30 commentaries
L'art. 20 al. 1 LHand précise des exigences constitutionnelles (notamment art. 8 al. 2, art. 19 et art. 62 al. 3 Cst.). Selon cette disposition, les cantons doivent veiller à ce que les enfants et les jeunes handicapés reçoivent une scolarisation de base adaptée à leur situation de besoins spécifiques. La disposition n'excèÞ guère, sur le plan du contenu, ces exigences constitutionnelles.
“Le droit à un enseignement de base suffisant et gratuit est garanti par l'art. 19 Cst. L'instruction publique est du ressort des cantons (art. 62 al. 1 Cst.), qui doivent ainsi pourvoir à un enseignement de base suffisant ouvert à tous les enfants (art. 62 al. 2 Cst.) et à une formation spéciale suffisante pour les enfants et adolescents handicapés jusqu'à l'âge de 20 ans au plus tard (art. 62 al. 3 Cst.). L'enseignement visé à l'art. 19 Cst. doit être approprié et adapté à chacun; il doit suffire à préparer les écoliers à une vie responsable dans le monde moderne (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). En ce sens, un droit à un enseignement spécialisé adéquat pour les personnes handicapées découle aussi de l'art. 19 Cst. (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). Selon l'art. 20 al. 1 LHand, les cantons veillent à ce que les enfants et adolescents handicapés bénéficient d'un enseignement de base adapté à leurs besoins spécifiques. L'art. 20 LHand concrétise les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, 19 et 62 al. 3 Cst.), mais ne va guère au-delà (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 141 I 9 consid. 3.2; arrêt 2C_227/2023 du 29 septembre 2023 consid. 4.4).”
“Le droit à un enseignement de base suffisant et gratuit est garanti par l'art. 19 Cst. L'instruction publique est du ressort des cantons (art. 62 al. 1 Cst.), qui doivent ainsi pourvoir à un enseignement de base suffisant ouvert à tous les enfants (art. 62 al. 2 Cst.) et à une formation spéciale suffisante pour les enfants et adolescents handicapés jusqu'à l'âge de 20 ans au plus tard (art. 62 al. 3 Cst.). L'enseignement visé à l'art. 19 Cst. doit être approprié et adapté à chacun; il doit suffire à préparer les écoliers à une vie responsable dans le monde moderne (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). En ce sens, un droit à un enseignement spécialisé adéquat pour les personnes handicapées découle aussi de l'art. 19 Cst. (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). Selon l'art. 20 al. 1 LHand, les cantons veillent à ce que les enfants et adolescents handicapés bénéficient d'un enseignement de base adapté à leurs besoins spécifiques. L'art. 20 LHand concrétise les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, 19 et 62 al. 3 Cst.), mais ne va guère au-delà (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 141 I 9 consid. 3.2; arrêt 2C_227/2023 du 29 septembre 2023 consid. 4.4).”
art. 20 al. 1 LHand concrétise des principes constitutionnels, mais n'en va guère au-delà sur le fond. Les cantons disposent dès lors d'une large marge de manœuvre pour l'organisation de l'offre de pédagogie spécialisée/enseignement spécialisé.
“L'art. 19 Cst. garantit, pour sa part, le droit à un enseignement de base suffisant et gratuit. L'instruction publique ressortit aux cantons (art. 62 al. 1 Cst.). Ceux-ci pourvoient à un enseignement de base suffisant ouvert à tous les enfants (art. 62 al. 2 première phrase Cst.). L'enseignement visé à l'art. 19 Cst. doit être approprié et adapté à chacun; il doit suffire à préparer les écoliers à une vie responsable dans le monde moderne (cf. ATF 146 I 20 consid. 4.2; 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). En ce sens, un droit à un enseignement spécialisé adéquat pour les personnes handicapées découle aussi de l'art. 19 Cst. (cf. ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1; 130 I 352 consid. 3.3). En outre, d'après l'art. 62 al. 3 Cst. (entré en vigueur le 1er janvier 2008 [RO 2007 5765]), les cantons pourvoient à une formation spéciale suffisante pour les enfants et adolescents handicapés, au plus tard jusqu'à leur 20e anniversaire. Selon l'art. 20 al. 1 LHand, les cantons veillent à ce que les enfants et adolescents handicapés bénéficient d'un enseignement de base adapté à leurs besoins spécifiques. L'art. 20 LHand concrétise les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, 19 et 62 al. 3 Cst.), mais ne va guère au-delà (ATF 141 I 9 consid. 3.2; 138 I 162 consid. 3.1). Les cantons jouissent d'une grande liberté d'organisation dans le domaine de l'enseignement spécialisé (ATF 138 I 162 consid. 3). L'art. 24 Cst./GE garantit le droit à l'éducation (al. 1.), le droit à une formation initiale publique gratuite (al. 2) et prévoit le droit à un soutien de l'Etat en cas de manque de ressources financières nécessaires à une formation reconnue (al. 3). Le recourant n'indique pas en quoi cette disposition lui offrirait dans le cas d'espèce des garanties plus étendues que celles découlant de la Constitution fédérale.”
“L'art. 19 Cst. garantit, pour sa part, le droit à un enseignement de base suffisant et gratuit. L'instruction publique ressortit aux cantons (art. 62 al. 1 Cst.). Ceux-ci pourvoient à un enseignement de base suffisant ouvert à tous les enfants (art. 62 al. 2 première phrase Cst.). L'enseignement visé à l'art. 19 Cst. doit être approprié et adapté à chacun; il doit suffire à préparer les écoliers à une vie responsable dans le monde moderne (cf. ATF 146 I 20 consid. 4.2; 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). En ce sens, un droit à un enseignement spécialisé adéquat pour les personnes handicapées découle aussi de l'art. 19 Cst. (cf. ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1; 130 I 352 consid. 3.3). En outre, d'après l'art. 62 al. 3 Cst. (entré en vigueur le 1er janvier 2008 [RO 2007 5765]), les cantons pourvoient à une formation spéciale suffisante pour les enfants et adolescents handicapés, au plus tard jusqu'à leur 20e anniversaire. Selon l'art. 20 al. 1 LHand, les cantons veillent à ce que les enfants et adolescents handicapés bénéficient d'un enseignement de base adapté à leurs besoins spécifiques. L'art. 20 LHand concrétise les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, 19 et 62 al. 3 Cst.), mais ne va guère au-delà (ATF 141 I 9 consid. 3.2; 138 I 162 consid. 3.1). Les cantons jouissent d'une grande liberté d'organisation dans le domaine de l'enseignement spécialisé (ATF 138 I 162 consid. 3). L'art. 24 Cst./GE garantit le droit à l'éducation (al. 1.), le droit à une formation initiale publique gratuite (al. 2) et prévoit le droit à un soutien de l'Etat en cas de manque de ressources financières nécessaires à une formation reconnue (al. 3). Le recourant n'indique pas en quoi cette disposition lui offrirait dans le cas d'espèce des garanties plus étendues que celles découlant de la Constitution fédérale.”
Les cantons disposent d'une large liberté de conception et d'organisation pour la mise en œuvre de l'art. 20 LHand. L'art. 20 précise les principes constitutionnels, mais n'outrepasse pas ces derniers; il n'en découle pas un droit à un soutien « optimal » ou « le meilleur possible », mais à une scolarisation de base conforme à la loi et adaptée aux besoins.
“Cette règle interdit toute mesure étatique défavorable à une personne et motivée par le handicap de cette personne, si cette mesure ne répond pas à une justification objective. L'art. 8 al. 2 Cst. ne confère en revanche aucun droit individuel, susceptible d'être invoqué en justice, d'obtenir que l'égalité entre personnes valides et personnes handicapées soit réalisée en fait. Certes, d'après l'art. 8 al. 4 Cst., la loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. Toutefois, l'élimination des inégalités factuelles est l'objet d'un mandat constitutionnel spécifique, dont la mise en œuvre incombe au législateur (ATF 141 I 9 consid. 3.1 p. 12 et les références citées; voir aussi ATF 139 I 169 consid. 7.3.2 p. 177; 139 II 289 consid. 2.2.1 p. 294; 138 I 305 consid. 3.3 p. 316; 135 I 49 consid. 4.1 p. 53; 135 I 161 consid. 2.3 p. 163; 134 I 105 consid. 5 p. 108). Ce cadre constitutionnel a été notamment concrétisé dans la LHand. Ainsi, selon l'art. 20 LHand, les cantons veillent à ce que les enfants et adolescents en situation de handicap bénéficient d'un enseignement de base adapté à leurs besoins spécifiques. Ils encouragent l'intégration des enfants et adolescents dans une telle situation dans l'enseignement ordinaire par des formes de scolarisation adéquates, pour autant que cela soit possible et serve le bien de l'enfant ou de l'adolescent handicapé (art. 20 al. 2 LHand). Cette disposition concrétise les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, 19 et 62 al. 3 Cst.), mais elle ne va guère au-delà (sur toutes ces questions, cf. ATF 141 I 9 consid. 3.2 p. 12 s. et les références citées; voir également ATF 140 I 153 consid. 2.3.4 p. 157; 138 I 162 c. 3 p. 164 ss; 133 I 156 consid. 3.1 p. 158 s.; 129 I 35 consid. 7.3 p. 38; TF 2C_264/2016 du 23 juin 2017, consid. 2.2; 2C_405/2016 du 9 janvier 2017, consid. 4.2; 2C_154/2017 du 23 mai 2017 consid. 5.1). Les cantons jouissent d'une grande liberté d'organisation dans le domaine de l'enseignement spécialisé (ATF 138 I 162 consid.”
“L'instruction publique ressortit aux cantons (art. 62 al. 1 Cst.). Ceux-ci pourvoient à un enseignement de base suffisant ouvert à tous les enfants (art. 62 al. 2 première phrase Cst.). L'enseignement visé à l'art. 19 Cst. doit être approprié et adapté à chacun; il doit suffire à préparer les écoliers à une vie responsable dans le monde moderne (cf. ATF 146 I 20 consid. 4.2; 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). En ce sens, un droit à un enseignement spécialisé adéquat pour les personnes handicapées découle aussi de l'art. 19 Cst. (cf. ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1; 130 I 352 consid. 3.3). En outre, d'après l'art. 62 al. 3 Cst. (entré en vigueur le 1er janvier 2008 [RO 2007 5765]), les cantons pourvoient à une formation spéciale suffisante pour les enfants et adolescents handicapés, au plus tard jusqu'à leur 20e anniversaire. Selon l'art. 20 al. 1 LHand, les cantons veillent à ce que les enfants et adolescents handicapés bénéficient d'un enseignement de base adapté à leurs besoins spécifiques. L'art. 20 LHand concrétise les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, 19 et 62 al. 3 Cst.), mais ne va guère au-delà (ATF 141 I 9 consid. 3.2; 138 I 162 consid. 3.1). Les cantons jouissent d'une grande liberté d'organisation dans le domaine de l'enseignement spécialisé (ATF 138 I 162 consid. 3). L'art. 24 Cst./GE garantit le droit à l'éducation (al. 1.), le droit à une formation initiale publique gratuite (al. 2) et prévoit le droit à un soutien de l'Etat en cas de manque de ressources financières nécessaires à une formation reconnue (al. 3). Le recourant n'indique pas en quoi cette disposition lui offrirait dans le cas d'espèce des garanties plus étendues que celles découlant de la Constitution fédérale.”
LHand art. 20 n. 27 L'enseignement spécialisé intégré doit, en principe, être privilégié par rapport à l'enseignement spécialisé séparatif. Les cantons disposent d'une large marge d'appréciation dans l'organisation de l'enseignement spécialisé, mais ils doivent respecter cette primauté et, au cas par cas, tenir notamment compte du bien‑être et des besoins individuels de l'enfant concerné ; ce n'est que si des motifs objectifs (p. ex. des perturbations importantes du cours ou des intérêts publics prépondérants) s'opposent à ces considérations qu'il est possible de renoncer à l'intégration.
“Altersjahr zu sorgen und entsprechende Bestimmungen aufzustellen (so auch Art. 3 ff. der Interkantonalen Vereinbarung vom 25. Oktober 2007 über die Zusammenarbeit im Bereich der Sonderpädagogik [SPK], der der Kanton Zürich im Jahr 2014 beigetreten ist [Gesetz über den Beitritt zur Interkantonalen Vereinbarung über die Zusammenarbeit im Bereich der Sonderpädagogik vom 30. Juni 2014, LS 410.32]; ferner BGr, 6. Mai 2019, 2C_893/2018, E. 5.2). 2.2 Im Rahmen der genannten Grundsätze verfügen die Kantone praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum, was auch im Bereich der Sonderschulung gilt (BGE 141 I 9 E. 3.3, 138 I 162 E. 3.2; BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.5, auch zum Folgenden). Das bedeutet allerdings nicht, dass sie bei der Ausgestaltung letzterer völlig frei wären. So ist namentlich bei der Wahl der Schulungsform dem Umstand Rechnung zu tragen, dass nach dem Willen des Verfassungs- und Gesetzgebers der integrierten Sonderschulung im Grundsatz der Vorrang gegenüber der separativen Sonderschulung zukommt (Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, wonach die Kantone mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient; so auch Art. 24 Abs. 1 des Übereinkommens vom 13. Dezember 2006 über die Rechte von Menschen mit Behinderungen [BRK, SR 0.109] und Art. 2 lit. b SPK; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff., 138 I 162 E. 4.2 mit weiteren Hinweisen; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.5, und 29. Juni 2021, 2C_33/2021, E. 3.2.1 mit Hinweisen; siehe ferner zu Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 24 BRK BGE 145 I 142 E. 5.1 f.). Mittels einer durch angemessene Fördermassnahmen begleiteten Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschulen (siehe dazu Art. 24 Abs. 2 lit. c und lit. e BRK) soll der Kontakt zu nicht behinderten Gleichaltrigen erleichtert werden, was wiederum einer gesellschaftlichen Eingliederung zuträglich ist (BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.6; BGE 141 I 9 E. 5.3.1; Andrea Aeschlimann-Ziegler, Der Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht von Kindern und Jugendlichen mit einer Behinderung, Bern 2011, S.”
