Commentaires: Art. 96

Lors de l’identification et de la surveillance des gros risques, il faut prendre en compte toutes les positions au bilan et hors bilan du portefeuille de la banque ou du portefeuille de négoce, liées à des risques de crédit ou à des risques de crédit de contrepartie, vis-à-vis d’une contrepartie ou d’un groupe de contreparties liées.
Les positions prises en compte doivent être agrégées en une position globale.
Lors du calcul de la position globale, les positions ci-après ne doivent pas être prises en compte:
1. les positions déduites des fonds propres de base selon les art. 31 à 40: à hauteur de la déduction;
2. les positions intrajournalières envers les banques.
Les positions pondérées à hauteur de 1250 % lors du calcul des fonds propres minimaux sont intégrées dans la position globale.¹
La position globale envers un groupe de contreparties liées résulte de la somme des positions globales envers les contreparties individuelles.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 29 nov. 2023, en vigueur depuis le 1^erjanv. 2025 (RO 2024 13). ↩

Art. 96