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Commentaires: Art. 89 | Omnilex
Law
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OITE-PT · Ordonnance réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les pays tiers
Art. 89
Art. 88
Art. 90
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Art. 89
Art. 88
Art. 90
916.443.10
OITE-PT
Federal Council Ordinance
1 janv. 2016
Source originale
Le Service vétérinaire de frontière est composé:
d’une centrale;
de responsables des postes de contrôle frontaliers;
de vétérinaires de frontière, et
d’assistants du Service vétérinaire de frontière (assistants SVF).
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