“Letztere ist die Bildung von Kindern, die in Regel- oder Kleinklassen nicht angemessen gefördert werden können (§ 34 Abs. 6 VSG). Sie findet in Sonderschulen, als Integrierte Sonderschulung oder als Einzelunterricht statt (§ 36 Abs. 1 Satz 2 VSG und § 20 VSM). Bei der Integrierten Sonderschulung werden die Schülerinnen und Schüler administrativ einer Sonder- oder Regelschule zugeteilt (§ 36a Abs. 1 lit. c und lit. d VSG). Im zweiten Fall erfolgt die Zuteilung an jene Schule, welche die betroffene Schülerin oder der betroffene Schüler bisher besuchte oder ohne Sonderschulbedürftigkeit besuchen würde (§ 22 Abs. 1 VSM). 4.3 Die Wahl der Form der Sonderschulung wird unter Berücksichtigung der besonderen Bildungsbedürfnisse des betroffenen Kinds sowie der übrigen Umstände getroffen (§ 36 Abs. 3 Satz 1 VSG), wobei der Integrierten Sonderschulung, bei welcher der Unterricht zumindest teilweise in der Regelklasse stattfindet, grundsätzlich der Vorrang gegenüber der separierten Sonderschulung einzuräumen ist (vgl. Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG sowie § 33 Abs. 1 Satz 2 VSG; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff.; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.5 f. mit Hinweisen). Im Einzelfall sind hauptsächlich das Wohl und die individuellen Bedürfnisse des betroffenen Kinds zu berücksichtigen (vgl. auch § 39 Abs. 1 Satz 2 VSG; Art. 3 Abs. 1 des Übereinkommens vom 20. November 1989 über die Rechte des Kinds [SR 0.107]). Sie definieren die "richtige" Lösung, von der nur abgewichen werden soll, wenn und soweit ein überwiegendes öffentliches Interesse besteht (zum Ganzen BGE 141 I 9 E. 5.3.4). 4.4 Im Fall von B geht aus den Akten hervor, dass dieser seit der dritten Klasse (2018) wiederholt von der Schule weggewiesen und im Einzelsetting beschult wurde, weil er sich respektlos gegenüber Mitschülerinnen und Mitschülern sowie Lehrpersonen verhalten und impulsive Ausbrüche gehabt habe. Seine Zuweisung zu einem ISR-Setting im letzten Jahr der Primarstufe (2021) brachte – gemäss dem Bericht des SPD vom 7. Juli 2023 – zwar eine vorübergehende Entspannung.”
“Dies ist nicht nur dann der Fall, wenn bei der betroffenen Schülerin bzw. dem betroffenen Schüler eine Behinderung vorliegt, sondern auch bei Leistungsschwächen oder auffälligen Verhaltensweisen (§ 2 Abs. 2 VSM). Sonderpädagogische Massnahmen sind Integrative Förderung, Therapie, Aufnahmeunterricht, Besondere Klassen und Sonderschulung (§ 34 Abs. 1 VSG). Letztere ist die Bildung von Kindern, die in Regel- oder Kleinklassen nicht angemessen gefördert werden können (§ 34 Abs. 6 VSG). Sie findet in Sonderschulen, als integrierte Sonderschulung oder als Einzelunterricht statt (§ 36 Abs. 1 Satz 2 VSG und § 20 VSM). 2.3 Die Wahl der Form der Sonderschulung wird unter Berücksichtigung der besonderen Bildungsbedürfnisse des betroffenen Kinds sowie der übrigen Umstände getroffen (§ 36 Abs. 3 Satz 1 VSG), wobei der integrierten Sonderschulung, bei welcher der Unterricht zumindest teilweise in der Regelklasse stattfindet (§ 36a Abs. 1 VSG), grundsätzlich der Vorrang gegenüber der separierten Sonderschulung einzuräumen ist (vgl. Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG sowie § 33 Abs. 1 Satz 2 VSG; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff.; BGr, 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.1 mit Hinweisen). Die separative Sonderschulung hat für Kinder mit einer Behinderung bzw. Beeinträchtigung allerdings keineswegs nur negative Aspekte; vielmehr ermöglicht sie, auf ihre Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen (BGr, 6. Mai 2019, 2C_893/2018, E. 6.2, auch zum Folgenden). Im Einzelfall sind denn auch hauptsächlich das Wohl und die individuellen Bedürfnisse des betroffenen Kinds zu berücksichtigen (vgl. auch § 39 Abs. 1 Satz 2 VSG; Art. 3 Abs. 1 des Übereinkommens vom 20. November 1989 über die Rechte des Kinds [SR 0.107]). Sie definieren die "richtige" Lösung im Einzelfall, von der nur abgewichen werden soll, wenn und soweit ein überwiegendes öffentliches Interesse besteht (zum Ganzen BGE 141 I 9 E. 5.3.4). So ist eine Abweichung vom aus Sicht des Kinds "idealen" Bildungsangebot etwa zulässig, wenn sie der Vermeidung einer erheblichen Störung des Unterrichts, der Berücksichtigung der finanziellen Interessen des Gemeinwesens oder dem Bedürfnis der Schule an der Vereinfachung der organisatorischen Abläufe dient und die entsprechenden Massnahmen verhältnismässig bleiben (BGE 141 I 9 E.”
“Altersjahr (Art. 62 Abs. 3 BV). Die Grundschulung muss ihren besonderen Bedürfnissen angepasst sein (Art. 20 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen; Behindertengleichstellungsgesetz, SR 151.3, BehiG). Soweit dies möglich ist und dem Wohl der betroffenen Kinder und Jugendlichen entspricht, fördern die Kantone ihre Integration in die Regelschule (Art. 20 Abs. 2 BehiG). Der integrierten Sonderschulung ist gegenüber der separativen Sonderschulung grundsätzlich der Vorrang einzuräumen (vgl. Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG; Art. 24 Abs. 1 des Übereinkommens über die Rechte von Menschen mit Behinderungen, SR 0.109). Eine durch angemessene Fördermassnahmen begleitete Integration von Kindern und Jugendlichen mit besonderem Bildungsbedarf in der Regelschule trägt dieser Vorgabe – unter Vorbehalt allenfalls gegenläufiger öffentlicher Interessen – soweit möglich am zweckmässigsten Rechnung; es wird dadurch der Kontakt zu Gleichaltrigen ohne solchen Bedarf erleichtert, der Ausgrenzung diesen gegenüber entgegengewirkt, das wechselseitige Verständnis bzw. die schulische Vielfältigkeit gefördert und damit die gesellschaftliche Eingliederung frühzeitig erleichtert (vgl. BGer 2C_590/2014 vom 4. Dezember 2014 E. 5.3.1). Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an öffentlichen Schulen. Ein darüber hinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht eingefordert werden.”
art. 20 al. 2 LHand précise les principes constitutionnels relatifs à la promotion scolaire des enfants et des jeunes handicapés, mais n'en va guère au-delà sur le fond. Dans ce cadre, les cantons disposent d'une marge de manœuvre considérable pour l'organisation de l'enseignement spécialisé et pour la promotion des formes scolaires intégratives, l'application restant toutefois liée aux limites inhérentes à la Constitution et à la loi (p. ex. «dans la mesure où cela est possible et que cela sert l'intérêt de l'enfant ou du jeune»).
“, la loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. Toutefois, l'élimination des inégalités factuelles est l'objet d'un mandat constitutionnel spécifique, dont la mise en œuvre incombe au législateur (ATF 141 I 9 consid. 3.1 p. 12 et les références citées; voir aussi ATF 139 I 169 consid. 7.3.2 p. 177; 139 II 289 consid. 2.2.1 p. 294; 138 I 305 consid. 3.3 p. 316; 135 I 49 consid. 4.1 p. 53; 135 I 161 consid. 2.3 p. 163; 134 I 105 consid. 5 p. 108). Ce cadre constitutionnel a été notamment concrétisé dans la LHand. Ainsi, selon l'art. 20 LHand, les cantons veillent à ce que les enfants et adolescents en situation de handicap bénéficient d'un enseignement de base adapté à leurs besoins spécifiques. Ils encouragent l'intégration des enfants et adolescents dans une telle situation dans l'enseignement ordinaire par des formes de scolarisation adéquates, pour autant que cela soit possible et serve le bien de l'enfant ou de l'adolescent handicapé (art. 20 al. 2 LHand). Cette disposition concrétise les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, 19 et 62 al. 3 Cst.), mais elle ne va guère au-delà (sur toutes ces questions, cf. ATF 141 I 9 consid. 3.2 p. 12 s. et les références citées; voir également ATF 140 I 153 consid. 2.3.4 p. 157; 138 I 162 c. 3 p. 164 ss; 133 I 156 consid. 3.1 p. 158 s.; 129 I 35 consid. 7.3 p. 38; TF 2C_264/2016 du 23 juin 2017, consid. 2.2; 2C_405/2016 du 9 janvier 2017, consid. 4.2; 2C_154/2017 du 23 mai 2017 consid. 5.1). Les cantons jouissent d'une grande liberté d'organisation dans le domaine de l'enseignement spécialisé (ATF 138 I 162 consid. 3; TF 2C_757/2020 du 9 avril 2021 consid. 5.3). L'art. 2 al. 2 LHand dispose qu'il y a inégalité lorsque les personnes handicapées font l'objet, par rapport aux personnes non handicapées, d'une différence de traitement en droit ou en fait qui les désavantage sans justification objective ou lorsqu'une différence de traitement nécessaire au rétablissement d'une égalité de fait entre les personnes handicapées et les personnes non handicapées fait défaut.”
“Altersjahr (Art. 62 Abs. 3 BV). Deren Grundschulung muss ihren besonderen Bedürfnissen angepasst sein (Art. 20 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen, SR 151.3, BehiG). Die Kantone fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient, mit entsprechenden Schulungsformen dessen Integration in die Regelschule (Art. 20 Abs. 2 BehiG). Art. 20 Abs. 2 BehiG konkretisiert die verfassungsrechtlichen Grundsätze (Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV), geht aber kaum über sie hinaus (BGE 141 I 9 E. 3.2 mit Hinweisen). Im Rahmen des verfassungsrechtlich vorgegebenen Rahmens verfügen die Kantone über einen erheblichen Gestaltungsspielraum (vgl. Art. 46 Abs. 3 BV), was auch für die Sonderschulung gilt. Der verfassungsrechtliche Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an Schulen. Ein darüber hinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht gefordert werden. Der verfassungsmässige Anspruch auf unentgeltlichen Grundschulunterricht ist nicht gleichbedeutend mit dem Anspruch auf die optimale bzw. geeignetste Schulung eines Kindes (BGE 138 I 165 E. 3.2 und 141 I 9 E. 3.3), unabhängig davon, ob es an einer Behinderung leidet oder nicht. Die (separative) Sonderschulung ist sodann nicht als Eingriff in das Recht des Kindes auf freie Entfaltung der Persönlichkeit zu qualifizieren, und es besteht kein Anspruch darauf, eine Regelschule zu besuchen, auch wenn eine «Tendenz» zur integrativen Sonderschulung besteht (so BGE 141 I 9 E.”
“Altersjahr zu sorgen und entsprechende Bestimmungen aufzustellen (so auch Art. 3 ff. der Interkantonalen Vereinbarung vom 25. Oktober 2007 über die Zusammenarbeit im Bereich der Sonderpädagogik [SPK], der der Kanton Zürich im Jahr 2014 beigetreten ist [Gesetz über den Beitritt zur Interkantonalen Vereinbarung über die Zusammenarbeit im Bereich der Sonderpädagogik vom 30. Juni 2014, LS 410.32]; ferner BGr, 6. Mai 2019, 2C_893/2018, E. 5.2). 3.2 Im Rahmen der genannten Grundsätze verfügen die Kantone praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum, was auch im Bereich der Sonderschulung gilt (BGE 141 I 9 E. 3.3, 138 I 162 E. 3.2; BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.5, auch zum Folgenden). Das bedeutet allerdings nicht, dass sie bei der Ausgestaltung letzterer völlig frei wären. So ist namentlich bei der Wahl der Schulungsform dem Umstand Rechnung zu tragen, dass nach dem Willen des Verfassungs- und Gesetzgebers der integrierten Sonderschulung im Grundsatz der Vorrang gegenüber der separativen Sonderschulung zukommt (Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, wonach die Kantone mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient; so auch Art. 24 Abs. 1 des Übereinkommens vom 13. Dezember 2006 über die Rechte von Menschen mit Behinderungen [BRK, SR 0.109] und Art. 2 lit. b SPK; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff., 138 I 162 E. 4.2 mit weiteren Hinweisen; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.5, und 29. Juni 2021, 2C_33/2021, E. 3.2.1 mit Hinweisen; siehe ferner zu Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 24 BRK BGE 145 I 142 E. 5.1 f.). Mittels einer durch angemessene Fördermassnahmen begleiteten Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschulen (siehe dazu Art. 24 Abs. 2 lit. c und lit. e BRK) soll der Kontakt zu nicht behinderten Gleichaltrigen erleichtert werden, was wiederum einer gesellschaftlichen Eingliederung zuträglich ist (BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.6; BGE 141 I 9 E. 5.3.1; Andrea Aeschlimann-Ziegler, Der Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht von Kindern und Jugendlichen mit einer Behinderung, Bern 2011, S.”
“Altersjahr (Art. 62 Abs. 3 BV). Deren Grundschulung muss ihren besonderen Bedürfnissen angepasst sein (Art. 20 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen [BehiG; SR 151.3]). Die Kantone fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient, mit entsprechenden Schulungsformen dessen Integration in die Regelschule (Art. 20 Abs. 2 BehiG). Diese Bestimmung konkretisiert die verfassungsrechtlichen Grundsätze (Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV), geht aber kaum über sie hinaus (BGE 141 I 12 f. E. 3.2 mit Hinweisen). Im Rahmen dieser Grundsätze verfügen die Kantone über einen erheblichen Gestaltungsspielraum (vgl. Art. 46 Abs. 3 BV), was auch für die Sonderschulung gilt. Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an Schulen. Ein darüber hinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht gefordert werden. Der verfassungsmässige Anspruch auf unentgeltlichen Grundschulunterricht ist nicht gleichbedeutend mit dem Anspruch auf die optimale bzw. geeignetste Schulung eines behinderten Kindes (BGE 138 I 165 E. 3.2 und 141 I 13 E. 3.3). Die (separative) Sonderschulung ist nicht als Eingriff in das Recht des Kindes auf freie Entfaltung der Persönlichkeit zu qualifizieren, und es besteht kein Anspruch darauf, eine Regelschule zu besuchen, auch wenn eine «Tendenz» zur integrativen Sonderschulung besteht (so BGE 141 I 19 E.”
L'art. 20 LHand met en œuvre de manière concrète les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, art. 19 et art. 62 al. 3 Cst.) relatifs à la prise en charge scolaire des enfants et des adolescents handicapés. Selon la jurisprudenÎ, l'art. 20 ne dépasse en règle générale pas sensiblement ces prescriptions constitutionnelles.
“Zur Umsetzung des Verfassungsauftrags wurde das Bundesgesetz über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen vom 13. Dezember 2002 geschaffen (Behindertengleichstellungsgesetz BehiG; SR 151.3). Gemäss Art. 20 BehiG sorgen die Kantone dafür, dass behinderte Kinder und Jugendliche eine Grundausbildung erhalten, die ihren besonderen Bedürfnissen entspricht (Abs. 1). Die Kantone fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient, mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule (Abs. 2). Mit Art. 62 Abs. 3 BV haben die Kantone verfassungsrechtlich die Kompetenz erhalten, das Schulwesen integrativ anzugehen (BGE 141 I 9 E. 5.3.1). Artikel 20 BehiG konkretisiert somit die verfassungsrechtlichen Grundsätze (Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV), geht aber kaum über sie hinaus (BGE 145 I 142 E. 5.3; 144 I 1 E. 2.1; 141 I 9 E. 3.2, je mit Hinweisen; Urteil 2C_346/2022 vom 25. Januar 2023 E. 3.2.3).”
