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Art. 13

742.141.1OCFFederal Council Ordinance1 janv. 1984Source originale
  1. L’entretien et le renouvellement des ouvrages, installations et véhicules devront satisfaire aux exigences de sécurité de l’exploitation.
  2. L’entretien sera organisé de manière que:
    1. l’observation des dispositions légales et des prescriptions établies par l’entreprise soit assurée;
    2. les agents responsables soient constamment au courant de l’état des ouvrages, des installations et des véhicules.
  3. L’entretien sera planifié; on prescrira des processus de travail et on établira des instructions.

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