L'espace de travail IA pour les professionnels du droit
Essai gratuit de 14 jours (10 questions/jour pendant l'essai)
(art. 3, al. 1)
1La présente annexe est applicable à la limitation préventive des émissions provenant d’installations stationnaires.
2Réserve est faite des dispositions complémentaires ou dérogatoires s’appliquant:
Sont qualifiés d’effluents gazeux l’air évacué, les fumées et les autres polluants atmosphériques émis par les installations.
L’intensité des émissions est exprimée sous forme de: a. concentration: masse des substances émises par rapport au volume des effluents gazeux (p. ex., en milligrammes par mètre cube [mg/m3]); b. débit massique: masse des substances émises par unité de temps (p. ex., en grammes par heure [g/h]); c. facteur d’émission: rapport entre la masse des substances émises et la masse des produits fabriqués ou traités (p. ex., en kilogrammes par tonne [kg/t]); d. taux d’émission: rapport entre la masse émise d’un polluant atmosphérique donné et la masse de ce même polluant contenue dans le combustible et dans les matières introduites dans l’installation (en pour-cent [% masse]); e. indice de suie: degré de noircissement d’un papier filtre provenant des effluents gazeux. L’échelle comparative utilisée pour déterminer l’indice de suie (selon la méthode Bacharach) compte 10 degrés; ceux-ci vont de 0 à 9.
1Les concentrations définies comme valeurs limites et les teneurs en oxygène définies comme grandeurs de référence se rapportent au volume des effluents gazeux dans des conditions standard (0 °C, 1013 mbar) et après déduction de l’humidité (état sec).
2Les concentrations définies comme valeurs limites d’émission se rapportent à une quantité d’effluents gazeux pas plus dilués que ne le nécessitent la technique et l’exploitation.
3Si la teneur volumique en oxygène est définie comme grandeur de référence pour une installation figurant aux annexes 2 à 4, les concentrations mesurées doivent être ramenées à cette grandeur.
Par puissance calorifique, on entend l’énergie calorifique maximale pouvant être fournie à une installation par unité de temps. Elle s’obtient en multipliant la consommation de combustible de l’installation par le pouvoir calorifique inférieur du combustible.
1On appliquera les limitations des émissions suivantes:
2Les substances non mentionnées aux ch. 5 à 8 seront attribuées aux classes auxquelles elles s’apparentent quant à leurs effets sur l’environnement. À cet effet, on tiendra compte, en particulier, des potentiels de dégradation et d’accumulation, de la toxicité, des effets des processus de dégradation et de leurs produits secondaires, ainsi que de l’intensité des odeurs.
1Si l’on est en présence de plusieurs sources d’émissions et que la limitation des émissions dépend de certaines caractéristiques de l’installation (p. ex., capacité ou débit massique), l’autorité décidera quelles sources d’émissions forment ensemble une installation.
2D’une manière générale, on désignera comme une seule installation les sources d’émissions qui forment un ensemble du fait de leur disposition sur le terrain et dont les émissions:
3Les parties d’une installation qui ont pour seule fonction d’en remplacer d’autres en cas de panne n’entrent pas dans les caractéristiques prises en compte.
4Les valeurs limites d’émission qui dépendent d’un débit massique donné ne sont valables que:
Si le débit massique est égal ou supérieur à 0,20 kg/h, les émissions sous forme de poussières ne doivent pas dépasser au total 20 mg/m3.
Pour la limitation des diverses substances contenues dans les poussières, on appliquera les ch. 5, 7 et 8.
1Si des exploitations artisanales ou industrielles comportent des phases de travail provoquant de fortes émissions de poussières, par exemple transport par tapis roulant, broyage, tri ou chargement de produits formant de la poussière, il faut récupérer les effluents gazeux et les acheminer vers une installation de dépoussiérage.
2Lors de l’entreposage ou du transbordement en plein air de produits formant des poussières, il y a lieu de prendre des mesures empêchant les fortes émissions de poussières.
3Lors du transport de produits formant des poussières, on utilisera des équipements empêchant de fortes émissions.
4Si la circulation sur les chemins d’une usine entraîne de fortes émissions de poussières, on prendra toutes les dispositions utiles pour éviter la formation de poussières.
1La concentration des émissions de substances figurant au ch. 52 ne doit pas dépasser les valeurs ci-dessous: a. substances de la classe 1 pour un débit massique égal ou supérieur à 1 g /h: 0,2 mg/m3 b. substances de la classe 2 pour un débit massique égal ou supérieur à 5 g/h: 1 mg/m3 c. substances de la classe 3 pour un débit massique égal ou supérieur à 25 g/h: 5 mg/m3
2Les valeurs limites s’appliquent à la masse totale d’une substance émise, y compris la part sous forme de gaz ou de vapeur contenue dans les effluents gazeux.
