814.501ORaPFederal Council Ordinance1 janv. 2018Source originale
Lors d’examens en radiodiagnostic, en radiologie interventionnelle et en médecine nucléaire, le titulaire de l’autorisation doit maintenir toutes les doses d’exposition au niveau le plus faible que le permet l’obtention de l’information recherchée.
Lors de toutes les expositions thérapeutiques, il doit établir une planification dosimétrique individualisée. Les doses appliquées aux organes à risque doivent être maintenues au niveau le plus faible possible, en prenant toutefois en compte le but radiothérapeutique visé.
La procédure d’optimisation visant la protection du patient comprend notamment:
le choix de l’équipement approprié, y compris celui des logiciels;
la garantie de la qualité de l’information diagnostique ou du succès thérapeutique;
le respect des aspects pratiques de la procédure;
l’assurance de la qualité;
l’enregistrement et l’évaluation de la dose au patient ou de l’activité administrée;
l’utilisation de paramètres de réglage ou de radionucléides appropriés;
l’utilisation de détecteurs sensibles;
l’utilisation, sur chaque installation médicale, des moyens nécessaires à la protection du patient.
L’exposition du personnel doit être prise en compte dans le cadre de la procédure d’optimisation.
Le DFI peut édicter des dispositions sur l’optimisation technique liée à la protection du patient.
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