Art. 42

“Selon cette Directive - dont la conformité au droit a été reconnue par le Tribunal fédéral (TF 1A.10/2005; 1A.298/2004; 1A.289/2004; 1A.290/2004; 1A.78/2004) -, la surface de référence qui permet de déterminer si les valeurs mentionnées aux let. a et b de l’art. 42 al. 3 OAT sont respectées ensuite d’un agrandissement, est donnée par la somme de toutes les surfaces en-dessous et en-dessus du sol de la construction existante qui sont utilisables en permanence pour l’habitation ou le travail; à cela, il faut ajouter la somme des surfaces annexes, comme les caves et les garages (cf. directive ARE, ch. 3.2 et annexe 1). La directive précitée prévoit en outre que la surface de référence permettant d’effectuer les calculs prévus à l’art. 42 al. 3 let. a et b OAT est définie par la somme des surfaces habitables et des surfaces annexes déjà existantes au moment de la modification déterminante du droit (cf. directive ARE, ch. 3.2). L'annexe 2 de la directive de l'ARE donne des exemples de calcul pour l'application de l'art. 42 al. 3 OAT ainsi qu'un modèle de feuille de calcul à copier. Les méthodes de calcul de l'OAT relèvent du droit fédéral et ne peuvent être ni modifiée, ni précisées par le droit cantonal, à la seule réserve de l'art. 27a LAT. (Rudolf MUGGLI, in op. cit., p. 274 s., n. 31 ad art. 24c LAT). 28.         En tant que dérogation aux principes fixés à l'art. 24 LAT, l'art. 24c LAT ne saurait être interprété extensivement, voire avec souplesse. L'art. 42 OAT pose au contraire des limites claires aux modifications qui peuvent être apportées aux constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise (arrêts du Tribunal fédéral 1C_321/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1 ; 1C_333/2010 du 2 février 2011 consid. 5.1). Ainsi que le relève le Tribunal fédéral, le régime prévu par les art. 24c LAT et 42 OAT, en prévoyant des exigences élevées pour l'agrandissement du volume visible du bâtiment, tend principalement à décourager – dans la zone inconstructible – les projets s'inscrivant à l'extérieur du volume bâti existant, dans l'optique de préserver le caractère typique régional du paysage (cf.”

“24c LAT: modifications apportées aux constructions et installations devenues contraires à l’affectation de la zone de l’Office fédéral du développement, 2007; ci-après: directive ARE), la condition du respect de l’identité, posée à l’art. 42 al. 1 et 3 OAT, s’examine à la lumière de l’agrandissement de la surface utilisée, des modifications du volume construit, des changements d’affectation et des transformations à l’intérieur du volume construit, des modifications de l’aspect extérieur, des extensions des équipements, mais aussi des améliorations du confort et des frais de transformation engagés par rapport à la valeur du bâtiment (directive ARE, point 3.1, p. 8). Le mode de calcul des valeurs mentionnées à l’art. 43 al. 3 let. a et b est précisé par la directive ARE. À l’instar du Tribunal fédéral (arrêt du Tribunal fédéral 1C_429/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.3), l’ARE fait référence à la notion SBPu. Selon cette Directive - dont la conformité au droit a été reconnue par le Tribunal fédéral (TF 1A.10/2005; 1A.298/2004; 1A.289/2004; 1A.290/2004; 1A.78/2004) -, la surface de référence qui permet de déterminer si les valeurs mentionnées aux let. a et b de l’art. 42 al. 3 OAT sont respectées ensuite d’un agrandissement, est donnée par la somme de toutes les surfaces en-dessous et en-dessus du sol de la construction existante qui sont utilisables en permanence pour l’habitation ou le travail; à cela, il faut ajouter la somme des surfaces annexes, comme les caves et les garages (cf. directive ARE, ch. 3.2 et annexe 1). La directive précitée prévoit en outre que la surface de référence permettant d’effectuer les calculs prévus à l’art. 42 al. 3 let. a et b OAT est définie par la somme des surfaces habitables et des surfaces annexes déjà existantes au moment de la modification déterminante du droit (cf. directive ARE, ch. 3.2). L'annexe 2 de la directive de l'ARE donne des exemples de calcul pour l'application de l'art. 42 al. 3 OAT ainsi qu'un modèle de feuille de calcul à copier. Les méthodes de calcul de l'OAT relèvent du droit fédéral et ne peuvent être ni modifiée, ni précisées par le droit cantonal, à la seule réserve de l'art. 27a LAT. (Rudolf MUGGLI, in op.”

“Le mode de calcul des valeurs mentionnées à l’art. 43 al. 3 let. a et b est précisé par la directive ARE. À l’instar du Tribunal fédéral (arrêt du Tribunal fédéral 1C_429/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.3), l’ARE fait référence à la notion SBPu. Selon cette Directive - dont la conformité au droit a été reconnue par le Tribunal fédéral (TF 1A.10/2005; 1A.298/2004; 1A.289/2004; 1A.290/2004; 1A.78/2004) -, la surface de référence qui permet de déterminer si les valeurs mentionnées aux let. a et b de l’art. 42 al. 3 OAT sont respectées ensuite d’un agrandissement, est donnée par la somme de toutes les surfaces en-dessous et en-dessus du sol de la construction existante qui sont utilisables en permanence pour l’habitation ou le travail; à cela, il faut ajouter la somme des surfaces annexes, comme les caves et les garages (cf. directive ARE, ch.”

“Selon la jurisprudence, l'"agrandissement mesuré" doit être apprécié dans son ensemble, en comparant l'ampleur des transformations partielles successives intervenues depuis la date de référence avec l'état initial de la construction (cf. à ce propos l'art. 42 al. 2 OAT; ATF 127 II 215 consid. 3; 113 Ib 219 consid. 4d; 112 Ib 277 consid. 5; arrêts TF 1A.301/2000 du 28 mai 2001 consid. 5a paru à la ZBl 103/2002 p. 354; 1A.176/2002 du 28 juillet 2003 consid. 5.3.2). Il s'agit de procéder à un examen global qui doit notamment prendre en compte l'aspect extérieur de la construction, la nature et l'ampleur de son utilisation, le nombre de logements qu'elle comporte, son équipement, sa vocation économique, les incidences de la transformation sur l'organisation du territoire et l'environnement ainsi que le coût des travaux, qui reflète souvent l'ampleur de l'intervention (Muggli, op. cit., n° 28 ad art. 24c). Le fait de satisfaire aux limites mentionnées ne signifie pas encore qu'une autorisation en application de l'art. 24c LAT doit être accordée: il n'en va ainsi que si l'identité de la bâtisse est préservée (cf. arrêt AC.2001.0166 consid. 5a/bb du 10 juin 2002; Muggli, op. cit., n° 35 s. ad art. 24c). L'art. 42 al. 3 OAT retient la surface utilisée pour un usage non conforme à la zone comme point de référence s'agissant d'apprécier si un agrandissement est ou non mesuré au regard de l'art. 24c al. 2 LAT. Ce qui est déterminant, c'est l'ampleur réelle de l'agrandissement, même si celui-ci consiste dans la réalisation de garages, de locaux de chauffage, de caves, de combles, etc. Dans un arrêt du 7 juin 2005 (1A.289/2004 consid. 2.2.2), le Tribunal fédéral a ainsi jugé que la surface à prendre en considération comprenait non seulement la surface brute de plancher utile, mais également les surfaces annexes existantes, telles que les garages, les locaux de chauffage, les caves et les combles, qui sont reliés directement et par un lien fonctionnel ou matériel au logement servant à un usage non conforme à l'affectation de la zone. Par contre, les modifications soumises à autorisation des espaces extérieurs (par exemple aménagement de places de stationnement) sont à considérer comme des projets indépendants s’ils n’ont pas un lien matériel avec la construction existante (ODT, Nouveau droit de l’aménagement du territoire.”

“Gemäss Art. 42 RPV gilt im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Abs. 1). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Abs. 2). Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. In jedem Fall gelten folgende Regeln (Abs. 3) :”

“La transformation envisagée doit en particulier respecter les limites chiffrées fixées par l'art. 42 al. 3 let. a et b OAT. L'art. 42 al. 3 let. c OAT précise encore que "les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire". Cette dernière disposition s'inscrit dans la volonté d'éviter que les bâtiments habités de manière temporaire soient réaffectés, au titre de l'art. 24c LAT, à un usage d'habitation permanent. La démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité de manière temporaire entraîne une modification importante de son utilisation, de même que l'installation d'un chauffage dans une construction jusque-là non chauffée ou le raccordement au réseau électrique d'une construction précédemment non raccordée (cf. arrêt TF 1C_118/2018 du 12 mars 2019 consid. 2.4; Office fédéral du développement territorial, Rapport explicatif en lien avec la révision partielle de l'OAT, octobre 2012, art. 42 OAT, p. 10; cf. également Muggli, Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, art. 24c LAT n. 33). Pour déterminer si l'identité de la construction ou de l'installation est préservée, il s'agit de comparer son état au moment de l'attribution du bien-fonds à la zone de non-bâtir avec celui que vise à réaliser la demande d'autorisation de construire (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 26). Des transformations partielles peuvent être effectuées d'un coup ou par étapes, pour autant que leur somme reste en deçà de la limite supérieure fixée par la loi, à savoir du point où l'identité de l'installation dans son ensemble n'est plus respectée (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 28; cf. également arrêts TF 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid. 2.2; 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1; 1C_49/2019 du 11 novembre 2019 consid. 5 et les réf. cit.). Selon l'art. 42 al. 4 OAT, l'admissibilité d'un projet de reconstruction est examinée en fonction de l'état et de l'utilisation légale de cette construction avant sa destruction.”

“2.4; Office fédéral du développement territorial, Rapport explicatif en lien avec la révision partielle de l'OAT, octobre 2012, art. 42 OAT, p. 10; cf. également Muggli, Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, art. 24c LAT n. 33). Pour déterminer si l'identité de la construction ou de l'installation est préservée, il s'agit de comparer son état au moment de l'attribution du bien-fonds à la zone de non-bâtir avec celui que vise à réaliser la demande d'autorisation de construire (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 26). Des transformations partielles peuvent être effectuées d'un coup ou par étapes, pour autant que leur somme reste en deçà de la limite supérieure fixée par la loi, à savoir du point où l'identité de l'installation dans son ensemble n'est plus respectée (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 28; cf. également arrêts TF 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid. 2.2; 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1; 1C_49/2019 du 11 novembre 2019 consid. 5 et les réf. cit.). Selon l'art. 42 al. 4 OAT, l'admissibilité d'un projet de reconstruction est examinée en fonction de l'état et de l'utilisation légale de cette construction avant sa destruction. L'autorisation de reconstruire n'est envisageable que si la construction ou l'installation en question était, avant sa destruction ou démolition, encore utilisable conformément à sa destination. Pour qu'un bâtiment puisse être utilisé conformément à sa destination, il faut, entre autres, que les structures porteuses, les sols et le toit soient en majeure partie intacts (arrêts TF 1C_125/2012 du 30 octobre 2012 consid. 2.3; 1A.76/1993 du 24 janvier 1994 consid. 4a et b; cf. également Muggli, art. 24c LAT n. 16). La destruction peut résulter des forces naturelles ou de la démolition de l'ouvrage, pour autant que cette dernière n'ait pas été la conséquence du rétablissement d'une situation conforme au droit (arrêt TF 1C_497/2010 du 30 mai 2011 consid. 3.1). La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler, ni aux utilisations périmées de longue date; il ne faut en effet pas que les ruines puissent être transformées en constructions nouvelles (arrêts TF 1A.”

“a und b RPV bestimmt für die Erweiterungsmöglichkeiten feste quantitative Obergrenzen, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt: Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche (BGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV). Unter den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche [BNF]) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV). Die «Wegleitung Pferd und Raumplanung» des Bundesamts für Raumentwicklung (ARE) erläutert das geltende Recht für die Pferdehaltung. Gemäss dieser Wegleitung beinhaltet Art. 24e RPG eine abschliessende Regelung, welche auch für die (hobbymässige) Pferdehaltung gilt.19 Für die Anrechnung an die Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV gelten Stallungen, Futter- und Einstreulager sowie Räume für Sättel und Pferdegeschirr als Nebenflächen.20 Diese sind an die Erweiterungsmöglichkeiten direkt, d.h. in Zahlen an die absolute und relative Grenze der Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen. Die Flächen der Aussenanlagen brauchen demgegenüber als offene Bauteile nicht fix angerechnet zu werden. Sie können so berücksichtigt werden, dass die zulässige Erweiterung angemessen reduziert wird.21 Sind die Erweiterungsmöglichkeiten der nahe gelegenen Wohnbaute nach Art. 42 Abs. 3 RPV vollständig ausgeschöpft, kann ein späteres Baugesuch für die hobbymässige Tierhaltung nicht mehr bewilligt werden.22 Nach dem Gesagten ist vorab zu prüfen, ob eine Erweiterung der Wohnbaute B.________ Nr. M.________ durch vorliegendes Bauvorhaben – die Umnutzung des Gebäudes B.________ Nr. O.________ in einen Pferdestall und die Erstellung eines Allwetterplatzes – überhaupt noch möglich ist. Sind die gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten von Art.”

“219 mit Hinweisen; Urteil 1C_231/2011 vom 16. Dezember 2011 E. 1, nicht publ. in: BGE 138 II 23 ). Bei der Erteilung der Ausnahmebewilligung wäre daher im Rahmen der Interessenabwägung gemäss Art. 24 RPG der ISOS-Eintrag der Gemeinde Malans zu beachten (vgl. Art. 6 Abs. 2 NHG). Dieser schliesst vorliegend eine Überbauung im Rebgebiet des Malanser Dorfkerns, wo der Neubau erstellt werden soll, aus (vgl. E. 4.3 hiervor). Eine Ausnahmebewilligung für das geplante Projekt, welches nicht im nationalen Interesse liegt, könnte folglich nicht gestützt auf Art. 24 RPG erteilt werden. Nicht in Betracht fiele auch eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c Abs. 2 RPG. Die bestehende Remise mit einer Fläche von 105 m2 soll durch einen Neubau mit einer mehr als sechs Mal grösseren Fläche von 650 m2 ersetzt werden (vgl. nicht publ. E. 2.3). Angesichts dieser massiven Vergrösserung kann das umstrittene Bauprojekt in seiner eingereichten Form mithin nicht als massvolle Erweiterung im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG i.V.m. Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV (SR 700.1) bezeichnet werden, sondern scheitert an den dort statuierten prozentualen und absoluten Schranken. Aus diesem Grund könnte auch keine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c Abs. 2 RPG erteilt werden. Das Bauvorhaben des Beschwerdegegners kann somit unter keinem Titel bewilligt werden. Die Beschwerde erweist sich als begründet. Ob ein neues, weniger grosses Projekt gestützt auf Art. 24c Abs. 2 RPG in Betracht fallen könnte, braucht an dieser Stelle nicht geprüft zu werden.”

“Das strittige Projektänderungsgesuch betrifft ein Bauvorhaben ausserhalb der Bauzone. Angesichts der fundamentalen Bedeutung des Grundsatzes der Trennung von Baugebiet und Nichtbaugebiet durfte die Vorinstanz von einem gewichtigen öffentlichen Interesse am Rückbau ausgehen, zumal es sich bei der festgestellten Überschreitung der nach Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV maximal zulässigen anrechenbaren Bruttogeschossfläche um”

“Beim Haupthaus auf der Parzelle Grindelwald Grundbuchblatt Nr. I.________ handelt es sich um ein Gebäude, das vor dem 1. Juli 1972 rechtmässig erstellt worden und gemäss Art. 24c RPG grundsätzlich bestandesgeschützt ist. Das AGR führt in seiner Stellungnahme vom 23. September 2020 detailliert und nachvollziehbar aus, dass das nach Art. 24c RPG i.V.m. Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Erweiterungspotential ausserhalb des Gebäudevolumens ausgeschöpft und sogar deutlich überschritten worden ist. Sowohl die BGF als auch die Gesamtfläche dürfen um nicht mehr als 30 % bzw. 100 m2 erweitert werden (Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV). Mit den bereits zahlreich erteilten und ausgeführten Bewilligungen wurde vorliegend die BGF alleine um”

“En définitive, entre la création de la loggia, l'extension de la chambre et du séjour sur la surface dévolue au réduit, ainsi que l'agrandissement hors volume bâti à l'angle nord-est de la construction, l'augmentation de la SBPI dans les combles est à tout le moins de 16,35 m2 (12,60 m2 + 3,75 m2). Compte tenu de l'épuisement des possibilités d'augmentation de la SBPI prévues à l'art. 42 al. 3 OAT, cette nouvelle augmentation de la SBPI est contraire au droit fédéral.”

“], Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Zürich 2017, Art. 24c N. 36). Deshalb erscheint es angezeigt, die Voraussetzungen von Abs. 4 vorab zu überprüfen. Geht es wie vorliegend um die Errichtung von Solaranlagen an der Gebäudehülle des Gebäudes, welches sie mit Energie versorgen sollen, können diese als für eine energetische Sanierung notwendig betrachtet werden, womit die Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG erfüllt sind (vgl. VGr, 21. Dezember 2016, VB.2015.00520, E. 4.8.1 f.). Betreffend die weiteren Veränderungen am äusserlichen Erscheinungsbild erscheint es mindestens fraglich, ob diese den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG genügen würden. Sofern diese Änderungen vorliegend aber nicht mehr Streitgegenstand bilden (siehe oben, E. 1.2), muss nicht weiter darauf eingegangen werden; sie bleiben allerdings im Rahmen der Gesamtwürdigung beachtlich, soweit sie die Identität der Baute in anderer Weise beeinflussen. 4.4 Änderungen an Bauten und Anlagen, auf die Art. 24c RPG anwendbar ist, sind nach Art. 42 Abs. 1 RPV zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Gefordert ist dabei nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu, vielmehr bezieht sich die Identität auf die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (BGr, 17. Juni 2015, 1C_345/2014 E. 3.2; BGr, 8. September 2011, 1C_488/2010, E. 2.3, in: ZBl 113/2012, S. 271). Die Wahrung der Identität ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV; BGE 132 II 21 E. 7.1.2; VGr, 9. April 2009, VB.2008.00350, E. 3.2). Gemäss Abs. 2 derselben Bestimmung ist massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Erlass- oder Planänderung befand; dabei dürfte meist das Inkrafttreten des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 den relevanten Vergleichszeitpunkt bezeichnen. In Art. 42 Abs. 3 lit. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreitung die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt.”

“Vergrösserung eines Sitzplatzes oder von Parkplätzen zählen – ist sie hingegen nicht beachtlich (zum Ganzen BGer 1C_567/2021 vom 23.1.2023 E. 4.2, 1C_572/2020 vom 30.11.2021 E. 7.4, 1C_480/2019 und 1C_481/2019 vom 16.7.2020, in ZBl 2021 S. 503 E. 3.3 mit Hinweisen; VGE 2022/192 vom 9.11.2023 E. 4.2.2). Ob der zweiseitig offene Carport eine Erweiterung des bestehenden Gebäudevolumens darstellt und in den Anwendungsbereich von Art. 24c Abs. 4 RPG fällt, scheint vor dem Hintergrund der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht ohne Weiteres klar. Wie es sich damit verhält, kann mit Blick auf die nachfolgenden Erwägungen jedoch offenbleiben. In jedem Fall bildet die Wahrung der Identität der Baute die allgemeine Grenze für das mögliche Mass an Veränderungen an altrechtlichen Bauten und Anlagen (Art. 42 Abs. 1 und 2 RPV; vorne E. 3.3; BGer 1C_518/2021 vom 12.6.2023 E. 3.3, 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 3.1; BVR 2016 S. 471 E. 3.3; VGE 2021/383 vom 13.7.2023 E. 5.3). 5.3 Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden. Die Identität einer Baute wird in massgeblicher Weise durch die Umgebung mitgeprägt. Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich auf die «wesentlichen Züge», also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken. In die Gesamtbeurteilung einzubeziehen sind namentlich das äussere Erscheinungsbild, die Nutzungsart und das Nutzungsmass, die Anzahl Wohneinheiten, die Erschliessung, die wirtschaftliche Zweckbestimmung sowie die Auswirkungen auf die Raumordnung und die Umwelt.”

“24c LAT, hors de la zone à bâtir, les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination, mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone, bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorité compétente peut en autoriser la rénovation, la transformation partielle, l'agrandissement mesuré ou la reconstruction, pour autant qu'elles aient été érigées ou transformées légalement (al. 2). Il en va de même des bâtiments destinés à l'habitation agricole et à l'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être satisfaites (al. 5). Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation doit être considérée comme partielle et un agrandissement comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation, ainsi que de ses abords, est respectée pour l'essentiel (al. 1, 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (al. 3, 1ère phrase). La directive de la DIME du 2 juillet 2018 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (état au 28 février 2023) précise, en particulier, la nature des constructions et installations qui peuvent être autorisées sous l'angle de l'art. 24c LAT, sous réserve de la légalité du bâtiment principal, du respect pour l'essentiel de son identité et de ses abords, ainsi que des limites d'agrandissements prévus par l'art.”

“], Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Zürich 2017, Art. 24c N. 36). Deshalb erscheint es angezeigt, die Voraussetzungen von Abs. 4 vorab zu überprüfen. Geht es wie vorliegend um die Errichtung von Solaranlagen an der Gebäudehülle des Gebäudes, welches sie mit Energie versorgen sollen, können diese als für eine energetische Sanierung notwendig betrachtet werden, womit die Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG erfüllt sind (vgl. VGr, 21. Dezember 2016, VB.2015.00520, E. 4.8.1 f.). Betreffend die weiteren Veränderungen am äusserlichen Erscheinungsbild erscheint es mindestens fraglich, ob diese den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG genügen würden. Sofern diese Änderungen vorliegend aber nicht mehr Streitgegenstand bilden (siehe oben, E. 1.2), muss nicht weiter darauf eingegangen werden; sie bleiben allerdings im Rahmen der Gesamtwürdigung beachtlich, soweit sie die Identität der Baute in anderer Weise beeinflussen. 4.4 Änderungen an Bauten und Anlagen, auf die Art. 24c RPG anwendbar ist, sind nach Art. 42 Abs. 1 RPV zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Gefordert ist dabei nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu, vielmehr bezieht sich die Identität auf die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (BGr, 17. Juni 2015, 1C_345/2014 E. 3.2; BGr, 8. September 2011, 1C_488/2010, E. 2.3, in: ZBl 113/2012, S. 271). Die Wahrung der Identität ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV; BGE 132 II 21 E. 7.1.2; VGr, 9. April 2009, VB.2008.00350, E. 3.2). Gemäss Abs. 2 derselben Bestimmung ist massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Erlass- oder Planänderung befand; dabei dürfte meist das Inkrafttreten des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 den relevanten Vergleichszeitpunkt bezeichnen. In Art. 42 Abs. 3 lit. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreitung die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt.”

“Die Vorinstanz erachtet es als fraglich, ob mit der neuen Fassade die Identität des Gebäudes im Sinn von Art. 42 RPV gewahrt werde, da sich die neuen Fassadenelemente optisch deutlich von den übrigen, in Holz und Stein gehaltenen Fassaden unterscheiden würden. Sie hat diese Frage letztlich offengelassen. Die HPL-Platten auf einem Holzrost an der Aussenfassade stellten eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens dar, weshalb Art. 24c Abs. 4 RPG Anwendung finde. Der Wetterschutz sei für eine zeitgemässe Wohnnutzung nicht erforderlich, selbst wenn die Platten für die dem Wetter ausgesetzte Fassade aufgrund ihrer Robustheit und Langlebigkeit besonders gut geeignet seien. Das System mit dem Holzrost diene der Hinterlüftung der Platten und nicht der Isolation des Gebäudes, weshalb die neue Fassade sich auch nicht für die energetische Sanierung als nötig erweise. Sodann werde durch das System die Einpassung in die Landschaft nicht verbessert. Die Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG seien nicht erfüllt, weshalb die Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG für das Anbringen der HPL-Platten zu verweigern sei (angefochtener Entscheid E.”

“liegen weder dem Gesuch noch der Stellungnahme der Gesuchsteller bei. Dies ist aber nur zweitrangig. Nach Art. 42 RPV muss die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben. Mit dem Anbau des Gartenblockhauses (Flachdach, grosszügige Befensterung) wird die Identität nicht gewahrt. Somit sprengt der Anbau den Rahmen von Art. 24c RPG.»”

“Lo stesso vale per gli edifici abitativi agricoli e gli edifici annessi utilizzati a scopo di sfruttamento agricolo, eretti o trasformati legalmente prima che il fondo in questione diventasse parte della zona non edificabile ai sensi del diritto federale. Il Consiglio federale emana disposizioni al fine di evitare ripercussioni negative per l'agricoltura (cpv. 3). Inoltre l'aspetto esterno di un edificio può essere modificato soltanto se ciò è necessario per un'utilizzazione a scopo abitativo conforme agli standard attuali o per un risanamento energetico, oppure per migliorare l'integrazione dell'edificio nel paesaggio (cpv. 4). In ogni caso è fatta salva la compatibilità con le importanti esigenze della pianificazione territoriale (cpv. 5). Il primo capoverso della norma tutela la situazione acquisita delle costruzioni esistenti fuori della zona edificabile, costruite o trasformate a suo tempo in conformità del diritto materiale, che sono venute a trovarsi in contrasto con la funzione di zona per effetto di modifiche posteriori di atti legislativi o di piani (art. 41 OPT). Il secondo capoverso estende invece tale garanzia, permettendo, a determinate condizioni precisate dall'art. 42 OPT, di rinnovarli, di trasformarli parzialmente (ampliandoli o cambiando parzialmente la destinazione) nella misura in cui l'identità della costruzione preesistente e dei dintorni rimanga conservata nei tratti essenziali (erweiterte Besitzstandsgarantie, cfr. Bernhard Waldmann/Peter Hänni, Raumplanungsgesetz, Berna 2006, ad art. 24c n. 1 seg.). Tuttavia un ampliamento esterno del volume costruito non può essere effettuato se non alla condizione preliminare che uno dei criteri alternativi di cui all'art. 24c cpv. 4 LPT si realizzi (cfr. art. 42 cpv. 3 lett. b prima frase OPT). Il campo d'applicazione dell'art. 24c LPT è definito dall'art. 41 OPT. Per principio, salvo gli edifici e gli impianti agricoli isolati non abitati (cfr. art. 41 cpv. 2 OPT), tutte le costruzioni che rispondono ai requisiti fissati da tale disposizione possono conseguire un'autorizzazione eccezionale per interventi rientranti nei limiti fissati dagli art. 24c cpv. 2 e 3 LPT e 42 OPT. Fanno eccezione gli edifici e gli impianti commerciali (stabilimenti aziendali) esistenti fuori della zona edificabile in contrasto con la funzione di zona, che possono beneficiare delle facilitazioni più estese, previste dagli art.”