3Si les effluents gazeux contiennent plusieurs substances appartenant à la même classe, la valeur limite s’applique à la totalité de ces substances.
| Substance | Exprimé en | Classe | |
|---|---|---|---|
| Antimoinea | et ses composés | Sb | 3 |
| Arsenica | et ses composés, à l’exception de l’hydrogène arsénié | As | 2 |
| Chromea | et ses composés | Cr | 3 |
| Cobalta | et ses composés | Co | 2 |
| Cuivre | et ses composés | Cu | 3 |
| Cyanureb | CN | 3 | |
| Étain | et ses composés | Sn | 3 |
| Fluorureb | si sous forme de poussière | F | 3 |
| Manganèse | et ses composés | Mn | 3 |
| Mercure | et ses composés | Hg | 1 |
| Nickela | et ses composés | Ni | 2 |
| Palladium | et ses composés | Pd | 3 |
| Platine | et ses composés | Pt | 3 |
| Plomb | et ses composés | Pb | 3 |
| Poussière de quartz | pour autant qu’il s’agisse de poussière cristalline fine | SiO | 3 |
| Rhodium | et ses composés | Rh | 3 |
| Sélénium | et ses composés | Se | 2 |
| Tellure | et ses composés | Te | 2 |
| Thallium | et ses composés | Tl | 1 |
| Vanadium | et ses composés | V | 3 |
| a Pour autant qu’il ne soit pas considéré comme un composé cancérigène au sens du ch. 8. b Pour autant qu’il soit facilement soluble. |
La concentration des émissions d’une des substances figurant au ch. 62 ne doit pas dépasser les valeurs ci-dessous: a. substances de la classe 1 pour un débit massique égal ou supérieur à 10 g/h: 1 mg/m3 b. substances de la classe 2 pour un débit massique égal ou supérieur à 50 g/h: 5 mg/m3 c. substances de la classe 3 pour un débit massique égal ou supérieur à 300 g/h: 30 mg/m3 d. substances de la classe 4 pour un débit massique égal ou supérieur à 2500 g/h: 250 mg/m3
| Substance | Classe |
|---|---|
| Acide cyanhydrique | 2 |
| Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac | 3 |
| Brome et ses composés sous forme de gaz ou de vapeur, exprimés en acide bromhydrique | 2 |
| Chlore | 2 |
| Chlorure de cyanogène | 1 |
| Composés chlorés inorganiques sous forme de gaz ou de vapeur, à l’exception du chlorure de cyanogène et du phosgène, exprimés en acide chlorhydrique | 3 |
| Fluor et ses composés, sous forme de gaz ou de vapeur, exprimés en acide fluorhydrique | 2 |
| Phosgène | 1 |
| Hydrogène arsénié | 1 |
| Hydrogène phosphoré | 1 |
| Hydrogène sulfuré | 2 |
| Oxydes de soufre (anhydride sulfureux et anhydride sulfurique), exprimés en anhydride sulfureux | 4 |
| Oxydes d’azote (monoxyde d’azote et dioxyde d’azote), exprimés en dioxyde d’azote | 4 |
1La concentration des émissions d’une des substances figurant au ch. 72 ne doit pas dépasser les valeurs ci-dessous: a. substances de la classe 1 pour un débit massique égal ou supérieur à 0,1 kg/h: 20 mg/m3 b. substances de la classe 2 pour un débit massique égal ou supérieur à 2,0 kg/h: 100 mg/m3 c. substances de la classe 3 pour un débit massique égal ou supérieur à 3,0 kg/h: 150 mg/m3
2Pour les substances organiques des classes 2 et 3 se présentant sous forme de particules, on appliquera, en dérogation à l’al. 1, les prescriptions relatives à la limitation des poussières au sens du ch. 41.
3Si les effluents gazeux contiennent plusieurs substances appartenant à la même classe, la valeur limite s’applique à la totalité de ces substances.
4Si les effluents gazeux contiennent des substances appartenant à différentes classes, la totalité des substances avec un débit massique égal ou supérieur à 3 kg/h doit non seulement satisfaire aux exigences des al. 1 et 2, mais encore ne pas dépasser la valeur limite de 150 mg/m3.
