Commentaires: Art. 59

Les détenteurs doivent prendre soin des animaux dans les règles; ils doivent prendre les mesures qui s’imposent pour les maintenir en bonne santé et pour garantir la biosécurité de leur unité d’élevage.¹ 1bis. Il leur incombe de veiller à ce que les tiers respectent les mesures visées à l’al. 1 dans leur unité d’élevage.²
Ils doivent prêter aide aux organes de la police des épizooties qui exécutent des mesures dans leur troupeau, telles que la surveillance et l’examen des animaux, l’enregistrement et l’identification, la vaccination, le chargement et la mise à mort, et mettre à disposition le matériel nécessaire s’il est en leur possession. Ils veillent à ce que les appareils de contention des animaux soient disponibles et à ce que les animaux soient habitués au contact avec l’homme et à la contention. Cette collaboration ne leur donne pas droit à une indemnité.³
Les apiculteurs doivent entretenir dans les règles les ruchers occupés et les ruchers inoccupés et prendre toutes les mesures nécessaires afin d*’* éviter que le rucher ne devienne une source de propagation d*’* épizooties. Les habitats pour abeilles fournis par l*’* être humain doivent être conçus de telle manière que l*’* on puisse en tout temps les contrôler et ouvrir les nids à couvain.⁴

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 mars 2021, en vigueur depuis le 1^ermai 2021 (RO 2021 219). ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 31 mars 2021, en vigueur depuis le 1^ermai 2021 (RO 2021 219). ↩
Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 juin 2014, en vigueur depuis le 1^eraoût 2014 (RO 2014 2243). ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 19 août 2009 (RO 2009 4255). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 6 déc. 2024, en vigueur depuis le 1^erfév. 2025 (RO 2024 790). ↩

Art. 59