Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 15 oct. 2025, en vigueur depuis le 1erjanv. 2026 (RO 2025 659). ↩
Abrogé par le ch. I de l’O du 15 oct. 2025, avec effet au 1erjanv. 2026 (RO 2025 659). ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 2 avr. 2014, en vigueur depuis le 1ermai 2014 (RO 2014 909). ↩
RS 910.13 ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 2 avr. 2014, en vigueur depuis le 1ermai 2014 (RO 2014 909). ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 2 avr. 2014, en vigueur depuis le 1ermai 2014 (RO 2014 909). ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 2 avr. 2014, en vigueur depuis le 1ermai 2014 (RO 2014 909). ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 15 oct. 2025, en vigueur depuis le 1erjanv. 2026 (RO 2025 659). ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 2 avr. 2014, en vigueur depuis le 1ermai 2014 (RO 2014 909). ↩
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Die Behördenpraxis verlangt enge Nähe und persönliche Pflege durch den Tierhalter. Im entschiedenen Fall stellte das Gericht fest, dass eine Entfernung von rund 7 km das Nähe-Erfordernis des Art. 42b Abs. 3 RPV nicht erfüllt; die DIME hat zudem ausgeführt, dass bereits eine Distanz von etwa 1 km als zu weit angesehen werden kann und dass der Halter die Pflege persönlich erbringen muss.
“2; arrêt TC FR 602 2019 131 du 8 janvier 2020). 3.4. En l'occurrence, il ressort du dossier que A.________ réside à E.________, et que le hangar litigieux se situe quant à lui sur l'art. bbb RF de la Commune de C.________, en zone agricole. Les deux bâtiments sont distants d'environ 7 kilomètres, ce que le recourant admet du reste explicitement dans son recours. A ce stade, aucun lien particulier entre le bâtiment d'habitation et celui destiné à la garde des animaux n'est établi, ni même allégué. Fort de ces constats et compte tenu de la jurisprudence évoquée ci-dessus, il sied de constater, avec le Préfet, que l'exigence de proximité n’est manifestement pas réalisée. L'argument du recourant consistant à soutenir qu'il a des proches prêts à s'occuper de ses bêtes et vivant dans le village de D.________, ne peut au surplus pas être suivi. Comme l'a relevé la DIME dans sa prise de position du 13 mai 2022, si la distance d'un kilomètre à vol d'oiseau apparaît déjà trop étendue, il est rappelé en tous les cas que l'art. 42b al. 3 OAT exige que le détenteur d'animaux prodigue personnellement les soins à ses bêtes. Dans ces conditions, le Préfet était manifestement en droit de considérer qu'une tentative de légalisation n'avait pas de chance d'aboutir, se fondant au demeurant sur l'avis identique de la DIME. C'est ainsi à juste titre que l'autorité intimée a renvoyé le dossier à la DIME, charge à elle d'apprécier la situation à l'aune de l'art. 167 al. 3 LATeC. 4. 4.1. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité. 4.2. Il appartient au recourant, qui succombe, de supporter les frais de procédure en application de l’art. 131 CPJA. Eu égard à l’issue du recours, il n’est pas alloué d’indemnité de partie, étant relevé au surplus qu'il n'est pas représenté par un mandataire professionnel. la Cour arrête : I. Le recours est rejeté, dans la mesure de sa recevabilité. II. Les frais de procédure sont fixés à CHF 800.-. Ils sont compensés avec l’avance de frais effectuée. III. Il n'est pas alloué d'indemnité de partie.”
“2; arrêt TC FR 602 2019 131 du 8 janvier 2020). 3.4. En l'occurrence, il ressort du dossier que A.________ réside à E.________, et que le hangar litigieux se situe quant à lui sur l'art. bbb RF de la Commune de C.________, en zone agricole. Les deux bâtiments sont distants d'environ 7 kilomètres, ce que le recourant admet du reste explicitement dans son recours. A ce stade, aucun lien particulier entre le bâtiment d'habitation et celui destiné à la garde des animaux n'est établi, ni même allégué. Fort de ces constats et compte tenu de la jurisprudence évoquée ci-dessus, il sied de constater, avec le Préfet, que l'exigence de proximité n’est manifestement pas réalisée. L'argument du recourant consistant à soutenir qu'il a des proches prêts à s'occuper de ses bêtes et vivant dans le village de D.________, ne peut au surplus pas être suivi. Comme l'a relevé la DIME dans sa prise de position du 13 mai 2022, si la distance d'un kilomètre à vol d'oiseau apparaît déjà trop étendue, il est rappelé en tous les cas que l'art. 42b al. 3 OAT exige que le détenteur d'animaux prodigue personnellement les soins à ses bêtes. Dans ces conditions, le Préfet était manifestement en droit de considérer qu'une tentative de légalisation n'avait pas de chance d'aboutir, se fondant au demeurant sur l'avis identique de la DIME. C'est ainsi à juste titre que l'autorité intimée a renvoyé le dossier à la DIME, charge à elle d'apprécier la situation à l'aune de l'art. 167 al. 3 LATeC. 4. 4.1. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité. 4.2. Il appartient au recourant, qui succombe, de supporter les frais de procédure en application de l’art. 131 CPJA. Eu égard à l’issue du recours, il n’est pas alloué d’indemnité de partie, étant relevé au surplus qu'il n'est pas représenté par un mandataire professionnel. la Cour arrête : I. Le recours est rejeté, dans la mesure de sa recevabilité. II. Les frais de procédure sont fixés à CHF 800.-. Ils sont compensés avec l’avance de frais effectuée. III. Il n'est pas alloué d'indemnité de partie.”
Bauliche Massnahmen im Zusammenhang mit hobbymässiger Tierhaltung sind gemäss Art. 42b Abs. 7 RPV nur unter der auflösenden Bedingung bewilligungsfähig, dass sie zum bewilligten Zweck verwendet werden. Fallen die Voraussetzungen für die Bewilligung weg, kann dies durch die zuständige Behörde festgestellt werden; es können ein Benutzungsverbot und gegebenenfalls eine Beseitigungspflicht folgen.
“Unter der Marginalie "Benutzungsverbot und Beseitigung" statuiert Art. 16b Abs. 1 RPG ein Benutzungsverbot für Bauten und Anlagen, die nicht mehr zonenkonform verwendet werden und für die eine Nutzung im Sinn der Art. 24–24e RPG nicht in Betracht fällt. Darüber hinaus sieht Abs. 2 der Bestimmung vor, dass Bauten, die nur befristet oder unter einer auflösenden Bedingung bewilligt wurden, bei Wegfall der Bewilligung zu beseitigen sind und der frühere Zustand wiederherzustellen ist. Letzteres gilt mitunter für Bauten und Anlagen zur Gewinnung von Energie aus Biomasse, welche in der Landwirtschaftszone nur unter der auflösenden Bedingung bewilligungsfähig sind, dass sie ausschliesslich zum bewilligten Zweck verwendet werden dürfen (vgl. Art. 16a Abs. 1bis RPG sowie Alexander Ruch/Rudolf Muggli in: Heinz Aemisegger et al. [Hrsg.], Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Zürich etc. 2017, Art. 16a Rz. 19). Dasselbe gilt für bauliche Massnahmen im Zusammenhang mit der hobbymässigen Tierhaltung (vgl. Art. 24e RPG in Verbindung mit Art. 42b Abs. 7 RPV).”