5Les émissions de substances dont on a de bonnes raisons de croire qu’elles peuvent être cancérigènes2mais qui ne sont pas mentionnées au ch. 72 comme faisant partie de la classe 1, seront limitées selon l’al. 1, let. a.
6Les émissions de substances qui, au sens de l’annexe 1.4 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la réduction des risques liés aux produits chimiques3, appauvrissent la couche d’ozone, et qui ne sont pas mentionnées au ch. 72 comme faisant partie de la classe 1, seront limitées selon le l’al. 1, let. a. Les dispositions du ch. 8 sont réservées.
| Substance | Formule chimique | Classe |
|---|---|---|
| Acétate d’éthyle | C | 3 |
| Acétates de butyle | C | 3 |
| Acétate de méthyle | C | 2 |
| Acétate de vinyle | C | 1 |
| Acétone | C | 3 |
| Acide acétique | C | 2 |
| Acide acrylique | C | 1 |
| Acide chloracétique | C | 1 |
| Acide formique | CH | 1 |
| Acide propionique | C | 2 |
| Acroléine (v. 2-Propénal) | ||
| Acrylate d’éthyle | C | 1 |
| Acrylate de méthyle | C | 1 |
| Alcanes, sauf méthane | 3 | |
| Alcènes, sauf 1,3-butadiène et éthène | 3 | |
| Alcool diacétone (v. 4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone) | ||
| Alcool furfurylique | C | 2 |
| Alcools aliphatiques (v. Alkylalcools) | ||
| Alcoyles de plomb | 1 | |
| Aldéhyde acétique | C | 1 |
| Aldéhyde butyrique | C | 2 |
| Aldéhyde propionique | C | 2 |
| Alkylalcools | 3 | |
| Anhydride maléique | C | 1 |
| Aniline | C | 1 |
| Benzoate de méthyle | C | 3 |
| Biphényle | C | 1 |
| Bois (v. poussière de bois) | ||
| Bromométhane | CH | 1 |
| 2-Butanone | C | 3 |
| 2-Butoxyéthanol | C | 2 |
| Butylglycol (v. 2-Butoxyéthanol) | ||
| Butyraldéhyde (v. Aldéhyde butyrique) | ||
| Chloracétaldéhyde | C | 1 |
| Chloréthane | C | 1 |
| Chlorobenzène | C | 2 |
| CFC, chlorofluorocarbones, totalement halogénés, avec au plus 3 atomes de C | 1 | |
| Chloroforme (v. Trichlorométhane) | ||
| Chlorométhane | CH | 1 |
| 2-Chloroprène | ||
| 2-Chloropropane | C | 2 |
| Chlorure d’éthyle (v. Chloréthane) | ||
| Chlorure de méthyle (v. Chlorométhane) | ||
| Chlorure de méthylène (v. Dichlorométhane) | ||
| Crésols | C | 1 |
| Cumène (v. Isopropylbenzène) | ||
| Cyclohexanone | C | 1 |
| 1,1-Dichloréthane | C | 2 |
| 1,1-Dichloréthène | C | 1 |
| 1,2-Dichloréthène | C | 3 |
| 1,2-Dichlorobenzène | C | 1 |
| Dichlorométhane | CH | 1 |
| Dichlorophénols | C | 1 |
| Diéthanolamine (v. 2,2’-Iminodiéthanol) | ||
| Diéthylamine | C | 1 |
| Diéthyléther | C | 3 |
| Di-(2-éthylhexyl)-phtalate | C | 2 |
| Diisobutylcétone (v. 2,6-Diméthylheptane-4-one) | ||
| Diméthylamine | C | 1 |
| N,N-Diméthylformamide | C | 2 |
| 2,6-Diméthylheptane-4-one | C | 2 |
| Dioctylphtalate (v. Di-(2-Éthylhexyl)-phtalate) | ||
| 1,4-Dioxane | C | 1 |
| Diphényle (v. Biphényle) | ||
| Disulfure de carbone | CS | 2 |
| Ester acétique (v. Acétate d’éthyle) | ||
| Ester butylacétique (v. Acétate de butyle) | ||
| Ester éthylacétique (v. Acétate d’éthyle) | ||
| Ester éthylacrylique (v. Acrylate d’éthyle) | ||
| Ester méthylacétique (v. Acétate de méthyle) | ||
| Ester méthylacrylique (v. Acrylate de méthyle) | ||
