Art. 14

“Cela étant, si la présence d'espèces protégées en vertu de l'art. 20 OPN constituent l'un des éléments permettant de désigner un biotope comme étant digne de protection (cf. art. 14 al. 3 let. b OPN), de telles espèces bénéficient par ailleurs d'une protection distincte. Ainsi l'art. 18 al. 1 LPN prévoit-il, s'agissant de prévenir la disparition d'espèces animales et végétales indigènes, le maintien de biotopes mais également "d'autres mesures appropriées". La protection des biotopes doit en conséquence assurer la survie de la faune sauvage indigène "de concert avec […] les dispositions relatives à la protection des espèces" (notamment); les cantons doivent prévoir une procédure de constatation appropriée pour prévenir non seulement toute détérioration des biotopes dignes de protection, mais également - distinctement - toute violation des dispositions de protection des espèces (cf. art. 14 al. 1 et al. 5 OPN). Comme pour les atteintes d'ordre technique à un biotope digne de protection (cf. art. 14 al. 6 OPN), les atteintes d'ordre technique aux espèces protégées (notamment à leur lieu de reproduction; art. 20 al. 2 let. a OPN) supposent l'octroi d'une autorisation, délivrée aux conditions de l'art. 20 al. 3 let. b OPN. En droit vaudois, l'art. 6 al. 2 LFaune distingue également la conservation de la faune (let.”

“Peu importe toutefois; si la présence d'espèces protégées en vertu de l'art. 20 OPN constituent l'un des éléments permettant de désigner un biotope comme étant digne de protection (cf. art. 14 al. 3 let. b OPN), de telles espèces bénéficient en effet par ailleurs d'une protection distincte. Ainsi l'art. 18 al. 1 LPN prévoit-il, s'agissant de prévenir la disparition d'espèces animales et végétales indigènes, le maintien de biotopes mais également "d'autres mesures appropriées". La protection des biotopes doit en conséquence assurer la survie de la faune sauvage indigène "de concert avec […] les dispositions relatives à la protection des espèces" (notamment); les cantons doivent prévoir une procédure de constatation appropriée pour prévenir non seulement toute détérioration des biotopes dignes de protection, mais également - distinctement - toute violation des dispositions de protection des espèces (cf. art. 14 al. 1 et al. 5 OPN). Comme pour les atteintes d'ordre technique à un biotope digne de protection (cf. art. 14 al. 6 OPN), les atteintes d'ordre technique aux espèces protégées (notamment à leur lieu de reproduction; art. 20 al. 2 let. a OPN) supposent l'octroi d'une autorisation, délivrée aux conditions de l'art. 20 al. 3 let. b OPN. En droit vaudois, l'art. 6 al. 2 LFaune distingue également la conservation de la faune (let.”

“und die Landschaft zu schonen sind; insbesondere sollen naturnahe Landschaften und Erholungsräume erhalten bleiben (Art. 3 Abs. 2 lit. d RPG). Art. 18 Abs. 1bis NHG verlangt den besonderen Schutz von Standorten, die besonders günstige Voraussetzungen für Lebensgemeinschaften aufweisen oder eine ausgleichende Funktion im Naturhaushalt erfüllen, und nennt verschiedene Beispiele, wie etwa Uferbereiche, Hecken, Feldgehölze oder Trockenwiesen. Die gesetzlichen Kriterien werden in Art. 14 Abs. 3 NHV konkretisiert: Zu den schützenswerten Lebensräumen (Biotopen) zählen einerseits die in Anhang 1 zur NHV aufgeführten Lebensraumtypen, andererseits alle Standorte, an denen geschützte oder gefährdete und seltene Pflanzen- und Tierarten vorkommen bzw. aufgrund der besonders günstigen Voraussetzungen vermutet werden. Hinzu kommen Standorte, die für die Mobilitätsansprüche der Arten oder ihre Vernetzung wichtig sind, wie z.B. Wildtierkorridore (vgl. Gerber, a.a.O., S. 5).”

“18b LPN et qu'il leur incombe à cet effet de réglementer la procédure de désignation des biotopes pour assurer la mise en œuvre du mandat impératif qui leur est assigné (ATF 116 Ib 203 consid. 5e p. 212). Aux termes de l'art. 14 al. 5 OPN, les cantons doivent prévoir à cet effet une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection. L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (a); son rôle dans l'équilibre naturel (b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (c); et sa particularité ou son caractère typique (d). Selon l'art. 14 al. 7 OPN, l’auteur ou le responsable d’une atteinte à un biotope digne de protection doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. L’art. 14 al. 1 OPN précise que la protection des biotopes doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes. Les restrictions au droit de propriété que nécessitent les mesures de protection des biotopes doivent être justifiées par un intérêt public important et respecter le principe de proportionnalité. Selon la jurisprudence, plus les espèces en question sont rares, plus les mesures à prendre quant à la protection des espèces dont la survie est menacée doivent être sévères (ATF 118 Ib 485 consid. 3b p. 489; 114 Ib 272 consid. 4a p. 273). Lorsqu’il s’agit de protéger des biotopes à l’intérieur de zones à bâtir, il convient de prendre également en considération les intérêts à une utilisation à des fins de construction conforme au plan de zone en vigueur (ATF 116 Ib 203 consid.”

“18b LPN et qu'il leur incombe à cet effet de réglementer la procédure de désignation des biotopes pour assurer la mise en œuvre du mandat impératif qui leur est assigné (ATF 116 Ib 203 consid. 5e p. 212). Aux termes de l'art. 14 al. 5 OPN, les cantons doivent prévoir à cet effet une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection. L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (a); son rôle dans l'équilibre naturel (b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (c); et sa particularité ou son caractère typique (d). Selon l'art. 14 al. 7 OPN, l’auteur ou le responsable d’une atteinte à un biotope digne de protection doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. L’art. 14 al. 1 OPN précise que la protection des biotopes doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes. Les restrictions au droit de propriété que nécessitent les mesures de protection des biotopes doivent être justifiées par un intérêt public important et respecter le principe de proportionnalité. Selon la jurisprudence, plus les espèces en question sont rares, plus les mesures à prendre quant à la protection des espèces dont la survie est menacée doivent être sévères (ATF 118 Ib 485 consid. 3b p. 489; 114 Ib 272 consid. 4a p. 273). Lorsqu’il s’agit de protéger des biotopes à l’intérieur de zones à bâtir, il convient de prendre également en considération les intérêts à une utilisation à des fins de construction conforme au plan de zone en vigueur (ATF 116 Ib 203 consid.”

“d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces." La LPN distingue les biotopes d’importance nationale (art. 18a LPN) et les biotopes d’importance régionale et locale (art. 18b LPN). Le Conseil fédéral désigne les biotopes d’importance nationale après avoir pris l’avis des cantons (art. 18a al. 1 LPN). Selon l’art. 18a al. 2 LPN, les cantons règlent la protection et l’entretien de ces biotopes. Ils prennent à temps les mesures appropriées et veillent à leur exécution. L'art. 18b al. 1 LPN charge les cantons de veiller également à la protection et à l’entretien des biotopes d’importance régionale et locale. La jurisprudence fédérale précise que les cantons sont tenus d'assurer leur devoir de protection des biotopes d'importance locale et régionale au sens de l'art. 18b LPN et qu'il leur incombe à cet effet de réglementer la procédure de désignation des biotopes pour assurer la mise en œuvre du mandat impératif qui leur est assigné (ATF 116 Ib 203 consid. 5e p. 212). Aux termes de l'art. 14 al. 5 OPN, les cantons doivent prévoir à cet effet une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection. L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (a); son rôle dans l'équilibre naturel (b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (c); et sa particularité ou son caractère typique (d). Selon l'art. 14 al. 7 OPN, l’auteur ou le responsable d’une atteinte à un biotope digne de protection doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope.”

“Une surface de 1'910 m2 de la parcelle n° 7'645, référencée « Bois G______ » mais ne comprenant pas le Nant de G______ lui-même, est recensée comme site « prioritaire flore » en raison de ses prairies grasses. L’ensemble des parcelles que traverse le Nant de G______ est couvert par la convention internationale de RAMSAR relative aux zones humides d’importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau du 2 février 1971 (RS 0.451.45) approuvée par arrêté fédéral du 19 juin 1975 (RS 451.41). Les parcelles ne sont par contre pas référencées comme sites prioritaires faune ou flore. L’intégralité du Nant de G______, de sa source au Rhône, est indiquée comme zone inconstructible au sens de l’art. 15 al. 1 de la loi sur les eaux du 5 juillet 1961 (LEaux-GE - L 2 05) et son annexe appliquant la loi fédérale sur la protection des eaux du 24 janvier 1991 (LEaux - RS 814.20). 4.             En l’espèce, le TAPI a considéré que la législation genevoise garantissait au biotope du Nant de G______ une protection suffisante au regard des exigences du droit fédéral. Ce raisonnement peut être approuvé, avec les précisions qui suivent. Certes, l’art. 14 al. 5 OPN prescrit aux cantons de prévoir une procédure de « constatation appropriée » pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l’art. 20 OPN, et il est vrai qu’une telle procédure spécifique de constatation des biotopes dignes de protection fait défaut en droit genevois, alors même que celui-ci a par exemple prévu une procédure de constatation de la nature forestière (art. 4 LForêts) ou encore une procédure d’inventaire des immeubles dignes de protection (art. 7 ss. LPMNS). Il n’est pas douteux que la prescription de l’art. 14 al. 5 OPN d’instituer une procédure de désignation des biotopes s’impose aux cantons, comme semble le reconnaître le Tribunal cantonal vaudois dans ses arrêts de 2005 et 2023 précités. Nombre de cantons ont d’ailleurs institué des procédures d’établissement de listes ou d’inventaires de biotopes dignes de protection au plan cantonal, ainsi qu’il a été vu plus haut. Les recourantes peuvent par ailleurs être suivies lorsqu’elles soutiennent que la protection des biotopes se compose d’une première phase spécifique d’identification de ces derniers et que la protection n’est mise en œuvre que dans un second temps.”

“E. 5.2.1 mit weiteren Hinweisen; Nina Dajcar, in Kommentar NHG, 2. Aufl. 2019, Art. 18b N. 13 ff.). Gemäss Art. 14 Abs. 6 NHV darf ein technischer Eingriff, der ein schützenswertes Biotop beeinträchtigen kann, nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemeinschaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV erforderlich. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen. Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so haben die Verursacherinnen und Verursacher für besondere Massnahmen zu deren bestmöglichem Schutz, für Wiederherstellung oder ansonst für angemessenen Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV; BGE 142 II 517 [BGer 1C_526/2015 und 1C_528/2015 vom 12.10.2016], in URP 2017 S. 13 E. 5.5; VGE 2020/224 vom”

“Dans ce contexte, de tels biotopes peuvent aussi être désignés comme étant dignes de protection sur la base des espèces animales rares et menacées énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l’OFEV. Ils peuvent toutefois encore l'être au regard des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l’art. 20 OPN (art. 14 al. 3 let. b OPN). En effet, les chiroptères font non seulement l'objet de la liste rouge de l'OFEV sur les chauves-souris, de janvier 2014 (OFEV, Liste rouge – Chauves-souris – Espèces menacées en Suisse, état 2011, 2014 [cité: Liste rouge – Chauves-souris]; disponible à l'adresse: www.ofev.admin.ch, "Thèmes", "Biodiversité", "Publications et études") mais ils figurent en outre dans la liste de la faune protégée, dressée à l'annexe 3 de l'OPN (à savoir en dernière position, sous la mention: "toutes les chauves-souris"). Partant, en ce qui concerne ces mammifères, une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut également être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant (art. 14 al. 6 OPN), l’auteur ou le responsable d’une atteinte devant alors aussi être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope (art. 14 al. 7 OPN, voir aussi art. 18 al. 1ter LPN et c. 12.4.1). De même, selon l'art. 20 al. 2 OPN, en lien avec l'annexe 3 de l'OPN, il est en particulier interdit de tuer ou de blesser des chauves-souris, des autorisations exceptionnelles pouvant cependant également être octroyées en la matière (art. 20 al. 3 OPN; voir c. 12.4.2). 13.5 Au cas particulier, pour réaliser l'étude du 13 août 2014 sur les chauves-souris, des échantillonnages ont été réalisés sur différents sites, dans un périmètre de 1 km autour des éoliennes projetées (sous la forme d'enregistrements des ultrasons produits par les chauves-souris). En outre, les chiroptères situés à quelques minutes de vol des éoliennes ont été étudiés dans une zone de 3 km autour de ces dernières. A cet effet, quatre points d'enregistrement ont été répartis à des hauteurs de 17 à 48 m durant une saison (dos.”

“Il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses (al. 1 bis). En vertu de l'art. 18 al. 1 ter LPN, si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat. L'art. 14 de l'ordonnance fédérale sur la protection de la nature du 16 janvier 1991 (OPN; RS 451.1) a trait à la protection des biotopes. Il prévoit en particulier que cette protection doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes (al. 1). Selon l'art. 14 al. 2 OPN, cette protection est notamment assurée par des mesures visant à sauvegarder et, si nécessaire, à reconstituer leurs particularités et leur diversité biologique (let. a); un entretien, des soins et une surveillance assurant à long terme l'objectif de la protection (let. b); des mesures d'aménagement permettant d'atteindre l'objectif visé par la protection, de réparer les dégâts existants et d'éviter des dégâts futurs (let. c); la délimitation de zones tampon suffisantes du point de vue écologique (let. d); l'élaboration de données scientifiques de base (let. e). L'art. 14 al. 3 OPN prévoit que les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection sur la base de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices (let. a); des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 (let. b); des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l'OFEV (let.”

“1ter LPN, si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d’éviter des atteintes d’ordre technique aux biotopes dignes de protection, l’auteur de l’atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat. L’art. 14 al. 6 de l’ordonnance sur la protection de la nature et du paysage du 16 janvier 1991 (OPN; RS 451.1) prévoit qu’une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l’évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu’il soit digne de protection selon l’al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (let. a); son rôle dans l’équilibre naturel (let. b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (let. c); sa particularité ou son caractère typique (let. d). L'art. 14 al. 7 OPN, qui reprend l'art. 18 al. 1ter LPN, rappelle que l'auteur ou le responsable d'une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope, sans donner plus de précisions sur la mise en oeuvre de ces mesures de conservation.  Selon la lettre de l'art. 18 al. 1ter i.f. LPN, la pesée des intérêts doit être effectuée sans prendre en compte les mesures de compensation prévues, celles-ci ne devant être décidées que si l'atteinte au biotope en question est inévitable. Le raisonnement s'articule en effet en trois étapes: l'art. 18 al. 1ter LPN exige, une fois le caractère digne de protection reconnu au biotope (1ère étape), qu'une pesée générale de tous les intérêts soit effectuée (2ème étape). Si, sur cette base, le biotope ne l'emporte pas, il peut être décidé de lui porter atteinte. Dans un tel cas, il faut en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou le remplacement adéquat (3ème étape).”

“p. 20 notamment). L'al. 1bis de l'art. 18 LPN introduit - de manière exemplative - la notion plus restrictive de biotope "digne de protection" dans les termes suivants: "il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses." S'agissant des mesures générales de sauvegarde des biotopes dignes de protection, l'art. 18 al. 1ter LPN dispose que si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d’éviter des atteintes d’ordre technique aux biotopes dignes de protection, l’auteur de l’atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat (voir aussi l'art. 14 al. 7 OPN). Selon la lettre de l'art. 18 al. 1ter in fine LPN, la pesée des intérêts doit être effectuée sans prendre en compte les mesures de compensation prévues, celles-ci ne devant être décidées que si l'atteinte au biotope en question est inévitable. Le raisonnement s'articule en effet en trois étapes: l'art. 18 al. 1ter LPN exige, une fois le caractère digne de protection reconnu au biotope (1ère étape), qu'une pesée générale de tous les intérêts soit effectuée (2e étape). Si, sur cette base, le biotope ne l'emporte pas, il peut être décidé de lui porter atteinte. Dans un tel cas, il faut en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou le remplacement adéquat (3e étape) (arrêt TF 1C_182/2022 du 20 octobre 2023 consid. 11.1). Exceptionnellement, lorsque de nombreux intérêts entrent en ligne de compte, il peut être judicieux de prendre en considération, au stade de la pesée des intérêts déjà, les effets sur le long terme, à savoir la situation finale, après la mesure de reconstitution (arrêts TF 1C_126/2020 du 15 février 2021 consid.”

“Si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat (al. 1ter). L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d'ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s'impose à l'endroit prévu et qu'elle correspond à un intérêt prépondérant. Toujours selon cette disposition, pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (let. a), son rôle dans l'équilibre naturel (let. b), son importance pour la connexion des biotopes entre eux (let. c), sa particularité ou son caractère typique (let. d). L'art. 14 al. 7 OPN, qui reprend l'art. 18 al. 1ter LPN, rappelle que l'auteur ou le responsable d'une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope, sans donner plus de précisions sur la mise en oeuvre de ces mesures de conservation. Selon la lettre de l'art. 18 al. 1ter i n fine, la pesée des intérêts doit être effectuée sans prise en compte des mesures de compensation prévues, celles-ci ne devant être décidées que si l'atteinte au biotope en question est inévitable. Le raisonnement s'articule en effet en trois étapes: l'art. 18 al. 1ter exige, une fois le caractère digne de protection reconnu au biotope (1 re étape), qu'une pesée générale de tous les intérêts soit effectuée (2e étape). Si, sur cette base, le biotope ne l'emporte pas, il peut être décidé de lui porter atteinte. Dans un tel cas, il faut en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou le remplacement adéquat (3e étape).”

“Insbesondere zeigt es detailliert auf, dass die betroffene Waldfläche besonders günstige Voraussetzungen für zahlreiche Vogelarten bietet und bei sechs Vogelarten mit kantonalem Artwert ein Brüten im Gebiet mindestens wahrscheinlich ist. Keine der beobachteten Vogelarten gehört zu den Rote-Liste-Arten gemäss Art. 14 Abs. 3 NHV. Dieses Ergebnis gilt unabhängig davon, ob auf die Fassung der Roten Liste der Brutvögel des BAFU von 2010 oder die Neuherausgabe von 2021 abgestellt wird. Zu den Rote-Liste-Arten zählen nur solche, die als "ausgestorben", "vom Aussterben bedroht", "stark gefährdet" oder "verletzlich" eingestuft sind. Hingegen steht die Kategorie "potenziell gefährdet" zwischen den Rote-Liste-Arten und den nicht gefährdeten Arten (vgl. BGE 148 II 36 E. 5.3). Immerhin hat das BAFU ergänzend eine Vollzugshilfe zu den National Prioritären Arten und Lebensräumen mit digitalen Listen (Vollzugshilfe NPA) erstellt. Darin werden diejenigen Arten definiert, deren nationale Erhaltung bzw. Förderung vordringlich ist. Die Abstufung der nationalen Priorität (NP) reicht von sehr hoch (1), hoch (2), mittel (3), mässig (4) bis keine nationale Priorität (0). Da die Kriterien des Art. 14 Abs. 3 NHV nicht abschliessend sind, kann auch das Vorkommen von national prioritären Arten in einem Lebensraum für dessen Schutzwürdigkeit bestimmend sein (vgl. BGE 148 II 36 E. 5.3). Bei den national prioritären Arten steht vorliegend die Vogelart Baumfalke im Vordergrund, die in der digitalen Liste der Vollzugshilfe NPA den Wert 2 (hohe NP) erreicht (BAFU, Digitale Liste der National Prioritären Arten, Stand 2017; www.bafu.admin”

“S. 21, www.bafu.admin.ch). Das BAFU hat eine Liste der National Prioritären Arten und Lebensräume erstellt. Ausgehend von den Rote-Listen-Arten (einschliesslich der Kategorie NT) und der Verantwortung der Schweiz für die Erhaltung der Art (Anteil der Schweiz am Verbreitungsgebiet bzw. der Populationsgrösse der Art) werden darin diejenigen Arten definiert, deren nationale Erhaltung bzw. Förderung vordringlich ist. Die Abstufung der nationalen Priorität (nachfolgend NP) reicht von sehr hoch (1), hoch (2) mittel (3), mässig (4) bis keine nationale Priorität (0). Da die Kriterien des Art. 14 Abs. 3 NHV nicht abschliessend sind, kann auch das Vorkommen von national prioritären Arten in einem Lebensraum für dessen Schutzwürdigkeit bestimmend sein (BAFU, Vollzugshilfe NPA, a.a.O., S. 11). BGE 148 II 36 S. 46”

“3 de l'ordonnance sur la protection de la nature et du paysage (OPN; RS 451.1), qui prévoit que l'autorité compétente se prononce sur la base: "a. de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l’annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices; b. des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l’art. 20 [OPN]; c. des poissons et écrevisses menacés, conformément à la législation sur la pêche; d. des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l’OFEV; e. d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces." La DGE n'a pas encore établi l'inventaire des biotopes d'importance régionale et locale situés à Founex, pour autant qu'il en existe. Il y a donc lieu d'évaluer l'importance des six arbres litigieux, en tant que biotopes ou parties d'un espace vital suffisamment étendu ayant des qualités particulières, selon les critères de l'art. 14 OPN et se distinguant donc des secteurs arborés ordinaires des quartiers d'habitations. En d'autres termes, il incombe à l'autorité administrative, dans la procédure d'autorisation de construire, de déterminer prima facie si le biotope en cause présente des qualités qui amèneraient vraisemblablement la DGE à le qualifier, au moment de l'établissement de l'inventaire, d'objet digne de protection d'importance régionale ou locale, puisque le droit cantonal ne prévoit pas de protection au-delà de ces deux catégories de biotopes (cf. art. 71 al. 4 LPrPNP). En l'occurrence, il est manifeste que les six arbres concernés, et de manière plus générale la végétation existante sur la limite Est de la parcelle no 1491, ne constituent pas un biotope d'importance régionale ou locale. On ne se trouve pas à l'intérieur ni à proximité d'un périmètre du réseau écologique cantonal (TIBS ou TIBP), étant toutefois rappelé que le fait qu'un terrain fasse partie d'un territoire d'intérêt biologique supérieur ou prioritaire n'implique pas qu'il s'agisse d'un biotope digne de protection (cf.”

“et d'autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces (let. e). L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d'ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s'impose à l'endroit prévu et qu'elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, sont notamment déterminantes son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (let. a), son rôle dans l'équilibre naturel (let. b), son importance pour la connexion des biotopes entre eux (let.”