Keine Änderungen nötig
“Pour qu'une autorisation hors de la zone à bâtir soit délivrée, la construction ou l'installation doit être conforme à l'affectation de la zone (art. 22 al. 2 let. a LAT), ou alternativement remplir les conditions des exceptions prévues aux art. 24 ss LAT. En vertu de l'art. 24e LAT, en vigueur dès le 1 er mai 2014, des travaux de transformation sont autorisés dans les bâtiments et les parties de bâtiments inhabités et conservés dans leur substance s'ils permettent aux personnes qui habitent à proximité d'y détenir des animaux à titre de loisir dans des conditions respectueuses (al. 1). Dans le cadre de l'al. 1, de nouvelles installations extérieures sont autorisées à certaines conditions précisées dans cette disposition, notamment la détention convenable des animaux (al. 2). Cette norme est complétée par l'art. 42b OAT dont l'al. 1 dispose que la transformation destinée à la détention d'animaux à titre de loisir est assimilée à un agrandissement de l'utilisation à des fins d'habitation du bâtiment d'habitation situé à proximité. L'arrêt attaqué expose de manière correcte la doctrine et les principes jurisprudentiels applicables en l'espèce. Il suffit d'y renvoyer (art. 109 al. 3 LTF).”
Weideunterstände gehören nicht zu den zulässigen Aussenanlagen im Sinne von Art. 42b Abs. 5 RPV.
“Bauten und Anlagen für die Freizeitlandwirtschaft sind in der Landwirtschaftszone nicht zonenkonform.22 Art. 24e RPG i.V.m. Art. 42b RPV sehen jedoch für die hobbymässige Tierhaltung ausserhalb der Bauzonen Ausnahmen vor. Demnach werden bauliche Massnahmen in unbewohnten Gebäuden oder Gebäudeteilen, die in ihrer Substanz erhalten sind, bewilligt, wenn sie Bewohnerinnen und Bewohnern einer nahe gelegenen Wohnbaute zur hobbymässigen Tierhaltung dienen und eine tierfreundliche Haltung gewährleisten (Art. 24e Abs. 1 RPG). Für die hobbymässige Tierhaltung dürfen keine neuen Bauten und Anlagen erstellt werden. Eine Ausnahme gilt für Aussenanlagen gemäss Art. 24e Abs. 2 RPG. Als zulässige Aussenanlagen im Sinne dieser Bestimmung gelten Aussenlagen, die für eine tiergerechte Haltung notwendig sind und die weder überdacht noch umwandet sind, namentlich Allwetterausläufe, Mistlager oder Zäune. Nicht darunter fallen insbesondere (a) Anlagen, die ausschliesslich der hobbymässigen Beschäftigung mit den Tieren dienen, wie Reit- oder Übungsplätze und (b) Weideunterstände (Art. 42b Abs. 5 RPV). Allwetterausläufe müssen unmittelbar an den Stall angrenzen. Vom Stall abgesetzte Allwetterausläufe sind nur dort gestattet, wo ein unmittelbarer Anschluss aus zwingenden Gründen (z.B. starke Hangneigung) nicht realisierbar ist (Art. 42b Abs. 6 RPV). Einzäunungen, die der Beweidung dienen und nicht mit nachteiligen Auswirkungen auf die Landschaft verbunden sind, werden auch dann bewilligt, wenn die Tiere in der Bauzone gehalten werden (Art. 24e Abs. 4 RPG). Eine Bewilligung nach Art. 24e RPG darf schliesslich nur erteilt werden, wenn die Voraussetzungen von Art. 43a RPV erfüllt sind, womit dem Vorhaben insbesondere keine überwiegenden Interessen entgegenstehen dürfen (Art. 43a Bst. e RPV, vgl. auch Art. 24e Abs. 5 RPG i.V.m Art. 24d Abs. 3 RPG).”
Die DZV kann nach Art. 42b Abs. 4 RPV nur für «Einrichtungen in den Gebäuden» herangezogen werden und gilt damit nicht für freizugängliche Auslaufflächen. Entsprechend ist bei baurechtlichen Anforderungen an permanent zugängliche Auslaufflächen nicht allein auf die DZV abzustellen.
“m2 erfülle die tierfreundliche Haltung unabhängig der Widerristhöhe.67 Die Beschwerdegegnerschaft stützt sich dabei auf die Bestimmungen der DZV68 ab. Die baurechtlichen Verweisnormen der RPV führen offensichtlich zur Tierschutzverordnung und deren Anhang 1 Tabelle 7 Ziffer 3 für die Berechnung der Mindest- und Maximalflächen des Auslaufs (vgl. Art. 42b Abs. 6 RPV zweiter Satz i.V.m. Art. 34b Abs. 3 Bst. b RPV). Der von der Beschwerdegegnerschaft bemühte Verweis auf die DZV ist gemäss Art. 42b Abs. 4 RPV auf «Einrichtungen in den Gebäuden» beschränkt und betrifft zudem nur Begebenheiten, wo das Bundesrecht über die Tierschutzgesetzgebung hinausgehende Anforderungen an eine tierschutzfreundliche Haltung festlegt. Die von der Beschwerdegegnerschaft genannten Anforderungen der DZV liegen einerseits unter dem tierschutzrechtlichen Minimum. Andererseits geht es vorliegend um Auslauffläche und nicht um Einrichtungen im Gebäude selber. Für die baurechtlichen Anforderungen an die permanent zugängliche Auslauffläche ist demnach nicht auf die DZV abzustützen. Mit anderen Worten dürfen in den beiden Pferdeboxen im Gebäude B.________ Nr. O.________ keine Equiden mit einer Widerristhöhe über 148 cm gehalten werden. Entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers steht dies der Bewilligungsfähigkeit des Vorhabens jedoch nicht entgegen. Vielmehr ist mittels einer Auflage, welche im Bauentscheid der Gemeinde Biglen vom 6. Mai 2021 fehlte, diese Einschränkung bezüglich der Grösse der zu haltenden Equiden in vorliegendem Entscheid festzulegen.”
Aussenanlagen im Sinn von Art. 42b Abs. 5 RPV sind so auszulegen, dass sie an die tierhaltenden Bauten anzugliedern sind (Prinzip der Gruppierung) und sich in Zweck und Ausmass auf das streng Unentbehrliche zur tiergerechten Haltung beschränken; die Dimensionen sind zu begrenzen.
“24e LAT visent à ce que les bâtiments agricoles devenus sans utilité puissent continuer d'être utilisés, les nouvelles constructions ne sont pas admissibles. Il n'est possible de déroger à cette règle que si une détention convenable des animaux requiert objectivement des installations extérieures qui n'existent pas encore et ne peuvent être obtenues en réaménageant des installations existantes (Rudolf Muggli, in Heinz Aemisegger, Pierre Moor, Alexander Ruch, Pierre Tschannen [éds], Commentaire pratique LAT : Construire hors zone à bâtir, 2017, n° 16 ad art. 24e, et les références). La réalisation d'installations extérieures objectivement nécessaires à une détention convenable des animaux doit tenir compte des principes de l'aménagement du territoire: ces installations doivent donc être attenantes à la construction abritant les animaux (principe de regroupement des constructions) et doivent se limiter à ce qui se révèle strictement indispensable à une détention respectueuse des animaux. Elles ne peuvent donc être ni couvertes ni entourées de parois (art. 42b al. 5 OAT). Enfin, leurs dimensions doivent être limitées (art. 42b al. 5 et 6 OAT en lien avec l'art. 34b al. 3 let. b OAT) (Rudolf Muggli, op. cit., n° 20 ad art. 24e, et les références ; voir aussi arrêt CDAP AC.2018.0139 du 18 juin 2019 consid. 3d).”
