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Le certificat d’ascendance des animaux reproducteurs des espèces bovine, y compris les buffles d’Asie, porcine, ovine et caprine, de même que de leur semence, leurs ovules non fécondés et leurs embryons, destinés à être importés à partir d’un État membre de l’UE ou à être exportés dans un État membre de l’UE doit être conforme aux modèles du Règlement d’exécution (UE) 2017/717¹.
Le certificat d’ascendance des équidés reproducteurs destinés à être importés à partir d’un État membre de l’UE ou à être exportés dans un État membre de l’UE doit correspondre au modèle du Règlement délégué (UE) 2017/1940²et fait partie du passeport équin visé à l’art. 15c OFE³.

Règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission du 10 avril 2017 portant modalités d’application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux, JO L 109 du 26.4.2017, pp. 9 à 63; modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2021/761, JO L 162 du 10.5.2021, p. 46. ↩
Règlement délégué (UE) 2017/1940 de la Commission du 13 juillet 2017 complétant le règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le contenu et la forme des certificats zootechniques délivrés pour les reproducteurs de race pure de l’espèce équine figurant dans un document d’identification unique à vie pour les équidés, version du JO L 275 du 25.10.2017, p. 1. ↩
RS 916.401 ↩

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