Commentaires: Art. 69

Les fouilles et les puits doivent être ainsi conçus que la largeur utile permette d’y travailler en toute sécurité.
La largeur utile est la plus petite distance:
1. entre les parois de la fouille ou, s’il existe un étayage, entre les parois de l’étayage; ou
2. entre la paroi inclinée du terrassement et les éléments de construction fixes.
Si la fouille doit être accessible pour la pose de conduites, la largeur utile de la fouille doit être de:
1. 60 cm au moins dès que la profondeur de la fouille est supérieure à 1 m;
2. pour un diamètre intérieur de la conduite inférieur ou égal à 40 cm: 40 cm au moins auxquels vient s’ajouter le diamètre extérieur de la conduite;
3. pour un diamètre intérieur de la conduite de 40 cm à 120 cm compris: 60 cm au moins dont 40 cm au moins sur l’un des deux côtés, auxquels vient s’ajouter le diamètre extérieur de la conduite;
4. pour un diamètre intérieur de la conduite supérieur à 120 cm: 80 cm au moins dont 60 cm au moins sur l’un des deux côtés, auxquels vient s’ajouter le diamètre extérieur de la conduite.