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Art. 178

741.41OETVFederal Council Ordinance1 oct. 1995Source originale
  1. Le cadre, le guidon, la fourche et les roues doivent être suffisamment solides.
  2. Les roues doivent être équipées de pneumatiques appropriés ou d’autres bandages présentant à peu près la même élasticité; la toile ne doit pas être apparente.
  3. Les cyclomoteurs doivent être équipés de deux freins efficaces agissant l’un sur la roue avant et l’autre sur la roue arrière. Les freins doivent permettre d’arrêter le véhicule en toute sécurité et sans modification de la trajectoire dans toutes les conditions de fonctionnement, y compris par temps de pluie et lorsqu’ils sont actionnés de manière prolongée ou répétée.1
  4. Dans le cas des cyclomoteurs à voies multiples, le frein doit agir simultanément et de manière égale sur les roues d’un essieu, sauf si chaque roue de l’essieu possède son propre dispositif de commande et garantit seule l’efficacité de freinage prescrite pour les deux freins, sans modification de la trajectoire. Dans ce cas, le frein n’est pas requis sur le deuxième essieu. Un frein doit pouvoir être bloqué mécaniquement et empêcher le véhicule chargé de se mettre inopinément en mouvement sur une rampe ou sur une déclivité de 12 %.
  5. L’efficacité du système de freinage et la procédure de contrôle sont fixées à l’annexe 7.
  6. Les cyclomoteurs disposant d’une carrosserie fermée doivent être équipés de clignoteurs de direction.2
  7. Les inscriptions et peintures appliquées sur les véhicules ne doivent pas distraire outre mesure l’attention des autres usagers de la route. Elles peuvent être aussi bien rétroréfléchissantes que luminescentes, mais ne doivent être ni auto-lumineuses ni éclairées.3

Footnotes

  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erjuil. 2025 (RO 2025 28).

  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erjuil. 2025 (RO 2025 28).

  3. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erjuil. 2025 (RO 2025 28).

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