Art. 3

“1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_512/2017 du 28 février 2018 consid. 3.2 ; 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). L’attention requise du conducteur implique qu’il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l’intégrité corporelle ou les biens matériels d’autrui. Le conducteur doit tenir le volant au moins avec une main et doit faire en sorte que l'autre, si elle n'est pas sur le volant, soit disponible à tout instant pour d'autres actions nécessaires, comme, par exemple, pour actionner l'avertisseur, le clignotant, le levier de vitesse, l'essuie-glace, les phares, notamment. Déterminer si une action représente une entrave à cette prescription dépend des circonstances du cas d'espèce (nature de l'action, le type de véhicule et les conditions de la route ; Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op. cit., rem 2 art. 3 OCR et les références citées). 2.7 L'emploi du téléphone tout en conduisant ne contrevient pas nécessairement à l'art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR, mais la jurisprudence est plus sévère lorsque l'appareil ne peut pas être utilisé en « mains libres », puisque le conducteur ne dirige les commandes du véhicule plus que d'une seule main, en ayant de surcroît son attention occupée par la conversation (Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op. cit., rem 2.4, p. 534, art. 31 LCR et les références citées). Le déverrouillage du smartphone durant une à deux secondes avec une main, l'autre tenant toujours le volant, ne constitue pas une violation simple des règles de la circulation routière. Il n'y a violation de l'art. 3 al. 1 phrases 1 et 3 OCR par l'utilisation de systèmes de communication et d'information que si l'attention s'en trouve effectivement affectée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_27/2023 du 5 mai 2023 et les références citées). 2.7.1 Il ressort de la jurisprudence fédérale (Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op.”

“Cette disposition n'est ainsi pas applicable aux infractions qui tombent sous le coup des art. 16a al. 1 let. a et 16c al. 1 let. a LCR. Dès lors, l'infraction est toujours considérée comme moyennement grave lorsque tous les éléments constitutifs qui permettent de la privilégier comme légère ou au contraire de la qualifier de grave ne sont pas réunis. Tel est par exemple le cas lorsque la faute est grave et la mise en danger bénigne ou, inversement, si la faute est légère et la mise en danger grave (ATF 135 II 138 consid. 2.2.2 ; arrêt 6A.16/2006 du 6 avril 2006 consid. 2.1.1, in JdT 2006 I p. 442). 2.5 Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule, de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en mesure de réagir utilement aux circonstances. En présence d'un danger, et dans toutes les situations exigeant une décision rapide, il devra réagir avec sang-froid et sans excéder le temps de réaction compatible avec les circonstances. 2.6 L'art. 3 OCR précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation ; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule ; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication (al. 1). Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction (al. 3). Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_512/2017 du 28 février 2018 consid. 3.2 ; 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). L’attention requise du conducteur implique qu’il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l’intégrité corporelle ou les biens matériels d’autrui.”

“1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_512/2017 du 28 février 2018 consid. 3.2 ; 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). L’attention requise du conducteur implique qu’il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l’intégrité corporelle ou les biens matériels d’autrui. Le conducteur doit tenir le volant au moins avec une main et doit faire en sorte que l'autre, si elle n'est pas sur le volant, soit disponible à tout instant pour d'autres actions nécessaires, comme, par exemple, pour actionner l'avertisseur, le clignotant, le levier de vitesse, l'essuie-glace, les phares, notamment. Déterminer si une action représente une entrave à cette prescription dépend des circonstances du cas d'espèce (nature de l'action, le type de véhicule et les conditions de la route ; Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op. cit., rem 2 art. 3 OCR et les références citées). 2.7 L'emploi du téléphone tout en conduisant ne contrevient pas nécessairement à l'art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR, mais la jurisprudence est plus sévère lorsque l'appareil ne peut pas être utilisé en « mains libres », puisque le conducteur ne dirige les commandes du véhicule plus que d'une seule main, en ayant de surcroît son attention occupée par la conversation (Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op. cit., rem 2.4, p. 534, art. 31 LCR et les références citées). Le déverrouillage du smartphone durant une à deux secondes avec une main, l'autre tenant toujours le volant, ne constitue pas une violation simple des règles de la circulation routière. Il n'y a violation de l'art. 3 al. 1 phrases 1 et 3 OCR par l'utilisation de systèmes de communication et d'information que si l'attention s'en trouve effectivement affectée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_27/2023 du 5 mai 2023 et les références citées). 2.7.1 Il ressort de la jurisprudence fédérale (Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op.”

“Im vorliegenden Fall bediente der Beschwerdeführer als Fahrzeuglenker auf der Autobahn 30 Sekunden lang mit der rechten Hand sein Mobiltelefon, indem er durch einen Chatverlauf scrollte. Währenddessen fuhr er in einer Schlangenlinie, wobei er auf die Linie des Pannenstreifens geriet. Seine Aufmerksamkeit war demnach durch die Bedienung des Mobiltelefons offensichtlich i.S.v. Art. 3 Abs. 1 Satz 3 VRV beeinträchtigt; er war in verkehrsrelevanter Weise abgelenkt. Soweit er dagegen einwendet, er sei keine Schlangenlinie gefahren, weicht er in unzulässiger Weise vom willkürfrei festgestellten Sachverhalt ab und kann damit keine Unrichtigkeit des angefochtenen Urteils begründen. Ebenso wenig vermag er aus seinem Vorbringen, das Mass der geforderten Aufmerksamkeit sei auf der Autobahn geringer als etwa im innerstädtischen Bereich, etwas zu seinen Gunsten abzuleiten. Der Schuldspruch gestützt auf Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV ist nicht zu beanstanden.”

“Il en découle qu'ayant retiré ladite opposition – que cela soit motu proprio ou sur l'insistance de son avocat importe peu –, le recourant n'est plus fondé à contester devant le juge administratif l'état de fait qui ressort du rapport de police et de l'ordonnance pénale du 30 mars 2021. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de donner suite à ses demandes d'administration de preuve, et la chambre de céans écartera également le grief de violation du droit d'être entendu par le TAPI. 3.             Le litige a pour objet le bien-fondé du retrait du permis de conduire du recourant pour une durée d’un mois. 3.1 Le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (art. 31 al. 1 LCR). Il doit vouer son attention à la route et à la circulation. Il doit éviter toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il doit veiller en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d’information ou de communication (art. 3 al. 1 de l’ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 - OCR - RS 741.11). Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_179/2023 du 3 août 2023 consid. 3.1). 3.2 Les infractions à la LCR sont réparties en fonction de leur gravité en trois catégories distinctes, assorties de mesures administratives minimales : les infractions légères, moyennement graves et graves (art. 16a à 16c LCR). Les principes relatifs aux retraits de permis de conduire d'admonestation sont, beaucoup plus que sous l'ancien droit, fonction de la mise en danger créée par l'infraction (ATA/25/2015 du 6 janvier 2015 ; ATA/479/2014 du 24 juin 2014 ; ATA/552/2012 du 21 août  2012). Lorsque la procédure prévue par la loi fédérale sur les amendes d'ordre du 24 juin 1970 (LAO - RS 741.03) n'est pas applicable, une infraction aux prescriptions sur la circulation routière entraîne le retrait du permis de conduire ou un avertissement (art.”

“Rechtliche Würdigung 9.                 Vornehmen einer Verrichtung, welche die Aufmerksamkeit beeinträchtigt und damit das sichere Führen eines Motorfahrzeugs erschwert 9.1             Rechtliche Grundlagen Nach Art. 90 Abs. 1 SVG macht sich strafbar, wer die Verkehrsregeln des SVG  oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrates verletzt. Gemäss Art. 31 Abs. 1 SVG muss der Fahrzeuglenker das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann. Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelverordnung [VRV; SR 741.11]) und darf beim Fahren keine Verrichtung vornehmen, welche die Bedienung des Fahrzeugs erschwert (Art. 3 Abs. 1 Satz 2 VRV). Ferner hat er dafür zu sorgen, dass seine Aufmerksamkeit insbesondere durch Tonwiedergabegeräte sowie Kommunikations- und Informationssysteme nicht beeinträchtigt wird (Art. 3 Abs. 1 Satz 3 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer nach Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 137 IV 290 E. 3.6; Urteile des Bundesgerichts 7B_221/2022 vom 9. Februar 2024 E. 4.2; 6B_27/2023 vom 5. Mai 2023 E. 1.3; je mit Hinweisen). Eine Verletzung von Art. 3 Abs. 1 Satz 1 und 3 VRV durch die Verwendung von Kommunikations- und Informationssystemen liegt nur vor, wenn die Aufmerksamkeit dadurch auch tatsächlich beeinträchtigt wird (vgl. BGE 120 IV 63 E. 2c). Art. 3 Abs. 1 Satz 2 VRV untersagt demgegenüber explizit jede die Fahrzeugbedienung erschwerende Verrichtung. Gesetz und Verordnung gehen davon aus, dass bestimmte Verrichtungen an sich die notwendige Beherrschung des Fahrzeugs beeinträchtigen und dadurch – im Sinne eines Gefährdungsdelikts – stets zumindest eine abstrakte Gefahr für die übrigen Verkehrsteilnehmer schaffen (BGE 120 IV 63 E. 2a; Urteile des Bundesgerichts 7B_221/2022 vom 9.”