“Du point de vue de son aspect – la forme de la toiture asymétrique, la couleur des poutres et poteaux en bois, le type de couverture du toit (tôle foncée), la structure des murs de soutènement –, le couvert a été conçu en reprenant les caractéristiques du bâtiment auquel il est adossé. Il a pu être constaté, lors de l'inspection locale, que cet élément construit était bien intégré au bâtiment ancien et à l'annexe plus récente; cette adjonction, sur la façade ouest, est peut-être même favorable, sous l'angle de l'esthétique et de l'intégration (decrescendo de volumes, depuis le corps principal de l'ancienne laiterie). Les représentants de la municipalité ont du reste indiqué que l'autorisation communale avait été délivrée en 2011 précisément parce que l'ouvrage avait été considéré comme bien intégré. En définitive, cet agrandissement ou adjonction, qui couvre une place déjà aménagée pour les véhicules et un passage entre deux murs de soutènement, ne porte pas atteinte à l'identité de la construction et de ses abords. Aussi les critères qualitatifs du droit fédéral (art. 42 al. 1 OAT) sont-ils respectés. L'art. 24c al. 2 LAT (dans sa teneur en 2011) dispose en outre que, dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être respectées. La loi fédérale rappelle ainsi que l'autorité qui statue sur une demande de dérogation hors de la zone à bâtir (art. 24ss LAT) doit appliquer la méthode de la pesée globale des intérêts en présence (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, Art. 24c N. 46). En l'occurrence cependant, vu la nature de l'ouvrage litigieux, cette clause n'impose pas un examen du projet selon des critères distincts de ceux qui ont été appliqués plus haut, dans le cadre défini par l'art. 42 OAT.”

“E. 4.2). Massgeblicher Ver­gleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet be­fand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Damit soll sichergestellt werden, dass die maxi­mal zulässigen Änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar allenfalls in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können (vgl. z.B. BGer 1C_79/2022 vom”

“2 betreffend Ersatz von Holzschindeln durch Steinplatten; vgl. auch hinten E. 4.2). Die Bewilli­gungspflicht ist folglich mit der Vorinstanz schon deshalb zu bejahen, weil ein anderes als das ursprünglich bewilligte Material vorgesehen ist und das Bauvorhaben sich in der Landwirtschaftszone befindet. Ob die Feststellung der BVD zutrifft, wonach das bestehende Dach mittlerweile einen hellgrau-rötlichen Farbton aufweise, kann dahingestellt bleiben. 3. 3.1 Der Beschwerdeführer nutzt die Alphütte als Ferienhaus und damit zonenfremd. Es handelt sich unbestrittenermassen um eine vor dem 1. Juli 1972 rechtmässig erstellte Baute, weshalb eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG zur Diskussion steht. Danach werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zo­nenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Sie können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geän­dert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden (Abs. 2). Gemäss Art. 42 RPV gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als mass­voll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umge­bung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt; Verbesserungen gestalteri­scher Art sind zulässig (Abs. 1). Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Abs. 3). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG); der Bewilli­gung dürfen keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 43a Bst. e RPV). Ob ein Vorhaben zonenkonform ist oder hierfür eine Ausnah­mebewilligung erteilt werden kann, beurteilt im Kanton Bern erstinstanzlich das AGR (Art. 25 Abs. 3 RPG i.V.m. Art. 84 BauG, Art. 108a der Bauverord­nung vom 6. März 1985 [BauV; BSG 721.1] und Art. 12 Bst. e der Verord­nung über die Organisation und die Aufgaben der Direktion für Inneres und Justiz [Organisationsverordnung DIJ, OrV DIJ; BSG 152.221.”

“Trotz der verwendeten "Kann"-Formulierung besteht ein Anspruch auf eine Ausnahmebewilligung, sofern alle gesetzlichen Voraussetzungen erfüllt sind (vgl. Muggli, in: Aemisegger/Moor/Ruch/ Tschannen [Hrsg.], a.a.O., N 33 zu Vorbemerkungen zu den Art. 24 bis 24e und 37a RPG). Dies gilt auch für landwirtschaftliche Wohnbauten sowie angebaute ökonomiebauten, die rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, bevor das betreffende Grundstück Bestandteil des Nichtbaugebietes im Sinne des Bundesrechts wurde (Art. 24c Abs. 3 Satz 1 RPG). Als Wohnbauten gelten insbesondere auch Bauten, die mit zeitgemässem Komfort zu Ferienzwecken genutzt werden (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen, in: ZBl 2018, S. 314 ff. [mit Kommentar von K. Scherrer Reber]). In jedem Fall bleiben die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung (vgl. dazu Art. 24c Abs. 5 RPG und Muggli, in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen [Hrsg.], a.a.O., N 44 ff. zu Art. 24c RPG) und die allgemeinen Bewilligungsvoraussetzungen nach Art. 43a RPV vorbehalten. Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Abs. 1). Die Veränderungen können sowohl in inneren Umbauten als auch in äusseren Erweiterungen sowie in Zweckänderungen bestehen (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können. Wurden z.B. die nach Art. 42 Abs. 3 RPV höchstens zulässigen Erweiterungsmöglichkeiten durch eine frühere Baubewilligung ausgeschöpft, sind keine zusätzlichen Erweiterungen mehr möglich (vgl.”

“2023 Juge: ABR Greffier: Publication (revue juridique):   Ref. TF:   Nom des parties contenant: A.________ /Direction générale du territoire et du logement, Municipalité de Montreux PRINCIPE DE LA BONNE FOI RECONSTRUCTION AUGMENTATION{EN GÉNÉRAL} TRANSFORMATION PARTIELLE ZONE AGRICOLE Cst-5-3LAT-24c (01.11.2012)LAT-24c-2 (01.11.2012)OAT-41 (01.11.2012)OAT-41-1 (01.11.2012)OAT-42 (01.11.2012)OAT-42-1 (01.11.2012)OAT-42-2 (01.11.2012)OAT-42-3 (01.11.2012)OAT-42-4 Résumé contenant: Agrandissement d’un chalet hors zone à bâtir. Lorsque seul le socle en maçonnerie de la construction est maintenu et que l’entier des murs des deux étages supérieurs ainsi que la charpente sont démolis et reconstruits, on ne se trouve plus dans un cas de simple transformation, mais de reconstruction partielle du bâtiment. Le potentiel d’agrandissement autorisé se calcule alors en application de l’art. 42 al. 4 OAT (c. 5). La recourante ne peut se prévaloir du principe de la bonne foi lorsque le préavis favorable donné par la DGTL se fondait sur un projet différent de celui finalement mis à l’enquête publique (c. 6). Recours rejeté. TRIBUNAL CANTONAL COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC   Arrêt du 20 mars 2023 Composition Mme Annick Borda, présidente; M. Georges-Arthur Meylan et M. Christian-Jacques Golay, assesseurs.   Recourante    A.________ à ******** représentée par Denis SULLIGER, avocat, à Vevey,      Autorités intimées 1. Direction générale du territoire et du logement, Service juridique,         2. Municipalité de Montreux,          Objet permis de construire              Recours A.________ c/ décisions de la Direction générale du territoire et du logement du 4 avril 2022 et de la Municipalité de Montreux du 6 mai 2022 refusant de délivrer une autorisation spéciale, respectivement un permis de construire pour un projet de transformation du chalet sis sur la parcelle n° ******** à Chamby (CAMAC 203854)   Vu les faits suivants: A.”

“Seule est donc litigieuse son extension à l'étage et son ouverture sur le séjour, conduisant d'une part à un agrandissement hors volume et d'autre part à une augmentation de la surface brute de plancher habitable. Quant à la salle de bain, il n'est pas contesté que sa création a été autorisée à l'étage et non au rez-de-chaussée, qui ne comportait alors que des surfaces annexes. Quand bien même l'espace désormais occupé par cette salle de bain était déjà équipé d'un bac de douche, il n'était pas considéré comme une surface brute de plancher habitable car il n'était alors pas accessible par l'intérieur du bâtiment mais nécessitait de passer par l'extérieur, l'escalier n'étant auparavant pas fermé. Or sa création nouvelle implique une augmentation de la surface brute de plancher habitable. Force est de constater que ces travaux ne correspondent pas aux travaux mis à l'enquête publique et autorisés par le permis de construire de 2007 et qu'ils conduisent à un dépassement non autorisé de surface brute de plancher habitable, contrevenant ainsi aux limites quantitatives découlant de l'art. 24c LAT et déterminées à l'art. 42 OAT. En ce sens, c'est à juste titre que la DGTL a retenu que ces travaux ne pouvaient être régularisés.”

“De nouvelles surfaces annexes ont cependant été réalisées pour atteindre le maximum du potentiel autorisé. Dans l'autorisation spéciale délivrée le 24 mai 1989, il est indiqué que "toute nouvelle demande de permis d'agrandissement ou de constructions nouvelles ne pourrait être admise, les limites autorisées en la matière, concernant cette propriété située hors de la zone à bâtir, étant atteintes". Or, le présent projet prévoit de mettre en conformité des SBPu supplémentaires réalisées sans permis, respectivement d'en ajouter dans le dépôt se situant au rez-de-chaussée. Sans devoir se prononcer sur le droit applicable au moment où les combles ont été rendues habitables, il est patent que les possibilités d'agrandissement ont entièrement été consommées par les différentes transformations ayant eu lieu en 1975 et en 1989 (renvoi est fait à la fiche Construction: Moment de la modification du droit 1.7.1972). La Cour de céans précise encore que les possibilités d'agrandissement ont été élargies dans l'art. 24c LAT actuellement en vigueur, de sorte que l'application de l'art. 42 OAT dans sa teneur actuelle pour l'ensemble du projet n'a pas désavantagé la recourante. Finalement, dans un tel contexte, on ne peut pas justifier la transformation du dépôt en surface habitable par des motifs liés à l'écologie (isolation) comme le soutient la recourante. Celle-ci peut en outre – si elle estime nécessaire d'isoler des conduites etc. – procéder à de telles mesures d'isolation sans devoir changer l'affectation de ce local. C'est ainsi à bon droit que la DIME a considéré que l'entier du potentiel constructible offert par le droit avait été épuisé par les travaux antérieurs et qu'elle n'a par conséquent accordé qu'une autorisation spéciale partielle. 6. Sur le vu de ce qui précède, c'est à juste titre que la DIME a partiellement refusé l'octroi de l'autorisation spéciale et que le préfet a partiellement refusé la délivrance du permis de construire litigieux. Mal fondé, le recours doit être rejeté. 7. Il appartient à la recourante qui succombe de supporter les frais de procédure en application de l'art.”

“Il en va de même des bâtiments d’habitation agricoles et des bâtiments d’exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l’agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l’aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l’aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). Aux termes de l'art. 42 al. 1 de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (art. 42 al. 3 OAT). Tel est le cas lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (ATF 132 II 21 consid. 7.1.2; 127 II 215 consid. 3a; TF 1C_418/2021 du 10 mars 2022 consid. 2.2; CDAP AC.2022.0067 du 30 novembre 2023 consid. 2b/bb). Elle doit en particulier respecter les limites chiffrées fixées par l'art. 42 al. 3 let. a et b OAT. L’appréciation du respect de l’identité de la construction s’est complexifiée avec l’introduction de l’art. 24c al. 4 LAT, qui prévoit désormais qu’il est possible de modifier l’aspect extérieur d’un bâtiment dans trois cas spécifiques; les modifications doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser une meilleure intégration dans le paysage.”

“S'agissant du local à citerne, il ressort du dossier de la cause que la recourante a procédé à un agrandissement de la surface couverte de 5 m2. Elle expose que cet agrandissement serait licite dans la mesure où la surface du local n'a augmenté que de 25 %. Se faisant, la recourante paraît se prévaloir de l'art. 42 al. 3 OAT. Il convient toutefois de rappeler que l'art. 42 al. 3 OAT ne confère pas un droit inconditionnel d'agrandir le volume du bâti existant. En effet, avant d'examiner les conditions de l'art. 42 OAT, qui servent à évaluer si l'identité de la construction est préservée, la recourante aurait dû démontrer que les modifications apportées à l'aspect extérieur du local à citerne étaient nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles, ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (art. 24c al. 4 LAT; cf. Muggli, op. cit., n° 36 ad art. 24c LAT). Or dans le cas d'espèce, la modification de l'aspect extérieur du local à citerne ne répond manifestement à aucune de ces hypothèses. Tout au plus, la recourante aurait pu couvrir le local à citerne pour favoriser une meilleure intégration dans le paysage mais en aucun cas l'agrandir comme elle admet l'avoir fait. Dans ces conditions, c'est à juste titre que la DGTL a refusé de régulariser les travaux d'agrandissement du local à citerne.”

“m2 gemäss Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV einhält, findet sich in Art. 108 Abs. 1 und 2 des Gesetzes des Kantons Appenzell Ausserrhoden über die Raumplanung und das Baurecht vom 12. Mai 2003 (BauG/AR; bGS 721.1). Danach wird bei Bauten, die nicht den genehmigten Plänen entsprechen oder entgegen den gesetzlichen Vorschriften erstellt wurden, eine angemessene Frist zur Ausarbeitung eines nachträglichen Baugesuchs angesetzt und die Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands angeordnet, falls eine nachträgliche Baubewilligung nicht erteilt werden kann.”

“Solche Bauten und Anlagen können gemäss Abs. 2 mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind. Eine teilweise Änderung im Sinne dieser Vorschrift muss die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen wahren (vgl. Art. 42 Abs. 1 RPV). Dies setzt voraus, dass die "Wesensgleichheit" der Baute hinsichtlich des Umfangs, der äusseren Erscheinung sowie der Zweckbestimmung gewahrt bleibt und keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a; Urteil 1C_179/2013 vom 15. August 2013 E. 2.5.2 mit Hinweis; RUDOLF MUGGLI, in: Praxiskommentar RPG, Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, Art. 24c N. 27). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Art. 43 Abs. 1 RPV i.V.m. Art. 37a RPG lässt für vor dem 1. Januar 1980 rechtmässig erstellte gewerbliche Bauten und Anlagen eine weitergehende, d.h. auch vollständige, Zweckänderung zu, sofern keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf Raum und Umwelt entstehen (Art. 43 Abs. 1 lit. b RPV) und die allgemeinen Voraussetzungen nach Art. 43a RPV erfüllt sind. Dies bedeutet jedoch lediglich, dass gewerbliche Umnutzungen und damit verbundene bauliche Veränderungen unter den genannten Voraussetzungen bewilligt werden können, nicht aber, dass sie ohne Baubewilligung und ohne Zustimmung der gemäss Art. 25 Abs. 2 RPG zuständigen kantonalen Behörde realisiert werden dürfen.”

“4 OAT, l'admissibilité d'un projet de reconstruction est examinée en fonction de l'état et de l'utilisation légale de cette construction avant sa destruction. L'autorisation de reconstruire n'est envisageable que si la construction ou l'installation en question était, avant sa destruction ou démolition, encore utilisable conformément à sa destination. La destruction peut résulter des forces naturelles ou de la démolition de l'ouvrage, pour autant que cette dernière n'ait pas été la conséquence du rétablissement d'une situation conforme au droit, comme par exemple dans le cas de l'échéance d'une concession (arrêt TF 1C_497/2010 du 30 mai 2011, consid. 3.1). La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler, ni aux utilisations périmées de longue date (arrêt TF 1A.250/2002 du 16 mai 2003 consid. 3.1; DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 44 ad art. 24; Zen-Ruffinen/Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p. 279). que, selon l'art. 42 al. 2 OAT, le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible; qu'en l'occurrence, il apparaît que le mini zoo de F.________ a été en activité durant 27 ans jusqu'au 15 avril 2007, date à laquelle l'exploitante, qui y habitait, a décidé de renoncer en raison de la difficulté qu'elle avait de respecter les nouvelles normes en matière de garde d'animaux (cf. article La Liberté du 14 avril 2007 publié sous le titre "Le ranch et le mini zoo de F.________ condamnés par de nouvelles normes", voir aussi, Jean-Marie Barras, Histoire de E.________ avec photos, p. 132 édité sur I.________, consulté le jour du jugement). Même si l'infrastructure de l'habitation était sommaire, il n'en demeure pas moins qu'elle était suffisante pour, d'une part, assurer le logement de la personne ainsi que des volontaires qui venaient au ranch pour s'occuper des animaux et, d'autre part, pour recevoir dans des conditions acceptables les nombreux enfants qui visitaient l'installation; Photographie extraite du livre de Jean-Marie Barras qu'il ressort en outre des journaux de l'époque (La Liberté du 12 juillet 2007 "le mini zoo vendu à J.”

“Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG weiter konkretisiert. Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (Art. 42 Abs. 1 RPV). Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig. Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV).”

“Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). b. Une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (art. 42 al. 1 OAT). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (art. 42 al. 2 OAT). Selon l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : - à l'intérieur du volume bâti existant, la SBP imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant (let. a) ; - un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art. 24c al. 4 LAT sont remplies ; l'agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu'il s'agisse de la SBP ou de la surface totale (somme de la SBP et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié (let. b) ; - les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire (let.”

“2) Le 25 novembre 2015, le département du territoire (ci-après : le département) a délivré à D______ une autorisation de construire n° DD 1______ concernant cette parcelle et portant sur la transformation d'une ancienne gendarmerie en logements (bâtiment n° 2______), la création d'un parking de dix places et l'abattage d'arbres. La transformation de l'ancienne gendarmerie avait été autorisée selon les règles régissant la zone agricole, par dérogation. Ledit bâtiment transformé comportait, selon le formulaire de calcul validé le 22 juillet 2015, 395,5 m2 de surfaces brutes de plancher utiles (ci-après: SBPu), auxquels s'ajoutaient 108 m2 de surfaces annexes (ci-après: SA), comptabilisées selon l'art. 42 de l'ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) à hauteur de 385,1 m2 de SBPu et 498,1 m2 de SBPu + SA (certaines surfaces, issues de l'agrandissement à l'intérieur du volume existant, étant comptabilisées pour moitié). Seules des places de stationnement (voitures, motos, vélos) étaient projetées sur le reste de la parcelle, l'intégralité des revêtements étant perméable. Outre deux arbres conservés, la plantation de deux arbres était projetée. Un formulaire « 42 OAT » avait été joint à la requête et un engagement en lien avec l'application de l'art. 42 OAT signé le 17 novembre 2015. La parcelle comportait un autre bâtiment de 16 m2 sur deux étages à l'extrémité opposée de la parcelle (bâtiment n° 10______). 3) Le 27 septembre 2017, le département a informé M. B______ avoir été saisi d'une plainte accompagnée d'un reportage photographique duquel ressortait l'ouverture d'un chantier non déclaré. Ce chantier concernait notamment la construction de murs en béton et d'un dallage dans les angles nord-ouest et sud-ouest de la parcelle. Ces travaux ne correspondaient pas à la DD 1______ et étaient potentiellement soumis à une autorisation de construire. Cette procédure d'infraction a été enregistrée sous le n° I-3______. 4) Le 19 décembre 2017, A______ (ci-après : A______) a déposé une demande d'autorisation de construire en la forme accélérée enregistrée sous le n° APA 4______ portant sur la « création d'un atelier » sur ladite parcelle. L'instruction de cette APA a toutefois été abandonnée. 5) Le 19 novembre 2018, A______ a déposé une demande d'autorisation de construire en la forme accélérée enregistrée sous le n° APA 5______ et libellée « Reconstruction et aménagement d'un bâtiment existant », portant sur la modification d'aménagements extérieurs et de places de stationnement, ainsi que la construction d'une annexe (atelier).”

“La reconstruction sera en outre intégrée dans le volume existant, hormis le sas d'entrée. Celui-ci comptera toutefois une dimension très réduite (3,4 m2) et, surélevé, n'empiètera pas sur le terrain. Quant à la création d'une vaste terrasse sur piliers, non couverte, qui ne crée pas de volume fermé et demeure hors sol, elle n'a pas d'impact significatif sous l'angle de la protection des eaux. Enfin, le projet n'implique aucune augmentation de la surface habitable, respectivement de la charge d'habitation: au contraire, à lire le formulaire de demande de permis de construire, la surface habitable passerait de 135 m2 à 126 m2, vraisemblablement en raison d'une isolation plus importante. A cet égard, la recourante soutient en vain que le sas et la chambre au sous-sol augmenteraient la surface habitable: le sas, non chauffé, n'est pas habitable, et la chambre est préexistante. Enfin, peu importe que la nouvelle terrasse modifie sensiblement l'apparence du bâtiment existant. En effet, en soi, le respect de l'aspect de la construction exigé par l'art. 42 al. 1 OAT revêt certes une portée déterminante s'agissant des constructions hors zone à bâtir, mais tel n'est pas le cas au regard des objectifs de la protection des eaux. On ne voit en effet pas en quoi le maintien, par exemple, d'un style architectural déterminé, contribuerait à la sauvegarde des eaux.   De surcroît, ainsi que l'a relevé la DGE, la parcelle est située en zone S2 de protection des eaux mais, selon les connaissances existantes (découlant notamment de l'étude du bureau GEOLEP du 19 décembre 2002, p. 5 ch. 7), une importante couche de terrain de couverture offre ici une protection naturelle, au-dessus de l’aquifère où circulent les eaux souterraines alimentant le captage du Bugnon. Il faut encore noter les strictes conditions imposées par la décision de la DGE en termes de sécurisation (surveillance par un bureau d'hydrogéologues, précautions liées à d'éventuelles fuites d'hydrocarbures ou d’autres éléments pendant le chantier, fond du bâtiment étanche, canalisations des eaux usées étanches en polyéthylène, test d'étanchéité avant la mise en service des conduites, etc.”

“La reconstruction sera en outre intégrée dans le volume existant, hormis le sas d'entrée. Celui-ci comptera toutefois une dimension très réduite (3,4 m2) et, surélevé, n'empiètera pas sur le terrain. Quant à la création d'une vaste terrasse sur piliers, non couverte, qui ne crée pas de volume fermé et demeure hors sol, elle n'a pas d'impact significatif sous l'angle de la protection des eaux. Enfin, le projet n'implique aucune augmentation de la surface habitable, respectivement de la charge d'habitation: au contraire, à lire le formulaire de demande de permis de construire, la surface habitable passerait de 135 m2 à 126 m2, vraisemblablement en raison d'une isolation plus importante. A cet égard, la recourante soutient en vain que le sas et la chambre au sous-sol augmenteraient la surface habitable: le sas, non chauffé, n'est pas habitable, et la chambre est préexistante. Enfin, peu importe que la nouvelle terrasse modifie sensiblement l'apparence du bâtiment existant. En effet, en soi, le respect de l'aspect de la construction exigé par l'art. 42 al. 1 OAT revêt certes une portée déterminante s'agissant des constructions hors zone à bâtir, mais tel n'est pas le cas au regard des objectifs de la protection des eaux. On ne voit en effet pas en quoi le maintien, par exemple, d'un style architectural déterminé, contribuerait à la sauvegarde des eaux.   De surcroît, ainsi que l'a relevé la DGE, la parcelle est située en zone S2 de protection des eaux mais, selon les connaissances existantes (découlant notamment de l'étude du bureau GEOLEP du 19 décembre 2002, p. 5 ch. 7), une importante couche de terrain de couverture offre ici une protection naturelle, au-dessus de l’aquifère où circulent les eaux souterraines alimentant le captage du Bugnon. Il faut encore noter les strictes conditions imposées par la décision de la DGE en termes de sécurisation (surveillance par un bureau d'hydrogéologues, précautions liées à d'éventuelles fuites d'hydrocarbures ou d’autres éléments pendant le chantier, fond du bâtiment étanche, canalisations des eaux usées étanches en polyéthylène, test d'étanchéité avant la mise en service des conduites, etc.”

“Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Abs. 2). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Abs. 3 Satz 1). In Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall nicht mehr als gewahrt gilt (BGer 1C_518/2021 vom 12.6.2023 E. 3.2, 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 2.1). So darf innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens die anrechenbare Bruttogeschossfläche (aBGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Bst. a). Eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf sowohl bezüglich der aBGF als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von aBGF und Brutto-Nebenfläche) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten, wobei Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens nur halb angerechnet werden (Bst. b). Art. 42 Abs. 4 RPV enthält Vorschriften zum Wiederaufbau von Bauten und Anlagen gemäss Art. 24c Abs. 2 RPG. Eine Baute oder Anlage darf nur wiederaufgebaut werden, wenn sie im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht. Das Gebäudevolumen darf nur so weit wiederaufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann. Abs. 3 Bst. a (zur maximal zulässigen Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens) ist nicht anwendbar. Sofern dies objektiv geboten erscheint, darf der Standort der Ersatzbaute oder ‑anlage von demjenigen der früheren Baute oder Anlage geringfügig abweichen. 3.4 Die Beschwerdeführenden führen vorab aus, dem Kaufvertrag vom 7. Dezember 1988 sei zu entnehmen, dass ihre Liegenschaft nie mehr landwirtschaftlich genutzt werden dürfe. Art. 24c RPG «verweigere diesen Liegenschaften jegliche Veränderungen, welche keinen landwirtschaftlichen Nutzen aufweisen». Dieser Widerspruch und die juristische Umsetzung des Zwecks des RPG lasse Eigentümer an wichtigen Unterhaltsarbeiten an ihren Liegenschaften scheitern.”

“2 LAT, MUGGLI en distingue quatre : l’entretien, la rénovation, la transformation partielle et l’agrandissement mesuré, ainsi que la reconstruction (ou construction de remplacement) (Rudolf MUGGLI, op. cit., n. 22 ss ad art. 24c LAT). Au sujet de ce dernier cas, cet auteur rappelle que la reconstruction d’une construction ou installation détruite volontairement (démolition) ou involontairement (catastrophe naturelle ou accident) était déjà autorisée sous le régime de la LAT de 1979 (art. 24 al. 2 de l’ancienne LAT) et l’est restée, après la révision partielle de 1988, au titre de l’art. 24c LAT. Comme dans les cas de transformation partielle, toutefois, il faut que la nouvelle construction respecte l’identité de l’ancienne (art. 42 al. 1 phr. 1 OAT). Cela implique l’observation des limites supérieures imposées en matière d’agrandissement (art. 42 al. 4 phr. 2 OAT) ainsi que des sévères restrictions applicables aux modifications apportées à l’aspect extérieur du bâtiment (art. 24c « al. 3 » [recte : al. 4] LAT). Il va de soi que les constructions ne pouvant plus être utilisées conformément à leur destination ne peuvent être ni agrandies, ni démolies et reconstruites (art. 42 al. 4 OAT). Il ne doit en outre pas s’écouler trop de temps entre la démolition ou la destruction et la reconstruction, car cela signifierait que l’utilisation de la construction ne répond pas à un besoin durable (art. 42 al. 4 OAT). En matière de reconstruction, un aspect essentiel du critère de l’identité est l’emplacement de la construction, qui ne peut être modifié que si des raisons objectives, et non de simples raisons de commodité personnelle, de qualité de la vue ou de réduction des coûts, l’exigent. Il est possible de combiner reconstruction et transformation partielle, pour autant que l’identité de la construction reste dans l’ensemble préservée et que les restrictions imposées quant aux modifications apportées à son aspect extérieur soient observées (Rudolf MUGGLI, op. cit., n. 39 à 43 ad art. 24c LAT). Selon MUGGLI, l’élargissement du champ d’application de l’art. 24c LAT est contrebalancé par la restriction des possibilités de transformation afin de garantir les buts inscrits dans la Cst.”

