747.201.1ONIFederal Council Ordinance1 avr. 1979Source originale
En cas de rencontre et de dépassement, et sous réserve de l’art. 43:
tout bateau s’écarte des bateaux prioritaires;
tout bateau, à l’exception des bateaux prioritaires, s’écarte des bateaux à marchandises;
tout bateau, à l’exception des bateaux prioritaires et des bateaux à marchandises, s’écarte des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l’art. 31;
tout bateau, à l’exception des bateaux prioritaires, des bateaux à marchandises et des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l’art. 31, s’écarte des bateaux à voile;
tout bateau motorisé, à l’exception des bateaux prioritaires, des bateaux à marchandises et des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l’art. 31, s’écarte des bateaux à rames;
les planches à voile et les kitesurfs s’écartent de tous les autres bateaux.
Les convois remorqués sont considérés comme des bateaux prioritaires, les convois poussés comme des bateaux à marchandises.
Les bateaux en service régulier ont toujours la priorité par rapport aux autres bateaux prioritaires (art. 2, al. 1, let. a, ch. 22).
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