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Commentaires: Art. 105 | Omnilex

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LAAM · Loi fédérale sur l’armée et l’administration militaire

Art. 105

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510.10LAAMFederal Act1 janv. 1996Source originale

Le matériel de l’armée comprend:

l’équipement personnel;
le reste du matériel de l’armée.

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[[ch-fedlex--510.10--105]]

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