“18a LPN) et les biotopes d’importance régionale et locale (art. 18b LPN). Le Conseil fédéral désigne les biotopes d’importance nationale après avoir pris l’avis des cantons (art. 18a al. 1 LPN). Selon l’art. 18a al. 2 LPN, les cantons règlent la protection et l’entretien de ces biotopes. Ils prennent à temps les mesures appropriées et veillent à leur exécution. L'art. 18b al. 1 LPN charge les cantons de veiller également à la protection et à l’entretien des biotopes d’importance régionale et locale. La jurisprudence fédérale précise que les cantons sont tenus d'assurer leur devoir de protection des biotopes d'importance locale et régionale au sens de l'art. 18b LPN et qu'il leur incombe à cet effet de réglementer la procédure de désignation des biotopes pour assurer la mise en œuvre du mandat impératif qui leur est assigné (ATF 116 Ib 203 consid. 5e p. 212). Aux termes de l'art. 14 al. 5 OPN, les cantons doivent prévoir à cet effet une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection. L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (a); son rôle dans l'équilibre naturel (b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (c); et sa particularité ou son caractère typique (d). Selon l'art. 14 al. 7 OPN, l’auteur ou le responsable d’une atteinte à un biotope digne de protection doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. L’art. 14 al. 1 OPN précise que la protection des biotopes doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art.”

“, la Confédération est autorisée à légiférer sur la protection de la faune et de la flore et sur le maintien de leur milieu naturel dans sa diversité. A teneur de l'art. 18 al. 1 LPN, la disparition d'espèces animales et végétales indigènes doit être prévenue par le maintien d'un espace vital suffisamment étendu (biotopes), ainsi que par d'autres mesures appropriées (al. 1); il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses (al. 1bis). Si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat (al. 1ter). L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d'ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s'impose à l'endroit prévu et qu'elle correspond à un intérêt prépondérant. Toujours selon cette disposition, pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (let. a), son rôle dans l'équilibre naturel (let. b), son importance pour la connexion des biotopes entre eux (let. c), sa particularité ou son caractère typique (let. d). L'art. 14 al. 7 OPN, qui reprend l'art. 18 al. 1ter LPN, rappelle que l'auteur ou le responsable d'une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope, sans donner plus de précisions sur la mise en oeuvre de ces mesures de conservation.”

“Nach Art. 18 Abs. 1 NHG ist dem Aussterben einheimischer Tier- und Pflan- zenarten durch die Erhaltung genügend grosser Lebensräume (Biotope) und andere geeignete Massnahmen entgegenzuwirken. Art. 18 Abs. 1 bis NHG enthält eine Umschreibung, welche Gebiete als Biotope Schutz verdienen. Ein bestimmter Lebensraum ist dann ein Biotop von regionaler oder lokaler Bedeutung, wenn ihm die Schutzwürdigkeit nach den Kriterien von Art. 14 Abs. 1 NHV zugesprochen werden kann. Massgebend für die Bewertung sind dabei die gemäss Anhang 1 NHV aufgeführten ökologischen Kennarten, die nach Art. 20 und Anhänge 2 und 3 NHV geschützten Pflanzen ‑ und Tier- arten einschliesslich der gemäss Anhang 4 NHV kantonal geschützten Arten sowie die vom Bundesamt für Umwelt BAFU erlassenen oder anerkannten Roten Listen gefährdeter oder seltener Pflanzen ‑ und Tierarten. Je seltener und bedeutender die an einem Ort vorkommende Tier ‑ und Pflanzenwelt ist, R1S.2023.05008 Seite 23 umso strengere Schutzmassnahmen sind zu treffen (VB.1999.00101 vom 20. Januar 2023, E. 5.b, mit Hinweis auf BGE 118 Ib 485, E. 3b). Die bundesrechtlichen Bestimmungen über den Biotopschutz sind auch bei Unterschutzstellung aufgrund des kantonalen Rechtes zu beachten (RB 1990 Nr. 70 = BEZ 1990 Nr. 3). Das kantonale Recht listet die Schutzobjekte in § 203 Abs. 1 PBG auf. Danach sind unter anderem im Wesentlichen un- verdorbene Natur ‑ und Kulturlandschaften sowie entsprechende Gewässer, samt Ufer und Bewachsung (lit.”

“sa particularité ou son caractère typique. Enfin, selon l'art. 14 al. 7 OPN, l'auteur ou le responsable d'une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. Selon l'art. 7 al. 1 de la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (LChP, RS 922.0), tous les animaux visés à l'art. 2 qui n'appartiennent pas à une espèce pouvant être chassée selon l'art. 5, sont protégés (espèces protégées). Il en va de même des espèces figurant dans l'annexe 3 de l'OPN.”

“b OPN). En effet, les chiroptères font non seulement l'objet de la liste rouge de l'OFEV sur les chauves-souris, de janvier 2014 (OFEV, Liste rouge – Chauves-souris – Espèces menacées en Suisse, état 2011, 2014 [cité: Liste rouge – Chauves-souris]; disponible à l'adresse: www.ofev.admin.ch, "Thèmes", "Biodiversité", "Publications et études") mais ils figurent en outre dans la liste de la faune protégée, dressée à l'annexe 3 de l'OPN (à savoir en dernière position, sous la mention: "toutes les chauves-souris"). Partant, en ce qui concerne ces mammifères, une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut également être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant (art. 14 al. 6 OPN), l’auteur ou le responsable d’une atteinte devant alors aussi être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope (art. 14 al. 7 OPN, voir aussi art. 18 al. 1ter LPN et c. 12.4.1). De même, selon l'art. 20 al. 2 OPN, en lien avec l'annexe 3 de l'OPN, il est en particulier interdit de tuer ou de blesser des chauves-souris, des autorisations exceptionnelles pouvant cependant également être octroyées en la matière (art. 20 al. 3 OPN; voir c. 12.4.2). 13.5 Au cas particulier, pour réaliser l'étude du 13 août 2014 sur les chauves-souris, des échantillonnages ont été réalisés sur différents sites, dans un périmètre de 1 km autour des éoliennes projetées (sous la forme d'enregistrements des ultrasons produits par les chauves-souris). En outre, les chiroptères situés à quelques minutes de vol des éoliennes ont été étudiés dans une zone de 3 km autour de ces dernières. A cet effet, quatre points d'enregistrement ont été répartis à des hauteurs de 17 à 48 m durant une saison (dos. intimées DP 2/4, doc. 684). La détermination des espèces en fonction des sons obtenus a ensuite été effectuée au moyen de logiciels, de même qu'avec le concours d'experts (idem, doc.”

“sa particularité ou son caractère typique. Enfin, selon l'art. 14 al. 7 OPN, l'auteur ou le responsable d'une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. Selon l'art. 7 al. 1 de la loi fédérale du 20 juin 1986 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (LChP; RS 922.0), tous les animaux visés à l'art. 2 qui n'appartiennent pas à une espèce pouvant être chassée selon l'art. 5, sont protégés (espèces protégées). Il en va de même des espèces figurant dans l'annexe 3 de l'OPN.”

“________ weise im gerodeten Zustand ein grosses Potenzial als Reptilienlebensraum auf, unter der Voraussetzung allerdings, dass die stark aufkommenden Neophyten regelmässig bekämpft würden97 Ein technischer Eingriff in einen schützenswerten Lebensraum darf gemäss Art. 14 Abs. 6 NHV nur bewilligt werden, wenn er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemeinschaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV vorzunehmen. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen.98 Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so hat die Verursacherin für besondere Massnahmen zu deren bestmöglichem Schutz, für die Wiederherstellung oder ansonsten für geeigneten Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG, Art. 14 Abs. 7 NHV). Die Beseitigung eines Feldgehölzes kann ausnahmsweise bewilligt werden, wenn dessen Fortbestand unter Abwägung der privaten und öffentlichen Interessen der Gesuchstellerin nicht mehr zumutbar ist oder wenn öffentliche Interessen die Beseitigung erfordern (Art. 13 Abs. 1 NSchV99). Feldgehölze sind auch innerhalb der Bauzonen geschützt. Jedoch ist dort das Interesse der Bauherrschaft an einer baulichen Nutzung als gewichtig anzuerkennen.100 Kann eine Ausnahme bewilligt werden, so ist die Gesuchstellerin zu ökologischem Ersatz zu verpflichten (Art. 13 Abs. 2 NSchV). Hier ist das Feldgehölz im Hinblick auf die geplante Bebauung bereits entfernt worden. Das Bauvorhaben der Beschwerdegegnerin erfordert somit in jedem Fall, d.h. auch bei einer Projektanpassung hinsichtlich der Erschliessung, eine entsprechende Ausnahmebewilligung. Dasselbe gilt hinsichtlich des bereits erfolgten Eingriffs in den Lebensraum geschützter Tiere (Reptilien, vgl. Anhang 3 NHV), den das Feldgehölz bot.”

“________ weise im gerodeten Zustand ein grosses Potenzial als Reptilienlebensraum auf, unter der Voraussetzung allerdings, dass die stark aufkommenden Neophyten regelmässig bekämpft würden97 Ein technischer Eingriff in einen schützenswerten Lebensraum darf gemäss Art. 14 Abs. 6 NHV nur bewilligt werden, wenn er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemeinschaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV vorzunehmen. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen.98 Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so hat die Verursacherin für besondere Massnahmen zu deren bestmöglichem Schutz, für die Wiederherstellung oder ansonsten für geeigneten Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG, Art. 14 Abs. 7 NHV). Die Beseitigung eines Feldgehölzes kann ausnahmsweise bewilligt werden, wenn dessen Fortbestand unter Abwägung der privaten und öffentlichen Interessen der Gesuchstellerin nicht mehr zumutbar ist oder wenn öffentliche Interessen die Beseitigung erfordern (Art. 13 Abs. 1 NSchV99). Feldgehölze sind auch innerhalb der Bauzonen geschützt. Jedoch ist dort das Interesse der Bauherrschaft an einer baulichen Nutzung als gewichtig anzuerkennen.100 Kann eine Ausnahme bewilligt werden, so ist die Gesuchstellerin zu ökologischem Ersatz zu verpflichten (Art. 13 Abs. 2 NSchV). Hier ist das Feldgehölz im Hinblick auf die geplante Bebauung bereits entfernt worden. Das Bauvorhaben der Beschwerdegegnerin erfordert somit in jedem Fall, d.h. auch bei einer Projektanpassung hinsichtlich der Erschliessung, eine entsprechende Ausnahmebewilligung. Dasselbe gilt hinsichtlich des bereits erfolgten Eingriffs in den Lebensraum geschützter Tiere (Reptilien, vgl. Anhang 3 NHV), den das Feldgehölz bot.”

“1 LAT, soit une zone comprenant les biotopes des animaux et des plantes dignes d'être protégés, l’autorité communale a pris une mesure parfaitement conforme à la LPN, la procédure d'approbation du plan d'affectation apparaissant comme une procédure de constatation appropriée au sens de l'art. 14 al. 5 OPN (arrêt du Tribunal fédéral 1A.143/2006 du 20 décembre 2006 consid. 4 et les références citées). Dans un arrêt de 2005, le Tribunal cantonal vaudois a constaté que le canton de Vaud n'avait pas encore adopté une procédure claire permettant de désigner les biotopes dignes de protection alors même que la procédure de l'inventaire prévue par les art. 12 ss de la loi vaudoise sur la protection de la nature, des monuments et des sites du 10 décembre 1969 (LPNMS-VD - RS/VD 450.11 - aujourd’hui loi sur la protection du patrimoine naturel et paysager du 20 août 2022 - LPrPNP) se prêtait à la procédure de constatation de biotopes d'importance régionale et locale, exigée par la jurisprudence et aussi par l'art. 14 al. 5 OPN. Il a jugé que si le canton ne satisfait pas à son obligation de désigner les biotopes d'importance régionale et locale ou si la désignation de ces biotopes est incomplète ou encore si elle ne peut, en raison de la diversité des situations, être exhaustive, cela ne signifie pas que la protection voulue par législateur fédéral ne s'applique pas. Les autorités sont simplement privées de l'instrument de coordination permettant de prévenir les éventuelles atteintes à des biotopes qui n'ont pas été répertoriés ni identifiés comme étant digne de protection et soumis à la protection du droit fédéral. Dès lors, nonobstant le fait que les cantons n’ont pas délimité de manière anticipée des zones à considérer comme biotopes d’importance régionale ou locale, c’est lors de l’octroi d’autorisation particulière que leur existence et leur emplacement doivent être déterminés au moyen d’une pesée des intérêts en jeu (arrêt du Tribunal cantonal vaudois AC.1999.0027 du 30 septembre 2005 consid. 3c et les références citées).”

“Il a jugé que si le canton ne satisfait pas à son obligation de désigner les biotopes d'importance régionale et locale ou si la désignation de ces biotopes est incomplète ou encore si elle ne peut, en raison de la diversité des situations, être exhaustive, cela ne signifie pas que la protection voulue par législateur fédéral ne s'applique pas. Les autorités sont simplement privées de l'instrument de coordination permettant de prévenir les éventuelles atteintes à des biotopes qui n'ont pas été répertoriés ni identifiés comme étant digne de protection et soumis à la protection du droit fédéral. Dès lors, nonobstant le fait que les cantons n’ont pas délimité de manière anticipée des zones à considérer comme biotopes d’importance régionale ou locale, c’est lors de l’octroi d’autorisation particulière que leur existence et leur emplacement doivent être déterminés au moyen d’une pesée des intérêts en jeu (arrêt du Tribunal cantonal vaudois AC.1999.0027 du 30 septembre 2005 consid. 3c et les références citées). Dans un arrêt récent, le Tribunal cantonal vaudois a constaté que le Canton de Vaud n'avait (toujours) pas réglementé la procédure de désignation des biotopes, comme le lui commande l’art. 14 al. 5 OPN, et en a déduit les mêmes conséquences : nonobstant le fait que les cantons n’ont pas délimité de manière anticipée des zones à considérer comme biotopes d’importance régionale ou locale, c’est lors de la procédure de planification ou encore au stade de la procédure d'autorisation de construire que leur existence et leur emplacement doivent être déterminés au moyen d’une pesée des intérêts en jeu. Lorsque la réalisation d’une construction ou d’une installation pourrait porter atteinte à un biotope protégé, la pesée des intérêts prévue à l’art. 18 al. 1ter LPN peut s’effectuer dans le cadre de la procédure d’autorisation ordinaire (arrêt du Tribunal cantonal vaudois AC.2022.0016 du 25 avril 2023 consid. 3.aa et les références citées). En 2023, le Tribunal fédéral a rappelé que la protection des sites protégés ou des biotopes peut se faire soit par la délimitation de zones à protéger par le biais d'un plan d'affectation (art. 17 al. 1 LAT), soit au moyen d'autres mesures adéquates au sens de l'art.”

“15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes. Les restrictions au droit de propriété que nécessitent les mesures de protection des biotopes doivent être justifiées par un intérêt public important et respecter le principe de proportionnalité. Selon la jurisprudence, plus les espèces en question sont rares, plus les mesures à prendre quant à la protection des espèces dont la survie est menacée doivent être sévères (ATF 118 Ib 485 consid. 3b p. 489; 114 Ib 272 consid. 4a p. 273). Lorsqu’il s’agit de protéger des biotopes à l’intérieur de zones à bâtir, il convient de prendre également en considération les intérêts à une utilisation à des fins de construction conforme au plan de zone en vigueur (ATF 116 Ib 203 consid. 5g p. 213), de même que l’intérêt à la sécurité du droit (TF 1C_653/2019 du 15 décembre 2020 consid. 3.6.2; 1A.113/2005 du 17 janvier 2006 consid. 1.2). Le Canton de Vaud n'a pas réglementé la procédure de désignation des biotopes, comme le lui commande l’art. 14 al. 5 OPN (CDAP AC.2019.0366, AC.2019.0367 du 17 septembre 2020 consid. 6d/aa et les références). Si les cantons ne satisfont pas à cette exigence, cela ne signifie pas que la protection voulue par le législateur fédéral ne s'applique pas. Les autorités sont simplement privées de l'instrument de coordination permettant de prévenir les éventuelles atteintes à des biotopes qui n'ont pas été répertoriés ni identifiés comme étant dignes de protection et soumis à la protection du droit fédéral. Dès lors, nonobstant le fait que les cantons n’ont pas délimité de manière anticipée des zones à considérer comme biotopes d’importance régionale ou locale, c’est lors de la procédure de planification ou encore au stade de la procédure d'autorisation de construire que leur existence et leur emplacement doivent être déterminés au moyen d’une pesée des intérêts en jeu. Lorsque la réalisation d’une construction ou d’une installation pourrait porter atteinte à un biotope protégé, la pesée des intérêts prévue à l’art.”

“2003 E. 5.2; VGE 2012/342 vom 19.5.2014 E. 5.2.1 mit weiteren Hinweisen; Nina Dajcar, in Kommentar NHG, 2. Aufl. 2019, Art. 18b N. 13 ff.). Gemäss Art. 14 Abs. 6 NHV darf ein technischer Eingriff, der ein schützenswertes Biotop beeinträchtigen kann, nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemeinschaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV erforderlich. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen. Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so haben die Verursacherinnen und Verursacher für besondere Massnahmen zu deren bestmöglichem Schutz, für Wiederherstellung oder ansonst für angemessenen Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV; BGE 142 II 517 [BGer 1C_526/2015 und 1C_528/2015 vom 12.10.2016], in URP 2017 S. 13 E. 5.5; VGE 2020/224 vom 7.9.2022 E. 12.3, 2014/214 vom 22.7.2015, in URP 2015 S. 735 E. 5.4 mit Hinweisen). 3.2.2 Die Vorinstanz hat den Eingriff in die Nistplätze der Mauersegler als zulässig erachtet. Die Beschwerdeführenden machen demgegenüber geltend, die Mauerseglerkolonie würde mit dem Abbruch des bestehenden Gebäudes verschwinden. Bei den Nistplätzen der Mauersegler handle es sich um ein geschütztes Biotop und dem angefochtenen Entscheid sei keine Interessenabwägung nach Art. 14 Abs. 6 NHV zu entnehmen (Beschwerde Rz. 14 ff.). Da der Schutz der Mauersegler vorgehe, sei das Bauvorhaben nicht bewilligungsfähig (Beschwerde Rz. 24 f.). Die Beschwerdegegnerschaft 1 ist der Ansicht, es sei nicht Art. 14 Abs. 6 NHV einschlägig, sondern Art. 20 Abs. 3 NHV bzw. Art. 18 Abs. 1ter NHG (vgl. Beschwerdeantwort Rz. 16). 3.2.3 Die Vorinstanz scheint davon auszugehen, dass die Nistplätze der Mauerseglerkolonie ein schützenswertes Biotop sind, hat sie doch den Eingriff in den Lebensraum der Mauersegler im Licht von Art.”

“Le service cantonal a ensuite préconisé diverses mesures tendant à la préservation de l'habitat des salamandres, anticipant la 3ème étape, sans toutefois procéder à une pesée générale de tous les intérêts (2ème étape). Conformément à la jurisprudence rappelée ci-avant, il appartenait à la DGE de mettre en balance, d'une part, l'intérêt public à la conservation de ce biotope, et, d'autre part, les autres intérêts, tels l'intérêt privé des constructrices à la réalisation du projet, ainsi que l'intérêt public à une utilisation des parcelles en cause conforme à la planification en vigueur, dans le cadre de la mise en oeuvre des principes de la LAT, singulièrement dans ce secteur compris dans le projet d’agglomération Lausanne-Morges (PALM), en tenant compte de l’objectif de densification des territoires réservés à l'habitat (art. 3 al. 3 let. abis LAT). Le dossier ne contient aucune considération notamment quant à l'importance du biotope pour l'espèce animale protégée, son rôle dans l'équilibre naturel, son importance pour la connexion des biotopes entre eux, et sa particularité ou son caractère typique (cf. art. 14 al. 6 OPN). En l'absence de pesée des intérêts, la CDAP n'est pas en mesure de contrôler si le droit fédéral sur la protection de la nature et du paysage a été correctement appliqué par les autorités inférieures. Le tribunal ne saurait combler cette lacune en procédant lui-même à la pondération générale de tous les intérêts, une appréciation complète et préalable du service cantonal spécialisé étant en l’espèce nécessaire. Vu le caractère incomplet du dossier sur ce point, il se justifie d'admettre le recours, sans qu'il ne soit besoin d'examiner les autres griefs formés par les recourants. Une expertise biologique devra, si nécessaire, être mise en oeuvre, afin de déterminer, dans le cadre d'une pesée des intérêts en bonne et due forme, si la protection des salamandres tachetées et du biotope revêt en l’espèce un caractère prépondérant ou s'il peut être autorisé d’y porter atteinte. Cela nécessite donc de procéder à une description du biotope et de ses caractéristiques, ainsi que de ses qualités éventuelles, afin d’être en mesure d’en apprécier la valeur.”

“Wie die kommunalen Vorinstanzen zu Recht ausführen, erfolgt die Festlegung eines Waldstandorts nicht alleine aufgrund der Baumarten, sondern weitgehend aufgrund der krautigen Pflanzen in der Krautschicht sowie aufgrund der Ansprache des Bodentyps. Kartiert wird der potentiell natürliche Waldstandort, d.h. die natürlichen Waldgesellschaften, die ohne menschliche Eingriffe zu erwarten wären. Dabei kann die Bepflan- zung mit ökonomisch wertvollen Baumarten oftmals vom ursprünglichen Zu- stand abweichen. Aus diesem Grund ist das zu den Akten gereichte Foto der R2.2021.00071 Seite 25 Rekurrentin (vgl. act. 22.3), mit welcher sie die Bestockung des Wegab- schnitts H mit Ahorn und Eschen belegen will, nicht aussagekräftig. Der Ei- ben-Buchenwald wird sodann durch den bereits dargelegten, geringen bau- lichen Eingriff ins Tobel keine ins Gewicht fallende Beeinträchtigung erfahren (vgl. Gutachten S. 5). Sodann wurde im Zuge der gutachterlichen Untersuchung des Tobels einzig der Baumfalke entdeckt, welcher auf der aktuellen "Rote[n] Liste Brutvögel" als potentiell gefährdet eingestuft wird (vgl. Art. 14 Abs. 3 NHV bzw. die vom BAFU erlassene Rote Liste Brutvögel, gefährdete Arten Schweiz, Stand 2010). Im Gutachten wird davon ausgegangen, dass es sich beim beobach- teten Exemplar wahrscheinlich um ein brütendes Paar handle (Gutachten S. 6 f.) Auch wenn selbstredend klar ist, dass menschliche Eingriffe negative Folgen für das Verhalten von Vögel haben können (vgl. Gutachten S. 10), so ist vorliegend zu berücksichtigen, dass es sich beim beobachteten Fundort des Paares bei der Parzelle Kat.-Nr. 2 (mit den dort vorhandenen Wohnbau- ten gleich nördlich und südlich der Parzelle), um einen Standort handelt, der bereits menschliche Eingriffe erfahren hat und nicht unerhebliche Störungs- sequenzen aufweist (vgl. Gutachten, Anhang 2). Wiederum ist sodann auch hier darauf hinzuweisen, dass Teile des Tobels (wie der bereits erwähnte Abschnitt beim Teilstück H ab der Bachüberquerung nördlich zum B.-Bach) auch mit dem Wegprojekt unberührt bleiben und den Vögeln damit nach wie vor ungestörte Rückzugsorte zur Verfügung stehen.”

