Annexe 5

(art. 61)

Substances et préparations des groupes 1 et 2

1 Substances et préparations étiquetées selon le règlement UE-CLP

1.1 Groupe 1

a.	en relation avec	H300 1 : Mortel en cas d’ingestion, ou H310: Mortel par contact cutané, ou H330: Mortel par inhalation, ou combinaison des mentions de dangers ci-dessus.
b.
c.	Substances et préparations selon l’annexe 1.10 ORRChim2étiquetées avec:
	en relation avec	H340: Peut induire des anomalies génétiques, ou H350: Peut provoquer le cancer ( par inhalation ), ou H360: Peut nuire à la fertilité ou au fœtus

1.2 Groupe 2

a.	en relation avec	H301: Toxique en cas d’ingestion, ou H311: Toxique par contact cutané, ou H331: Toxique par inhalation, ou combinaison des mentions de dangers ci-dessus.
b.	en relation avec	H370: Risque avéré d’effets graves pour les organes, ou H372: Risque avéré d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée.
c.	en relation avec	H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. (Les préparations classées comme «Skin Corr. 1C» et étiquetées avec la mention H314 exclusivement en raison de leur teneur en acide lactique [noCAS 79-33-4] ne font pas partie du groupe 2.)
d.	Récipient de plus d’un kilo étiqueté avec:
	en relation avec	H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme (n’appartiennent au groupe 2 que les substances et préparations qui, en conséquence de leur classification «Aquatic Chronic 1», doivent être étiquetées avec H410.)
e.	en relation avec	H250: S’enflamme spontanément au contact de l’air, ou H260: Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables qui peuvent s’enflammer spontanément, ou H261: Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables.
f.		H230: Peut exploser même en l’absence d’air, ou H231: Peut exploser même en l’absence d’air à une pression et/ou température élevée(s) ou EUH019: Peut former des peroxydes explosifs, ou EUH029: Au contact de l’eau, dégage des gaz toxiques, ou EUH031: Au contact d’un acide, dégage un gaz toxique, ou EUH032: Au contact d’un acide, dégage un gaz très toxique.

2 Substances et préparations qui ne sont pas encore étiquetées selon le règlement UE-CLP

2.1 Groupe 1

a.	en relation avec	R28 3 : Très toxique en cas d’ingestion, ou R27: Très toxique par contact avec la peau, ou R26: Très toxique par inhalation, ou combinaison des phrases R ci-dessus.
b.
c.	Substances et préparations selon l’annexe 1.10 ORRChim étiquetées avec:
	en relation avec	R46: Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires, ou R45: Peut provoquer le cancer, ou R49: Peut provoquer le cancer par inhalation, ou R60: Peut altérer la fertilité, ou R61: Risque pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant.

2.2 Groupe 2

a.	en relation avec	R25: Toxique en cas d’ingestion, ou R24: Toxique par contact avec la peau, ou R23: Toxique par inhalation, ou combinaison des phrases R ci-dessus.
b.	en relation avec	R39: Dangers d’effets irréversibles très graves, ou R48: Risques d’effets graves pour la santé en cas d’exposition prolongée.
c.	en relation avec	R35: Provoque de graves brûlures, ou R34: Provoque des brûlures.
d.	Récipient de plus d’un kilo étiqueté avec:
	en relation avec	R50/53: Très toxiques pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement aquatique.
e.	en relation avec	R17: Spontanément inflammable à l’air, ou R15: Au contact de l’eau, dégage des gaz extrêmement inflammables.
f.		R6: Danger d’explosion en contact ou sans contact avec l’air, ou R19: Peut former des peroxydes explosifs, ou R29: Au contact de l’eau, dégage des gaz toxiques, ou R31: Au contact d’un acide, dégage un gaz toxique, ou R32: Au contact d’un acide, dégage un gaz très toxique.

Footnotes

1. Le numéro de la phrase H n’a pas besoin de figurer sur l’étiquette. ↩

2. RS 814.81 ↩

3. Le numéro de la phrase R n’a pas besoin de figurer sur l’étiquette. ↩