(art. 39 LCStr)
Per. introdotto dalla cifra I dell’O del 22 ott. 1997, in vigore dal 1° nov. 1997 (RU 1997 2404). ↩
RS 741.41 ↩
Nuovo testo giusta l’all. 1 cifra II n. 4 dell’O del 19 giu. 1995 concernente le esigenze tecniche per i veicoli stradali, in vigore dal 1° ott. 1995 (RU 1995 4425). ↩
Nuovo testo giusta l’art. 36 n. 1 del DCF del 27 ago. 1969 concernente le disposizioni amministrative per l’esecuzione della LF sulla circolazione stradale, in vigore dal 1° ott. 1969 (RU 1969 811). ↩
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Fehlt beim Fahrrad ein Armzeichen/Blinder, verpflichtet dies zu besonders vorsichtigem Abschwenken und zu zusätzlichen Prüfschritten.
“Le cas d'espèce se distingue sur plusieurs points de la configuration de l'arrêt précité. Premièrement, il ressort de l'arrêt entrepris qu'il n'y avait pas de voie de présélection à l'endroit de l'accident, de sorte que le déplacement du recourant vers l'axe de la chaussée pouvait facilement être mal compris ou ignoré par les autres usagers de la route. Deuxièmement, il est à relever que le cycle électrique du recourant était dépourvu d'indicateurs de direction (cf. jugement de première instance consid. 7.2.1 p. 24) et que le fait, pour ce dernier, d'avoir tendu le bras, à un moment donné, avant de tourner, ne pouvait pas être comparé à celui de l'indicateur de direction, lequel reste visible pendant toute la manoeuvre dès qu'il a été enclenché. Au demeurant, si le recourant a eu besoin, comme il semble l'affirmer, de garder ses deux mains sur le guidon avant de tourner, et qu'il ne lui a ainsi pas été possible de garder le bras tendu tout le long de sa manoeuvre, il devait obliquer très prudemment (cf. art. 28 al. 3 OCR) et prendre ainsi toutes les précautions nécessaires (regarder derrière lui juste avant de tourner, marquer un éventuel ralentissement ou arrêt de sécurité, etc.). Il créait en effet, par son comportement, une situation dangereuse ou pouvant prêter à confusion. Le grief du recourant qui tente, dans le cas d'espèce, de se prévaloir du principe de la confiance, se révèle ainsi mal fondé.”
Der Mitfahrer gilt nicht als Führer; die Manövrierverantwortung bleibt allein beim Fahrzeuglenker.
“Si une collision se produit, si le véhicule dérape et sort même de la route, c'est déjà en soi la preuve que le conducteur n'a pas maîtrisé le véhicule. Mais, comme il faut partir du principe que l'usager de la route n'est pas un « Crashpilot » (ou pilote d’essai), la non-maîtrise du véhicule ne peut être sanctionnée que si elle est fautive, c'est-à-dire si elle est due à une erreur de conduite ou à une mauvaise réaction du conducteur (Roth, Commentaire bâlois LCR, n. 54, ad art. 31). Selon la jurisprudence fédérale, l’obligation de maîtriser le véhicule exige entre autres du conducteur qu’il évalue correctement les distances (arrêt du TF du 18.03.2010 [6B_54/2010] cons. 2.3). d) Pour effectuer certaines manœuvres, le conducteur devra recourir à l’aide d’une tierce personne. Tel est le cas lorsqu’il recule alors que la visibilité à l’arrière est masquée (art. 17 al. 1 OCR) ou lorsqu’il quitte une cour, une fabrique, un garage, etc. et s’engage sur une route sans visibilité (art. 15 al. 3 OCR). Au besoin, il recourra à l’aide d’un passager pour indiquer la direction qu’il veut prendre (art. 28 al. 3 OCR). L’auxiliaire n’est toutefois pas un conducteur, même si certaines règles lui sont applicables, par exemple les articles 33 et 70 OCR (arrêt du TC/NE, CPEN.2018.114, cons. 4c ; Bussy et al., op. cit., n. 1.3 ad art. 31). La manœuvre du conducteur est de sa seule responsabilité. e) Selon la jurisprudence, l'angle mort est un facteur inhérent au mode de construction d'un véhicule et il appartient, en principe, au conducteur d'en tenir compte. Il n'est ainsi pas possible d'attribuer au hasard le fait qu'un usager de la route reste caché et de rejeter sur les autres le risque lié à l'angle mort. Au contraire, le conducteur doit se préoccuper d'éliminer tous les risques d'un tel facteur (ATF 127 IV 34 cons. 3b et les réf. cit.). Une violation du devoir de prudence ne peut pas être imputée au chauffeur lorsqu'il n'aurait absolument pas pu constater la présence d'autres usagers de la route dans l'angle mort de son véhicule, même en faisant preuve de toute la prudence requise et que, au vu des circonstances, il ne devait pas compter sur une telle présence (arrêt du TF du 03.”