“La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler; il ne faut en effet pas que de tels bâtiments puissent être transformés en constructions nouvelles. La garantie de la propriété ne confère au surplus aucun droit à réutiliser à des fins de construction un emplacement où ont déjà été érigés des ouvrages ou à conserver au-delà de sa durée de vie un ouvrage convenablement entretenu. En effet, pour qu'un bâtiment d'habitation puisse être utilisé conformément à sa destination, il faut, entre autres, que les structures porteuses, les sols et le toit soient en majeure partie intacts (arrêt TF 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.1, et les références citées). En matière de reconstruction, un aspect essentiel du critère de l'identité qu'implique l'art. 24c LAT est l'implantation de la construction, qui ne peut légèrement être modifiée que si des raisons objectives – et non de simples raisons de commodité personnelle ou de réduction des coûts – l'exigent. L'art. 42 al. 4 OAT, dans sa version notamment en vigueur en 2006, implique qu'il est exclu par exemple qu'elle soit reconstruite dans un autre compartiment topographique (Rudolf Muggli, Commentaire LAT, 2010, n° 26 ad art. 24c LAT, et la référence citée). Il est possible de combiner reconstruction et transformation partielle, pour autant que l'identité de la construction reste dans l'ensemble préservée (arrêts AC.2014.0398 du 7 décembre 2015 consid. 9c, et les références citées; Muggli, op. cit., n° 28 ad art. 24c LAT).”

“La transformation envisagée doit en particulier respecter les limites chiffrées fixées par l'art. 42 al. 3 let. a et b OAT. L'art. 42 al. 3 let. c OAT – entré en vigueur le 1er novembre 2012 – précise encore que "les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire". Cette dernière disposition s'inscrit dans la volonté d'éviter que les bâtiments habités de manière temporaire soient réaffectés, au titre de l'art. 24c LAT, à un usage d'habitation permanent. La démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité de manière temporaire entraîne une modification importante de son utilisation, de même que l'installation d'un chauffage dans une construction jusque-là non chauffée ou le raccordement au réseau électrique d'une construction précédemment non raccordée (cf. arrêt TF 1C_118/2018 du 12 mars 2019 consid. 2.4; Office fédéral du développement territorial, Rapport explicatif en lien avec la révision partielle de l'OAT, octobre 2012, art. 42 OAT, p. 10; cf. également Muggli, Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, art. 24c LAT n. 33). Pour déterminer si l'identité de la construction ou de l'installation est préservée, il s'agit de comparer son état au moment de l'attribution du bien-fonds à la zone de non-bâtir avec celui que vise à réaliser la demande d'autorisation de construire (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 26). Des transformations partielles peuvent être effectuées d'un coup ou par étapes, pour autant que leur somme reste en deçà de la limite supérieure fixée par la loi, à savoir du point où l'identité de l'installation dans son ensemble n'est plus respectée (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 28; cf. également arrêts TF 1C_491/2020 du 10 mai 2021; 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1; 1C_49/2019 du 11 novembre 2019 consid. 5 et les réf. cit.). Comme il n'existait encore aucune limite quantitative sous le régime de l'art. 24 al. 2 aLAT (c'est-à-dire jusqu'en août 2000), on peut imaginer que les limites définies à l'art.”

“Tel est le cas lorsque la modification projetée sauvegarde, dans ses traits essentiels, les dimensions ainsi que l'apparence du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (ATF 127 II 205 consid. 3a; 123 II 256 consid. 4; arrêt 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1). Les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire (art. 42 al. 3 let. c OAT). Cette disposition répond à la volonté d'éviter que les bâtiments habités de manière temporaire soient réaffectés, au titre de l'art. 24c LAT, à un usage d'habitation permanent. L'installation d'un chauffage dans une construction jusque-là non chauffée ou le raccordement au réseau électrique d'une construction précédemment non raccordée constituent des modifications importantes de l'utilisation du bâtiment (arrêt 1C_118/2018 du 12 mars 2019 consid. 2.4; Office fédéral du développement territorial, Rapport explicatif en lien avec la révision partielle de l'OAT, octobre 2012, ad art. 42 OAT, p. 10; cf. également RUDOLF MUGGLI, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, n. 33 ad art. 24c LAT).”

“La transformation envisagée doit en particulier respecter les limites chiffrées fixées par l'art. 42 al. 3 let. a et b OAT. L'art. 42 al. 3 let. c OAT - entré en vigueur le 1er novembre 2012 - précise encore que "les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire". Cette dernière disposition s'inscrit dans la volonté d'éviter que les bâtiments habités de manière temporaire soient réaffectés, au titre de l'art. 24c LAT, à un usage d'habitation permanent. La démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité de manière temporaire entraîne une modification importante de son utilisation, de même que l'installation d'un chauffage dans une construction jusque-là non chauffée ou le raccordement au réseau électrique d'une construction précédemment non raccordée (arrêt 1C_118/2018 du 12 mars 2019 consid. 2.4; Office fédéral du développement territorial, Rapport explicatif en lien avec la révision partielle de l'OAT, octobre 2012, ad art. 42 OAT, p. 10; cf. également RUDOLF MUGGLI, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, n. 33 ad art. 24c LAT).”

“24c Abs. 2 RPG). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG). Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV[11]). Die Veränderungen können sowohl in inneren Umbauten als auch in äusseren Erweiterungen sowie in Zweckänderungen bestehen. Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). In Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV sind allerdings feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt. Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV), d.h. in der Regel beim Inkrafttreten des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli”

“Gemäss Art. 24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Solche Bauten können erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 5). Richtschnur bei der Beurteilung von Änderungen ist, dass die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (vgl. Art. 42 Abs. 1 bis 3 RPV). Dieses Identitätserfordernis steht nach wie vor an erster Stelle. Massgeblicher Vergleichszustand ist der Zustand, in dem sich die Baute im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet (rechtmässig) befand (vgl. Art. 42 Abs. 2 RPV). Stichtag ist in der Regel das Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes[6] am 1. Juli 1972, weil damit erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde. Ob die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Die Änderung darf nur von untergeordneter Natur sein. Die Wesensgleichheit muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden.[7] Das zulässige Erweiterungsmass bestimmt sich nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV. Bei ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen (vgl. Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). Diese Bestimmung konkretisiert das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV in Bezug auf Temporärwohnbauten. Mit Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV soll die raumplanerisch unerwünschte Umnutzung von Alphütten, Weidhäusern und dergleichen zu ganzjährig bewohnten Wohnbauten mit entsprechend hohen Ansprüchen der Bewohnenden verhindert werden.”

“Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a und b; Urteile 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1; 1C_281/2015 vom 28. Juni 2016 E. 4.1 und 6.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu, sondern die Identität bezieht sich - wie Art. 42 Abs. 1 RPV verdeutlicht - auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken (vgl. Urteile 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1; 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3, in: ZBl 113/2012 S. 271). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist grundsätzlich der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt des Inkrafttretens des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 befand (für die seit dem 1. November 2012 in Kraft stehende Fassung von Art. 42 Abs. 2 RPV: Urteil 1C_415/2014 vom 1. Oktober 2015 E. 3.6; für aArt. 42 Abs. 2 RPV: Urteil 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen Änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können (Urteil 1C_49/2019 vom 11. November 2019 E. 5 mit Hinweisen). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 2 Satz 2 der bis zum 31. Oktober 2012 gültigen Fassung bzw. Abs. 5 der seit dem 1. November 2012 in Kraft stehenden Fassung, vgl. Urteil 1C_311/2012 vom 28. August 2013 E. 5.3). Dies bedingt eine Interessenabwägung (Urteile 1C_10/2019 vom 15. April 2020 E. 4.4; 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1).”

“24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Sie können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5). Die nach Art. 24c Abs. 2 RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) konkretisiert. Als Grundregel für alle Bauvorhaben gilt, dass die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben muss, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute oder Anlage muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (vgl. BGE 132 II 21 E. 7.1.1; 127 II 215 E. 3a; Urteile 1C_9/2019 vom 4. Oktober 2019 E. 3.3; 1C_350/2014 vom 13. Oktober 2015 E. 4.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich vielmehr auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (Urteil 1C_626/2017, 1C_628/2017 vom 16. August 2018 E. 6.3).”

“Selon les recommandations de l'ARE, une surélévation du toit avec augmentation de la hauteur des combles, pour la création d'un volume supplémentaire, implique un agrandissement qui ne peut être considéré comme étant effectué à l’intérieur du volume bâti existant au sens de l'art. 42 al. 3 OAT (cf. ARE, Nouveau droit de l’aménagement du territoire, op. cit., 2001, Annexe 2, p. 33). Il doit par conséquent respecter la limite de 30% et 100 m2 et être nécessaire à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage, tel que prévu à l'art. 42 al. 3 let. b OAT. Il découle de ces recommandations qu'une surélévation de la toiture visant à créer un volume supplémentaire ne peut pas être autorisée lorsque les possibilités d'agrandissement ont été épuisées par le passé. En revanche, la seule pose d'une isolation extérieure – c'est-à-dire sans augmentation de la hauteur des combles et sans création d'un volume supplémentaire – est comptabilisée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant, conformément à l'art. 42 al. 3 let. a OAT, qui permet une augmentation de la SBPI de 60%, et non comme un agrandissement à l'extérieur de ce volume limité à 30% et 100 m2 (let. b). Selon l'ARE, il serait injuste que le privilège de l’agrandissement prévu par cette dernière disposition (art.”

“Ses arguments quant à la coexistence nécessaire avec le portail ne pouvaient être suivis, dès lors que des autorisations de construire distinctes étaient nécessaires pour ces deux objets. Il ressortait des photographies aériennes disponibles sur le Système d’Information du Territoire à Genève (ci-après: SITG) que les aménagements extérieurs avaient été passablement modifiés entre 1960 et aujourd'hui. Ces modifications n'avaient fait l'objet d'aucune autorisation de construire. Les autorisations de construire DD 3______/1 et DD 3______/2 n'avaient notamment pas permis de telles modifications. Les chemins d'accès apparaissant sur l'orthophoto de 1963 avaient en grande partie été démolis jusqu'en 2011, puis partiellement reconstruits ailleurs en 2018, puis à nouveau démolis et reconstruits en 2021, de sorte que la garantie de la situation acquise ne pouvait s'appliquer. Au surplus, les conditions de l'art. 42 al. 1 OAT n'étaient pas remplies, car l'identité des aménagements extérieurs n'était pas respectée, l'emplacement initial ayant été complètement bouleversé, ce d'autant plus que ce remaniement n'améliorait en rien leur esthétique. Dans son préavis du 11 août 2023, l'OU avait relevé que le recourant n'avait pas fourni le tableau pour les calculs en sens de l'art. 42 OAT. Il n'avait donc pas été possible de vérifier que le velux en toiture n'impactait pas les surfaces autorisées en”

“1 Die BVD hat erwogen, die Beschwerdeführenden hätten den alten Anbau komplett abgebrochen und anschliessend einen neuen Anbau erstellt, weshalb Art. 42 Abs. 4 RPV und damit die quantitativen Obergrenzen von Art. 42 Abs. 3 RPV gälten. Die Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV sei jedoch bei einem Wiederaufbau nach einem freiwilligen Abbruch des Objekts ausdrücklich ausgeschlossen. Der strittige Anbau stelle daher eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens dar, die hinsichtlich der aBGF und der Gesamtfläche weder 30 % noch 100 m2 überschreiten dürfe. Die BVD ging gestützt auf Akten zu früheren Baubewilligungsverfahren von einer aBGF von 133,5 m2 aus. Das maximale Erweiterungsmass betrage somit 30 %, ausmachend 40,05 m2. Das ehemalige Bauernhaus sei bereits 1989, 1994 und 2001 insgesamt um total rund 115,9 m2 erweitert worden. Es handle sich um Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens, die nur zur Hälfte anzurechnen seien. Mit 57,95 m2 seien das maximale Erweiterungsmass bzw. die quantitativen Grenzen gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV bereits überschritten, weshalb die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gelte. Eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG könne daher für das Gartenblockhaus nicht erteilt werden (angefochtener Entscheid E. 3d und e). – Die Beschwerdeführenden sind hingegen der Ansicht, der Abbruch des Anbaus und der Neubau des Gartenblockhauses fielen unter die Besitzstandsgarantie. Es bestehe ein Ermessensspielraum, hätten die Behörden doch unterschiedlich (Gebäudevolumenerweiterung, Identität der Baute, gesetzlich erlaubte Ausbaufläche) argumentiert. Zudem sei es nicht ihre «Schuld», wenn die gesetzlich erlaubte Ausbaufläche in den Baubewilligungen von 1989 und 2001 bereits überschritten worden sei (Beschwerde S. 3). 4.2 Für den Wiederaufbau einer altrechtlichen Baute oder eines Teils davon gelten feste quantitative Obergrenzen nach Art. 42 Abs. 4 i.V.m. Abs. 3 Bst. b RPV. Bei deren Überschreitung gilt die Identität der altrechtlichen Baute oder Anlage ohne Weiteres als nicht mehr gewahrt (vorne E.”

“Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, wenn seine Parzelle ausserhalb der Bauzone liegen würde, wäre er gestützt auf Art. 24c Abs. 4 RPG (SR 700) und Art. 42 Abs. 3 RPV (SR 700.1) zu einer Erweiterung der Wohnfläche um 30 % respektive um maximal 100 m2 auch bei einem Abbruch und anschliessenden Wiederaufbau berechtigt. Vorab ist festzuhalten, dass die Parzelle des Beschwerdeführers innerhalb der Bauzone liegt und schon deshalb Art. 24c RPG nicht zur Anwendung gelangt. Wie das Bundesamt für Raumentwicklung ARE in seiner Vernehmlassung zutreffend ausführt, sind bei Erweiterungen von Bauten ausserhalb von Bauzonen verschiedene, bei Bauten innerhalb der Bauzone nicht geltende, strenge Voraussetzungen einzuhalten. Diese verbieten es, die in Art. 42 Abs. 3 RPV nicht vorgesehene Unterscheidung zwischen der Erweiterung von Bauten und deren Abbruch und Wiederaufbau als Argument heranzuziehen, um damit beim Wiederaufbau einer Baute innerhalb der Bauzone deren Erweiterung ohne Nutzungseinschränkung zuzulassen.”

“2), soit généralement celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1; TF 1C_489/2022 du 3 août 2023 consid. 5.2.2). L'art. 42 OAT précise la réglementation applicable aux "modifications apportées aux constructions et installations érigées selon l'ancien droit". L'art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. Comme mentionné ci-avant, la transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l'art. 42 al. 1 et 3 OAT. L'exigence du respect de l'identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances; elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif (TF 1C_489/2022 précité consid. 5.2.2; CDAP AC.2022.0424 du 5 septembre 2023 consid. 4b). Sur le plan quantitatif, l'art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPi) et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT) tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30%, ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (cf. ATF 132 II 21 consid. 7.1.2; 127 II 215 consid. 3a; TF 1C_418/2021 du 10 mars 2022 consid.”

“L'art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. La transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l'art. 42 al. 1 OAT. L’exigence du respect de l’identité de la construction est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l'art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la SBPi et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60 % est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut pas excéder 30 % (art. 42 al. 3 let. b OAT).   Sur la plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels non seulement les dimensions mais aussi l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (TF 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5; 1C_486/2015 du 24 mai 2016 consid. 3.3.1; CDAP AC.2015.0045 du 29 août 2016 consid.”

“L’art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. La transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l’art. 42 al. 1 et 3 OAT. Il en est de même en cas de reconstruction, qui peut résulter d'une démolition volontaire ou involontaire (catastrophe naturelle ou accident); la nouvelle construction doit alors respecter l'identité de l'ancienne (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, n° 39 ad art. 24c LAT; CDAP AC.2022.0183 du 20 mars 2023 consid. 4c). Cette exigence du respect de l’identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l’art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la SBPI et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30% ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPI est limité à 30% et 100 m2, puisque l'al. 3 let. a (qui permet une augmentation de 60%) n'est pas applicable. Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement.”

“a und b RPV bestimmt für die Erweiterungsmöglichkeiten feste quantitative Obergrenzen, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt: Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche (BGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV). Unter den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche [BNF]) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV). Die «Wegleitung Pferd und Raumplanung» des Bundesamts für Raumentwicklung (ARE) erläutert das geltende Recht für die Pferdehaltung. Gemäss dieser Wegleitung beinhaltet Art. 24e RPG eine abschliessende Regelung, welche auch für die (hobbymässige) Pferdehaltung gilt.19 Für die Anrechnung an die Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV gelten Stallungen, Futter- und Einstreulager sowie Räume für Sättel und Pferdegeschirr als Nebenflächen.20 Diese sind an die Erweiterungsmöglichkeiten direkt, d.h. in Zahlen an die absolute und relative Grenze der Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen. Die Flächen der Aussenanlagen brauchen demgegenüber als offene Bauteile nicht fix angerechnet zu werden. Sie können so berücksichtigt werden, dass die zulässige Erweiterung angemessen reduziert wird.21 Sind die Erweiterungsmöglichkeiten der nahe gelegenen Wohnbaute nach Art. 42 Abs. 3 RPV vollständig ausgeschöpft, kann ein späteres Baugesuch für die hobbymässige Tierhaltung nicht mehr bewilligt werden.22 Nach dem Gesagten ist vorab zu prüfen, ob eine Erweiterung der Wohnbaute B.________ Nr. M.________ durch vorliegendes Bauvorhaben – die Umnutzung des Gebäudes B.________ Nr. O.________ in einen Pferdestall und die Erstellung eines Allwetterplatzes – überhaupt noch möglich ist. Sind die gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten von Art.”

“Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations sises hors de la zone à bâtir et qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone à la suite d'un changement de réglementation. La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire, OAT; RS 700.1; ATF 127 II 209 consid. 2c). 4.2. Selon l'art. 42 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel (al. 1, 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). D'après l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: " a. à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant; b. un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art. 24c, al. 4, LAT sont remplies; l'agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu'il s'agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes); les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié; c. les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“Selon l'art. 42 al. 3 OAT dans son ancienne teneur, l'identité de la construction ou de l'installation n'est en tous cas pas respectée si, à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable est augmentée de plus 60% (al. 3 deuxième phrase, let. a). De même, si un agrandissement n'est pas possible ou ne peut pas être exigé à l'intérieur du volume bâti existant, l'agrandissement total ne peut excéder ni 30% de la surface utilisée pour un usage non conforme à l'affectation de la zone, ni 100 m2; les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié (al. 3 deuxième phrase, let. b). Ne peut être reconstruite que la construction ou l’installation qui pouvait être utilisée conformément à sa destination au moment de sa destruction ou de sa démolition et dont l’utilisation répond toujours à un besoin; le volume bâti ne peut être reconstruit que dans la mesure correspondant à la surface admissible au sens de l’al. 3 (al. 4). La notion, employée à l'art.”

“En définitive, entre la création de la loggia, l'extension de la chambre et du séjour sur la surface dévolue au réduit, ainsi que l'agrandissement hors volume bâti à l'angle nord-est de la construction, l'augmentation de la SBPI dans les combles est à tout le moins de 16,35 m2 (12,60 m2 + 3,75 m2). Compte tenu de l'épuisement des possibilités d'augmentation de la SBPI prévues à l'art. 42 al. 3 OAT, cette nouvelle augmentation de la SBPI est contraire au droit fédéral.”

“Das in Art. 24c Abs. 2 RPG und Art. 42 Abs. 1 RPV verankerte Erfordernis der Wahrung der Identität bzw. Wesensgleichheit und die in Art. 24c Abs. 4 RPG aufgezählten drei Tatbestände, die eine Veränderung am äusseren Erscheinungsbild erlauben (nötig für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder eine energetische Sanierung, oder darauf ausgerichtet, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern), stellen eigenständige, unabhängig voneinander zu erfüllende Voraussetzungen dar (Urteil BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1 mit Hinweis). Art. 24c Abs. 4 RPG bildet dabei regelmässig den strengeren Massstab (Urteile BGer 1C_415/2014 vom 1. Oktober 2015 E. 3.6 mit Hinweisen; 1C_575/2014 vom 4. Januar 2016 E. 4.3). Diese Bestimmung ist indessen nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht auf bauliche Umgebungsgestaltungen ausgerichtet. So geht doch aus der Entstehungsgeschichte des Gesetzes hervor, dass die Befürchtung bestand, die Erweiterung des Anwendungsbereichs von Art. 24c RPG auf landwirtschaftliche Wohnbauten und angebaute Ökonomiebauten (Abs.”

“En d'autres termes et comme le soutient à raison la DGTL, il y a lieu d'admettre que ces travaux ont changé de manière très importante l'identité du bâtiment. Contrairement à ce que soutient la recourante dans son recours, il n'est pas pertinent à l'aune de l'art. 24c LAT et de l'art. 42 OAT de déterminer si ces modifications sont venues "valoriser la construction" ou que le chalet soit resté en vente durant 20 ans sans succès. En effet, ces éléments ne justifient pas de déroger à l'exigence du maintien de l'identité du bâtiment qui a été rappelé ci-dessus (cf. supra consid. 4). Dans ces conditions, c'est à juste titre que la DGTL est arrivée à la conclusion que les travaux déjà réalisés sur le chalet et à ses abords immédiats (socles en béton, mâts, prolongation des voies d'accès et du mur de soutènement) ne pouvaient pas être régularisés et que les travaux projetés sur la toiture du bâtiment devaient être refusés. En effet, force est de constater que la recourante n'a pas préservé l'identité de la construction (art. 42 OAT). Dans ces conditions, il n'apparait pas nécessaire de déterminer si les modifications apportées, respectivement projetés, seraient admissible à l'aune de l'art. 24c al. 4 LAT. Les travaux effectués ne peuvent pas être régularisés. Dès lors que les travaux projetés en toiture porteront encore plus atteinte à l'identité du bâtiment, il convient également de confirmer ici la décision de la DGTL de refuser son autorisation spéciale à ces derniers.”

“Die Baudirektion des Kantons Zürich hat mit Gesamtentscheid vom 4. Dezember 2019 die nachträgliche Baubewilligung für die vorliegend strittige Sitzplatzüberdachung ausserhalb der Bauzone verweigert, da weder eine Bewilligung nach Art. 22 RPG (SR 700) noch nach den Ausnahmebestimmungen von Art. 24 ff. RPG möglich sei. Eine Anwendung von Art. 24c RPG verneinte die Baudirektion mit der Begründung, dass durch die Erstellung des gedeckten Sitzplatzes zum einen eine unzulässige Vergrösserung der Gesamtfläche (Wohn- und Nebennutzflächen) erfolge und zum anderen die Identität der Baute nicht mehr gewahrt werde (vgl. Art. 42 RPV [SR 700.1]). Mit den im Jahr 2004 bewilligten Um- und Anbauten am Wohnhaus sei das Erscheinungsbild des Wohnhauses bereits stark verändert worden. Mit der Sitzplatzüberdachung werde die rückspringende nordöstliche Gebäudeecke im Erdgeschoss volumenmässig aufgefüllt, wodurch die Gliederung des Gebäudes zusätzlich verunklärt und das Erscheinungsbild des Wohnhauses noch stärker verändert werde. Der gegen den Gesamtentscheid der Baudirektion eingereichte Rekurs wurde aufgrund verspäteter Eingabe zurückgezogen, woraufhin die Gemeinde die Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands verfügte.”

“[29] Soweit die Beschwerdeführenden ohne nähere Begründung vorbringen, dieser Parkplatz sei baubewilligungsfrei, so kann ihnen nicht gefolgt werden. Vielmehr verändert eine befestigte Parkfläche in diesen Dimensionen und den realisierten Abschlussmauern den Raum äusserlich erheblich (vgl. auch nachfolgend). Zudem wird eine bis anhin unbefestigte Grünfläche in der Landwirtschaftszone versiegelt. Die Baubewilligungspflicht ist daher zu bejahen (Art. 1a Abs. 1 BauG, Art. 7 Abs. 1 BewD[30]). Bezüglich dieser bereits realisierten Bauteile handelt es sich daher um ein nachträgliches Baugesuch. Gemäss Art. 46 Abs. 2 Bst. c BauG ist im nachträglichen Baugesuchsverfahren gegebenenfalls zu prüfen, ob das Bauvorhaben wenigstens teilweise bewilligt werden kann. Dies entspricht auch dem Eventualantrag der Beschwerdeführenden, wonach die nachträgliche Ausnahme- und Baubewilligung für den bereits erstellten Parkplatz für zwei Motorfahrzeuge zu erteilen sei. Zu prüfen ist dabei in erster Linie, ob in Bezug auf diese Aussengestaltung das Identitätserfordernis nach Art. 42 RPV gewahrt ist (vgl. E. 2c/d). Der realisierte Abstellplatz für zwei Fahrzeuge umfasst nicht nur die eigentliche Parkfläche von rund 36 m2, welche mit Verbundsteinen belegt wurde. Vielmehr beinhaltet der realisierte Zustand daneben auch auf drei Seiten eine Abschlussmauer (entlang des Fusszugangs in südliche Richtung auslaufend) sowie in der nordöstlichen Ecke dieser Mauer eine neue Absturzsicherung. Die neu verlegten Verbundsteine erstrecken sich sodann südlich bis zur bestehenden Zufahrt über den eigentlichen Parkplatzbereich hinaus und decken neu auch den bestehenden Fusszugang ab. Dieser neue Vorplatz ist sehr auffällig und verändert nicht nur das Umgebungsbild des Gebäudes auf dessen südlicher Seite massgebend, mit seiner Grösse und den Abschlussmauern inkl. teilweisen Absturzsicherungen ist darin auch eine bauliche Veränderung zu erblicken, welche die Wesensgleichheit des Gebäudes beeinträchtigt. Er widerspricht damit der Zielsetzung, den schleichenden Verlust des Charakters landwirtschaftlich geprägter Landschaften sowie eine optische und bauliche Ausweitung der besiedelten Fläche in die Nichtbauzone zu verhindern.”