“Auch bei einem fehlenden Baugesuch ist daher wenigstens summarisch zu prüfen, ob die Baute materiell bewilligungsfähig ist.12 Bauten und Anlagen für die Freizeitlandwirtschaft sind in der Landwirtschaftszone nicht zonenkonform.13 Art. 24e RPG i.V.m. Art. 42b RPV14 sehen jedoch für die hobbymässige Tierhaltung ausserhalb der Bauzonen Ausnahmen vor. Demnach werden bauliche Massnahmen in unbewohnten Gebäuden oder Gebäudeteilen, die in ihrer Substanz erhalten sind, bewilligt, wenn sie Bewohnerinnen und Bewohnern einer nahe gelegenen Wohnbaute zur hobbymässigen Tierhaltung dienen und eine tierfreundliche Haltung gewährleisten (Art. 24e Abs. 1 RPG). Für die hobbymässige Tierhaltung dürfen keine neuen Bauten und Anlagen erstellt werden. Eine Ausnahme gilt für Aussenanlagen gemäss Art. 24e Abs. 2 RPG. Als zulässige Aussenanlagen im Sinne dieser Bestimmung gelten Aussenlagen, die für eine tiergerechte Haltung notwendig sind und die weder überdacht noch umwandet sind, namentlich Allwetterausläufe, Mistlager oder Zäune (Art. 42b Abs. 5 RPV). Gemäss den Angaben des Beschwerdeführers dient der Hühnerstall der hobbymässigen Tierhaltung. Die Überdachung des Stalls ist daher nicht landwirtschaftlich begründet und in der Landwirtschaftszone nicht zonenkonform. Die bereits ausgeführten Arbeiten könnten demnach nur mit einer Ausnahmebewilligung gemäss Art. 24 ff. RPG legalisiert werden. Die umstrittene Überdachung stellt eine Neubaute dar und ist nach dem Gesagten nur zulässig, wenn sie als Aussenanlage im Sinn von Art. 24e Abs. 2 RPG gelten kann. Aussenanlagen gemäss dieser Bestimmung dürfen nicht überdacht sein (Art. 42b Abs. 5 RPV). Überdachungen selbst können folglich keine zulässigen Aussenanlagen darstellen; Art. 24e Abs. 2 RPG ist vorliegend nicht anwendbar. Zum selben Ergebnis gelangt auch das AGR in der Stellungnahme vom 11. August”
In der kantonalen Praxis des Kantons Bern wird anerkannt, dass bis zu sechs Pferde noch von einem Haushalt allein betreut werden können, sodass dies mit Art. 42b Abs. 3 RPV vereinbar sein kann.
“Ohnehin betrifft dieser Punkt das in vorliegendem Beschwerdeverfahren nicht zu beurteilende Gebäude B.________ Nr. N.________ (vgl. Erwägung 2 vorangehend). Im Baubewilligungsverfahren ist grundsätzlich vom baubewilligten Zustand, mithin Platz für vier Pferde, auszugehen. Die Anzahl von vier Pferden liegt offensichtlich noch im Bereich von Art. 42b Abs. 3 RPV. Darüber sind sich alle Beteiligten in vorliegendem Beschwerdeverfahren einig. Nichtsdestotrotz steht auch die Anzahl von fünf Pferden der Baubewilligung der beiden Pferdeboxen im Gebäude B.________ Nr. O.________ nicht entgegen, besteht im Kanton Bern doch eine konstante Praxis, dass sechs Pferde noch durch einen Haushalt alleine betreut werden können, mithin Art. 42b Abs. 3 RPV eingehalten ist. Der Beschwerdeführer geht in diesem Punkt fehl, wenn er gestützt auf das Bundesgerichtsurteil 1C_347/2017 eine bundesweite Obergrenze von vier Pferden vorbringt. Das Bundesgericht hat im genannten Urteil einzig eine kantonale Auslegung von Art. 42b Abs. 3 RPV, wonach eine Anzahl von vier Pferden ein zulässiges Kriterium zur Abgrenzung der hobbymässigen Tierhaltung von einer gewerblichen Tätigkeit darstelle, als sachgerecht und im kantonalen Ermessensspielraum liegend beurteilt.46 Im Übrigen besteht vorliegend kein Anlass, an der Betreuungskapazität der Beschwerdegegnerschaft in zeitlicher Hinsicht zu zweifeln. Sie bringen vor, beide nur Teilzeit (zusammen nicht mehr als 100 %) zu arbeiten und die restliche Zeit für die Pflege der Tiere einzusetzen.47 Ebenfalls nichts zu Gunsten des Beschwerdeführers lässt sich dem Merkblatt «Planung und Bau von Ställen und Anlagen der Hobbytierhaltung der Koordination Nordwestschweiz Landwirtschaft / Umweltschutz»48 entnehmen. Darin wird einzig über die zu treffenden Gewässerschutzmassnahmen bei Hobbytierhaltung informiert und keine Aussagen zu deren Zulässigkeit aus raumplanungs- und baurechtlicher Sicht getätigt. Im Übrigen beschränkt das Merkblatt die Haltung von Pferden auf vier Tiere pro Stall und nicht pro Grundstück, Haushalt oder Ähnlichem.”
Allwetterausläufe müssen unmittelbar an den Stall angrenzen. Eine abgesetzte Errichtung ist nur aus zwingenden Gründen zulässig.
“Bauten und Anlagen für die Freizeitlandwirtschaft sind in der Landwirtschaftszone nicht zonenkonform.22 Art. 24e RPG i.V.m. Art. 42b RPV sehen jedoch für die hobbymässige Tierhaltung ausserhalb der Bauzonen Ausnahmen vor. Demnach werden bauliche Massnahmen in unbewohnten Gebäuden oder Gebäudeteilen, die in ihrer Substanz erhalten sind, bewilligt, wenn sie Bewohnerinnen und Bewohnern einer nahe gelegenen Wohnbaute zur hobbymässigen Tierhaltung dienen und eine tierfreundliche Haltung gewährleisten (Art. 24e Abs. 1 RPG). Für die hobbymässige Tierhaltung dürfen keine neuen Bauten und Anlagen erstellt werden. Eine Ausnahme gilt für Aussenanlagen gemäss Art. 24e Abs. 2 RPG. Als zulässige Aussenanlagen im Sinne dieser Bestimmung gelten Aussenlagen, die für eine tiergerechte Haltung notwendig sind und die weder überdacht noch umwandet sind, namentlich Allwetterausläufe, Mistlager oder Zäune. Nicht darunter fallen insbesondere (a) Anlagen, die ausschliesslich der hobbymässigen Beschäftigung mit den Tieren dienen, wie Reit- oder Übungsplätze und (b) Weideunterstände (Art. 42b Abs. 5 RPV). Allwetterausläufe müssen unmittelbar an den Stall angrenzen.”
Neubauten und Erweiterungen sind grundsätzlich nicht zulässig. Eine Ausnahme ist nur denkbar, wenn für eine objektiv notwendige, tiergerechte Haltung Aussenanlagen fehlen und diese nicht durch Umnutzung oder Umgestaltung bereits bestehender, unbewohnter und dem geltenden Recht entsprechender Gebäude oder Gebäudeteile beschafft werden können.
