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(art. 45, al. 1, 62, al. 2, 68, al. 3 et 4, 90, al. 1, 92, al. 2, 117, al. 2, 123a , al. 2)
(art. 117, al. 2, 62, al. 2, 144, al. 7, et 195, al. 5)
| Le disque a une bordure rouge et porte des chiffres noirs sur fond blanc. Il peut être rétroréfléchissant. |
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| Motocycles à deux roues, tricycles, quadricycles et quadricycles légers à moteur ainsi que leurs remorques | Autres véhicules | ||
|---|---|---|---|
| Diamètre du disque | 10,0 cm | 20,0 cm | |
| Largeur du bord rouge | 1,2 cm | 2,5 cm | |
| Chiffres: | |||
| Hauteur | 4,0 cm | 8,0 cm | |
| Largeur | 2,0 cm | 4,0 cm | |
| Épaisseur du trait | 0,5 cm | 1,0 cm |
(art. 92, al. 2)
| Le fond du signe est bleu, le symbole est blanc Côté du carré 8 cm Hauteur du symbole 6,5 cm Largeur du symbole 6,5 cm Épaisseur du trait 0,4 cm |
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(art. 92, al. 2)
| Le fond du signe carré de 8 cm de côté est bleu, le symbole est blanc. |
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(art. 45, al. 1)
Le signe suisse de nationalité se compose de deux grandes lettres latines «CH». Les lettres de couleur noire doivent être appliquées sur un fond de forme elliptique de couleur blanche, l’axe principal de l’ellipse étant horizontal.
| Dimensions minimales: Hauteur de l’ellipse Largeur de l’ellipse Hauteur des lettres Largeur des lettres Épaisseur du trait | 11,5 cm 17,5 cm 8 cm 4 cm 1 cm |
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(art. 27, al. 1, OCR)
La plaquette carrée sera placée, à l’arrière du véhicule, le plus verticalement possible et de manière bien visible. Le fond de la plaquette est bleu, la lettre «L» est blanche.
| Dimensions de la plaquette «L» pour: | |||
|---|---|---|---|
| Véhicules à quatre roues | Motocycles à deux roues, tricycles, quadricycles et quadricycles légers à moteur | ||
| Côté du carré | 16,0 cm | 12,0 cm | |
| Hauteur du «L» | 10,0 cm | 8,0 cm | |
| Largeur du «L» | 6,0 cm | 5,0 cm | |
| Épaisseur du trait | 2,0 cm | 1,5 cm |
(art. 90, al. 1)
La palette porte une flèche blanche sur fond rouge. Les deux couleurs doivent être en matière rétroréfléchissante.
(art. 123a , al. 2)
| Le fond du panneau carré aux coins arrondis est jaune (jaune sélectif) ou orange (jaune-auto), le symbole et la bordure sont noirs. Le symbole doit correspondre au signal de danger 1.23. Longueur du côté 40 cm Largeur de la bordure 2 cm |
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(art. 3a , al. 3, OCR)
| Les symboles sont blancs, le fond est bleu. |
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(art. 68, al. 3)
Figure I
Figure II
Figure III
Figure IV
(art. 68, al. 3)
Figure I
Figure II
Figure III
Figure IV
(art. 68, al. 4)
(1) matériau rouge rétroréfléchissant ou réflecteur prismatique (classe 1 ou classe 2)
(2) matériau rouge fluorescent (classe 1) ou matériau rouge rétroréfléchissant (classe 2)
Emplacement
En largeur:
Lorsqu’il n’y a qu’une plaque d’identification arrière, celle-ci doit se trouver sur la moitié gauche du véhicule ou dans l’axe longitudinal du véhicule.
En hauteur:
Le bord inférieur doit se trouver au minimum à 0,25 m du sol;
Le bord supérieur doit se trouver au maximum à 1,50 m du sol.
Lorsqu’il y a deux plaques d’identification arrière, celles-ci doivent être placées symétriquement dans l’axe longitudinal du véhicule, à la même hauteur du sol.
Exceptions:
Si les prescriptions relatives à l’emplacement ne peuvent pas être respectées pour des véhicules particuliers, notamment les véhicules de travail, en raison de leur construction ou de l’usage auquel ils sont destinés, les plaques d’identification arrière seront placées aussi près que possible des emplacements prescrits;
(art. 1 de l’O du 20 sept. 2002 concernant le trafic S1)
Le signe sera placé à l’avant et à l’arrière du véhicule ou de l’ensemble, le plus verticalement possible et de manière bien visible. Le fond du signe carré est rouge, le «S» jaune. Les dimensions minimales sont
| Côté du carré: 25 cm Hauteur du «S»: 2 / Largeur du «S»: 1 / Épaisseur du trait: 1 / |
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RS 741.631 ↩
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