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Commentaires: Art. 1 | Omnilex

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OOCCR-OFROU · Ordonnance de l’OFROU concernant l’ordonnance sur le contrôle de la circulation routière

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Art. 1

Preamble Art. 2

741.013.1OOCCR-OFROUFederal Office Ordinance1 oct. 2008Source originale

La présente ordonnance contient les dispositions d’exécution de l’OCCR.

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[[ch-fedlex--741.013.1--1]]

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