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Art. 122

916.401OFEFederal Council Ordinance1 sept. 1995Source originale
  1. L’influenza aviaire1est une infection des oiseaux causée par des virus influenza de type A. Tous les oiseaux sont considérés comme réceptifs à cette épizootie, notamment la volaille domestique.
  2. L’influenza aviaire est considérée comme hautement pathogène si elle est causée par:
    1. des virus influenza de type A appartenant aux sous-types H5 ou H7 avec des séquences génomiques codant pour de multiples acides aminés basiques sur le site de clivage de la molécule hémagglutinine;
    2. 2 des virus influenza de type A présentant un indice de pathogénicité intraveineux supérieur à 1,2.
  3. Elle est considérée comme faiblement pathogène si elle est causée par des virus influenza de type A qui ne sont pas hautement pathogènes.3
  4. La période d’incubation est de 21 jours.
  5. L’OSAV édicte des dispositions d’exécution de caractère technique sur les mesures à prendre en cas deinfluenza aviaire.4

Footnotes

  1. Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du 25 avr. 2018, en vigueur depuis le 1erjuin 2018 (RO 2018 2069). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1ernov. 2022 (RO 2022 487).

  3. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1ernov. 2022 (RO 2022 487).

  4. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 25 mai 2011, en vigueur depuis le 1erjuil. 2011 (RO 2011 2691).

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