Annexe 1

(art. 6 et 7)

Classification des engins pyrotechniques

1 Engins pyrotechniques à des fins professionnelles

1.1 Catégorie T1

Les engins pyrotechniques destinés à être utilisés sur scène, à l’intérieur ou a l’extérieur, y compris dans les productions cinématographiques et télévisuelles, ou à une utilisation analogue et qui présentent un risque faible.

1.2 Catégorie T2

Les engins pyrotechniques destinés à être utilisés uniquement par des personnes ayant des connaissances particulières, sur scène, à l’intérieur ou à l’extérieur, y compris dans les productions cinématographiques et télévisuelles, ou à une utilisation analogue.

1.3 Catégorie P1

Les engins pyrotechniques autres que les pièces d’artifice et les engins pyrotechniques destinés à être utilisés sur scène, qui présentent un risque faible.

1.4 Catégorie P2

Les engins pyrotechniques autres que les pièces d’artifice et les engins pyrotechniques destinés à être utilisés sur scène, qui sont destinés à être manipulés ou utilisés uniquement par des personnes ayant des connaissances particulières.

1.5 Catégorie P3

Cartouches et douilles industrielles contenant une charge propulsive qui initie un travail mécanique.

2 Pièces d’artifice

2.1 Catégorie F1

Les pièces d’artifice qui présentent un risque très faible et un niveau sonore négligeable et sont destinées à être utilisées dans des espaces confinés, y compris les pièces d’artifice destinées à être utilisées à l’intérieur d’immeubles d’habitation.

2.2 Catégorie F2

Les pièces d’artifice qui présentent un risque faible et un faible niveau sonore et sont destinées à être utilisées à l’air libre, dans des zones confinées.

2.3 Catégorie F3

Les pièces d’artifice qui présentent un risque moyen lorsqu’elles sont utilisées conformément à leur destination, qui sont destinées à être utilisées à l’air libre, dans de grands espaces ouverts, et dont le niveau sonore n’est pas dangereux pour la santé humaine.

2.4 Catégorie F4

Les pièces d’artifice qui présentent un risque élevé même lorsqu’elles sont utilisées conformément à leur destination, qui sont destinées à être utilisées uniquement par des personnes ayant des connaissances particulières (normalement désignées par l’expression «pièces d’artifice à usage professionnel») et dont le niveau sonore n’est pas dangereux pour la santé humaine.

Remarque

Sont notamment réputés initiateurs d’allumage: les différents types de mèches ainsi que les allumeurs électriques et mécaniques. Ces moyens ne sont toutefois pas des engins pyrotechniques au sens de la LExpl.