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Commentaires: Art. 3 | Omnilex

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ONI · Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses

Art. 3

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Art. 3

747.201.1ONIFederal Council Ordinance1 avr. 1979Source originale

En cours de route, un conducteur doit se trouver sur tout bateau naviguant isolément ainsi que sur tout convoi remorqué ou poussé.
Le conducteur est responsable de l’observation de la présente ordonnance.

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[[ch-fedlex--747.201.1--3]]

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