“Dans le cadre de l’al. 1, de nouvelles installations extérieures sont autorisées dans la mesure où la détention convenable des animaux l’exige. Afin d’assurer une détention respectueuse des animaux, ces installations peuvent excéder les dimensions minimales prévues par la loi pour autant que les exigences majeures de l’aménagement du territoire soient respectées et que l’installation en question soit construite de manière réversible (al. 2). Les installations extérieures peuvent servir à l'utilisation des animaux à titre de loisir pour autant que cela n'occasionne pas de transformations ni de nouvelles incidences sur le territoire et l'environnement (al. 3). Les clôtures qui servent au pacage et qui n'ont pas d'incidences négatives sur le paysage sont autorisées aussi dans les cas où les animaux sont détenus en zone à bâtir (al. 4). Les autorisations prévues par le présent article ne peuvent être délivrées que si les conditions prévues à l'art. 24d al. 3 LAT sont remplies (al. 5). D'après l'art. 42b al. 5 OAT, sont considérées comme des installations extérieures les installations qui sont nécessaires pour une détention convenable des animaux et qui ne sont ni couvertes ni entourées de parois, telles que les aires de sortie toutes saisons, les aires à fumier ou les clôtures. N’en font pas partie notamment les installations qui servent uniquement à des activités à titre de loisir avec les animaux, tels que les terrains d’équitation ou d’exercice (al. 5 let. a), les abris de pâturage (al. 5 let. b). Les possibilités de transformation se limitent aux bâtiments et parties de bâtiments existants inhabités et conformes au droit en vigueur. Les nouvelles constructions et les agrandissements n'entrent pas en ligne de compte. Il n'est possible de déroger à cette règle que si une détention convenable des animaux requiert objectivement des installations extérieures qui n'existent pas encore et ne peuvent être obtenues en réaménageant des installations existantes (Muggli, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, art.”
Vom Stall abgesetzte Allwetterausläufe sind nur dort zulässig, wo ein unmittelbarer Anschluss aus zwingenden Gründen nicht realisierbar ist (z. B. starke Hangneigung).
“Demnach werden bauliche Massnahmen in unbewohnten Gebäuden oder Gebäudeteilen, die in ihrer Substanz erhalten sind, bewilligt, wenn sie Bewohnerinnen und Bewohnern einer nahe gelegenen Wohnbaute zur hobbymässigen Tierhaltung dienen und eine tierfreundliche Haltung gewährleisten (Art. 24e Abs. 1 RPG). Für die hobbymässige Tierhaltung dürfen keine neuen Bauten und Anlagen erstellt werden. Eine Ausnahme gilt für Aussenanlagen gemäss Art. 24e Abs. 2 RPG. Als zulässige Aussenanlagen im Sinne dieser Bestimmung gelten Aussenlagen, die für eine tiergerechte Haltung notwendig sind und die weder überdacht noch umwandet sind, namentlich Allwetterausläufe, Mistlager oder Zäune. Nicht darunter fallen insbesondere (a) Anlagen, die ausschliesslich der hobbymässigen Beschäftigung mit den Tieren dienen, wie Reit- oder Übungsplätze und (b) Weideunterstände (Art. 42b Abs. 5 RPV). Allwetterausläufe müssen unmittelbar an den Stall angrenzen. Vom Stall abgesetzte Allwetterausläufe sind nur dort gestattet, wo ein unmittelbarer Anschluss aus zwingenden Gründen (z.B. starke Hangneigung) nicht realisierbar ist (Art. 42b Abs. 6 RPV). Einzäunungen, die der Beweidung dienen und nicht mit nachteiligen Auswirkungen auf die Landschaft verbunden sind, werden auch dann bewilligt, wenn die Tiere in der Bauzone gehalten werden (Art. 24e Abs. 4 RPG). Eine Bewilligung nach Art. 24e RPG darf schliesslich nur erteilt werden, wenn die Voraussetzungen von Art. 43a RPV erfüllt sind, womit dem Vorhaben insbesondere keine überwiegenden Interessen entgegenstehen dürfen (Art. 43a Bst. e RPV, vgl. auch Art. 24e Abs. 5 RPG i.V.m Art. 24d Abs. 3 RPG).”
“Demnach werden bauliche Massnahmen in unbewohnten Gebäuden oder Gebäudeteilen, die in ihrer Substanz erhalten sind, bewilligt, wenn sie Bewohnerinnen und Bewohnern einer nahe gelegenen Wohnbaute zur hobbymässigen Tierhaltung dienen und eine tierfreundliche Haltung gewährleisten (Art. 24e Abs. 1 RPG). Für die hobbymässige Tierhaltung dürfen keine neuen Bauten und Anlagen erstellt werden. Eine Ausnahme gilt für Aussenanlagen gemäss Art. 24e Abs. 2 RPG. Als zulässige Aussenanlagen im Sinne dieser Bestimmung gelten Aussenlagen, die für eine tiergerechte Haltung notwendig sind und die weder überdacht noch umwandet sind, namentlich Allwetterausläufe, Mistlager oder Zäune. Nicht darunter fallen insbesondere (a) Anlagen, die ausschliesslich der hobbymässigen Beschäftigung mit den Tieren dienen, wie Reit- oder Übungsplätze und (b) Weideunterstände (Art. 42b Abs. 5 RPV). Allwetterausläufe müssen unmittelbar an den Stall angrenzen. Vom Stall abgesetzte Allwetterausläufe sind nur dort gestattet, wo ein unmittelbarer Anschluss aus zwingenden Gründen (z.B. starke Hangneigung) nicht realisierbar ist (Art. 42b Abs. 6 RPV). Einzäunungen, die der Beweidung dienen und nicht mit nachteiligen Auswirkungen auf die Landschaft verbunden sind, werden auch dann bewilligt, wenn die Tiere in der Bauzone gehalten werden (Art. 24e Abs. 4 RPG). Eine Bewilligung nach Art. 24e RPG darf schliesslich nur erteilt werden, wenn die Voraussetzungen von Art. 43a RPV erfüllt sind, womit dem Vorhaben insbesondere keine überwiegenden Interessen entgegenstehen dürfen (Art. 43a Bst. e RPV, vgl. auch Art. 24e Abs. 5 RPG i.V.m Art. 24d Abs. 3 RPG).”
Art. 42b Abs. 1 RPV ist nur anwendbar, wenn die Nähe zwischen dem Wohngebäude und der betreffenden Parzelle gegenwärtig besteht. Eine nur früher bestandene räumliche Nähe begründet die Ausnahmeregelung nicht; besteht zwischen dem aktuellen Wohnsitz und der Parzelle eine deutliche räumliche Distanz, findet Art. 42b Abs. 1 keine Anwendung.
“En effet, d’une part, les objets litigieux, notamment des containers, un cabanon de jardin et une roulotte, ne constituent, à l’évidence, pas un bâtiment - ou partie de bâtiment - existant pouvant être sujet à des travaux de transformation au sens de l’art. 24e LAT, ce d’autant plus qu’ils n’ont jamais été autorisés. D’autre part, la recourante habite actuellement au Lignon tandis que sa parcelle se trouve à C______. Elle explique avoir été expulsée du logement qu’elle occupait au chemin E______ ______, situé à proximité de la parcelle en cause, dans son argumentation relative à l’absence de notification de la décision du 29 avril 2010, indiquant au département, dès août 2019, une adresse située en ville de G______, au chemin F______ ______. Elle précise en outre que depuis 2010, son père, qui se serait dans le passé aussi occupé des animaux sur sa parcelle, n’habite plus sur la parcelle n° 5’749, sise au chemin E______ ______. Dans ces circonstances, vu l’éloignement entre le logement actuel de la recourante et la parcelle en cause, l’hypothèse prévue à l’art. 42b al. 1 OAT, assimilant la transformation destinée à la détention d’animaux à titre de loisir à un agrandissement de l’utilisation du bâtiment d’habitation situé à proximité, ne trouve pas application. Le fait qu’une telle proximité ait pu exister dans le passé est sans incidence sur le présent litige, faute d’autorisation accordée à ce titre. Par ailleurs, les injonctions du SCAV ont trait à la protection des animaux, prise certes en compte par l’art. 24e LAT, sans toutefois que cela ne change rien à la compétence du département en matière d’autorisation de construire (art. 1 et 2 LCI). Il n’y a ainsi pas de contradiction entre les ordres émanant de ces deux autorités, l’une veillant au bien-être des animaux et l’autre à la mise en œuvre des règles visant une utilisation judicieuse et mesurée du sol (art. 75 al. 1 Cst.). Enfin, malgré les considérations de la recourante sur l’opportunité de déclasser son terrain impropre selon elle à l’agriculture, il n’en demeure pas moins que celui-ci se trouve en zone agricole et dans une surface d’assolement adoptée il y a deux ans seulement.”