| Ester méthylformique (v. Formiate de méthyle) | ||
| Ester méthylméthacrylique (v. Méthacrylate de méthyle) | ||
| Ester vinylacétique (v. Acétate de vinyle) | ||
| Éthanol (v. Alkylalcools) | ||
| Ethène | C | 1 |
| Éther dibutylique | C | 3 |
| Éther diéthylique (v. Diéthyléther) | ||
| Éther diisopropylique | C | 3 |
| Éther diméthylique | C | 3 |
| 2-Éthoxyéthanol | C | 2 |
| Éthylamine | C | 1 |
| Éthylbenzène | C | 1 |
| Éthylèneglycol | C | 3 |
| Éthylèneglycolmonobutyléther (v. 2-Butoxyéthanol) | ||
| Éthylèneglycolmonoéthyléther (v. 2-Éthoxyéthanol) | ||
| Éthylèneglycolmonométhyléther (v. 2-Méthoxyéthanol) | ||
| Éthylglycol (v. 2-Éthoxyéthanol) | ||
| Éthylméthylcétone (v. 2-Butanone) | ||
| Formaldéhyde | CH | 1 |
| Formiate de méthyle | C | 2 |
| Furfural, furfurol, 2-furylméthanol (v. 2-Furaldéhyde) | ||
| 2-Furaldéhyde | C | 1 |
| Alcool furfurylique | C | 2 |
| Glycol (v. Éthylèneglycol) | ||
| Halons, fluorocarbones bromés, totalement halogénés, avec au plus 3 atomes de C | 1 | |
| HBFC, fluorocarbones bromés, partiellement halogénés, avec au plus 3 atomes de C | 1 | |
| HCFC, chlorofluorocarbones partiellement halogénés, avec au plus 3 atomes de C | 1 | |
| 4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone | C | 3 |
| 2,2’-Iminodiéthanol | C | 1 |
| Isobutylméthylcétone (v. 4-Méthyl-2-pentanone) | ||
| Isopropénylbenzène | C | 2 |
| Isopropylbenzène | C | 2 |
| Mercaptans (v. Thioalcools) | ||
| Méthacrylate de méthyle | C | 2 |
| Méthanol (v. Alkylalcools) | ||
| 2-Méthoxyéthanol | C | 2 |
| Méthylamine | CH | 1 |
| Méthylchloroforme (v. 1,1,1-Trichloréthane) | ||
| Méthylcyclohexanone | C | 2 |
| Méthyléthylcétone (v. 2-Butanone) | ||
| Méthylglycol (v. 2-Méthoxyéthanol) | ||
| 4-Méthyl-2-pentanone | C | 3 |
| 4-Méthyl-m-phénylènediisocyanate | C | 1 |
| N-Méthyl-pyrrolidone | C | 3 |
| Naphtalène | C | 1 |
| Nitrobenzène | C | 1 |
| Nitrocrésols | C | 1 |
| Nitrophénols | C | 1 |
| Nitrotoluènes, sauf 2-nitrotoluène | C | 1 |
| Oléfines (v. Alcènes) | ||
| Paraffines (v. Alcanes) | ||
| Perchloréthène (v. Tétrachloréthène) | ||
| Phénol | C | 1 |
| Pinène | C | 3 |
| Poussière de bois, sous forme respirable (sauf le hêtre et le chêne) | 1 | |
| 2-Propénal | C | 1 |
| Propionaldéhyde (v. Aldéhyde propionique) | ||
| Pyridine | C | 1 |
| Styrène | C | 2 |
| Sulfure de carbone (v. Disulfure de carbone) | ||
| 1,1,2,2-Tétrachloréthane | C | 1 |
| Tétrachloréthène | C | 1 |
| Tétrachlorocarbone (v. Tétrachlorométhane) | ||
| Tétrachlorométhane | CCl | 1 |
| Tétrahydrofurane | C | 1 |
| Thioalcools | 1 | |
| Thioéthers | 1 | |
| Toluène | C | 2 |
| Tolylène-2,4,-diisocyanate (v. 4-Méthyl-m-phénylènediisocyanate) | ||
| 1,1,1-Trichloréthane | C | 1 |
| 1,1,2-Trichloréthane | C | 1 |
| Trichlorométhane | CHCl | 1 |
| Trichlorophénols | C | 1 |
| Triéthylamine | C | 1 |
| Triméthylbenzènes | C | 2 |
| Xylènes | C | 2 |
| 2,4-Xylénol | C | 2 |
| Xylénols, sauf 2,4-xylénol | C | 1 |
Sont réputées cancérigènes les substances répertoriées comme telles (ca) dans la liste des valeurs limites d’exposition au poste de travail4de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA).
