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742.141.21OCVMDepartmental Ordinance1 janv. 2010Source originale

L’OFT peut reconnaître:

les certificats médicaux d’aptitude et les certificats d’aptitude psychologique étrangers des conducteurs de véhicules moteurs;
les examens théoriques passés à l’étranger.

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[[ch-fedlex--742.141.21--48]]

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