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Commentaires: Art. 60 | Omnilex

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OFE · Ordonnance sur les épizooties

Art. 60

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Art. 60

Art. 59a Art. 61

916.401OFEFederal Council Ordinance1 sept. 1995Source originale

Les dispositions de cette section sont applicables sous réserve de la réglementation particulière prévue pour certaines épizooties.

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[[ch-fedlex--916.401--60]]

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