Annexe 9

(art. 129)

Suppléments

1 Suppléments liés à la part de marché

1.1 Pour une part de marché égale ou inférieure à 27 %

Tranche	Part de marché	Supplémentleverage ratio	Supplément part RWA
P1	< 12 %	0 %	0 %
P2	< 17 %	0,125 %	0,36 %
P3	< 22 %	0,25 %	0,72 %
P4	< 27 %	0,375 %	1,08 %

1.2 Pour une part de marché égale ou supérieure à 27 %

Pour chaque tranche supplémentaire de cinq points de part de marché, l’exigence augmente de 0,125 point pour leleverage ratio et de 0,36 point pour la part RWA.

2 Suppléments liés à l’engagement total

2.1 Pour un engagement total égal ou inférieur à 1341 milliards de francs

Tranche	Engagement total	Supplémentleverage ratio	Supplément part RWA
E1	< 697 milliards de francs	0 %	0 %
E2	< 912 milliards de francs	0,125 %	0,36 %
E3	< 1127 milliards de francs	0,25 %	0,72 %
E4	< 1341 milliards de francs	0,375 %	1,08 %

2.2 Pour un engagement total supérieur à 1341 milliards de francs

Pour chaque tranche supplémentaire de 215 milliards de francs d’engagement total, l’exigence augmente de 0,125 point pour leleverage ratio et de 0,36 point pour la part RWA.