“Le droit à un enseignement de base suffisant et gratuit est garanti par l'art. 19 Cst. L'instruction publique est du ressort des cantons (art. 62 al. 1 Cst.), qui doivent ainsi pourvoir à un enseignement de base suffisant ouvert à tous les enfants (art. 62 al. 2 Cst.) et à une formation spéciale suffisante pour les enfants et adolescents handicapés jusqu'à l'âge de 20 ans au plus tard (art. 62 al. 3 Cst.). L'enseignement visé à l'art. 19 Cst. doit être approprié et adapté à chacun; il doit suffire à préparer les écoliers à une vie responsable dans le monde moderne (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). En ce sens, un droit à un enseignement spécialisé adéquat pour les personnes handicapées découle aussi de l'art. 19 Cst. (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 138 I 162 consid. 3.1). Selon l'art. 20 al. 1 LHand, les cantons veillent à ce que les enfants et adolescents handicapés bénéficient d'un enseignement de base adapté à leurs besoins spécifiques. L'art. 20 LHand concrétise les principes constitutionnels (art. 8 al. 2, 19 et 62 al. 3 Cst.), mais ne va guère au-delà (ATF 145 I 142 consid. 5.3; 141 I 9 consid. 3.2; arrêt 2C_227/2023 du 29 septembre 2023 consid. 4.4).”
Citation: LHand art. 20 n. 24 La décision relative au choix de la forme de scolarisation privilégie avant tout le bien‑être de l'enfant ou de l'adolescent concerné et ses besoins individuels et actuels. L'autorité compétente doit déterminer ces besoins, au cas par cas, dans le cadre d'un examen approfondi.
“1; Andrea Aeschlimann-Ziegler, Der Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht von Kindern und Jugendlichen mit einer Behinderung, Bern 2011, S. 192 f.). Als behinderungsbedingte Ungleichbehandlung muss die Nichteinschulung in der Regelschule deshalb im Einzelfall qualifiziert gerechtfertigt werden (BGE 141 I 9 E. 5.3.5, 130 I 352 E. 6.1.3; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 mit Hinweisen; zum Ganzen auch BGr, 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.1 f.). 3.3 Die Präferenz bzw. der Grundsatz des Vorrangs der integrierten Schulung in der Regelschule führt jedoch nicht dazu, dass jede separative Sonderschulung von vornherein unzulässig wäre bzw. ein Anspruch darauf bestünde, eine Regelschule zu besuchen (BGE 141 I 9 E. 5.3.4, 130 I 352 E. 6.1.2). Massgebend für den Entscheid, welche Schule bzw. welche Schulungsform infrage kommt, sind in erster Linie das Wohl des betroffenen Kindes und dessen (aktuelle) individuelle Bedürfnisse, die die zuständige Behörde im Rahmen einer umfassenden Beurteilung zu ermitteln hat (vgl. Art. 20 Abs. 2 BehiG, Art. 11 Abs. 1 BV und Art. 3 Abs. 1 KRK; siehe auch BGE 145 I 142 E. 7.6, 141 I 9 E. 5.3.4; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.3). Es ist mit anderen Worten in jedem Einzelfall zu prüfen, welche Form der Beschulung aus fachlicher Sicht den Bedürfnissen des jeweiligen Kindes am besten entspricht (BGE 138 I 162 E. 4.2 und E. 4.6.2, 130 I 352 E. 6.1.2 und E. 6.1.3; zum Ganzen BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.11). Das Diskriminierungsverbot und das Behindertengleichstellungsgesetz sollen nicht dazu führen, dass Kinder entgegen ihren Interessen und ihrem Wohl in eine Regelklasse eingeschult werden. Hierbei ist zu beachten, dass die separative Sonderschulung für Kinder mit einer Behinderung nicht nur negative Aspekte hat. Vielmehr ermöglicht sie, auf die (behinderungsbedingten) Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen (zum Ganzen BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 f. und 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.2 mit Hinweisen). Eine Abweichung vom im Einzelfall anhand des Kindeswohls ermittelten "idealen" Bildungsangebot ist nur zulässig, wenn sie der Vermeidung einer erheblichen Störung des Unterrichts, der Berücksichtigung der finanziellen Interessen des Gemeinwesens oder dem Bedürfnis der Schule nach einer Vereinfachung der organisatorischen Abläufe dient und die entsprechenden Massnahmen verhältnismässig bleiben (BGE 141 I 9 E.”
“) soll der Kontakt zu nicht behinderten Gleichaltrigen erleichtert werden, was wiederum einer gesellschaftlichen Eingliederung zuträglich ist (BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.6). Als behinderungsbedingte Ungleichbehandlung muss die Nichteinschulung in der Regelschule deshalb im Einzelfall qualifiziert gerechtfertigt werden (BGE 141 I 9 E. 5.3.5, 130 I 352 E. 6.1.3; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 mit Hinweisen; zum Ganzen auch BGr, 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.1 f.). 4.3 Die Präferenz bzw. der Grundsatz des Vorrangs der integrierten Schulung in der Regelschule führt jedoch nicht dazu, dass jede separative Sonderschulung von vornherein unzulässig wäre bzw. ein Anspruch darauf bestünde, eine Regelschule zu besuchen (BGE 141 I 9 E. 5.3.4, 130 I 352 E. 6.1.2). Massgebend für den Entscheid, welche Schule bzw. welche Schulungsform infrage kommt, sind in erster Linie das Wohl des betroffenen Kindes und dessen (aktuelle) individuelle Bedürfnisse, die die zuständige Behörde im Rahmen einer umfassenden Beurteilung zu ermitteln hat (vgl. Art. 20 Abs. 2 BehiG, Art. 11 Abs. 1 BV und Art. 3 Abs. 1 KRK; siehe auch BGE 145 I 142 E. 7.6, 141 I 9 E. 5.3.4; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.3). Es ist mit anderen Worten in jedem Einzelfall zu prüfen, welche Form der Beschulung aus fachlicher Sicht den Bedürfnissen des jeweiligen Kindes am besten entspricht (BGE 138 I 162 E. 4.2 und E. 4.6.2, 130 I 352 E. 6.1.2 und E. 6.1.3; zum Ganzen BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.11). Das Diskriminierungsverbot und das Behindertengleichstellungsgesetz sollen nicht dazu führen, dass Kinder entgegen ihren Interessen und ihrem Wohl in eine Regelklasse eingeschult werden. Hierbei ist zu beachten, dass die separative Sonderschulung für Kinder mit einer Behinderung nicht nur negative Aspekte hat. Vielmehr ermöglicht sie, auf die (behinderungsbedingten) Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen (zum Ganzen BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 f. und 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.2 mit Hinweisen). Eine Abweichung vom im Einzelfall anhand des Kindeswohls ermittelten "idealen" Bildungsangebot ist nur zulässig, wenn sie der Vermeidung einer erheblichen Störung des Unterrichts, der Berücksichtigung der finanziellen Interessen des Gemeinwesens oder dem Bedürfnis der Schule nach einer Vereinfachung der organisatorischen Abläufe dient und die entsprechenden Massnahmen verhältnismässig bleiben (BGE 141 I 9 E.”
“2 BehiG, wonach die Kantone mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient; so auch Art. 24 Abs. 1 des Übereinkommens vom 13. Dezember 2006 über die Rechte von Menschen mit Behinderungen [SR 0.109]; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff., 138 I 162 E. 4.2 mit weiteren Hinweisen; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.5, und 29. Juni 2021, 2C_33/2021, E. 3.2.1 mit Hinweisen). Die Präferenz bzw. der Grundsatz des Vorrangs der integrierten Schulung in der Regelschule führt jedoch nicht dazu, dass jede separative Sonderschulung von vornherein unzulässig wäre (BGE 141 I 9 E. 5.3.4, 130 I 352 E. 6.1.2). Massgebend für den Entscheid, welche Schule bzw. welche Schulungsform in Frage kommt, sind in erster Linie das Wohl des betroffenen Kindes und dessen individuelle Bedürfnisse, die die zuständige Behörde im Rahmen einer umfassenden Beurteilung zu ermitteln hat (vgl. Art. 20 Abs. 2 BehiG, Art. 11 Abs. 1 BV und Art. 3 Abs. 1 des Übereinkommens vom 20. November 1989 über die Rechte des Kinds [SR 0.107]; siehe ferner § 4 VSM). Die Beschwerdeführenden behaupten nicht, dass die Bedürfnisse ihrer Tochter bislang nicht sorgfältig abgeklärt worden wären. Ob ihr der Besuch einer Regelklasse (mit Unterstützung) möglich wäre, lässt sich anhand der Akten nicht beurteilen. So oder anders würde C mit dem vorgesehenen Privatunterricht aber nicht besser in die Gesellschaft integriert als mit dem Unterricht in einer Sonderschule. Entgegen dem Dafürhalten der Beschwerdeführenden vermögen die von ihnen geplanten, den Privatunterricht ergänzenden Freizeitaktivitäten (Theaterkurs, Selbstverteidigungskurs, Beatboxen etc.) die sozialen Kompetenzen ihrer Tochter nämlich nicht gleichermassen zu fördern wie der regelmässige Besuch des Unterrichts im Klassenverband mit wechselnden Lehrpersonen, selbst wenn er nicht in der Regelschule stattfindet (vgl. dazu auch BGr, 24. Mai 2011, 2C_738/2010, E.”
Le manque de normes de qualité cantonales ou d’un profil d’exigences pour les formateurs ne justifie pas à lui seul le refus de la prise en charge des coûts d’un cours de langue des signes au sens de l’art. 20 al. 3 LHand.
“Die Frage, inwiefern das gemeinsame Erlernen der Gebärdensprache in der Familie (Eltern, Geschwister) des behinderten Kindes das verfassungsmässige Ziel der Integration des gehörlosen Kindes in den (Regel-)Schulunterricht zu fördern vermag, lässt sich im Rahmen des verwaltungsgerichtlichen Verfahrens gestützt auf die dem Gericht vorliegenden Akten nicht abschliessend beantworten, weshalb sich eine fachkundige Abklärung der Zweckmässigkeit und Geeignetheit der Massnahme aufdrängt. Diese darf sich indes nicht nur auf die von der Vorinstanz aufgeworfene Frage beschränken, ob der "Heimkurs Gebärdensprache" die vom Sonderpädagogik-Konzept vorgeschriebenen Qualitätsstandards (kantonale Anerkennung des Ausbildners und Bewilligung zur selbständigen Berufsausübung) und Verfahrensvoraussetzungen erfüllt (vgl. act. G 2 S. 8 f.), zumal ein solcher Kurs im Sonderpädagogik-Konzept überhaupt nicht thematisiert bzw. nicht angeboten wird und sich dementsprechend die Vorgaben zur Qualitätssicherung des Leistungserbringers lediglich auf die gemäss Konzept angebotenen Frühförderungsmassnahmen beziehen. Der Umstand, dass es aktuell an Qualitätsstandards bzw. einem Anforderungsprofil für Gebärdenspracheausbildner fehlt, rechtfertigt für sich allein aber nicht die Ablehnung der Kurskostenübernahme als Frühförderungsmassnahme. Mithin darf sich die Tatsache, dass der Art. 20 Abs. 3 BehiG (vgl. vorstehende E. 2.5.4) im kantonalen Recht bzw. von der Vorinstanz im Sonderpädagogik-Konzept noch nicht umgesetzt wurde, nicht zum Nachteil der Beschwerdeführer auswirken. Soweit die noch vorzunehmende Abklärung ergibt, dass der "Heimkurs Gebärdensprache" als Frühförderungsmassnahme im Sinn von Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG zu anerkennen ist, wird die Vorinstanz die Anforderungen an Gebärdenspracheausbildner zu definieren haben. Die weitere Frage, ob bzw. inwiefern der "Heimkurs Gebärdensprache" - bei unbestrittener Gehörlosigkeit von K.__ - überdies eines (nachträglichen) Antrags einer medizinischen Fachperson bedarf (vgl. act. G 2 S. 8 unten) bzw. ob ein solcher mit Blick auf den bereits absolvierten Kurs noch sinnvoll und zweckmässig ist, wird ebenfalls zu klären sein. Schliesslich ist - mit den Beschwerdeführern (act. G 1 S. 10) - darauf hinzuweisen, dass gemäss Art. 16 der Verordnung über die Beseitigung von Nachteilen von Menschen mit Behinderung (SR 151.31; Behindertengleichstellungsverordnung, BehiV) die Kantone für Massnahmen, welche unter anderen hörbehinderten Kindern die Ausbildung in Regelklassen ermöglichen, Finanzhilfen beim Bund beantragen können.”
La jurisprudenÎ dégage une préférenÎ en faveur de mesures de soutien intégratives par rapport à des mesures séparatives sur la base de l'art. 20 al. 2 LHand; une intégration, accompagnée de mesures de soutien adéquates, doit donc en principe être promue dans la mesure où elle est possible et sert le bien‑être de l'enfant handicapé — sous réserve d'intérêts publics éventuellement contraires.
“Im Rahmen der genannten Grundsätze verfügen die Kantone praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum, was auch für die Sonderschulung gilt (Art. 46 Abs. 3 BV; BGE 141 I 9 E. 3.3; 138 I 162 E. 3.2). Die Kantone sind jedoch nicht vollständig frei, wie sie den Grundschulunterricht ausgestalten wollen: Aus Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, der die Kantone verpflichtet, die integrative Schulung zu fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes dient, ergibt sich eine (gewisse) Präferenz für die integrierte Sonderschulung (BGE 141 I 9 E. 5.3.1; 138 I 162 E. 4.2; Urteile 2C_346/2022 vom 25. Januar 2023 E. 3.2.5; 2C_33/2021 vom 29. Juni 2021 E. 3.2.1; 2C_713/2018 vom 27. Mai 2019 E. 3.1.1; 2C_264/2016 vom 23. Juni 2017 E. 2.2; 2C_154/2017 vom 23. Mai 2017 E. 5.1). Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst ein angemessenes, auf das Leben vorbereitendes Bildungsangebot von guter Qualität an öffentlichen Schulen. Ein darüber hinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann jedoch mit Rücksicht auf das für diesen Bereich limitierte staatliche Leistungsvermögen nicht eingefordert werden (BGE 144 I 1 E. 2.2; 141 I 9 E. 3.3; Urteil 2C_346/2022 vom 25. Januar 2023 E. 3.2.4).”
“Aus Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, der die Kantone verpflichtet, die integrative Schulung zu fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes dient, ergibt sich eine Präferenz für die integrierte Sonderschulung (BGE 141 I 9 E. 5.3.1; 138 I 162 E. 4.2; Urteile 2C_33/2021 vom 29. Juni 2021 E. 3.2.1; 2C_713/2018 vom 27. Mai 2019 E. 3.1.1; 2C_264/2016 vom 23. Juni 2017 E. 2.2; 2C_154/2017 vom 23. Mai 2017 E. 5.1). Der Vorrang der integrierten gegenüber der separierten Sonderschulung bildet Grundgedanke des Behindertengleichstellungsgesetzes: Dieses will es Menschen mit Behinderungen erleichtern, am gesellschaftlichen Leben teilzunehmen und insbesondere selbstständig soziale Kontakte zu pflegen, sich aus- und fortzubilden sowie eine Erwerbstätigkeit ausüben zu können (Art. 1 Abs. 2 BehiG). Eine durch angemessene Fördermassnahmen begleitete Integration von behinderten Kindern und Jugendlichen in der Regelschule trägt dieser Vorgabe - unter Vorbehalt allenfalls gegenläufiger öffentlicher Interessen - soweit möglich am zweckmässigsten Rechnung; es wird dadurch der Kontakt zu nichtbehinderten Gleichaltrigen erleichtert, der Ausgrenzung behinderter Kinder diesen gegenüber entgegengewirkt, das wechselseitige Verständnis bzw.”