“En effet, d’une part, les objets litigieux, notamment des containers, un cabanon de jardin et une roulotte, ne constituent, à l’évidence, pas un bâtiment - ou partie de bâtiment - existant pouvant être sujet à des travaux de transformation au sens de l’art. 24e LAT, ce d’autant plus qu’ils n’ont jamais été autorisés. D’autre part, la recourante habite actuellement au Lignon tandis que sa parcelle se trouve à C______. Elle explique avoir été expulsée du logement qu’elle occupait au chemin E______ ______, situé à proximité de la parcelle en cause, dans son argumentation relative à l’absence de notification de la décision du 29 avril 2010, indiquant au département, dès août 2019, une adresse située en ville de G______, au chemin F______ ______. Elle précise en outre que depuis 2010, son père, qui se serait dans le passé aussi occupé des animaux sur sa parcelle, n’habite plus sur la parcelle n° 5’749, sise au chemin E______ ______. Dans ces circonstances, vu l’éloignement entre le logement actuel de la recourante et la parcelle en cause, l’hypothèse prévue à l’art. 42b al. 1 OAT, assimilant la transformation destinée à la détention d’animaux à titre de loisir à un agrandissement de l’utilisation du bâtiment d’habitation situé à proximité, ne trouve pas application. Le fait qu’une telle proximité ait pu exister dans le passé est sans incidence sur le présent litige, faute d’autorisation accordée à ce titre. Par ailleurs, les injonctions du SCAV ont trait à la protection des animaux, prise certes en compte par l’art. 24e LAT, sans toutefois que cela ne change rien à la compétence du département en matière d’autorisation de construire (art. 1 et 2 LCI). Il n’y a ainsi pas de contradiction entre les ordres émanant de ces deux autorités, l’une veillant au bien-être des animaux et l’autre à la mise en œuvre des règles visant une utilisation judicieuse et mesurée du sol (art. 75 al. 1 Cst.). Enfin, malgré les considérations de la recourante sur l’opportunité de déclasser son terrain impropre selon elle à l’agriculture, il n’en demeure pas moins que celui-ci se trouve en zone agricole et dans une surface d’assolement adoptée il y a deux ans seulement.”
Im Kanton Bern besteht in der zitierten Praxis die Auffassung, dass die Betreuung von bis zu sechs Pferden durch einen Haushalt noch mit Art. 42b Abs. 3 RPV vereinbar sein kann. Das Bundesgerichtsurteil 1C_347/2017 wurde dahin ausgelegt, dass eine kantonale Festlegung von vier Pferden als zulässiges Abgrenzungskriterium sachgerecht sein kann; daraus folgt nicht automatisch eine bundesweit verbindliche Obergrenze von vier Pferden.
“Eine Umnutzung der Schafsbox in eine Pferdebox ist den Akten nicht zu entnehmen. Mutmasslich fehlt es für ein fünftes Pferd an einem baubewilligten Stallplatz, was jedoch eine baupolizeiliche Frage darstellt und nicht in vorliegendem Beschwerdeverfahren erstmals aufzugreifen ist. Ohnehin betrifft dieser Punkt das in vorliegendem Beschwerdeverfahren nicht zu beurteilende Gebäude B.________ Nr. N.________ (vgl. Erwägung 2 vorangehend). Im Baubewilligungsverfahren ist grundsätzlich vom baubewilligten Zustand, mithin Platz für vier Pferde, auszugehen. Die Anzahl von vier Pferden liegt offensichtlich noch im Bereich von Art. 42b Abs. 3 RPV. Darüber sind sich alle Beteiligten in vorliegendem Beschwerdeverfahren einig. Nichtsdestotrotz steht auch die Anzahl von fünf Pferden der Baubewilligung der beiden Pferdeboxen im Gebäude B.________ Nr. O.________ nicht entgegen, besteht im Kanton Bern doch eine konstante Praxis, dass sechs Pferde noch durch einen Haushalt alleine betreut werden können, mithin Art. 42b Abs. 3 RPV eingehalten ist. Der Beschwerdeführer geht in diesem Punkt fehl, wenn er gestützt auf das Bundesgerichtsurteil 1C_347/2017 eine bundesweite Obergrenze von vier Pferden vorbringt. Das Bundesgericht hat im genannten Urteil einzig eine kantonale Auslegung von Art. 42b Abs. 3 RPV, wonach eine Anzahl von vier Pferden ein zulässiges Kriterium zur Abgrenzung der hobbymässigen Tierhaltung von einer gewerblichen Tätigkeit darstelle, als sachgerecht und im kantonalen Ermessensspielraum liegend beurteilt.46 Im Übrigen besteht vorliegend kein Anlass, an der Betreuungskapazität der Beschwerdegegnerschaft in zeitlicher Hinsicht zu zweifeln. Sie bringen vor, beide nur Teilzeit (zusammen nicht mehr als 100 %) zu arbeiten und die restliche Zeit für die Pflege der Tiere einzusetzen.47 Ebenfalls nichts zu Gunsten des Beschwerdeführers lässt sich dem Merkblatt «Planung und Bau von Ställen und Anlagen der Hobbytierhaltung der Koordination Nordwestschweiz Landwirtschaft / Umweltschutz»48 entnehmen. Darin wird einzig über die zu treffenden Gewässerschutzmassnahmen bei Hobbytierhaltung informiert und keine Aussagen zu deren Zulässigkeit aus raumplanungs- und baurechtlicher Sicht getätigt.”
Die hobbymässige Tierhaltung gilt als Erweiterung der Wohnnutzung der nahegelegenen Wohnbaute und ist an allfällige Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen. Nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV bestehen feste quantitative Obergrenzen: Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche nicht um mehr als 60 % erweitert werden; bei einer Erweiterung ausserhalb des bestehenden Volumens darf die gesamte Erweiterung weder 30 % noch 100 m2 überschreiten. Erweiterungen innerhalb des bestehenden Volumens werden nur halb angerechnet.