“Hecken sind auch bundesrechtlich als Biotop geschützt, wenn sie die Voraussetzungen von Art. 18 Abs. 1 und Art. 18 Abs. 1bis NHG in Verbindung mit Art. 14 der Verordnung über den Natur- und Heimatschutz vom 16. Januar 1991 (NHV; SR 451.1) erfüllen (BGE 133 II 220 E. 2.3 mit Hinweisen; KARL-LUDWIG FAHRLÄNDER, in: NHG-Kommentar, 2. Aufl. 2019, N. 19 zu Art. 18 NHG). Diesfalls wären auch die Eingriffsvoraussetzungen gemäss Art. 18 Abs. 1ter und Art. 14 Abs. 3 NHV zu prüfen.”

“Hecken sind auch bundesrechtlich als Biotop geschützt, wenn sie die Voraussetzungen von Art. 18 Abs. 1 und Art. 18 Abs. 1bis NHG in Verbindung mit Art. 14 der Verordnung über den Natur- und Heimatschutz vom 16. Januar 1991 (NHV; SR 451.1) erfüllen (BGE 133 II 220 E. 2.3 mit Hinweisen; KARL-LUDWIG FAHRLÄNDER, in: NHG-Kommentar, 2. Aufl. 2019, N. 19 zu Art. 18 NHG). Diesfalls wären auch die Eingriffsvoraussetzungen gemäss Art. 18 Abs. 1ter und Art. 14 Abs. 3 NHV zu prüfen.”

“Hecken sind auch bundesrechtlich als Biotop geschützt, wenn sie die Voraussetzungen von Art. 18 Abs. 1 und Art. 18 Abs. 1bis NHG in Verbindung mit Art. 14 der Verordnung über den Natur- und Heimatschutz vom 16. Januar 1991 (NHV; SR 451.1) erfüllen (BGE 133 II 220 E. 2.3 mit Hinweisen; KARL-LUDWIG FAHRLÄNDER, in: NHG-Kommentar, 2. Aufl. 2019, N. 19 zu Art. 18 NHG). Diesfalls wären auch die Eingriffsvoraussetzungen gemäss Art. 18 Abs. 1ter und Art. 14 Abs. 3 NHV zu prüfen.”

“Nombre de cantons ont d’ailleurs institué des procédures d’établissement de listes ou d’inventaires de biotopes dignes de protection au plan cantonal, ainsi qu’il a été vu plus haut. Les recourantes peuvent par ailleurs être suivies lorsqu’elles soutiennent que la protection des biotopes se compose d’une première phase spécifique d’identification de ces derniers et que la protection n’est mise en œuvre que dans un second temps. À cet égard, cependant, le service de la biodiversité de l’OCAN a établi le 20 octobre 2022 un rapport sur le « valeur biologique des surfaces forestières des constats 2021-27c_01_02_03_04 / E______ parcelles n° 7621 et 7645 ». Ce rapport relève la présence de chevreuils, de rossignols philomèles et de salamandres tachetées, ainsi que d’une mosaïque de milieux forestiers, avant de conclure que celles-ci confèrent assurément aux surfaces des constats une valeur biologique significative. Il peut être considéré comme une constatation appropriée de la nature de biotope digne de protection au sens de l’art. 14 al. 5 OPN. L’absence de recensement systématique, et surtout de publicité – le département ne soutenant pas que les constats en matière de biotopes seraient intégralement recensés et par exemple représentés sur le SITG – peut sans doute être regrettée. Il reste que, ainsi que l’a relevé le TAPI et que l’admet le Tribunal fédéral, la protection prescrite par l’art. 18a LPN est convenablement assurée au stade de la planification ou de l’autorisation de construire, voire à tout moment par les mesures conservatoires prévues à l’art. 7 RPPMF en cas de danger imminent – les impératifs de protection des biotopes pouvant en telles circonstances être invoqués par les associations de protection de l’environnement et devant en toute hypothèse être pris en compte par le département. Il suit de là qu’en l’absence de procédure cantonale de constatation de la nature de biotope digne de protection, il ne peut être déduit du droit fédéral une obligation du canton de prendre une décision de constatation ni d’ouvrir une procédure spécifique en vue de la constatation.”

“Nombre de cantons ont d’ailleurs institué des procédures d’établissement de listes ou d’inventaires de biotopes dignes de protection au plan cantonal, ainsi qu’il a été vu plus haut. Les recourantes peuvent par ailleurs être suivies lorsqu’elles soutiennent que la protection des biotopes se compose d’une première phase spécifique d’identification de ces derniers et que la protection n’est mise en œuvre que dans un second temps. À cet égard, cependant, le service de la biodiversité de l’OCAN a établi le 20 octobre 2022 un rapport sur le « valeur biologique des surfaces forestières des constats 2021-27c_01_02_03_04 / E______ parcelles n° 7621 et 7645 ». Ce rapport relève la présence de chevreuils, de rossignols philomèles et de salamandres tachetées, ainsi que d’une mosaïque de milieux forestiers, avant de conclure que celles-ci confèrent assurément aux surfaces des constats une valeur biologique significative. Il peut être considéré comme une constatation appropriée de la nature de biotope digne de protection au sens de l’art. 14 al. 5 OPN. L’absence de recensement systématique, et surtout de publicité – le département ne soutenant pas que les constats en matière de biotopes seraient intégralement recensés et par exemple représentés sur le SITG – peut sans doute être regrettée. Il reste que, ainsi que l’a relevé le TAPI et que l’admet le Tribunal fédéral, la protection prescrite par l’art. 18a LPN est convenablement assurée au stade de la planification ou de l’autorisation de construire, voire à tout moment par les mesures conservatoires prévues à l’art. 7 RPPMF en cas de danger imminent – les impératifs de protection des biotopes pouvant en telles circonstances être invoqués par les associations de protection de l’environnement et devant en toute hypothèse être pris en compte par le département. Il suit de là qu’en l’absence de procédure cantonale de constatation de la nature de biotope digne de protection, il ne peut être déduit du droit fédéral une obligation du canton de prendre une décision de constatation ni d’ouvrir une procédure spécifique en vue de la constatation.”

“05008 Seite 26 Inwiefern die Artenvielfalt ganz allgemein "um ein Vielfaches" unterschätzt worden sein soll, wird nicht nachvollziehbar dargelegt. Im Übrigen ist die Ar- tenvielfalt als solches kein Kriterium, auf Grund dessen ein Biotop als schüt- zenswert bezeichnet wird (s. Art. 14 Abs. 3 NHV). Die Rekurrierenden bringen vor, es seien weitere Arten zu erwarten. In ihrer beliebig anmutenden Aufzählung nennen sie auch verletzliche oder ge- schützte Arten. Indes führen die teils fachkundigen und mit den örtlichen Ver- hältnissen vertrauten Rekurrierenden nicht aus, worauf sich ihre Erwartung – von einer zeitlich ausgedehnteren Untersuchung abgesehen – stützt, na- mentlich was verletzliche oder geschützte Arten anbelangt. Soweit die Rekurrierenden monieren, in der Pflanzenliste des Gutachtens würden die Gehölze fehlen, ist ihnen entgegenzuhalten, das Gehölze weder unter den als Art geschützten Pflanzen (s. Anhang 2 NHV) figurieren noch in den Roten Listen des BAFU aufgeführt und insofern für die Schutzwürdigkeit des Biotops nicht ausschlaggebend sind (Art. 14 Abs. 3 NHV). Des Weiteren wurden im Gutachten die vorkommenden Lebensräume sowie die Strukturen untersucht und dokumentiert, namentlich Strukturen wie Gehölze, Totholz und Asthaufen (Gutachten Naturschutz, Ziff. 3.1). Auch in dieser Hinsicht kann nicht gesagt werden, der Sachverhalt sei nicht ausreichend erstellt wor- den. Die Vernetzung ist eines der Kriterien, aufgrund derer ein Biotop als schüt- zenswert zu bezeichnen ist (Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV). Im Gutachten wird festgehalten, die streitbetroffene Parzelle habe diesbezüglich eine wichtige Funktion als Trittstein und Teillebensraum. Entsprechend wird das Kriterium der Schutzwürdigkeit gemäss Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV als gegeben erachtet (Gutachten Naturschutz, Ziffern”

“Weshalb die Kartierung der Stadtvö- gel (ergänzend zu den Begehungen) keine taugliche Grundlage sein soll, weil es sich um eine "artenreiche Tiergruppe" handeln soll und die Zufalls- funde der Bearbeitergemeinschaft "offenbar" zwei potentiell gefährdete Arten erfasst habe, wie die Rekurrierenden vorbringen, ist nicht nachvollziehbar. Der Artenreichtum spricht nicht gegen die Vollständigkeit der Kartierung und die zwei potentiell gefährdeten Arten wurden anlässlich der Nachtkartierung vom 24. März 2022 von einem Bearbeiter des Gutachtens beobachtet (Grün- fink) bzw. sind in der Kartierung der Stadtvögel enthalten (Grauschnäpper; s. Gutachten Naturschutz, Tabelle 5 im Anhang). Mithin handelt es sich nicht um Zufallsfunde. R1S.2023.05008 Seite 26 Inwiefern die Artenvielfalt ganz allgemein "um ein Vielfaches" unterschätzt worden sein soll, wird nicht nachvollziehbar dargelegt. Im Übrigen ist die Ar- tenvielfalt als solches kein Kriterium, auf Grund dessen ein Biotop als schüt- zenswert bezeichnet wird (s. Art. 14 Abs. 3 NHV). Die Rekurrierenden bringen vor, es seien weitere Arten zu erwarten. In ihrer beliebig anmutenden Aufzählung nennen sie auch verletzliche oder ge- schützte Arten. Indes führen die teils fachkundigen und mit den örtlichen Ver- hältnissen vertrauten Rekurrierenden nicht aus, worauf sich ihre Erwartung – von einer zeitlich ausgedehnteren Untersuchung abgesehen – stützt, na- mentlich was verletzliche oder geschützte Arten anbelangt. Soweit die Rekurrierenden monieren, in der Pflanzenliste des Gutachtens würden die Gehölze fehlen, ist ihnen entgegenzuhalten, das Gehölze weder unter den als Art geschützten Pflanzen (s. Anhang 2 NHV) figurieren noch in den Roten Listen des BAFU aufgeführt und insofern für die Schutzwürdigkeit des Biotops nicht ausschlaggebend sind (Art. 14 Abs. 3 NHV). Des Weiteren wurden im Gutachten die vorkommenden Lebensräume sowie die Strukturen untersucht und dokumentiert, namentlich Strukturen wie Gehölze, Totholz und Asthaufen (Gutachten Naturschutz, Ziff. 3.1). Auch in dieser Hinsicht kann nicht gesagt werden, der Sachverhalt sei nicht ausreichend erstellt wor- den.”

“massgebend. Ist ein Eingriff zulässig, sind bestmögliche Schutz- und Wiederherstellungs- oder ansonsten angemessene Ersatzmassnahmen anzuordnen (Art. 18 Abs. 1ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV). Art. 7 Abs. 4 des Bundesgesetzes über die Jagd und den Schutz wildlebender Säugetiere und Vögel vom 20. Juni 1986 (Jagdgesetz, JSG; SR 922.0) verpflichtet die Kantone, für einen ausreichenden Schutz der wildlebenden Säugetiere und Vögel vor Störung zu sorgen. Das Bundesgesetz vom 4. Oktober 1985 über Fuss- und Wanderwege (FWG; SR 704) legt die Grundsätze fest, welche die Kantone und Gemeinden bei der Planung, Anlage und Erhaltung von Fuss- und Wanderwegnetzen beachten müssen (Art. 1 lit. a FWG). Die Kantone sorgen dafür, dass Fuss- und Wanderwege angelegt, unterhalten und gekennzeichnet werden (Art. 6 lit. a FWG). Dabei berücksichtigen sie auch die Anliegen der Land- und Forstwirtschaft, des Natur- und Heimatschutzes sowie der Landesverteidigung (Art. 9 FWG). Im Folgenden ist zunächst zu prüfen, inwiefern es sich um einen schutzwürdigen Lebensraum handelt (E. 5) und das streitige Fuss- und Wanderwegprojekt diesen beeinträchtigt (E. 6). Anschliessend ist zu prüfen, ob ein überwiegendes Interesse an der Realisierung des Vorhabens besteht und, wenn ja, ob bestmögliche Schutz- und Wiederherstellungs- bzw.”

“Seit dem Abbruch der ehemaligen Bauten auf dem Hardturm-Areal konnte sich aufgrund der Nachweise zahlreicher geschützter und in den Roten Lis- ten verzeichneten Arten somit ein Biotop im Sinne von Art. 14 Abs. 3 NHV bilden. Der Zustand des Areals im Bericht weicht auch vom Zustand im Zeit- punkt der Inventarentlassung im Jahr 2004 ab, zumal gemäss dem damali- gen Beschluss einzig die Böschungen am Stadionrand artenreiche Mager- wiesen darstellten. Die veränderten Verhältnisse führen daher zur vorzuneh- menden Interessenabwägung. Eine solche wurde beim Erlass des Gestal- tungsplans entgegen der rekurrentischen Auffassung vorgenommen (vgl. insbesondere Kap.”

“Es handelt sich beim Baugrundstück um einen unbebauten, strukturreichen Südhang mi t einer Fläche von beachtlichen 6'877 m 2 , welcher mehrheitlich von ökologisch wertvollen Flächen (Wald, Bach, BFF) umschlossen wird. Die vom Rekurrenten beigezogene Fachperson B. stuft dieses Gebiet als vermutlich schutzwürdigen Lebensraum ein. Es kann fer ner nicht ausgeschlossen werden, dass die sich aufgrund von den erwähnten Förderungsmassnahmen auf Nachbargrundstücken gebildeten ökologisch wertvollen Verhältnisse auch auf das Baugrundstück ausgedehnt haben könnten (vgl. VGr, 13. November 2003, VB.2003.0 0290, E. 4.a). Im Gegensatz zur grossen Hecke um das Baugrundstück, welche gemäss Umgebungsplan erhalten bleiben soll, müssten die Wiesen und weiteren Strukturelemente innerhalb des Baugrundstücks dem Bauprojekt vollumfänglich weichen. Ob sich auf dem Baug rundstück tatsächlich Arten der Halbtrockenrasen und Formentalwiesen befinden, lässt sich aufgrund der Akten nicht verifizieren. Sollte dies zutreffen, wären die betroffenen Flächen als Biotope zu qualifizieren (vgl. Art. 14 Abs. 3 NHV sowie Anhang 1 NHV m it der Liste der schützenswerten Lebensraumtypen). 3.4.5 Indem die kommunale Vorinstanz die Frage der Schutzwürdigkeit nicht geklärt hat, hat sie die sich aus der Untersuchungsmaxime ergebende Verpflichtung, den Sachverhalt umfassend zu klären, verletzt. Es kann nicht reichen, lediglich auf nicht vorhanden e Inventareinträge zu verweisen, wie es die kommunale Vorinstanz tut. Denn sind derartige Anordnungen der dafür zuständigen Behörde nicht erfolgt, unterblieben oder ungenügend, bildet die unzulässige Beeinträchtigung eines schutzwürdigen Biotops auch Gegen stand des den Eingriff in den Lebensraum betreffenden Verfahrens oder allenfalls eines gesonderten Feststellungsverfahrens (Fahrländer in Kommentar NHG, 2. A., 2019, Art. 18 Rz. 26; vgl. auch § 1 KNHV). 3.4.6 In Bauzonen ist die nachträgliche Überprüfung der Schutzwürdigkeit zulässig, wenn diese Frage im Rahmen der Nutzungsplanung nicht oder unzureichend geprüft wurde oder wenn bezüglich der Schutzwürdigkeit veränderte Verhältnisse vorliegen, die im Rahme n einer Interessenabwägung ein Abweichen vom Grundsatz der Planbeständigkeit zu rechtfertigen vermögen (Fahrländer, Art.”

“Zu berücksichtigen sind demnach unter anderem die Anliegen der Landwirtschaft und die Schonung der Fruchtfolgeflächen (FFF).   Im Verfahren zur Genehmigung des Wasserbauplans ist somit eine umfassende Interessenabwägung vorzunehmen. Beim Erlass des Wasserbauplans handelt es sich um eine raumwirksame Tätigkeit, die als solche einer gesamthaften Abwägung und Abstimmung aller räumlich wesentlichen Gesichtspunkte und Interessen unterliegt (Art. 2 Abs. 1 RPG; Art. 1-3 RPV[7]). Nach Art. 3 Abs. 1 RPV haben die Behörden im Rahmen ihrer Handlungsspielräume alle betroffenen Interessen zu ermitteln und zu beurteilen. Darunter fallen neben den Zielen und Grundsätzen des Planungsrechts auch die öffentlichen Interessen ausserhalb der Raumplanung sowie private Interessen. Den Interessen ist aufgrund der Beurteilung im Entscheid möglichst umfassend Rechnung zu tragen. Gemäss Art. 2 Abs. 1 Bst. b RPV sind in diese umfassende Interessenabwägung Alternativen und Varianten miteinzubeziehen. Dies ergibt sich auch aus Art. 3 NHG[8], Art. 5 Abs. 2 Bst. a WaG[9] sowie Art. 18 Abs. 1ter NHG i.V.m. Art. 14 Abs. 6 NHV[10]. Dabei ist insbesondere zu prüfen, ob andere, Landschaft bzw. Wald und Umwelt schonendere Standorte vorhanden sind. Die Behörde ist allerdings nur verpflichtet, ernsthaft in Betracht fallende Varianten näher zu prüfen; Varianten, die gewichtige Nachteile oder keine wesentlichen Vorteile aufweisen, können bereits aufgrund einer summarischen Prüfung ausgeschieden werden.[11]”

“zum Beschluss einer Überbauungsordnung zur Sicherung von öffentlichen Leitungen ist eine umfassende Interessenabwägung vorzunehmen.[16] Beim Erlass einer Überbauungsordnung zur Sicherung von öffentlichen Leitungen handelt es sich um eine raumwirksame Tätigkeit, die als solche einer gesamthaften Abwägung und Abstimmung aller räumlich wesentlichen Gesichtspunkte und Interessen unterliegt (Art. 2 Abs. 1 RPG; Art. 1-3 RPV[17]). Nach Art. 3 Abs. 1 RPV haben die Behörden im Rahmen ihrer Handlungsspielräume alle betroffenen Interessen zu ermitteln und zu beurteilen. Darunter fallen neben den Zielen und Grundsätzen des Planungsrechts auch die öffentlichen Interessen ausserhalb der Raumplanung sowie private Interessen. Den Interessen ist aufgrund der Beurteilung im Entscheid möglichst umfassend Rechnung zu tragen. Gemäss Art. 2 Abs. 1 Bst. b RPV sind in diese umfassende Interessenabwägung Alternativen und Varianten miteinzubeziehen. Dies ergibt sich auch aus Art. 3 NHG[18], Art. 5 Abs. 2 Bst. a WaG sowie Art. 18 Abs. 1ter NHG i.V.m. Art. 14 Abs. 6 NHV[19]. Dabei ist insbesondere zu prüfen, ob andere, Landschaft bzw. Wald und Umwelt schonendere Standorte vorhanden sind. Die Behörde ist allerdings nur verpflichtet, ernsthaft in Betracht fallende Varianten näher zu prüfen; Varianten, die gewichtige Nachteile oder keine wesentlichen Vorteile aufweisen, können bereits aufgrund einer summarischen Prüfung ausgeschieden werden.[20]”

“Die zusätzlich in der Roten Liste als gefährdet aufgeführte Gemeine Sichelschrecke gelte gemäss dem Bericht als ausbreitungsstark und sei im Kanton Zürich ziemlich verbreitet, wenngleich nicht häufig. Das eine als grosse Besonderheit beobachtete Exemplar der Späten Adonisli- belle (stark gefährdet) müsse zugeflogen sein, da im Hardturm-Areal kein Habitat für diese Art bestehe. Gemäss dem Bericht sind zahlreiche ökologische Ausgleichs- und Ersatz- massnahmen vorgesehen zur Förderung ausgewählter Zielarten. Dies sind insbesondere die vier genannten Pflanzenarten sowie beide Seglerarten, Turm- und Wanderfalken, Mauereidechse, Gemeine Sichelschrecke, Früh- lings-Seidenbiene, Veränderliche Hummel, Karstweissling, Kurzschwänz. Bläuling und der Malven-Dickkopffalter. Für eine Schutzwürdigkeit des Biotops wäre insbesondere eine Bedeutung als Lebensraum oder Jagdgebiet für die geschützten oder gefährdeten Arten wichtig. Dies ist bei den beiden stark gefährdeten Tierarten nicht der Fall. Gleichwohl sind mehrere Kriterien von Art. 14 Abs. 3 NHV erfüllt, wie dies die Rekurrierenden zutreffend erwähnen. Ob zusätzlich noch Lebensraum- typen im Sinne von Art. 14 Abs. 3 lit. a NHV vorkommen, wie dies die Rekur- rierenden geltend machen, würde nicht mehr sonderlich ins Gewicht fallen. Wichtig ist allerdings, dass ein Grossteil der nachgewiesenen Arten auch künftig einen Lebensraum auf dem Areal finden sollte bzw. hierfür Ersatz- massnahmen getroffen werden. Insbesondere die grossflächigen und zu- sammenhängenden Dachbegrünungen werden die Möglichkeit bieten, eine Vielzahl von Arten und Kleinlebensräumen fördern zu können. Art. 48 GPV sieht explizit vor, dass Bauten, Anlagen und Umschwung im Hinblick auf den ökologischen Ausgleich im Sinne von Art. 15 NHV zu optimieren sind. Art. 17 Abs. 2 und 3 GPV verpflichtet dabei zur ökologisch wertvollen Begrünung der Dachflächen. Damit wird die Umsetzung der ökologischen Ausgleichs- massnahmen entgegen den Rekurrierenden stufengerecht rechtlich gesi- chert. Im Sinne weiterer Schutzmassnahmen ist vorgesehen, während der Bauphase allfällige vorhandene Individuen der Amphibien umzusiedeln.”