Selon le rapport, il n'existe jusqu'à présent aucune offre généralisée de mesures de soutien et de cours (p. ex. langue des signes) pour les familles concernées; le financement cantonal n'est souvent pas assuré non plus. Cela peut entraîner des lacunes concrètes d'accès pour les proches au sens de l'art. 20 al. 3 LHand.
“Juni 2022 auf die Bedeutung des frühen Zugangs gehörloser Kinder zur Gebärdensprache hin mit der Feststellung, dass auch Familienmitglieder die Möglichkeit haben müssten, die Gebärdensprache zu erlernen. Hierbei wird erwähnt, dass es noch kein flächendeckendes Angebot von Unterstützungsangeboten und Kursen für betroffene Familien gebe. Auch sei die Finanzierung durch die Kantone vielfach nicht gesichert (Bericht a.a.O. S. 18). Vor dem geschilderten Hintergrund ist festzuhalten, dass gestützt auf Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG grundsätzlich Anspruch auf eine Frühförderungsmassnahme besteht, wenn und soweit diese geeignet und notwendig ist, die (spätere) Teilnahme am unentgeltlichen integrativen (Regel-)Unterricht zu fördern bzw. gar erst zu ermöglichen. Art. 20 BehiG (vgl. vorstehende E. 2.1) konkretisiert das verfassungsrechtliche Diskriminierungsverbot von Art. 8 Abs. 2 BV sowie die verfassungsrechtlichen Ansprüche von Art. 19 BV und Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV, wobei die Bestimmung gemäss Rechtsprechung nicht über die verfassungsmässigen Ansprüche hinausgeht (vgl. BGE 145 I 142 E. 5.3; 141 I 9 E. 3.2; 138 I 162 E. 3.1). Nach Art. 20 Abs. 3 BehiG sorgen die Kantone dafür, dass wahrnehmungs- oder artikulationsbehinderte Kinder und Jugendliche und ihnen besonders nahestehenden Personen eine auf die Behinderung abgestimmte Kommunikationstechnik erlernen können. Dementsprechend ist im vorliegenden Fall zu klären, inwiefern die Absolvierung des "Heimkurses Gebärdensprache" (SGBFSS_D_Heimkurs.pdf (sgb-fss”
“Juni 2022 auf die Bedeutung des frühen Zugangs gehörloser Kinder zur Gebärdensprache hin mit der Feststellung, dass auch Familienmitglieder die Möglichkeit haben müssten, die Gebärdensprache zu erlernen. Hierbei wird erwähnt, dass es noch kein flächendeckendes Angebot von Unterstützungsangeboten und Kursen für betroffene Familien gebe. Auch sei die Finanzierung durch die Kantone vielfach nicht gesichert (Bericht a.a.O. S. 18). Vor dem geschilderten Hintergrund ist festzuhalten, dass gestützt auf Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG grundsätzlich Anspruch auf eine Frühförderungsmassnahme besteht, wenn und soweit diese geeignet und notwendig ist, die (spätere) Teilnahme am unentgeltlichen integrativen (Regel-)Unterricht zu fördern bzw. gar erst zu ermöglichen. Art. 20 BehiG (vgl. vorstehende E. 2.1) konkretisiert das verfassungsrechtliche Diskriminierungsverbot von Art. 8 Abs. 2 BV sowie die verfassungsrechtlichen Ansprüche von Art. 19 BV und Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV, wobei die Bestimmung gemäss Rechtsprechung nicht über die verfassungsmässigen Ansprüche hinausgeht (vgl. BGE 145 I 142 E. 5.3; 141 I 9 E. 3.2; 138 I 162 E. 3.1). Nach Art. 20 Abs. 3 BehiG sorgen die Kantone dafür, dass wahrnehmungs- oder artikulationsbehinderte Kinder und Jugendliche und ihnen besonders nahestehenden Personen eine auf die Behinderung abgestimmte Kommunikationstechnik erlernen können. Dementsprechend ist im vorliegenden Fall zu klären, inwiefern die Absolvierung des "Heimkurses Gebärdensprache" (SGBFSS_D_Heimkurs.pdf (sgb-fss”
La disposition (art. 20 LHand n. 20) oblige les cantons à promouvoir l’intégration des enfants et des jeunes handicapés dans l’école ordinaire ; elle institue une préférenÎ pour les formes d’enseignement intégratif et confère un droit à une offre éducative publique appropriée et de qualité. Les cantons disposent à cet égard d’une certaine marge de manœuvre ; un droit illimité à un accompagnement individuel d’une intensité quelconque ne peut être exigé compte tenu des moyens limités de l’État.
“Im Rahmen der genannten Grundsätze verfügen die Kantone praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum, was auch für die Sonderschulung gilt (Art. 46 Abs. 3 BV; BGE 141 I 9 E. 3.3; 138 I 162 E. 3.2). Die Kantone sind jedoch nicht vollständig frei, wie sie den Grundschulunterricht ausgestalten wollen: Aus Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, der die Kantone verpflichtet, die integrative Schulung zu fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes dient, ergibt sich eine (gewisse) Präferenz für die integrierte Sonderschulung (BGE 141 I 9 E. 5.3.1; 138 I 162 E. 4.2; Urteile 2C_346/2022 vom 25. Januar 2023 E. 3.2.5; 2C_33/2021 vom 29. Juni 2021 E. 3.2.1; 2C_713/2018 vom 27. Mai 2019 E. 3.1.1; 2C_264/2016 vom 23. Juni 2017 E. 2.2; 2C_154/2017 vom 23. Mai 2017 E. 5.1). Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst ein angemessenes, auf das Leben vorbereitendes Bildungsangebot von guter Qualität an öffentlichen Schulen. Ein darüber hinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann jedoch mit Rücksicht auf das für diesen Bereich limitierte staatliche Leistungsvermögen nicht eingefordert werden (BGE 144 I 1 E. 2.2; 141 I 9 E. 3.3; Urteil 2C_346/2022 vom 25. Januar 2023 E. 3.2.4).”
“Lebensjahr zu sorgen (vgl. auch BGE 140 I 153 E. 2.3.4). Dabei haben sie darauf zu achten, diesen Kindern und Jugendlichen einen Grundschulunterricht zu ermöglichen, der ihren besonderen Bedürfnissen angepasst ist (Art. 20 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen vom 13. Dezember 2002; Behindertengleichstellungsgesetz [BehiG; SR 151.3]; vgl. auch BGE 141 I 9 E. 3.2). Sie fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen entspricht, mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule (Art. 20 Abs. 2 BehiG). Auch bei hochbegabten Kindern kann sich unter Umständen ein Anspruch auf einen besonderen, ihren Fähigkeiten angepassten Unterricht aus Art. 19 BV ergeben. Allerdings wird gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung Art. 19 BV nicht verletzt, wenn (auch) hochbegabte Kinder ihre Förderung grundsätzlich im Rahmen der Regelklasse erhalten; es besteht somit kein Anspruch auf die Übernahme von Kosten einer privaten Förderung, wenn der Schüler auch an einer öffentlichen Schule hinreichend gefördert werden kann (Wyttenbach, in Basler Kommentar, Bundesverfassung, 2015, Art. 19 N. 17). Auch kann ein hochbegabter Schüler, der in der Schule unterfordert ist, soziale Schwächen hat und dessen Befindlichkeit verschlechtert ist, nicht als behindert im Sinne des BehiG bezeichnet werden; entsprechend können aus dem BehiG keine Ansprüche auf spezielle Schulung abgeleitet werden (Urteil BGer 2C_930/2011 vom 1. Mai 2012 E. 3.4). Der Anspruch auf besondere Leistungen geht diesbezüglich letztlich weniger weit als bei (lern-)behinderten oder lernschwachen Kindern und Jugendlichen (Wyttenbach, in Basler Kommentar, Bundesverfassung, 2015, Art.”
Citation : LHand art. 20 n. 19 Dans la décision citée, il a été reconnu que l'apprentissage par les proches de compétences en langue des signes se situe dans l'intérêt de l'enfant sourd et peut être considéré comme faisant partie d'une mesure pédagogique spécialisée au sens de l'art. 20 al. 3 LHand. Dans ce contexte, le rejet global par l'instanÎ inférieure de la prise en charge des frais de cours a été jugé non justifié.
“Sie stünden einer Kurskostenübernahme nicht entgegen. Im Weiteren sei es vorliegend zwingend erforderlich und auch im Sinn des Sonderpädagogik-Konzepts, dass nicht nur das gehörlose Kind, sondern auch die Beschwerdeführer sich gebärdensprachliche Kompetenzen aneignen könnten. Dies täten sie offensichtlich im Interesse des Kindes und nicht zur persönlichen Weiterbildung. Nur weil der Gebärdensprachekurs nicht ausschliesslich auf das Kind ausgerichtet gewesen sei, habe sich dieser nicht ausserhalb einer möglichen sonderpädagogischen Massnahme bewegt, wie seitens der Vorinstanz ausgeführt werde. Dass der "Heimkurs Gebärdensprache" nicht von einer medizinischen Fachperson beantragt worden sei, sei darauf zurückzuführen, dass seitens der Vorinstanz von Anfang kommuniziert worden sei, dass es für die beantragte Finanzierung bzw. die verlangte Massnahme keine gesetzliche Grundlage gebe. Das gleiche ablehnende Argument wäre von der zuständigen Abklärungsstelle zu erwarten gewesen. Schliesslich habe es die Vorinstanz versäumt, den in Art. 20 Abs. 3 BehiG definierten Auftrag im Rahmen des Sonderpädagogik-Konzepts umzusetzen (act. G 1). Unbestritten blieb die Feststellung der Beschwerdeführer (act. G 1 S. 6), dass eine heilpädagogische Frühförderung (Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG) bei K.__ grundsätzlich angezeigt ist, da bei einem gehörlosen (Klein-)Kind offenkundig und regelmässig eine eingeschränkte Kommunikationsfähigkeit besteht, aufgrund welcher es dem künftig anstehenden Regelunterricht mit grosser Wahrscheinlichkeit nicht in vollem Umfang wird folgen können. Hiervon ist nachstehend auszugehen. Im Rahmen der verfassungsmässigen Grundsätze von Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV verfügen die Kantone hinsichtlich ihres Bildungsangebots praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum. Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an öffentlichen Schulen. Ein darüberhinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht eingefordert werden.”
“Sie stünden einer Kurskostenübernahme nicht entgegen. Im Weiteren sei es vorliegend zwingend erforderlich und auch im Sinn des Sonderpädagogik-Konzepts, dass nicht nur das gehörlose Kind, sondern auch die Beschwerdeführer sich gebärdensprachliche Kompetenzen aneignen könnten. Dies täten sie offensichtlich im Interesse des Kindes und nicht zur persönlichen Weiterbildung. Nur weil der Gebärdensprachekurs nicht ausschliesslich auf das Kind ausgerichtet gewesen sei, habe sich dieser nicht ausserhalb einer möglichen sonderpädagogischen Massnahme bewegt, wie seitens der Vorinstanz ausgeführt werde. Dass der "Heimkurs Gebärdensprache" nicht von einer medizinischen Fachperson beantragt worden sei, sei darauf zurückzuführen, dass seitens der Vorinstanz von Anfang kommuniziert worden sei, dass es für die beantragte Finanzierung bzw. die verlangte Massnahme keine gesetzliche Grundlage gebe. Das gleiche ablehnende Argument wäre von der zuständigen Abklärungsstelle zu erwarten gewesen. Schliesslich habe es die Vorinstanz versäumt, den in Art. 20 Abs. 3 BehiG definierten Auftrag im Rahmen des Sonderpädagogik-Konzepts umzusetzen (act. G 1). Unbestritten blieb die Feststellung der Beschwerdeführer (act. G 1 S. 6), dass eine heilpädagogische Frühförderung (Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG) bei K.__ grundsätzlich angezeigt ist, da bei einem gehörlosen (Klein-)Kind offenkundig und regelmässig eine eingeschränkte Kommunikationsfähigkeit besteht, aufgrund welcher es dem künftig anstehenden Regelunterricht mit grosser Wahrscheinlichkeit nicht in vollem Umfang wird folgen können. Hiervon ist nachstehend auszugehen. Im Rahmen der verfassungsmässigen Grundsätze von Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV verfügen die Kantone hinsichtlich ihres Bildungsangebots praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum. Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an öffentlichen Schulen. Ein darüberhinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht eingefordert werden.”
Les cantons doivent, dans le cadre de l'art. 20 al. 3 LHand, veiller à ce que les enfants présentant des troubles de la perception ou de l'articulation et les personnes qui leur sont proches puissent apprendre la technique de communication adaptée à leur handicap. Les sources montrent que les familles doivent pouvoir apprendre la langue des signes, mais qu'il n'existe pas encore d'offres systématiques sur l'ensemble du territoire et que le financement cantonal est souvent incertain. Au cas par cas, il convient d'évaluer sur le plan professionnel si des offres concrètes (p. ex. un «cours de langue des signes à domicile») peuvent être reconnues comme mesure de promotion précoÎ au sens de l'art. 34bis al. 2 let. a VSG; dans l'affirmative, il faudra définir les exigences applicables aux formateurs en langue des signes.