Bei Unterlassen der Richtungsanzeige wird in der Praxis häufig nur eine Ordnungsbusse verhängt bzw. kommt oft nur eine Busse anstelle weiterer strafrechtlicher Folgen in Frage.
“________ stellte an der Berufungsverhandlung namens des Beschuldigten folgende Anträge (pag. 1295 f.): A.________ sei von folgenden Beschuldigungen freizusprechen: Versuchte schwere Körperverletzung, evt. Angriff, evt. vorsätzliche einfache Körperverletzung, angeblich begangen am 12. Januar 2020 in H.________(Ortschaft) z.N. von C.________ (Ziff. B.1 der Anklageschrift). Vergehen gegen das Waffengesetz, angeblich begangen am 19. Juli 2021 in H.________ (Ortschaft) (Ziff. B.3 der Anklageschrift). Einfache Verletzung der Verkehrsregeln, angeblich begangen am 23. Juni 2021 in H.________ (Ortschaft) (Ziff. B.4.3 der Anklageschrift) sowie am 23. Juli 2021 in H.________(Ortschaft) (B.4.4, 3.4.5 und B.4.7 der Anklageschrift). Führen eines nicht den Vorschriften entsprechenden Personenwagens, angeblich begangen am 23. Juni 2021 in H.________ (Ortschaft) (Ziff. B.5 der Anklageschrift). A.________ sei schuldig zu sprechen wegen einfacher Verletzung der Verkehrsregeln durch Unterlassen der Richtungsanzeige (Art. 28 Abs. 1 VRV), begangen am 23. Juli 2021 in H.________(Ortschaft) (Ziff. B.4.6 der Anklageschrift). A.________ sei zu einer Geldstrafe von 25 Tagessätzen zu Fr. 90.00, mit Gewährung des bedingten Strafvollzugs und einer Probezeit von 2 Jahren, sowie zu einer Busse von Fr. 100.00 zu verurteilen. Die Zivilklage von C.________ sei kostenfällig abzuweisen. Die anteilmässigen erstinstanzlichen Verfahrenskosten im Strafpunkt seien zu 9/10 vom Kanton zu tragen bzw. zu 1/10 A.________ aufzuerlegen. Die oberinstanzlichen Verfahrenskosten seien vollumfänglich vom Kanton zu tragen. A.________ sei eine Entschädigung für die Verteidigungskosten im erstinstanzlichen und im oberinstanzlichen Verfahren zuzusprechen. A.________ sei eine Genugtuung von Fr. 5'000.00 gemäss Art. 429 Abs. 1 Bst. c StPO zuzusprechen. Der mit Strafbefehl vom 17. Oktober 2019 gewährte bedingte Vollzug einer Geldstrafe von 12 Tagessätzen sei nicht zu widerrufen. 5.2 Anträge der Generalstaatsanwaltschaft Die Generalstaatsanwaltschaft stellte an der Berufungsverhandlung folgende Anträge (pag.”
Die Signalisierung/der Hinweis muss so rechtzeitig erfolgen, dass andere Verkehrsteilnehmer ihr Verhalten noch anpassen können.
