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Art. 210

741.41OETVFederal Council Ordinance1 oct. 1995Source originale
  1. Les remorques attelées à des cycles ou des cyclomoteurs ne doivent satisfaire qu’aux exigences de l’art. 68 OCR1et aux prescriptions mentionnées ci-après.2
  2. À l’avant et à l’arrière, un catadioptre non triangulaire doit être fixé à demeure, aussi près que possible du bord, à gauche et à droite. Les clignoteurs de direction ne sont autorisés que si le véhicule tracteur en est équipé. De nuit, la remorque doit être équipée d’un feu rouge ou orange à l’arrière, si le feu arrière du cycle est masqué par la remorque ou son chargement.
  3. 3
  4. Les remorques doivent être reliées au véhicule tracteur par un dispositif d’attelage pivotant et sûr.
  5. Les éléments remorqués sont également considérés comme des remorques. Les éléments remorqués sont:
    1. des structures attelées articulées à une ou deux roues, équipées de pédales, de sièges et d’un dispositif de maintien;
    2. des cycles pour enfants dont la roue avant est relevée ou retirée et qui sont accrochés à un véhicule tracteur au moyen d’un dispositif d’attelage offrant toute sécurité, ou
    3. 4 les chaises de handicapé qui sont accrochées au véhicule tracteur au moyen d’un dispositif d’attelage offrant toute sécurité.5
  6. Les remorques attelées à des cycles ou à des cyclomoteurs peuvent disposer de leur propre système de propulsion actif jusqu’à 6 km/h au maximum.6

Footnotes

  1. RS 741.11

  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vigueur depuis le 1erjanv. 2016 (RO 2015 2473).

  3. Abrogé par le ch. I de l’O du 17 déc. 2021, avec effet au 1eravr. 2022 (RO 2022 14).

  4. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1erjuil. 2007 (RO 2007 2109).

  5. Introduit par le ch. I de l’O du 17 août 2005, en vigueur depuis le 1ermars 2006 (RO 2005 4515).

  6. Introduit par le ch. I de l’O du 22 déc. 2023 (RO 2024 30). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erjuil. 2025 (RO 2025 28).

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