“Gemäss Art. 24e Abs. 1 RPG werden bauliche Massnahmen in unbewohnten Gebäuden oder Gebäudeteilen, die in ihrer Substanz erhalten sind, bewilligt, wenn sie Bewohnerinnen und Bewohnern einer nahe gelegenen Wohnbaute zur hobbymässigen Tierhaltung dienen und eine tierfreundliche Haltung gewährleisten. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten. Er legt namentlich fest, in welchem Verhältnis die Änderungsmöglichkeiten nach diesem Artikel zu denjenigen nach Art. 24c und nach Art. 24d Abs. 1 RPG stehen (Art. 24e Abs. 6 RPG). Die hobbymässige Tierhaltung gilt nach den entsprechenden Festlegungen des Bundesrats in Art. 42b Abs. 1 RPV als Erweiterung der Wohnnutzung der nahegelegenen Wohnbaute. Gemäss Art. 42b Abs. 2 RPV ist sie an allfällige Möglichkeiten der Erweiterung nach Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen. Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV bestimmt für die Erweiterungsmöglichkeiten feste quantitative Obergrenzen, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt: Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche (BGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV). Unter den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche [BNF]) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (Art.”
Die Beanspruchung von Kulturland durch einen Allwetterauslauf kann unter die Bagatellgrenze von <300 m2 fallen; in einem solchen Fall sind die Anforderungen gemäss Art. 11c, 11d, 11f und 11g Abs. 1 und 2 BauV nicht anzuwenden (vgl. E.9c).
“79 Der Beschwerdeführer bringt in seiner Beschwerde den Kulturlandschutz sowie das kommunale Landschaftsschutzgebiet als dem Bauvorhaben entgegenstehende Interessen vor. Art. 8a Abs. 1 BauG schützt die landwirtschaftliche Nutzfläche. Dieser Schutz gilt nicht absolut. Gemäss Art. 8a Abs. 2 BauG dürfen sie für Einzonungen oder für andere bodenverändernde Nutzungen – was das Erstellen eines Allwetterplatzes ohne weiteres darstellt – beansprucht werden, wenn der damit verfolgte Zweck ohne die Beanspruchung von landwirtschaftlicher Nutzfläche nicht sinnvoll erreicht werden kann (Art. 8a Abs. 2 Bst. a BauG). Dieses Erfordernis ist vorliegend offensichtlich erfüllt, kann eine Aussenanlage zu einer hobbymässigen Tierhaltung in der Landwirtschaftszone sinnvollerweise nur in unmittelbarer Nähe des umgenutzten Gebäudes für die Tierhaltung erfolgen. Ist dabei landwirtschaftliche Nutzfläche betroffen und würde dies die Beanspruchung entsprechender Fläche verunmöglichen, könnte keine Aussenanlagen für eine tierfreundliche Haltung im Sinne der baurechtlichen Vorschriften von Art. 24e RPG i.V.m. Art. 42b RPV gebaut werden, mithin könnte der verfolgte Zweck der hobbymässigen Tierhaltung nicht sinnvoll umgesetzt werden. Auch Art. 8a Abs. 2 Bst. b BauG steht vorliegend dem Allwetterplatz nicht entgegen. Dieser liegt in unmittelbarer Nähe zum Pferdestall im Gebäude B.________ Nr. O.________ gleich neben der Erschliessungstrasse. Zusammen mit dem Wohnhaus im Gebäude B.________ Nr. M.________ besteht eine kompakte Anordnung, so dass die beanspruchte Fläche optimal genutzt wird. Im Übrigen ist der Beschwerdegegnerschaft zuzustimmen, dass vorliegende Beanspruchung innerhalb der Bagatellgrenze von < 300 m2 Kulturland liegt. Die Anforderungen gemäss Art. 11c, 11d, 11f und 11g Abs. 1 und 2 BauV gelten demnach nicht (Art. 11b Abs. 2 BauV). Gemäss Art. 531 GBR bezwecken die Landschaftsschutzgebiete die Erhaltung besonders empfindlicher und wertvoller Landschaften, Naherholungsgebiete, Aussichtlagen und Ortsränder (Abs. 1). Bauten, Anlagen und Terrainveränderungen sind zugelassen, wenn sie für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung notwendig sind, zur Revitalisierung der Landschaft beitragen und sich in das Landschaftsbild einfügen.”
Sind die Stallungen bzw. die Tierhaltung in der Bauzone gelegen, können Aussenanlagen im angrenzenden Nichtbaugebiet (Art. 42b Abs. 5 RPV i.V.m. Art. 24e Abs. 2 RPG) nicht bewilligt werden, da dies zu einer unzulässigen Ausdehnung bzw. Verwischung der Grenze zwischen Bauzone und Nichtbaugebiet führen würde. Eine Ausnahme gilt einzig für Einzäunungen zur Beweidung, die keine nachteiligen landschaftlichen Auswirkungen haben (Art. 24e Abs. 4 RPG).
“Es ist daher zu prüfen, ob die Ecoraster mit Schotterrasen bei den Weidezugängen als Aussenanlage bzw. als Teil der genutzten Weiden als Aussenanlagen gestützt auf diese Bestimmungen bewilligt werden können. Vorliegend liegen jedoch die Stallungen der Pferde in der Bauzone (vgl. Beschwerde, S. 4 erster Abschnitt). Werden die Tiere in der Bauzone gehalten, so ist es nicht zulässig, Aussenanlagen in der angrenzenden Landwirtschaftszone zu errichten. Ein solches Hinauswachsen ins Nichtbaugebiet würde zu einer unerwünschten Aufweichung und Verwischung der Grenze zwischen Baugebiet und Nichtbaugebiet führen.23 Eine Ausnahme gilt gemäss Artikel 24e Absatz 4 RPG einzig für Einzäunungen, die der Beweidung dienen und nicht mit nachteiligen Auswirkungen auf die Landschaft verbunden sind. Solche Einzäunungen können auch dann bewilligt werden, wenn die Tiere in der Bauzone gehalten werden. Damit steht fest, dass die Ecoraster mit Schotterrasen auch nicht als Aussenanlage bzw. Teil einer Aussenanlage im Sinne von Art. 24e Abs. 2 RPG und Art. 42b Abs. 5 RPV bewilligt werden können, und zwar unabhängig von der (umstrittenen) Frage, ob diese für die tiergerechte Haltung notwendig sind. Auf die diesbezüglichen Einwände des Beschwerdeführers muss daher nicht näher eingegangen werden und es erübrigt sich auch, zu dieser Frage eine Stellungnahme des Veterinärdiensts Schweiz einzuholen. Der entsprechende Beweisantrag des Beschwerdeführers wird daher abgelehnt. Das AGR hat die Ausnahmebewilligung nach Art. 24e RPG für das strittige Vorhaben zu Recht verweigert. Bei diesem Ergebnis müssen die weiteren Voraussetzungen von Art. 24e RPG nicht geprüft werden. Damit muss auch nicht beurteilt werden, ob die Hobbytierhaltenden in «einer nahe gelegenen Wohnbaute» wohnen. Dennoch ist festzuhalten, dass dies vorliegend fraglich sein dürfte, da sich die Wohnbaute des Beschwerdeführers in grösserer Distanz von den betreffenden Weiden befindet (ca.”