“Durch den Blick auf die Navigations-App auf seinem Mobiltelefon wurde die Aufmerksamkeit des Beschuldigten auch tatsächlich beeinträchtigt. Er übersah den vortrittsberechtigten, sich bereits im Kreisverkehrsplatz befindenden Motorfahrradlenker und kollidierte in der Folge mit diesem. Der objektive Tatbestand von Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV ist daher erfüllt. Der Beschuldigte nahm durch den Blick auf die Navigations-App auf seinem Mobiltelefon zumindest in Kauf, seine Aufmerksamkeit nicht der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden. Der subjektive Tatbestand ist somit ebenfalls erfüllt. Rechtfertigungs- oder Schuldausschliessungsgründe sind keine ersichtlich. Der Beschuldigte ist somit – in Bestätigung des erstinstanzlichen Urteils – der einfachen Verkehrsregelverletzung durch Vornehmen einer Verrichtung (Blick auf Navigations-App auf Mobiltelefon), welche die Aufmerksamkeit beeinträchtigt und damit das sichere Führen eines Motorfahrzeugs erschwert, gemäss Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV schuldig zu sprechen. 10.             Missachtung des Vortrittsrechts 10.1         Rechtliche Grundlagen Gemäss Art. 27 Abs. 1 SVG sind Signale und Markierungen sowie die Weisungen der Polizei zu befolgen. Auf Strassenverzweigungen hat das von rechts kommende Fahrzeug den Vortritt. Fahrzeuge auf gekennzeichneten Hauptstrassen haben den Vortritt, auch wenn sie von links kommen. Vorbehalten bleibt die Regelung durch Signale oder durch die Polizei (Art. 36 Abs. 2 SVG). Vor der Einfahrt in einen Kreisverkehrsplatz muss der Führer die Geschwindigkeit mässigen und den im Kreis von links herannahenden Fahrzeugen den Vortritt lassen (Art. 41b Abs. 1 VRV). Wer zur Gewährung des Vortritts verpflichtet ist, darf den Vortrittsberechtigten in seiner Fahrt nicht behindern. Er hat seine Geschwindigkeit frühzeitig zu mässigen und, wenn er warten muss, vor Beginn der Verzweigung zu halten (Art. 14 Abs. 1 VRV). Das Signal «Kein Vortritt» verpflichtet den Führer, den Fahrzeugen auf der Strasse, der er sich nähert, den Vortritt zu gewähren (Art.”

“1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (al. 1). La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 129 IV 282 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_976/2023 du 29 novembre 2023 consid. 1.2). À teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 3 al. 1 OCR précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_179/2023 du 3 août 2023 consid. 3.1). Lorsqu'un conducteur doit prêter son attention visuelle principalement dans une direction déterminée, on peut admettre que son attention soit moindre dans les autres (ATF 122 IV 225 consid. 2b). Le conducteur doit avant tout porter son attention, outre sur sa propre voie de circulation, sur les dangers auxquels on doit s'attendre et peut ne prêter qu'une attention secondaire à d'éventuels comportements inhabituels ou aberrants (ATF 122 IV 225 consid. 2c ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.2.2). 3.4. Le droit d'être entendu, garanti par l'art. 3 al. 2 let. c CPP et 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour le justiciable de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 142 II 218 consid.”

“16/2006 du 6 avril 2006 consid. 2.1.1, in JdT 2006 I p. 442). 2.5 Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule, de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en mesure de réagir utilement aux circonstances. En présence d'un danger, et dans toutes les situations exigeant une décision rapide, il devra réagir avec sang-froid et sans excéder le temps de réaction compatible avec les circonstances. 2.6 L'art. 3 OCR précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation ; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule ; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication (al. 1). Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction (al. 3). Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_512/2017 du 28 février 2018 consid. 3.2 ; 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). L’attention requise du conducteur implique qu’il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l’intégrité corporelle ou les biens matériels d’autrui. Le conducteur doit tenir le volant au moins avec une main et doit faire en sorte que l'autre, si elle n'est pas sur le volant, soit disponible à tout instant pour d'autres actions nécessaires, comme, par exemple, pour actionner l'avertisseur, le clignotant, le levier de vitesse, l'essuie-glace, les phares, notamment. Déterminer si une action représente une entrave à cette prescription dépend des circonstances du cas d'espèce (nature de l'action, le type de véhicule et les conditions de la route ; Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op.”

“Aux termes de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Cette disposition est complétée par l'art. 3 al. 1 OCR, selon lequel le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.”

“Dies gilt grundsätzlich auch für die Anklage von Verkehrsregelverletzungen, die sowohl bei vorsätzlicher als auch bei fahrlässiger Begehung strafbar sind (vgl. Art. 90 Abs. 1 und 2 in Verbindung mit Art. 100 Ziff. 1 SVG). Hinweise auf eine fehlende Aufmerksamkeit in der Anklage beinhalten in der Regel einen Vorwurf der Fahrlässigkeit, während die Formulierungen "mit Wissen und Willen" bzw. "in Kauf genommen" mit Blick auf Art. 12 Abs. 1 StGB auf Vorsatz bzw. Eventualvorsatz hindeuten. Bei einer Anklage wegen Verletzung der Verkehrsregeln ist daher von einer angeklagten fahrlässigen Tatbegehung auszugehen, es sei denn, die Anklage beinhalte einen darüber hinausgehenden Vorwurf eines vorsätzlichen Handelns. Die Rechtsprechung begründet dies damit, dass die vorsätzliche und fahrlässige Verkehrsregelverletzung gleichermassen strafbar sind. Die für die Annahme von Fahrlässigkeit erforderliche Pflichtverletzung ergibt sich dabei, selbst wenn in der Anklage nicht explizit erwähnt, aus der im Strassenverkehr allgemein geltenden Pflicht zur Aufmerksamkeit (vgl. Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV) und der als bekannt vorausgesetzten Kenntnis der Verkehrsregeln (vgl. Art. 14 Abs. 1 und 3 lit. a SVG). Schildert die Anklage kein bewusstes Verhalten, ist daher von einer angeklagten fahrlässigen Verletzung der Verkehrsregeln auszugehen, dies insbesondere bei Verkehrsregelverletzungen, die unter den angeklagten Umständen typischerweise durch fehlende Aufmerksamkeit im Strassenverkehr begangen werden (Urteil 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 1.5.2 mit Hinweisen).”

“Da die Staatsanwaltschaft dem Beschuldigten in der Anklage eine eventual- vorsätzliche Tatbegehung vorwirft (Urk. 13 S. 4), stellt sich bei diesem Ergebnis der rechtlichen Würdigung die Frage nach der Vereinbarkeit mit dem Anklagegrund- satz. In diesem Zusammenhang ist nochmals hervorzuheben, dass sowohl die (eventual-)vorsätzliche als auch die fahrlässige Verletzung der Verkehrsregeln glei- chermassen strafbar ist. Die für die Annahme von Fahrlässigkeit erforderliche Pflichtverletzung ergibt sich gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung aus der im Strassenverkehr allgemein geltenden Pflicht zur Aufmerksamkeit (vgl. Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV) und der als bekannt vorausge- setzten Kenntnis der Verkehrsregeln (vgl. Art. 14 Abs. 1 und 3 lit. a SVG). Das Ele- ment der Pflichtverletzung ist somit dem zur Anklage erhobenen Vorwurf einer gro- ben Verkehrsregelverletzung im Sinne von Art. 90 Abs. 2 SVG inhärent, auch wenn es in der Anklage nicht explizit erwähnt wird (Urteil des Bundesgerichts 6B_62/2024 vom 13. September 2024 E. 3.3 f.). Insofern geht das Berufungsgericht nicht über den Anklagevorwurf hinaus, wenn es auf bewusste Fahrlässigkeit erkennt: Da dem Beschuldigten in der Anklageschrift zur Last gelegt wird, er habe durch das knappe Wiedereinbiegen nach dem Überholen und das Verringern der Geschwindigkeit ohne verkehrsbedingten Grund eine Kollision mit folgenschweren Verletzungen in Kauf genommen, kommt die Würdigung des angeklagten Verhaltens als fahrlässige grobe Verkehrsregelverletzung vielmehr einer Reduktion gleich. Dass sich der Be- schuldigte der allgemeinen Gefährlichkeit seiner Fahrweise bewusst war und (aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit) darauf vertraute, dass der von ihm als möglich vor- ausgesehene Erfolg (die Gefährdung des Überholten G.”

