916.307OSALAFederal Council Ordinance1 janv. 2012Source originale
Selon leurs fonctions et leurs propriétés, les additifs sont classés dans une ou plusieurs des catégories suivantes:
catégorie 1: additifs technologiques: toutes les substances ajoutées aux aliments pour animaux à des fins technologiques;
catégorie 2: additifs sensoriels: toutes les substances qui, ajoutées à l’alimentation animale, améliorent ou modifient les propriétés organoleptiques des aliments pour animaux ou les caractéristiques visuelles des denrées alimentaires issues d’animaux;
catégorie 3: additifs nutritionnels: substances qui présentent des propriétés nutritionnelles importantes, telles que les vitamines, les oligo-éléments, les acides aminés et les dérivés de l’urée;
catégorie 4: additifs zootechniques: tous les additifs utilisés pour influencer favorablement les performances des animaux en bonne santé ou l’environnement;
catégorie 5: coccidiostatiques et histomonostatiques.
Au sein des catégories visées à l’al. 1, les additifs sont répartis dans un ou plusieurs groupes fonctionnels selon la nomenclature établie par le DEFR.
Le cas échéant, à la lumière de l’évolution des connaissances scientifiques ou des progrès technologiques, des catégories d’additifs et des groupes fonctionnels supplémentaires peuvent être établis par le DEFR.
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