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Commentaires: Art. 88 | Omnilex

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OITE-PT · Ordonnance réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les pays tiers

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916.443.10OITE-PTFederal Council Ordinance1 janv. 2016Source originale

L’OSAV exploite un Service vétérinaire de frontière.
Le Service vétérinaire de frontière effectue les contrôles prescrits aux postes de contrôle frontaliers agréés et ordonne les mesures appropriées.

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