“Dies gilt grundsätzlich auch für die Anklage von Verkehrsregelverletzungen, die sowohl bei vorsätzlicher als auch bei fahrlässiger Begehung strafbar sind (vgl. Art. 90 Abs. 1 und 2 in Verbindung mit Art. 100 Ziff. 1 SVG). Hinweise auf eine fehlende Aufmerksamkeit in der Anklage beinhalten in der Regel einen Vorwurf der Fahrlässigkeit, während die Formulierungen "mit Wissen und Willen" bzw. "in Kauf genommen" mit Blick auf Art. 12 Abs. 1 StGB auf Vorsatz bzw. Eventualvorsatz hindeuten. Bei einer Anklage wegen Verletzung der Verkehrsregeln ist daher von einer angeklagten fahrlässigen Tatbegehung auszugehen, es sei denn, die Anklage beinhalte einen darüber hinausgehenden Vorwurf eines vorsätzlichen Handelns. Die Rechtsprechung begründet dies damit, dass die vorsätzliche und fahrlässige Verkehrsregelverletzung gleichermassen strafbar sind. Die für die Annahme von Fahrlässigkeit erforderliche Pflichtverletzung ergibt sich dabei, selbst wenn in der Anklage nicht explizit erwähnt, aus der im Strassenverkehr allgemein geltenden Pflicht zur Aufmerksamkeit (vgl. Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV) und der als bekannt vorausgesetzten Kenntnis der Verkehrsregeln (vgl. Art. 14 Abs. 1 und 3 lit. a SVG). Schildert die Anklage kein bewusstes Verhalten, ist daher von einer fahrlässigen Verletzung der Verkehrsregeln auszugehen, dies insbesondere bei Verkehrsregelverletzungen, die unter den angeklagten Umständen typischerweise durch fehlende Aufmerksamkeit im Strassenverkehr begangen werden (Urteil 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 1.5.2 mit Hinweisen).”

“2 StGB; Urteile 6B_1090/2017 vom 15. Februar 2018 E. 1.4; 6B_1401/2016 vom 24. August 2017 E. 1.4). Bei einer Anklage wegen Verletzung der Verkehrsregeln ist nach der Rechtsprechung zumindest von einer angeklagten fahrlässigen Tatbegehung auszugehen, es sei denn, die Anklage beinhalte einen darüber hinausgehenden Vorwurf eines vorsätzlichen Handelns (Urteile 6B_692/2020 vom 27. September 2021 E. 1.3; 6B_267/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 3.3; 6B_1401/2016 vom 24. August 2017 E. 1.4; 6B_270/2012 vom 30. November 2012 E. 3.2). Die Rechtsprechung begründet dies damit, dass die vorsätzliche und fahrlässige Verkehrsregelverletzung gleichermassen strafbar sind (vgl. Urteile 6B_692/2020 vom 27. September 2021 E. 1.3; 6B_267/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 3.3). Die für die Annahme von Fahrlässigkeit erforderliche Pflichtverletzung ergibt sich dabei, auch wenn in der Anklage nicht explizit erwähnt, aus der im Strassenverkehr allgemein geltenden Pflicht zur Aufmerksamkeit (vgl. Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 1 VRV) und der als bekannt vorausgesetzten Kenntnis der Verkehrsregeln (vgl. Art. 14 Abs. 1 und 3 lit. a SVG). Schildert die Anklage kein bewusstes Verhalten, ist daher von einer fahrlässigen Verletzung der Verkehrsregeln auszugehen, dies insbesondere bei Verkehrsregelverletzungen, die - wie beispielsweise Geschwindigkeitsüberschreitungen oder die Missachtung des Vortrittsrechts - unter den angeklagten Umständen typischerweise durch fehlende Aufmerksamkeit im Strassenverkehr begangen werden (Urteil 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 1.5.2). Die Schilderung des objektiven Tatgeschehens reicht nach der Rechtsprechung für eine Anklage wegen vorsätzlicher Tatbegehung aus, wenn sich daraus die Umstände ergeben, aus denen auf einen vorhandenen Vorsatz geschlossen werden kann (Urteile 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 1.5.2; 6B_692/2020 vom 27. September 2021 E. 1.2.1; vgl. auch Urteile 6B_654/2019 vom 12. März 2020 E. 1.3; 6B_638/2019 vom 17. Oktober 2019 E. 1.4.2; 6B_266/2018 vom 18. März 2019 E. 1.”

“Nach Art. 90 Abs. 1 SVG macht sich strafbar, wer die Verkehrsregeln des SVG oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrats verletzt. Gemäss Art. 31 Abs. 1 SVG muss der Fahrzeuglenker das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann. Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11). Er darf beim Fahren keine Verrichtung vornehmen, welche die Bedienung des Fahrzeugs erschwert (Art. 3 Abs. 1 Satz 2 VRV). Er hat dafür zu sorgen, dass seine Aufmerksamkeit insbesondere durch Tonwiedergabegeräte sowie Kommunikations- und Informationssysteme nicht beeinträchtigt wird (Art. 3 Abs. 1 Satz 3 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, die er nach Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuwenden muss, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 137 IV 290 E. 3.6; 127 II 302 E. 3c; 122 IV 225 E. 2b; Urteile 6B_53/2024 vom 13. Januar 2025 E. 3.3.1; 6B_27/2023 vom 5. Mai 2023 E. 1.3; 6B_1423/2017 vom 9. Mai 2018 E. 2.1.1; 6B_1183/2014 vom 27. Oktober 2015 E. 1.3; je mit Hinweisen). Eine Verletzung von Art. 3 Abs. 1 Satz 1 und 3 VRV durch die Verwendung von Kommunikations- und Informationssystemen liegt nur vor, wenn die Aufmerksamkeit dadurch auch tatsächlich beeinträchtigt wird (vgl. BGE 120 IV 63 E. 2c; Urteile 6B_53/2024 vom 13. Januar 2025 E. 3.3.1; 6B_27/2023 vom 5. Mai 2023 E. 1.3 mit Hinweis).”

“Nach Art. 90 Abs. 1 SVG macht sich strafbar, wer die Verkehrsregeln des SVG oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrates verletzt. Gemäss Art. 31 Abs. 1 SVG muss der Fahrzeuglenker das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann. Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 VRV). Er darf beim Fahren keine Verrichtung vornehmen, welche die Bedienung des Fahrzeugs erschwert (Art. 3 Abs. 1 Satz 2 VRV). Er hat dafür zu sorgen, dass seine Aufmerksamkeit insbesondere durch Tonwiedergabegeräte sowie Kommunikations- und Informationssysteme nicht beeinträchtigt wird (Art. 3 Abs. 1 Satz 3 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, die er nach Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 137 IV 290 E. 3.6; 127 II 302 E. 3c; 122 IV 225 E. 2b; Urteile 6B_27/2023 vom 5. Mai 2023 E. 1.3; 6B_1423/2017 vom 9. Mai 2018 E. 2.1.1; 6B_1183/2014 vom 27. Oktober 2015 E. 1.3; je mit Hinweisen). Eine Verletzung von Art. 3 Abs. 1 Satz 1 und 3 VRV durch die Verwendung von Kommunikations- und Informationssystemen liegt nur vor, wenn die Aufmerksamkeit dadurch auch tatsächlich beeinträchtigt wird (vgl. BGE 120 IV 63 E. 2c; Urteil 6B_27/2023 vom 5. Mai 2023 E. 1.3 mit Hinweis).”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur la circulation routière (OCR; RS 741.11) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite. Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 127 II 302 consid. 3c; cf. aussi arrêts TF 6B_894/2016 du 14 mars 2017 consid. 3.1; 6B_108/2015 du 27 novembre 2015 consid. 3; 6B_909/2014 du 21 mai 2015 consid. 2.1). Aux termes de l'art. 32 al. 1 1ère phrase LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Selon l'art. 33 LCR, reconnu comme une règle fondamentale de la circulation (arrêts TF 1C_122/2022 du 11 juillet 2022 consid. 3.3.3; 4A_239/2015 du 6 octobre 2015 consid. 2.2), le conducteur facilitera aux piétons la traversée de la chaussée (al. 1). Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s'y engagent (art.”

“Rechtliche Würdigung 9.                 Vornehmen einer Verrichtung, welche die Aufmerksamkeit beeinträchtigt und damit das sichere Führen eines Motorfahrzeugs erschwert 9.1             Rechtliche Grundlagen Nach Art. 90 Abs. 1 SVG macht sich strafbar, wer die Verkehrsregeln des SVG  oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrates verletzt. Gemäss Art. 31 Abs. 1 SVG muss der Fahrzeuglenker das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann. Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelverordnung [VRV; SR 741.11]) und darf beim Fahren keine Verrichtung vornehmen, welche die Bedienung des Fahrzeugs erschwert (Art. 3 Abs. 1 Satz 2 VRV). Ferner hat er dafür zu sorgen, dass seine Aufmerksamkeit insbesondere durch Tonwiedergabegeräte sowie Kommunikations- und Informationssysteme nicht beeinträchtigt wird (Art. 3 Abs. 1 Satz 3 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer nach Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 137 IV 290 E. 3.6; Urteile des Bundesgerichts 7B_221/2022 vom 9. Februar 2024 E. 4.2; 6B_27/2023 vom 5. Mai 2023 E. 1.3; je mit Hinweisen). Eine Verletzung von Art. 3 Abs. 1 Satz 1 und 3 VRV durch die Verwendung von Kommunikations- und Informationssystemen liegt nur vor, wenn die Aufmerksamkeit dadurch auch tatsächlich beeinträchtigt wird (vgl. BGE 120 IV 63 E. 2c). Art. 3 Abs. 1 Satz 2 VRV untersagt demgegenüber explizit jede die Fahrzeugbedienung erschwerende Verrichtung. Gesetz und Verordnung gehen davon aus, dass bestimmte Verrichtungen an sich die notwendige Beherrschung des Fahrzeugs beeinträchtigen und dadurch – im Sinne eines Gefährdungsdelikts – stets zumindest eine abstrakte Gefahr für die übrigen Verkehrsteilnehmer schaffen (BGE 120 IV 63 E. 2a; Urteile des Bundesgerichts 7B_221/2022 vom 9.”