“Im Vergleich zur vorbestehenden Böschung fallen die Stützmauern (Löffelsteinmauer talseits, Betonstützmauer bergseits) und die terrassierte, mit Gartenplatten belegte Fläche als künstliche Bauwerke ins Auge und verändern den Raum. Das natürliche Erscheinungsbild der früheren Umgebungsgestaltung, die dem alten Gebäude und dem ländlichen Raum angepasst war, ging verloren; die Identität ist nicht mehr in den wesentlichen Zügen gewahrt. Auf der Nordseite erstellte der Beschwerdeführer 2 einen weiteren Sitzplatz von rund 30 m2 Fläche, für den er ebenfalls eine Terrainaufschüttung vornahm. Diese ist auf zwei Seiten mit einer rund 15 m langen Mauer aus grossen Bruchsteinen befestigt.27 Für diesen Sitzplatz gilt das oben Gesagte analog: Die mit der Bruchsteinmauer gesicherte grosse Aufschüttung verändert den Raum nachteilig. Auch hier ist die Identität nicht mehr gewahrt. Für die beiden terrassierten Aussensitzplätze und die Stützmauern fällt eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG i.V.m. Art. 42 RPV ausser Betracht. Das AGR hat die Ausnahmebewilligung zu Recht verweigert, das Bauvorhaben ist nicht baubewilligungsfähig.”

“Cependant, la nouvelle décision du 16 juillet 2020 ne vaut que pour ce qu’elle statue expressément, soit la « démolition et reconstruction d’un chalet avec conservation de l’identité du bâtiment et agrandissement de 30% ». En particulier, cette décision, pas plus que celle de l’OACOT du 12 décembre 2019, n’autorise la construction de raccordements aux eaux propres et aux eaux usées. En 2021, une procédure d’octroi du permis était apparemment pendante pour ces objets. La DTT se permet encore une fois de rappeler, à toutes fins utiles, que si entretemps ce permis devait avoir été octroyé par la seule commune, sans que l’affaire n’ait été transmise à l’OACOT afin que ce service rende sa décision (cf. art. 25 al. 2 LAT), alors ce permis serait frappé de nullité. L’examen de l’OACOT devrait par exemple porter sur la question de savoir si les raccordements permettent de respecter les conditions de l’art. 42 OAT, notamment celle de l’identité (en l’occurrence peut-être villégiature simple, cf. consid. g ci-dessus). En cas d’absence de décision de l’OACOT, la commune devrait entreprendre en bonne et due forme une procédure de rétablissement de l’état conforme tendant à l’enlèvement de ces raccordements. Les plans autorisés par décisions de l’OACOT du 12 décembre 2019 et de la commune du 16 juillet 2020 ne prévoient aucun aménagement des abords (p.ex. accès, places de stationnement, modifications de terrain). Si des aménagements des abords devaient avoir été exécutés sans permis de construire, et sans décision de l’OACOT, ils devraient également faire l’objet, en bonne et due forme, d’une procédure de rétablissement de l’état conforme.”

“Cependant, la nouvelle décision du 16 juillet 2020 ne vaut que pour ce qu’elle statue expressément, soit la « démolition et reconstruction d’un chalet avec conservation de l’identité du bâtiment et agrandissement de 30% ». En particulier, cette décision, pas plus que celle de l’OACOT du 12 décembre 2019, n’autorise la construction de raccordements aux eaux propres et aux eaux usées. En 2021, une procédure d’octroi du permis était apparemment pendante pour ces objets. La DTT se permet encore une fois de rappeler, à toutes fins utiles, que si entretemps ce permis devait avoir été octroyé par la seule commune, sans que l’affaire n’ait été transmise à l’OACOT afin que ce service rende sa décision (cf. art. 25 al. 2 LAT), alors ce permis serait frappé de nullité. L’examen de l’OACOT devrait par exemple porter sur la question de savoir si les raccordements permettent de respecter les conditions de l’art. 42 OAT, notamment celle de l’identité (en l’occurrence peut-être villégiature simple, cf. consid. g ci-dessus). En cas d’absence de décision de l’OACOT, la commune devrait entreprendre en bonne et due forme une procédure de rétablissement de l’état conforme tendant à l’enlèvement de ces raccordements. Les plans autorisés par décisions de l’OACOT du 12 décembre 2019 et de la commune du 16 juillet 2020 ne prévoient aucun aménagement des abords (p.ex. accès, places de stationnement, modifications de terrain). Si des aménagements des abords devaient avoir été exécutés sans permis de construire, et sans décision de l’OACOT, ils devraient également faire l’objet, en bonne et due forme, d’une procédure de rétablissement de l’état conforme.”

“L'aménagement des combles, à savoir la construction de deux velux, d'un WC-douche, d'une cloison séparant le réduit et la chambre et l'escalier menant à ces espaces Procédant à une analyse à la lumière de l'art. 42 al. 1 OAT, le SDT considère que, vu l'épuisement du potentiel d'agrandissement, une remise en état s’impose. Selon les recourants, ces aménagements ont permis d'améliorer l'isolation du bâtiment et de manière plus générale de répondre à un usage d'habitation conforme aux normes usuelles. Ils ont aussi eu pour effet d'agrandir les espaces habitables, ce qui permet la venue régulière de plusieurs personnes et évite les "lits froids". Déjà du temps de l’ancien propriétaire, dont la famille comptait douze personnes, les combles étaient utilisés pour faire dormir les enfants. Leur aménagement devrait par conséquent être régularisé. Force est de constater en l’occurrence que l’on n’est pas en présence d’une chambre à coucher, dont on aurait simplement amélioré le confort. La pose d’une cloison a permis la création d’une véritable chambre avec un confort moderne remplaçant ce qui n’était auparavant que des chambres en enfilade, séparées uniquement par des rideaux sous les toits, dans lesquelles il pouvait certainement être possible de poser des matelas pour en faire un dortoir mais qui n’était pas habitables au sens actuel du terme.”

“b OAT n’était pas respectée s’agissant de la prise en compte totale des SBPu et SA du projet litigieux, dans la mesure où, en l’absence de combles dans le pavillon existant, la surface de 2,97 m2 retenue à titre de SA du bâtiment existant ne pouvait l’être. Alors que le fait était contesté, le TAPI avait admis, sur la seule base du plan de 1945, l’existence de « combles » sans procéder à des investigations. Or, ce plan n’indiquait pas la présence de combles. Le plancher existant entre le rez et la toiture ne créait pas une « surface annexe » à comptabiliser car il s’agissait d’un « vide inutilisable ». C’était donc à tort que le département, suivi par le TAPI, avait pris en compte, dans le calcul, la surface de 2,97 m2 à titre de SA comme correspondant au volume de la toiture. En ignorant cette valeur, l’agrandissement total des SBPu et SA du projet litigieux était de 10.21 m2 (4,07 m2 [soit la SBPu du projet à l’extérieur du volume existant] + 6,14 m2 [soit la SA du projet à l’extérieur du volume existant]) et correspondait à 37,58 % (10,21 m2 / 27,17 m2 x 100). En outre, le projet litigieux violait l’art. 42 al. 3 let. c OAT, applicable par renvoi de l’art. 42 al. 4 OAT, en ce sens qu’il conduisait à une modification importante de l’utilisation du bâtiment habité initialement de manière temporaire et qu’il ne respectait ainsi pas son identité. Le raccordement au nouveau réseau électrique, celui au réseau séparatif, l’assainissement énergétique avec l’installation d’une pompe à chaleur, l’agrandissement destiné à permettre une habitabilité selon les standards minimaux actuels et l’ajout d’un chauffage avaient pour effet de changer complètement l’identité du pavillon. La reconstruction totale du bâtiment et son agrandissement visaient une amélioration flagrante de son confort et de ses conditions d’habitabilité, de manière à le rendre habitable de façon permanente. Le fait que les propriétaires affirmaient ne pas vouloir l’utiliser à l’année n’était pas déterminant, seul l’état de la construction était décisif. Il suffirait à ces derniers de le vendre à une tierce personne souhaitant l’habiter à l’année pour qu’intervienne une occupation permanente du bâtiment litigieux.”

“Au vu de ces préavis, dûment motivés, unanimes, provenant de tous les services concernés, du jugement du TAPI et en l’absence d’arguments précis des voisins, ce grief sera écarté. 7) Les recourants font grief au département d’avoir violé l’art. 42 OAT et notamment la condition nécessaire de l’identité des bâtiments. a. Il n’est pas contesté que les bâtiments nos 3______ et 2______ ont été érigés légalement avant l’attribution de la parcelle n° 1______ à un territoire non constructible. La date du passage de la parcelle en zone inconstructible n’est pas précisée au dossier. Les parties ont retenu le 1er juillet 1972, soit l’entrée en vigueur de la loi fédérale sur la protection des eaux (arrêt du Tribunal fédéral 1C_488/2010 du 8 septembre 2011 consid. 2.3), généralement déterminante. b. Le projet soumis consiste dans la démolition des bâtiments nos 2______ et 3______, soit 52 m2 et leur remplacement par un bâtiment de 67 m2. Il ne s’agit en conséquence pas d’une transformation partielle ou d’un agrandissement, mais d’une reconstruction au sens des art. 42 al. 4 OAT. Il ressort des pièces du dossier que le bâtiment n° 3______ avait été décrit comme un logement de deux pièces, comprenant une cuisine, selon la demande d’autorisation réceptionnée le 25 novembre 1969 par le département, auquel avait été ajouté un cabinet de toilettes et un réduit, selon autorisation du 29 janvier 1970. Le propriétaire avait alors barré la mention préimprimée « villa » pour préciser « week-end ». Par ailleurs, la construction du bâtiment n° 2______ a étéqualifié d’« abri à barbecue » selon la requête du propriétaire d’octobre 1980 et a été dûment autorisée. Il n’est pas contesté que les bâtiments nos 2______ et 3______ ont été utilisés comme résidence secondaire le week-end à tout le moins. La propriétaire a expliqué lors du transport sur place y venir de plus en plus souvent, souhaiter s’y établir définitivement, tout en ayant été contrainte de conserver un appartement en ville dans l’attente de l’obtention de l’autorisation de construire. Il ressort du transport sur place qu’en l’état, les constructions, bien qu’aménagées, ne sont objectivement pas adaptées pour être habitées toute l’année et continuent à répondre à une définition de maison de week-end.”

“Entsprechend führte das Amt für Natur, Jagd und Fischerei des Kantons Schwyz (ANJF) in seiner im Gesamtentscheid des ARE/SZ zitierten Stellungnahme aus, zum Ausbau des Wohnhauses ergäben sich aus der Sicht des Natur- und Landschaftsschutzes keine Einwände, weil er innerhalb des bestehenden Gebäudes ohne erhebliche Änderungen am äusseren Erscheinungsbild erfolge. Daran vermag die im Jahr 2001 bewilligte Garage nichts zu ändern, weil sie zum Gadenhaus eine Distanz von ca. 100 m aufweist und daher optisch nicht als Erweiterung dieses Hauses, sondern des Stalles auf dem Grundstück KTN 348B wahrgenommen wird, an den sie angebaut wurde. Das Erscheinungsbild des Gadenhauses und seine nähere Umgebung wird daher durch die mit ihm lediglich funktional verbundene Garage nicht beeinträchtigt. Die Garage führt auch nicht zu einer wesentlichen Änderung der Nutzung des Hauses, welche auch deshalb zu verneinen ist, weil darin keine zusätzliche Wohnung geschaffen wurde und die aBGF gemäss den vom ARE/SZ verlangten Rückbaumassnahmen auf das zulässige Mass zu reduzieren ist. Demnach durfte das ARE/SZ bundesrechtskonform annehmen, unter Würdigung der gesamten Umstände werde die Identität des Gadenhauses nach der Durchführung der verlangten Rückbaumassnahmen - abgesehen von einer nicht bewilligten Überschreitung der quantitativen Regeln gemäss Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV bezüglich der GNF um 9 m² - im Wesentlichen gewahrt.”

“2 aLAT, applicable en 1997, prévoyait que "le droit cantonal [pouvait] autoriser la rénovation de constructions ou d'installations, leur transformation partielle ou leur reconstruction pour autant que ces travaux soient compatibles avec les exigences majeures de l'aménagement du territoire" (RO 1979 1573, p. 1579). Au niveau cantonal, l'art. 81 al. 1 aLATC permettait au département d"autoriser la rénovation de constructions ou d'installations non conformes à l'affectation de la zone, leur transformation partielle ou leur reconstruction pour autant que ces travaux soient compatibles avec les exigences majeures de l'aménagement du territoire. Une transformation est partielle lorsqu'elle ne comporte que des modifications intérieures, des agrandissements ou des changements de destination d'importance réduite par rapport à l'ensemble de la construction et qu'il n'en résulte pas d'effet notable sur l'affectation du sol, l'équipement ou l'environnement". Les conditions de l'art. 81 al. 4 aLATC quant à l'absence d'effet notable sur l'affectation du sol, l'équipement ou l'environnement n'étaient pas différentes de celles posées actuellement par la jurisprudence précitée relative à l'art. 42 OAT. En 1997, la situation juridique était ainsi similaire à celle qui prévaut actuellement, s'agissant des aménagements litigieux. Dans la mesure où la place de stationnement et l'accès litigieux ont un impact significatif sur l'occupation du sol, l'équipement et de l'environnement, il y a lieu de confirmer l'appréciation de l'autorité intimée selon laquelle l'autorisation n'aurait pas pu être octroyée, si l'autorité compétente avait été invitée à se prononcer en 1997 (cf. par exemple AC.1997.0174 du 13 mai 1998 consid. 2). Par conséquent, c'est à juste titre que l'autorité intimée a considéré que le chemin d'accès et la place de stationnement ou de rebroussement ne pouvaient être régularisés, que ce soit sous l'angle de l'ancien droit ou de celui actuellement en vigueur.”

“Est encore litigieuse la question du respect des exigences légales liées au potentiel d'agrandissement des surfaces annexes du bâtiment. Les recourants prétendent de manière générale que les calculs effectués par la DGTL sont erronés. Ce grief doit cependant être d'emblée écarté, les intéressés fondant leurs calculs sur la surface bâtie (165 m2 selon le formulaire de la demande de permis de construire [CAMAC 142331], rubrique "D. Surfaces, volume, coût"), non déterminante à ce propos, et non pas sur les surfaces brutes de plancher imputables (SBPi) ou les surfaces brutes annexes, qui sont pertinentes pour l’application de l’art. 42 al. 3 OAT. Les recourants font encore valoir que la chambre du rez-de-chaussée, côté nord, doit être prise en compte dans le calcul de la SBPi; toutefois, dans son écriture du 23 février 2023, la DGTL a exposé de manière convaincante que cet espace n'a jamais été considéré comme de la surface habitable: à l'origine destinée à l'employé agricole, cette pièce, qui sert désormais de dépôt, n'est pas utilisable pour l'habitation. Elle a d'ailleurs été considérée comme telle par l'architecte mandaté par les recourants pour le projet initial. Aussi, elle ne saurait constituer un élément à prendre en considération dans l'augmentation de la SBPi au sens de l'art. 42 al. 3 let. a et b OAT (sur cette notion, cf. en partic. CDAP AC.2022.0424 du 5 septembre 2023 consid. 5a). Il découle du ch. 7 de la rubrique B. du dispositif que la DGTL demande la pose de galandages dans les chambres à l'étage, conformément aux plans autorisés en”

“Wie ausgeführt (E. 3c) kann gestützt auf die Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG eine altrechtliche und rechtmässig erstellte Baute gemäss Art. 42 Abs. 4 RPV abgebrochen und durch einen Neubau ersetzt werden, sofern die bestehende Baute im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht. Dabei ist gemäss dieser Bestimmung zu beachten, dass das Gebäudevolumen nur soweit wieder aufgebaut werden darf, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann, wobei ausdrücklich festgehalten wird, dass Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV nicht anwendbar ist. Damit muss Art. 42 Abs. 3 Bst b RPV beachten werden. Gemäss dieser Bestimmung gilt im Zusammenhang mit der Wahrung der Identität in jedem Fall folgende Regel: Unter den Voraussetzungen von Artikel 24c Absatz 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 Prozent noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet.”

“________, mit dem Erscheinungsbild dieses Wohnhauses einschliesslich der Umgebung im Zustand nach der Umnutzung inkl. Umbau des Gebäudes B.________ Nr. O.________. Auch bei dieser Betrachtung erscheint die Identität vorliegend jedoch gewahrt. Daneben ist es dem Tatbestand von Art. 24e RPG inhärent, dass bei der Umnutzung in hobbymässige Tierhaltung mit dieser verbundene Emissionen entstehen. Würde man die Umnutzung gestützt darauf verhindern, verlöre Art. 24e RPG seine Daseinsberechtigung, da in jedem Fall bei einer Umnutzung zu Tierhaltung Emissionen und damit Auswirkungen entstehen, welche vorher nicht vorhanden waren. Dies ist einer der wesentlichen Unterschiede vom Ausnahmetatbestand in Art. 24e RPG zu demjenigen in Art. 24a RPG. Stehen der hobbymässigen Tierhaltung mit ihren Emissionen im konkreten Einzelfall überwiegende Interessen entgegen, ist dies im Rahmen der Interessenabwägung gemäss Art. 24e Abs. 5 RPG i.V.m. Art. 24d Abs. 3 RPG zu beurteilen (vgl. Erwägung 9). Es steht damit fest, dass die Identität im Sinne von Art. 42 Abs. 1 RPV der nahegelegenen Wohnbaute beim Tatbestand von Art. 24e RPG nicht in gleichem Masse wie beim Tatbestand von Art. 24c RPG Anwendung finden kann. Vielmehr tangiert die Umnutzung eines Drittgebäudes gemäss Art. 24e RPG gestützt auf die Verweisnormen in Art. 42b Abs. 1 und 2 RPV die Identität der nahe gelegenen Wohnbaute so lange nicht, als deren rechnerischen Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV nicht ausgeschöpft sind. Auch der Beschwerdeführer selber scheint implizit von dieser Interpretation auszugehen. Indem er festhält, was ausserhalb des Rahmens von Art. 42 Abs. 1 RPV liege, könne allenfalls nach Art. 24e RPG bewilligt werden, bestätigt er die Sonderregelung im Ausnahmetatbestand für die hobbymässige Tierhaltung.”

“Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt (Beschwerde S. 4 f.), verfängt nicht: Soweit sie sich auf die kommunale Ästhetiknorm in Art. 411 des Baureglements der EG Meiringen vom 9. Juni 2013 beruft und daraus etwas zu ihren Gunsten ableiten will, kann ihr von vornherein nicht gefolgt werden, denn der Bauabschlag wurde nicht damit begründet, sondern mit der fehlenden Identität im Sinn von Art. 24c Abs. 2 RPG i.V.m. Art. 42 Abs. 1 RPV. Soweit die Beschwerdeführerin geltend macht, Lamellenfilter seien gemäss den Gestaltungsgrundsätzen des AGR zu Art. 24c RPG (einsehbar unter: <www.bauen.dij.be.ch>, Rubriken «Bauen ausserhalb der Bauzone/Gestaltungsgrundsätze») erlaubt und es könne damit der ursprünglich bewilligte Zustand wiederhergestellt werden, trifft dies nicht zu. Abgesehen davon, dass die Gestaltungsgrundsätze ausdrücklich für altrechtliche Bauernhäuser gelten, für Wohnhäuser wie hier nur sinngemäss, dienen die als zulässig bezeichneten Änderungen an der Fassaden­gestaltung offensichtlich primär einer (besseren) Belichtung von ehemaligen Ökonomieteilen. Zudem würden die vorgeschlagenen Lamellenfilter an einzelnen Fenstern nur dazu führen, dass die Fensterflächen optisch etwas reduziert würden. Da schon mit dem bewilligten Projekt die Identität nur knapp gewahrt und seither weitere Änderungen nachträglich bewilligt wurden, reicht eine Annäherung an das bewilligte Fassadenbild nicht aus, um dem Identitätserfordernis gerecht zu werden.”

“m2 calculé ci-dessus. Il n’en va pas de même de l’agrandissement habitable réalisé sous le balcon à l’extérieur du chalet, qui le dépasse. Il faut en outre relever qu’avec la fermeture qu’il occasionne, le dégagement en question modifie de manière substantielle l’aspect extérieur du chalet, de sorte que la condition de l’identité de la construction posée à l’art. 42 al. 1 OAT en vigueur depuis le 1er septembre 2000 n’est pas non plus respectée. Pour ces deux raisons, l’autorité intimée a considéré à juste titre que le dégagement, soit le local fermé sous le balcon, ne pouvait pas être régularisé. Le réduit créé à l’angle sud-est du bâtiment, correspondant à une surface de”

“Ses arguments quant à la coexistence nécessaire avec le portail ne pouvaient être suivis, dès lors que des autorisations de construire distinctes étaient nécessaires pour ces deux objets. Il ressortait des photographies aériennes disponibles sur le Système d’Information du Territoire à Genève (ci-après: SITG) que les aménagements extérieurs avaient été passablement modifiés entre 1960 et aujourd'hui. Ces modifications n'avaient fait l'objet d'aucune autorisation de construire. Les autorisations de construire DD 3______/1 et DD 3______/2 n'avaient notamment pas permis de telles modifications. Les chemins d'accès apparaissant sur l'orthophoto de 1963 avaient en grande partie été démolis jusqu'en 2011, puis partiellement reconstruits ailleurs en 2018, puis à nouveau démolis et reconstruits en 2021, de sorte que la garantie de la situation acquise ne pouvait s'appliquer. Au surplus, les conditions de l'art. 42 al. 1 OAT n'étaient pas remplies, car l'identité des aménagements extérieurs n'était pas respectée, l'emplacement initial ayant été complètement bouleversé, ce d'autant plus que ce remaniement n'améliorait en rien leur esthétique. Dans son préavis du 11 août 2023, l'OU avait relevé que le recourant n'avait pas fourni le tableau pour les calculs en sens de l'art. 42 OAT. Il n'avait donc pas été possible de vérifier que le velux en toiture n'impactait pas les surfaces autorisées en”

“Die neu verlegten Verbundsteine erstrecken sich südlich über die eigentliche Parkplatzfläche hinaus bis zur bestehenden Zufahrt und wurden auch auf dem bestehenden Fusszugang zum Haus verlegt (vgl. Fotos Augenschein Nrn. 51-56). Mit der Vorinstanz ergibt sich aus den Fotoaufnahmen, dass die neu versiegelte Fläche mit den Aussenmauern markant in Erscheinung tritt und das Umgebungsbild auf der südöstlichen Seite der Liegenschaft im Vergleich zu der zuvor bestehenden Grünfläche massgebend verändert. Der landwirtschaftlich geprägte Charakter des in Holz und Stein gehaltenen Gebäudes und der Umgebung erscheinen insbesondere angesichts der Dimension der mit Platten belegten Parkplätze und der betonierten Aussenmauern in erheblichem Mass als beeinträchtigt (vgl. angefochtener Entscheid E. 4e). Dies muss umso mehr gelten für die geplanten Seitenwände und das Pultdach, die den Anbau noch mehr hervorheben würden. Insgesamt wird durch den Carport (in der geplanten Dimension) die Identität der Umgebung und der altrechtlichen Baute nicht mehr gewahrt. Die Voraussetzungen von Art. 42 Abs. 1 RPV sind nicht erfüllt. Die Vorinstanz hat die Verweigerung der Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG zu Recht bestätigt. 5.5 Die Beschwerdeführenden beantragen in ihrem Eventualbegehren, ihnen sei die nachträgliche Baubewilligung für den bereits erstellten Parkplatz für zwei Motorfahrzeuge zu erteilen (vgl. vorne Bst. C). Die Behörde hat bei der Beurteilung des nachträglichen Baugesuchs unter anderem zu prüfen, ob das Bauvorhaben wenigstens teilweise bewilligt werden kann (Art. 46 Abs. 2 Bst. c BauG). Ein Autoabstellplatz an einer altrechtlichen Baute in der Landwirtschaftszone ist namentlich mit Blick auf das Identitätserfordernis zu prüfen (vorne E. 5.2). Die vorstehenden Ausführungen zur Gestaltung der bereits erstellten Autoabstellplätze zeigen, dass das Identitätserfordernis auch für den bereits realisierten Teil nicht erfüllt ist, stellt doch die neu mit Platten versiegelte Parkplatzfläche mit den betonierten Aussenmauern insbesondere aufgrund ihrer Grösse von rund 36,72 m2 einen markanten Eingriff in die zuvor bestehende Grünfläche dar und verändert den Charakter der Umgebung und des Gebäudes deutlich.”

“Des gradins n'ont en effet pas leur place hors zone à bâtir. La taille des constructions (le mur mesure 25 m de long et 1 m de haut, les gradins sont installés en un cercle qui mesure plusieurs mètres de diamètre) et le fait qu'ils soient en très grosses pierres jaunes en font des éléments très visibles. S'agissant du fait que ces ouvrages sont en pierres du Jura, on se réfère à la réponse du représentant de la DGTL lors de l'audience, selon laquelle, en l'espèce, l'on ne se situe pas dans le Jura, que les agriculteurs ne placent pas de telles pierres dans leur terrain et que c'est un matériau typique des zones villas. Les murs en pierres du Jura situés dans différents lieux de la région figurant sur les photos produites par le recourant sont d'ailleurs manifestement soit des murs de vignes soit des murs situés en zone à bâtir. Il convient par conséquent de constater que les ouvrages litigieux portent atteinte à l'identité des maisons et de leurs abords, contrairement à ce que prescrit l'art. 42 al. 1 OAT. C'est dès lors à juste titre que la DGTL a refusé de les régulariser.”