“Im angefochtenen Beschluss wird dazu folgendes erwogen: Das Gutachten zur Schutzwürdigkeit als Biotop zeige, dass auf der Parzelle weder explizit schützenswerte Lebensraumtypen gemäss Anhang 1 NHV noch geschützte oder gefährdete Pflanzenarten vorkommen würden. Hinge- gen seien geschützte sowie einzelne gefährdete Tierarten gemäss der nati- onalen Roten Liste vom Bundesamt für Umwelt nachgewiesen worden, da- runter zwei Amphibienarten, zwei Fledermausarten und eine Reptilienart. R1S.2023.05008 Seite 7 Vermutet würden einige weitere geschützte oder gefährdete Arten, die in der nahen Umgebung beobachtet worden seien und aufgrund des geeigneten Lebensraums auch auf der Parzelle mit hoher Wahrscheinlichkeit zu erwar- ten seien. Der Wert der Parzelle ergebe sich aus Sicht Naturschutz aus dem vielfältigen Strukturmosaik als Ergebnis der relativen Ungestörtheit durch Unternutzung der letzten 40 Jahre. Für die vorgenannten, gemäss Roter Liste seltenen Tierarten, komme der Parzelle deshalb eine Bedeutung als Lebensraum oder Jagdgebiet zu. Deshalb beurteilten die Gutachtenden die Parzelle aus fachlicher Sicht insgesamt als schutzwürdig im Sinne von Art. 18 Abs. 1 bis NHG und Art. 14 Abs. 3 NHV, obwohl weder schützenswerte Lebensraumtypen noch geschützte oder gefährdete Pflanzenarten auf der Parzelle vorkommen würden. Jedoch sei das Biotop nicht unersetzbar. Hinsichtlich des Landschaftsschutzes sei gemäss dem entsprechenden Gut- achten die Geomorphologie des Landschaftsschutzobjekts KSO-29.00 für die Stadt Zürich prägend. Mit seinen Felsspornen, Erosionstrichtern, Ein- schnitten und Bächen sei die Albis-Ostflanke topografisch fein strukturiert und ihr Formenreichtum beeindruckend. Städtebaulich habe sich am Üet- liberghang eine schlüssige Bebauungs- und Freiraumstruktur entwickelt. Eine logische, bandartige Abfolge unterschiedlicher Bebauungs-, Nutzungs- und Freiraumtypen strukturiere den Übergang von Albisrieden und Wiedikon hoch zum Üetliberg bzw. vom Entlisberg über die Sihl nach Zürich-Leimbach hoch in den Natur- und Erholungsraum am Albisgrat. Das Zusammenspiel dieser in Nord-Süd-Richtung verlaufenden Primärstruktur mit den in Ost- West-Richtung verlaufenden, bestockten Bachtobeln schaffe ein vielfältiges, abwechslungsreiches, gut nutzbares, identitätsstiftendes Wohn- und Leben- sumfeld.”

“Gemäss Art. 18 Abs. 1ter NHG und Art. 14 Abs. 7 NHV müssen für (zulässige) Eingriffe in ein Biotop bestmögliche Schutz-, Wiederherstellungs- oder ansonsten angemessene Ersatzmassnahmen getroffen werden. Diese sind soweit als möglich zusammen mit der Eingriffsbewilligung rechtsverbindlich festzulegen und ihre Umsetzung sicherzustellen (KARL-LUDWIG FAHRLÄNDER, in: NHG-Kommentar, 2. Aufl., Art. 18 N. 32). Bereits auf Stufe Konzessionserteilung müssen die Ersatzmassnahmen nach Art, Standort, Ausdehnung und Umfang bestimmt werden (Urteil 1C_57/2011 E. 9 vom 19. April 2012 E. 9.4; 1C_156/ 2012 12. Oktober 2012 E. 6.2.2 in URP 2013 357, E. 6.2.2; RIVA, a.a.O., S. 20). Vorliegend enthält der Genehmigungsentscheid des Staatsrats (Disp.-Ziff. 9.19) lediglich folgende Aussage: "Die geplante Neuanlage eines Amphibienlaichgebietes im Bereich der ARA Ferden soll als Ersatzmassnahme durch die KW Färdabach AG finanziell unterstützt werden. Die Details sind im Rahmen des Plangenehmigungsverfahrens (2. Stufe) mit der zuständigen Biologin der DWFL zu besprechen.”

“Die Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe ist nur zulässig, wenn sich diese unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden lassen (Art. 18 Abs. 1ter NHG); ein technischer Eingriff, der schützenswerte Biotope beeinträchtigen kann, darf nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht (Art. 14 Abs. 6 NHV). Hierfür bedarf es einer Interessenabwägung.”

“Wie dargelegt, lässt Art. 18 Abs. 1ter NHG Eingriffe in Schutzobjekte nur zu, wenn sich diese "unter Abwägung aller Interessen" nicht vermeiden lassen (vgl. auch Art. 14 Abs. 6 und Art. 20 Abs. 3 lit. b NHV: "überwiegendes Bedürfnis"). Eine Interessenabwägung schreiben auch Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 4. Oktober 1991 über den Wald (WaG; SR 921.0) für die waldrechtliche Ausnahmebewilligung, Art. 12 Abs. 3 EnG für Anlagen zur Nutzung erneuerbarer Energie (vgl. dazu unten E. 13.5) und Art. 3 RPV (SR 700.1) für die Nutzungsplanung im allgemeinen vor. Ob das Interesse an der Realisierung des Projekts im konkreten Fall überwiegt, ist anhand einer umfassenden Abwägung aller betroffenen Interessen zu prüfen. Diese müssen ermittelt, beurteilt und auf Grund der Beurteilung im Entscheid möglichst umfassend berücksichtigt werden (vgl. Art. 3 Abs. 1 lit. a-c RPV und dazu näher unten E. 13). Art. 5 Abs. 2 lit. a WaG und Art. 14 Abs. 6 NHV verlangen zusätzlich, dass die Anlage auf den vorgesehenen Standort angewiesen ist. Dies ist vorliegend zu bejahen (...). Im Folgenden sind zunächst die betroffenen Interessen des Biotop- und Artenschutzes und die im Projekt dafür vorgesehenen Schutzmassnahmen zu prüfen sowie die in diesem Zusammenhang erhobenen Rügen der Beschwerdeführer zu behandeln (E. 6-11). Fallen zusätzliche Betriebseinschränkungen zum Schutz von Vögeln und Fledermäusen in Betracht, ist deren Auswirkung auf den BGE 148 II 36 S. 47 Energieertrag und die Rentabilität des Vorhabens zu berücksichtigen (E. 12). Im Lichte dieser Erkenntnisse ist die Gesamtinteressenabwägung der Vorinstanzen zu überprüfen (E. 13).”

“3 de l'ordonnance sur la protection de la nature et du paysage (OPN; RS 451.1), qui prévoit que l'autorité compétente se prononce sur la base: "a. de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l’annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices; b. des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l’art. 20 [OPN]; c. des poissons et écrevisses menacés, conformément à la législation sur la pêche; d. des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l’OFEV; e. d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces." La DGE n'a pas encore établi l'inventaire des biotopes d'importance régionale et locale situés à Founex, pour autant qu'il en existe. Il y a donc lieu d'évaluer l'importance des six arbres litigieux, en tant que biotopes ou parties d'un espace vital suffisamment étendu ayant des qualités particulières, selon les critères de l'art. 14 OPN et se distinguant donc des secteurs arborés ordinaires des quartiers d'habitations. En d'autres termes, il incombe à l'autorité administrative, dans la procédure d'autorisation de construire, de déterminer prima facie si le biotope en cause présente des qualités qui amèneraient vraisemblablement la DGE à le qualifier, au moment de l'établissement de l'inventaire, d'objet digne de protection d'importance régionale ou locale, puisque le droit cantonal ne prévoit pas de protection au-delà de ces deux catégories de biotopes (cf. art. 71 al. 4 LPrPNP). En l'occurrence, il est manifeste que les six arbres concernés, et de manière plus générale la végétation existante sur la limite Est de la parcelle no 1491, ne constituent pas un biotope d'importance régionale ou locale. On ne se trouve pas à l'intérieur ni à proximité d'un périmètre du réseau écologique cantonal (TIBS ou TIBP), étant toutefois rappelé que le fait qu'un terrain fasse partie d'un territoire d'intérêt biologique supérieur ou prioritaire n'implique pas qu'il s'agisse d'un biotope digne de protection (cf.”

“18b LPN), dont la protection, confiée aux cantons par cette dernière disposition, est une tâche fédérale déléguée par la Confédération (ATF 133 II 220 consid. 2.2 p. 223; Nina Dajcar, in Keller/Zufferey/Fahrländer, Kommentar NHG, 2ème éd., 2019, N 5 ad art. 18b LPN). L'assignation d'un tel mandat n'exclut pas, cependant, que les cantons fassent usage du pouvoir d'appréciation et de décision qui leur appartient (ATF 116 Ib 203 consid. 5d). Il faut encore souligner que la définition d'un biotope au sens de l'art. 18 al. 1bis LPN ne doit pas être examinée uniquement à l'aune des dispositions ad hoc de niveau cantonal, mais en prenant en considération les dispositions de droit fédéral qui revêtent une portée propre et sont d'application directe. Il n'est pas non plus nécessaire que les biotopes dignes de protection soient formellement désignés et il est possible de déterminer leur existence et leur emplacement lors de la procédure de planification ou même encore au stade de l'autorisation de construire (arrêt 1C_653/2019 du 15 décembre 2020 consid. 3.6 et réf. cit.). 15.         L’art. 14 OPN précise l’étendue de la protection des biotopes (al. 1). La protection des biotopes est notamment assurée par (al. 2) : a.    des mesures visant à sauvegarder et, si nécessaire, à reconstituer leurs particularités et leur diversité biologique ; b.    un entretien, des soins et une surveillance assurant à long terme l’objectif de la protection ; c.    des mesures d’aménagement permettant d’atteindre l’objectif visé par la protection, de réparer les dégâts existants et d’éviter des dégâts futurs ; d.   la délimitation de zones tampon suffisantes du point de vue écologique ; e.    l’élaboration de données scientifiques de base. Les cantons prévoient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l’art. 20 (al. 3). 16.         La doctrine a précisé, concernant cette procédure : « Aux termes de l'article 14 al. 5 OPN, les cantons prévoient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection; la constatation d'un biotope ne nécessite notamment pas obligatoirement une procédure de décision ou de classement préalablement à l'adoption d'une zone à protéger au sens de l'article 17 LAT, une telle zone pouvant constituer une procédure de constatation appropriée au sens de l'article 14 al.”

“Wie dargelegt, lässt Art. 18 Abs. 1ter NHG Eingriffe in Schutzobjekte nur zu, wenn sich diese "unter Abwägung aller Interessen" nicht vermeiden lassen (vgl. auch Art. 14 Abs. 6 und Art. 20 Abs. 3 lit. b NHV: "überwiegendes Bedürfnis"). Eine Interessenabwägung schreiben auch Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 4. Oktober 1991 über den Wald (WaG; SR 921.0) für die waldrechtliche Ausnahmebewilligung, Art. 12 Abs. 3 EnG für Anlagen zur Nutzung erneuerbarer Energie (vgl. dazu unten E. 13.5) und Art. 3 RPV (SR 700.1) für die Nutzungsplanung im allgemeinen vor. Ob das Interesse an der Realisierung des Projekts im konkreten Fall überwiegt, ist anhand einer umfassenden Abwägung aller betroffenen Interessen zu prüfen. Diese müssen ermittelt, beurteilt und auf Grund der Beurteilung im Entscheid möglichst umfassend berücksichtigt werden (vgl. Art. 3 Abs. 1 lit. a-c RPV und dazu näher unten E. 13). Art. 5 Abs. 2 lit. a WaG und Art. 14 Abs. 6 NHV verlangen zusätzlich, dass die Anlage auf den vorgesehenen Standort angewiesen ist. Dies ist vorliegend zu bejahen (...). Im Folgenden sind zunächst die betroffenen Interessen des Biotop- und Artenschutzes und die im Projekt dafür vorgesehenen Schutzmassnahmen zu prüfen sowie die in diesem Zusammenhang erhobenen Rügen der Beschwerdeführer zu behandeln (E. 6-11). Fallen zusätzliche Betriebseinschränkungen zum Schutz von Vögeln und Fledermäusen in Betracht, ist deren Auswirkung auf den BGE 148 II 36 S. 47 Energieertrag und die Rentabilität des Vorhabens zu berücksichtigen (E. 12). Im Lichte dieser Erkenntnisse ist die Gesamtinteressenabwägung der Vorinstanzen zu überprüfen (E. 13).”

“Gemäss Art. 18 NHG ist dem Aussterben einheimischer Tier- und Pflanzenarten durch die Erhaltung genügend grosser Lebensräume (Biotope) und andere geeignete Massnahmen entgegenzuwirken (Abs. 1). Besonders zu schützen sind Uferbereiche, Riedgebiete und Moore, seltene Waldgesellschaften, Hecken, Feldgehölze, Trockenrasen und weitere Standorte, die eine ausgleichende Funktion im Naturhaushalt erfüllen oder besonders günstige Voraussetzungen für Lebensgemeinschaften aufweisen (Abs. 1bis). Art. 14 Abs. 3 NHV enthält eine nicht abschliessende Liste von Kriterien für die Schutzwürdigkeit von Biotopen. Demnach werden Biotope als schützenswert bezeichnet aufgrund der insbesondere durch Kennarten charakterisierten Lebensraumtypen nach Anh. 1 (lit. a), der geschützten Pflanzen- und Tierarten nach Art. 20 NHV (lit. b), der nach der Fischereigesetzgebung gefährdeten Fische und Krebse (lit. c), der gefährdeten und seltenen Pflanzen- und Tierarten, die in den vom BAFU erlassenen oder anerkannten Roten Listen aufgeführt sind (lit.”

“Art. 14 Abs. 3 NHV enthält eine nicht abschliessende Liste von Kriterien für die Schutzwürdigkeit von Biotopen. Dazu gehört insbesondere das Vorkommen geschützter sowie gefährdeter und seltener Pflanzen- und Tierarten, die in den vom BAFU erlassenen oder anerkannten Roten Listen aufgeführt sind. Zu den Rote-Liste-Arten gehören Arten, die als "ausgestorben" (EW Extinct in the Wild, oder RE Regionally Extinct ), "vom Aussterben bedroht" (CR Critically endangered ), "stark gefährdet" (EN Endangered ) oder "verletzlich" (VU Vulnerable ) eingestuft sind. Die Kategorie "potenziell gefährdet" (NT Near Threatened ) steht zwischen den Rote-Liste-Arten und den nicht gefährdeten Arten (LC Least Concern ); es handelt sich um Arten, die nahe bei den Limiten für eine Einstufung in eine Gefährdungskategorie liegen oder die Limite wahrscheinlich in naher Zukunft überschreiten (vgl. BAFU, Liste der National Prioritären Arten und Lebensräume [nachfolgend: BAFU, Vollzugshilfe NPA], 2019, Ziff.”

“1bis LPN énumère les biotopes qu'il y a lieu de protéger tout particulièrement: les rives, les roselières et les marais, les associations forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses. La notion de biotope se rapporte à un espace vital suffisamment étendu, exerçant une certaine fonction (ATF 121 II 161 consid. 2b/bb p. 163 s. et la jurisprudence citée; arrêt 1C_739/2013 du 17 juin 2015 consid. 5.1 in RDAF 2016 I 357 et in DEP 2015 724). La législation fédérale contient des prescriptions spéciales pour les biotopes d'importance nationale (cf. art. 18a LPN, art. 16 et 17 OPN); ces dispositions ne sont manifestement pas applicables en l'espèce. Les cantons doivent cependant aussi veiller à la protection et à l'entretien des biotopes d'importance régionale et locale (art. 18b LPN). La protection des biotopes d'importance régionale et locale ancrée à l'art. 18b LPN est une tâche fédérale déléguée aux cantons par la Confédération (ATF 133 II 220 consid. 2.2 p. 223; NINA DAJCAR, in Keller/Zufferey/Fahrländer, Kommentar NHG, 2 ème éd., 2019, N 5 ad art. 18b LPN). Les critères déterminants pour qualifier les biotopes sont ceux de l'art. 14 al. 3 et 6 OPN. Selon l'art. 14 al. 3 OPN, les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection notamment sur la base des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l'OFEV (let.”

“Regeste Art. 18 NHG, Art. 14 NHV, Art. 12 EnG und Art. 9 EnV; Art. 11 und 25 USG, Art. 7 LSV; Windpark Sainte-Croix; Begriff des nationalen Interesses; Lärmschutz. Art. 9 Abs. 2 EnV, der für die jährliche Energieproduktion einen Schwellenwert von 20 GWh/Jahr festlegt, ab welchem ein neuer Windpark von nationalem Interesse ist, verstösst nicht gegen Art. 12 Abs. 4 EnG (E. 8.4). Angesichts der Windgeschwindigkeiten an den geplanten Standorten wird dieser Schwellenwert erreicht (E. 8.5). Anwendung der Lärmbelastungsgrenzwerte nach Anhang 6 LSV (E. 11.1-11.4). Um die Überschreitung der Planungswerte zu verhindern, sind emissionsbegrenzende Massnahmen zu ergreifen. Das Anbringen von beweglichen Schallschutzwänden an einem Gebäude stellt keine emissionsbegrenzende Massnahme dar; gegebenenfalls muss eine Erleichterung gewährt werden (E. 11.5-11.7).”

“Eine abschliessende Würdigung ist hier nicht vorzunehmen. Da das generelle Baugesuch hinsichtlich der geplanten Erschliessung von der M.________strasse her nicht bewilligt werden kann, wird die Beschwerdegegnerin ihr Projekt anpassen müssen. In der aktuellen Version sieht das Projekt eine befestigte Zufahrt zur Einstellhalle und einen grosszügigen Vorplatz mit Besucherparkplätzen vor. Muss das Projekt mangels genügender strassenmässiger Erschliessung von der M.________strasse her angepasst werden, sind Veränderungen im Aussenraum zu erwarten, die sich auf die ökologische Bilanzierung auswirken können. Es ist daher unter prozessökonomischen Gesichtspunkten nicht sinnvoll, auf Basis des aktuellen Projekts über den ökologischen Ersatz zu entscheiden. Da der ökologische Ersatz mit der Ausnahmebewilligung zu verknüpfen ist (Art. 18 Abs. 1ter NHG, Art. 14 Abs. 7 NHV, Art. 13 Abs. 2 NSchV), kann auch diese noch nicht erteilt werden. Eine abschliessende Beurteilung der Ausnahmegesuche setzt voraus, dass zunächst geklärt wird, ob die Beschwerdegegnerin an ihren Bauabsichten festhält und wie sie gegebenenfalls ihr Projekt anpasst. Dies gibt ihr auch Gelegenheit zur Aktualisierung der Unterlagen; so muss etwa der Bewirtschaftungsvorvertrag neu abgeschlossen werden, nachdem die P.________ AG zwischenzeitlich im Handelsregister gelöscht worden ist und somit als Bewirtschafterin nicht mehr zur Verfügung steht. Soweit die Beschwerdegegnerin im Rahmen eines angepassten Projekts an den Ausnahmegesuchen festhält, müssen diese noch im kantonalen Amtsblatt publiziert werden. Die Ausnahmegesuche sind alsdann gestützt auf die Unterlagen zum angepassten Projekt neu zu beurteilen. Dabei ist zu klären, ob sich allenfalls zwischenzeitlich bei den freigelegten Steinmauern und Felsstrukturen geschützte bzw. gefährdete Tierarten angesiedelt haben, die in der ökologischen Bilanzierung zu berücksichtigen sind.”

“Eine abschliessende Würdigung ist hier nicht vorzunehmen. Da das generelle Baugesuch hinsichtlich der geplanten Erschliessung von der M.________strasse her nicht bewilligt werden kann, wird die Beschwerdegegnerin ihr Projekt anpassen müssen. In der aktuellen Version sieht das Projekt eine befestigte Zufahrt zur Einstellhalle und einen grosszügigen Vorplatz mit Besucherparkplätzen vor. Muss das Projekt mangels genügender strassenmässiger Erschliessung von der M.________strasse her angepasst werden, sind Veränderungen im Aussenraum zu erwarten, die sich auf die ökologische Bilanzierung auswirken können. Es ist daher unter prozessökonomischen Gesichtspunkten nicht sinnvoll, auf Basis des aktuellen Projekts über den ökologischen Ersatz zu entscheiden. Da der ökologische Ersatz mit der Ausnahmebewilligung zu verknüpfen ist (Art. 18 Abs. 1ter NHG, Art. 14 Abs. 7 NHV, Art. 13 Abs. 2 NSchV), kann auch diese noch nicht erteilt werden. Eine abschliessende Beurteilung der Ausnahmegesuche setzt voraus, dass zunächst geklärt wird, ob die Beschwerdegegnerin an ihren Bauabsichten festhält und wie sie gegebenenfalls ihr Projekt anpasst. Dies gibt ihr auch Gelegenheit zur Aktualisierung der Unterlagen; so muss etwa der Bewirtschaftungsvorvertrag neu abgeschlossen werden, nachdem die P.________ AG zwischenzeitlich im Handelsregister gelöscht worden ist und somit als Bewirtschafterin nicht mehr zur Verfügung steht. Soweit die Beschwerdegegnerin im Rahmen eines angepassten Projekts an den Ausnahmegesuchen festhält, müssen diese noch im kantonalen Amtsblatt publiziert werden. Die Ausnahmegesuche sind alsdann gestützt auf die Unterlagen zum angepassten Projekt neu zu beurteilen. Dabei ist zu klären, ob sich allenfalls zwischenzeitlich bei den freigelegten Steinmauern und Felsstrukturen geschützte bzw. gefährdete Tierarten angesiedelt haben, die in der ökologischen Bilanzierung zu berücksichtigen sind.”