“Durch den Blick auf die Navigations-App auf seinem Mobiltelefon wurde die Aufmerksamkeit des Beschuldigten auch tatsächlich beeinträchtigt. Er übersah den vortrittsberechtigten, sich bereits im Kreisverkehrsplatz befindenden Motorfahrradlenker und kollidierte in der Folge mit diesem. Der objektive Tatbestand von Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV ist daher erfüllt. Der Beschuldigte nahm durch den Blick auf die Navigations-App auf seinem Mobiltelefon zumindest in Kauf, seine Aufmerksamkeit nicht der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden. Der subjektive Tatbestand ist somit ebenfalls erfüllt. Rechtfertigungs- oder Schuldausschliessungsgründe sind keine ersichtlich. Der Beschuldigte ist somit – in Bestätigung des erstinstanzlichen Urteils – der einfachen Verkehrsregelverletzung durch Vornehmen einer Verrichtung (Blick auf Navigations-App auf Mobiltelefon), welche die Aufmerksamkeit beeinträchtigt und damit das sichere Führen eines Motorfahrzeugs erschwert, gemäss Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV schuldig zu sprechen. 10.             Missachtung des Vortrittsrechts 10.1         Rechtliche Grundlagen Gemäss Art. 27 Abs. 1 SVG sind Signale und Markierungen sowie die Weisungen der Polizei zu befolgen. Auf Strassenverzweigungen hat das von rechts kommende Fahrzeug den Vortritt. Fahrzeuge auf gekennzeichneten Hauptstrassen haben den Vortritt, auch wenn sie von links kommen. Vorbehalten bleibt die Regelung durch Signale oder durch die Polizei (Art. 36 Abs. 2 SVG). Vor der Einfahrt in einen Kreisverkehrsplatz muss der Führer die Geschwindigkeit mässigen und den im Kreis von links herannahenden Fahrzeugen den Vortritt lassen (Art. 41b Abs. 1 VRV). Wer zur Gewährung des Vortritts verpflichtet ist, darf den Vortrittsberechtigten in seiner Fahrt nicht behindern. Er hat seine Geschwindigkeit frühzeitig zu mässigen und, wenn er warten muss, vor Beginn der Verzweigung zu halten (Art. 14 Abs. 1 VRV). Das Signal «Kein Vortritt» verpflichtet den Führer, den Fahrzeugen auf der Strasse, der er sich nähert, den Vortritt zu gewähren (Art.”

“Als grobe Verkehrsregelverletzung kommen in erster Linie physische Aktivitäten in Betracht, die den Fahrzeugführer z.B. daran hindern, den Verkehr zu beobachten sowie die wesentlichen Bedienungselemente des Fahrzeugs dergestalt im Griff zu haben, dass eine hinreichend schnelle Reaktion auf Gefahren sichergestellt ist. So hat das Bundesgericht etwa das Suchen einer Wasserflasche auf dem Beifahrersitz oder eines aus der Hand gerutschten und auf den Boden gefallenen Mobiltelefons, aber auch die Suche in einer Tasche nach Dokumenten als grobe Verkehrsregelverletzungen im Sinn von Art. 16c Abs. 2 Bst. c SVG qualifiziert (Urteile BGer 1C_512 E. 3.4; 1C_188/2010 vom 6. September 2010 E. 2.2; 1C_299/2007 vom 11. Januar 2008 E. 2.2; 1C_71/2008 vom 31. März 2008 E. 2.2). Dem Fahrzeugführer wird insofern abverlangt, dem spontanen Impuls der Bergung eines heruntergefallenen Gegenstands zu widerstehen, soweit keine Notsituation vorliegt, und wenn nötig anzuhalten (BSK SVG-Fiolka, 2014, Art. 90 Rz 64). In seiner Rechtsprechung zu Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 VRV hat das Bundesgericht auch festgehalten, dass ein Fahrer, wenn es die Verkehrssituation erlaubt, zum Ablesen der Geschwindigkeit oder der Treibstoffreserve kurz auf das Armaturenbrett blicken darf, ohne dass ihm eine ungenügende Aufmerksamkeit zur Last gelegt werden könnte. Gleiches gilt auch bei einem kurzen Blick auf die Uhr oder ein im Fahrzeug eingebautes Navigationssystem, bei dem die Führung des Lenkers auch durch Sprachausgabe erfolgt. Dagegen widmet ein Fahrer dem Verkehr nicht die erforderliche Aufmerksamkeit, wenn er während der Fahrt seinen Blick zum Schreiben einer SMS länger auf sein Mobiltelefon richtet; ein Navigationsgerät länger als nur wenige Sekunden in der Hand auf der Höhe des Lenkrads hält und den Blick darauf richtet; ein Blatt Papier auf der Höhe der Mittelkonsole vor sich hält und seinen Blick während ca. sieben Sekunden ununterbrochen darauf richtet; mit der rechten Hand ein Mobilgerät bedient und die linke im Bereich des Kopfs hält; ein Lasermessgerät aus der Halterung am Gürtel nimmt, dieses während rund drei Sekunden bedient und während dieser Zeitspanne darauf schaut, um es in der Folge wieder in die Halterung zu stecken oder auf dem Lenkrad ein Papier beschreibt und den Blick zeitweise von der Strasse abwendet.”

“Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes (SVG) und der dazugehörenden Verordnungen (vgl. BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; Urteile 6B_16/2023, 6B_23/2023 vom 17. Mai 2024 E. 2.2.3; 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3 mit Hinweisen). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Verkehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Der Fahrzeugführer muss sein Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG). Er muss jederzeit in der Lage sein, auf die jeweils erforderliche Weise auf das Fahrzeug einzuwirken und auf jede Gefahr ohne Zeitverlust zweckmässig zu reagieren (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]). Das allgemeine Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer nach Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen).”

“Dies ist der Fall, wenn der Täter im Zeitpunkt der Tat aufgrund der Umstände sowie seiner Kenntnisse und Fähigkeiten die Gefährdung der Rechtsgüter des Opfers hätte erkennen können und müssen, und wenn er zugleich die Grenzen des erlaubten Risikos überschritten hat. Für die Zurechenbarkeit des Erfolgs genügt die blosse Vorhersehbarkeit allerdings nicht. Erforderlich ist auch dessen Vermeidbarkeit. Der Erfolg ist vermeidbar, wenn er nach einem hypothetischen Kausalverlauf bei pflichtgemässem Verhalten des Täters ausgeblieben wäre. Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes und der dazu gehörenden Verordnungen (Urteil des Bundesgerichts 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3). So hat der Führer, der seine Fahrrichtung ändern will, wie zum Abbiegen, auf den Gegenverkehr Rücksicht zu nehmen (Art. 34 Abs. 3 SVG). Vor dem Abbiegen nach links ist den entgegenkommenden Fahrzeugen der Vortritt zu lassen (Art. 36 Abs. 3 SVG). Weiter hat der - 7 - Fahrzeugführer seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden (Art. 3 Abs. 1 VRV). 5.Gemäss ärztlichem Befund von Dr. med. F._____ vom 16. Februar 2023 erlitt die Beschwerdeführerin eine Halswirbelsäulendistorsion mit im Verlauf anhaltenden Schmerzen sowie situativ Kribbeln in einigen Fingern der linken Hand. Im MRI habe keine Nervenwurzelaffektion festgestellt werden können. Der Neurologe gehe von einer muskulären Problematik aus. Die Patientin stehe wegen der anhaltenden Beschwerden bei Dr. med. G._____ als Unfallspezialist und PD Dr. med. H._____ als Schmerzspezialist in Behandlung (Urk. 11/8/7). Dr. med. G._____ diagnostizierte eine winzige mediane Diskushernie auf Ebene C5/C6 ohne Neurokompression, eine kleine mediane Diskushernie auf Ebene Th7/Th8 sowie eine Tangierung der Nervenwurzel Th7 (Urk. 11/8/9). PD Dr. med. H._____ hielt fest, bei der Beschwerdeführerin zwei Mal eine schmerztherapeutische Intervention (Facetteninfiltration) vorgenommen zu haben (Urk. 11/8/5). Nachfolgend ist zu prüfen, ob die Staatsanwaltschaft zu Recht da- von ausging, dass die dem Beschwerdegegner vorgeworfene fahrlässige Körper- verletzung nicht anklagegenügend erstellt werden kann.”

“Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes (SVG) und der dazugehörenden Verordnungen (vgl. BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; Urteil 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3 mit Hinweisen). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Verkehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Der Fahrzeugführer muss sein Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG). Er muss jederzeit in der Lage sein, auf die jeweils erforderliche Weise auf das Fahrzeug einzuwirken und auf jede Gefahr ohne Zeitverlust zweckmässig zu reagieren (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]). Das allgemeine Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer nach Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Der Fahrzeugführer, der seine Fahrrichtung ändern will, beispielsweise zum Überholen, hat auf den Gegenverkehr und auf die ihm nachfolgenden Fahrzeuge Rücksicht zu nehmen (Art. 34 Abs. 3 SVG). Überholen und Vorbeifahren an Hindernissen ist nur gestattet, wenn der nötige Raum übersichtlich und frei ist und der Gegenverkehr nicht behindert wird. Im Kolonnenverkehr darf nur überholen, wer die Gewissheit hat, rechtzeitig und ohne Behinderung anderer Fahrzeuge wieder einbiegen zu können (Art. 35 Abs. 2 SVG). Wer überholt, muss auf die übrigen Strassenbenützer, namentlich auf jene, die er überholen will, besonders Rücksicht nehmen (Art. 35 Abs. 3 SVG). In unübersichtlichen Kurven, auf und unmittelbar vor Bahnübergängen ohne Schranken sowie vor Kuppen darf nicht überholt werden, auf Strassenverzweigungen nur, wenn sie übersichtlich sind und das Vortrittsrecht anderer nicht beeinträchtigt wird (Art.”

“Lorsque l'on peut objectivement exclure des circonstances la présence de tout tiers, y compris, le cas échéant, du passager du conducteur en infraction, l'imminence du danger peut être niée (arrêts du Tribunal fédéral 6B_23/2016 du 9 décembre 2016 consid. 3.2 ; 6B_117/2015 du 11 février 2016 consid. 13.2). 16.         Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule, de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en mesure de réagir utilement aux circonstances. En présence d'un danger, et dans toutes les situations exigeant une décision rapide, il devra réagir avec sang-froid et sans excéder le temps de réaction compatible avec les circonstances. 17.         L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 (OCR - RS 741.11) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation ; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule ; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication. Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_512/2017 du 28 février 2018 consid. 3.2 ; 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). L’attention requise du conducteur implique qu’il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l’intégrité corporelle ou les biens matériels d’autrui. 18.         En l'espèce, dans ses écritures, le recourant prétend que les faits retenus par l'autorité pénale n'atteindraient pas la gravité que l'OCV leur prête. Il allègue que le fait d'avoir effectué un wheeling, manœuvre certes non autorisée, ne saurait être qualifié d'infraction moyennement grave dès lors que ce geste démontrait, au contraire, d'une très bonne maîtrise de son motocycle, de surcroît à une vitesse qui n'était pas excessive, sur une route totalement déserte, à une heure particulièrement tardive et à un endroit où le tracé était rectiligne.”

“Le seul fait qu’il ait indiqué – selon le rapport de police, étant précisé qu’il peut s’agir d’une inadvertance au moment de la retranscription des déclarations recueillies sur les lieux de l’accident, durant un début de soirée où la nuit était déjà tombée – que la recourante traversait la chaussée du nord au sud en lieu et place du sud au nord n’apparaît pas comme une méprise si fondamentale qu’elle justifierait d’écarter l’intégralité de ses déclarations. Il était tout à fait concevable que l’attention de E.________ se soit portée sur certains éléments précis, soit le fait pour la recourante d’avoir porté une capuche ou d’avoir traversé en dehors du passage pour piétons, mais non sur le sens de marche de cette dernière, en particulier dans un contexte où un accident se produit en une fraction de seconde. Aucun autre élément probant ne permet de contredire ce constat. Les autres critiques de la recourante s’agissant de la possibilité pour E.________ de l’avoir vue traverser alors qu’il faisait nuit et qu’il s’apprêtait à effectuer une manœuvre ne sauraient convaincre, à mesure tout d’abord qu’elles sont contredites par les éléments au dossier, mais également qu’il est généralement attendu d’un conducteur qu’il voue son attention à la route et à la circulation (art. 3 OCR ad art. 31 al. 1 LCR), ce qui implique une attention sur ce qui se passe sur et à proximité de la route, d’autant que les conditions de circulation étaient difficiles au moment de l’accident (heure de pointe ; circulation dense ; condition nocturne puisque le soleil s’est couché sur V.________ à 16h51 le 22.11.2023). On ne saurait donc écarter l’entier d’un témoignage par ailleurs cohérent, au seul motif qu’il contient une inadvertance. Le grief est mal fondé. 4.2. La recourante reproche au Ministère public de ne pas avoir procédé à une analyse plus détaillée des propos tenus par C.________, dressant ainsi un état de faits incomplet, qui laisse en particulier sous-entendre que le conducteur aurait fait preuve de la prudence requise, ce qu’elle conteste à mesure qu’il ne l’avait pas vue au moment de l’accident. Selon la recourante, les déclarations du conducteur, soit le fait qu’il a constaté la fissure de son pare-brise seulement plusieurs mètres après le passage pour piétons, accréditeraient en réalité la thèse selon laquelle la recourante se trouvait sur le passage pour piétons au moment du choc.”

“Le seul fait qu’il ait indiqué – selon le rapport de police, étant précisé qu’il peut s’agir d’une inadvertance au moment de la retranscription des déclarations recueillies sur les lieux de l’accident, durant un début de soirée où la nuit était déjà tombée – que la recourante traversait la chaussée du nord au sud en lieu et place du sud au nord n’apparaît pas comme une méprise si fondamentale qu’elle justifierait d’écarter de l’intégralité de ses déclarations. Il est tout à fait concevable que l’attention de E.________ se soit portée sur certains éléments précis, soit le fait pour la recourante d’avoir porté une capuche ou d’avoir traversé en dehors du passage pour piétons, mais non sur le sens de marche de cette dernière, en particulier dans un contexte où un accident se produit en une fraction de seconde. Aucun autre élément probant ne permet de contredire ce constat. Les autres critiques de la recourante s’agissant de la possibilité pour E.________ de l’avoir vue traverser alors qu’il faisait nuit et qu’il s’apprêtait à effectuer une manœuvre ne sauraient convaincre, à mesure tout d’abord qu’elles sont contredites par les éléments au dossier, mais également qu’il est généralement attendu d’un conducteur qu’il voue son attention à la route et à la circulation (art. 3 OCR ad art. 31 al. 1 LCR), ce qui implique une attention sur ce qui se passe sur et à proximité de la route, d’autant que les conditions de circulation étaient particulièrement pénibles au moment de l’accident (heure de pointe ; circulation dense ; condition nocturne puisque le soleil s’est couché sur Z.________ à 16h51 le 22.11.2023 et que l’accident s’est produit à 17h40). On ne saurait donc écarter l’entier d’un témoignage par ailleurs cohérent, au seul motif qu’il contient une inadvertance. d) La recourante reproche également au Ministère public de ne pas avoir procédé à une analyse plus détaillée des propos tenus par C.________, retenant un état de faits incomplet et laissant en particulier sous-entendre que le conducteur avait fait preuve de la prudence requise, ce qu’elle conteste à mesure qu’il ne l’a pas vue au moment de l’accident. Elle considère encore que les déclarations du conducteur, soit le fait qu’il a constaté la fissure de son pare-brise uniquement plusieurs mètres après le passage pour piétons, accréditerait en réalité la thèse selon laquelle la recourante se trouvait sur le passage pour piétons au moment du choc.”

“Als grobe Verkehrsregelverletzung kommen in erster Linie physische Aktivitäten in Betracht, die den Fahrzeugführer z.B. daran hindern, den Verkehr zu beobachten sowie die wesentlichen Bedienungselemente des Fahrzeugs dergestalt im Griff zu haben, dass eine hinreichend schnelle Reaktion auf Gefahren sichergestellt ist. So hat das Bundesgericht etwa das Suchen einer Wasserflasche auf dem Beifahrersitz oder eines aus der Hand gerutschten und auf den Boden gefallenen Mobiltelefons, aber auch die Suche in einer Tasche nach Dokumenten als grobe Verkehrsregelverletzungen im Sinn von Art. 16c Abs. 2 Bst. c SVG qualifiziert (Urteile BGer 1C_512 E. 3.4; 1C_188/2010 vom 6. September 2010 E. 2.2; 1C_299/2007 vom 11. Januar 2008 E. 2.2; 1C_71/2008 vom 31. März 2008 E. 2.2). Dem Fahrzeugführer wird insofern abverlangt, dem spontanen Impuls der Bergung eines heruntergefallenen Gegenstands zu widerstehen, soweit keine Notsituation vorliegt, und wenn nötig anzuhalten (BSK SVG-Fiolka, 2014, Art. 90 Rz 64). In seiner Rechtsprechung zu Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 VRV hat das Bundesgericht auch festgehalten, dass ein Fahrer, wenn es die Verkehrssituation erlaubt, zum Ablesen der Geschwindigkeit oder der Treibstoffreserve kurz auf das Armaturenbrett blicken darf, ohne dass ihm eine ungenügende Aufmerksamkeit zur Last gelegt werden könnte. Gleiches gilt auch bei einem kurzen Blick auf die Uhr oder ein im Fahrzeug eingebautes Navigationssystem, bei dem die Führung des Lenkers auch durch Sprachausgabe erfolgt. Dagegen widmet ein Fahrer dem Verkehr nicht die erforderliche Aufmerksamkeit, wenn er während der Fahrt seinen Blick zum Schreiben einer SMS länger auf sein Mobiltelefon richtet; ein Navigationsgerät länger als nur wenige Sekunden in der Hand auf der Höhe des Lenkrads hält und den Blick darauf richtet; ein Blatt Papier auf der Höhe der Mittelkonsole vor sich hält und seinen Blick während ca. sieben Sekunden ununterbrochen darauf richtet; mit der rechten Hand ein Mobilgerät bedient und die linke im Bereich des Kopfs hält; ein Lasermessgerät aus der Halterung am Gürtel nimmt, dieses während rund drei Sekunden bedient und während dieser Zeitspanne darauf schaut, um es in der Folge wieder in die Halterung zu stecken oder auf dem Lenkrad ein Papier beschreibt und den Blick zeitweise von der Strasse abwendet.”