“Es ist daher zu prüfen, ob die Ecoraster mit Schotterrasen bei den Weidezugängen als Aussenanlage bzw. als Teil der genutzten Weiden als Aussenanlagen gestützt auf diese Bestimmungen bewilligt werden können. Vorliegend liegen jedoch die Stallungen der Pferde in der Bauzone (vgl. Beschwerde, S. 4 erster Abschnitt). Werden die Tiere in der Bauzone gehalten, so ist es nicht zulässig, Aussenanlagen in der angrenzenden Landwirtschaftszone zu errichten. Ein solches Hinauswachsen ins Nichtbaugebiet würde zu einer unerwünschten Aufweichung und Verwischung der Grenze zwischen Baugebiet und Nichtbaugebiet führen.23 Eine Ausnahme gilt gemäss Artikel 24e Absatz 4 RPG einzig für Einzäunungen, die der Beweidung dienen und nicht mit nachteiligen Auswirkungen auf die Landschaft verbunden sind. Solche Einzäunungen können auch dann bewilligt werden, wenn die Tiere in der Bauzone gehalten werden. Damit steht fest, dass die Ecoraster mit Schotterrasen auch nicht als Aussenanlage bzw. Teil einer Aussenanlage im Sinne von Art. 24e Abs. 2 RPG und Art. 42b Abs. 5 RPV bewilligt werden können, und zwar unabhängig von der (umstrittenen) Frage, ob diese für die tiergerechte Haltung notwendig sind. Auf die diesbezüglichen Einwände des Beschwerdeführers muss daher nicht näher eingegangen werden und es erübrigt sich auch, zu dieser Frage eine Stellungnahme des Veterinärdiensts Schweiz einzuholen. Der entsprechende Beweisantrag des Beschwerdeführers wird daher abgelehnt. Das AGR hat die Ausnahmebewilligung nach Art. 24e RPG für das strittige Vorhaben zu Recht verweigert. Bei diesem Ergebnis müssen die weiteren Voraussetzungen von Art. 24e RPG nicht geprüft werden. Damit muss auch nicht beurteilt werden, ob die Hobbytierhaltenden in «einer nahe gelegenen Wohnbaute» wohnen. Dennoch ist festzuhalten, dass dies vorliegend fraglich sein dürfte, da sich die Wohnbaute des Beschwerdeführers in grösserer Distanz von den betreffenden Weiden befindet (ca.”
Trifft Art. 24e RPG (hobbymässige Tierhaltung) zu, gilt Art. 42b Abs. 7 RPV entsprechend: Werden die Bewilligungsvoraussetzungen bzw. -auflagen nicht mehr erfüllt, fällt die Bewilligung dahin. In entsprechenden Fällen können zudem Beseitigungs- und Wiederherstellungspflichten nach Art. 16b RPG in Betracht fallen.
“Unter der Marginalie "Benutzungsverbot und Beseitigung" statuiert Art. 16b Abs. 1 RPG ein Benutzungsverbot für Bauten und Anlagen, die nicht mehr zonenkonform verwendet werden und für die eine Nutzung im Sinn der Art. 24–24e RPG nicht in Betracht fällt. Darüber hinaus sieht Abs. 2 der Bestimmung vor, dass Bauten, die nur befristet oder unter einer auflösenden Bedingung bewilligt wurden, bei Wegfall der Bewilligung zu beseitigen sind und der frühere Zustand wiederherzustellen ist. Letzteres gilt mitunter für Bauten und Anlagen zur Gewinnung von Energie aus Biomasse, welche in der Landwirtschaftszone nur unter der auflösenden Bedingung bewilligungsfähig sind, dass sie ausschliesslich zum bewilligten Zweck verwendet werden dürfen (vgl. Art. 16a Abs. 1bis RPG sowie Alexander Ruch/Rudolf Muggli in: Heinz Aemisegger et al. [Hrsg.], Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Zürich etc. 2017, Art. 16a Rz. 19). Dasselbe gilt für bauliche Massnahmen im Zusammenhang mit der hobbymässigen Tierhaltung (vgl. Art. 24e RPG in Verbindung mit Art. 42b Abs. 7 RPV).”
Da die Halter zusammen nur Teilzeit erwerbstätig sind (zusammen nicht mehr als 100 %) und die restliche Zeit für die Pflege der Tiere einsetzen, besteht nach den vorliegenden Erwägungen kein Anlass, an ihrer zeitlichen Betreuungskapazität zu zweifeln. Vor diesem Hintergrund verletzen vier Pferde Art. 42b Abs. 3 RPV nicht; nach kantonaler Praxis steht auch die Haltung von fünf Pferden der Bewilligung nicht entgegen.
“46 Im Übrigen besteht vorliegend kein Anlass, an der Betreuungskapazität der Beschwerdegegnerschaft in zeitlicher Hinsicht zu zweifeln. Sie bringen vor, beide nur Teilzeit (zusammen nicht mehr als 100 %) zu arbeiten und die restliche Zeit für die Pflege der Tiere einzusetzen.47 Ebenfalls nichts zu Gunsten des Beschwerdeführers lässt sich dem Merkblatt «Planung und Bau von Ställen und Anlagen der Hobbytierhaltung der Koordination Nordwestschweiz Landwirtschaft / Umweltschutz»48 entnehmen. Darin wird einzig über die zu treffenden Gewässerschutzmassnahmen bei Hobbytierhaltung informiert und keine Aussagen zu deren Zulässigkeit aus raumplanungs- und baurechtlicher Sicht getätigt. Im Übrigen beschränkt das Merkblatt die Haltung von Pferden auf vier Tiere pro Stall und nicht pro Grundstück, Haushalt oder Ähnlichem. Die Gewässerschutzbewilligung für vorliegendes Bauprojekt, welches Platz für zwei Pferde umfasst, liegt denn auch vor und ist nicht zu beanstanden.49 Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Anzahl hobbymässig gehaltener Pferde von vier oder auch fünf vorliegend Art. 42b Abs. 3 RPV nicht verletzt und einer Bewilligung des Vorhabens im Gebäude B.________ Nr. O.________ nicht entgegensteht.”
“Eine Umnutzung der Schafsbox in eine Pferdebox ist den Akten nicht zu entnehmen. Mutmasslich fehlt es für ein fünftes Pferd an einem baubewilligten Stallplatz, was jedoch eine baupolizeiliche Frage darstellt und nicht in vorliegendem Beschwerdeverfahren erstmals aufzugreifen ist. Ohnehin betrifft dieser Punkt das in vorliegendem Beschwerdeverfahren nicht zu beurteilende Gebäude B.________ Nr. N.________ (vgl. Erwägung 2 vorangehend). Im Baubewilligungsverfahren ist grundsätzlich vom baubewilligten Zustand, mithin Platz für vier Pferde, auszugehen. Die Anzahl von vier Pferden liegt offensichtlich noch im Bereich von Art. 42b Abs. 3 RPV. Darüber sind sich alle Beteiligten in vorliegendem Beschwerdeverfahren einig. Nichtsdestotrotz steht auch die Anzahl von fünf Pferden der Baubewilligung der beiden Pferdeboxen im Gebäude B.________ Nr. O.________ nicht entgegen, besteht im Kanton Bern doch eine konstante Praxis, dass sechs Pferde noch durch einen Haushalt alleine betreut werden können, mithin Art. 42b Abs. 3 RPV eingehalten ist. Der Beschwerdeführer geht in diesem Punkt fehl, wenn er gestützt auf das Bundesgerichtsurteil 1C_347/2017 eine bundesweite Obergrenze von vier Pferden vorbringt. Das Bundesgericht hat im genannten Urteil einzig eine kantonale Auslegung von Art. 42b Abs. 3 RPV, wonach eine Anzahl von vier Pferden ein zulässiges Kriterium zur Abgrenzung der hobbymässigen Tierhaltung von einer gewerblichen Tätigkeit darstelle, als sachgerecht und im kantonalen Ermessensspielraum liegend beurteilt.46 Im Übrigen besteht vorliegend kein Anlass, an der Betreuungskapazität der Beschwerdegegnerschaft in zeitlicher Hinsicht zu zweifeln. Sie bringen vor, beide nur Teilzeit (zusammen nicht mehr als 100 %) zu arbeiten und die restliche Zeit für die Pflege der Tiere einzusetzen.47 Ebenfalls nichts zu Gunsten des Beschwerdeführers lässt sich dem Merkblatt «Planung und Bau von Ställen und Anlagen der Hobbytierhaltung der Koordination Nordwestschweiz Landwirtschaft / Umweltschutz»48 entnehmen. Darin wird einzig über die zu treffenden Gewässerschutzmassnahmen bei Hobbytierhaltung informiert und keine Aussagen zu deren Zulässigkeit aus raumplanungs- und baurechtlicher Sicht getätigt.”