“Selon l'art. 18 LPN, la disparition d'espèces animales et végétales indigènes doit être prévenue par le maintien d'un espace vital suffisamment étendu (biotopes), ainsi que par d'autres mesures appropriées. Lors de l'application de ces mesures, il sera tenu compte des intérêts dignes de protection de l'agriculture et de la sylviculture (al. 1). Il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses (al. 1bis). Si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat (al. 1ter; cf. aussi art. 14 al. 7 OPN). Le Conseil fédéral désigne les biotopes d'importance nationale. Il en détermine la situation et précise les buts visés par la protection (art. 18a al. 1 LPN). Adoptée sur la base de cette dernière disposition, l'ordonnance sur la protection des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale (Ordonnance du 15 juin 2001 sur les batraciens, OBat, RS 451.34) prévoit que l'inventaire fédéral des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale (inventaire des sites de reproduction de batraciens) désigne à ses annexes les sites protégés (art. 1 al. 1 OBat). Les objets fixes comprennent le plan d'eau de reproduction et des surfaces naturelles et quasi naturelles attenantes (secteur A) ainsi que d'autres habitats terrestres et corridors de migration des batraciens (secteur B). Les secteurs A et B sont précisés si nécessaire dans la description des objets (art. 2 OBat).”

“a); des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 (let. b); des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l'OFEV (let. d.); d'autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces (let. e). Selon l'al. 6 de cette même disposition, une atteinte d'ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s'impose à l'endroit prévu et qu'elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (let. a); son rôle dans l'équilibre naturel (let. b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (let. c); sa particularité ou son caractère typique (let. d). Enfin, aux termes de l'art. 14 al. 7 OPN, l'auteur ou le responsable d'une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. Selon l'art. 7 al. 1 LChP, tous les animaux visés à l'art. 2 qui n'appartiennent pas à une espèce pouvant être chassée selon l'art. 5, sont protégés (espèces protégées). Il en va de même des espèces figurant dans l'annexe 3 de l'OPN.”

“20 NHV geschützten Pflanzen- und Tierarten, der nach der Fischereigesetzgebung gefährdeten Fische und Krebse, der gefährdeten und seltenen Pflanzen und Tierarten, die in den vom BAFU erlassenen oder anerkannten Roten Listen aufgeführt sind sowie aufgrund weiterer Kriterien wie Mobilitätsansprüche der Arten o- der Vernetzung ihrer Vorkommen als schützenswert bezeichnet (Art. 14 Abs. 3 NHV). Ein technischer Eingriff, der schützenswerte Biotope beeinträchtigen kann, darf nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Für die Bewertung des Biotops in der Interessenabwägung sind neben seiner Schutzwürdigkeit (ge- mäss Art. 14 Abs. 3 NHV) seine Bedeutung für die geschützten, gefährdeten und seltenen Pflanzen- und Tierarten, seine ausgleichende Funktion für den Naturhaushalt, seine Bedeutung für die Vernetzung schützenswerter Biotope und seine biologische Eigenart oder sein typischer Charakter massgebend (Art. 14 Abs. 6 lit. a-d NHV). Wer einen Eingriff vornimmt oder verursacht, ist zu bestmöglichen Schutz-, Wiederherstellungs- oder sonstigen angemesse- nen Ersatzmassnahmen zu verpflichten (Art. 14 Abs. 7 NHV).”

“1 ter LPN, si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat. L'art. 14 de l'ordonnance fédérale sur la protection de la nature du 16 janvier 1991 (OPN; RS 451.1) a trait à la protection des biotopes. Il prévoit en particulier que cette protection doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes (al. 1). Selon l'art. 14 al. 2 OPN, cette protection est notamment assurée par des mesures visant à sauvegarder et, si nécessaire, à reconstituer leurs particularités et leur diversité biologique (let. a); un entretien, des soins et une surveillance assurant à long terme l'objectif de la protection (let. b); des mesures d'aménagement permettant d'atteindre l'objectif visé par la protection, de réparer les dégâts existants et d'éviter des dégâts futurs (let. c); la délimitation de zones tampon suffisantes du point de vue écologique (let. d); l'élaboration de données scientifiques de base (let. e). L'art. 14 al. 3 OPN prévoit que les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection sur la base de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices (let. a); des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 (let. b); des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l'OFEV (let. d.); d'autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces (let. e). Selon l'al. 6 de cette même disposition, une atteinte d'ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s'impose à l'endroit prévu et qu'elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (let.”

“1bis LPN énumère les biotopes qu'il y a lieu de protéger tout particulièrement: les rives, les roselières et les marais, les associations forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses. Selon la jurisprudence, la notion de biotope se rapporte à un espace vital suffisamment étendu, exerçant une certaine fonction (ATF 121 II 161 consid. 2b/bb; TF 1C_653/2019 du 15 décembre 2020 consid. 3.1). La législation fédérale contient des prescriptions spéciales pour les biotopes d'importance nationale (cf. art. 18a LPN, art. 16 et 17 de l'ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage [OPN; RS 451.1]), qui ne sont pas applicables en l'espèce. Les cantons doivent cependant aussi veiller à la protection et à l'entretien des biotopes d'importance régionale et locale (art. 18b LPN). Les critères déterminants pour qualifier les biotopes sont ceux de l'art. 14 al. 3 OPN, ainsi libellé: "Les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection sur la base: a. de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l’annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices; b. des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l’art. 20; c. des poissons et écrevisses menacés, conformément à la législation sur la pêche; d. des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l’OFEV; e. d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces." Conformément à l'annexe 3 OPN (liste de la faune protégée), toutes les chauves-souris (Chiroptera) sont protégées.”

“Il ressort de la jurisprudence du Tribunal fédéral que les exigences de l’art. 18 LPN ne s’appliquent pas à tout milieu biotique offrant à un peuplement animal et végétal bien déterminé des conditions d’habitat relativement stables; le concept de biotope auquel se réfère la législation fédérale en la matière se rapporte à "un espace vital suffisamment étendu" (cf. ATF 121 II 161 consid. 2b/bb p. 163; 116 Ib 203 consid. 4b p. 209). L’art. 18 al. 1ter LPN prévoit par ailleurs que seules les atteintes aux "biotopes dignes de protection" doivent en principe être évitées (Tribunal administratif AC.2005.0260 du 18 décembre 2006 consid. 5b). Selon le Tribunal fédéral, les cantons disposent d’une importante marge d’appréciation pour déterminer quels sont les "espaces vitaux suffisamment étendus" dignes de protection, car le droit fédéral n’implique pas – comme il le fait pour les forêts – la protection de l’ensemble des biotopes (ATF 133 II 220 consid. 2.3 p. 223; 121 II 161 consid. 2b/bb).  Selon l'art. 14 al. 3 OPN, les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection sur la base: "a. de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l’annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices; b. des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l’art. 20; c. des poissons et écrevisses menacés, conformément à la législation sur la pêche; d. des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l’OFEV; e. d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces." La LPN distingue les biotopes d’importance nationale (art. 18a LPN) et les biotopes d’importance régionale et locale (art. 18b LPN). Le Conseil fédéral désigne les biotopes d’importance nationale après avoir pris l’avis des cantons (art. 18a al. 1 LPN). Selon l’art. 18a al. 2 LPN, les cantons règlent la protection et l’entretien de ces biotopes. Ils prennent à temps les mesures appropriées et veillent à leur exécution.”

“Il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses (al. 1 bis). En vertu de l'art. 18 al. 1 ter LPN, si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat. L'art. 14 de l'ordonnance fédérale sur la protection de la nature du 16 janvier 1991 (OPN; RS 451.1) a trait à la protection des biotopes. Il prévoit en particulier que cette protection doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes (al. 1). Selon l'art. 14 al. 2 OPN, cette protection est notamment assurée par des mesures visant à sauvegarder et, si nécessaire, à reconstituer leurs particularités et leur diversité biologique (let. a); un entretien, des soins et une surveillance assurant à long terme l'objectif de la protection (let. b); des mesures d'aménagement permettant d'atteindre l'objectif visé par la protection, de réparer les dégâts existants et d'éviter des dégâts futurs (let. c); la délimitation de zones tampon suffisantes du point de vue écologique (let. d); l'élaboration de données scientifiques de base (let. e). L'art. 14 al. 3 OPN prévoit que les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection sur la base de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices (let. a); des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 (let. b); des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l'OFEV (let.”

“Massnahmen des Natur- und Heimatschutzes müssen im öffentlichen Inte- resse liegen und verhältnismässig sein (Art. 36 Abs. 2 und 3 BV). Bei der Ausscheidung von Biotopen von lokaler und regionaler Bedeutung und bei der Anordnung von Schutzmassnahmen kommt den Kantonen bzw. Gemein- den ein erheblicher Beurteilungsspielraum zu ("une importante marge d'appréciation" [BGE 121 II 161 E. 2.b.bb]). Sie haben im Einzelfall jeweils eine umfassende Interessenabwägung vorzunehmen. Dabei sind die mit dem Natur ‑ und Heimatschutzgesetz verfolgten Schutzziele den entgegen- stehenden öffentlichen und privaten Interessen gegenüberzustellen. Zu gewichten ist vorab das Interesse am Erhalt des streitbetroffenen Biotops. Die Vorinstanz stuft dieses nicht als "hochgradig schützenswert" ein. Ge- mäss Gutachten liegt die Besonderheit der Parzelle darin, dass sie für di- verse geschützte oder seltene Tierarten als Lebensraum oder zumindest als R1S.2023.05008 Seite 40 Teilhabitat einen grossen Wert habe. Die Kriterien, die nach Art. 18 Abs. 1 bis NHG sowie Art. 14 Abs. 2 NHV die Schutzwürdigkeit begründen würden, seien nicht alle erfüllt. Die Argumente für eine Schutzwürdigkeit würden aber überwiegen. Dies insbesondere aufgrund der Vorkommen bzw. der Bedeu- tung der Parzelle als (Teil-)Lebensraum oder Jagdgebiet für diverse bemer- kenswerte Tierarten. Der Biotopkomplex sei schutzwürdig. Jedoch sei das Objekt nicht unersetzlich. Laut Gutachten sind angemessene Ersatzmass- nahmen möglich. Begründet wird dies damit, dass die Schutzwürdigkeit auf dem Vorkommen zahlreicher mobiler Tierarten basiere. Würden neue Le- bensraumstrukturen in der unmittelbaren Nähe angeboten, könnten diese von den entsprechenden mobilen Arten besiedelt werden. Bei sachgerechter Anlage würden sich die genannten Lebensräume an geeigneter Stelle inner- halb von 10-25 Jahren in gleicher oder gar besserer Qualität wiederherstel- len lassen. Die Einstufung des Biotops als nicht hochgradig schützenswert erscheint bei dieser gutachterlichen Einschätzung als vertretbare Wertung. Wie oben dar- gelegt, wird mit den angeordneten Massnahmen ein angemessener Ersatz geschaffen, der insbesondere auch der Vernetzung Rechnung trägt (s.”

“Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ ‑ E 2 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 ‑ LPA ‑ E 5 10). 2.             Le litige a pour objet l’absence de prise de décision par le département ensuite de la demande des recourantes de constater le caractère digne de protection du biotope du lieu-dit « F______ ». Le département soutient, certes, dans sa réponse que la procédure ne porte ni sur la qualification de biotope ni sur la nécessité de protéger celui-ci mais sur la question de savoir si le DT-OCAN avait l’obligation de prendre une mesure de protection dans le délai que les recourantes lui avaient imparti. Cependant, la demande initiale des recourantes au département portait bien sur la constatation de la nature de biotope digne de protection (courrier du 23 mai 2023) et sur la mise sous protection en application de l’art. 14 al. 5 OPN (courrier du 13 juillet 2023). Or, selon cette dernière disposition, les cantons prévoient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l’art. 20 OPN. Le recours conclut quant à lui à l’annulation du jugement du TAPI, au constat d’un déni de justice et au renvoi de la cause au département afin qu’il constate la qualité de biotope des parcelles visées. C’est ainsi bien la question de savoir si le département devait constater la nature de biotope digne de protection, et si son silence doit être considéré comme un déni de justice, qui est l’objet de la procédure. 3.             Les recourantes soutiennent qu’il appartenait au département de constater la nature de biotope des parcelles visées. 3.1 Une partie peut recourir en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié si l’autorité concernée ne donne pas suite rapidement à la mise en demeure prévue à l’art.”

“1 LPN, les cantons veillaient à la protection et à l'entretien des biotopes d'importance régionale et locale. Par ailleurs, selon l'art. 14 al. 3 OPN, les biotopes étaient désignés comme étant dignes de protection sur la base notamment : de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices (let. a) ; des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 OPN (let. b); des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les listes rouges publiées ou reconnues par l'office fédéral de l'environnement (OFEV) (let. d). Au sens de l'art. 20 al. 2 première phrase OPN, en plus des animaux protégés figurant dans la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages du 20 juin 1986 (Loi sur la chasse, LChP – RS 922.0), les espèces désignées dans l'annexe 3 étaient considérées comme protégées, ainsi notamment les amphibia, soit tous les batraciens, dont la salamandre. L'art. 14 al. 5 OPN précisait que les cantons prévoyaient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l'art. 20. En tant qu'associations cantonales, respectivement nationales, elles étaient ainsi en droit de solliciter de l'autorité cantonale compétente qu'une procédure de constatation soit engagée, en vue de la mise sous protection des biotopes situés sur les parcelles concernées. Or, malgré trois interpellations par courriers des 23 mai, 13 juillet et 21 septembre 2023, aucune décision formelle n'avait été rendue par l'OCAN, lequel reconnaissait pourtant « la présence de la salamandre tachetée, entre autres » dans le secteur visé et indiquait que « le gain et la nécessité d'une mise sous protection » seraient évalués « une fois l'ensemble des constructions terminées et les entretiens mis en place ». Dans la mesure où les autorisations de construire lesdites constructions n’avaient pas même été sollicitées à ce jour pas délivrées, cette évaluation n'interviendrait que dans plusieurs années, avec pour conséquence que l'essentiel des structures et espaces biologiques existants aurait été irrémédiablement détruit.”

“2003 E. 5.2; VGE 2012/342 vom 19.5.2014 E. 5.2.1 mit weiteren Hinweisen; Nina Dajcar, in Kommentar NHG, 2. Aufl. 2019, Art. 18b N. 13 ff.). Gemäss Art. 14 Abs. 6 NHV darf ein technischer Eingriff, der ein schützenswertes Biotop beeinträchtigen kann, nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemeinschaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV erforderlich. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen. Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so haben die Verursacherinnen und Verursacher für besondere Massnahmen zu deren bestmöglichem Schutz, für Wiederherstellung oder ansonst für angemessenen Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV; BGE 142 II 517 [BGer 1C_526/2015 und 1C_528/2015 vom 12.10.2016], in URP 2017 S. 13 E. 5.5; VGE 2020/224 vom 7.9.2022 E. 12.3, 2014/214 vom 22.7.2015, in URP 2015 S. 735 E. 5.4 mit Hinweisen). 3.2.2 Die Vorinstanz hat den Eingriff in die Nistplätze der Mauersegler als zulässig erachtet. Die Beschwerdeführenden machen demgegenüber geltend, die Mauerseglerkolonie würde mit dem Abbruch des bestehenden Gebäudes verschwinden. Bei den Nistplätzen der Mauersegler handle es sich um ein geschütztes Biotop und dem angefochtenen Entscheid sei keine Interessenabwägung nach Art. 14 Abs. 6 NHV zu entnehmen (Beschwerde Rz. 14 ff.). Da der Schutz der Mauersegler vorgehe, sei das Bauvorhaben nicht bewilligungsfähig (Beschwerde Rz. 24 f.). Die Beschwerdegegnerschaft 1 ist der Ansicht, es sei nicht Art. 14 Abs. 6 NHV einschlägig, sondern Art. 20 Abs. 3 NHV bzw. Art. 18 Abs. 1ter NHG (vgl. Beschwerdeantwort Rz. 16). 3.2.3 Die Vorinstanz scheint davon auszugehen, dass die Nistplätze der Mauerseglerkolonie ein schützenswertes Biotop sind, hat sie doch den Eingriff in den Lebensraum der Mauersegler im Licht von Art.”

“Die Schutzwürdigkeit der Parzelle basiere auf dem Vorkommen zahlreicher Tierarten. Jedoch sei das Objekt nicht unersetzlich. Bei der geschützten oder gefährdeten Fauna handle es sich um mobile Tier- arten. Würden neue Lebensraumstrukturen in der unmittelbaren Nähe ange- boten, könnten diese von den mobilen Arten besiedelt werden. Bei sachge- rechter Anlage liessen sich die genannten Lebensräume an geeigneter Stelle innerhalb von 10 bis 25 Jahren in gleicher oder gar besserer Qualität wieder- herstellen. lm Ergebnis lasse sich eine Unterschutzstellung des streitbetroffenen Grund- stücks aufgrund der entgegenstehenden öffentlichen und privaten Interessen nicht rechtfertigen, zumal die auf der Fläche nachgewiesenen Arten nicht standortgebunden und dementsprechend nicht darauf angewiesen seien, dass das Biotop an Ort und Stelle erhalten werde. Vielmehr könnten die nachgewiesenen Arten durch Ersatzmassnahmen gebührend erhalten blei- ben und geschützt werden. Die Bauherrschaft sei jedoch in Nachachtung von Art. 14 Abs. 7 NHV zu angemessenen Ersatzmassnahmen zu verpflichten. Zu den Ersatzmassnahmen erwog die Vorinstanz, es sei ein Projekt für kon- krete Ersatzmassnahmen erarbeitet worden. Auf den gemeindeeigenen Nachbarparzellen Kat.-Nrn. 2, 3, 4, 5 und 6 seien ausreichend geeignete R1S.2023.05008 Seite 10 Flächen als Ersatzlebensräume vorhanden. Die Stadt werde 144 Aren Land gegen eine Entschädigung zur Verfügung stellen. 5. Es wird die Durchführung eines Augenscheins beantragt (vgl. § 7 des Ver- waltungsrechtspflegegesetzes [VRG]). Das Baurekursgericht hat unbesehen von Parteianträgen nur dann einen Augenschein durchzuführen, wenn die Verhältnisse vor Ort zwar entscheidrelevant, auf Grund der Akten aber noch unklar sind. Diese Voraussetzung ist vorliegend nicht erfüllt, so dass kein Augenschein durchzuführen war. 6. Die Rekurrentschaft 3 stellt folgenden prozessualen Antrag: "Es seien die natürlichen und juristischen Personen zu benennen, welche die beiden Be- richte zum Landschaftsschutz und zum Naturschutz sowie den Technischen Bericht zu den Ersatzmassnahmen verfasst haben".”

“Il s'ensuit que le fait de répertorier des espèces mentionnées sur les listes rouges ou la liste des espèces prioritaires au niveau national, dans un milieu, peut justifier la protection de celui-ci en tant que biotope, indépendamment du fait qu’il corresponde au descriptif donné à l’annexe 1 de l’OPN (A.-C. Favre, Commentaire LPN, art. 20 n. 5). L'art. 14 al. 6 phr. 1 OPN dispose encore qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. L'art. 14 al. 6 phr. 2 OPN cite les caractéristiques déterminantes pour l'évaluation du biotope dans la pesée des intérêts. Enfin, selon l'art. 18 al. 1ter LPN, si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d’éviter des atteintes d’ordre technique aux biotopes dignes de protection, l’auteur de l’atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat (voir aussi art. 14 al. 7 OPN). 12.4.2 L'art. 20 al. 1 phr. 2 LPN permet par ailleurs au Conseil fédéral de prendre des mesures adéquates pour protéger les espèces animales menacées ou dignes de protection. Ce faisant, l'art. 20 al. 2 OPN dispose en particulier que les animaux protégés figurant dans la loi fédérale du 20 juin 1986 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (LChP, RS 922.0) sont protégés. En l'occurrence, il découle de l'art. 7 al. 1 LChP que tous les animaux visés à l’art. 2 LChP (notamment les oiseaux, voir art. 2 let. a LChP) qui n’appartiennent pas à une espèce pouvant être chassée (art. 5 LChP), sont protégés. Conformément à l'art. 20 al. 2 let. a OPN, il est dès lors interdit de tuer ou de blesser les animaux de ces espèces. D'après l'art. 20 al. 3 let. b OPN, l’autorité compétente peut accorder des autorisations exceptionnelles, en plus de celles prévues par l’art. 22 al. 1 LPN (à des fins scientifiques, pédagogiques et thérapeutiques) pour des atteintes d’ordre technique, qui s’imposent à l’endroit prévu et qui correspondent à un intérêt prépondérant.”

“d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces." La LPN distingue les biotopes d’importance nationale (art. 18a LPN) et les biotopes d’importance régionale et locale (art. 18b LPN). Le Conseil fédéral désigne les biotopes d’importance nationale après avoir pris l’avis des cantons (art. 18a al. 1 LPN). Selon l’art. 18a al. 2 LPN, les cantons règlent la protection et l’entretien de ces biotopes. Ils prennent à temps les mesures appropriées et veillent à leur exécution. L'art. 18b al. 1 LPN charge les cantons de veiller également à la protection et à l’entretien des biotopes d’importance régionale et locale. La jurisprudence fédérale précise que les cantons sont tenus d'assurer leur devoir de protection des biotopes d'importance locale et régionale au sens de l'art. 18b LPN et qu'il leur incombe à cet effet de réglementer la procédure de désignation des biotopes pour assurer la mise en œuvre du mandat impératif qui leur est assigné (ATF 116 Ib 203 consid. 5e p. 212). Aux termes de l'art. 14 al. 5 OPN, les cantons doivent prévoir à cet effet une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection. L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (a); son rôle dans l'équilibre naturel (b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (c); et sa particularité ou son caractère typique (d). Selon l'art. 14 al. 7 OPN, l’auteur ou le responsable d’une atteinte à un biotope digne de protection doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope.”