“Ebenso ist nicht ersichtlich, dass eine Notwendigkeit der Verhängung einer Freiheits- statt einer Geldstrafe besteht, um die Beschuldigten von der Begehung weiterer Straftaten abzuhalten. Wie aufzu- zeigen sein wird, rechtfertigt sich indes angesichts der Tatschwere für das mehr- fache Vergehen gegen das Betäubungsmittelgesetz die Ausfällung einer Frei- heitsstrafe, weil die verschuldensangemessene Sanktion über dem Maximum von 180 Tagessätzen Geldstrafe liegt (Art. 34 Abs. 1 StGB) - die Strafart wurde denn auch weder von der Verteidigung noch von der Staatsanwaltschaft moniert (act. H.3 Rz. 42; act. H.4 Rz. 4.1) -, während für die SVG-Delikte eine Geldstrafe als angemessene Sanktion erscheint. Der Straftatbestand der Hinderung einer Amtshandlung gemäss Art. 286 StGB sieht einen Strafrahmen von Geldstrafe bis zu 30 Tagessätzen vor, womit einzig eine Geldstrafe in Frage kommt. Die Übertre- tung des Betäubungsmittelgesetzes gemäss Art. 19a Ziff. 1 BetmG sowie die SVG-Übertretung gemäss Art. 31 Abs. 1 und 3 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV i.V.m. Art. 90 Abs. 1 SVG sehen als Sanktion Busse vor. 6.3. Freiheitsstrafe für das mehrfache Vergehen gegen das BetmG”

“1 StPO trägt die beschuldigte Person die Verfahrens- kosten, wenn sie verurteilt wird. Die Beschuldigte wird von den Vorwürfen des Un- terlassens der Meldepflicht im Hanfanbau gemäss Art. 36l Abs. 1 PolG i.V.m. Art. 36n PolG, der unrechtmässigen Entziehung von Energie gemäss Art. 142 Abs. 2 StGB, der Übertretung der Niederspannungs-Installationsverordnung gemäss Art. 42 lit. a NIV i.V.m. Art. 55 Abs. 3 EleG und der mehrfachen Sachbe- schädigung gemäss Art. 144 Abs. 1 StGB freigesprochen, während sie des mehr- fachen Vergehens gegen das Betäubungsmittelgesetz gemäss Art. 19 Abs. 1 lit. a, b, c und d BetmG, der mehrfachen Übertretung des Betäubungsmittelgesetzes gemäss Art. 19a Ziff. 1 BetmG, der mehrfachen Hinderung einer Amtshandlung gemäss Art. 286 StGB, des Führens eines Motorfahrzeugs trotz Verweigerung, Entzug oder Aberkennung des Ausweises gemäss Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG, der Nichtabgabe von Ausweisen oder Kontrollschildern gemäss Art. 97 Abs. 1 lit. b SVG sowie der Verletzung der Verkehrsregeln gemäss Art. 31 Abs. 1 und 3 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV i.V.m. Art. 90 Abs. 1 SVG schuldig gesprochen wurde.”

“1              L’appelant soutient que le jugement serait juridiquement erroné, en ce sens qu’il ne serait pas interdit de transporter un chien sur le siège passager et que le chien ne dérangeait pas la conduite.   3.2              Conformément à l’art. 90 al. 1 LCR (loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS 741.01), celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. Les règles de la circulation sont des prescriptions de sécurité destinées à prévenir les accidents. L'infraction visée par l'art. 90 al. 1 LCR est conçue comme un délit formel de mise en danger abstrait, de sorte qu'il suffit de violer une règle de comportement imposée par la loi pour que l'infraction soit consommée, indépendamment de la survenance d'un danger concret ou d'une lésion (ATF 92 IV 33 consid. 1 ; TF 6B_1147/2019 du 22 mars 2021 consid. 2.3.4 ; TF 6B_491/2011 du 3 novembre 2011 consid. 2.3).                 En application de l’art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Selon l’art. 3 al. 1 OCR (ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 ; RS 741.11), le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d’information ou de communication. L'attention requise du conducteur implique qu'il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui, et la maîtrise du véhicule exige qu'en présence d'un danger, il actionne immédiatement les commandes du véhicule de manière appropriée aux circonstances (TF 6B_909/2014 du 21 mai 2015 consid. 2.1 ; Jeanneret et al., Code suisse de la circulation routière commenté, 5e éd., Bâle 2024, n. 2.4 ad art. 31 LCR).   3.3              La conduite d’un véhicule nécessite l’attention complète du conducteur afin que celui-ci soit en mesure de repérer et d’éviter rapidement les obstacles qui pourraient se présenter sur son chemin.”

“L'attention requise du conducteur implique qu'il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui, et la maîtrise du véhicule exige qu'en présence d'un danger, il actionne immédiatement les commandes du véhicule de manière appropriée aux circonstances (TF 6B_909/2014 du 21 mai 2015 consid. 2.1 ; Jeanneret et al., Code suisse de la circulation routière commenté, 5e éd., Bâle 2024, n. 2.4 ad art. 31 LCR).   3.3              La conduite d’un véhicule nécessite l’attention complète du conducteur afin que celui-ci soit en mesure de repérer et d’éviter rapidement les obstacles qui pourraient se présenter sur son chemin. Or, la présence d’un chien sur les genoux de l’appelant l’empêchait de vouer l’attention nécessaire à la route. En outre, comme l’a souligné le premier juge, l’appelant a reconnu avoir effectué un trajet de plusieurs minutes dans cette configuration. Il ne lui est donc pas reproché une inattention de quelques secondes seulement, mais de plusieurs minutes. Il convient de confirmer sa condamnation pour violation simple des règles de la circulation routière.                 Le dispositif du jugement entrepris indique de façon erronée l’application de l’art. 3 al. 3 OCR en lieu et place de l’art. 3 al. 1 OCR. Il s’agit là d’une erreur manifeste, qui peut être rectifiée d’office (art. 404 al. 2 CPP).   4.              L’appelant, qui conclut à son acquittement, ne conteste pas l’amende en tant que telle. Vérifiée d’office, l’amende de 100 fr. infligée par le premier juge, fixée en application des critères légaux et conformément à la culpabilité ainsi qu’à la situation personnelle de D.________, sanctionne adéquatement le comportement fautif et doit donc être confirmée, de même que la peine privative de liberté de substitution de 1 jour en cas de non-paiement fautif.   5.              Au vu de ce qui précède, l’appel doit être rejeté dans la mesure où il est recevable et le jugement entrepris confirmé.                 Les frais d’appel, par 540 fr. (art. 21 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).       Par ces motifs, la Présidente de la Cour d’appel pénale, statuant en application des art.”

“2 SVG ist restriktiv zu handhaben, weshalb nicht unbesehen von einer objektiven auf eine subjektiv schwere Verkehrsregelverlet- zung geschlossen werden darf. Nicht jede Unaufmerksamkeit, die wegen der Schwere des Erfolgs objektiv als gravierende Verletzung der Vorsichtspflicht zu be- trachten ist, wiegt auch subjektiv schwer. Grundsätzlich ist von einer objektiv gro- ben Verletzung der Verkehrsregeln auf ein zumindest grob fahrlässiges Verhalten zu schliessen. Die Rücksichtslosigkeit ist ausnahmsweise zu verneinen, wenn be- sondere Umstände vorliegen, die das Verhalten subjektiv in einem milderen Licht erscheinen lassen (Urteile des Bundesgerichts 6B_85/2024 vom 8. November 2024 E. 1.2.1.; 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 1.4.2 mit Hinweisen). 2.1.2.Durch das Filmen mit der rechten Hand und der gleichzeitig demonstra- tiven Wegnahme der linken Hand vom Lenkrad, konnte der Beschuldigte das Fahr- zeug nicht in der Weise beherrschen, dass er jederzeit seinen Vorsichtspflichten hätte nachkommen können, und verletzte damit Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 3 VRV, welche essentielle Verkehrsvorschriften darstellen. Indem der Be- schuldigte die Hände vom Lenkrad nahm, um ein Video zu machen und damit prah- len zu können, handelte er offensichtlich rücksichtslos. Um die Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer zu gewährleisten, wäre es notwendig gewesen, jederzeit sofort adäquat auf das Verkehrsgeschehen zu reagieren. Dies gilt umso mehr im Dunkeln auf einer Ausserortsstrecke, wo zwar keine Verkehrsteilnehmer zu sehen sind, je- doch jederzeit Fahrzeuge entgegen kommen konnten. Der Beschuldigte verringerte durch sein Handeln die Aufmerksamkeit auf den Strassenverkehr und damit war seine Reaktionsfähigkeit beeinträchtigt. Er hielt die Hände auch nicht unmittelbar neben dem Steuerrad, vielmehr hielt er sie hinter dem Kopf verschränkt, schloss zeitweise die Augen und konzentrierte sich auf das Filmen. Er vernachlässigte über längere Zeit die pflichtgemässe Vorsicht, welche nicht durch einen Autopiloten er- setzt werden konnte. Dass es schliesslich nicht zu einem Unfall kam, ist einzig dem Zufall zuzuschreiben, denn eine gewisse Verkehrsdichte war gegeben, es fanden Überholmanöver statt und die Sichtverhältnisse waren nicht durchwegs vorteilhaft.”

“Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a; arrêts 6B_58/2024 du 8 août 2024 consid. 1.2; 6B_286/2022 du 15 juin 2023 consid. 4.1.1).  L'art. 31 al. 1 LCR prévoit que le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR, RS 741.11) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation ; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule ; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication. Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêt TF 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). L’attention requise du conducteur implique qu’il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l’intégrité corporelle et les biens matériels d’autrui, et la maîtrise du véhicule exige qu’en présence d’un danger, il actionne immédiatement les commandes du véhicule de manière appropriée aux circonstances (cf. Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, Code suisse de la circulation routière commenté, 5e éd., 2024, art. 31 LCR n. 2.4). Si l’emploi du téléphone tout en conduisant ne contrevient pas nécessairement aux art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR, l’art. 31 al. 1 LCR est toutefois violé lorsque, par l’usage d’un téléphone (ou d’un autre appareil de communication et d’information comme un GPS), l’attention du conducteur est effectivement troublée.”

“Nach Art. 90 Abs. 1 SVG macht sich strafbar, wer die Verkehrsregeln des SVG oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrates verletzt. Gemäss Art. 31 Abs. 1 SVG muss der Fahrzeuglenker das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann. Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 VRV). Er darf beim Fahren keine Verrichtung vornehmen, welche die Bedienung des Fahrzeugs erschwert (Art. 3 Abs. 1 Satz 2 VRV). Er hat dafür zu sorgen, dass seine Aufmerksamkeit insbesondere durch Tonwiedergabegeräte sowie Kommunikations- und Informationssysteme nicht beeinträchtigt wird (Art. 3 Abs. 1 Satz 3 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, die er nach Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 137 IV 290 E. 3.6; 127 II 302 E. 3c; 122 IV 225 E. 2b; Urteile 6B_27/2023 vom 5. Mai 2023 E. 1.3; 6B_1423/2017 vom 9. Mai 2018 E. 2.1.1; 6B_1183/2014 vom 27. Oktober 2015 E. 1.3; je mit Hinweisen). Eine Verletzung von Art. 3 Abs. 1 Satz 1 und 3 VRV durch die Verwendung von Kommunikations- und Informationssystemen liegt nur vor, wenn die Aufmerksamkeit dadurch auch tatsächlich beeinträchtigt wird (vgl. BGE 120 IV 63 E. 2c; Urteil 6B_27/2023 vom 5. Mai 2023 E. 1.3 mit Hinweis).”

“Aux termes de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Cette disposition est complétée par l'art. 3 al. 1 OCR, selon lequel le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.”

“On ne saurait toutefois dénier d’emblée toute force probante à un tel document. Celui-ci est en effet, par sa nature, destiné et propre à servir de moyen de preuve, dans la mesure où le policier y reproduit des faits qu’il a constatés et où il est fréquent que l’on se fonde, dans les procédures judiciaires, sur les constatations ainsi transcrites (cf. arrêt du TF du 05.05.2011 [6B_750/2010] cons. 2.2 et arrêt du 22.08.2016 précité). 5. a) Si, devant la Cour pénale, l’appelant conteste toujours sa condamnation pour violation grave d’une règle de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), il admet, par l’intermédiaire de son mandataire au moment des plaidoiries, avoir transgressé non seulement l’article 27 al. 1 LCR, mais aussi l’article 31 al. 1 LCR. b) Il n’y a dès lors pas lieu d’examiner de manière approfondie l’application de cette dernière règle qui prévoit, à son alinéa 1, que le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (cf. aussi l’art. 3 al. 1 OCR qui précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation, qu’il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule, qu’il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication). c) Brièvement, on relèvera que si le fait de tenir une conversation téléphonique tout en conduisant ne contrevient pas nécessairement aux articles 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR, la disposition légale est violée lorsque, par l’usage d’un téléphone (ou d’un autre appareil de communication et d’information comme un GPS), l’attention du conducteur est effectivement troublée ; l’infraction réalise alors au moins une mise en danger abstraite de la circulation sanctionnée par l’article 90 al. 1 LCR (Bussy/Rusconi et al., op. cit., n. 2.4 ad art. 31 LCR). Une perte de maîtrise consécutive à une manipulation d’un téléphone portable pour envoyer un SMS contrevient aux articles 31 al.”

“2 ; 133 IV 158 consid. 6.1 ; 131 IV 145 consid. 5.2 ; cf. en matière de circulation routière : 127 IV 34 consid. 2a). 3.3.3. L'art. 26 al. 1 de la loi sur la circulation routière (LCR) prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Conformément au principe de la confiance découlant de la règle générale de l'art. 26 al. 1 LCR, tout usager de la route qui se comporte conformément aux règles établies, doit pouvoir, dans la mesure où aucune circonstance particulière ne s'y oppose, admettre que les autres participants à la circulation routière se conduiront également de façon conforme aux règles, c'est-à-dire qu'ils ne le gêneront pas et ne le mettront pas en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). L'art. 3 al. 1 de l'Ordonnance sur la circulation routière (OCR) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). Lorsqu'un conducteur doit prêter son attention visuelle principalement dans une direction déterminée, on peut admettre que son attention soit moindre dans les autres (ATF 122 IV 225 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). Le conducteur doit avant tout porter son attention, outre sur sa propre voie de circulation (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_783/2008 du 4 décembre 2008 consid. 3.3), sur les dangers auxquels on doit s'attendre et peut ne prêter qu'une attention secondaire à d'éventuels comportements inhabituels ou aberrants (ATF 122 IV 225 consid. 2c ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_69/2017 précité consid. 2.2.1 ; 6B_1157/2016 du 28 mars 2017 consid. 4.3). Le signal «Zone 30» désigne des routes, situées dans des quartiers ou des lotissements, sur lesquelles les conducteurs sont tenus de circuler d'une manière particulièrement prudente et prévenante.”

“Ces faits et les infractions retenues au niveau pénal ne sont, à juste titre, pas remis en cause par le recourant. 3. 3.1. L'art. 31 al. 1 LCR prévoit que le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication. Le conducteur doit ainsi porter à la route et au trafic toute l'attention possible. Cette attention implique que l'intéressé soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui (cf. arrêt TF 6B_873/2014 du 5 janvier 2015 consid. 2.1). Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (cf. ATF 137 IV 290 consid. 3.6). En conséquence, le conducteur peut, lorsque la circulation le permet, jeter un rapide coup d'œil sur le tableau de bord pour vérifier la vitesse ou la réserve de benzine, sans que l'on puisse lui reprocher une attention insuffisante, ou encore sur l'horloge ou un système de navigation intégré dans le véhicule avec commande vocale (cf. arrêts TF 1C_422/2016 du 9 janvier 2017 consid. 3.2; 1C_183/2016 du 22 septembre 2016 consid. 2.1). Il en va de même du conducteur qui lit un journal durant les phases d'arrêts d'un bouchon et qui le fait reposer sur le haut des cuisses et sur le volant, dans les phases durant lesquelles le véhicule avance de quelques mètres à la vitesse du pas. De même, un conducteur qui, sur l'autoroute, tient son téléphone mobile dans la main gauche mais sans détourner son regard de la route, ni téléphoner, ni effectuer d'autres manipulations sur le téléphone, ne commet pas un acte incompatible avec le degré d'attention requis (cf.”

“1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_512/2017 du 28 février 2018 consid. 3.2 ; 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). L’attention requise du conducteur implique qu’il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l’intégrité corporelle ou les biens matériels d’autrui. Le conducteur doit tenir le volant au moins avec une main et doit faire en sorte que l'autre, si elle n'est pas sur le volant, soit disponible à tout instant pour d'autres actions nécessaires, comme, par exemple, pour actionner l'avertisseur, le clignotant, le levier de vitesse, l'essuie-glace, les phares, notamment. Déterminer si une action représente une entrave à cette prescription dépend des circonstances du cas d'espèce (nature de l'action, le type de véhicule et les conditions de la route ; Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op. cit., rem 2 art. 3 OCR et les références citées). 2.7 L'emploi du téléphone tout en conduisant ne contrevient pas nécessairement à l'art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR, mais la jurisprudence est plus sévère lorsque l'appareil ne peut pas être utilisé en « mains libres », puisque le conducteur ne dirige les commandes du véhicule plus que d'une seule main, en ayant de surcroît son attention occupée par la conversation (Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op. cit., rem 2.4, p. 534, art. 31 LCR et les références citées). Le déverrouillage du smartphone durant une à deux secondes avec une main, l'autre tenant toujours le volant, ne constitue pas une violation simple des règles de la circulation routière. Il n'y a violation de l'art. 3 al. 1 phrases 1 et 3 OCR par l'utilisation de systèmes de communication et d'information que si l'attention s'en trouve effectivement affectée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_27/2023 du 5 mai 2023 et les références citées). 2.7.1 Il ressort de la jurisprudence fédérale (Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Olivier RISKE, op.”