Für die Bestimmung der zulässigen Auslauffläche nach Art. 42b Abs. 6 RPV ist auf die Tierschutzverordnung, Anhang 1 Tabelle 7 Ziff. 3, abzustellen. Dort sind Mindestabmessungen und empfohlene Flächen (u. a. Empfehlung 150 m2 pro Equide) genannt; die Empfehlung von 150 m2 bildet nach der zitierten Rechtsprechung zugleich das baurechtliche Maximum im Sinn von Art. 34b Abs. 3 Bst. b RPV. Überschreitet der Allwetterauslauf die tierschutzrechtliche Mindestfläche, so muss eine allfällige Bodenbefestigung ohne grossen Aufwand wieder entfernbar sein.
“m2 erfülle die tierfreundliche Haltung unabhängig der Widerristhöhe.67 Die Beschwerdegegnerschaft stützt sich dabei auf die Bestimmungen der DZV68 ab. Die baurechtlichen Verweisnormen der RPV führen offensichtlich zur Tierschutzverordnung und deren Anhang 1 Tabelle 7 Ziffer 3 für die Berechnung der Mindest- und Maximalflächen des Auslaufs (vgl. Art. 42b Abs. 6 RPV zweiter Satz i.V.m. Art. 34b Abs. 3 Bst. b RPV). Der von der Beschwerdegegnerschaft bemühte Verweis auf die DZV ist gemäss Art. 42b Abs. 4 RPV auf «Einrichtungen in den Gebäuden» beschränkt und betrifft zudem nur Begebenheiten, wo das Bundesrecht über die Tierschutzgesetzgebung hinausgehende Anforderungen an eine tierschutzfreundliche Haltung festlegt. Die von der Beschwerdegegnerschaft genannten Anforderungen der DZV liegen einerseits unter dem tierschutzrechtlichen Minimum. Andererseits geht es vorliegend um Auslauffläche und nicht um Einrichtungen im Gebäude selber. Für die baurechtlichen Anforderungen an die permanent zugängliche Auslauffläche ist demnach nicht auf die DZV abzustützen. Mit anderen Worten dürfen in den beiden Pferdeboxen im Gebäude B.________ Nr. O.________ keine Equiden mit einer Widerristhöhe über 148 cm gehalten werden. Entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers steht dies der Bewilligungsfähigkeit des Vorhabens jedoch nicht entgegen. Vielmehr ist mittels einer Auflage, welche im Bauentscheid der Gemeinde Biglen vom 6.”
“Die zulässige Fläche des Allwetterauslaufes bestimmt sich auch bei hobbymässiger Pferdehaltung entsprechend den Vorgaben für einen Allwetterauslauf bei zonenkonformer Pferdehaltung gemäss Art. 16abis RPG nach der Tierschutzgesetzgebung (Art. 42b Abs. 6 RPV zweiter Satz i.V.m. Art. 34b Abs. 3 Bst. b RPV). Nach Art. 61 Abs. 2 der TSchV57 muss die Auslauffläche für Equiden die Mindestabmessungen nach Anhang 1 Tabelle 7 Ziffer 3 TschV aufweisen. Wenn möglich sind die Flächen nach Anhang 1 Tabelle 7 Ziffer 4 TschV zur Verfügung zu stellen. Anhang 1 Tabelle 7 Ziffer 3 TschV unterscheidet bei den Mindestvorgaben für die Auslauffläche pro Tier einerseits, ob die Fläche permanent vom Stall aus zugänglich ist oder nicht an den Stall angrenzt. Andererseits beeinflusst die Widerristhöhe der Equiden die notwendige Mindestfläche. Die tierschutzrechtlich empfohlene Fläche liegt dabei für alle Tiere unabhängig der Widerristhöhe bei 150 m2 Auslauffläche pro Tier und bildet gleichzeitig das baurechtliche Maximum (Art. 34b Abs. 3 Bst. b zweiter Satz RPV). Soweit der Allwetterauslauf die Mindestfläche gemäss Tierschutzgesetzgebung überschreitet, muss die Bodenbefestigung zudem ohne grossen Aufwand wieder entfernt werden können (Art. 34b Abs. 3 Bst. b erster Satz RPV).”
Es entspricht gängigem Vorgehen, bei Bewilligungen nach Art. 24e RPG eine Bedingung — etwa den Nachweis des Eigentums an den gehaltenen Tieren — in die Baubewilligung aufzunehmen, anstatt dieses Eigentum präventiv zu überprüfen. Fällt eine solche auflagenabhängige Voraussetzung weg (z. B. wenn fremde Tiere gehalten werden), so entfällt die Bewilligung nach Art. 42b Abs. 7 RPV. Die Prüfung, ob die Voraussetzungen noch erfüllt sind, obliegt dabei der baupolizeilichen Zuständigkeit der Gemeinde.
“Die Umnutzung des Schopfs im Gebäude B.________ Nr. N.________ wurde 2013 baubewilligt und bildet nicht Streitgegenstand des vorliegenden Beschwerdeverfahrens (vgl. Erwägung 2). Für vorliegendes Beschwerdeverfahren, mithin die Frage, ob im Gebäude Nr. O.________ die Voraussetzungen für eine hobbymässige Tierhaltung eingehalten sind, sind die Eigentumsverhältnisse der im Gebäude B.________ Nr. N.________ gehaltenen Tiere ohnehin irrelevant. Darüber hinaus entspricht es bei Bewilligungen nach Art. 24e RPG dem gängigen Vorgehen, das Eigentum der Tiere nicht präventiv zu überprüfen, sondern eine entsprechende Bedingung in die Baubewilligung aufzunehmen. Letztere fällt dahin, wenn eine Voraussetzung – z.B. das Eigentum an den Tieren – nicht mehr erfüllt ist (Art. 42b Abs. 7 RPV). Die Gemeinde Biglen versah in vorliegendem Fall eines nachträglichen Baubewilligungsverfahrens im angefochtenen Bauentscheid vom 6. Mai 2021 diese Bedingung mit dem Zusatz, der Nachweis des Eigentums sei innerhalb von drei Monaten ab Rechtskraft der Baubewilligung schriftlich zu erbringen. Der Nachweis seitens der Beschwerdegegnerschaft liegt zwar im Beschwerdeverfahren nicht vor. Wie das AGR zutreffend schildert, ist die Überprüfung des Eigentums der im Gebäude B.________ Nr. O.________ gehaltenen Tiere jedoch eine baupolizeiliche Aufgabe und obliegt der Gemeinde.45 Mit anderen Worten ist das Eigentum der beiden im Gebäude B.________ Nr. O.________ gehaltenen Tiere nicht zwingende Voraussetzung für das Erteilen der vorliegenden Baubewilligung. Vielmehr erlischt diese Baubewilligung, wenn fremde Tiere im Gebäude B.________ Nr. O.________ gehalten werden. Die Gemeinde Biglen handelte demnach nachvollziehbar und die Baubewilligung vom 6. Mai 2021 ist diesbezüglich nicht zu beanstanden.”