“Juni 2022 auf die Bedeutung des frühen Zugangs gehörloser Kinder zur Gebärdensprache hin mit der Feststellung, dass auch Familienmitglieder die Möglichkeit haben müssten, die Gebärdensprache zu erlernen. Hierbei wird erwähnt, dass es noch kein flächendeckendes Angebot von Unterstützungsangeboten und Kursen für betroffene Familien gebe. Auch sei die Finanzierung durch die Kantone vielfach nicht gesichert (Bericht a.a.O. S. 18). Vor dem geschilderten Hintergrund ist festzuhalten, dass gestützt auf Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG grundsätzlich Anspruch auf eine Frühförderungsmassnahme besteht, wenn und soweit diese geeignet und notwendig ist, die (spätere) Teilnahme am unentgeltlichen integrativen (Regel-)Unterricht zu fördern bzw. gar erst zu ermöglichen. Art. 20 BehiG (vgl. vorstehende E. 2.1) konkretisiert das verfassungsrechtliche Diskriminierungsverbot von Art. 8 Abs. 2 BV sowie die verfassungsrechtlichen Ansprüche von Art. 19 BV und Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV, wobei die Bestimmung gemäss Rechtsprechung nicht über die verfassungsmässigen Ansprüche hinausgeht (vgl. BGE 145 I 142 E. 5.3; 141 I 9 E. 3.2; 138 I 162 E. 3.1). Nach Art. 20 Abs. 3 BehiG sorgen die Kantone dafür, dass wahrnehmungs- oder artikulationsbehinderte Kinder und Jugendliche und ihnen besonders nahestehenden Personen eine auf die Behinderung abgestimmte Kommunikationstechnik erlernen können. Dementsprechend ist im vorliegenden Fall zu klären, inwiefern die Absolvierung des "Heimkurses Gebärdensprache" (SGBFSS_D_Heimkurs.pdf (sgb-fss”
“Eine solche Beschränkung des Massnahmenkatalogs wäre - mit Blick auf die verfassungsrechtlich gebotene Flexibilität der Massnahmen für den Einzelfall - mit den bundesrechtlichen Vorgaben nicht vereinbar. Zu beachten sei, dass es sich beim Sonderpädagogik-Konzept um eine von der Verwaltung - gestützt auf die nicht abschliessende Aufzählung von Art. 37 Abs. 2 VSG - erarbeitete Vollzugsregelung handle. Gestützt auf Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG bestehe grundsätzlich Anspruch auf eine Frühförderungsmassnahme, wenn und soweit diese geeignet und notwendig sei, die (spätere) Teilnahme am unentgeltlichen integrativen (Regel-)Unterricht zu fördern bzw. gar erst zu ermöglichen. Die Frage, inwiefern das gemeinsame Erlernen der Gebärdensprache in der Familie (Eltern, Geschwister) des behinderten Kindes das verfassungsmässige Ziel der Integration des gehörlosen Kindes in den (Regel-)Schulunterricht zu fördern vermöge, lasse sich im Rahmen des verwaltungsgerichtlichen Verfahrens gestützt auf die Akten nicht abschliessend beantworten, weshalb sich eine fachkundige Abklärung der Zweckmässigkeit und Geeignetheit der Massnahme aufdränge. Die Tatsache, dass der Art. 20 Abs. 3 BehiG im kantonalen Recht bzw. von der Vorinstanz im Sonderpädagogik-Konzept noch nicht umgesetzt worden sei, dürfe sich nicht zum Nachteil der Beschwerdeführer auswirken. Soweit die noch vorzunehmende Abklärung ergebe, dass der "Heimkurs Gebärdensprache" als Frühförderungsmassnahme im Sinn von Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG zu anerkennen sei, werde die Vorinstanz die Anforderungen an Gebärdenspracheausbildner zu definieren haben (Verwaltungsgericht, B 2022/152). Entscheid vom 11. Januar 2023 Besetzung Abteilungspräsident Zürn; Verwaltungsrichterin Bietenharder, Verwaltungsrichter Engeler; Gerichtsschreiber Schmid Verfahrensbeteiligte A.__ und B.__, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Thomas Grossen, Advokaturbüro Kernstrasse, Kernstrasse 10, Postfach, 8021 Zürich, gegen Bildungsdepartement des Kantons St. Gallen, Davidstrasse 31, 9001 St. Gallen, Vorinstanz, Gegenstand Kostenübernahme für den "Heimkurs Gebärdensprache" als Frühförderungsmassnahme Das Verwaltungsgericht stellt fest: Mit Schreiben vom 1.”
RéférenÎ : LHand art. 20 n. 17 La scolarisation intégrée dans l'école ordinaire bénéficie certes d'une priorité de principe ; toutefois, cette priorité n'est pas absolue. Ce qui importe, c'est le bien‑être de l'enfant concerné et ses besoins individuels ; si l'intégration ne les satisfait pas mieux, cela peut justifier le choix d'une scolarisation séparative en établissement spécialisé.
“Klasse – einer speziellen Förderung, um in den Genuss einer im Sinn von Art. 19 und Art. 62 Abs. 2 BV (für sie) ausreichenden Bildung zu kommen (vgl. Art. 20 Abs. 1 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 2002 [BehiG, SR 151.3]). Dass ihr ihre Mutter diese Förderung zuteilwerden lassen kann, erscheint fraglich. Erschwerend kommt hinzu, dass die 15-jährige Tochter der Beschwerdeführenden auf den Schulabschluss vorbereitet werden muss bzw. auf den Übergang ins Berufsleben, der bei Kindern mit einer Beeinträchtigung regelmässig eine besondere Herausforderung darstellt. 3.3 Jedenfalls bestehen hier bei objektiver Betrachtung keine Anhaltspunkte dafür, dass der häusliche Privatunterricht den Bedürfnissen der Tochter der Beschwerdeführenden besser gerecht würde als ihre Sonderschulung in einer heilpädagogischen Schule. Wohl kommt der integrierten Sonderschulung nach dem Willen des Verfassungs- und Gesetzgebers im Grundsatz der Vorrang gegenüber der separativen Sonderschulung zu (Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, wonach die Kantone mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient; so auch Art. 24 Abs. 1 des Übereinkommens vom 13. Dezember 2006 über die Rechte von Menschen mit Behinderungen [SR 0.109]; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff., 138 I 162 E. 4.2 mit weiteren Hinweisen; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.5, und 29. Juni 2021, 2C_33/2021, E. 3.2.1 mit Hinweisen). Die Präferenz bzw. der Grundsatz des Vorrangs der integrierten Schulung in der Regelschule führt jedoch nicht dazu, dass jede separative Sonderschulung von vornherein unzulässig wäre (BGE 141 I 9 E. 5.3.4, 130 I 352 E. 6.1.2). Massgebend für den Entscheid, welche Schule bzw. welche Schulungsform in Frage kommt, sind in erster Linie das Wohl des betroffenen Kindes und dessen individuelle Bedürfnisse, die die zuständige Behörde im Rahmen einer umfassenden Beurteilung zu ermitteln hat (vgl.”
Citation : LHand art. 20 n. 16 La scolarisation intégrée dans l'école ordinaire prime, mais elle n'est pas absolue. La question de savoir si une scolarisation spécialisée séparative est justifiée se déciÞ au cas par cas, en fonction du bien‑être et des besoins individuels actuels de l'enfant concerné ; elle n'est envisageable que si une évaluation approfondie le conclut.
“1; Andrea Aeschlimann-Ziegler, Der Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht von Kindern und Jugendlichen mit einer Behinderung, Bern 2011, S. 192 f.). Als behinderungsbedingte Ungleichbehandlung muss die Nichteinschulung in der Regelschule deshalb im Einzelfall qualifiziert gerechtfertigt werden (BGE 141 I 9 E. 5.3.5, 130 I 352 E. 6.1.3; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 mit Hinweisen; zum Ganzen auch BGr, 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.1 f.). 3.3 Die Präferenz bzw. der Grundsatz des Vorrangs der integrierten Schulung in der Regelschule führt jedoch nicht dazu, dass jede separative Sonderschulung von vornherein unzulässig wäre bzw. ein Anspruch darauf bestünde, eine Regelschule zu besuchen (BGE 141 I 9 E. 5.3.4, 130 I 352 E. 6.1.2). Massgebend für den Entscheid, welche Schule bzw. welche Schulungsform infrage kommt, sind in erster Linie das Wohl des betroffenen Kindes und dessen (aktuelle) individuelle Bedürfnisse, die die zuständige Behörde im Rahmen einer umfassenden Beurteilung zu ermitteln hat (vgl. Art. 20 Abs. 2 BehiG, Art. 11 Abs. 1 BV und Art. 3 Abs. 1 KRK; siehe auch BGE 145 I 142 E. 7.6, 141 I 9 E. 5.3.4; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.3). Es ist mit anderen Worten in jedem Einzelfall zu prüfen, welche Form der Beschulung aus fachlicher Sicht den Bedürfnissen des jeweiligen Kindes am besten entspricht (BGE 138 I 162 E. 4.2 und E. 4.6.2, 130 I 352 E. 6.1.2 und E. 6.1.3; zum Ganzen BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.11). Das Diskriminierungsverbot und das Behindertengleichstellungsgesetz sollen nicht dazu führen, dass Kinder entgegen ihren Interessen und ihrem Wohl in eine Regelklasse eingeschult werden. Hierbei ist zu beachten, dass die separative Sonderschulung für Kinder mit einer Behinderung nicht nur negative Aspekte hat. Vielmehr ermöglicht sie, auf die (behinderungsbedingten) Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen (zum Ganzen BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 f. und 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.2 mit Hinweisen). Eine Abweichung vom im Einzelfall anhand des Kindeswohls ermittelten "idealen" Bildungsangebot ist nur zulässig, wenn sie der Vermeidung einer erheblichen Störung des Unterrichts, der Berücksichtigung der finanziellen Interessen des Gemeinwesens oder dem Bedürfnis der Schule nach einer Vereinfachung der organisatorischen Abläufe dient und die entsprechenden Massnahmen verhältnismässig bleiben (BGE 141 I 9 E.”
“) soll der Kontakt zu nicht behinderten Gleichaltrigen erleichtert werden, was wiederum einer gesellschaftlichen Eingliederung zuträglich ist (BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.6). Als behinderungsbedingte Ungleichbehandlung muss die Nichteinschulung in der Regelschule deshalb im Einzelfall qualifiziert gerechtfertigt werden (BGE 141 I 9 E. 5.3.5, 130 I 352 E. 6.1.3; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 mit Hinweisen; zum Ganzen auch BGr, 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.1 f.). 4.3 Die Präferenz bzw. der Grundsatz des Vorrangs der integrierten Schulung in der Regelschule führt jedoch nicht dazu, dass jede separative Sonderschulung von vornherein unzulässig wäre bzw. ein Anspruch darauf bestünde, eine Regelschule zu besuchen (BGE 141 I 9 E. 5.3.4, 130 I 352 E. 6.1.2). Massgebend für den Entscheid, welche Schule bzw. welche Schulungsform infrage kommt, sind in erster Linie das Wohl des betroffenen Kindes und dessen (aktuelle) individuelle Bedürfnisse, die die zuständige Behörde im Rahmen einer umfassenden Beurteilung zu ermitteln hat (vgl. Art. 20 Abs. 2 BehiG, Art. 11 Abs. 1 BV und Art. 3 Abs. 1 KRK; siehe auch BGE 145 I 142 E. 7.6, 141 I 9 E. 5.3.4; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.3). Es ist mit anderen Worten in jedem Einzelfall zu prüfen, welche Form der Beschulung aus fachlicher Sicht den Bedürfnissen des jeweiligen Kindes am besten entspricht (BGE 138 I 162 E. 4.2 und E. 4.6.2, 130 I 352 E. 6.1.2 und E. 6.1.3; zum Ganzen BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.11). Das Diskriminierungsverbot und das Behindertengleichstellungsgesetz sollen nicht dazu führen, dass Kinder entgegen ihren Interessen und ihrem Wohl in eine Regelklasse eingeschult werden. Hierbei ist zu beachten, dass die separative Sonderschulung für Kinder mit einer Behinderung nicht nur negative Aspekte hat. Vielmehr ermöglicht sie, auf die (behinderungsbedingten) Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen (zum Ganzen BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 f. und 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.2 mit Hinweisen). Eine Abweichung vom im Einzelfall anhand des Kindeswohls ermittelten "idealen" Bildungsangebot ist nur zulässig, wenn sie der Vermeidung einer erheblichen Störung des Unterrichts, der Berücksichtigung der finanziellen Interessen des Gemeinwesens oder dem Bedürfnis der Schule nach einer Vereinfachung der organisatorischen Abläufe dient und die entsprechenden Massnahmen verhältnismässig bleiben (BGE 141 I 9 E.”
“, 138 I 162 E. 4.2 mit weiteren Hinweisen; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.5, und 29. Juni 2021, 2C_33/2021, E. 3.2.1 mit Hinweisen). Als behinderungsbedingte Ungleichbehandlung muss die Nichteinschulung in der Regelschule deshalb im Einzelfall qualifiziert gerechtfertigt werden (BGE 130 I 352 E. 6.1.3; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 mit Hinweisen; zum Ganzen auch BGr, 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.1 f.). Die Präferenz bzw. der Grundsatz des Vorrangs der integrierten Schulung in der Regelschule führt jedoch nicht dazu, dass jede separative Sonderschulung von vornherein unzulässig wäre bzw. ein Anspruch darauf bestünde, eine Regelschule zu besuchen (BGE 141 I 9 E. 5.3.4, 130 I 352 E. 6.1.2). Massgebend für den Entscheid, welche Schule bzw. welche Schulungsform in Frage kommt, sind in erster Linie das Wohl des betroffenen Kindes und dessen (aktuelle) individuelle Bedürfnisse, die die zuständige Behörde im Rahmen einer umfassenden Beurteilung zu ermitteln hat (vgl. Art. 20 Abs. 2 BehiG, Art. 11 Abs. 1 BV und Art. 3 Abs. 1 des Übereinkommens vom 20. November 1989 über die Rechte des Kinds [SR 0.107]). Das Diskriminierungsverbot und das Behindertengleichstellungsgesetz sollen nicht dazu führen, dass Kinder entgegen ihren Interessen und ihrem Wohl in eine Regelklasse eingeschult werden. Hierbei ist zu beachten, dass die separative Sonderschulung für Kinder mit einer Behinderung nicht nur negative Aspekte hat. Vielmehr ermöglicht sie, auf die (behinderungsbedingten) Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen (zum Ganzen BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 f., und 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.2 mit Hinweisen). Eine Abweichung vom im Einzelfall anhand des Kindeswohls ermittelten "idealen" Bildungsangebot ist nur zulässig, wenn sie der Vermeidung einer erheblichen Störung des Unterrichts, der Berücksichtigung der finanziellen Interessen des Gemeinwesens oder dem Bedürfnis der Schule nach einer Vereinfachung der organisatorischen Abläufe dient und die entsprechenden Massnahmen verhältnismässig bleiben (BGE 141 I 9 E.”
LHand art. 20 n. 15 La décision de ne pas inscrire un élève dans une école ordinaire constitue une discrimination fondée sur le handicap, qui exige, dans chaque cas individuel, une justification qualifiée.
“Im Rahmen der genannten Grundsätze verfügen die Kantone praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum, was auch im Bereich der Sonderschulung gilt (BGE 138 I 162 E. 3.2). Das bedeutet allerdings nicht, dass sie bei der Ausgestaltung letzterer völlig frei wären. So gilt es namentlich bei der Wahl der Schulungsform dem Umstand Rechnung zu tragen, dass nach dem Willen des Verfassungs- und Gesetzgebers der integrierten Sonderschulung im Grundsatz der Vorrang gegenüber der separativen Sonderschulung zukommt (Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, wonach die Kantone mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient; so auch Art. 24 Abs. 1 des Übereinkommens vom 13. Dezember 2006 über die Rechte von Menschen mit Behinderungen [SR 0.109] und Art. 2 lit. b SPK; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff., 138 I 162 E. 4.2 mit weiteren Hinweisen; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.5, und 29. Juni 2021, 2C_33/2021, E. 3.2.1 mit Hinweisen). Als behinderungsbedingte Ungleichbehandlung muss die Nichteinschulung in der Regelschule deshalb im Einzelfall qualifiziert gerechtfertigt werden (BGE 130 I 352 E. 6.1.3; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.6 mit Hinweisen; zum Ganzen auch BGr, 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.1 f.). Die Präferenz bzw. der Grundsatz des Vorrangs der integrierten Schulung in der Regelschule führt jedoch nicht dazu, dass jede separative Sonderschulung von vornherein unzulässig wäre bzw.”
LHand art. 20 n. 14 En cas de conflit d'objectifs, le bien‑être et les besoins éducatifs individuels de l'enfant ou de l'adolescent concerné priment. La scolarisation spécialisée intégrée doit en principe être privilégiée ; on ne peut y renoncer que si des intérêts publics prépondérants ou le bien de l'enfant justifient une solution séparée.