“Cette disposition n'est ainsi pas applicable aux infractions qui tombent sous le coup des art. 16a al. 1 let. a et 16c al. 1 let. a LCR. Dès lors, l'infraction est toujours considérée comme moyennement grave lorsque tous les éléments constitutifs qui permettent de la privilégier comme légère ou au contraire de la qualifier de grave ne sont pas réunis. Tel est par exemple le cas lorsque la faute est grave et la mise en danger bénigne ou, inversement, si la faute est légère et la mise en danger grave (ATF 135 II 138 consid. 2.2.2 ; arrêt 6A.16/2006 du 6 avril 2006 consid. 2.1.1, in JdT 2006 I p. 442). 2.5 Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule, de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en mesure de réagir utilement aux circonstances. En présence d'un danger, et dans toutes les situations exigeant une décision rapide, il devra réagir avec sang-froid et sans excéder le temps de réaction compatible avec les circonstances. 2.6 L'art. 3 OCR précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation ; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule ; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication (al. 1). Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction (al. 3). Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_512/2017 du 28 février 2018 consid. 3.2 ; 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). L’attention requise du conducteur implique qu’il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l’intégrité corporelle ou les biens matériels d’autrui.”

“Le seul fait qu’il ait indiqué – selon le rapport de police, étant précisé qu’il peut s’agir d’une inadvertance au moment de la retranscription des déclarations recueillies sur les lieux de l’accident, durant un début de soirée où la nuit était déjà tombée – que la recourante traversait la chaussée du nord au sud en lieu et place du sud au nord n’apparaît pas comme une méprise si fondamentale qu’elle justifierait d’écarter l’intégralité de ses déclarations. Il était tout à fait concevable que l’attention de E.________ se soit portée sur certains éléments précis, soit le fait pour la recourante d’avoir porté une capuche ou d’avoir traversé en dehors du passage pour piétons, mais non sur le sens de marche de cette dernière, en particulier dans un contexte où un accident se produit en une fraction de seconde. Aucun autre élément probant ne permet de contredire ce constat. Les autres critiques de la recourante s’agissant de la possibilité pour E.________ de l’avoir vue traverser alors qu’il faisait nuit et qu’il s’apprêtait à effectuer une manœuvre ne sauraient convaincre, à mesure tout d’abord qu’elles sont contredites par les éléments au dossier, mais également qu’il est généralement attendu d’un conducteur qu’il voue son attention à la route et à la circulation (art. 3 OCR ad art. 31 al. 1 LCR), ce qui implique une attention sur ce qui se passe sur et à proximité de la route, d’autant que les conditions de circulation étaient difficiles au moment de l’accident (heure de pointe ; circulation dense ; condition nocturne puisque le soleil s’est couché sur V.________ à 16h51 le 22.11.2023). On ne saurait donc écarter l’entier d’un témoignage par ailleurs cohérent, au seul motif qu’il contient une inadvertance. Le grief est mal fondé. 4.2. La recourante reproche au Ministère public de ne pas avoir procédé à une analyse plus détaillée des propos tenus par C.________, dressant ainsi un état de faits incomplet, qui laisse en particulier sous-entendre que le conducteur aurait fait preuve de la prudence requise, ce qu’elle conteste à mesure qu’il ne l’avait pas vue au moment de l’accident. Selon la recourante, les déclarations du conducteur, soit le fait qu’il a constaté la fissure de son pare-brise seulement plusieurs mètres après le passage pour piétons, accréditeraient en réalité la thèse selon laquelle la recourante se trouvait sur le passage pour piétons au moment du choc.”

“Die Verteidigung stellt sich im Wesentlichen auf den Standpunkt, dass gar keine strafbare Verrichtung im Sinne von Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV vorliege. Es habe gar nicht beobachtet werden können, ob der Beschuldigte seinen Blick auf das Handy oder den Verkehr gehabt habe. Die rechtliche Würdigung der Vorinstanz sei offensichtlich falsch und weder der objektive noch der subjektive Tatbestand seien erfüllt (Urk. 55 S. 12 f.). - 13 - 3.Nach Art. 90 Abs. 1 SVG macht sich strafbar, wer Verkehrsregeln des SVG oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrates verletzt. Gemäss Art. 31 Abs. 1 SVG muss der Führer das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vor- sichtspflichten nachkommen kann. Das heisst, der Führer muss jederzeit in der Lage sein, auf die jeweils erforderliche Weise auf das Fahrzeug einzuwirken und auf jede Gefahr ohne Zeitverlust zweckmässig zu reagieren (BGE 127 II 302 E. 3c S. 303). Der Fahrzeugführer muss gemäss Art. 3 VRV seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden. Er darf beim Fahren keine Verrichtung vor- nehmen, welche die Bedienung des Fahrzeugs erschwert (Art. 3 Abs. 1 VRV). Er hat ferner dafür zu sorgen, dass seine Aufmerksamkeit insbesondere durch Ton- wiedergabegeräte sowie Kommunikations- und Informationssysteme nicht beein- trächtigt wird. Eine Verletzung nach Art. 3 Abs. 1 Satz 1 und 3 VRV durch die Ver- wendung von Kommunikations- und Informationssystemen liegt nur vor, wenn die Aufmerksamkeit dadurch auch tatsächlich beeinträchtigt wird. Demgegenüber untersagt Art. 3 Abs. 1 Satz 2 VRV explizit jede die Fahrzeugbedienung erschwe- rende Verrichtung. Gesetz und Verordnung gehen mithin davon aus, dass be- stimmte Verrichtungen an sich die notwendige Beherrschung des Fahrzeugs be- einträchtigen und dadurch – im Sinne eines Gefährdungsdelikts – stets zumindest eine abstrakte Gefahr für die übrigen Verkehrsteilnehmer schaffen (Urteil des Bundesgerichts 6B_27/2023 vom 5.”

“Die Kosten des Berufungsverfahrens werden auf CHF 1'100.- festgesetzt (Gerichtsgebühr: CHF 1'000.-; Auslagen: CHF 100.-). Sie werden A.________ zur Hälfte auferlegt. Der Saldo geht zu Lasten des Staates Freiburg. III. A.________ wird eine angemessene Entschädigung von CHF 2'456.55 (inkl. MwSt. von CHF 189.15) für die Ausübung seiner Verfahrensrechte ausgerichtet. IV. Zustellung. Dieses Urteil kann innert 30 Tagen nach seiner Eröffnung mit Beschwerde in Strafsachen beim Bundesgericht angefochten werden. Das Beschwerderecht und die übrigen Zulässigkeitsvoraussetzungen sind in den Art. 78–81 und 90 ff. des Bundesgesetzes über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG) geregelt. Die begründete Beschwerdeschrift ist beim Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Freiburg, 6. Dezember 2023/mbo Der Präsident Die Gerichtsschreiberin-Berichterstatterin 501 2023 82 Art. 90 SVGart. 90 LCRart. 90 LCStr Art. 90 SVGart. 90 LCRart. 90 LCStr Art. 34 SVGart. 34 LCRart. 34 LCStr Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC Art. 12 VRVart. 12 OCRart. 12 ONC Art. 90 SVGart. 90 LCRart. 90 LCStr Art. 31 SVGart. 31 LCRart. 31 LCStr Art. 37 SVGart. 37 LCRart. 37 LCStr Art. 12 VRVart. 12 OCRart. 12 ONC Art. 90 SVGart. 90 LCRart. 90 LCStr Art. 31 SVGart. 31 LCRart. 31 LCStr Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC Art. 34 SVGart. 34 LCRart. 34 LCStr Art. 12 VRVart. 12 OCRart. 12 ONC Art. 35 SVGart. 35 LCRart. 35 LCStr Art. 90 SVGart. 90 LCRart. 90 LCStr Art. 31 SVGart. 31 LCRart. 31 LCStr Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC Art. 37 SVGart. 37 LCRart. 37 LCStr Art. 12 VRVart. 12 OCRart. 12 ONC Art. 398 StPOart. 398 CPPart. 398 CPP Art. 382 StPOart. 382 CPPart. 382 CPP Art. 399 StPOart. 399 CPPart. 399 CPP Art. 399 StPOart. 399 CPPart. 399 CPP Art. 399 StPOart. 399 CPPart. 399 CPP Art. 398 StPOart. 398 CPPart. 398 CPP Art. 97 BGGart. 97 LTFart. 97 LTF 6B_967/2023 1B_768/2012 501 2000 69 501 2014 146 BGE 146 IV 88ATF 146 IV 88DTF 146 IV 88 BGE 145 IV 154ATF 145 IV 154DTF 145 IV 154 Art. 406 StPOart. 406 CPPart. 406 CPP Art. 10 StPOart.”