Commentaires: Art. 59a

Pour les parts d’avoirs collectifs gérés, les positions à pondérer en fonction des risques sont calculées selon l’une des approches suivantes:
1. l’approche par transparence*(look-through approach)* ;
2. l’approche basée sur un mandat;
3. l’approche de repli*(fallback approach)* ;
4. l’approche simplifiée.
Les banques suivantes peuvent appliquer l’approche simplifiée à la place de l’approche de repli:
1. les banques de la catégorie 3 selon l’annexe 3 OB¹dont les positions liées à des avoirs collectifs gérés ne sont pas significatives;
2. les banques des catégories 4 et 5 selon l’annexe 3 OB.
La FINMA édicte les dispositions d’exécution techniques. Elle se fonde à cette fin sur le ch. 60 CRE².

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