Annexe 2

(art. 11)

Valeurs de concentration pour l’évaluation de l’air interstitiel des sites pollués

¹Pour évaluer l’air interstitiel des sites pollués, on se basera sur les valeurs de concentration du tableau ci-après. Si le site dégage des émissions pour lesquelles aucune valeur de concentration n’a été déterminée, par exemple des odeurs ou de la poussière, il nécessite un assainissement lorsque les émissions risquent de devenir des immissions excessives au sens de l’ordonnance du 16 décembre 1985¹sur la protection de l’air.

²Le prélèvement d’échantillons et l’analyse de l’air interstitiel sont soumis aux exigences suivantes:

1. le prélèvement d’échantillons se fera au moyen de sondes pour gaz du sol, à un nombre d’endroits représentatif de la pollution du site. On veillera à ne pas aspirer d’air environnant lors du prélèvement des échantillons;
2. il suffira d’analyser, dans l’air interstitiel, les substances dont la présence sur le site est probable d’après l’investigation historique. Si l’on analyse uniquement des paramètres totaux, le critère d’évaluation valable sera toujours la valeur de concentration la plus basse des différentes substances.

³Il est possible de renoncer au prélèvement d’air interstitiel si l’on dispose d’une autre preuve que les valeurs de concentration dans l’air interstitiel ne peuvent pas être dépassées, notamment si l’on connaît exactement la composition et la provenance des matériaux présents sur le site.

⁴L’OFEV édicte des directives sur le prélèvement d’échantillons et l’analyse de l’air interstitiel.

Substance	Valeur de concentration
Substances inorganiques
Mercure	0,005 ml/m3
Dioxyde de carbone	5000 ml/m3
Acide sulfhydrique	10 ml/m3
Substances organiques
Essence (exempte de composants aromatiques)	500 ml/m3
Essence minérale légère (teneur en composants aromatiques 0–10 % vol.)	500 ml/m3
Méthane	10 000 ml/m3
Hydrocarbures halogénés
– Chlorobenzène	10 ml/m3
– 1,1-dichloréthane	100 ml/m3
– 1,2-dichloréthane (EDC)	5 ml/m3
– 1,1-dichloréthène	2 ml/m3
– 1,2-dichloréthène	200 ml/m3
– Dichlorométhane	100 ml/m3
– 1,2-dichloropropane	75 ml/m3
– 1,1,2,2-tétrachloréthane	1 ml/m3
– Tétrachloréthène (Per)	50 ml/m3
– Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone)	5 ml/m3
– 1,1,1-trichloréthane	200 ml/m3
– Trichloréthène (Tri)	50 ml/m3
– Trichlorométhane	10 ml/m3
– Chlorure de vinyle	2 ml/m3
Hydrocarbures aromatiques monocycliques (BTEX)
– Benzène	1 ml/m3
– Toluène	50 ml/m3
– Ethylbenzène	100 ml/m3
– Xylènes	100 ml/m3
Hydocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
– Benzo(a)pyrène	0,0002 ml/m3
– Naphtalène	10 ml/m3

Footnotes

1. RS 814.318.142.1 ↩