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Commentaires: Art. 122 | Omnilex

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LSIA · Loi fédérale sur les systèmes d’information de l’armée et du DDPS ∗

Art. 122

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510.91LSIAFederal Act1 janv. 2010Source originale

Les SISIM contiennent les données suivantes:

l’incorporation, le grade, la fonction, l’instruction, la qualification et l’équipement dans l’armée;
l’instruction accomplie sur les simulateurs.

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[[ch-fedlex--510.91--122]]

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