“d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces." La LPN distingue les biotopes d’importance nationale (art. 18a LPN) et les biotopes d’importance régionale et locale (art. 18b LPN). Le Conseil fédéral désigne les biotopes d’importance nationale après avoir pris l’avis des cantons (art. 18a al. 1 LPN). Selon l’art. 18a al. 2 LPN, les cantons règlent la protection et l’entretien de ces biotopes. Ils prennent à temps les mesures appropriées et veillent à leur exécution. L'art. 18b al. 1 LPN charge les cantons de veiller également à la protection et à l’entretien des biotopes d’importance régionale et locale. La jurisprudence fédérale précise que les cantons sont tenus d'assurer leur devoir de protection des biotopes d'importance locale et régionale au sens de l'art. 18b LPN et qu'il leur incombe à cet effet de réglementer la procédure de désignation des biotopes pour assurer la mise en œuvre du mandat impératif qui leur est assigné (ATF 116 Ib 203 consid. 5e p. 212). Aux termes de l'art. 14 al. 5 OPN, les cantons doivent prévoir à cet effet une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection. L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (a); son rôle dans l'équilibre naturel (b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (c); et sa particularité ou son caractère typique (d). Selon l'art. 14 al. 7 OPN, l’auteur ou le responsable d’une atteinte à un biotope digne de protection doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope.”

“Les cantons avaient l'obligation de mettre en œuvre le mandat impératif qui leur était assigné par la législation fédérale, en désignant les biotopes d'importance locale ou régionale par le biais d'une décision administrative formelle. En effet, la protection des biotopes d'importance régionale et locale impliquait tout d'abord que le canton désigne les biotopes entrant en ligne de compte et qu'il fixe les buts visés par leur protection, car ceux-ci ne ressortaient tout simplement pas des notions imprécises dont se servait la loi. À la différence de ce qui se passait pour les biotopes d'importance nationale, les cantons étaient tenus d'assumer leur devoir de protection. Il leur incombait à cet égard de réglementer la procédure, étant précisé qu'ils devraient le plus souvent pouvoir recourir à celles dont ils disposaient déjà. Ils disposaient également d'instruments tels que la loi fédérale sur l’aménagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT - RS 700). Selon l'art. 18b al. 1 LPN, les cantons veillaient à la protection et à l'entretien des biotopes d'importance régionale et locale. Par ailleurs, selon l'art. 14 al. 3 OPN, les biotopes étaient désignés comme étant dignes de protection sur la base notamment : de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices (let. a) ; des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 OPN (let. b) ; des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les listes rouges publiées ou reconnues par l'office fédéral de l'environnement (OFEV - let. d). Au sens de l'art. 20 al. 2 1re phr. OPN, en plus des animaux protégés figurant dans la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages du 20 juin 1986 (Loi sur la chasse, LChP - RS 922.0), les espèces désignées dans l'annexe 3 étaient considérées comme protégées, ainsi notamment les amphibia, soit tous les batraciens, dont la salamandre. L'art. 14 al. 5 OPN précisait que les cantons prévoyaient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l'art.”

“Les cantons avaient l'obligation de mettre en œuvre le mandat impératif qui leur était assigné par la législation fédérale, en désignant les biotopes d'importance locale ou régionale par le biais d'une décision administrative formelle. En effet, la protection des biotopes d'importance régionale et locale impliquait tout d'abord que le canton désigne les biotopes entrant en ligne de compte et qu'il fixe les buts visés par leur protection, car ceux-ci ne ressortaient tout simplement pas des notions imprécises dont se servait la loi. À la différence de ce qui se passait pour les biotopes d'importance nationale, les cantons étaient tenus d'assumer leur devoir de protection. Il leur incombait à cet égard de réglementer la procédure, étant précisé qu'ils devraient le plus souvent pouvoir recourir à celles dont ils disposaient déjà. Ils disposaient également d'instruments tels que la loi fédérale sur l’aménagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT - RS 700). Selon l'art. 18b al. 1 LPN, les cantons veillaient à la protection et à l'entretien des biotopes d'importance régionale et locale. Par ailleurs, selon l'art. 14 al. 3 OPN, les biotopes étaient désignés comme étant dignes de protection sur la base notamment : de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices (let. a) ; des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 OPN (let. b) ; des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les listes rouges publiées ou reconnues par l'office fédéral de l'environnement (OFEV - let. d). Au sens de l'art. 20 al. 2 1re phr. OPN, en plus des animaux protégés figurant dans la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages du 20 juin 1986 (Loi sur la chasse, LChP - RS 922.0), les espèces désignées dans l'annexe 3 étaient considérées comme protégées, ainsi notamment les amphibia, soit tous les batraciens, dont la salamandre. L'art. 14 al. 5 OPN précisait que les cantons prévoyaient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l'art.”

“Au fond, selon le droit fédéral et la jurisprudence, les cantons avaient l'obligation de mettre en œuvre le mandat impératif qui leur était assigné par la législation fédérale, en désignant les biotopes d'importance locale ou régionale par le biais d'une décision administrative formelle. En effet, la protection des biotopes d'importance régionale et locale « impliquait tout d'abord que le canton désigne les biotopes entrant en ligne de compte et qu'il fixe les buts visés par leur protection, car ceux-ci ne ressortaient tout simplement pas des notions imprécises dont se servait la loi. A la différence de ce qui se passait pour les biotopes d'importance nationale, les cantons étaient tenus d'assumer leur devoir de protection. Il leur incombait à cet égard de réglementer la procédure, étant précisé qu'ils devraient le plus souvent pouvoir recourir à celles dont ils disposaient déjà. Ils disposaient également d'instruments tels que la loi fédérale sur l’aménagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT - RS 700). Selon l'art. 18b al. 1 LPN, les cantons veillaient à la protection et à l'entretien des biotopes d'importance régionale et locale. Par ailleurs, selon l'art. 14 al. 3 OPN, les biotopes étaient désignés comme étant dignes de protection sur la base notamment : de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices (let. a) ; des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 OPN (let. b); des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les listes rouges publiées ou reconnues par l'office fédéral de l'environnement (OFEV) (let. d). Au sens de l'art. 20 al. 2 première phrase OPN, en plus des animaux protégés figurant dans la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages du 20 juin 1986 (Loi sur la chasse, LChP – RS 922.0), les espèces désignées dans l'annexe 3 étaient considérées comme protégées, ainsi notamment les amphibia, soit tous les batraciens, dont la salamandre. L'art. 14 al. 5 OPN précisait que les cantons prévoyaient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l'art.”

“L'art. 18 al. 1ter LPN prévoit que si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat. L'alinéa 1ter exige, une fois le caractère digne de protection reconnu au biotope, qu'une pesée générale de tous les intérêts soit effectuée. Si, sur cette base, le biotope ne l'emporte pas, il peut être décidé de lui porter atteinte. Dans un tel cas, il faut en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou le remplacement adéquat (cf. art. 14 al. 7 OPN;  TF 1C_653/2019 du 15 décembre 2020 consid. 3.2).”

“sa particularité ou son caractère typique. Enfin, selon l'art. 14 al. 7 OPN, l'auteur ou le responsable d'une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. Selon l'art. 7 al. 1 de la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (LChP, RS 922.0), tous les animaux visés à l'art. 2 qui n'appartiennent pas à une espèce pouvant être chassée selon l'art. 5, sont protégés (espèces protégées). Il en va de même des espèces figurant dans l'annexe 3 de l'OPN. Sur le vu des art. 18 al. 1ter LPN et 14 al. 6 OPN (cf. également l'art. 20 LPN) des atteintes à l'avifaune et aux chiroptères peuvent être admissibles, pour autant qu'elles soient inévitables et que l'installation, répondant à un intérêt prépondérant, ne puisse être réalisée qu'à l'endroit prévu. Ces dispositions (de même que l'art. 3 LAT dans le cadre de la planification et l'art. 5 al. 2 LFo en ce qui concerne les défrichements) imposent une pesée d'intérêts tenant compte de l'importance des atteintes prévisibles, de l'intérêt public lié à la réalisation du projet et de l'efficacité des mesures de compensation.”

“18 NHG ist dem Aussterben einheimischer Tier- und Pflanzenarten durch die Erhaltung genügend grosser Lebensräume (Biotope) und andere geeignete Massnahmen entgegenzuwirken (Abs. 1). Besonders zu schützen sind Uferbereiche, Riedgebiete und Moore, seltene Waldgesellschaften, Hecken, Feldgehölze, Trockenrasen und weitere Standorte, die eine ausgleichende Funktion im Naturhaushalt erfüllen oder besonders günstige Voraussetzungen für Lebensgemeinschaften aufweisen (Abs. 1bis ). Die Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe ist nach Art. 18 Abs. 1ter NHG nur zulässig, wenn sich diese unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden lassen. Art. 14 Abs. 6 NHV präzisiert, dass ein technischer Eingriff, der schützenswerte Biotope beeinträchtigen kann, nur bewilligt werden darf, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Ist BGE 148 II 36 S. 45 ein Eingriff zulässig, sind bestmögliche Schutz- und Wiederherstellungs- oder ansonsten angemessene Ersatzmassnahmen anzuordnen (Art. 18 Abs. 1 ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV). Die gleichen Anforderungen ergeben sich für geschützte Tiere auch aus Art. 20 NHG i.V.m. Art. 20 NHV: Danach ist es untersagt, geschützte Tiere zu töten oder zu verletzen (Art. 20 Abs. 2 NHV). Die zuständige Behörde kann jedoch Ausnahmebewilligungen erteilen, u.a. für technische Eingriffe, die standortgebunden sind und einem überwiegenden Bedürfnis entsprechen; ihr Verursacher ist zu bestmöglichen Schutz- oder ansonsten angemessenen Ersatzmassnahmen zu verpflichten (Art. 20 Abs. 3 lit. b NHV).”

“L'art. 18 al. 1ter LPN prévoit que si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat. L'alinéa 1ter exige, une fois le caractère digne de protection reconnu au biotope, qu'une pesée générale de tous les intérêts soit effectuée. Si, sur cette base, le biotope ne l'emporte pas, il peut être décidé de lui porter atteinte. Dans un tel cas, il faut en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou le remplacement adéquat (cf. art. 14 al. 7 OPN; ALEXANDRA GERBER, Protection des biotopes et compensation écologique en territoire urbanisé, DEP 2018 p. 503 ch. 2 et p. 505 s. ch. 4). Aux termes de l'art. 14 al. 6 OPN, une atteinte d'ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s'impose à l'endroit prévu et qu'elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, sont notamment déterminantes son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (let. a), son rôle dans l'équilibre naturel (let. b), son importance pour la connexion des biotopes entre eux (let.”

“Lorsqu’il s’agit de protéger des biotopes à l’intérieur de zones à bâtir, il convient de prendre également en considération les intérêts à une utilisation à des fins de construction conforme au plan de zone en vigueur (ATF 116 Ib 203 consid. 5g), de même que l’intérêt à la sécurité du droit (TF 1C_653/2019 du 15 décembre 2020 consid. 3.6.2; 1A.113/2005 du 17 janvier 2006 consid. 1.2). L’art. 20 al. 1 LPrPNP prévoit désormais que le service cantonal compétent doit établir un inventaire des biotopes d’importance régionale ou locale. Dans le cadre de l’établissement de cet inventaire, l’art. 21 LPrPNP prévoit une consultation publique (al. 1). Dès l’ouverture de la consultation, le titulaire de droits réels sur l’objet concerné ne peut procéder à des travaux sans autorisation. Selon l’art. 23 al. 1 let. b LPrPNP, toute intervention dans un objet d’importance régionale est soumise à autorisation spéciale du service cantonal compétent. A titre de disposition transitoire, l’art. 71 al. 4 LPrPNP prévoit que jusqu’à l’adoption de l’inventaire des biotopes d’importance régionale ou locale, toute intervention susceptible de porter atteinte à un biotope digne de protection au sens de l’art. 14 al. 3 OPN ou à une espèce protégée au sens de l’art. 20 OPN est soumise à autorisation spéciale du service.”

“Es handelt sich beim Baugrundstück um einen unbebauten, strukturreichen Südhang mi t einer Fläche von beachtlichen 6'877 m 2 , welcher mehrheitlich von ökologisch wertvollen Flächen (Wald, Bach, BFF) umschlossen wird. Die vom Rekurrenten beigezogene Fachperson B. stuft dieses Gebiet als vermutlich schutzwürdigen Lebensraum ein. Es kann fer ner nicht ausgeschlossen werden, dass die sich aufgrund von den erwähnten Förderungsmassnahmen auf Nachbargrundstücken gebildeten ökologisch wertvollen Verhältnisse auch auf das Baugrundstück ausgedehnt haben könnten (vgl. VGr, 13. November 2003, VB.2003.0 0290, E. 4.a). Im Gegensatz zur grossen Hecke um das Baugrundstück, welche gemäss Umgebungsplan erhalten bleiben soll, müssten die Wiesen und weiteren Strukturelemente innerhalb des Baugrundstücks dem Bauprojekt vollumfänglich weichen. Ob sich auf dem Baug rundstück tatsächlich Arten der Halbtrockenrasen und Formentalwiesen befinden, lässt sich aufgrund der Akten nicht verifizieren. Sollte dies zutreffen, wären die betroffenen Flächen als Biotope zu qualifizieren (vgl. Art. 14 Abs. 3 NHV sowie Anhang 1 NHV m it der Liste der schützenswerten Lebensraumtypen). 3.4.5 Indem die kommunale Vorinstanz die Frage der Schutzwürdigkeit nicht geklärt hat, hat sie die sich aus der Untersuchungsmaxime ergebende Verpflichtung, den Sachverhalt umfassend zu klären, verletzt. Es kann nicht reichen, lediglich auf nicht vorhanden e Inventareinträge zu verweisen, wie es die kommunale Vorinstanz tut. Denn sind derartige Anordnungen der dafür zuständigen Behörde nicht erfolgt, unterblieben oder ungenügend, bildet die unzulässige Beeinträchtigung eines schutzwürdigen Biotops auch Gegen stand des den Eingriff in den Lebensraum betreffenden Verfahrens oder allenfalls eines gesonderten Feststellungsverfahrens (Fahrländer in Kommentar NHG, 2. A., 2019, Art. 18 Rz. 26; vgl. auch § 1 KNHV). 3.4.6 In Bauzonen ist die nachträgliche Überprüfung der Schutzwürdigkeit zulässig, wenn diese Frage im Rahmen der Nutzungsplanung nicht oder unzureichend geprüft wurde oder wenn bezüglich der Schutzwürdigkeit veränderte Verhältnisse vorliegen, die im Rahme n einer Interessenabwägung ein Abweichen vom Grundsatz der Planbeständigkeit zu rechtfertigen vermögen (Fahrländer, Art.”

“18b LPN et qu'il leur incombe à cet effet de réglementer la procédure de désignation des biotopes pour assurer la mise en œuvre du mandat impératif qui leur est assigné (ATF 116 Ib 203 consid. 5e p. 212). Aux termes de l'art. 14 al. 5 OPN, les cantons doivent prévoir à cet effet une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection. L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (a); son rôle dans l'équilibre naturel (b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (c); et sa particularité ou son caractère typique (d). Selon l'art. 14 al. 7 OPN, l’auteur ou le responsable d’une atteinte à un biotope digne de protection doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. L’art. 14 al. 1 OPN précise que la protection des biotopes doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes. Les restrictions au droit de propriété que nécessitent les mesures de protection des biotopes doivent être justifiées par un intérêt public important et respecter le principe de proportionnalité. Selon la jurisprudence, plus les espèces en question sont rares, plus les mesures à prendre quant à la protection des espèces dont la survie est menacée doivent être sévères (ATF 118 Ib 485 consid. 3b p. 489; 114 Ib 272 consid. 4a p. 273). Lorsqu’il s’agit de protéger des biotopes à l’intérieur de zones à bâtir, il convient de prendre également en considération les intérêts à une utilisation à des fins de construction conforme au plan de zone en vigueur (ATF 116 Ib 203 consid.”

“18 NHG ist dem Aussterben einheimischer Tier- und Pflanzenarten durch die Erhaltung genügend grosser Lebensräume (Biotope) und andere geeignete Massnahmen entgegenzuwirken (Abs. 1). Besonders zu schützen sind Uferbereiche, Riedgebiete und Moore, seltene Waldgesellschaften, Hecken, Feldgehölze, Trockenrasen und weitere Standorte, die eine ausgleichende Funktion im Naturhaushalt erfüllen oder besonders günstige Voraussetzungen für Lebensgemeinschaften aufweisen (Abs. 1bis ). Die Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe ist nach Art. 18 Abs. 1ter NHG nur zulässig, wenn sich diese unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden lassen. Art. 14 Abs. 6 NHV präzisiert, dass ein technischer Eingriff, der schützenswerte Biotope beeinträchtigen kann, nur bewilligt werden darf, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Ist BGE 148 II 36 S. 45 ein Eingriff zulässig, sind bestmögliche Schutz- und Wiederherstellungs- oder ansonsten angemessene Ersatzmassnahmen anzuordnen (Art. 18 Abs. 1 ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV). Die gleichen Anforderungen ergeben sich für geschützte Tiere auch aus Art. 20 NHG i.V.m. Art. 20 NHV: Danach ist es untersagt, geschützte Tiere zu töten oder zu verletzen (Art. 20 Abs. 2 NHV). Die zuständige Behörde kann jedoch Ausnahmebewilligungen erteilen, u.a. für technische Eingriffe, die standortgebunden sind und einem überwiegenden Bedürfnis entsprechen; ihr Verursacher ist zu bestmöglichen Schutz- oder ansonsten angemessenen Ersatzmassnahmen zu verpflichten (Art. 20 Abs. 3 lit. b NHV).”

“1bis LPN énumère les biotopes qu'il y a lieu de protéger tout particulièrement: les rives, les roselières et les marais, les associations forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses. Selon la jurisprudence, la notion de biotope se rapporte à un espace vital suffisamment étendu, exerçant une certaine fonction (ATF 121 II 161 consid. 2b/bb; TF 1C_653/2019 du 15 décembre 2020 consid. 3.1). La législation fédérale contient des prescriptions spéciales pour les biotopes d'importance nationale (cf. art. 18a LPN, art. 16 et 17 de l'ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage [OPN; RS 451.1]), qui ne sont pas applicables en l'espèce. Les cantons doivent cependant aussi veiller à la protection et à l'entretien des biotopes d'importance régionale et locale (art. 18b LPN). Les critères déterminants pour qualifier les biotopes sont ceux de l'art. 14 al. 3 OPN, ainsi libellé: "3 Les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection sur la base: a. de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l’annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices; b. des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l’art. 20; c. des poissons et écrevisses menacés, conformément à la législation sur la pêche; d. des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l’OFEV; e. d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces."”

“18 LPN, qui expriment les principes de base en matière de protection des espèces animales et végétales, ont la teneur suivante: "1 La disparition d’espèces animales et végétales indigènes doit être prévenue par le maintien d’un espace vital suffisamment étendu (biotopes), ainsi que par d’autres mesures appropriées. Lors de l’application de ces mesures, il sera tenu compte des intérêts dignes de protection de l’agriculture et de la sylviculture. 1bis Il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l’équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses. 1ter Si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d’éviter des atteintes d’ordre technique aux biotopes dignes de protection, l’auteur de l’atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat". La réglementation fédérale sur la protection des biotopes est complétée dans l'ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage (OPN; RS 451.1). L'art. 14 al. 6 OPN précise les critères pour autoriser des atteintes d'ordre technique aux biotopes: "6 Une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l’évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu’il soit digne de protection selon l’al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: a. son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares; b. son rôle dans l’équilibre naturel; c. son importance pour la connexion des biotopes entre eux; d. sa particularité ou son caractère typique". Certains biotopes sont d'importance nationale; ils sont spécialement désignés par le Conseil fédéral dans des ordonnances, qui précisent les buts visés par la protection; il incombe aux cantons d'en régler la protection et l'entretien (art. 18a LPN). Les autres biotopes dignes de protection sont d'importance régionale et locale; selon la loi fédérale, il appartient aux cantons de veiller à leur protection (art.”

“La protection visée par les art. 18 à 23 LPN était à la fois quantitative et qualitative. Pour bénéficier de la protection de l'art. 18 LPN, les biotopes devaient respecter certaines conditions. La notion de biotope était précisée à l'art. 18 al. Ibis LPN, qui prévoyait une protection toute particulière notamment pour les associations forestières rares, les haies, les bosquets, ainsi que pour les autres milieux qui jouaient un rôle dans l'équilibre naturel ou présentaient des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses. L'art. 18b LPN chargeait les cantons de veiller à la protection et à l’entretien des biotopes d'importance régionale et locale. Les notions d'importance régionale et locale dépendant des cantons, il leur appartenait de désigner les « espaces vitaux suffisamment étendus » dignes de protection (cf. art. 14 al. 3 et 4 OPN) et ils disposaient pour cette tâche d'une importante marge d'appréciation, car le droit fédéral ne prévoyait pas la protection de l'ensemble des biotopes. Selon l'art. 14 al. 2 OPN, la protection des biotopes pouvait être assurée de diverses manières. Parmi ces dernières figuraient les mesures d'aménagement du territoire (let. c), mais aussi les autres mesures adéquates réservées par l'art. 17 al. 2 LAT, notamment les inventaires, les procédures de classement, l'édiction de prescriptions dans les règlements des zones et des constructions. Dans son principe, l'obligation de protéger les biotopes d'importance régionale et locale découlait néanmoins directement et impérativement du droit fédéral. Le mandat impératif impliquait à tout le moins que les autorités connaissent les divers biotopes dignes de protection situés sur leur territoire ainsi que leur importance spatiale et fonctionnelle. Il n’était en particulier pas nécessaire à ce titre d'aménager une procédure de classement comme étape obligatoire, une procédure de planification approuvée par le canton pouvant apparaître comme suffisante. Ni la LPN ni l'OPN ne fixaient de critères précis pour distinguer un biotope d'importance régionale d'un biotope d'importance locale.”

“18 LPN, qui expriment les principes de base en matière de protection des espèces animales et végétales, ont la teneur suivante: "1 La disparition d’espèces animales et végétales indigènes doit être prévenue par le maintien d’un espace vital suffisamment étendu (biotopes), ainsi que par d’autres mesures appropriées. Lors de l’application de ces mesures, il sera tenu compte des intérêts dignes de protection de l’agriculture et de la sylviculture. 1bis Il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l’équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses. 1ter Si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d’éviter des atteintes d’ordre technique aux biotopes dignes de protection, l’auteur de l’atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat". La réglementation fédérale sur la protection des biotopes est complétée dans l'ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage (OPN; RS 451.1). L'art. 14 al. 6 OPN précise les critères pour autoriser des atteintes d'ordre technique aux biotopes: "6 Une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l’évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu’il soit digne de protection selon l’al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: a. son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares; b. son rôle dans l’équilibre naturel; c. son importance pour la connexion des biotopes entre eux; d. sa particularité ou son caractère typique". Certains biotopes sont d'importance nationale; ils sont spécialement désignés par le Conseil fédéral dans des ordonnances, qui précisent les buts visés par la protection; il incombe aux cantons d'en régler la protection et l'entretien (art. 18a LPN). Les autres biotopes dignes de protection sont d'importance régionale et locale; selon la loi fédérale, il appartient aux cantons de veiller à leur protection (art.”

