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Commentaires: Art. 104 | Omnilex

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832.311.141OTConstFederal Council Ordinance1 janv. 2022Source originale

La pente du talus de la découverte ne doit pas excéder 45°.
La distance entre le pied du talus de la découverte et l’angle du talus doit être de 1 m au moins.

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[[ch-fedlex--832.311.141--104]]

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