La composante pertes correspond à quinze fois les pertes moyennes annuelles de la banque liées aux risques opérationnels accusées sur les dix dernières années.
Les pertes dues aux activités reprises récemment ou résultant d’un regroupement d’entreprises sont prises en compte dans le calcul de la composante pertes.
La banque peut exclure du calcul de la composante pertes un événement de perte dépassant 10 % de ses pertes annuelles moyennes pertinentes pour le calcul des pertes, à condition que cet événement n’ait plus d’incidence sur le profil de risque de la banque. L’exclusion n’est possible qu’après trois ans au plus tôt. Si l’activité concernée est abandonnée, l’événement peut être exclu après moins de trois ans.
L’exclusion est clairement motivée. La banque en informe la FINMA.
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