“, la Confédération est autorisée à légiférer sur la protection de la faune et de la flore et sur le maintien de leur milieu naturel dans sa diversité. A teneur de l'art. 18 al. 1 LPN, la disparition d'espèces animales et végétales indigènes doit être prévenue par le maintien d'un espace vital suffisamment étendu (biotopes), ainsi que par d'autres mesures appropriées (al. 1); il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses (al. 1 bis). Si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat (al. 1 ter). L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d'ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s'impose à l'endroit prévu et qu'elle correspond à un intérêt prépondérant. Toujours selon cette disposition, pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (let. a), son rôle dans l'équilibre naturel (let. b), son importance pour la connexion des biotopes entre eux (let. c), sa particularité ou son caractère typique (let. d). L'art. 14 al. 7 OPN, qui reprend l'art. 18 al. 1 ter LPN, rappelle que l'auteur ou le responsable d'une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope, sans donner plus de précisions sur la mise en oeuvre de ces mesures de conservation.”

“Dies gilt auch, soweit es sich um die Mahd- oder Weidenutzung von schutzwürdigen, aber bisher noch nicht in einem separaten Verfahren, formell unter Schutz gestellten Flächen handelt: Sowohl Art. 18 NHG als auch § 12 f. NLG knüpfen für die Definition eines Biotops ausschliesslich an die Schutzwürdigkeit an: Art. 18 Abs. 1bis NHG und §§ 12 f. NLG enthalten eine beispielhafte Aufzählung von besonders schutzwürdigen Lebensräumen. Art. 14 Abs. 2 NHV präzisiert die Schutzwürdigkeit von Lebensräumen anhand von verschiedenen, nicht abschliessenden Beurteilungskriterien (Lebensraumtypen, Vorkommen von geschützten und gefährdeten Pflanzen- und Tierarten, Vernetzungsfunktion). Die Kantone sind zum Schutz und zum Unterhalt schutzwürdiger Biotope verpflichtet, unabhängig davon, ob diese bereits als solche bezeichnet und in einem separaten Verfahren, formell (z.B. durch Ausweisung einer Schutzzone oder Erlass einer Schutzverordnung oder -verfügung) unter Schutz gestellt worden sind (KARL-LUDWIG FAHRLÄNDER, in: Kommentar NHG, Art. 18 N. 14 und 24; vgl. BGE 148 II 36 E. 5; 133 II 220 E. 2.3; Urteile 1C_401/2020 vom 1. März 2022 E. 4.7; 1A.173/2001 vom 23. April 2002 E. 4.3). Es handelt sich um einen direkt anwendbaren und zwingenden bundesrechtlichen Schutzauftrag (vgl. Urteil 1C_126/2020 vom 15. Februar 2021 E. 6.1 mit Hinweisen, in: URP 2021 368, mit Anmerkung THIERRY LARGEY, URP 2021 357 ff., insbes. S. 358 f.). Insofern ist nicht zu beanstanden, dass sich die §§ 10a und 10b NLV nicht bloss auf geschützte Flächen beschränken, sondern sie auch auf schutzwürdige Mahd- und Weideflächen anwendbar sind.”

“Dies gilt auch, soweit es sich um die Mahd- oder Weidenutzung von schutzwürdigen, aber bisher noch nicht in einem separaten Verfahren, formell unter Schutz gestellten Flächen handelt: Sowohl Art. 18 NHG als auch § 12 f. NLG knüpfen für die Definition eines Biotops ausschliesslich an die Schutzwürdigkeit an: Art. 18 Abs. 1bis NHG und §§ 12 f. NLG enthalten eine beispielhafte Aufzählung von besonders schutzwürdigen Lebensräumen. Art. 14 Abs. 2 NHV präzisiert die Schutzwürdigkeit von Lebensräumen anhand von verschiedenen, nicht abschliessenden Beurteilungskriterien (Lebensraumtypen, Vorkommen von geschützten und gefährdeten Pflanzen- und Tierarten, Vernetzungsfunktion). Die Kantone sind zum Schutz und zum Unterhalt schutzwürdiger Biotope verpflichtet, unabhängig davon, ob diese bereits als solche bezeichnet und in einem separaten Verfahren, formell (z.B. durch Ausweisung einer Schutzzone oder Erlass einer Schutzverordnung oder -verfügung) unter Schutz gestellt worden sind (KARL-LUDWIG FAHRLÄNDER, in: Kommentar NHG, Art. 18 N. 14 und 24; vgl. BGE 148 II 36 E. 5; 133 II 220 E. 2.3; Urteile 1C_401/2020 vom 1. März 2022 E. 4.7; 1A.173/2001 vom 23. April 2002 E. 4.3). Es handelt sich um einen direkt anwendbaren und zwingenden bundesrechtlichen Schutzauftrag (vgl. Urteil 1C_126/2020 vom 15. Februar 2021 E. 6.1 mit Hinweisen, in: URP 2021 368, mit Anmerkung THIERRY LARGEY, URP 2021 357 ff., insbes. S. 358 f.). Insofern ist nicht zu beanstanden, dass sich die §§ 10a und 10b NLV nicht bloss auf geschützte Flächen beschränken, sondern sie auch auf schutzwürdige Mahd- und Weideflächen anwendbar sind.”

“Die grundeigentümerverbindliche Durchsetzung des Biotopschutzes im Sinne von Art. 18 Abs. 1 und Abs. 1bis NHG erfordert grundsätzlich eine den jeweiligen Lebensraum betreffende Anordnung der dafür zuständigen kantonalen resp. kommunalen Behörde. Da Biotope häufig nicht ohne Fachkenntnisse erkennbar sind, haben die Planungsbehörden (die Gemeinden) rechtzeitig abzuklären, ob und wo es im Planungsperimeter noch schützenswerte Lebensräume für einheimische Pflanzen- und Tierarten gibt. Die im Planungsperimeter vorhandenen und daran angrenzenden Biotope müssen vor Erlass und Revision von Nutzungsplänen festgestellt werden (Art. 15 Abs. 5 NHV). Die hierfür nötigen Erhebungen stellen notwendige Grundlage der Ortsplanung dar (vgl. Urteil des Bundesgerichts 1C_134/2014 vom 15. Juli 2014 E. 3.3). Die Gemeinde darf sich bei diesen Erhebungen nicht darauf beschränken, die bestehenden (und geplanten) Inventargebiete von lokaler, regionaler und überregionaler Bedeutung zu berücksichtigen, sondern muss prüfen, ob weitere Standorte die Kriterien von Art. 14 Abs. 3 NHV erfüllen (vgl. Gerber, a.a.O., S. 6). Die Inventarisierung von Schutzobjekten aufgrund von Natur- und Heimatschutzvorschriften gilt im Übrigen nach herrschender Auffassung nicht als planerische Tätigkeit, sondern als Bestandsaufnahme nach wissenschaftlicher Methode, weshalb eine Mitwirkung der Bevölkerung grundsätzlich nicht ermöglicht werden muss (vgl. Arnold Marti, in: Keller/Zufferey/Fahrländer [Hrsg.], Kommentar NHG, 2. Auflage, 2019,”

“Die grundeigentümerverbindliche Durchsetzung des Biotopschutzes im Sinne von Art. 18 Abs. 1 und Abs. 1bis NHG erfordert grundsätzlich eine den jeweiligen Lebensraum betreffende Anordnung der dafür zuständigen kantonalen resp. kommunalen Behörde. Da Biotope häufig nicht ohne Fachkenntnisse erkennbar sind, haben die Planungsbehörden (die Gemeinden) rechtzeitig abzuklären, ob und wo es im Planungsperimeter noch schützenswerte Lebensräume für einheimische Pflanzen- und Tierarten gibt. Die im Planungsperimeter vorhandenen und daran angrenzenden Biotope müssen vor Erlass und Revision von Nutzungsplänen festgestellt werden (Art. 15 Abs. 5 NHV). Die hierfür nötigen Erhebungen stellen notwendige Grundlage der Ortsplanung dar (vgl. Urteil des Bundesgerichts 1C_134/2014 vom 15. Juli 2014 E. 3.3). Die Gemeinde darf sich bei diesen Erhebungen nicht darauf beschränken, die bestehenden (und geplanten) Inventargebiete von lokaler, regionaler und überregionaler Bedeutung zu berücksichtigen, sondern muss prüfen, ob weitere Standorte die Kriterien von Art. 14 Abs. 3 NHV erfüllen (vgl. Gerber, a.a.O., S. 6). Die Inventarisierung von Schutzobjekten aufgrund von Natur- und Heimatschutzvorschriften gilt im Übrigen nach herrschender Auffassung nicht als planerische Tätigkeit, sondern als Bestandsaufnahme nach wissenschaftlicher Methode, weshalb eine Mitwirkung der Bevölkerung grundsätzlich nicht ermöglicht werden muss (vgl. Arnold Marti, in: Keller/Zufferey/Fahrländer [Hrsg.], Kommentar NHG, 2. Auflage, 2019,”

“Das Ermessen muss indessen pflichtgemäss ausgeübt werden und ist im Rahmen von § 10 NLG nicht schrankenlos. Die Vorgehensweise der Beschwerdeführerin widerspricht deshalb § 10 NLG. Darüber hinaus verlangt auch Art. 18 Abs. 1bis NHG den besonderen Schutz von Standorten, die besonders günstige Voraussetzungen für Lebensgemeinschaften aufweisen oder eine ausgleichende Funktion im Naturhaushalt erfüllen, und nennt verschiedene Beispiele. Die gesetzlichen Kriterien werden in Art. 14 Abs. 3 der Natur- und Heimatschutzverordnung (NHV) vom 16. Januar 1991 konkretisiert. Biotope sind grundsätzlich zu schützen und zu unterhalten, gleich ob sie von nationaler, regionaler oder nur lokaler Bedeutung sind (Art. 18b Abs. 1 NHG). Eingriffe darin dürfen nur bewilligt werden, wenn sie standortgebunden sind und einem überwiegenden Bedürfnis entsprechen (Art. 18 Abs. 1ter NHG und Art. 14 Abs. 6 NHV). Lässt sich eine Beeinträchtigung unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so sind Schutz-, Wiederherstellungs- und Ersatzmassnahmen anzuordnen (Art. 18 Abs. 1ter NHG und Art. 14 Abs. 7 NHV). § 14 NLG sieht ebenfalls vor, dass wenn sich eine Beeinträchtigung geschützter oder schützenswerter Naturobjekte durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden lässt, der Verursacher oder die Verursacherin für bestmöglichen Schutz, Wiederherstellung oder ansonst für angemessenen Ersatz zu sorgen hat. Die Ausscheidung und Bezeichnung schützenswerter Landschaften und Naturobjekte in Zonenplänen hat damit nicht einen unverhältnismässigen Eingriff in die Eigentumsrechte der Eigentümerinnen und Eigentümer zur Folge. Die Gemeinden als Planungsbehörden haben jedoch abzuklären, ob und wo es im Planungsperimeter noch schützenswerte Lebensräume für einheimische Pflanzen- und Tierarten gibt. Die im Planungsperimeter vorhandenen und daran angrenzenden Biotope müssen vor Erlass und Revision von Nutzungsplänen festgestellt werden (Art. 15 Abs. 5 NHV). Die hierfür nötigen Erhebungen stellen notwendige Grundlage der Ortsplanung dar (Urteil des Bundesgerichts 1C_134/2014 vom 15.”

“20 NHG) und lit. d NHV (gefährdete und seltene Tierarten gemäss den Roten Listen) be- jaht. Es seien 9 geschützte (Erdkröte, Feuersalamander, Blindschleiche, Fle- dermäuse [mind. 6 Arten]) und 4 gefährdete Tierarten (Erdkröte, Feuersala- mander, Mopsfledermaus, Langohr-Fledermaus) nachgewiesen worden. Nachgewiesen worden sei zudem eine Fledermausgruppe (Myotis-Arten), deren Gefährdungsstatus von LC (nicht gefährdet) bis EN (stark gefährdet) reiche. Mit grosser Wahrscheinlichkeit würden zudem zwei weitere Arten ver- mutet (gemeine Eichenschrecke und gemeine Sichelschrecke). Ausserdem seien 4 potentiell gefährdete Arten nachgewiesen worden (Grosser Abend- segler, Weisser Waldportier, Grauschnäpper, Grünfink). Neben diesen nati- onal gefährdeten Arten seien 19 weitere Arten nachgewiesen worden, die R1S.2023.05008 Seite 24 einen Artwert grösser als Null aufweisen würden und für deren Erhaltung der Kanton Zürich eine besondere Verantwortung habe. Bejaht wurden sodann weitere Kriterien gemäss Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV. Geschützte, gefährdete oder seltene Pflanzenarten im Sinne von Art. 14 Abs. 3 lit. b und d NHV wur- den keine vorgefunden, dies entgegen den rekurrentischen Vorbringen. Als Grundlage für die Erhebung der Artengruppen dienten den Sachverstän- digen die bekannten Inventardaten sowie die Fundmeldungen der letzten 10 Jahre. Die zum Zeitpunkt einer Begehung am 22. April 2022 erkennbare Flora (Gefässpflanzen der regionalen Roten Liste, potentiell gefährdete Ar- ten, national prioritäre Arten, national und kantonal geschützte Gefässpflan- zen) wurde vor Ort erhoben. Bei der Fauna hätten saisonal bedingt nur Teile des jährlichen Artenspektrums erfasst werden können. Insbesondere bei den Insekten sei dies nur ein Teil der zu erwartenden Artenvielfalt. Dennoch sei aufgrund der vorliegenden Inventardaten und des Lebensraumpotentials eine umfassende Beurteilung möglich. Für die betroffenen Artengruppen sei anhand von Fundmeldungen aus der Umgebung das Potential abgeschätzt worden. Einige zusätzliche Beobachtungen aus anderen Jahreszeiten seien durch den Bearbeiter der Wildbienen erbracht worden.”

“Le service spécialisé de l'administration cantonale a retenu que ces biotopes n'étaient pas dignes de protection en se fondant sur une analyse concrète, qui manifestement correspond aux critères de l'art. 14 al. 3 OPN. Il est établi, sur la base du dossier, qu'on ne trouve pas sur la parcelle n° 1418 de milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1 de l'OPN (cf. art. 14 al. 3 let. a OPN); l'appréciation doit donc être effectuée en fonction de la présence sur place d'espèces végétales et animales protégées, voire menacées (cf. art. 14 al. 3 let. b, d et e OPN). Cela étant, il ne suffit pas que l'on puisse établir que certaines espèces de la faune se trouvent, voire se reproduisent sur cette parcelle pour que les biotopes concernés soient obligatoirement désignés comme étant dignes de protection et, par conséquent, à protéger. Les normes du droit fédéral laissent une certaine marge d'appréciation aux autorités cantonales. En l'occurrence, les espèces animales mentionnées par l'expert des recourants peuvent également se trouver aux alentours de la parcelle litigieuse, ainsi qu'ailleurs sur le territoire de Chexbres ou des communes voisines (cela est indiqué notamment à la p. 9 du rapport du 11 novembre 2021); elles peuvent aussi subsister dans les milieux naturels préservés ou reconstitués sur la parcelle, en dehors des périmètres d'implantation des constructions.”

“Zentral ist aber schliesslich folgender, von der Rekursgegnerschaft erwähnter Umstand: Be- kanntlich war das Hardturm-Areal bereits einmal überbaut. Die ökologisch wertvolle Fläche konnte sich nach den Abbrucharbeiten nur deshalb bilden, R1S.2022.05185 Seite 67 weil sie nicht sofort wieder überbaut wurde. Sie resultierte aus der mehrjäh- rigen Planungsgeschichte für den stets geplanten und planerisch vorgese- henen Ersatzneubau. Es wäre stossend, die Zuweisung zur Bauzone wegen einer (gewollten oder gar ungewollten) kurzfristigen Zwischennutzung des Bauareals nachträglich zu hinterfragen. Dies liefe dem Grundsatz der Plan- beständigkeit zuwider, gerade auch vor dem Hintergrund, dass die letzte BZO-Gesamtrevision 2016 erfolgte und der kommunale Richtplan erst vor rund einem Jahr in Kraft trat. Für den Erhalt der Baumöglichkeiten spricht zudem das raumplanerische Interesse der Innenverdichtung, zumal es sich wie erwähnt um ein Zentrumsgebiet handelt. Schliesslich fällt ins Gewicht, dass der Ersatzneubau des Fussballstadions aufgrund des Eintrags im kan- tonalen Richtplan standortgebunden ist. Damit sind die Voraussetzungen von Art. 14 Abs. 6 NHV erfüllt, wonach ein technischer Eingriff, der schüt- zenswerte Biotope beeinträchtigen kann, bewilligt werden darf, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Anzu- merken ist letztlich, dass die Rekurrierenden eine erneute Erhebung aller Naturwerte im Gestaltungsplanperimeter verlangen, es jedoch unterlassen aufzuzeigen, inwiefern sich die Verhältnisse in den letzten Jahren geändert hätten. Zum Umstand, dass die Erhebungen aus heutiger Sicht mehrere Jahre zurückliegen, trugen schliesslich in nicht unerheblichem Masse auch die Rechtsmittel gegen das Abstimmungsergebnis bei.”

“8 Selon la jurisprudence, l’inscription d'un objet d'importance nationale dans un inventaire fédéral indique que l'objet mérite spécialement d'être conservé intact ou en tout cas d'être ménagé le plus possible, y compris au moyen de mesures de reconstitution ou de remplacement adéquates. Lorsqu'il s'agit de l'accomplissement d'une tâche de la Confédération la règle suivant laquelle un objet doit être conservé intact dans les conditions fixées par l'inventaire ne souffre d'exception que si des intérêts équivalents ou supérieurs, d'importance nationale également, s'opposent à cette conservation (art. 6 al. 2 LPN). Cette disposition accorde un poids prioritaire à la conservation des objets d'importance nationale inventoriés. Cela ne signifie cependant pas qu'aucune pesée des intérêts ne soit nécessaire, mais seuls des intérêts d'importance nationale peuvent entrer en considération pour justifier une dérogation à l'art. 6 al. 1 LPN (arrêts du Tribunal fédéral 1C_116/2020 du 21 avril 2021 consid. 4.4.1 ; 1C_347/2016 du 5 septembre 2017 consid. 3.1 ; 1C_360/2009 du 3 août 2010 consid. 3.1 ; 1A.185/2006 du 5 mars 2007 consid. 7.1). Le Tribunal fédéral a jugé en 2006 que l'art. 14 al. 5 OPN mentionne simplement que les cantons doivent prévoir une procédure de constatation « appropriée ». En créant, pour protéger une rivière, une zone à protéger selon l'art. 17 al. 1 LAT, soit une zone comprenant les biotopes des animaux et des plantes dignes d'être protégés, l’autorité communale a pris une mesure parfaitement conforme à la LPN, la procédure d'approbation du plan d'affectation apparaissant comme une procédure de constatation appropriée au sens de l'art. 14 al. 5 OPN (arrêt du Tribunal fédéral 1A.143/2006 du 20 décembre 2006 consid. 4 et les références citées). Dans un arrêt de 2005, le Tribunal cantonal vaudois a constaté que le canton de Vaud n'avait pas encore adopté une procédure claire permettant de désigner les biotopes dignes de protection alors même que la procédure de l'inventaire prévue par les art. 12 ss de la loi vaudoise sur la protection de la nature, des monuments et des sites du 10 décembre 1969 (LPNMS-VD - RS/VD 450.11 - aujourd’hui loi sur la protection du patrimoine naturel et paysager du 20 août 2022 - LPrPNP) se prêtait à la procédure de constatation de biotopes d'importance régionale et locale, exigée par la jurisprudence et aussi par l'art.”

“c), mais aussi les autres mesures adéquates réservées par l'art. 17 al. 2 LAT, notamment les inventaires, les procédures de classement, l'édiction de prescriptions dans les règlements des zones et des constructions. Dans son principe, l'obligation de protéger les biotopes d'importance régionale et locale découlait néanmoins directement et impérativement du droit fédéral. Le mandat impératif impliquait à tout le moins que les autorités connaissent les divers biotopes dignes de protection situés sur leur territoire ainsi que leur importance spatiale et fonctionnelle. Il n’était en particulier pas nécessaire à ce titre d'aménager une procédure de classement comme étape obligatoire, une procédure de planification approuvée par le canton pouvant apparaître comme suffisante. Ni la LPN ni l'OPN ne fixaient de critères précis pour distinguer un biotope d'importance régionale d'un biotope d'importance locale. La législation fédérale ne déterminait au surplus ni les autorités compétentes ni la procédure à suivre. L'art. 14 al. 5 OPN mentionnait simplement que les cantons devaient prévoir une procédure de constatation « appropriée ». La doctrine avait, pour sa part, précisé, concernant cette procédure : « Aux termes de l'article 14 al. 5 OPN, les cantons prévoient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection; la constatation d'un biotope ne nécessite notamment pas obligatoirement une procédure de décision ou de classement préalablement à l'adoption d'une zone à protéger au sens de l'article 17 LAT, une telle zone pouvant constituer une procédure de constatation appropriée au sens de l'article 14 al. 5 OPN. La protection des biotopes peut être assurée de diverses manières, parmi lesquelles les mesures d'aménagement du territoire, mais aussi les « autres mesures adéquates », réservées par l'article 17 al. 2 LAT, notamment les inventaires, les procédures de classement, l'édiction de prescriptions dans les règlements des zones et des constructions, la conclusion de contrats ou de conventions.”