“Lors de ces travaux, puis à l'occasion des aménagements extérieurs réalisés en 2015, plusieurs modifications notables ont été apportées autant à l'intérieur qu'à l'extérieur du bâtiment, et ce sans avoir toutes été autorisées (pignon secondaire avec de grandes ouverture créées, toiture considérablement rehaussée, construction agrandie à l'angle est, agrandissement de la route d'accès, construction de plusieurs murs et escaliers, etc.). Le recourant cite à cet égard une doctrine selon laquelle, comme il n'existait encore aucune limite quantitative sous le régime de l'art. 24 al. 2 aLAT (c'est-à-dire jusqu'en août 2000), on peut "imaginer" que les limites définies à l'art. 42 al. 3 OAT ont déjà été atteintes dans le cadre d'agrandissements autorisés antérieurement à leur introduction. Dans de tels cas, aucun nouvel agrandissement ne serait possible (cf. Muggli, Commentaire pratique LAT, n. 34 ad art. 24c LAT, voir TF 1C_776/2013 / 1C_412/2015 du 3 mai 2016 consid. 4; 1C_347/2014 du 16 janvier 2015 consid. 3.5). Selon le recourant, comme les travaux réalisés en 1997 et 2015 ont modifié notablement l'aspect extérieur et l'identité de la "Maison blanche", plus aucune modification des façades et de la toiture ne pourrait être tolérée au risque de perdre définitivement le caractère de maison paysanne de la bâtisse. Partant, la décision entreprise violerait les art. 24c LAT et 42 OAT.      Le recourant ajoute que, s'agissant de l'équipement de l'immeuble, une station d'épuration et de nouvelles canalisations doivent être construites. Ces nouvelles installations démontreraient que le terrain n'est pas suffisamment équipé en l'état. L'opération envisagée serait en outre contraire à l'art.”

“et corrigé le 01.03.2007) ainsi que pour l'extension du séjour à l'emplacement de l'ancienne terrasse sud." Pour rappel, les travaux autorisés en 2007 consistaient notamment à: agrandir à l'étage le séjour en direction du sud par le déplacement de la façade de 191 cm, agrandir la partie nord du bâtiment, créer une salle de douche-WC dans l'angle nord-est et modifier plusieurs galandages intérieurs; au rez-de-chaussée, un sas d'entrée fermé a été autorisé sur la façade est, depuis lequel un escalier fermé latéralement (selon les plans du 1er mars 2007) permettait d'accéder à l'étage devant la salle de douche-WC. Le permis de construire n° P-2004-050-1-E délivré le 11 juin 2007, qui intégrait notamment l'autorisation de l'ancien SAT, est entré en force sans avoir été contesté. Il se justifie ainsi de retenir que le potentiel d'agrandissement (art. 24c al. 2 LAT et art. 42 al. 3 OAT) a été épuisé par les travaux autorisés en 2007 et qu'il n'y a pas lieu de revenir sur les calculs qui n'avaient alors pas été contestés.”

“également Muggli, Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, art. 24c LAT n. 33). Pour déterminer si l'identité de la construction ou de l'installation est préservée, il s'agit de comparer son état au moment de l'attribution du bien-fonds à la zone de non-bâtir avec celui que vise à réaliser la demande d'autorisation de construire (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 26). Des transformations partielles peuvent être effectuées d'un coup ou par étapes, pour autant que leur somme reste en deçà de la limite supérieure fixée par la loi, à savoir du point où l'identité de l'installation dans son ensemble n'est plus respectée (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 28; cf. également arrêts TF 1C_491/2020 du 10 mai 2021; 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1; 1C_49/2019 du 11 novembre 2019 consid. 5 et les réf. cit.). Comme il n'existait encore aucune limite quantitative sous le régime de l'art. 24 al. 2 aLAT (c'est-à-dire jusqu'en août 2000), on peut imaginer que les limites définies à l'art. 42 al. 3 OAT aient déjà été atteintes dans le cadre d'agrandissements autorisés antérieurement à leur introduction. Dans de tels cas, aucun nouvel agrandissement n'est plus possible (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 34; arrêts TF 1C_776/2013 du 3 mai 2016 consid. 4; 1C_347/2014 du 16 janvier 2015 consid. 3.5). Il est ici encore relevé que la loi fédérale de 1971 sur la protection des eaux (RO 1972 958; cf. art. 20 LPEP) et l'ordonnance correspondante (cf. art. 25 OGPEP), qui introduisaient au niveau national la séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire, comprenaient déjà des règles régissant les modifications dont pouvaient faire l'objet les constructions sises hors du périmètre du plan directeur des égouts (PDE). Selon ces dispositions, une transformation était encore considérée comme partielle et ne requérait donc pas que fût démontrée l'existence d'un besoin objectivement fondé, si les locaux utilisés à des fins contraires à l'affectation de la zone étaient agrandis d'au maximum un quart, ou si on ne les utilisait à d'autres fins que dans les mêmes proportions.”

“24c RPG) und die allgemeinen Bewilligungsvoraussetzungen nach Art. 43a RPV vorbehalten. Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Abs. 1). Die Veränderungen können sowohl in inneren Umbauten als auch in äusseren Erweiterungen sowie in Zweckänderungen bestehen (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können. Wurden z.B. die nach Art. 42 Abs. 3 RPV höchstens zulässigen Erweiterungsmöglichkeiten durch eine frühere Baubewilligung ausgeschöpft, sind keine zusätzlichen Erweiterungen mehr möglich (vgl. BGer 1C_480/2019; 1C_481/2019 vom 16. Juli 2020 E. 4.1 mit Hinweisen, in: ZBl 2021, S. 503 ff., siehe zur Zulässigkeit der Aufteilung eines Bauvorhabens in verschiedene Teilschritte und Bewilligungsverfahren auch Art. 25a Abs. 1-3 RPG sowie BGer 1C_658/2017 vom 18. September 2018 E. 3.3 mit Hinweisen). Die massgebliche Rechtsänderung ist in der Regel das Inkrafttreten des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (vgl. BGer 1C_10/2019 vom 15. April 2020 E. 4.4 mit Hinweis). Dabei ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden.”

“Massgeblicher Vergleichszustand ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen Änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können. Wurden z.B. die nach Art. 42 Abs. 3 RPV höchstens zulässigen Erweiterungsmöglichkeiten durch eine frühere Baubewilligung ausgeschöpft, sind keine zusätzlichen Erweiterungen mehr möglich (Urteil BGer 1C_49/2019 vom 11. November 2019 E. 5 mit Hinweisen).”

“Bei der Berechnung des möglichen Erweiterungspotenzials ist zu berücksichtigen, dass 1992 bereits eine Erweiterung in Form eines Garagenanbaus im Umfang von 61,61 m2 stattgefunden hat. Die maximal zulässigen Änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten können zwar in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden (vgl. BGr, 11. November 2019, 1C_49/2019, E. 5). Da mit der Garage bereits eine Erweiterung ausserhalb des ursprünglichen Bauvolumens erfolgte, kommt vorliegend für die Berechnung des Erweiterungspotenzials Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV zur Anwendung (vgl. BGr, 22. Dezember 2017, 1C_48/2017, E. 4.3). Demgemäss darf weder die aBGF noch die Gesamtfläche um mehr als 30 % erweitert werden (vgl. E. 3.3). Zum massgebenden Zeitpunkt im Jahr 1972 lagen aBGF und Nebenflächen von zusammen 161,45 m2 vor. Mit der Erweiterung des Gebäudes durch die Einliegerwohnung mit einer Fläche von 20,7 m2 und den Garagenanbau mit einer Fläche von 62,61 m2 wurde die Grenze von 30 % dieser Fläche bereits überschritten. Gleiches würde auch gelten wenn, wie von der Beschwerdegegnerin 2 angenommen, die aBGF sowie Nebenflächen zusammen 203,5 m2 ergäben. Es ergibt sich, dass bereits die 1992 erstellte Garage das mögliche Erweiterungspotenzial vollständig ausgeschöpft und die Einliegerwohnung nicht hätte bewilligt werden dürfen. Da diese Bewilligung aber nicht Streitgegenstand bildet, ist dies hier unbeachtlich. Es ergibt sich jedoch daraus, dass der strittige Eintrag im Grundbuch betreffend die vollständige Ausschöpfung des Erweiterungspotenzials nicht zu beanstanden ist.”

“Beim Haupthaus auf der Parzelle Grindelwald Grundbuchblatt Nr. I.________ handelt es sich um ein Gebäude, das vor dem 1. Juli 1972 rechtmässig erstellt worden und gemäss Art. 24c RPG grundsätzlich bestandesgeschützt ist. Das AGR führt in seiner Stellungnahme vom 23. September 2020 detailliert und nachvollziehbar aus, dass das nach Art. 24c RPG i.V.m. Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Erweiterungspotential ausserhalb des Gebäudevolumens ausgeschöpft und sogar deutlich überschritten worden ist. Sowohl die BGF als auch die Gesamtfläche dürfen um nicht mehr als 30 % bzw. 100 m2 erweitert werden (Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV). Mit den bereits zahlreich erteilten und ausgeführten Bewilligungen wurde vorliegend die BGF alleine um”

“La transformation d'une construction ou d'une installation englobe notamment des modifications notables de l'aspect extérieur d'un immeuble existant dont l'affectation n'est cependant pas remise en cause (Heinz AEMISEGGER/Alfred KUTTLER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], Commen taire de la loi sur l'aménagement du territoire, 2010, art. 22, p. 18 n. 31). Elle englobe des cas de transformation au sens étroit, d'agrandissement ou d'une rénovation d'une grande ampleur (Jean-Baptiste ZUFFEREY/Isabelle ROMY, La construction et son environnement en droit public, 2010, p. 135). Les simples travaux d'entretien, rénovations, petites réparations ou changements d'affectation de moindre importance ne sont pas soumis à autorisation. En revanche, il apparaît problématique de considérer de manière générale qu'une modification s'avérant particulièrement modeste vue sous l'angle de ses effets sur l'environnement et la planification n'est pas soumise à permis de construire. En effet, on n'aboutit généralement à cette conviction qu'au moment de l'examen concret du projet (Heinz AEMISEGGER/Alfred KUTTLER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], op. cit., p. 19 n. 35). 5.4.3 L’art. 42 OAT complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. 5.4.4 En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : (a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60%, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; (b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art.”

“Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être satisfaites (al. 5). 4.1.1. Le champ d'application de l'art. 24c LAT est ainsi restreint aux constructions et installations sises hors de la zone à bâtir et qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone à la suite d'un changement de réglementation. La garantie de la situation acquise ne profite en revanche qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire, OAT; RS 700.1; cf. ATF 127 II 209 consid. 2c). La date déterminante est en principe celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (cf. ATF 129 II 396 consid. 4.2.1; arrêt TF 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid. 2.1). 4.1.2. En application de l'art. 24c LAT, l'art. 42 al. 1 OAT prévoit qu'une transformation doit être considérée comme partielle et un agrandissement comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation, ainsi que de ses abords, est respectée pour l'essentiel (al. 1 1re phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (al. 3). D'après la jurisprudence, l'identité du bâtiment est ainsi maintenue lorsque les modifications projetées sauvegardent pour l'essentiel le volume et l'apparence de la construction, et n'ont pas d'effets sensiblement nouveaux du point de vue de l'occupation du sol, de l'équipement et de l'environnement; les transformations doivent être d'importance réduite par rapport à l'état existant de la construction (cf.”

“Lors de chacune de ces périodes, les règles applicables à la zone agricole ont été modifiées ; ne bénéficient de la garantie de la situation acquise que les ouvrages qui à chaque fois ont été érigés dans le respect des prescriptions du moment. Les constructions illicites sont donc soustraites à toute garantie, même si un rétablissement de l’état conforme au droit n’a jamais pu être effectué pour des raisons de proportionnalité, de prescription ou de préemption, même si dite construction a été détruite volontairement ou par accident et même si le registre foncier ne fait pas état de la situation (Jean-Baptiste ZUFFEREY, Droit public de la construction, 2024, n. 465). L’art. 24c LAT appréhende aussi le changement d’affectation partielle, à savoir l’utilisation d’une construction à d’autres fins que celles initialement autorisées, mais qui ne diverge pas fondamentalement de l’ancien et qui n’implique pas une destination économique entièrement nouvelle (Jean-Baptiste ZUFFEREY, op. cit, n° 465). 5.4 L’art. 42 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art.”

“2) au cas d'espèce dans la mesure où il prétend que l’autorité intimée aurait dû analyser la possibilité d’appliquer en l'occurrence le principe de la garantie de la situation acquise. 5. 5.1. L’art. 24c LAT prévoit, hors de la zone à bâtir, que les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Il en va de même des bâtiments d’habitation agricoles et des bâtiments d’exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l’agriculture (al. 3). Aux termes de l'art. 42 al. 1 OAT (dont la 1ère phrase est inchangée depuis 2005), une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel; le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2); la date déterminante est en principe celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, ayant introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (arrêt TF 1C_486/2015 du 24 mai 2016 consid. 3.3.1, ATF 129 II 396 consid. 4.2.1). L'art. 42 al. 3 let. a OAT fixe à cet égard la proportion maximale à l'intérieur du volume bâti existant à un agrandissement de 60% (30% dans sa teneur de 2005) de la surface brute de plancher imputable, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant.”

“Il en va de même des bâtiments d'habitation agricoles et des bâtiments d'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). b. Une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (art. 42 al. 1 OAT). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (art. 42 al. 3 OAT). Selon l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : - à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable (ci-après : SBP) ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant (let.”

“Costituita di pareti in legno semplicemente intonacate, successivamente rivestite con lastre di eternit/ardesia per proteggerle dalle intemperie, l'abitazione è priva di un impianto di riscaldamento ed è stata costruita per essere abitata essenzialmente solo durante la stagione estiva. La precedente istanza ha, come visto, accertato che in tale situazione l'edificio rappresentava il 1° luglio 1972 una cosiddetta casa per l'estate, oggettivamente inidonea ad essere abitata tutto l'anno. Ha rilevato ch'era soltanto con i lavori di ristrutturazione previsti, in particolare mediante l'installazione dell'impianto di riscaldamento e la posa del materiale isolante e del rivestimento in pietra, che l'edificio verrebbe elevato ad un livello che lo renderebbe abitabile in modo durevole, ossia anche in inverno. La Corte cantonale ha concluso che la prospettata trasformazione comporterebbe un'utilizzazione essenzialmente diversa da quella originaria e contrasterebbe con l'esigenza di mantenere l'identità dell'edificio, segnatamente con l'art. 42 cpv. 3 lett. c OPT (RS 700.1). 5. 5.1. La ricorrente sostiene che il prospettato cambiamento di destinazione da residenza secondaria ad abitazione primaria sarebbe conforme all'art. 24c LPT e in particolare all'art. 42 OPT, ritenendo rispettato il requisito dell'identità dell'edificio. 5.2. 5.2.1. Secondo l'art. 24c LPT, fuori delle zone edificabili, gli edifici e impianti utilizzabili in base alla loro destinazione ma non più conformi alla destinazione della zona, sono per principio protetti nella propria situazione di fatto (cpv. 1). Con l'autorizzazione dell'autorità competente, tali edifici e impianti possono essere rinnovati, trasformati parzialmente, ampliati con moderazione o ricostruiti, purché siano stati eretti o modificati legalmente (cpv. 2). Lo stesso vale per gli edifici abitativi agricoli e gli edifici annessi utilizzati a scopo di sfruttamento agricolo, eretti o trasformati legalmente prima che il fondo in questione diventasse parte della zona non edificabile ai sensi del diritto federale. Il Consiglio federale emana disposizioni al fine di evitare ripercussioni negative per l'agricoltura (cpv. 3). L'aspetto esterno di un edificio può essere modificato soltanto se ciò è necessario per un'utilizzazione a scopo abitativo conforme agli standard attuali o per un risanamento energetico, oppure per migliorare l'integrazione dell'edificio nel paesaggio (cpv.”

“Trotz Ausrichtung auf die kurzfristige, touristische Vermietung handelt es sich beim Angebot der Beschwerdeführerin aufgrund des Verzichts auf diverse hotelmässige Dienstleistungen (insb. kein Frühstück, keine bediente Rezeption, keine Reinigung) zudem nicht um einen klassischen Hotelbetrieb, sondern eher um eine Beherbergungsform mit hotelähnlichem Charakter. Auch wenn sich das Nutzverhalten durch die regelmässigen Wechsel und die Möglichkeit des Self-Check-In (späte Anreise) verändern werden, geht mit dieser Nutzungsänderung von vier Zimmern und einem Studio schliesslich keine erhebliche Steigerung der Nutzungsintensität einher. Insgesamt handelt es sich bei der Umnutzung von einer auf mittelfristiges Wohnen ausgerichteten Wohnnutzung zu einer auf kurzzeitige und touristische Vermietung ausgerichteten Beherbergungsform um eine teilweise Zweckänderung, womit diese Umnutzung – entgegen der Ansicht des AGR – nicht als im Rahmen von Art. 24c RPG von vornherein unzulässige vollständige Zweckänderung zu gelten hat. Die weiteren Voraussetzungen für die Erteilung einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG sind sodann ebenfalls erfüllt. Die Identität im Sinne von Art. 42 RPV bleibt mit dieser blossen Umnutzung und teilweisen Zweckänderung gewahrt. Art. 24c Abs. 4 RPG, welcher Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild nur unter strengen Voraussetzungen zulässt, gelangt vorliegend mangels solcher Veränderungen nicht zur Anwendung. Auch die Voraussetzungen von Art. 43a RPV sind erfüllt. So wird das Gebäude in der Landwirtschaftszone nicht mehr für einen zonenkonformen Zweck benötigt (Bst.”

“Après l’écriture de la commune du 13 juillet 2021, l’avocat des requérants a, le 3 septembre 2021, transmis au TAPI une procuration de Mme B______ en sa faveur, précisant que la « qualité pour recourir » devait aussi lui être reconnue. Les requérants s’en rapportaient à justice quant à la substitution des parties entre eux, soulignant que M. B______ était toujours copropriétaire de la parcelle litigieuse et conservait sa qualité pour recourir. 10) Par jugement du 19 janvier 2022, le TAPI a rejeté le recours de la commune. Il a également constaté que Mme B______ s’était substituée de plein droit à M. C______ B______, à la suite de l’acquisition par celle-ci de la part de copropriété de ce dernier sur la parcelle en cause, par acte notarié inscrit au RF le 3 mai 2021. Il a donc mis M. C______ B______ hors de cause. Les limites fixées par l’art. 42 al. 3 « let. a et b » OAT étaient respectées. Contrairement à l’avis de la commune, le pavillon existant comptait, vu l’existence d’un plancher entre le rez et la toiture, une surface de combles qui avait été, à raison, prise en compte à titre de SA dans les calculs des surfaces conformément à l’art. 42 OAT. Ainsi, au 1er juillet 1972, ce bâtiment totalisait 22,1 m2 de SPBu et 8,04 m2 de SA. Dans la demande litigieuse, la SBPu était de 27,2 m2 à l’intérieur du volume existant et de 4,07 m2 à l’extérieur de ce dernier, tandis que la SA était de 6,14 m2 à l’extérieur du volume existant. Dès lors, l’agrandissement litigieux représentait une augmentation de 9,14 m2 de SBPu (soit 29,9 %) et de 7,24 m2 (soit 28,9 %) au total (SPBu + SA). En dépit de l’avis de la commune invoquant une modification importante de l’utilisation du pavillon résultant des travaux autorisés, le TAPI, suivant l’avis de toutes les autres instances consultées, a considéré que l’identité de la construction projetée était respectée pour l’essentiel. L’autorisation litigieuse portait sur une reconstruction au sens de l’art. 42 al. 4 OAT et visait un pavillon de week-end. Elle prévoyait un léger agrandissement (10,2 m2 au total), un assainissement énergétique (isolation et pose d’une pompe à chaleur) et un raccordement aux nouveaux réseaux électrique et séparatif, installés récemment par la commune.”

“Entscheid Verwaltungsgericht, 07.06.2022 Baurecht, Umnutzung Ferienhaus in Erstwohnsitz, Art. 24c RPG, Art. 42 RPV. Das bundesrechtlich zulässige änderungspotential ist beim fraglichen Ferienhaus bereits vollständig ausgeschöpft worden. Die Identität der Baute bliebe nach einer Umnutzung in einen dauerhaft nutzbaren Erstwohnsitz nicht mehr gewahrt (E. 5), (Verwaltungsgericht, B 2021/226). Gegen dieses Urteil wurde Beschwerde beim Bundesgericht erhoben (Verfahren 1C_434/2022). Entscheid vom 7. Juni 2022 Besetzung Abteilungspräsident Zürn; Verwaltungsrichterin Zindel, Verwaltungsrichter Steiner; Gerichtsschreiber Bischofberger Verfahrensbeteiligte A.__ und B.__,   Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt lic. oec. HSG Thomas Frey, Frey & Partner, Oberer Graben 16, Postfach 622, 9001 St. Gallen, gegen Bau- und Umweltdepartement des Kantons St. Gallen, Lämmlisbrunnenstrasse 54, 9001 St. Gallen, Vorinstanz, und C.__, Beschwerdegegner, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Urs Pfister, Advokaturbüro Pfister, Bischofszellerstrasse 53, 9200 Gossau, sowie Politische Gemeinde X.__, Beschwerdebeteiligte, Gegenstand Bauen ausserhalb der Bauzonen; Ausnahmebewilligung (Umnutzung Ferienhaus zu Wohnhaus/Dauerwohnsitz)   Das Verwaltungsgericht stellt fest: B.”

“Une composante essentielle de cette identité est la présence d'un logement dans l'ancienne ferme, qui n'a donc pas subi de changement d'affectation et dont l'utilisation ne serait pas modifiée après la création de la baie vitrée. En d'autres termes, on ne s'écarte pas davantage, avec le projet litigieux, de l'identité du bâtiment à la date de référence et il importe peu que la transformation ne vise pas un retour à une situation plus proche de l'état de la ferme en 1972, c'est-à-dire celui d'une maison sans véritables fenêtres au premier étage. Par ailleurs, il ne se justifie pas d'examiner en détail si la création de la baie vitrée constitue une "amélioration de nature esthétique" au sens de l'art. 42 al. 1 in fine OAT - auquel cas le critère de l'identité est moins important (cf. supra, consid. 2d). Dans son état actuel, il n'apparaît cependant pas que l'ancienne ferme nécessiterait une amélioration esthétique. Mais la notion d'esthétique n'est pas facile à interpréter dans ce contexte, les textes allemand et italien de l'art. 42 al. 1 OAT paraissant définir plus largement les améliorations admissibles de l'aspect extérieur ("Verbesserungen gestalterischer Art", "miglioramenti volti a cambiare l'aspetto esterno"). En l'occurrence, la création de la nouvelle ouverture tend à améliorer la construction au regard des exigences du droit cantonal qui portent sur l'éclairage et la ventilation des locaux servant à l'habitation. En effet, en vertu de l'art. 28 al. 1 du règlement du 19 septembre 1986 d'application de la LATC (RLATC; BLV 700.11.1), tout local susceptible de servir à l'habitation ou au travail sédentaire doit en principe être aéré naturellement et éclairé par une ou plusieurs baies représentant une surface qui n'est pas inférieure au 1/8e de la superficie du plancher. En l'occurrence, la pièce du premier étage a une surface de 75 m2 et elle est éclairée actuellement par cinq fenêtres représentant au total environ”

“Zu prüfen bleibt Art. 24c RPG, wonach bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzone, die nicht mehr zonenkonform sind, erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden können, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert wurden (Art. 24c Abs. 1 und 2 RPG). Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild müssen für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder eine energetische Sanierung nötig oder darauf ausgerichtet sein, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 3 RPG). Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Art. 42 Abs. 1 RPV). Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV). Beim Tatbestand der zeitgemässen Wohnnutzung sind Änderungen am äusseren Erscheinungsbild grundsätzlich nur zulässig, wenn sie nötig sind, um die ursprüngliche Wohnnutzung auf einen zeitgemässen Stand zu bringen. So können beispielsweise Raumhöhen und Belichtung von bestehenden Wohnflächen unter grösstmöglicher Wahrung des Erscheinungsbildes den heutigen Bedürfnissen angepasst werden. Unter Umständen können auch weitere Bauten oder Bauteile unter diesem Titel nötig sein, etwa ein Aussensitzplatz oder ein Balkon oder ein gedeckter, mindestens zweiseitig offener Fahrzeugunterstand.30 Eine Ausnahmebewilligung gemäss Art. 24c RPG kann allerdings nur bei Erweiterungen einer in der Landwirtschaftszone liegenden Baute erteilt werden, die vor dem 1. Juli 1972 rechtmässig erstellt worden ist.31 Wie bereits erwähnt, dient der in der Landwirtschaftszone liegende Parkplatz den Mietern der Liegenschaft A.”

“Die Vorinstanz stimmte den Beschwerdeführenden im angefochtenen Urteil insofern zu, als die Verfügung der Baudirektion in einzelnen Punkten dem Rückweisungsentscheid des Baurekursgerichts vom 4. September 2019 widersprechen möge. So werde in der Verfügung festgehalten, dass praxisgemäss überdachte Flächen ab einer Grösse von 10 m2 an die Bruttonebenfläche anzurechnen seien, obwohl im Rückweisungsentscheid festgehalten worden sei, dass offene Bauteile in die Grenzwerte nach Art. 42 Abs. 3 RPV nicht fix einzuberechnen seien. Dieser Widerspruch führe jedoch weder zur Nichtigkeit der Verfügung noch habe dieser Umstand vom Bauausschuss beim Entscheid über die Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands berücksichtigt werden müssen. Die Baudirektion habe in ihrer Verfügung eine Überprüfung der Wesensgleichheit unter Würdigung der gesamten Umstände gemäss Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV vorgenommen und sei dabei zum Schluss gelangt, dass die Identität der bestehenden Baute massgeblich verändert werde und die Sitzplatzüberdachung damit nicht bewilligungsfähig sei. Für die kommunale Baubehörde habe daher kein Anlass und auch kein Raum bestanden, bei der von ihr vorzunehmenden Verhältnismässigkeitsprüfung von diesem Ergebnis abzuweichen.”

“Wie erwähnt, gilt eine Änderung nach Art. 42 Abs. 1 RPV als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig. Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV). In Art. 42 Abs. 3 lit. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreitung die Identität in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist im Übrigen darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 132 II 21 E. 7.1.1; 127 II 215 E. 3a und b; je mit Hinweisen). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu. Vielmehr bezieht sich die Identität auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken. Fehlt es an der Identität, liegt eine vollständige Änderung vor und die Erteilung einer Ausnahmebewilligung nach Art.”

