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Commentaires: Art. 90 | Omnilex
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OITE-PT · Ordonnance réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les pays tiers
Art. 90
Art. 89
Art. 91
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Art. 90
Art. 89
Art. 91
916.443.10
OITE-PT
Federal Council Ordinance
1 janv. 2016
Source originale
Les responsables des postes de contrôle frontaliers répondent de l’exploitation du poste de contrôle frontalier et des contrôles qui y sont effectués.
Ils veillent à disposer d’un nombre suffisant de vétérinaires de frontière et d’assistants SVF.
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