“Altersjahr (Art. 62 Abs. 3 BV). Die Grundschulung muss ihren besonderen Bedürfnissen angepasst sein (Art. 20 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen; Behindertengleichstellungsgesetz, SR 151.3, BehiG). Soweit dies möglich ist und dem Wohl der betroffenen Kinder und Jugendlichen entspricht, fördern die Kantone ihre Integration in die Regelschule (Art. 20 Abs. 2 BehiG). Der integrierten Sonderschulung ist gegenüber der separativen Sonderschulung grundsätzlich der Vorrang einzuräumen (vgl. Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG; Art. 24 Abs. 1 des Übereinkommens über die Rechte von Menschen mit Behinderungen, SR 0.109). Eine durch angemessene Fördermassnahmen begleitete Integration von Kindern und Jugendlichen mit besonderem Bildungsbedarf in der Regelschule trägt dieser Vorgabe – unter Vorbehalt allenfalls gegenläufiger öffentlicher Interessen – soweit möglich am zweckmässigsten Rechnung; es wird dadurch der Kontakt zu Gleichaltrigen ohne solchen Bedarf erleichtert, der Ausgrenzung diesen gegenüber entgegengewirkt, das wechselseitige Verständnis bzw. die schulische Vielfältigkeit gefördert und damit die gesellschaftliche Eingliederung frühzeitig erleichtert (vgl. BGer 2C_590/2014 vom 4. Dezember 2014 E. 5.3.1). Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an öffentlichen Schulen. Ein darüber hinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht eingefordert werden.”
“Aus Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, der die Kantone verpflichtet, die integrative Schulung zu fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes dient, ergibt sich eine Präferenz für die integrierte Sonderschulung (BGE 141 I 9 E. 5.3.1; 138 I 162 E. 4.2; Urteile 2C_33/2021 vom 29. Juni 2021 E. 3.2.1; 2C_713/2018 vom 27. Mai 2019 E. 3.1.1; 2C_264/2016 vom 23. Juni 2017 E. 2.2; 2C_154/2017 vom 23. Mai 2017 E. 5.1). Der Vorrang der integrierten gegenüber der separierten Sonderschulung bildet Grundgedanke des Behindertengleichstellungsgesetzes: Dieses will es Menschen mit Behinderungen erleichtern, am gesellschaftlichen Leben teilzunehmen und insbesondere selbstständig soziale Kontakte zu pflegen, sich aus- und fortzubilden sowie eine Erwerbstätigkeit ausüben zu können (Art. 1 Abs. 2 BehiG). Eine durch angemessene Fördermassnahmen begleitete Integration von behinderten Kindern und Jugendlichen in der Regelschule trägt dieser Vorgabe - unter Vorbehalt allenfalls gegenläufiger öffentlicher Interessen - soweit möglich am zweckmässigsten Rechnung; es wird dadurch der Kontakt zu nichtbehinderten Gleichaltrigen erleichtert, der Ausgrenzung behinderter Kinder diesen gegenüber entgegengewirkt, das wechselseitige Verständnis bzw.”
“Dies ist nicht nur dann der Fall, wenn bei der betroffenen Schülerin bzw. dem betroffenen Schüler eine Behinderung vorliegt, sondern auch bei Leistungsschwächen oder auffälligen Verhaltensweisen (§ 2 Abs. 2 VSM). Sonderpädagogische Massnahmen sind Integrative Förderung, Therapie, Aufnahmeunterricht, Besondere Klassen und Sonderschulung (§ 34 Abs. 1 VSG). Letztere ist die Bildung von Kindern, die in Regel- oder Kleinklassen nicht angemessen gefördert werden können (§ 34 Abs. 6 VSG). Sie findet in Sonderschulen, als integrierte Sonderschulung oder als Einzelunterricht statt (§ 36 Abs. 1 Satz 2 VSG und § 20 VSM). 2.3 Die Wahl der Form der Sonderschulung wird unter Berücksichtigung der besonderen Bildungsbedürfnisse des betroffenen Kinds sowie der übrigen Umstände getroffen (§ 36 Abs. 3 Satz 1 VSG), wobei der integrierten Sonderschulung, bei welcher der Unterricht zumindest teilweise in der Regelklasse stattfindet (§ 36a Abs. 1 VSG), grundsätzlich der Vorrang gegenüber der separierten Sonderschulung einzuräumen ist (vgl. Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG sowie § 33 Abs. 1 Satz 2 VSG; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff.; BGr, 23. Mai 2017, 2C_154/2017, E. 5.1 mit Hinweisen). Die separative Sonderschulung hat für Kinder mit einer Behinderung bzw. Beeinträchtigung allerdings keineswegs nur negative Aspekte; vielmehr ermöglicht sie, auf ihre Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen (BGr, 6. Mai 2019, 2C_893/2018, E. 6.2, auch zum Folgenden). Im Einzelfall sind denn auch hauptsächlich das Wohl und die individuellen Bedürfnisse des betroffenen Kinds zu berücksichtigen (vgl. auch § 39 Abs. 1 Satz 2 VSG; Art. 3 Abs. 1 des Übereinkommens vom 20. November 1989 über die Rechte des Kinds [SR 0.107]). Sie definieren die "richtige" Lösung im Einzelfall, von der nur abgewichen werden soll, wenn und soweit ein überwiegendes öffentliches Interesse besteht (zum Ganzen BGE 141 I 9 E. 5.3.4). So ist eine Abweichung vom aus Sicht des Kinds "idealen" Bildungsangebot etwa zulässig, wenn sie der Vermeidung einer erheblichen Störung des Unterrichts, der Berücksichtigung der finanziellen Interessen des Gemeinwesens oder dem Bedürfnis der Schule an der Vereinfachung der organisatorischen Abläufe dient und die entsprechenden Massnahmen verhältnismässig bleiben (BGE 141 I 9 E.”
S'agissant de l'art. 20 al. 3 LHand, le rapport relève qu'un accès précoÎ à la langue des signes n'est pas garanti de manière généralisée et que le financement cantonal à cet effet n'est souvent pas assuré.
“Daneben unterstützt sie beratend auch die Eltern und das Umfeld. Das Kleinkind lebe vor allem im familiären Umfeld (Sonderpädagogik-Konzept Sonderschulung Ziffer 6.2.1). Sodann weist der von den Beschwerdeführern angeführte Bericht des Bundesrates "Frühe Sprachförderung in Schweiz" vom 29. Juni 2022 auf die Bedeutung des frühen Zugangs gehörloser Kinder zur Gebärdensprache hin mit der Feststellung, dass auch Familienmitglieder die Möglichkeit haben müssten, die Gebärdensprache zu erlernen. Hierbei wird erwähnt, dass es noch kein flächendeckendes Angebot von Unterstützungsangeboten und Kursen für betroffene Familien gebe. Auch sei die Finanzierung durch die Kantone vielfach nicht gesichert (Bericht a.a.O. S. 18). Vor dem geschilderten Hintergrund ist festzuhalten, dass gestützt auf Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG grundsätzlich Anspruch auf eine Frühförderungsmassnahme besteht, wenn und soweit diese geeignet und notwendig ist, die (spätere) Teilnahme am unentgeltlichen integrativen (Regel-)Unterricht zu fördern bzw. gar erst zu ermöglichen. Art. 20 BehiG (vgl. vorstehende E. 2.1) konkretisiert das verfassungsrechtliche Diskriminierungsverbot von Art. 8 Abs. 2 BV sowie die verfassungsrechtlichen Ansprüche von Art. 19 BV und Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV, wobei die Bestimmung gemäss Rechtsprechung nicht über die verfassungsmässigen Ansprüche hinausgeht (vgl. BGE 145 I 142 E. 5.3; 141 I 9 E. 3.2; 138 I 162 E. 3.1). Nach Art. 20 Abs. 3 BehiG sorgen die Kantone dafür, dass wahrnehmungs- oder artikulationsbehinderte Kinder und Jugendliche und ihnen besonders nahestehenden Personen eine auf die Behinderung abgestimmte Kommunikationstechnik erlernen können. Dementsprechend ist im vorliegenden Fall zu klären, inwiefern die Absolvierung des "Heimkurses Gebärdensprache" (SGBFSS_D_Heimkurs.pdf (sgb-fss”
Citation : LHand art. 20 n. 12 Le Tribunal fédéral a jugé dans l'arrêt 2C_1022/2021 que le refus de rembourser les frais liés à la fréquentation d'une école privée ne constitue pas per se une violation de l'art. 20 LHand, dans la mesure où les offres de soutien cantonales sont jugées suffisantes. Il n'en découle pas une obligation générale pour les cantons de prendre en charge les frais scolaires privés.
“Nach dem Gesagten ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz einen Anspruch auf die Vergütung der Kosten des Besuchs der Privatschule D.________ für die Monate Mai und Juni 2018 sowie ab dem Schuljahr 2018/2019 bis zur vorinstanzlichen Urteilsfällung verneint. Es liegt keine Verletzung von Art. 8 Abs. 2 BV, Art. 19 BV und Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV sowie von Art. 20 BehiG vor. Ausserdem ist weder eine willkürliche Anwendung des kantonalen Rechts noch eine Verletzung des Vertrauensschutzes zu erkennen.”
“Nach dem Gesagten ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz einen Anspruch auf die Vergütung der Kosten des Besuchs der Privatschule D.________ für die Monate Mai und Juni 2018 sowie ab dem Schuljahr 2018/2019 bis zur vorinstanzlichen Urteilsfällung verneint. Es liegt keine Verletzung von Art. 8 Abs. 2 BV, Art. 19 BV und Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV sowie von Art. 20 BehiG vor. Ausserdem ist weder eine willkürliche Anwendung des kantonalen Rechts noch eine Verletzung des Vertrauensschutzes zu erkennen.”
RéférenÎ : LHand art. 20 n. 11 La marge d'appréciation cantonale est importante, mais pas illimitée. L'art. 20 al. 2 LHand n'instaure pas un droit à la forme scolaire maximale ou «optimale». Le droit constitutionnel à l'enseignement primaire gratuit ne comprend qu'une offre scolaire appropriée et, d'après l'expérienÎ, suffisante ; un degré supérieur d'encadrement individuel ne peut, eu égard à la capacité de l'État à fournir des prestations, être exigé. Dans la mesure du possible et dans l'intérêt de l'enfant, la scolarisation spécialisée intégrée doit être privilégiée par rapport à la scolarisation spécialisée séparative ; cela n'entraîne toutefois aucun droit individuel à être admis dans l'école ordinaire.
“Altersjahr (Art. 62 Abs. 3 BV). Deren Grundschulung muss ihren besonderen Bedürfnissen angepasst sein (Art. 20 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen, SR 151.3, BehiG). Die Kantone fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient, mit entsprechenden Schulungsformen dessen Integration in die Regelschule (Art. 20 Abs. 2 BehiG). Art. 20 Abs. 2 BehiG konkretisiert die verfassungsrechtlichen Grundsätze (Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV), geht aber kaum über sie hinaus (BGE 141 I 9 E. 3.2 mit Hinweisen). Im Rahmen des verfassungsrechtlich vorgegebenen Rahmens verfügen die Kantone über einen erheblichen Gestaltungsspielraum (vgl. Art. 46 Abs. 3 BV), was auch für die Sonderschulung gilt. Der verfassungsrechtliche Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an Schulen. Ein darüber hinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht gefordert werden. Der verfassungsmässige Anspruch auf unentgeltlichen Grundschulunterricht ist nicht gleichbedeutend mit dem Anspruch auf die optimale bzw. geeignetste Schulung eines Kindes (BGE 138 I 165 E. 3.2 und 141 I 9 E. 3.3), unabhängig davon, ob es an einer Behinderung leidet oder nicht. Die (separative) Sonderschulung ist sodann nicht als Eingriff in das Recht des Kindes auf freie Entfaltung der Persönlichkeit zu qualifizieren, und es besteht kein Anspruch darauf, eine Regelschule zu besuchen, auch wenn eine «Tendenz» zur integrativen Sonderschulung besteht (so BGE 141 I 9 E.”
“Altersjahr zu sorgen und entsprechende Bestimmungen aufzustellen (so auch Art. 3 ff. der Interkantonalen Vereinbarung vom 25. Oktober 2007 über die Zusammenarbeit im Bereich der Sonderpädagogik [SPK], der der Kanton Zürich im Jahr 2014 beigetreten ist [Gesetz über den Beitritt zur Interkantonalen Vereinbarung über die Zusammenarbeit im Bereich der Sonderpädagogik vom 30. Juni 2014, LS 410.32]; ferner BGr, 6. Mai 2019, 2C_893/2018, E. 5.2). 3.2 Im Rahmen der genannten Grundsätze verfügen die Kantone praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum, was auch im Bereich der Sonderschulung gilt (BGE 141 I 9 E. 3.3, 138 I 162 E. 3.2; BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.5, auch zum Folgenden). Das bedeutet allerdings nicht, dass sie bei der Ausgestaltung letzterer völlig frei wären. So ist namentlich bei der Wahl der Schulungsform dem Umstand Rechnung zu tragen, dass nach dem Willen des Verfassungs- und Gesetzgebers der integrierten Sonderschulung im Grundsatz der Vorrang gegenüber der separativen Sonderschulung zukommt (Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 20 Abs. 2 BehiG, wonach die Kantone mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient; so auch Art. 24 Abs. 1 des Übereinkommens vom 13. Dezember 2006 über die Rechte von Menschen mit Behinderungen [BRK, SR 0.109] und Art. 2 lit. b SPK; BGE 141 I 9 E. 5.3.1 ff., 138 I 162 E. 4.2 mit weiteren Hinweisen; BGr, 25. Januar 2023, 2C_346/2022, E. 3.2.5, und 29. Juni 2021, 2C_33/2021, E. 3.2.1 mit Hinweisen; siehe ferner zu Art. 8 Abs. 2 BV und Art. 24 BRK BGE 145 I 142 E. 5.1 f.). Mittels einer durch angemessene Fördermassnahmen begleiteten Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschulen (siehe dazu Art. 24 Abs. 2 lit. c und lit. e BRK) soll der Kontakt zu nicht behinderten Gleichaltrigen erleichtert werden, was wiederum einer gesellschaftlichen Eingliederung zuträglich ist (BGr, 29. September 2023, 2C_227/2023, E. 4.6; BGE 141 I 9 E. 5.3.1; Andrea Aeschlimann-Ziegler, Der Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht von Kindern und Jugendlichen mit einer Behinderung, Bern 2011, S.”
“Altersjahr (Art. 62 Abs. 3 BV). Deren Grundschulung muss ihren besonderen Bedürfnissen angepasst sein (Art. 20 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen [BehiG; SR 151.3]). Die Kantone fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient, mit entsprechenden Schulungsformen dessen Integration in die Regelschule (Art. 20 Abs. 2 BehiG). Diese Bestimmung konkretisiert die verfassungsrechtlichen Grundsätze (Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV), geht aber kaum über sie hinaus (BGE 141 I 12 f. E. 3.2 mit Hinweisen). Im Rahmen dieser Grundsätze verfügen die Kantone über einen erheblichen Gestaltungsspielraum (vgl. Art. 46 Abs. 3 BV), was auch für die Sonderschulung gilt. Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an Schulen. Ein darüber hinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht gefordert werden. Der verfassungsmässige Anspruch auf unentgeltlichen Grundschulunterricht ist nicht gleichbedeutend mit dem Anspruch auf die optimale bzw. geeignetste Schulung eines behinderten Kindes (BGE 138 I 165 E. 3.2 und 141 I 13 E. 3.3). Die (separative) Sonderschulung ist nicht als Eingriff in das Recht des Kindes auf freie Entfaltung der Persönlichkeit zu qualifizieren, und es besteht kein Anspruch darauf, eine Regelschule zu besuchen, auch wenn eine «Tendenz» zur integrativen Sonderschulung besteht (so BGE 141 I 19 E.”
