Sans préjudice des dispositions concernant la distance de sécurité, les ouvertures doivent avoir un seuil d’au moins 15 cm en dessus du pont. 2. La distance de sécurité, mesurée de la ligne de flottaison en pleine charge au point le plus bas du surbau de l’écoutille des bateaux qui naviguent avec des cales ouvertes, est augmentée, par rapport à la distance de sécurité, selon l’al. 1: a. s’il s’agit de cales s’étendant d’un bord à l’autre: – de 40 cm en zone 2 – de 20 cm en zone 3 b. s’il s’agit de cales qui ne s’étendent pas d’un bord à l’autre et qui sont séparées de la coque de manière totalement étanche, dans la mesure prescrite par le tableau reproduit au ch. 4 de l’annexe 14. 3. Les ouvertures sur les ponts d’engins flottants, telles que portes, fenêtres, hublots fermés par des dispositifs étanches aux embruns et intempéries, doivent avoir un seuil d’au moins 15 cm au-dessus du pont.2
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