1Les émissions de substances cancérigènes seront limitées, indépendamment de la charge cancérigène qu’elles engendrent, dans la mesure où le permettent la technique et l’exploitation, et où cela est économiquement supportable.
2Les émissions de substances cancérigènes mentionnées au ch. 83 seront limitées de manière que la concentration des émissions ne dépasse pas les valeurs suivantes et qu’elle leur soit si possible inférieure: a. substances de la classe 1 pour un débit massique égal ou supérieur à 0,5 g/h: 0,1 mg/m3 b. substances de la classe 2 pour un débit massique égal ou supérieur à 5 g/h: 1 mg/m3 c. substances de la classe 3 pour un débit massique égal ou supérieur à 25 g/h: 5 mg/m3
3Si les effluents gazeux contiennent plusieurs substances appartenant à la même classe, la limitation au sens de l’al. 2 s’applique à la totalité de ces substances.
| Substance | Formule chimique | Classe |
|---|---|---|
| Amiante (chrysotile, crocidolite, amosite, anthophyllite, actinolite, trémolite) en poussière fine | 1 | |
| Benzène | C | 3 |
| Benzo(a)pyrène | C | 1 |
| Béryllium et ses composés (sous forme respirable), exprimés en Be | Be | 1 |
| Bromoéthane | C | 3 |
| 1,3-Butadiène | C | 3 |
| Cadmium et ses composés chlorure de cadmium, oxyde de cadmium, sulfate de cadmium, sulfure de cadmium et autres composés biodisponibles (sous forme respirable) exprimés en Cd | Cd | 1 |
| 1-Chloro-2,3-époxypropane | C | 3 |
| 2-Chloro-1,3-butadiène | C | 3 |
| α-Chlorotoluène | C | 3 |
| α-Chlorotoluènes: mélanges d’α-chlorotoluène, d’α, α‑dichlorotoluène, d’α, α, α-trichlorotoluène et de chlorure de benzoyle | 3 | |
| Chlorure de vinyle | C | 3 |
| Composés de chrome (VI) (sous forme respirable) en tant que chromate de calcium, chromate de chrome (III), chromate de strontium et chromate de zinc, exprimés en Cr | Cr | 2 |
| Cobalt (sous forme de poussière ou aérosols respirables de cobalt métallique et sels de cobalt peu solubles), exprimés en Co | Co | 2 |
| Dibenzo(a,h)anthracène | C | 1 |
| 1,2-Dibromoéthane | C | 3 |
| 1,4-Dichlorobenzène | C | 3 |
| 3,3’-Dichlorobenzidine | C | 2 |
| 1,2-Dichloroéthane | C | 3 |
| Suie de diesel | 3 | |
| Sulfate diéthyle | C | 2 |
| 1,2-Époxypropane | C | 3 |
| Époxyde d’éthylène | C | 3 |
| Éthylène-imine | C | 2 |
| Hydrazine | H | 3 |
| 2-Naphtylamine | C | 1 |
| Nickel (sous forme de poussières ou aérosols respirables de nickel métallique, sulfure de nickel et de minerais sulfurés, oxyde de nickel et carbonate de nickel, tétracarbonyle de nickel), exprimés en Ni | Ni | 2 |
| Nitrile acrylique | C | 3 |
| 2-Nitrotoluène | C | 3 |
| Poussière de bois, sous forme respirable (hêtre et chêne) | 3 | |
| Sulfate de diméthyle | C | 2 |
| o-Toluidine | C | 3 |
| Trichloréthène | C | 3 |
| Trioxyde d’antimoine (sous forme respirable) exprimé en Sb | Sb | 2 |
| Trioxyde d’arsenic et pentoxyde d’arsenic, acide arsénieux et leurs sels, acide arsénique et leurs sels (sous forme respirable), exprimés en As | As | 2 |
| N-Vinyl-2-pyrrolidone | C | 3 |
Suite à la mod. de l’annexe 4 cette let. est devenue sans objet (voirRO 2021 632). ↩
Par substances dont on a de bonnes raisons de croire qu’elles peuvent être cancérigènes, on entend notamment les substances énumérées à la section III (krebserzeugende Arbeitsstoffe) des catégories 3 à 5 de la liste «MAK- und BAT-Werte-Liste» de la «Deutsche Forschungsgemeinschaft». Commande: Wiley-VCH Verlags GmbH, D‑69469 Weinheim. ↩
RS 814.81 ↩
Source : CNA, Case postale, 6002 Lucerne ↩
0 commentaries
Connectez Omnilex pour rechercher dans le corpus juridique depuis votre assistant IA.