Citation : LHand art. 20 n. 10 Les ordonnances ne doivent pas contenir de prescriptions techniques qui, faute d'une différenciation suffisante, entraînent que les personnes handicapées soient de fait exclues de l'offre de transport. De telles dispositions peuvent constituer une discrimination indirecte inadmissible et seraient inapplicables en raison de leur incompatibilité avì le droit de rang supérieur.
“Es stellt sich allerdings auch die Frage, ob der Verordnungsgeber mit den TSI PRM 2014 technische Vorschriften für massgeblich erklärt hat, die mangels hinreichender Ausdifferenzierung zur Folge haben, dass die im Bereich des Personenverkehrs an die Grundrechte gebundenen SBB (Art. 35 Abs. 1 BV; BGE 138 I 274 E. 1.4) Züge bauen liessen und in Betrieb nehmen wollen, die von Menschen mit Behinderung - anders als von anderen Personengruppen - nicht oder nur unter signifikanten Einschränkungen benutzt werden können. Soweit dies zu bejahen wäre, läge eine unzulässige rechtliche Ungleichbehandlung vor, "denn auch Rechtsvorschriften zur Beseitigung tatsächlicher Benachteiligungen [Art 8 Abs. 4 BV] dürfen keine rechtlichen Diskriminierungen schaffen" (vgl. BERNHARD WALDMANN, ZBl 114/2013, S. 669 ff., S. 674). Damit verstiessen die TSI PRM 2014 gegen das Verbot der indirekten Diskriminierung (Art. 8 Abs. 2 BV; vgl. E. 10.3.1 hiervor) und müsste ihnen wegen Unvereinbarkeit mit übergeordnetem Recht die Anwendung versagt werden (BGE 139 II 289 E. 2.3; vgl. auch BGE 130 I 352 E. 6.1.3, wonach eine - gestützt u.a. auf Art. 20 Abs. 3 BehiG beschlossene Sonderschulung - am Massstab von Art. 8 Abs. 2 BV zu überprüfen ist und insbesondere einer qualifizierten Rechtfertigung bedarf).”
LHand art. 20 ch. 9 La mise en œuvre de cours familiaux/à domicile nécessite une évaluation experte de leur pertinenÎ et de leur adéquation. Le seul fait qu'il n'existe pas de normes de qualité spécifiques pour les enseignants en langue des signes ne saurait justifier automatiquement le refus d'une prise en charge des coûts; si les cours à domicile sont reconnus comme une mesure d'intervention précoÎ, il convient de définir les exigences applicables aux enseignants.
“Die Frage, inwiefern das gemeinsame Erlernen der Gebärdensprache in der Familie (Eltern, Geschwister) des behinderten Kindes das verfassungsmässige Ziel der Integration des gehörlosen Kindes in den (Regel-)Schulunterricht zu fördern vermag, lässt sich im Rahmen des verwaltungsgerichtlichen Verfahrens gestützt auf die dem Gericht vorliegenden Akten nicht abschliessend beantworten, weshalb sich eine fachkundige Abklärung der Zweckmässigkeit und Geeignetheit der Massnahme aufdrängt. Diese darf sich indes nicht nur auf die von der Vorinstanz aufgeworfene Frage beschränken, ob der "Heimkurs Gebärdensprache" die vom Sonderpädagogik-Konzept vorgeschriebenen Qualitätsstandards (kantonale Anerkennung des Ausbildners und Bewilligung zur selbständigen Berufsausübung) und Verfahrensvoraussetzungen erfüllt (vgl. act. G 2 S. 8 f.), zumal ein solcher Kurs im Sonderpädagogik-Konzept überhaupt nicht thematisiert bzw. nicht angeboten wird und sich dementsprechend die Vorgaben zur Qualitätssicherung des Leistungserbringers lediglich auf die gemäss Konzept angebotenen Frühförderungsmassnahmen beziehen. Der Umstand, dass es aktuell an Qualitätsstandards bzw. einem Anforderungsprofil für Gebärdenspracheausbildner fehlt, rechtfertigt für sich allein aber nicht die Ablehnung der Kurskostenübernahme als Frühförderungsmassnahme. Mithin darf sich die Tatsache, dass der Art. 20 Abs. 3 BehiG (vgl. vorstehende E. 2.5.4) im kantonalen Recht bzw. von der Vorinstanz im Sonderpädagogik-Konzept noch nicht umgesetzt wurde, nicht zum Nachteil der Beschwerdeführer auswirken. Soweit die noch vorzunehmende Abklärung ergibt, dass der "Heimkurs Gebärdensprache" als Frühförderungsmassnahme im Sinn von Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG zu anerkennen ist, wird die Vorinstanz die Anforderungen an Gebärdenspracheausbildner zu definieren haben. Die weitere Frage, ob bzw. inwiefern der "Heimkurs Gebärdensprache" - bei unbestrittener Gehörlosigkeit von K.__ - überdies eines (nachträglichen) Antrags einer medizinischen Fachperson bedarf (vgl. act. G 2 S. 8 unten) bzw. ob ein solcher mit Blick auf den bereits absolvierten Kurs noch sinnvoll und zweckmässig ist, wird ebenfalls zu klären sein. Schliesslich ist - mit den Beschwerdeführern (act. G 1 S. 10) - darauf hinzuweisen, dass gemäss Art. 16 der Verordnung über die Beseitigung von Nachteilen von Menschen mit Behinderung (SR 151.31; Behindertengleichstellungsverordnung, BehiV) die Kantone für Massnahmen, welche unter anderen hörbehinderten Kindern die Ausbildung in Regelklassen ermöglichen, Finanzhilfen beim Bund beantragen können.”
Le fait que l'art. 20 al. 3 LHand n'ait pas encore été mis en œuvre dans le droit cantonal ou dans le concept de pédagogie spécialisée ne doit pas se répercuter au détriment des personnes ayant droit à des prestations. Les instances inférieures ne doivent pas désavantager les personnes ayant droit; en cas d'incertituÞ, il convient de procéder à un examen spécialisé de l'opportunité et de l'adéquation de la mesure et, le cas échéant, de tenir compte de manière opérationnelle des lacunes d'exécution (voir Tribunal administratif, B 2022/152).
“Sie stünden einer Kurskostenübernahme nicht entgegen. Im Weiteren sei es vorliegend zwingend erforderlich und auch im Sinn des Sonderpädagogik-Konzepts, dass nicht nur das gehörlose Kind, sondern auch die Beschwerdeführer sich gebärdensprachliche Kompetenzen aneignen könnten. Dies täten sie offensichtlich im Interesse des Kindes und nicht zur persönlichen Weiterbildung. Nur weil der Gebärdensprachekurs nicht ausschliesslich auf das Kind ausgerichtet gewesen sei, habe sich dieser nicht ausserhalb einer möglichen sonderpädagogischen Massnahme bewegt, wie seitens der Vorinstanz ausgeführt werde. Dass der "Heimkurs Gebärdensprache" nicht von einer medizinischen Fachperson beantragt worden sei, sei darauf zurückzuführen, dass seitens der Vorinstanz von Anfang kommuniziert worden sei, dass es für die beantragte Finanzierung bzw. die verlangte Massnahme keine gesetzliche Grundlage gebe. Das gleiche ablehnende Argument wäre von der zuständigen Abklärungsstelle zu erwarten gewesen. Schliesslich habe es die Vorinstanz versäumt, den in Art. 20 Abs. 3 BehiG definierten Auftrag im Rahmen des Sonderpädagogik-Konzepts umzusetzen (act. G 1). Unbestritten blieb die Feststellung der Beschwerdeführer (act. G 1 S. 6), dass eine heilpädagogische Frühförderung (Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG) bei K.__ grundsätzlich angezeigt ist, da bei einem gehörlosen (Klein-)Kind offenkundig und regelmässig eine eingeschränkte Kommunikationsfähigkeit besteht, aufgrund welcher es dem künftig anstehenden Regelunterricht mit grosser Wahrscheinlichkeit nicht in vollem Umfang wird folgen können. Hiervon ist nachstehend auszugehen. Im Rahmen der verfassungsmässigen Grundsätze von Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV verfügen die Kantone hinsichtlich ihres Bildungsangebots praxisgemäss über einen erheblichen Gestaltungsspielraum. Der verfassungsrechtliche Anspruch umfasst nur ein angemessenes, erfahrungsgemäss ausreichendes Bildungsangebot an öffentlichen Schulen. Ein darüberhinausgehendes Mass an individueller Betreuung, das theoretisch immer möglich wäre, kann mit Rücksicht auf das staatliche Leistungsvermögen nicht eingefordert werden.”
“Eine solche Beschränkung des Massnahmenkatalogs wäre - mit Blick auf die verfassungsrechtlich gebotene Flexibilität der Massnahmen für den Einzelfall - mit den bundesrechtlichen Vorgaben nicht vereinbar. Zu beachten sei, dass es sich beim Sonderpädagogik-Konzept um eine von der Verwaltung - gestützt auf die nicht abschliessende Aufzählung von Art. 37 Abs. 2 VSG - erarbeitete Vollzugsregelung handle. Gestützt auf Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG bestehe grundsätzlich Anspruch auf eine Frühförderungsmassnahme, wenn und soweit diese geeignet und notwendig sei, die (spätere) Teilnahme am unentgeltlichen integrativen (Regel-)Unterricht zu fördern bzw. gar erst zu ermöglichen. Die Frage, inwiefern das gemeinsame Erlernen der Gebärdensprache in der Familie (Eltern, Geschwister) des behinderten Kindes das verfassungsmässige Ziel der Integration des gehörlosen Kindes in den (Regel-)Schulunterricht zu fördern vermöge, lasse sich im Rahmen des verwaltungsgerichtlichen Verfahrens gestützt auf die Akten nicht abschliessend beantworten, weshalb sich eine fachkundige Abklärung der Zweckmässigkeit und Geeignetheit der Massnahme aufdränge. Die Tatsache, dass der Art. 20 Abs. 3 BehiG im kantonalen Recht bzw. von der Vorinstanz im Sonderpädagogik-Konzept noch nicht umgesetzt worden sei, dürfe sich nicht zum Nachteil der Beschwerdeführer auswirken. Soweit die noch vorzunehmende Abklärung ergebe, dass der "Heimkurs Gebärdensprache" als Frühförderungsmassnahme im Sinn von Art. 34bis Abs. 2 lit. a VSG zu anerkennen sei, werde die Vorinstanz die Anforderungen an Gebärdenspracheausbildner zu definieren haben (Verwaltungsgericht, B 2022/152). Entscheid vom 11. Januar 2023 Besetzung Abteilungspräsident Zürn; Verwaltungsrichterin Bietenharder, Verwaltungsrichter Engeler; Gerichtsschreiber Schmid Verfahrensbeteiligte A.__ und B.__, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Thomas Grossen, Advokaturbüro Kernstrasse, Kernstrasse 10, Postfach, 8021 Zürich, gegen Bildungsdepartement des Kantons St. Gallen, Davidstrasse 31, 9001 St. Gallen, Vorinstanz, Gegenstand Kostenübernahme für den "Heimkurs Gebärdensprache" als Frühförderungsmassnahme Das Verwaltungsgericht stellt fest: Mit Schreiben vom 1.”
Citation : LHand art. 20 ch. 7 La scolarisation séparative peut être conforme à la Constitution et à la loi et n'est pas, à l'égard des enfants atteints de trisomie 21, discriminatoire a priori. Elle peut être pédagogiquement justifiée lorsque l'intégration dans l'école ordinaire ne sert pas le bien‑être de l'enfant concerné et que la scolarisation séparative permet une formation mieux adaptée aux besoins d'apprentissage et de soutien.
“Entscheid Verwaltungsgericht, 02.04.2024 Art. 8, Art. 19 und Art. 62 BV, Art. 20 BehiG und Art. 34 ff. VSG. Das Sonderpädagogik-Konzept des Kantons St. Gallen ist verfassungs- und gesetzeskonform. Es schliesst geistig behinderte Kinder nicht in einer diskriminierenden Weise von der Regelschule aus. Bestätigung der Anordnung einer separativen Sonderbeschulung bei einem Kind mit Trisomie 21. (Verwaltungsgericht B 2023/178) Entscheid vom 2. April 2024 Besetzung Abteilungspräsident Brunner; Verwaltungsrichterin Bietenharder, Verwaltungsrichter Engeler; Gerichtsschreiber Geertsen Verfahrensbeteiligte A.__, Beschwerdeführer, gesetzlich vertreten durch B.__, diese vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Susanne Raess, Zuerich Law Rechtsanwälte, Limmatquai 52, Postfach, 8024 Zürich, gegen Bildungsrat des Kantons St. Gallen, Davidstrasse 31, 9001 St. Gallen, Vorinstanz, Politische Gemeinde K.__, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Externe Sonderbeschulung von A.__ Das Verwaltungsgericht stellt fest: A.__ leidet an einem allgemeinen Entwicklungsrückstand bei Trisomie 21 (Down-Syndrom).”
“Entscheid Verwaltungsgericht, 02.03.2023 Anordnung separativer Sonderbeschulung bei Kind mit Trisomie 21. Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV, Art. 20 BehiG und Art. 34 ff. VSG. Die separative Sonderbeschulung hat für Kinder mit einer Behinderung keineswegs nur negative Aspekte. Vielmehr ermöglicht sie, auf die (behinderungsbedingten) Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen. Das Diskriminierungsverbot und das BehiG sollen nicht dazu führen, dass Kinder entgegen ihren Interessen und ihrem Wohl in eine Regelklasse eingeschult werden (Verwaltungsgericht, B 2022/195). Die gegen dieses Urteil erhobene Beschwerde ans Bundesgericht wurde mit Urteil vom 29. September 2023 abgewiesen (Verfahren 2C_227/2023). Entscheid vom 2. März 2023 Besetzung Abteilungspräsidentin Lendfers; Verwaltungsrichterin Bietenharder, Verwaltungsrichter Engeler; Gerichtsschreiber Geertsen Verfahrensbeteiligte A.__, Beschwerdeführer, gesetzlich vertreten durch B.__ und C.__, diese vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Susanne Raess, Zuerich Law Rechtsanwälte, Limmatquai 52, Postfach, 8024 Zürich, gegen Bildungsrat des Kantons St. Gallen, Davidstrasse 31, 9001 St.”
Citation : LHand art. 20 ch. 6 Selon la jurisprudenÎ (voir 2C_385/2021), un canton peut considérer qu'une forme de scolarisation reconnue au niveau cantonal et recommandée par le serviÎ de psychologie scolaire est suffisante. Le canton n'est donc pas tenu de financer l'alternative privée qui serait «optimale» pour l'enfant ou éventuellement meilleure; la simple possibilité qu'une institution privée puisse offrir un meilleur encadrement ne suffit pas à qualifier la décision cantonale d'arbitraire, sauf s'il est démontré de manière concrète que l'établissement reconnu ne répond pas aux besoins de l'enfant ou que l'établissement privé constitue la seule solution appropriée.
