(art. 2, al. 3, let. hbis, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
1 Les teneurs maximales s’appliquent à la somme des stéréo-isomères linéaires et ramifiés, qu’ils soient ou non séparés par chromatographie. 2 Pour la somme du sulfonate de perfluorooctane (PFOS), de l’acide perfluorooctanoïque (PFOA), de l’acide perfluoronanoïque (PFNA) et du sulfonate de perfluorohexane (PFHxS), les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro. 3 Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier. 4 Dans le cas des produits en conserves, l’analyse porte sur tout le contenu de la conserve.
| 1 | 2 | 3 | 4 |
|---|---|---|---|
| Paramètre | Denrée alimentaire | Teneur maximale (µg/kg) | Remarques |
| PFOS | chair musculaire de poisson | 2 | autres; rapporté au poids frais |
| " | crabes et crustacés de type crabe (Brachyura etAnomura ) | 3 | chair musculaire des appendices; rapporté au poids frais |
| " | crustacés | 3 | chair musculaire des appendices et de l’abdomen; rapporté au poids frais |
| " | mollusques bivalves | 3 | rapporté au poids frais |
| " | œufs | 1 | rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 7 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production d’aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) barbeau ( Barbus barbus ) brème (espèces du genre Abramis ) corégone (espèces du genre Coregonus ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) gardon ( Rutilus rutilus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) sandre (espèces du genre Sander ) | 35 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires depour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) barbeau ( Barbus barbus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brème (espèces du genre Abramis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone (espèces du genre Coregonus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) gardon (Rutilus rutilus) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sandre (espèces du genre Sander ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 2 | destinés à la production d’aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge |
| " | abats de bovin, d’ovin, de porc et de volaille | 6 | rapporté au poids frais |
| " | abats de gibier | 50 | sauf abats d’ours; rapporté au poids frais |
| " | viande de bovin, de porc et de volaille | 0,3 | rapporté au poids frais |
| " | viande d’ovin | 1 | rapporté au poids frais |
| " | viande de gibier | 5 | sauf viande d’ours; rapporté au poids frais |
| PFOA | chair musculaire de poisson | 0,2 | autres; rapporté au poids frais |
| " | crabes et crustacés de type crabe (Brachyura etAnomura ) | 0,7 | chair musculaire des appendices; rapporté au poids frais |
| " | crustacés | 0,7 | chair musculaire des appendices et de l’abdomen; rapporté au poids frais |
| " | mollusques bivalves | 0,7 | rapporté au poids frais |
| " | œufs | 0,3 | rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 1 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapporté au poids frais |
| " | anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) barbeau ( Barbus barbus ) brème (espèces du genre Abramis ) corégone (espèces du genre Coregonus ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) gardon ( Rutilus rutilus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) sandre (espèces du genre Sander ) | 8 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) barbeau ( Barbus barbus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brème (espèces du genre Abramis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone (espèces du genre Coregonus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) gardon ( Rutilus rutilus ) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche (Perca fluviatilis) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sandre (espèces du genre Sander ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 0,2 | destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge |
| " | abats de bovin, d’ovin, de porc et de volaille | 0,7 | rapporté au poids frais |
| " | abats de gibier | 25 | sauf abats d’ours; rapporté au poids frais |
| " | viande de bovin, de porc et de volaille | 0,8 | rapporté au poids frais |
| " | viande d’ovin | 0,2 | rapporté au poids frais |
| " | viande de gibier | 3,5 | sauf viande d’ours; rapporté au poids frais |
| PFNA | chair musculaire de poisson | 0,5 | autres; rapporté au poids frais |
| " | crabes et crustacés de type crabe (Brachyura etAnomura ) | 1 | chair musculaire des appendices; rapporté au poids frais |
| " | crustacés | 1 | chair musculaire des appendices et de l’abdomen; rapporté au poids frais |
| " | mollusques bivalves | 1 | rapporté au poids frais |
| " | œufs | 0,7 | rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 2,5 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapporté au poids frais |
| " | anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) barbeau ( Barbus barbus ) brème (espèces du genre Abramis ) corégone (espèces du genre Coregonus ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) gardon ( Rutilus rutilus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) sandre (espèces du genre Sander ) | 8 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) barbeau ( Barbus barbus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brème (espèces du genre Abramis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone (espèces du genre Coregonus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) gardon ( Rutilus rutilus ) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sandre (espèces du genre Sander ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 0,5 | destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge |
| " | abats de bovin, d’ovin, de porc et de volaille | 0,4 | rapporté au poids frais |
| " | abats de gibier | 45 | sauf abats d’ours; rapporté au poids frais |
| " | viande de bovin, de porc et de volaille | 0,2 | rapporté au poids frais |
| " | viande d’ovin | 0,2 | rapporté au poids frais |
| " | viande de gibier | 1,5 | sauf viande d’ours; rapporté au poids frais |
| PFHxS | chair musculaire de poisson | 0,2 | autres; rapporté au poids frais |
| " | crabes et crustacés de type crabe (Brachyura etAnomura ) | 1,5 | chair musculaire des appendices; rapporté au poids frais |
| " | crustacés | 1,5 | chair musculaire des appendices et de l’abdomen; rapporté au poids frais |
| " | mollusques bivalves | 1,5 | rapporté au poids frais |
| " | œufs | 0,3 | rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 0,2 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapporté au poids frais |
| " | anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) barbeau ( Barbus barbus ) brème (espèces du genre Abramis ) corégone (espèces du genre Coregonus ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) gardon ( Rutilus rutilus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) sandre (espèces du genre Sander ) | 1,5 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapporté au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) barbeau ( Barbus barbus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brème (espèces du genre Abramis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone (espèces du genre Coregonus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) gardon ( Rutilus rutilus ) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sandre (espèces du genre Sander ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 0,2 | destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge |
| " | abats de bovin, d’ovin, de porc et de volaille | 0,5 | rapporté au poids frais |
| " | abats de gibier | 3 | sauf abats d’ours; rapporté au poids frais |
| " | viande de bovin, de porc et de volaille | 0,2 | rapporté au poids frais |
| " | viande d’ovin | 0,2 | rapporté au poids frais |
| " | viande de gibier | 0,6 | sauf viande d’ours; rapporté au poids frais |
| Somme des PFOS, PFOA, PFNA et PFHxS | chair musculaire de poisson | 2 | autres; rapportée au poids frais |
| " | crabes et crustacés de type crabe (Brachyura etAnomura ) | 5 | chair musculaire des appendices; rapportée au poids frais |
| " | crustacés | 5 | chair musculaire des appendices et de l’abdomen; rapportée au poids frais |
| " | mollusques bivalves | 5 | rapportée au poids frais |
| " | œufs | 1,7 | rapportée au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 8 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapportée au poids frais |
| " | anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) barbeau ( Barbus barbus ) brème (espèces du genre Abramis ) corégone (espèces du genre Coregonus ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) gardon ( Rutilus rutilus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) sandre (espèces du genre Sander ) | 45 | à condition qu’ils ne soient pas destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; rapportée au poids frais |
| " | chair musculaire des poissons suivants: anchois (espèces du genre Engraulis ) anguille (espèces du genre Anguilla ) bar commun (espèces du genre Dicentrarchus ) barbeau ( Barbus barbus ) bonite (espèces du genre Sarda ) et palomette (espèces du genre Orcynopsis ) brème (espèces du genre Abramis ) brochet (espèces du genre Esox ) chinchard ( Trachurus trachurus ) corégone (espèces du genre Coregonus ) corégone blanc ( Coregonus albula et Coregonus vandesius ) éperlan (espèces du genre Osmerus ) flet ( Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus ) gardon (Rutilus rutilus) hareng de la Baltique ( Clupea harengus membras ) lamproie marine ( Petromyzon marinus ) lotte ( Lota lota ) mulet cabot ( Mugil cephalus ) omble (espèces du genre Salvelinus ) perche ( Perca fluviatilis ) plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta ) poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius ) poisson-loup (espèces du genre Anarhichas ) sandre (espèces du genre Sander ) sardine et pilchard (espèces du genre Sardina ) saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus ) silverly lightfish ( Phosichthys argenteus ) sprat ( Sprattus sprattus ) tanche ( Tinca tinca ) | 2 | destinés à la production de denrées alimentaires pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge |
| " | abats de bovin, d’ovin, de porc et de volaille | 8 | rapportée au poids frais |
| " | abats de gibier | 50 | sauf abats d’ours; rapportée au poids frais |
| " | viande de bovin, de porc et de volaille | 1,3 | rapportée au poids frais |
| " | viande d’ovin | 1,6 | rapportée au poids frais |
| " | viande de gibier | 9 | sauf viande d’ours; rapportée au poids frais |
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