Art. 14

814.680OSitesFederal Council Ordinance1 oct. 1998Source originale

Pour apprécier les buts et l’urgence de l’assainissement, les données suivantes sont identifiées dans le détail et évaluées sur la base d’une estimation de la mise en danger:
1. type, emplacement, quantité et concentration des substances dangereuses pour l’environnement présentes sur le site pollué;
2. type des atteintes à l’environnement effectives et possibles, charge et évolution de ces atteintes dans le temps;
3. emplacement et importance des domaines environnementaux menacés.
Si les résultats de l’investigation de détail divergent fortement de ceux de l’investigation préalable, l’autorité réexamine si le site doit être assaini ou non selon les art. 9 à 12.

1 commentary

N1.Enquête détaillée : troisième phase de l'assainissement

OSites art. 14 ch. 1 L'enquête détaillée est, selon la pratique, la troisième phase du déroulement en plusieurs étapes et sert à l'évaluation des objectifs et de l'urgence de l'assainissement.

“E. 2, je mit Hinweisen). Aufgrund der Voruntersuchung beurteilt die Behörde alsdann, ob der Standort sanierungsbedürftig, bloss überwachungsbedürftig oder weder sanierungs- noch überwachungsbe-dürftig ist (Art. 8 Abs. 1 und 2 AltlV). Bei überwachungsbedürftigen belasteten Standorten müssen Massnahmen getroffen werden, mit denen eine konkrete Gefahr schädlicher oder lästiger Einwirkungen festgestellt werden kann, bevor sich diese verwirklicht (Art. 13 Abs. 1 AltlV; Pierre Tschannen, a.a.O., Art. 32c N. 33). Sanierungsbedürftige Standorte sind in einer dritten Phase zur Beurteilung der Ziele und der Dringlichkeit der Sanierung einer Detailuntersuchung zu unterziehen (Art. 14 AltlV). Die vierte Phase besteht in der Sanierung dieser Standorte (Art. 16 ff. AltlV; vgl. zum ganzen Ablauf VGE 2010/398 vom”