L’inventaire fédéral des sites de reproduction de batraciens d’importance nationale (inventaire des sites de reproduction de batraciens) comprend les objets énumérés dans les annexes 1 et 2.
L’annexe 1 comprend les objets fixes, l’annexe 2 les objets itinérants.
La description des objets, publiée séparément, fait partie intégrante de la présente ordonnance.1
Footnotes
Introduit par le ch. I de l’O du 29 sept. 2017, en vigueur depuis le 1ernov. 2017 (RO 2017 5367). ↩
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