“Zudem vermag der Beschwerdeführer nicht konkret darzutun, dass die kantonal anerkannte vom Schulpsychologischen Dienst empfohlene Institution E.________ seine Bedürfnisse nicht abdeckt oder dass die D.________ die einzige geeignete Institution für ihn darstellt. Der Umstand, dass die D.________ ihm eine bessere Betreuung als das Institut E.________ bieten könnte, lässt die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung - auch mit Blick darauf, dass der verfassungsmässige Anspruch auf ausreichenden Grundschulunterricht den Kanton nicht zur optimalen und am besten geeigneten Schulung von behinderten Kindern verpflichtet (vgl. E. 3.1.2 hiervor) - noch nicht als willkürlich erscheinen. Folglich ist auf seine Rügen, wonach das Verwaltungsgericht aufgrund einer willkürlichen Beweiswürdigung und in Verletzung seines Anspruchs auf rechtliches Gehörs seinen Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht (Art. 19 BV; § 28 KV/AG) sowie den Anspruch auf Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen (Art. 20 BehiG § 34 Abs. 3 KV/AG) vereitelt habe, nicht weiter einzugehen.”
“Zudem vermag der Beschwerdeführer nicht konkret darzutun, dass die kantonal anerkannte vom Schulpsychologischen Dienst empfohlene Institution E.________ seine Bedürfnisse nicht abdeckt oder dass die D.________ die einzige geeignete Institution für ihn darstellt. Der Umstand, dass die D.________ ihm eine bessere Betreuung als das Institut E.________ bieten könnte, lässt die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung - auch mit Blick darauf, dass der verfassungsmässige Anspruch auf ausreichenden Grundschulunterricht den Kanton nicht zur optimalen und am besten geeigneten Schulung von behinderten Kindern verpflichtet (vgl. E. 3.1.2 hiervor) - noch nicht als willkürlich erscheinen. Folglich ist auf seine Rügen, wonach das Verwaltungsgericht aufgrund einer willkürlichen Beweiswürdigung und in Verletzung seines Anspruchs auf rechtliches Gehörs seinen Anspruch auf ausreichenden und unentgeltlichen Grundschulunterricht (Art. 19 BV; § 28 KV/AG) sowie den Anspruch auf Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen (Art. 20 BehiG § 34 Abs. 3 KV/AG) vereitelt habe, nicht weiter einzugehen.”
RéférenÎ : LHand art. 20 ch. 5 Les cantons doivent favoriser l'intégration dans l'école ordinaire; la non-scolarisation en raison d'un handicap nécessite une justification qualifiée. Si les conditions d'intégration ne sont pas remplies, les enfants et les adolescents concernés fréquentent une école spécialisée. Lors de l'élaboration des dispositions cantonales, l'intérêt de l'enfant ainsi que la proportionnalité et l'égalité devant la loi doivent être respectés; cela implique, compte tenu des moyens financiers limités, des limites quant à un programme scolaire optimisé individuellement.
“und nicht überwiegende Interessen der Klasse oder des Umfeldes entgegenstehen (lit. c). Der Kanton sorgt für behinderungsspezifische Beratung und Unterstützung (Art. 35bis Abs. 2 VSG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 35bis Abs. 1 VSG nicht erfüllt, besuchen Schülerinnen und Schüler mit besonderem Bildungsbedarf eine Sonderschule (Art. 35 Abs. 3 Satz 1 VSG). Wegleitend für den kantonalen Gesetzgeber war die Verwirklichung der schulischen Chancengleichheit (siehe hierzu auch Art. 10 Abs. 1 lit. b KV und E. 2.6 hiervor), insbesondere auch für Kinder mit einer Behinderung. In ausdrücklicher Nachachtung nicht nur von Art. 8 Abs. 4 BV und Art. 20 BehiG, sondern auch der hierzu ergangenen, nach wie vor massgebenden Rechtsprechung (BGE 130 I 352 und BGE 138 I 162) bezweckt die kantonale Regelung, soweit dies möglich ist und dem Kindswohl dient, mit entsprechenden Schulungsformen die Integration von Kindern und Jugendlichen mit Behinderung in der Regelschule zu fördern. Eine behinderungsbedingte Nichteinschulung in die Regeschule bedarf einer qualifizierten Rechtfertigung. Dabei lässt Art. 35bis Abs. 1 VSG nicht ausser Acht, dass von Verfassungs wegen der Staat seine (beschränkten) Mittel rechtsgleich zu verteilen hat und deshalb behinderten Kindern nicht ungeachtet der Kosten bzw. des Aufwands ein individuell optimiertes Schulprogramm geboten werden muss, solange nicht-behinderten Kindern gleichzeitig nur ein Standardangebot zur Verfügung steht (BGE 138 I 162 E. 4.6.2; siehe zum Ganzen ABl 2013 308 ff., 324 f.). Die vom Kanton St. Gallen geregelte Sonderpädagogik ist primär dem Kindswohl, daneben aber auch der Wahrung der Verhältnismässigkeit und der Rechtsgleichheit verpflichtet (ABl 2013 308 ff.”
“und nicht überwiegende Interessen der Klasse oder des Umfeldes entgegenstehen (lit. c). Der Kanton sorgt für behinderungsspezifische Beratung und Unterstützung (Art. 35bis Abs. 2 VSG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 35bis Abs. 1 VSG nicht erfüllt, besuchen Schülerinnen und Schüler mit besonderem Bildungsbedarf eine Sonderschule (Art. 35 Abs. 3 Satz 1 VSG). Wegleitend für den kantonalen Gesetzgeber war die Verwirklichung der schulischen Chancengleichheit (siehe hierzu auch Art. 10 Abs. 1 lit. b KV und E. 2.6 hiervor), insbesondere auch für Kinder mit einer Behinderung. In ausdrücklicher Nachachtung nicht nur von Art. 8 Abs. 4 BV und Art. 20 BehiG, sondern auch der hierzu ergangenen, nach wie vor massgebenden Rechtsprechung (BGE 130 I 352 und BGE 138 I 162) bezweckt die kantonale Regelung, soweit dies möglich ist und dem Kindswohl dient, mit entsprechenden Schulungsformen die Integration von Kindern und Jugendlichen mit Behinderung in der Regelschule zu fördern. Eine behinderungsbedingte Nichteinschulung in die Regeschule bedarf einer qualifizierten Rechtfertigung. Dabei lässt Art. 35bis Abs. 1 VSG nicht ausser Acht, dass von Verfassungs wegen der Staat seine (beschränkten) Mittel rechtsgleich zu verteilen hat und deshalb behinderten Kindern nicht ungeachtet der Kosten bzw. des Aufwands ein individuell optimiertes Schulprogramm geboten werden muss, solange nicht-behinderten Kindern gleichzeitig nur ein Standardangebot zur Verfügung steht (BGE 138 I 162 E. 4.6.2; siehe zum Ganzen ABl 2013 308 ff., 324 f.). Die vom Kanton St. Gallen geregelte Sonderpädagogik ist primär dem Kindswohl, daneben aber auch der Wahrung der Verhältnismässigkeit und der Rechtsgleichheit verpflichtet (ABl 2013 308 ff.”
art. 20 LHand précise les obligations constitutionnelles d'intégration (art. 8 al. 2, art. 19 et art. 62 al. 3 Cst.). Selon la jurisprudenÎ, l'art. 20 LHand dépasse à peine ces prescriptions constitutionnelles.
“Zur Umsetzung des Verfassungsauftrags wurde das Bundesgesetz über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen vom 13. Dezember 2002 geschaffen (Behindertengleichstellungsgesetz BehiG; SR 151.3). Gemäss Art. 20 BehiG sorgen die Kantone dafür, dass behinderte Kinder und Jugendliche eine Grundausbildung erhalten, die ihren besonderen Bedürfnissen entspricht (Abs. 1). Die Kantone fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen dient, mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule (Abs. 2). Mit Art. 62 Abs. 3 BV haben die Kantone verfassungsrechtlich die Kompetenz erhalten, das Schulwesen integrativ anzugehen (BGE 141 I 9 E. 5.3.1). Artikel 20 BehiG konkretisiert somit die verfassungsrechtlichen Grundsätze (Art. 8 Abs. 2, Art. 19 und Art. 62 Abs. 3 BV), geht aber kaum über sie hinaus (BGE 145 I 142 E. 5.3; 144 I 1 E. 2.1; 141 I 9 E. 3.2, je mit Hinweisen; Urteil 2C_346/2022 vom 25. Januar 2023 E. 3.2.3).”
RéférenÎ : LHand art. 20 ch. 3 Lors de la mise en balanÎ, l'intérêt supérieur de l'enfant peut primer sur l'obligation d'intégration. Une scolarisation spéciale séparative peut être reconnue comme une forme scolaire admissible servant l'intérêt de l'enfant ; l'intégration dans l'école ordinaire n'est pas nécessairement impérative dans tous les cas.
“Entscheid Verwaltungsgericht, 02.03.2023 Anordnung separativer Sonderbeschulung bei Kind mit Trisomie 21. Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV, Art. 20 BehiG und Art. 34 ff. VSG. Die separative Sonderbeschulung hat für Kinder mit einer Behinderung keineswegs nur negative Aspekte. Vielmehr ermöglicht sie, auf die (behinderungsbedingten) Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen. Das Diskriminierungsverbot und das BehiG sollen nicht dazu führen, dass Kinder entgegen ihren Interessen und ihrem Wohl in eine Regelklasse eingeschult werden (Verwaltungsgericht, B 2022/195). Die gegen dieses Urteil erhobene Beschwerde ans Bundesgericht wurde mit Urteil vom 29. September 2023 abgewiesen (Verfahren 2C_227/2023). Entscheid vom 2. März 2023 Besetzung Abteilungspräsidentin Lendfers; Verwaltungsrichterin Bietenharder, Verwaltungsrichter Engeler; Gerichtsschreiber Geertsen Verfahrensbeteiligte A.__, Beschwerdeführer, gesetzlich vertreten durch B.__ und C.__, diese vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Susanne Raess, Zuerich Law Rechtsanwälte, Limmatquai 52, Postfach, 8024 Zürich, gegen Bildungsrat des Kantons St. Gallen, Davidstrasse 31, 9001 St.”
“Entscheid Verwaltungsgericht, 02.03.2023 Anordnung separativer Sonderbeschulung bei Kind mit Trisomie 21. Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV, Art. 20 BehiG und Art. 34 ff. VSG. Die separative Sonderbeschulung hat für Kinder mit einer Behinderung keineswegs nur negative Aspekte. Vielmehr ermöglicht sie, auf die (behinderungsbedingten) Lern- und Förderbedürfnisse individuell angepasster einzugehen. Das Diskriminierungsverbot und das BehiG sollen nicht dazu führen, dass Kinder entgegen ihren Interessen und ihrem Wohl in eine Regelklasse eingeschult werden (Verwaltungsgericht, B 2022/195). Die gegen dieses Urteil erhobene Beschwerde ans Bundesgericht wurde mit Urteil vom 29. September 2023 abgewiesen (Verfahren 2C_227/2023). Entscheid vom 2. März 2023 Besetzung Abteilungspräsidentin Lendfers; Verwaltungsrichterin Bietenharder, Verwaltungsrichter Engeler; Gerichtsschreiber Geertsen Verfahrensbeteiligte A.__, Beschwerdeführer, gesetzlich vertreten durch B.__ und C.__, diese vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Susanne Raess, Zuerich Law Rechtsanwälte, Limmatquai 52, Postfach, 8024 Zürich, gegen Bildungsrat des Kantons St. Gallen, Davidstrasse 31, 9001 St.”
Les enfants à haut potentiel intellectuel ne relèvent pas nécessairement de la LHand. En conséquenÎ, on ne peut pas tirer du LHand art. 20 al. 2 de droit à une scolarisation spécialisée ni à la prise en charge des coûts privés de soutien lorsque l'accompagnement est suffisamment assuré dans le cadre de la classe ordinaire. Le droit à des prestations particulières pour le haut potentiel est donc, en principe, moins étendu que pour les enfants handicapés (d'apprentissage) ou présentant des difficultés d'apprentissage.
“Lebensjahr zu sorgen (vgl. auch BGE 140 I 153 E. 2.3.4). Dabei haben sie darauf zu achten, diesen Kindern und Jugendlichen einen Grundschulunterricht zu ermöglichen, der ihren besonderen Bedürfnissen angepasst ist (Art. 20 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Beseitigung von Benachteiligungen von Menschen mit Behinderungen vom 13. Dezember 2002; Behindertengleichstellungsgesetz [BehiG; SR 151.3]; vgl. auch BGE 141 I 9 E. 3.2). Sie fördern, soweit dies möglich ist und dem Wohl des behinderten Kindes oder Jugendlichen entspricht, mit entsprechenden Schulungsformen die Integration behinderter Kinder und Jugendlicher in die Regelschule (Art. 20 Abs. 2 BehiG). Auch bei hochbegabten Kindern kann sich unter Umständen ein Anspruch auf einen besonderen, ihren Fähigkeiten angepassten Unterricht aus Art. 19 BV ergeben. Allerdings wird gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung Art. 19 BV nicht verletzt, wenn (auch) hochbegabte Kinder ihre Förderung grundsätzlich im Rahmen der Regelklasse erhalten; es besteht somit kein Anspruch auf die Übernahme von Kosten einer privaten Förderung, wenn der Schüler auch an einer öffentlichen Schule hinreichend gefördert werden kann (Wyttenbach, in Basler Kommentar, Bundesverfassung, 2015, Art. 19 N. 17). Auch kann ein hochbegabter Schüler, der in der Schule unterfordert ist, soziale Schwächen hat und dessen Befindlichkeit verschlechtert ist, nicht als behindert im Sinne des BehiG bezeichnet werden; entsprechend können aus dem BehiG keine Ansprüche auf spezielle Schulung abgeleitet werden (Urteil BGer 2C_930/2011 vom 1. Mai 2012 E. 3.4). Der Anspruch auf besondere Leistungen geht diesbezüglich letztlich weniger weit als bei (lern-)behinderten oder lernschwachen Kindern und Jugendlichen (Wyttenbach, in Basler Kommentar, Bundesverfassung, 2015, Art.”
RéférenÎ : LHand art. 20 ch. 1 La prise en charge volontaire des frais de scolarité ou de frais similaires par des tiers n'engage pas le canton à une obligation préjudicielle ou future de prise en charge des coûts ; il ne s'ensuit pas que le canton serait ainsi tenu de couvrir d'autres coûts allégués (p. ex. les frais de transport).
“Demnach ist im Lichte von Art. 8 Abs. 2 BV, Art. 19 BV und Art. 62 Abs. 2 und Abs. 3 BV sowie von Art. 20 BehiG nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz nicht der Auffassung des Beschwerdeführers folgt, wonach die Zuweisung an die Privatschule D.________ für die Monate Mai und Juni 2018 eine Kostentragungspflicht der Beschwerdegegnerin nach sich zöge. Dass die Beschwerdegegnerin von sich aus das Schulgeld für diese beiden Monate übernommen habe, wie der Beschwerdeführer dartut, begründet jedenfalls keine präjudizierende Kostentragungspflicht, sodass die Beschwerdegegnerin nicht gehalten ist, auch die geltend gemachten Transportkosten zu übernehmen.”