“Indes führen die teils fachkundigen und mit den örtlichen Ver- hältnissen vertrauten Rekurrierenden nicht aus, worauf sich ihre Erwartung – von einer zeitlich ausgedehnteren Untersuchung abgesehen – stützt, na- mentlich was verletzliche oder geschützte Arten anbelangt. Soweit die Rekurrierenden monieren, in der Pflanzenliste des Gutachtens würden die Gehölze fehlen, ist ihnen entgegenzuhalten, das Gehölze weder unter den als Art geschützten Pflanzen (s. Anhang 2 NHV) figurieren noch in den Roten Listen des BAFU aufgeführt und insofern für die Schutzwürdigkeit des Biotops nicht ausschlaggebend sind (Art. 14 Abs. 3 NHV). Des Weiteren wurden im Gutachten die vorkommenden Lebensräume sowie die Strukturen untersucht und dokumentiert, namentlich Strukturen wie Gehölze, Totholz und Asthaufen (Gutachten Naturschutz, Ziff. 3.1). Auch in dieser Hinsicht kann nicht gesagt werden, der Sachverhalt sei nicht ausreichend erstellt wor- den. Die Vernetzung ist eines der Kriterien, aufgrund derer ein Biotop als schüt- zenswert zu bezeichnen ist (Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV). Im Gutachten wird festgehalten, die streitbetroffene Parzelle habe diesbezüglich eine wichtige Funktion als Trittstein und Teillebensraum. Entsprechend wird das Kriterium der Schutzwürdigkeit gemäss Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV als gegeben erachtet (Gutachten Naturschutz, Ziffern”

“Soweit die Rekurrierenden monieren, in der Pflanzenliste des Gutachtens würden die Gehölze fehlen, ist ihnen entgegenzuhalten, das Gehölze weder unter den als Art geschützten Pflanzen (s. Anhang 2 NHV) figurieren noch in den Roten Listen des BAFU aufgeführt und insofern für die Schutzwürdigkeit des Biotops nicht ausschlaggebend sind (Art. 14 Abs. 3 NHV). Des Weiteren wurden im Gutachten die vorkommenden Lebensräume sowie die Strukturen untersucht und dokumentiert, namentlich Strukturen wie Gehölze, Totholz und Asthaufen (Gutachten Naturschutz, Ziff. 3.1). Auch in dieser Hinsicht kann nicht gesagt werden, der Sachverhalt sei nicht ausreichend erstellt wor- den. Die Vernetzung ist eines der Kriterien, aufgrund derer ein Biotop als schüt- zenswert zu bezeichnen ist (Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV). Im Gutachten wird festgehalten, die streitbetroffene Parzelle habe diesbezüglich eine wichtige Funktion als Trittstein und Teillebensraum. Entsprechend wird das Kriterium der Schutzwürdigkeit gemäss Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV als gegeben erachtet (Gutachten Naturschutz, Ziffern”

“Juni 1986 über die Jagd und den Schutz wildlebender Säugetiere und Vögel [Jagdgesetz, JSG; SR 922.0] i.V.m. Art. 20 des Gesetzes vom 25. März 2002 über Jagd und Wildtierschutz [JWG; BSG 922.11]). Biotope werden danach namentlich auf Grund der durch Kennarten charakterisierten Lebensraumtypen nach Anhang 1 zur NHV, der geschützten Pflanzen- und Tierarten nach Art. 20 i.V.m. Anhang 2 und 3 NHV sowie der vom Bundesamt für Umwelt (BAFU) erlassenen oder anerkannten sogenannten Roten Listen der gefährdeten und seltenen Pflanzen- und Tierarten als schützenswert bezeichnet (Art. 14 Abs. 3 Bst. a, b und d NHV). Da die Beurteilung der Schutzwürdigkeit eines Biotops spezifisches Fachwissen voraussetzt, muss für die Bewertung eines Lebensraums darüber hinaus auf die einschlägige Fachliteratur oder auf Gutachten abgestellt werden (zum Ganzen BGer 1A.173/2001 vom 26.4.2002, in ZBl 2003 S. 166 und URP 2002 S. 468 E. 4.4, 1A.29/2003 vom 9.7.2003 E. 5.2; VGE 2012/342 vom 19.5.2014 E. 5.2.1 mit weiteren Hinweisen; Nina Dajcar, in Kommentar NHG, 2. Aufl. 2019, Art. 18b N. 13 ff.). Gemäss Art. 14 Abs. 6 NHV darf ein technischer Eingriff, der ein schützenswertes Biotop beeinträchtigen kann, nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemeinschaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV erforderlich. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen. Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so haben die Verursacherinnen und Verursacher für besondere Massnahmen zu deren bestmöglichem Schutz, für Wiederherstellung oder ansonst für angemessenen Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV; BGE 142 II 517 [BGer 1C_526/2015 und 1C_528/2015 vom 12.10.2016], in URP 2017 S. 13 E. 5.5; VGE 2020/224 vom 7.9.2022 E. 12.3, 2014/214 vom 22.7.”

“Als Feldgehölze gelten flächige Bestockungen mit einheimischen Sträuchern, allenfalls mit Krautsaum und Bäumen (Art. 28 Abs. 2 NSchG). Gestützt auf den Bericht der damaligen P.________ AG und die Fachberichte der ANF ist davon auszugehen, dass auf der Parzelle Nr. L.________ ein Feldgehölz mit deutlichem Waldcharakter bestand, bevor dieses im Jahr 2016 entfernt wurde. Die Parzelle Nr. L.________ bot zudem in ungerodetem Zustand geschützten Tieren einen Lebensraum. Gemäss dem Bericht der damaligen P.________ AG vom 3./6. Oktober 2016 stellen die nunmehr freigelegten, nach Süden exponierten Steinmauern und Felsstrukturen ideale Reptilienlebensräume dar, insbesondere auch für seltene, wärmeliebende Arten wie Zauneidechse und Aspisviper. Die Parzelle Nr. L.________ weise im gerodeten Zustand ein grosses Potenzial als Reptilienlebensraum auf, unter der Voraussetzung allerdings, dass die stark aufkommenden Neophyten regelmässig bekämpft würden97 Ein technischer Eingriff in einen schützenswerten Lebensraum darf gemäss Art. 14 Abs. 6 NHV nur bewilligt werden, wenn er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemeinschaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV vorzunehmen. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen.98 Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so hat die Verursacherin für besondere Massnahmen zu deren bestmöglichem Schutz, für die Wiederherstellung oder ansonsten für geeigneten Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG, Art. 14 Abs. 7 NHV). Die Beseitigung eines Feldgehölzes kann ausnahmsweise bewilligt werden, wenn dessen Fortbestand unter Abwägung der privaten und öffentlichen Interessen der Gesuchstellerin nicht mehr zumutbar ist oder wenn öffentliche Interessen die Beseitigung erfordern (Art.”

“Il y a lieu de protéger tout particulièrement les rives, les roselières et les marais, les associations végétales forestières rares, les haies, les bosquets, les pelouses sèches et autres milieux qui jouent un rôle dans l'équilibre naturel ou présentent des conditions particulièrement favorables pour les biocénoses (al. 1 bis). En vertu de l'art. 18 al. 1 ter LPN, si, tous intérêts pris en compte, il est impossible d'éviter des atteintes d'ordre technique aux biotopes dignes de protection, l'auteur de l'atteinte doit veiller à prendre des mesures particulières pour en assurer la meilleure protection possible, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat. L'art. 14 de l'ordonnance fédérale sur la protection de la nature du 16 janvier 1991 (OPN; RS 451.1) a trait à la protection des biotopes. Il prévoit en particulier que cette protection doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes (al. 1). Selon l'art. 14 al. 2 OPN, cette protection est notamment assurée par des mesures visant à sauvegarder et, si nécessaire, à reconstituer leurs particularités et leur diversité biologique (let. a); un entretien, des soins et une surveillance assurant à long terme l'objectif de la protection (let. b); des mesures d'aménagement permettant d'atteindre l'objectif visé par la protection, de réparer les dégâts existants et d'éviter des dégâts futurs (let. c); la délimitation de zones tampon suffisantes du point de vue écologique (let. d); l'élaboration de données scientifiques de base (let. e). L'art. 14 al. 3 OPN prévoit que les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection sur la base de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l'annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices (let. a); des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l'art. 20 (let. b); des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l'OFEV (let.”

“18a LPN) et les biotopes d’importance régionale et locale (art. 18b LPN). Le Conseil fédéral désigne les biotopes d’importance nationale après avoir pris l’avis des cantons (art. 18a al. 1 LPN). Selon l’art. 18a al. 2 LPN, les cantons règlent la protection et l’entretien de ces biotopes. Ils prennent à temps les mesures appropriées et veillent à leur exécution. L'art. 18b al. 1 LPN charge les cantons de veiller également à la protection et à l’entretien des biotopes d’importance régionale et locale. La jurisprudence fédérale précise que les cantons sont tenus d'assurer leur devoir de protection des biotopes d'importance locale et régionale au sens de l'art. 18b LPN et qu'il leur incombe à cet effet de réglementer la procédure de désignation des biotopes pour assurer la mise en œuvre du mandat impératif qui leur est assigné (ATF 116 Ib 203 consid. 5e p. 212). Aux termes de l'art. 14 al. 5 OPN, les cantons doivent prévoir à cet effet une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection. L'art. 14 al. 6 OPN précise qu'une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l'évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu'il soit digne de protection selon l'al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes: son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares (a); son rôle dans l'équilibre naturel (b); son importance pour la connexion des biotopes entre eux (c); et sa particularité ou son caractère typique (d). Selon l'art. 14 al. 7 OPN, l’auteur ou le responsable d’une atteinte à un biotope digne de protection doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope. L’art. 14 al. 1 OPN précise que la protection des biotopes doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art.”

“Den Gemeinden steht bei der Frage, durch welche Massnahmen der Schutz und Unterhalt von schützenswerten Landschaften und Naturobjekten erreicht wird, ein Ermessensspielraum zu. Das Ermessen muss indessen pflichtgemäss ausgeübt werden und ist im Rahmen von § 10 NLG nicht schrankenlos. Die Vorgehensweise der Beschwerdeführerin widerspricht deshalb § 10 NLG. Darüber hinaus verlangt auch Art. 18 Abs. 1bis NHG den besonderen Schutz von Standorten, die besonders günstige Voraussetzungen für Lebensgemeinschaften aufweisen oder eine ausgleichende Funktion im Naturhaushalt erfüllen, und nennt verschiedene Beispiele. Die gesetzlichen Kriterien werden in Art. 14 Abs. 3 der Natur- und Heimatschutzverordnung (NHV) vom 16. Januar 1991 konkretisiert. Biotope sind grundsätzlich zu schützen und zu unterhalten, gleich ob sie von nationaler, regionaler oder nur lokaler Bedeutung sind (Art. 18b Abs. 1 NHG). Eingriffe darin dürfen nur bewilligt werden, wenn sie standortgebunden sind und einem überwiegenden Bedürfnis entsprechen (Art. 18 Abs. 1ter NHG und Art. 14 Abs. 6 NHV). Lässt sich eine Beeinträchtigung unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so sind Schutz-, Wiederherstellungs- und Ersatzmassnahmen anzuordnen (Art. 18 Abs. 1ter NHG und Art. 14 Abs. 7 NHV). § 14 NLG sieht ebenfalls vor, dass wenn sich eine Beeinträchtigung geschützter oder schützenswerter Naturobjekte durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden lässt, der Verursacher oder die Verursacherin für bestmöglichen Schutz, Wiederherstellung oder ansonst für angemessenen Ersatz zu sorgen hat. Die Ausscheidung und Bezeichnung schützenswerter Landschaften und Naturobjekte in Zonenplänen hat damit nicht einen unverhältnismässigen Eingriff in die Eigentumsrechte der Eigentümerinnen und Eigentümer zur Folge. Die Gemeinden als Planungsbehörden haben jedoch abzuklären, ob und wo es im Planungsperimeter noch schützenswerte Lebensräume für einheimische Pflanzen- und Tierarten gibt. Die im Planungsperimeter vorhandenen und daran angrenzenden Biotope müssen vor Erlass und Revision von Nutzungsplänen festgestellt werden (Art.”

“Gemäss Art. 18 Abs. 1ter NHG und Art. 14 Abs. 7 NHV müssen für (zulässige) Eingriffe in ein Biotop bestmögliche Schutz-, Wiederherstellungs- oder ansonsten angemessene Ersatzmassnahmen getroffen werden. Diese sind soweit als möglich zusammen mit der Eingriffsbewilligung rechtsverbindlich festzulegen und ihre Umsetzung sicherzustellen (Urteil 1C_401/2020 1. März 2022 E. 7.1, in: URP, 2022 498; KARL-LUDWIG FAHRLÄNDER, in: NHG-Kommentar, 2. Aufl., N. 32 zu Art. 18 NHG).”

“Gemäss Art. 18 Abs. 1ter NHG und Art. 14 Abs. 7 NHV müssen für (zulässige) Eingriffe in ein Biotop bestmögliche Schutz-, Wiederherstellungs- oder ansonsten angemessene Ersatzmassnahmen getroffen werden. Diese sind soweit als möglich zusammen mit der Eingriffsbewilligung rechtsverbindlich festzulegen und ihre Umsetzung sicherzustellen (Urteil 1C_401/2020 1. März 2022 E. 7.1, in: URP, 2022 498; KARL-LUDWIG FAHRLÄNDER, in: NHG-Kommentar, 2. Aufl., N. 32 zu Art. 18 NHG).”

“1 de la loi sur les eaux du 5 juillet 1961 (LEaux-GE - L 2 05) et son annexe appliquant la loi fédérale sur la protection des eaux du 24 janvier 1991 (LEaux - RS 814.20). 4.             En l’espèce, le TAPI a considéré que la législation genevoise garantissait au biotope du Nant de G______ une protection suffisante au regard des exigences du droit fédéral. Ce raisonnement peut être approuvé, avec les précisions qui suivent. Certes, l’art. 14 al. 5 OPN prescrit aux cantons de prévoir une procédure de « constatation appropriée » pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l’art. 20 OPN, et il est vrai qu’une telle procédure spécifique de constatation des biotopes dignes de protection fait défaut en droit genevois, alors même que celui-ci a par exemple prévu une procédure de constatation de la nature forestière (art. 4 LForêts) ou encore une procédure d’inventaire des immeubles dignes de protection (art. 7 ss. LPMNS). Il n’est pas douteux que la prescription de l’art. 14 al. 5 OPN d’instituer une procédure de désignation des biotopes s’impose aux cantons, comme semble le reconnaître le Tribunal cantonal vaudois dans ses arrêts de 2005 et 2023 précités. Nombre de cantons ont d’ailleurs institué des procédures d’établissement de listes ou d’inventaires de biotopes dignes de protection au plan cantonal, ainsi qu’il a été vu plus haut. Les recourantes peuvent par ailleurs être suivies lorsqu’elles soutiennent que la protection des biotopes se compose d’une première phase spécifique d’identification de ces derniers et que la protection n’est mise en œuvre que dans un second temps. À cet égard, cependant, le service de la biodiversité de l’OCAN a établi le 20 octobre 2022 un rapport sur le « valeur biologique des surfaces forestières des constats 2021-27c_01_02_03_04 / E______ parcelles n° 7621 et 7645 ». Ce rapport relève la présence de chevreuils, de rossignols philomèles et de salamandres tachetées, ainsi que d’une mosaïque de milieux forestiers, avant de conclure que celles-ci confèrent assurément aux surfaces des constats une valeur biologique significative.”

“E. 5.2.1 mit weiteren Hinweisen; Nina Dajcar, in Kommentar NHG, 2. Aufl. 2019, Art. 18b N. 13 ff.). Gemäss Art. 14 Abs. 6 NHV darf ein technischer Eingriff, der ein schützenswertes Biotop beeinträchtigen kann, nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemeinschaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV erforderlich. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen. Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch technische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht vermeiden, so haben die Verursacherinnen und Verursacher für besondere Massnahmen zu deren bestmöglichem Schutz, für Wiederherstellung oder ansonst für angemessenen Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV; BGE 142 II 517 [BGer 1C_526/2015 und 1C_528/2015 vom 12.10.2016], in URP 2017 S. 13 E. 5.5; VGE 2020/224 vom”

“Januar 1991 über den Natur- und Heimatschutz (NHV; SR 451.1) darf ein technischer Ein­griff, der ein schützenswertes Biotop beeinträchtigen kann, nur bewilligt wer­den, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Hierfür ist eine Interessenabwägung unter Berücksichtigung der Schutzwürdigkeit und der Bedeutung des Biotops und seiner Lebensgemein­schaften gemäss Art. 14 Abs. 6 Bst. a-d NHV erforderlich. Je grösser deren Bedeutung ist, desto gewichtiger müssen die entgegenstehenden Interessen sein, um den Eingriff zu rechtfertigen (BGE 142 II 517, in URP 2017 S. 26 [BGer 1C_526/2015 und 1C_528/2015 vom 12.10.2016] nicht publ. E. 5.5). Lässt sich eine Beeinträchtigung schutzwürdiger Lebensräume durch tech­nische Eingriffe unter Abwägung aller Interessen nicht ver­meiden, so haben die Verursacherinnen und Verursacher für besondere Massnahmen zu de­ren bestmöglichem Schutz, für Wiederherstellung oder ansonst für an­ge­messenen Ersatz zu sorgen (Art. 18 Abs. 1ter NHG; Art. 14 Abs. 7 NHV).”

“Weshalb die Kartierung der Stadtvö- gel (ergänzend zu den Begehungen) keine taugliche Grundlage sein soll, weil es sich um eine "artenreiche Tiergruppe" handeln soll und die Zufalls- funde der Bearbeitergemeinschaft "offenbar" zwei potentiell gefährdete Arten erfasst habe, wie die Rekurrierenden vorbringen, ist nicht nachvollziehbar. Der Artenreichtum spricht nicht gegen die Vollständigkeit der Kartierung und die zwei potentiell gefährdeten Arten wurden anlässlich der Nachtkartierung vom 24. März 2022 von einem Bearbeiter des Gutachtens beobachtet (Grün- fink) bzw. sind in der Kartierung der Stadtvögel enthalten (Grauschnäpper; s. Gutachten Naturschutz, Tabelle 5 im Anhang). Mithin handelt es sich nicht um Zufallsfunde. R1S.2023.05008 Seite 26 Inwiefern die Artenvielfalt ganz allgemein "um ein Vielfaches" unterschätzt worden sein soll, wird nicht nachvollziehbar dargelegt. Im Übrigen ist die Ar- tenvielfalt als solches kein Kriterium, auf Grund dessen ein Biotop als schüt- zenswert bezeichnet wird (s. Art. 14 Abs. 3 NHV). Die Rekurrierenden bringen vor, es seien weitere Arten zu erwarten. In ihrer beliebig anmutenden Aufzählung nennen sie auch verletzliche oder ge- schützte Arten. Indes führen die teils fachkundigen und mit den örtlichen Ver- hältnissen vertrauten Rekurrierenden nicht aus, worauf sich ihre Erwartung – von einer zeitlich ausgedehnteren Untersuchung abgesehen – stützt, na- mentlich was verletzliche oder geschützte Arten anbelangt. Soweit die Rekurrierenden monieren, in der Pflanzenliste des Gutachtens würden die Gehölze fehlen, ist ihnen entgegenzuhalten, das Gehölze weder unter den als Art geschützten Pflanzen (s. Anhang 2 NHV) figurieren noch in den Roten Listen des BAFU aufgeführt und insofern für die Schutzwürdigkeit des Biotops nicht ausschlaggebend sind (Art. 14 Abs. 3 NHV). Des Weiteren wurden im Gutachten die vorkommenden Lebensräume sowie die Strukturen untersucht und dokumentiert, namentlich Strukturen wie Gehölze, Totholz und Asthaufen (Gutachten Naturschutz, Ziff. 3.1). Auch in dieser Hinsicht kann nicht gesagt werden, der Sachverhalt sei nicht ausreichend erstellt wor- den.”

“Soweit die Rekurrierenden monieren, in der Pflanzenliste des Gutachtens würden die Gehölze fehlen, ist ihnen entgegenzuhalten, das Gehölze weder unter den als Art geschützten Pflanzen (s. Anhang 2 NHV) figurieren noch in den Roten Listen des BAFU aufgeführt und insofern für die Schutzwürdigkeit des Biotops nicht ausschlaggebend sind (Art. 14 Abs. 3 NHV). Des Weiteren wurden im Gutachten die vorkommenden Lebensräume sowie die Strukturen untersucht und dokumentiert, namentlich Strukturen wie Gehölze, Totholz und Asthaufen (Gutachten Naturschutz, Ziff. 3.1). Auch in dieser Hinsicht kann nicht gesagt werden, der Sachverhalt sei nicht ausreichend erstellt wor- den. Die Vernetzung ist eines der Kriterien, aufgrund derer ein Biotop als schüt- zenswert zu bezeichnen ist (Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV). Im Gutachten wird festgehalten, die streitbetroffene Parzelle habe diesbezüglich eine wichtige Funktion als Trittstein und Teillebensraum. Entsprechend wird das Kriterium der Schutzwürdigkeit gemäss Art. 14 Abs. 3 lit. e NHV als gegeben erachtet (Gutachten Naturschutz, Ziffern”

“Der Biotopschutz soll insbesondere zusammen mit R2.2021.00071 Seite 24 dem ökologischen Ausgleich (Art. 15 NHV) und den Artenschutzbestimmun- gen (Art. 20 NHV) den Fortbestand der wildlebenden einheimischen Pflan- zen- und Tierwelt sichern. Biotope werden aufgrund der durch Kennarten charakterisierten Lebensraumtypen, der nach Art. 20 NHV geschützten Pflanzen- und Tierarten, der nach der Fischereigesetzgebung gefährdeten Fische und Krebse, der gefährdeten und seltenen Pflanzen und Tierarten, die in den vom BAFU erlassenen oder anerkannten Roten Listen aufgeführt sind sowie aufgrund weiterer Kriterien wie Mobilitätsansprüche der Arten o- der Vernetzung ihrer Vorkommen als schützenswert bezeichnet (Art. 14 Abs. 3 NHV). Ein technischer Eingriff, der schützenswerte Biotope beeinträchtigen kann, darf nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Für die Bewertung des Biotops in der Interessenabwägung sind neben seiner Schutzwürdigkeit (ge- mäss Art. 14 Abs. 3 NHV) seine Bedeutung für die geschützten, gefährdeten und seltenen Pflanzen- und Tierarten, seine ausgleichende Funktion für den Naturhaushalt, seine Bedeutung für die Vernetzung schützenswerter Biotope und seine biologische Eigenart oder sein typischer Charakter massgebend (Art. 14 Abs. 6 lit. a-d NHV). Wer einen Eingriff vornimmt oder verursacht, ist zu bestmöglichen Schutz-, Wiederherstellungs- oder sonstigen angemesse- nen Ersatzmassnahmen zu verpflichten (Art. 14 Abs. 7 NHV).”