“En revanche, il apparaît problématique de considérer de manière générale qu'une modification s'avérant particulièrement modeste vue sous l'angle de ses effets sur l'environnement et la planification n'est pas soumise à permis de construire. En effet, on n'aboutit généralement à cette conviction qu'au moment de l'examen concret du projet (Heinz AEMISEGGER/Alfred KUTTLER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], op. cit., p. 19 n. 35). 5.4.3 L’art. 42 OAT complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. 5.4.4 En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : (a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60%, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; (b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT sont remplies ; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30% ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié ; (c) les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“1 RPV zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art möglich sind. Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild müssen für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder eine energetische Sanierung nötig oder darauf ausgerichtet sein, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 4 RPG). Gemäss Abs. 2 von Art. 42 RPV ist massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Erlass- oder Planänderung befand. Ob die Identität der Baute oder Anlage schliesslich gewahrt bleibt, ist nach Abs. 3 von Art. 42 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (BGr, 20. Juni 2017, 1C_99/2017, E. 3). Erfolgt die Erweiterung einer Baute ganz oder teilweise ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens, ist die Identität jedenfalls dann nicht mehr gewahrt, wenn die anrechenbare Bruttogeschossfläche oder die Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) um mehr als 30 % oder um mehr als 100 m² erweitert wird (Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV). Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV, wonach Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens nur zur Hälfte angerechnet werden, ist vorliegend nicht anwendbar, weil eine bestehende Baute abgebrochen und wieder aufgebaut werden soll (vgl. Art. 42 Abs. 4 Satz 3 RPV). 3.3 Seit der Revision von Art. 24c RPG vom 23. Dezember 2011 hängt die Zulässigkeit der Veränderungsmöglichkeiten für landwirtschaftliche Wohnbauten samt einem angebauten Ökonomieteil nicht mehr davon ab, ob die Zonenwidrigkeit der Baute durch die Zuweisung in eine Nichtbauzone oder durch tatsächliches Verhalten wie insbesondere die Aufgabe eines Landwirtschaftsbetriebs bewirkt worden ist. Somit dürfen der Landwirtschaftszone zugewiesene altrechtliche Wohnbauten, deren landwirtschaftliche Wohnnutzung vor oder nach dieser Zuweisung aufgegeben wurde, gemäss Art. 24c RPG verändert werden (BGE 147 II 25 E. 3.2 S. 28 und E. 3.5 S. 29 f.; BGr, 30. November 2021, 1C_572/2020, E. 2.1; VGr, 24. August 2023, VB.2022.00704, E. 2.3). 4.”

“Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations sises hors de la zone à bâtir qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone à la suite d'un changement de réglementation. La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire, OAT; RS 700.1; cf. ATF 127 II 209 consid. 2c). 3.2.2. Selon l'art. 42 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel (al. 1, 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). D'après l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: "a. à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant; b. un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art. 24c, al. 4, LAT sont remplies; l'agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu'il s'agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes); les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié; c. les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“Vergrösserung eines Sitzplatzes oder von Parkplätzen zählen – ist sie hingegen nicht beachtlich (zum Ganzen BGer 1C_567/2021 vom 23.1.2023 E. 4.2, 1C_572/2020 vom 30.11.2021 E. 7.4, 1C_480/2019 und 1C_481/2019 vom 16.7.2020, in ZBl 2021 S. 503 E. 3.3 mit Hinweisen; VGE 2022/192 vom 9.11.2023 E. 4.2.2). Ob der zweiseitig offene Carport eine Erweiterung des bestehenden Gebäudevolumens darstellt und in den Anwendungsbereich von Art. 24c Abs. 4 RPG fällt, scheint vor dem Hintergrund der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht ohne Weiteres klar. Wie es sich damit verhält, kann mit Blick auf die nachfolgenden Erwägungen jedoch offenbleiben. In jedem Fall bildet die Wahrung der Identität der Baute die allgemeine Grenze für das mögliche Mass an Veränderungen an altrechtlichen Bauten und Anlagen (Art. 42 Abs. 1 und 2 RPV; vorne E. 3.3; BGer 1C_518/2021 vom 12.6.2023 E. 3.3, 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 3.1; BVR 2016 S. 471 E. 3.3; VGE 2021/383 vom 13.7.2023 E. 5.3). 5.3 Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden. Die Identität einer Baute wird in massgeblicher Weise durch die Umgebung mitgeprägt. Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich auf die «wesentlichen Züge», also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken. In die Gesamtbeurteilung einzubeziehen sind namentlich das äussere Erscheinungsbild, die Nutzungsart und das Nutzungsmass, die Anzahl Wohneinheiten, die Erschliessung, die wirtschaftliche Zweckbestimmung sowie die Auswirkungen auf die Raumordnung und die Umwelt.”

“Wie erwähnt, gilt eine Änderung nach Art. 42 Abs. 1 RPV als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig. Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV). In Art. 42 Abs. 3 lit. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreitung die Identität in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist im Übrigen darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 132 II 21 E. 7.1.1; 127 II 215 E. 3a und b; je mit Hinweisen). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu. Vielmehr bezieht sich die Identität auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken. Fehlt es an der Identität, liegt eine vollständige Änderung vor und die Erteilung einer Ausnahmebewilligung nach Art.”

“La transformation partielle ("teilweise Änderung") et l’agrandissement mesuré ("massvolle Erweiterung"), au sens de l’art. 24c LAT, regroupent les travaux n’équivalant pas à un changement complet d’affectation (selon l’art. 24 LAT). Concrètement, l’agrandissement mesuré n’est qu’une transformation partielle, au même titre que le changement partiel d’affectation (Zen-Ruffinen/Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, Berne 2001 ch. 602 p. 281). Ils supposent tous deux le respect de l'identité de la construction ou de l'installation (AC.2019.0178 du 18 février 2021 consid. 4a/bb; AC.2014.0398 du 7 décembre 2015 consid. 9b). La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (art. 42 al. 3 OAT). Tel est le cas lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage. Elle doit en particulier respecter les limites chiffrées fixées par l'art. 42 al. 3 let. a et b OAT (ATF 127 II 215 consid. 3a; 123 II 256 consid. 4; arrêt TF 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.1). Cette exigence ne va toutefois pas jusqu'à empêcher d'effectuer, dans le cadre des transformations autorisées, des améliorations esthétiques sur des constructions ou installations dont l'aspect esthétique n'était pas satisfaisant (arrêt TF 1C_335/2012 du 19 mars 2013 consid. 5.1). Les modifications soumises à autorisation des espaces extérieurs (par exemple aménagement de places de stationnement) sont en règle générale à considérer comme des projets indépendants s’ils n’ont pas un lien matériel avec la construction existante (Office fédéral du développement territorial [ODT], Nouveau droit de l'aménagement du territoire, Berne 2001, chap.”

“Ob eine Erweiterung oder Änderung massvoll ist und die Identität gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Dabei ist nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Als wesentliche Umstände sind insbesondere Umfang, äussere Erscheinung, Zweck, Nutzungsart und Nutzungsintensität sowie ihre Emissionen zu berücksichtigen.20 Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu, sondern eine Identität in den «wesentlichen Zügen». Fehlt es an der Identität, liegt eine vollständige Änderung vor und eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG fällt ausser Betracht.21”

“Wie erwähnt, gilt eine Änderung nach Art. 42 Abs. 1 RPV als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig. Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV). In Art. 42 Abs. 3 lit. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreitung die Identität in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist im Übrigen darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 132 II 21 E. 7.1.1; 127 II 215 E. 3a und b; je mit Hinweisen). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu.”

“Eine Änderung einer altrechtlichen Baute oder Anlage gilt als teil­weise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV); dabei dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich verän­derte Nutzung ursprünglich bloss zeitweise bewohnter Bauten ermöglichen (Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG).”

“Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être satisfaites (al. 5). Le champ d'application de l'art. 24c LAT est ainsi restreint aux constructions et installations sises hors de la zone à bâtir et qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone à la suite d'un changement de réglementation. La garantie de la situation acquise ne profite en revanche qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 OAT; cf. ATF 127 II 209 consid. 2c). La date déterminante est en principe celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (cf. ATF 129 II 396 consid. 4.2.1; arrêt TF 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid. 2.1). En application de l'art. 24c LAT, l'art. 42 al. 1 OAT prévoit qu'une transformation doit être considérée comme partielle et un agrandissement comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation, ainsi que de ses abords, est respectée pour l'essentiel (al. 1 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (al. 3). Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: a. à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant; b. un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art.”

“Il en va de même des bâtiments d'habitation agricoles et des bâtiments d'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). b. Une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (art. 42 al. 1 OAT). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (art. 42 al. 3 OAT). Selon l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : - à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable (ci-après : SBP) ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant (let.”

“Das in Art. 24c Abs. 2 RPG und Art. 42 Abs. 1 RPV verankerte Erfordernis der Wahrung der Identität bzw. Wesensgleichheit und die in Art. 24c Abs. 4 RPG aufgezählten drei Tatbestände, die eine Veränderung am äusseren Erscheinungsbild erlauben (nötig für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder eine energetische Sanierung, oder darauf ausgerichtet, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern), stellen eigenständige, unabhängig voneinander zu erfüllende Voraussetzungen dar (Urteil BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1 mit Hinweis). Art. 24c Abs. 4 RPG bildet dabei regelmässig den strengeren Massstab (Urteile BGer 1C_415/2014 vom 1. Oktober 2015 E. 3.6 mit Hinweisen; 1C_575/2014 vom 4. Januar 2016 E. 4.3). Diese Bestimmung ist indessen nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht auf bauliche Umgebungsgestaltungen ausgerichtet. So geht doch aus der Entstehungsgeschichte des Gesetzes hervor, dass die Befürchtung bestand, die Erweiterung des Anwendungsbereichs von Art. 24c RPG auf landwirtschaftliche Wohnbauten und angebaute Ökonomiebauten (Abs.”

“En adoptant cette disposition, le législateur cantonal cherchait à éviter qu'un propriétaire renonce à poser une isolation périphérique uniquement en raison du fait que celle-ci allait s'implanter dans les distances réglementaires (CDAP AC.2011.0230 du 4 avril 2012 consid. 3b). Il n'y a donc pas d'aggravation d'une éventuelle atteinte à la réglementation, mais au contraire un assainissement énergétique répondant aux impératifs d'économie d'énergie qui présentent un intérêt public particulièrement important. De ce fait, l'isolation périphérique projetée est admissible. Pour ce même motif, la constructrice n'avait, contrairement à ce que prétend le recourant, pas à solliciter l'octroi d'une dérogation en lien avec la distance aux limites. Pour le surplus, le recourant ne conteste pas que le projet litigieux est conforme au droit public. En particulier, il ne remet pas en cause l'appréciation de la DGTL, qui a estimé que le projet de la constructrice pouvait être autorisé au titre de la garantie de la situation acquise (cf. art. 24c LAT, en lien avec l'art. 42 OAT). La CDAP, pour sa part, ne voit pas de motifs de s'écarter de cet avis: il ressort du dossier et des plans d'enquête que les transformations projetées n'ont qu'un impact minime sur la zone non constructible.”

“Pour le portail et la clôture, le dossier ne contenait aucun élément permettant de déterminer si ces deux constructions avaient été érigées avant 1972 et étaient au bénéfice de la garantie de la situation acquise. De plus, la création de l'escalier et l'ouverture en sous-sol amélioraient les conditions d'utilisation de celui-ci. Vu la zone inondable sur laquelle la parcelle était située, l'utilisation du sous-sol était fortement déconseillée. Par ailleurs, d'après le plan, coupes et façades au 1/100ème du sous-sol, daté du 26 novembre 2021, celui‑ci était constitué d'une salle de jeu/atelier qui serait, selon toute vraisemblance, chauffée, créant ainsi une SBP supplémentaire. L'application de l'art. 42 al. 3 OAT devait être analysée. À cette fin, l'OU avait sollicité la production du tableau permettant cet examen. Or, ce document n'avait pas été transmis, de sorte que les conditions n'avaient pas pu être vérifiées. Ainsi, il avait été impossible d'examiner si une dérogation au sens de l'art. 42 OAT aurait pu être accordée. l. Le 21 juillet 2023, faisant suite à sa décision de refus précitée, le département a ordonné à A______ de rétablir une situation conforme au droit jusqu’au 31 octobre 2023, en procédant à la suppression du portail, de la clôture périphérique, du jour supplémentaire en toiture, de l'escalier extérieur ainsi qu'à la remise en état des aménagements extérieurs selon les DD 3______/1 et DD 3______/2 ainsi que du terrain naturel, notamment la butte de terre en surfaces d'assolement. La suppression de toutes les constructions et installations mentionnées signifiait également qu'une fois démolis, leurs emplacements devaient être à nouveau aptes à être exploités pour l'agriculture, le sol devant être reconstitué au niveau du terrain naturel préexistant. Toutes les surfaces en pleine terre reconstituées devaient répondre positivement aux critères d'aptitude fixés pour les surfaces d'assolement. Une nouvelle attestation globale de conformité accompagnée de plans conformes à l’exécution concernant les DD précitées devait lui parvenir dans le même délai.”

“Quant au portail et à la clôture, le dossier ne contenait aucun élément permettant de déterminer si ces deux constructions avaient été érigées avant 1972 et donc étaient au bénéfice de la garantie de la situation acquise. De plus, la création de l'escalier et l'ouverture en sous-sol amélioraient les conditions d'utilisation de celui-ci. Vu la zone inondable sur laquelle la parcelle était située, l'utilisation du sous-sol était fortement déconseillée. Par ailleurs, d'après le plan, coupes et façades au 1/100ème du sous-sol, daté du 26 novembre 2021, celui-ci était constitué d'une salle de jeu/atelier qui serait, selon toute vraisemblance, chauffé, créant ainsi une SBP supplémentaire. L'application de l'art. 42 al. 3 OAT devait être analysée. À cet fin, l'OU avait sollicité la production du tableau permettant cet examen. Or, ce document n'avait pas été transmis, de sorte que les conditions n'avaient pas pu être vérifiées. Ainsi, il avait été impossible d'examiner si une dérogation au sens de l'art. 42 OAT aurait pu être accordée.”

“Il ressortait des photographies aériennes disponibles sur le Système d’Information du Territoire à Genève (ci-après: SITG) que les aménagements extérieurs avaient été passablement modifiés entre 1960 et aujourd'hui. Ces modifications n'avaient fait l'objet d'aucune autorisation de construire. Les autorisations de construire DD 3______/1 et DD 3______/2 n'avaient notamment pas permis de telles modifications. Les chemins d'accès apparaissant sur l'orthophoto de 1963 avaient en grande partie été démolis jusqu'en 2011, puis partiellement reconstruits ailleurs en 2018, puis à nouveau démolis et reconstruits en 2021, de sorte que la garantie de la situation acquise ne pouvait s'appliquer. Au surplus, les conditions de l'art. 42 al. 1 OAT n'étaient pas remplies, car l'identité des aménagements extérieurs n'était pas respectée, l'emplacement initial ayant été complètement bouleversé, ce d'autant plus que ce remaniement n'améliorait en rien leur esthétique. Dans son préavis du 11 août 2023, l'OU avait relevé que le recourant n'avait pas fourni le tableau pour les calculs en sens de l'art. 42 OAT. Il n'avait donc pas été possible de vérifier que le velux en toiture n'impactait pas les surfaces autorisées en”

“Vorliegend ist vorab zu prüfen, ob das strittige Gartenblockhaus die quantitativen Obergrenzen von Art. 42 Abs. 3 RPV einhält. Dabei ist unbestritten, dass der alte Anbau komplett abgebrochen wurde und im Anschluss daran – gemäss Aussagen des Beschwerdeführers 1 im Jahr 2020[17] – der neue Anbau realisiert wurde. Damit gelangt Art. 42 Abs. 4 RPV zur Anwendung. Danach darf das Gebäudevolumen nur so weit wieder aufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann, wobei Abs. 3 Bst. a dieser Bestimmung (Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens) explizit als nicht anwendbar erklärt wird. Die mit der Teilrevision der RPV 2007 eingeführte Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern soll demnach nicht stattfinden, wenn das Objekt zuvor – wie hier – freiwillig abgebrochen wird.[18] Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden handelt es sich damit beim strittigen Anbau nicht um eine Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens, sondern um eine solche ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens, welche nach Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV zu beurteilen ist. Danach darf die gesamte Erweiterung sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 Prozent noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet Was das Erweiterungspotenzial an BGF anbelangt, so ist als Ausgangsfläche die anrechenbare BGF am Stichtag 1.”

“2, 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 2.1). So darf innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens die anrechenbare Bruttogeschossfläche (aBGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Bst. a). Eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf sowohl bezüglich der aBGF als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von aBGF und Brutto-Nebenfläche) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten, wobei Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens nur halb angerechnet werden (Bst. b). Art. 42 Abs. 4 RPV enthält Vorschriften zum Wiederaufbau von Bauten und Anlagen gemäss Art. 24c Abs. 2 RPG. Eine Baute oder Anlage darf nur wiederaufgebaut werden, wenn sie im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht. Das Gebäudevolumen darf nur so weit wiederaufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann. Abs. 3 Bst. a (zur maximal zulässigen Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens) ist nicht anwendbar. Sofern dies objektiv geboten erscheint, darf der Standort der Ersatzbaute oder ‑anlage von demjenigen der früheren Baute oder Anlage geringfügig abweichen.”

“Ses arguments quant à la coexistence nécessaire avec le portail ne pouvaient être suivis, dès lors que des autorisations de construire distinctes étaient nécessaires pour ces deux objets. Il ressortait des photographies aériennes disponibles sur le Système d’Information du Territoire à Genève (ci-après: SITG) que les aménagements extérieurs avaient été passablement modifiés entre 1960 et aujourd'hui. Ces modifications n'avaient fait l'objet d'aucune autorisation de construire. Les autorisations de construire DD 3______/1 et DD 3______/2 n'avaient notamment pas permis de telles modifications. Les chemins d'accès apparaissant sur l'orthophoto de 1963 avaient en grande partie été démolis jusqu'en 2011, puis partiellement reconstruits ailleurs en 2018, puis à nouveau démolis et reconstruits en 2021, de sorte que la garantie de la situation acquise ne pouvait s'appliquer. Au surplus, les conditions de l'art. 42 al. 1 OAT n'étaient pas remplies, car l'identité des aménagements extérieurs n'était pas respectée, l'emplacement initial ayant été complètement bouleversé, ce d'autant plus que ce remaniement n'améliorait en rien leur esthétique. Dans son préavis du 11 août 2023, l'OU avait relevé que le recourant n'avait pas fourni le tableau pour les calculs en sens de l'art. 42 OAT. Il n'avait donc pas été possible de vérifier que le velux en toiture n'impactait pas les surfaces autorisées en”

“Die neu verlegten Verbundsteine erstrecken sich südlich über die eigentliche Parkplatzfläche hinaus bis zur bestehenden Zufahrt und wurden auch auf dem bestehenden Fusszugang zum Haus verlegt (vgl. Fotos Augenschein Nrn. 51-56). Mit der Vorinstanz ergibt sich aus den Fotoaufnahmen, dass die neu versiegelte Fläche mit den Aussenmauern markant in Erscheinung tritt und das Umgebungsbild auf der südöstlichen Seite der Liegenschaft im Vergleich zu der zuvor bestehenden Grünfläche massgebend verändert. Der landwirtschaftlich geprägte Charakter des in Holz und Stein gehaltenen Gebäudes und der Umgebung erscheinen insbesondere angesichts der Dimension der mit Platten belegten Parkplätze und der betonierten Aussenmauern in erheblichem Mass als beeinträchtigt (vgl. angefochtener Entscheid E. 4e). Dies muss umso mehr gelten für die geplanten Seitenwände und das Pultdach, die den Anbau noch mehr hervorheben würden. Insgesamt wird durch den Carport (in der geplanten Dimension) die Identität der Umgebung und der altrechtlichen Baute nicht mehr gewahrt. Die Voraussetzungen von Art. 42 Abs. 1 RPV sind nicht erfüllt. Die Vorinstanz hat die Verweigerung der Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG zu Recht bestätigt. 5.5 Die Beschwerdeführenden beantragen in ihrem Eventualbegehren, ihnen sei die nachträgliche Baubewilligung für den bereits erstellten Parkplatz für zwei Motorfahrzeuge zu erteilen (vgl. vorne Bst. C). Die Behörde hat bei der Beurteilung des nachträglichen Baugesuchs unter anderem zu prüfen, ob das Bauvorhaben wenigstens teilweise bewilligt werden kann (Art. 46 Abs. 2 Bst. c BauG). Ein Autoabstellplatz an einer altrechtlichen Baute in der Landwirtschaftszone ist namentlich mit Blick auf das Identitätserfordernis zu prüfen (vorne E. 5.2). Die vorstehenden Ausführungen zur Gestaltung der bereits erstellten Autoabstellplätze zeigen, dass das Identitätserfordernis auch für den bereits realisierten Teil nicht erfüllt ist, stellt doch die neu mit Platten versiegelte Parkplatzfläche mit den betonierten Aussenmauern insbesondere aufgrund ihrer Grösse von rund 36,72 m2 einen markanten Eingriff in die zuvor bestehende Grünfläche dar und verändert den Charakter der Umgebung und des Gebäudes deutlich.”

“4; vgl. auch Waldmann/Hänni, Handkommentar RPG, 2006, Art. 24 N. 16). Daran ändert nichts, dass die Mürrenbergstrasse ober- und unterhalb des vom Bauvorhaben betroffenen Abschnitts bereits über einen Hartbelag verfügt, zumal ohnehin fraglich er­scheint, in welchem Umfang dieser im Jahr 1972 bereits bestand: Gemäss der Geländekarte des IVS war der befestigte Strassenabschnitt im Bereich des Dorfes zum Zeitpunkt der Inventarisierung des historischen Verkehrs­wegs im Jahr 1988 jedenfalls erst halb so lang wie heute (Geländekarte ein­sehbar unter: <www.map.geo.admin.ch>, Karte «IVS Regional und Lokal», Rubrik «Zusatzinformationen zum Inventar»). Zudem bestehen keine Belege dafür, dass der Asphaltbelag im Bereich des Bergrestaurants 1972 schon vorhanden war. Unter diesen Umständen ist grundsätzlich nicht zu bean­standen, wenn die Vorinstanz zum Schluss gelangt ist, dass die geplante Asphaltierung auf der gesamten Strecke zwischen «Am Eggli» und «Am nidristen Bort» das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV nicht einhält und daher von vornherein über die (erweiterte) Besitzstandsgarantie von Art. 24c RPG hinausgeht.”

“Dieses Identitätserfordernis steht nach wie vor an erster Stelle. Massgeblicher Vergleichszustand ist der Zustand, in dem sich die Baute im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet (rechtmässig) befand (vgl. Art. 42 Abs. 2 RPV). Stichtag ist in der Regel das Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes[6] am 1. Juli 1972, weil damit erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde. Ob die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Die Änderung darf nur von untergeordneter Natur sein. Die Wesensgleichheit muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden.[7] Das zulässige Erweiterungsmass bestimmt sich nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV. Bei ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen (vgl. Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). Diese Bestimmung konkretisiert das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV in Bezug auf Temporärwohnbauten. Mit Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV soll die raumplanerisch unerwünschte Umnutzung von Alphütten, Weidhäusern und dergleichen zu ganzjährig bewohnten Wohnbauten mit entsprechend hohen Ansprüchen der Bewohnenden verhindert werden.[8] Der temporäre Charakter dieser ursprünglich nur zeitweise bewohnten Gebäude in der Landwirtschaftszone soll erhalten bleiben. Solches wäre nicht der Fall, wenn bauliche Veränderungen eine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen würden (anders als temporär genutzt, z.B. Winternutzung, Dauerwohnsitz, vermietbare Wohnungen). Sowohl eine energetische Sanierung, der Einbau einer Heizung wie auch eine erweiterte Erschliessung mit Strom, Wasser und Abwasser sind nicht bewilligbar, weil diese Massnahmen eine wesentlich veränderte Nutzung der ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten ermöglichen würden. Die Bewilligung zur Umnutzung des Wohnteils zu nicht landwirtschaftlichen Wohnzwecken ist mit einem Zweckentfremdungsverbot bzw. einer Nutzungseinschränkung gemäss Art.”

“L'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l'époque, mais qui sont devenues contraires à l'affectation de la zone à la suite d'une modification de la législation ou des plans d'aménagement (cf. art. 41 OAT). La date déterminante est en principe celle du 1 er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 147 II 309 consid. 5.4 et consid. non publié 6.2; 129 II 396 consid. 4.2.1; arrêt 1C_162/2019 du 25 novembre 2019 consid. 3.1 et les références citées). Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. Selon l'art. 42 al. 3 let. c OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances; la règle selon laquelle les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire doit en tout cas être respectée. Cette dernière disposition s'inscrit dans la volonté d'éviter que les bâtiments habités de manière temporaire soient réaffectés, au titre de l'art. 24c LAT, à un usage d'habitation permanent. La démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité de manière temporaire entraîne une modification importante de son utilisation, de même que l'installation d'un chauffage dans une construction jusque-là non chauffée ou le raccordement au réseau électrique d'une construction précédemment non raccordée (arrêts 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid.”

“Elles avaient été spécifiquement décrites en novembre 1969 et octobre 1980 comme des chalets de week-end. La demande de transformation/construction neuve, réceptionnée le 25 novembre 1969 par le département des travaux publics de l’époque, évoquait un logement de deux pièces de week-end, comprenant une cuisine. Le propriétaire avait expressément barré le mot villa pré-imprimé pour le remplacer par le mot manuscrit « week-end ». L’autorisation de construire un cabinet de toilettes et un réduit lui avait été accordée le 29 janvier 1970. Ultérieurement, le propriétaire, en octobre 1980, avait sollicité du département la construction d’un « abri pour barbecue ». Il avait à nouveau barré le mot « villa » pour le remplacer par le mot « week-end ». Une transformation de résidence secondaire en résidence principale représentait un changement d’identité. Par ailleurs, personne n’avait déposé de papiers dans la commune de ______ à ______. Le chalet n’avait donc jamais été habité de façon permanente. La condition de l’art. 42 al. 1 OAT n’était pas remplie. De surcroît, la transformation ne se limitait pas à l’agrandissement du volume des bâtiments existants en dehors des gabarits d’origine, mais impliquait une démolition et une reconstruction en dehors de la zone initialement bâtie au sens de l’art. 42 al. 4 OAT. Par ailleurs, les différentes dérogations accordées, respectivement par la CCDB (dérogation au sens de l’art. 11 al. 2 let. c LForêts), la CMNS (dérogation selon les art. 11 LForêts et 15 LEaux-GE), l’office cantonal de l’agriculture et de la nature (ci-après : OCAN) (dérogation selon l’art. 11 al. 2 let. c et 15 LForêts et 16 LFo), l’OCEau (dérogation selon art. 15 al. 7 LEaux-Ge) et l’autorisation spéciale en vertu de l’art. 8 de la loi fédérale sur la pêche du 21 juin 1991 (LFSP - RS 923.0) ne respectaient pas la loi. Enfin, c’était de façon arbitraire que le TAPI n’avait pas donné suite à la demande de visite du bien-fonds. 11) Le département a conclu au rejet du recours. L’art. 42 al. 1 OAT admettait les améliorations de nature esthétique.”