“Aux termes de l'art. 39 al. 1 let. a LCR, avant de changer de direction, le conducteur manifestera à temps son intention au moyen des indicateurs de direction ou en faisant de la main des signes intelligibles. Cette règle vaut notamment pour se disposer en ordre de présélection, passer d'une voie à une autre ou pour obliquer. Au sens de l'art. 28 OCR, le signe donné doit être interrompu sitôt terminé le changement de direction. Les cyclistes peuvent cesser de faire le signe déjà pendant le changement de direction (al. 2). Lorsqu'un véhicule est dépourvu d'indicateurs de direction, ou lorsque ceux-ci ne sont pas visibles, le conducteur ou un passager tendra le bras dans la direction qu'il va prendre. Si cela n'est pas possible, il obliquera très prudemment (al. 3). L'art. 39 al. 2 LCR prévoit que le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispensé pour autant d'observer les précautions nécessaires. Par ailleurs, d'après l'art. 36 al. 3 LCR, le conducteur qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée. Le signe de changement de direction au sens de l'art. 39 al. 1 LCR doit être fait à temps. Cela signifie ni trop tôt ni trop tard. Étant donné que le signe est un avertissement, il doit être donné assez tôt avant le commencement de la manoeuvre pour que les autres usagers soient en mesure de se comporter de façon adéquate.”
Bei Unterlassen der Richtungsanzeige erfolgt häufig eine Strafbemessung mit Blick auf die Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer.
“Die Beschwerde ist innert 30 Tagen, von der Zustellung der vollständigen, begründeten Ausfertigung an gerechnet, bei der I. strafrechtlichen Abteilung des Bundesgerichtes (1000 Lausanne 14) in der in Art. 42 des Bundesge- richtsgesetzes vorgeschriebenen Weise schriftlich einzureichen. Die Beschwerdelegitimation und die weiteren Beschwerdevoraussetzungen richten sich nach den massgeblichen Bestimmungen des Bundesgerichtsge- setzes. Es wird erkannt: 1.Die Beschuldigte A._____ ist schuldig des Fahrens ohne Berechtigung im Sinne von Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG in Verbindung mit Art. 10 Abs. 2 SVG, des Missbrauchs von Ausweisen und Schildern im Sinne von Art. 97 Abs. 1 lit. b SVG, der mehrfachen Hinderung einer Amtshandlung im Sinne von Art. 286 StGB, - 49 - der mehrfachen Verletzung der Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 43 Abs. 2 SVG und Art. 41 Abs. 2 VRV (unerlaubtes Befahren des Trottoirs), Art. 27 Abs. 1 SVG und Art. 68 Abs. 1 und Abs. 1 bis SSV (Nichtbeachten eines Lichtsignals) so- wie Art. 39 Abs. 1 SVG und Art. 28 Abs. 1 VRV (Unterlassen der Rich- tungsanzeige). 2.Die Beschuldigte wird bestraft mit einer Geldstrafe von 90 Tagessätzen zu Fr. 400.– sowie mit Fr. 1'000.– Busse. 3.Der Vollzug der Geldstrafe wird aufgeschoben und die Probezeit auf 2 Jahre festgesetzt. 4.Die Busse ist zu bezahlen. Bezahlt die Beschuldigte die Busse schuldhaft nicht, so tritt an deren Stelle eine Ersatzfreiheitsstrafe von 3 Tagen. 5.Das erstinstanzliche Kosten- und Entschädigungsdispositiv (Ziffern 7 und 8) wird bestätigt. 6.Die zweitinstanzliche Gerichtsgebühr wird festgesetzt auf: Fr. 3'600.– ; die weiteren Kosten betragen: Fr. 3'100.– amtliche Verteidigung (inkl. 7,7 resp. 8,1 % MWST). 7.Die Kosten des Berufungsverfahrens, mit Ausnahme derjenigen der amtlichen Verteidigung, werden zu drei Vierteln der Beschuldigten auferlegt und zu einem Viertel auf die Gerichtskasse genommen. Die Kosten der amt- lichen Verteidigung werden einstweilen auf die Gerichtskasse genommen. Die Rückzahlungspflicht der Beschuldigten gemäss Art.”