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Commentaires: Art. 8 | Omnilex

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OH · Ordonnance sur les horaires

Art. 8

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Art. 8

745.13OHFederal Council Ordinance1 févr. 2025Source originale

Les horaires sont publiés officiellement pour une année d’horaire.
L’OFT veille à la publication officielle des horaires. Il peut confier cette tâche au SKI.

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[[ch-fedlex--745.13--8]]

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