“Ob die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Die Änderung darf nur von untergeordneter Natur sein. Die Wesensgleichheit muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden.13 Das zulässige Erweiterungsmass bestimmt sich nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV. Bei ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen (vgl. Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). Diese Bestimmung konkretisiert das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV in Bezug auf Temporärwohnbauten. Mit Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV soll die raumplanerisch unerwünschte Umnutzung von Alphütten, Weidhäusern und dergleichen zu ganzjährig bewohnten Wohnbauten mit entsprechend hohen Ansprüchen der Bewohnenden verhindert werden.14 Temporärwohnbauten in der Landwirtschaftszone sind nicht vergleichbar mit Ferienhäusern in der Bauzone, bei denen es der Eigentümerschaft in der Regel frei steht, diese ganzjährig ferienhalber zu bewohnen oder sogar zu einem Dauerwohnsitz zu machen.15 Der temporäre Charakter dieser ursprünglich nur zeitweise bewohnten Gebäude in der Landwirtschaftszone soll erhalten bleiben. Solches wäre nicht der Fall, wenn bauliche Veränderungen eine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen würden. So kann der Abbruch und Wiederaufbau einer ursprünglich bloss temporär bewohnten Baute zu wesentlich veränderten Nutzungsmöglichkeiten führen. Gleiches gilt, wenn in eine im Wesentlichen unbeheizte Baute eine Heizung eingebaut wird oder wenn das Gebäude an das elektrische Stromnetz angeschlossen wird.”

“Wie aus den vorstehenden Erwägungen hervorgeht, hat die Vorinstanz die besonderen Umstände des konkreten Falls genügend abgeklärt und gewürdigt. Die Rüge der ungenügenden Tatsachenfeststellung und Gehörsverletzung geht fehl. Gestützt auf den massgeblichen Sachverhalt durfte die Vorinstanz ohne Verletzung von Art. 42 Abs. 4 RPV den Schluss ziehen, es fehle ein ununterbrochenes Interesse an der weiteren Nutzung des früheren Schopfs. Ein solches ununterbrochenes Interesse ist auch bezüglich der Betonsockelplatte des früheren Schopfs nicht gegeben (vgl. oben E. 2.6). Demzufolge handelt es sich bei der Errichtung der umstrittenen Baute nicht um einen Wiederaufbau im Sinne von Art. 24c RPG. Das nachträgliche Baugesuch für diese Baute ist einer Bewilligung gestützt auf diese Bestimmung nicht zugänglich. Es ist nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz bei diesem Ergebnis nicht abschliessend beurteilt hat, ob die weiteren Anforderungen von Art. 24c RPG an die Zulässigkeit eines Wiederaufbaus erfüllt sind.”

“Dass bereits die Vorinstanz die von den Beschwerdeführenden in diesem Zusammenhang vorgebrachten Rügen (Anzahl Silos, genaue Berechnung der vorbestehenden Flächen, Erscheinungsbild; Beschwerde BVD, Akten BVD 4A pag. 1 ff. Rz. 18 ff.) nicht näher geprüft (angefochtener Entscheid E. 4e) und keinen Augen­schein durchgeführt hat, ist folglich – entgegen den Beschwerdeführenden (Beschwerde Rz. 18 f., 29 f.) – ebenfalls nicht zu beanstanden. Auch für das Verwaltungsgericht besteht kein Anlass, sich die Situation vor Ort anzu­schauen; der entsprechende Beweisantrag (Beschwerde Rz. 20) wird abge­wiesen. Im Übrigen ist fraglich, ob die abgebrochenen Silos als vorbestehende Nebennutzflächen im Sinn von Art. 42 Abs. 3 RPV angerech­net werden könnten. Dies umso mehr als das grössere Futtersilo unbestrit­tenermassen erst 1975, mithin nach dem für den Flächenvergleich massge­benden Zeitpunkt, bewilligt und erstellt wurde. Das kleinere Maissilo wurde demgegenüber bereits 2001 entfernt; die Beschwerdeführenden haben dessen Nutzung folglich lange vor dem Bau der Unterstände aufgegeben (Art. 42 Abs. 4 RPV; BGer 1C_371/2021 vom”

“_______, représentés par leur avocat, ont demandé au SDT de réexaminer sa position en relevant que les transformations de 1973 avaient été faites licitement, et que, s'ils reconnaissaient que ces transformations avaient bien épuisé le potentiel d'agrandissement au sens de l'art. 42 OAT, il fallait tenir compte, d'une part, du fait qu'elles avaient été réalisées avant l'introduction des limites quantitatives de cet article et, d'autre part, du fait que les travaux envisagés n'entraîneraient aucun agrandissement du bâtiment, mais consisteraient uniquement en une modification nécessaire à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles. Ils ont précisé à ce sujet que la fenêtre prévue était nécessaire à l'habitabilité de la surface qu'elle éclaire, car, actuellement, cette pièce de 75.57 m2 n'est éclairée que par cinq fenêtres avec une surface totale de 2.15 m2, alors que selon le droit cantonal elle devrait disposer d'ouvertures représentant 7.55 m2. Le 11 juillet 2019, le SDT leur a répondu que le potentiel d'agrandissement au sens de l'art. 42 al. 3 OAT étant dépassé, seuls des travaux visant à réduire l'impact global du bâtiment pourraient être autorisés. D.                     Le 25 septembre 2019, A._______ et B._______ ont remis à l'administration communale de Montreux une demande de permis de construire pour leur projet de création d'une ouverture et d'un avant-toit en façade sud-ouest de leur bâtiment. Ils ont notamment transmis un plan de situation, des plans établis par leur architecte, ainsi que le formulaire 66B "construction ou installation hors zone à bâtir", indiquant les surfaces des locaux avant et après le 1er juillet 1972. Mis à l'enquête publique du 20 novembre au 19 décembre 2019, ce projet n'a suscité aucune opposition. Le dossier a été transmis aux services concernés de l'administration cantonale. La synthèse des préavis et autorisations spéciales (synthèse CAMAC n° 178600, du 6 mars 2020) indique notamment ce qui suit: "Le Service du développement territorial, Hors zone à bâtir (SDT/HZB6) refuse de délivrer l'autorisation spéciale requise.”

“Pour les besoins de l'entreprise de transports (entreposage de bennes, manœuvres des camions), un espace assez vaste était nécessaire. Il est probable que la plus grande partie du terrain au nord de la maison, jusqu'au chemin et aux arbres, avait été aménagée. La présence actuelle de déchets de chantier le long de la limite ouest de la place goudronnée corrobore cette appréciation. Les anciennes photographies aériennes ne sont pas suffisamment concluantes. La question décisive, en l'absence d'utilisation d'un potentiel d'agrandissement, est celle du respect de l'identité de l'ouvrage, selon ce que prescrit l'art. 42 OAT. La jurisprudence fédérale retient que l'identité est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment ou de l'installation et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (TF 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.1 et les arrêts cités). Le droit fédéral n'exige pas que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables; l'identité se rapporte bien plutôt aux traits ou aux éléments essentiels de l'ouvrage (en allemand: "die wesentlichen Züge"), ceux qui revêtent une certaine importance pour l'aménagement du territoire (TF 1C_434/2022 du 25 août 2023 consid. 4; 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1; 1C_128/2018 du 28 septembre 2018 consid. 5.3). Le texte français de l'art. 42 al. 1 OAT mentionne, en relation avec l'identité, "les améliorations de nature esthétique".”

“Comme cela a été exposé plus haut (consid. 2c), il convient de traiter d'abord et séparément la question de la baie vitrée. Le projet des recourants consiste à créer une nouvelle ouverture en façade pour améliorer l'éclairage d'une pièce de l'appartement, sans modifier la destination de la construction (situation différente de celle examinée dans l'arrêt TF 1C_776/2013 du 3 mai 2016 consid. 4.5, où une autorisation a été refusée sur la base de l'art. 42 OAT parce qu'il s'agissait de modifier la destination de la construction initiale, pour transformer un ancien garage agricole en local technique, alors que le potentiel d'agrandissement des surfaces avait déjà été dépassé). Le droit fédéral impose de vérifier si le projet respecte non pas l'identité de la façade, mais bien plutôt l'identité de la construction, globalement. Si la baie vitrée entraîne une modification évidente de l'aspect de la façade sud-ouest, elle n'est pas de nature à altérer les traits ou éléments essentiels de l'ancienne ferme. Comme la toiture est maintenue telle quelle, sans nouvelles ouvertures (lucarnes ou velux), l'apparence extérieure de l'ancienne ferme demeure inchangée depuis plusieurs points de vue (depuis l'arrière et les côtés, ou plus généralement dès que l'on s'éloigne quelque peu). Au regard du critère de l'identité, il ne s'agit pas d'examiner l'effet de la transformation sur un élément spécifique (façade, pan de toiture, annexe, etc.) mais bien sur le bâtiment lui-même; c'est donc une appréciation globale du respect de l'identité de la construction que le droit fédéral prévoit.”

“Das Bauvorhaben muss die Identität des Weidhauses in den wesentlichen Zügen wahren (vgl. Art. 42 RPV). Dies beurteilt sich sowohl nach baulichen Kriterien (inklusive Erscheinung der Baute) als auch nach der Art und Intensität der Nutzung und deren Auswirkungen. Mit dem Bauvorhaben dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden. Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu. Die Identität bezieht sich auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts.30 Dieses Zusammenwirken von baulichen Massnahmen und Nutzung wird in Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV für Temporärwohnbauten noch einmal verdeutlicht: Bauliche Massnahmen dürfen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen. Das Identitätserfordernis betrifft nicht nur den baulichen Aspekt, sondern auch die damit verbundenen Nutzungsmöglichkeiten. Die Beurteilung der rechtmässigen Nutzung kann nicht losgelöst von den baulichen Massnahmen erfolgen.31”

“Protokoll Augenschein S. 7; Fotos Augenschein Nrn. 45-46). Die Beschwerdeführenden planen, die Fassade mit einem Wetterschutz aus weissen HPL-Platten zu verkleiden, die auf einem Holzrost an die bestehende Fassade angebracht werden. Die dadurch entstehende Lücke zwischen Fassade und Platten dient der Hinterlüftung. Die Platten messen 3,05 m auf 1,3 m und sind 8 mm dick (Baugesuch vom 18.8.2021, Akten Gemeinde 5B pag. 1 ff.). Gemäss Angaben der Beschwerdeführenden zu der von ihnen nachgereichten Montageanleitung werden sie mit einer Fuge von 5-8 mm auf dem Holzrost montiert (vgl. E-Mail Beschwerdeführende inkl. Anhang vom 30.9.2021, Akten Gemeinde 5B pag. 14 ff.). Für die Fugen sind schwarze Fugenbänder vorgesehen, wobei gemäss den Beschwerdeführenden auch weisse Bänder eine Option sein könnten (vgl. Protokoll Augenschein S. 8; E‑Mail Beschwerdeführende vom 3.11.2021, Akten Gemeinde 5B pag. 21). 7.2 Die Vorinstanz erachtet es als fraglich, ob mit der neuen Fassade die Identität des Gebäudes im Sinn von Art. 42 RPV gewahrt werde, da sich die neuen Fassadenelemente optisch deutlich von den übrigen, in Holz und Stein gehaltenen Fassaden unterscheiden würden. Sie hat diese Frage letztlich offengelassen. Die HPL-Platten auf einem Holzrost an der Aussenfassade stellten eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens dar, weshalb Art. 24c Abs. 4 RPG Anwendung finde. Der Wetterschutz sei für eine zeitgemässe Wohnnutzung nicht erforderlich, selbst wenn die Platten für die dem Wetter ausgesetzte Fassade aufgrund ihrer Robustheit und Langlebigkeit besonders gut geeignet seien. Das System mit dem Holzrost diene der Hinterlüftung der Platten und nicht der Isolation des Gebäudes, weshalb die neue Fassade sich auch nicht für die energetische Sanierung als nötig erweise. Sodann werde durch das System die Einpassung in die Landschaft nicht verbessert. Die Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG seien nicht erfüllt, weshalb die Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG für das Anbringen der HPL-Platten zu verweigern sei (angefochtener Entscheid E.”

“Mit den geplanten, grossformatigen HPL-Platten mit Fugenbändern sehen die Beschwerdeführenden bei ihrem Gebäude ein neues Fassadenelement vor, welches sich optisch von den übrigen, in Holz und Stein gehaltenen Fassaden[40] deutlich unterscheidet. Dadurch resultiert eine Abwertung des äusseren Erscheinungsbildes des Gebäudes, welche sich noch dadurch verschärft, dass es sich um die Fassade handelt, welche von der Zufahrtsstrasse gut erkennbar ist.[41] Es erscheint daher fraglich, ob mit der strittigen neuen Fassade die Identität des Gebäudes im Sinne von Art. 42 RPV noch gewahrt bleibt. Letztlich kann dies aber offen bleiben, da die notwendige Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG aus anderem Grund scheitert (vgl. nachfolgend).”

“Comme cela a été exposé plus haut (consid. 2c), il convient de traiter d'abord et séparément la question de la baie vitrée. Le projet des recourants consiste à créer une nouvelle ouverture en façade pour améliorer l'éclairage d'une pièce de l'appartement, sans modifier la destination de la construction (situation différente de celle examinée dans l'arrêt TF 1C_776/2013 du 3 mai 2016 consid. 4.5, où une autorisation a été refusée sur la base de l'art. 42 OAT parce qu'il s'agissait de modifier la destination de la construction initiale, pour transformer un ancien garage agricole en local technique, alors que le potentiel d'agrandissement des surfaces avait déjà été dépassé). Le droit fédéral impose de vérifier si le projet respecte non pas l'identité de la façade, mais bien plutôt l'identité de la construction, globalement. Si la baie vitrée entraîne une modification évidente de l'aspect de la façade sud-ouest, elle n'est pas de nature à altérer les traits ou éléments essentiels de l'ancienne ferme. Comme la toiture est maintenue telle quelle, sans nouvelles ouvertures (lucarnes ou velux), l'apparence extérieure de l'ancienne ferme demeure inchangée depuis plusieurs points de vue (depuis l'arrière et les côtés, ou plus généralement dès que l'on s'éloigne quelque peu). Au regard du critère de l'identité, il ne s'agit pas d'examiner l'effet de la transformation sur un élément spécifique (façade, pan de toiture, annexe, etc.) mais bien sur le bâtiment lui-même; c'est donc une appréciation globale du respect de l'identité de la construction que le droit fédéral prévoit.”

“Cependant, la nouvelle décision du 16 juillet 2020 ne vaut que pour ce qu’elle statue expressément, soit la « démolition et reconstruction d’un chalet avec conservation de l’identité du bâtiment et agrandissement de 30% ». En particulier, cette décision, pas plus que celle de l’OACOT du 12 décembre 2019, n’autorise la construction de raccordements aux eaux propres et aux eaux usées. En 2021, une procédure d’octroi du permis était apparemment pendante pour ces objets. La DTT se permet encore une fois de rappeler, à toutes fins utiles, que si entretemps ce permis devait avoir été octroyé par la seule commune, sans que l’affaire n’ait été transmise à l’OACOT afin que ce service rende sa décision (cf. art. 25 al. 2 LAT), alors ce permis serait frappé de nullité. L’examen de l’OACOT devrait par exemple porter sur la question de savoir si les raccordements permettent de respecter les conditions de l’art. 42 OAT, notamment celle de l’identité (en l’occurrence peut-être villégiature simple, cf. consid. g ci-dessus). En cas d’absence de décision de l’OACOT, la commune devrait entreprendre en bonne et due forme une procédure de rétablissement de l’état conforme tendant à l’enlèvement de ces raccordements. Les plans autorisés par décisions de l’OACOT du 12 décembre 2019 et de la commune du 16 juillet 2020 ne prévoient aucun aménagement des abords (p.ex. accès, places de stationnement, modifications de terrain). Si des aménagements des abords devaient avoir été exécutés sans permis de construire, et sans décision de l’OACOT, ils devraient également faire l’objet, en bonne et due forme, d’une procédure de rétablissement de l’état conforme.”

“2 LAT, MUGGLI en distingue quatre : l’entretien, la rénovation, la transformation partielle et l’agrandissement mesuré, ainsi que la reconstruction (ou construction de remplacement) (Rudolf MUGGLI, op. cit., n. 22 ss ad art. 24c LAT). Au sujet de ce dernier cas, cet auteur rappelle que la reconstruction d’une construction ou installation détruite volontairement (démolition) ou involontairement (catastrophe naturelle ou accident) était déjà autorisée sous le régime de la LAT de 1979 (art. 24 al. 2 de l’ancienne LAT) et l’est restée, après la révision partielle de 1988, au titre de l’art. 24c LAT. Comme dans les cas de transformation partielle, toutefois, il faut que la nouvelle construction respecte l’identité de l’ancienne (art. 42 al. 1 phr. 1 OAT). Cela implique l’observation des limites supérieures imposées en matière d’agrandissement (art. 42 al. 4 phr. 2 OAT) ainsi que des sévères restrictions applicables aux modifications apportées à l’aspect extérieur du bâtiment (art. 24c « al. 3 » [recte : al. 4] LAT). Il va de soi que les constructions ne pouvant plus être utilisées conformément à leur destination ne peuvent être ni agrandies, ni démolies et reconstruites (art. 42 al. 4 OAT). Il ne doit en outre pas s’écouler trop de temps entre la démolition ou la destruction et la reconstruction, car cela signifierait que l’utilisation de la construction ne répond pas à un besoin durable (art. 42 al. 4 OAT). En matière de reconstruction, un aspect essentiel du critère de l’identité est l’emplacement de la construction, qui ne peut être modifié que si des raisons objectives, et non de simples raisons de commodité personnelle, de qualité de la vue ou de réduction des coûts, l’exigent. Il est possible de combiner reconstruction et transformation partielle, pour autant que l’identité de la construction reste dans l’ensemble préservée et que les restrictions imposées quant aux modifications apportées à son aspect extérieur soient observées (Rudolf MUGGLI, op. cit., n. 39 à 43 ad art. 24c LAT). Selon MUGGLI, l’élargissement du champ d’application de l’art. 24c LAT est contrebalancé par la restriction des possibilités de transformation afin de garantir les buts inscrits dans la Cst.”

“La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler; il ne faut en effet pas que de tels bâtiments puissent être transformés en constructions nouvelles. La garantie de la propriété ne confère au surplus aucun droit à réutiliser à des fins de construction un emplacement où ont déjà été érigés des ouvrages ou à conserver au-delà de sa durée de vie un ouvrage convenablement entretenu. En effet, pour qu'un bâtiment d'habitation puisse être utilisé conformément à sa destination, il faut, entre autres, que les structures porteuses, les sols et le toit soient en majeure partie intacts (arrêt TF 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.1, et les références citées). En matière de reconstruction, un aspect essentiel du critère de l'identité qu'implique l'art. 24c LAT est l'implantation de la construction, qui ne peut légèrement être modifiée que si des raisons objectives – et non de simples raisons de commodité personnelle ou de réduction des coûts – l'exigent. L'art. 42 al. 4 OAT, dans sa version notamment en vigueur en 2006, implique qu'il est exclu par exemple qu'elle soit reconstruite dans un autre compartiment topographique (Rudolf Muggli, Commentaire LAT, 2010, n° 26 ad art. 24c LAT, et la référence citée). Il est possible de combiner reconstruction et transformation partielle, pour autant que l'identité de la construction reste dans l'ensemble préservée (arrêts AC.2014.0398 du 7 décembre 2015 consid. 9c, et les références citées; Muggli, op. cit., n° 28 ad art. 24c LAT).”

“La construction de l'atelier d'artiste ne pouvait donc être considérée comme un agrandissement du bâtiment n° 2______, mais comme une nouvelle construction, non conforme à la zone agricole, qui ne saurait être autorisée ni par voie ordinaire ni par dérogation, peu importait l'utilisation qui en serait concrètement faite. Le local poubelles et boîtes aux lettres, d'une surface d'approximativement 17 m2 (2,98 x 5,76), selon les plans, devait être comptabilisé dans les SA. Il ressortait de l'engagement du 17 novembre 2015 et du formulaire B03 du 27 juillet 2015 que la délivrance de l'autorisation de construire DD 1______ avait porté les SBPu de 309,1 m2 à 385,1 m2 (soit une augmentation de 24,6 %) et le total des SBPu + SA, de 405,3 m2 à 498,1 m2 (soit une augmentation de 22,9 %). En ajoutant la surface du local poubelles et boîte aux lettres à la surface du bâtiment n° 2______ augmentée, le total de la SBPu + SA passerait de 405,3 m2 (à l'origine) à 515 m2 (498,1 + 17), soit une augmentation de 27 %. Toutefois, l'augmentation totale dépassait la limite maximale des 100 m2 autorisés par l'art. 42 OAT, de sorte que les conditions de l'art. 42 al. 3 let. b OAT n’étaient pas remplies. Aucune des deux constructions ne pouvait manifestement bénéficier des autres dérogations prévues aux art. 24a ss LAT, respectivement 27A ss de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 4 juin 1987 (LaLAT - L 1 30), de sorte qu’elles ne sauraient être admises. La décision contestée du 3 janvier 2022 était circonscrite au refus de régularisation de l'infraction I-3______. Le TAPI ne pouvait donc entrer en matière sur la question du maintien de la situation à titre précaire, grief déclaré irrecevable. 25) A______ a expédié le 3 octobre 2022 à la chambre administrative un « recours succinct ». Elle a préalablement conclu à ce qu’il soit pris acte qu’elle avait mandaté Monsieur G______ comme nouvel architecte afin de déposer une demande d’autorisation de construire conforme aux desiderata du département et portant sur l’objet du présent litige, à ce qu’en conséquence l’instruction de la présente cause soit suspendue jusqu’à droit jugé de cette demande et, en cas de refus, à ce que lui soit accordé un délai de 30 jours pour compléter son écriture, à ce qu’un transport sur place soit ordonné, de même que la comparution personnelle des parties.”

“Bereits die im Jahr 2018 erteilte Bewilligung, mit der - verglichen mit dem Zustand am 1. Juli 1972 - die Aufwertung des Sommerhauses zu einem ganzjährig nutzbaren Ferienhaus, eine Vergrösserung und die Änderung des äusseren Erscheinungsbildes einhergingen, erwies sich nach dem Dafürhalten des Baudepartements als "eher grosszügig". Das ARE bringt demgegenüber unter Verweis auf Art. 42 Abs. 3 lit. c RPV vor, bereits die Baubewilligung von 2018 verletze das Erfordernis der Wesensgleichheit, da bauliche Veränderungen doch in jedem Fall keine wesentlich veränderte Nutzung ursprünglich bloss zeitweise bewohnter Bauten ermöglichen dürften. Ob mit dem bewilligten Wiederaufbau das höchstzulässige Änderungs- bzw. Erweiterungsmass nach Art. 24c RPG bereits überschritten und die Bewilligung damit in Verletzung von Bundesrecht erteilt wurde (vgl. Art. 42 Abs. 3 lit. c RPV; ARE, Erläuternder Bericht zur Teilrevision der Raumplanungsverordnung, 2012, S. 10), braucht nicht vertieft zu werden. Entscheidend ist, dass mit der anvisierten Zweckänderung eine erhebliche Nutzungsintensivierung einherginge (vgl. zum ersten Baugesuch Urteil 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 4.2), die zu den bewilligten, das zulässige Mass bereits strapazierenden baulichen Änderungen hinzutreten würde. Besitzstandsgeschützt ist nach dem Gesagten nämlich lediglich ein Sommerhaus, das objektiv betrachtet für das ganzjährige Wohnen nicht geeignet war (vorne E.”

“In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5). 3.2 Art. 24c RPG ist anwendbar auf Bauten und Anlagen, die rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, bevor das betreffende Grundstück Bestandteil des Nichtbaugebiets im Sinn des Bundesrechts wurde (altrechtliche Baute und Anlagen; Art. 41 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]). Stichtag ist in der Regel der 1. Juli 1972, d.h. das Datum des Inkrafttretens des Bundesgesetzes vom 8. Oktober 1971 über den Schutz der Gewässer gegen Verunreinigung (aGSchG; AS 1972 S. 950), das erstmals Bau- und Nichtbaugebiet klar trennte (BGE 147 II 309 E. 5.4, 129 II 396 E. 4.2.1; BVR 2016 S. 471 E. 3.2 mit Hinweisen). – Unter den Verfahrensbeteiligten ist nicht bestritten, dass es sich bei der Liegenschaft der Beschwerdeführenden um eine rechtmässig erstellte, altrechtliche Baute im Sinn von Art. 24c RPG handelt. 3.3 Die nach Art. 24c RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 RPV weiter konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Abs. 1). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Abs. 2). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Abs. 3 Satz 1). In Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall nicht mehr als gewahrt gilt (BGer 1C_518/2021 vom 12.6.2023 E. 3.2, 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 2.1). So darf innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens die anrechenbare Bruttogeschossfläche (aBGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Bst.”

“Selon l'art. 42 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel (al. 1, 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). D'après l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: " a. à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant; b. un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art.”

“24c LAT, hors de la zone à bâtir, les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Il en va de même des bâtiments d'habitation agricoles et des bâtiments d'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). b. Selon l'art. 42 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (al. 1). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). Aux termes de l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : - à l'intérieur du volume bâti existant, la SBP imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant (let. a) ; - un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art.”

“b OAT n’était pas respectée s’agissant de la prise en compte totale des SBPu et SA du projet litigieux, dans la mesure où, en l’absence de combles dans le pavillon existant, la surface de 2,97 m2 retenue à titre de SA du bâtiment existant ne pouvait l’être. Alors que le fait était contesté, le TAPI avait admis, sur la seule base du plan de 1945, l’existence de « combles » sans procéder à des investigations. Or, ce plan n’indiquait pas la présence de combles. Le plancher existant entre le rez et la toiture ne créait pas une « surface annexe » à comptabiliser car il s’agissait d’un « vide inutilisable ». C’était donc à tort que le département, suivi par le TAPI, avait pris en compte, dans le calcul, la surface de 2,97 m2 à titre de SA comme correspondant au volume de la toiture. En ignorant cette valeur, l’agrandissement total des SBPu et SA du projet litigieux était de 10.21 m2 (4,07 m2 [soit la SBPu du projet à l’extérieur du volume existant] + 6,14 m2 [soit la SA du projet à l’extérieur du volume existant]) et correspondait à 37,58 % (10,21 m2 / 27,17 m2 x 100). En outre, le projet litigieux violait l’art. 42 al. 3 let. c OAT, applicable par renvoi de l’art. 42 al. 4 OAT, en ce sens qu’il conduisait à une modification importante de l’utilisation du bâtiment habité initialement de manière temporaire et qu’il ne respectait ainsi pas son identité. Le raccordement au nouveau réseau électrique, celui au réseau séparatif, l’assainissement énergétique avec l’installation d’une pompe à chaleur, l’agrandissement destiné à permettre une habitabilité selon les standards minimaux actuels et l’ajout d’un chauffage avaient pour effet de changer complètement l’identité du pavillon. La reconstruction totale du bâtiment et son agrandissement visaient une amélioration flagrante de son confort et de ses conditions d’habitabilité, de manière à le rendre habitable de façon permanente. Le fait que les propriétaires affirmaient ne pas vouloir l’utiliser à l’année n’était pas déterminant, seul l’état de la construction était décisif. Il suffirait à ces derniers de le vendre à une tierce personne souhaitant l’habiter à l’année pour qu’intervienne une occupation permanente du bâtiment litigieux.”

