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Art. 159

741.41OETVFederal Council Ordinance1 oct. 1995Source originale

La puissance et la vitesse maximale par construction des quadricycles à moteur doivent être conformes au règlement (UE) no168/2013 si ces derniers entrent dans son champ d’application. Pour les quadricycles à moteur qui n’entrent pas dans le champ d’application dudit règlement, la puissance maximale est de 15,00 kW.

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