“Weiter zu prüfen ist die Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG. Bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, werden in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Art. 24c Abs. 1 RPG). Bauten und Anlagen im Sinne von Art. 24c RPG können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Art. 24c Abs. 2 RPG). Art. 24c RPG ist anwendbar auf Bauten und Anlagen, die rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, bevor das Grundstück Bestandteil des Nichtbaugebiets im Sinne des Bundesrechts wurde, d.h. in der Regel beim Inkrafttreten des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 (vgl. Art. 41 Abs. 1 RPV[14]). Es ist unbestritten, dass das Wohnhaus der Beschwerdeführenden vor dem 1. Juli 1972 rechtmässig erstellt wurde und damit in den Anwendungsbereich von Art. 24c RPG fällt.   Die nach Art. 24c RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 RPV weiter konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Abs. 1). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Abs. 2). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Abs. 3 Satz 1). In Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall nicht mehr als gewahrt gilt.   Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild müssen für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder eine energetische Sanierung nötig oder darauf ausgerichtet sein, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 4 RPG). Die Rechtsprechung stellt hohe Anforderungen an diese Voraussetzungen.”

“Damit Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild zulässig sind, müssen sie für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder für eine energetische Sanierung nötig oder darauf ausgerichtet sein, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 4 RPG). Eine Baute oder Anlage darf schliesslich nur wieder aufgebaut werden, wenn sie im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht. Das Gebäudevolumen darf nur so weit wieder aufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann. Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV ist nicht anwendbar. Sofern dies objektiv geboten erscheint, darf der Standort der Ersatzbaute oder -anlage von demjenigen der früheren Baute oder Anlage geringfügig abweichen (Art. 42 Abs. 4 RPV).”

“2, 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 2.1). So darf innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens die anrechenbare Bruttogeschossfläche (aBGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Bst. a). Eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf sowohl bezüglich der aBGF als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von aBGF und Brutto-Nebenfläche) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten, wobei Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens nur halb angerechnet werden (Bst. b). Art. 42 Abs. 4 RPV enthält Vorschriften zum Wiederaufbau von Bauten und Anlagen gemäss Art. 24c Abs. 2 RPG. Eine Baute oder Anlage darf nur wiederaufgebaut werden, wenn sie im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht. Das Gebäudevolumen darf nur so weit wiederaufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann. Abs. 3 Bst. a (zur maximal zulässigen Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens) ist nicht anwendbar. Sofern dies objektiv geboten erscheint, darf der Standort der Ersatzbaute oder ‑anlage von demjenigen der früheren Baute oder Anlage geringfügig abweichen.”

“Gemäss Art. 42 Abs. 4 RPV darf eine Baute oder Anlage schliesslich nur wieder aufgebaut werden, wenn sie im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht. Das Gebäudevolumen darf dabei nur so weit wieder aufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann, wobei Abs. 3 Bst. a nicht anwendbar ist. Sofern dies objektiv geboten erscheint, darf der Standort der Ersatzbaute oder -anlage von demjenigen der früheren Baute oder Anlage geringfügig abweichen.”

“Damit liege keine Überschreitung der gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPG [recte: RPV] vor. Zum Hinweis in der Verfügung vom 23. Januar 201326 macht das AGR geltend, es habe sich dabei auf die Ausbaumöglichkeiten der Bruttogeschossfläche im Rahmen von Art. 24c RPG bezogen. Die Berechnung zeige, dass die gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten der Bruttogeschossfläche («Wohnfläche») zweifelsfrei ausgeschöpft seien. Gleichzeitig habe sich die bestehende Nebennutzfläche von 475 m2 auf 332 m2 reduziert und sei demnach nicht ausgeschöpft. Auch die Nebennutzfläche könne (innerhalb des bestehenden Volumens) um 60 % erweitert werden; jedoch könne dabei insgesamt 200 m2 (neue Bruttogeschossfläche/Nebennutzfläche) nicht überschritten werden. Die Beschwerdegegnerschaft geht in ihrer Eingabe vom 24. September 2021 ebenfalls davon aus, dass die vorliegend umstrittene Pferdehaltung als Erweiterung der Wohnnutzung der nahegelegenen Wohnbaute gelte und sie an die allfällige Möglichkeit der Erweiterung nach Art. 24c RPG i.V.m. Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen sei. Ebenfalls richtig sei, dass Stallungen, Futter- und Einstreulager sowie Räume für Sättel und Pferdegeschirr als Nebenfläche – gleich wie Garagen, Abstellräume o.ä. – gelten würden. Diese seien folglich an die absolute und relative Grenze der Erweiterungsmöglichkeiten der Nutzungskategorie «Nebenfläche» anzurechnen. Eine Umnutzung von Nebenfläche einer Art in Nebenflächen einer anderen Art führe aber zu keiner Erweiterung der genutzten Fläche insgesamt. Auch rechtlich habe dies keine Erweiterung zur Folge, solange die geänderte Nutzung nicht neu unter die Definition der Bruttogeschossfläche falle. Das Vorhaben führe demnach nicht zu einer Erweiterung der Nebennutzfläche und damit auch zu keiner Überschreitung der gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV. Der Beschwerdeführer bemerkt in seiner Eingabe vom 11. Oktober 2021, das AGR habe beim Bauvorhaben im Jahr 2013 klar festgehalten, die Um- und Ausbaumöglichkeiten von Art. 24c RPG seien ausgeschöpft und künftige Um- und Ausbauten seien somit ausgeschlossen.”

“La transformation d'une construction ou d'une installation englobe notamment des modifications notables de l'aspect extérieur d'un immeuble existant dont l'affectation n'est cependant pas remise en cause (Heinz AEMISEGGER/Alfred KUTTLER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], Commen taire de la loi sur l'aménagement du territoire, 2010, art. 22, p. 18 n. 31). Elle englobe des cas de transformation au sens étroit, d'agrandissement ou d'une rénovation d'une grande ampleur (Jean-Baptiste ZUFFEREY/Isabelle ROMY, La construction et son environnement en droit public, 2010, p. 135). Les simples travaux d'entretien, rénovations, petites réparations ou changements d'affectation de moindre importance ne sont pas soumis à autorisation. En revanche, il apparaît problématique de considérer de manière générale qu'une modification s'avérant particulièrement modeste vue sous l'angle de ses effets sur l'environnement et la planification n'est pas soumise à permis de construire. En effet, on n'aboutit généralement à cette conviction qu'au moment de l'examen concret du projet (Heinz AEMISEGGER/Alfred KUTTLER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], op. cit., p. 19 n. 35). 5.4.3 L’art. 42 OAT complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. 5.4.4 En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : (a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60%, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; (b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art.”

“Seule est donc litigieuse son extension à l'étage et son ouverture sur le séjour, conduisant d'une part à un agrandissement hors volume et d'autre part à une augmentation de la surface brute de plancher habitable. Quant à la salle de bain, il n'est pas contesté que sa création a été autorisée à l'étage et non au rez-de-chaussée, qui ne comportait alors que des surfaces annexes. Quand bien même l'espace désormais occupé par cette salle de bain était déjà équipé d'un bac de douche, il n'était pas considéré comme une surface brute de plancher habitable car il n'était alors pas accessible par l'intérieur du bâtiment mais nécessitait de passer par l'extérieur, l'escalier n'étant auparavant pas fermé. Or sa création nouvelle implique une augmentation de la surface brute de plancher habitable. Force est de constater que ces travaux ne correspondent pas aux travaux mis à l'enquête publique et autorisés par le permis de construire de 2007 et qu'ils conduisent à un dépassement non autorisé de surface brute de plancher habitable, contrevenant ainsi aux limites quantitatives découlant de l'art. 24c LAT et déterminées à l'art. 42 OAT. En ce sens, c'est à juste titre que la DGTL a retenu que ces travaux ne pouvaient être régularisés.”

“De nouvelles surfaces annexes ont cependant été réalisées pour atteindre le maximum du potentiel autorisé. Dans l'autorisation spéciale délivrée le 24 mai 1989, il est indiqué que "toute nouvelle demande de permis d'agrandissement ou de constructions nouvelles ne pourrait être admise, les limites autorisées en la matière, concernant cette propriété située hors de la zone à bâtir, étant atteintes". Or, le présent projet prévoit de mettre en conformité des SBPu supplémentaires réalisées sans permis, respectivement d'en ajouter dans le dépôt se situant au rez-de-chaussée. Sans devoir se prononcer sur le droit applicable au moment où les combles ont été rendues habitables, il est patent que les possibilités d'agrandissement ont entièrement été consommées par les différentes transformations ayant eu lieu en 1975 et en 1989 (renvoi est fait à la fiche Construction: Moment de la modification du droit 1.7.1972). La Cour de céans précise encore que les possibilités d'agrandissement ont été élargies dans l'art. 24c LAT actuellement en vigueur, de sorte que l'application de l'art. 42 OAT dans sa teneur actuelle pour l'ensemble du projet n'a pas désavantagé la recourante. Finalement, dans un tel contexte, on ne peut pas justifier la transformation du dépôt en surface habitable par des motifs liés à l'écologie (isolation) comme le soutient la recourante. Celle-ci peut en outre – si elle estime nécessaire d'isoler des conduites etc. – procéder à de telles mesures d'isolation sans devoir changer l'affectation de ce local. C'est ainsi à bon droit que la DIME a considéré que l'entier du potentiel constructible offert par le droit avait été épuisé par les travaux antérieurs et qu'elle n'a par conséquent accordé qu'une autorisation spéciale partielle. 6. Sur le vu de ce qui précède, c'est à juste titre que la DIME a partiellement refusé l'octroi de l'autorisation spéciale et que le préfet a partiellement refusé la délivrance du permis de construire litigieux. Mal fondé, le recours doit être rejeté. 7. Il appartient à la recourante qui succombe de supporter les frais de procédure en application de l'art.”

“_______ ont également transmis un dossier intitulé "rapport photographique" daté du 26 juin 2018 contenant des photographies aériennes de la parcelle prises en 1949, 1969, 1974 et 1998, ainsi que diverses photographies du bâtiment avant et après les transformations de 1973. Le SDT a répondu le 22 novembre 2018 qu'il ne serait pas en mesure de délivrer l'autorisation cantonale requise pour les constructions hors de la zone à bâtir, les conditions prévues par les art. 24c de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) et 42 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) n'étant pas réunies. En substance, ce service a considéré que le potentiel d'agrandissement maximal de la surface du bâtiment avait déjà été utilisé lors des transformations de 1973. C.                     Le 9 mai 2019, A._______ et B._______, représentés par leur avocat, ont demandé au SDT de réexaminer sa position en relevant que les transformations de 1973 avaient été faites licitement, et que, s'ils reconnaissaient que ces transformations avaient bien épuisé le potentiel d'agrandissement au sens de l'art. 42 OAT, il fallait tenir compte, d'une part, du fait qu'elles avaient été réalisées avant l'introduction des limites quantitatives de cet article et, d'autre part, du fait que les travaux envisagés n'entraîneraient aucun agrandissement du bâtiment, mais consisteraient uniquement en une modification nécessaire à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles. Ils ont précisé à ce sujet que la fenêtre prévue était nécessaire à l'habitabilité de la surface qu'elle éclaire, car, actuellement, cette pièce de 75.57 m2 n'est éclairée que par cinq fenêtres avec une surface totale de 2.15 m2, alors que selon le droit cantonal elle devrait disposer d'ouvertures représentant 7.55 m2. Le 11 juillet 2019, le SDT leur a répondu que le potentiel d'agrandissement au sens de l'art. 42 al. 3 OAT étant dépassé, seuls des travaux visant à réduire l'impact global du bâtiment pourraient être autorisés. D.                     Le 25 septembre 2019, A._______ et B._______ ont remis à l'administration communale de Montreux une demande de permis de construire pour leur projet de création d'une ouverture et d'un avant-toit en façade sud-ouest de leur bâtiment.”

“S'agissant du local à citerne, il ressort du dossier de la cause que la recourante a procédé à un agrandissement de la surface couverte de 5 m2. Elle expose que cet agrandissement serait licite dans la mesure où la surface du local n'a augmenté que de 25 %. Se faisant, la recourante paraît se prévaloir de l'art. 42 al. 3 OAT. Il convient toutefois de rappeler que l'art. 42 al. 3 OAT ne confère pas un droit inconditionnel d'agrandir le volume du bâti existant. En effet, avant d'examiner les conditions de l'art. 42 OAT, qui servent à évaluer si l'identité de la construction est préservée, la recourante aurait dû démontrer que les modifications apportées à l'aspect extérieur du local à citerne étaient nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles, ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (art. 24c al. 4 LAT; cf. Muggli, op. cit., n° 36 ad art. 24c LAT). Or dans le cas d'espèce, la modification de l'aspect extérieur du local à citerne ne répond manifestement à aucune de ces hypothèses. Tout au plus, la recourante aurait pu couvrir le local à citerne pour favoriser une meilleure intégration dans le paysage mais en aucun cas l'agrandir comme elle admet l'avoir fait. Dans ces conditions, c'est à juste titre que la DGTL a refusé de régulariser les travaux d'agrandissement du local à citerne.”

“Der Beschwerdeführer macht im Rahmen seines Rechts zur reformatio in peius geltend, das ARE/SZ hätte den Sitzplatz bundesrechtswidrig bewilligt, da die massgeblich durch die Umgebung mitgeprägte Identität der Baute durch die Umgebungsgestaltung mit dem Sitzplatz nicht gewahrt werde. Zwar lasse Art. 24c Abs. 4 RPG Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild zu, wenn sie für eine zeitgemässe Wohnnutzung nötig sind. Ob dies zutreffe, sei jedoch nur zu prüfen, wenn noch Spielraum für Änderungen und Erweiterungen nach Art. 24c Abs. 2 PRG und Art. 42 RPV bestünden. Da vorliegend ein solcher Spielraum fehle, sei die Berufung auf eine zeitgemässe Wohnnutzung unbehelflich. Zudem soll gemäss dem Gesamtentscheid des ARE/SZ die vormalige Laube (bestehend aus Musikzimmer und Wintergarten) zu einem grossen überdachten Balkon zurückgebaut werden, weshalb genügend Aussenaufenthaltsbereiche vorhanden seien, um allfällige Ansprüche aus zeitgemässer Wohnnutzung abzudecken.”

“La parcelle est sise en zone 5, contrairement à la situation décrite dans l’arrêt précité du Tribunal fédéral refusant la transformation d’une maison d’estive en résidence principale, laquelle était sise en zone agricole. De même le bâtiment présente, par rapport à la situation actuelle, de nombreux avantages en matière de protection des eaux et de la forêt, ainsi notamment qu’en matière d’esthétique et de respect des normes énergétiques. La finalité des législations qui ont rendu la parcelle inconstructible sont ainsi mieux respectées par la construction projetée que par l’actuelle. Par ailleurs, les préavis sont tous favorables. Ils sont détaillés et ont fait l’objet pour la plupart de plusieurs demandes par les différents services spécialisés de compléments d’informations ou de pièces supplémentaires. Au vu du large pouvoir d’appréciation de l’autorité intimée, que la chambre de céans ne revoit qu’en cas d’abus ou d’excès, c’est sans abus dudit pouvoir que le département a considéré que la condition de l’identité du bâtiment était respectée et que le TAPI, constitué pour partie de spécialistes, l’a confirmée. Les conditions de l’art. 42 OAT sont en conséquence respectées dans cette situation bien particulière. Le recours sera rejeté. 8) Vu l'issue du litige, un émolument de CHF 1'000.- sera mis à la charge, solidaire, des recourants (art. 87 al. 1 LPA). L’émolument comprend le coût du transport sur place en CHF 50,70. Une indemnité de CHF 1'000.- sera allouée à la propriétaire, à la charge, solidaire, des recourants (art. 87 al. 2 LPA). * * * * * PAR CES MOTIFS LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE à la forme : déclare recevable le recours interjeté le 26 avril 2021 par Madame A______ et Monsieur B______ contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 9 mars 2021 ;   au fond : le rejette ; met un émolument de CHF 1’000.- à la charge solidaire de Madame A______ et Monsieur B______ ; alloue une indemnité de procédure de CHF 1’000.- en faveur de Madame C______ à la charge solidaire de Madame A______ et Monsieur B______ ; dit que conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.”

“m2 geschaffen werde. Dies zu Recht: Ob ein Raum bei den Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV als BGF anzurechnen ist, hängt – im Unterschied zum massgebenden Ausgangswert (vgl. oben) – von der Frage ab, ob dieser objektiv als Wohnraum verwendbar ist.13 Wo die Ausgestaltung eines Raumes eine Wohnnutzung zulässt oder geradezu dazu einlädt, ist die entsprechende Fläche vorsorglicherweise miteinzubeziehen. Andernfalls wird die Aufgabe der Baupolizeibehörden, die die Einhaltung der bewilligten Nutzung zu überprüfen haben, in unzumutbarem Masse erschwert.14 Der Beschwerdeführer führt selber aus, dass er das strittige Dachflächenfenster eingebaut habe, um bessere Lichtverhältnisse zu schaffen. Mit dieser besseren Belichtung wird der Estrich – der Einschätzung des AGR folgend – objektiv als Wohnraum nutzbar, womit er als BGF zu gelten hat, was auch der Beschwerdeführer nicht bestreitet. Dass ein solcher Ausbau derzeit nicht vorgesehen ist, wie er behauptet, ist dagegen irrelevant. Mit den zusätzlichen”

“Pour ce calcul, l’office fédéral du développement territorial (ci-après : ARE) a émis des explications et recommandations relatives à la mise en œuvre [2000/2001] de l’autorisation au sens de l’art. 24c LAT, du 23 février 2007 [ci-après : la directive ARE 2007). À l’instar du Tribunal fédéral (arrêt du Tribunal fédéral 1C_429/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.3), l’ARE fait référence à la notion de surface brute de plancher utile (ci-après : SBPu). Selon la directive ARE 2007, les réglementations cantonales définissant la SBPu peuvent s’appliquer pour autant qu’elles s’inspirent des principes définis dans la norme ORL 514.420. À défaut, la définition suivante fait foi : la SBPu « se compose de la somme de toutes les surfaces des étages en-dessous et en-dessus du sol, y compris les surfaces des murs et des parois dans leur section horizontale, utilisables en permanence pour l’habitation ou le travail. N’entrent toutefois pas en considération les surfaces d’une hauteur inférieure à 1 m ainsi que les surfaces annexes (englobant les surfaces fonctionnelles et accessoires) » (annexe 1, p. 21). Concernant l’application des limites chiffrées de l’art. 42 al. 3 OAT, la directive ARE 2007 prévoit que toutes les nouvelles surfaces projetées sont à attribuer soit à la SBPu, soit aux surfaces annexes, même si elles restent, d’après les indications données par le requérant, inutilisées. Demeurent toutefois réservées les surfaces non utilisables (conformément à l’annexe 1 : surfaces d’une hauteur inférieure à un mètre). Il y a présomption que les locaux annexes existants reliés directement et par un lien fonctionnel au logement servant à un usage non conforme à l’affectation de la zone (tels que les galetas accessibles depuis le logement, par exemple) avaient également un usage non conforme à l’affectation de la zone et peuvent dès lors être attribués aux surfaces annexes existantes (point 3.3.2, p. 9 s). c. Dans une affaire genevoise concernant une autorisation dérogatoire fondée sur les art. 24c LAT et 42 OAT, le Tribunal fédéral a confirmé la position de la chambre administrative selon laquelle la surface de 20 m2 située dans les combles du bâtiment existant devait être qualifiée de galetas, non utilisable pour l’habitation ou le travail, et donc exclue de la SBPu.”

“Nach Art. 42 Abs. 2 BGG ist in der Begründung einer Beschwerde in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt. Die Bestimmungen von Art. 95 ff. BGG nennen die vor Bundesgericht zulässigen Beschwerdegründe. Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten gilt der in Art. 106 Abs. 1 BGG verankerte Grundsatz der Rechtsanwendung von Amtes wegen nicht; insofern besteht eine qualifizierte Rügepflicht (Art. 106 Abs. 2 BGG; BGE 136 I 49 E. 1.4.1 S. 53, 65 E. 1.3.1 S. 68 mit Hinweisen). Es obliegt dem Beschwerdeführer namentlich darzulegen, inwiefern der angefochtene Entscheid gegen Grundrechte verstossen soll. Der Beschwerdeführer setzt sich nicht rechtsgenüglich mit der Begründung des Verwaltungsgerichts auseinander. Insbesondere zeigt er nicht auf, dass die Eventualbegründung, die geplante Erweiterung sei übermässig im Sinne von Art. 42 RPV, rechtswidrig wäre. Soweit der Beschwerdeführer sinngemäss geltend macht, das Verwaltungsgericht hätte ihm eine "angepasste Baubewilligung gemäss dem Altbaurecht" bewilligen müssen, setzt er sich nicht mit den entsprechenden Ausführungen des Verwaltungsgerichts auseinander, wonach eine Behörde ein konkretes Bauprojekt überpüfe; es liege nicht an den Baubewilligungsbehörden, dem Baugesuchsteller aufzuzeigen, wie eine geplante Baute auszugestalten sei, damit sie bewilligungsfähig sei. Insgesamt ergibt sich aus der Beschwerde nicht, inwiefern die Begründung des Verwaltungsgerichts bzw. dessen Entscheid selbst rechts- bzw. verfassungswidrig sein soll. Die Beschwerde genügt den gesetzlichen Formerfordernissen offensichtlich nicht, weshalb auf sie im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 BGG nicht einzutreten ist.”

“L’art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. La transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l’art. 42 al. 1 et 3 OAT. Il en est de même en cas de reconstruction, qui peut résulter d'une démolition volontaire ou involontaire (catastrophe naturelle ou accident); la nouvelle construction doit alors respecter l'identité de l'ancienne (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, n° 39 ad art. 24c LAT; CDAP AC.2022.0183 du 20 mars 2023 consid. 4c). Cette exigence du respect de l’identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l’art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPI) et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30% ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPI est limité à 30% et 100 m2, puisque l'al. 3 let. a (qui permet une augmentation de 60%) n'est pas applicable. Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'.”

“L’art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. La transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l’art. 42 al. 1 et 3 OAT. Il en est de même en cas de reconstruction, qui peut résulter d'une démolition volontaire ou involontaire (catastrophe naturelle ou accident); la nouvelle construction doit alors respecter l'identité de l'ancienne (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, n° 39 ad art. 24c LAT; CDAP AC.2022.0183 du 20 mars 2023 consid. 4c). Cette exigence du respect de l’identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l’art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30% ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (cf. ATF 132 II 21 consid. 7.1.2; 127 II 215 consid. 3a et 3b; TF 1C_418/2021 du 10 mars 2022 consid.”

“3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPi) et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut pas excéder 30% (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPi est limité à 30%, puisque l'al. 3 let. a (60%) n'est pas applicable. Dans le "Commentaire pratique" de l'art. 24c LAT (op. cit., N. 42), le commentateur précise qu’il est possible de combiner reconstruction et transformation partielle, pour autant que l'identité de la construction reste dans l'ensemble préservée et que les restrictions imposées quant aux modifications apportées à son aspect extérieur soient observées. Les limites de l'art. 42 al. 3 OAT en matière d'agrandissement sont applicables. D'après l'art. 42 al. 4 phrase 3 OAT, toutefois, le traitement de faveur introduit dans le cadre de la révision partielle de 2007 pour les agrandissements à l'intérieur du volume bâti existant ne s'applique pas aux constructions ayant été (volontairement) démolies. Ne reste donc possible, dans de tels cas, qu'un agrandissement d'au maximum 30 pour cent et 100 mètres carrés de la surface utilisée à des fins non conformes à l'affectation de la zone. L’application de la 3e phrase de l'art. 42 al. 4 OAT aux reconstructions après démolition volontaire est justifiée par le fait qu’un projet n'est dans ce cas pas conçu pour prolonger l'utilisation d'un bâtiment existant, son propriétaire considérant qu’il n’est plus transformable (voir arrêt CDAP AC.2021.0341 du 31 mai 2022 consid. 3d). Sur la plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels non seulement les dimensions mais aussi l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement.”

“E. 4.2). Massgeblicher Ver­gleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet be­fand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Damit soll sichergestellt werden, dass die maxi­mal zulässigen Änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar allenfalls in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können (vgl. z.B. BGer 1C_79/2022 vom”

“arrêt TF 1C_486/2015 du 24 mai 2016 consid. 3.3.1 et les réf. cit.). Pour déterminer si l'identité de la construction ou de l'installation est préservée, il s'agit de comparer son état au moment de l'attribution du bien-fonds à la zone de non-bâtir avec celui que vise à réaliser la demande d'autorisation de construire (cf. Muggli, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, art. 24c LAT n. 26). Des transformations partielles peuvent être effectuées d'un coup ou par étapes, pour autant que leur somme reste en deçà de la limite supérieure fixée par la loi, à savoir du point où l'identité de l'installation dans son ensemble n'est plus respectée (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 28; cf. également arrêts TF 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1; 1C_49/2019 du 11 novembre 2019 consid. 5 et les réf. cit.). Comme il n'existait encore aucune limite quantitative sous le régime de l'art. 24 al. 2 aLAT (c'est-à-dire jusqu'en août 2000), on peut imaginer que les limites définies à l'art. 42 al. 3 OAT aient déjà été atteintes dans le cadre d'agrandissements autorisés antérieurement à leur introduction. Dans de tels cas, aucun nouvel agrandissement n'est plus possible (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 34; arrêts TF 1C_776/2013 du 3 mai 2016 consid. 4; 1C_347/2014 du 16 janvier 2015 consid. 3.5). Dans la pratique, la question se pose de savoir comment procéder lorsqu'on ne dispose pas de preuves suffisantes attestant que la construction était utilisée à des fins non agricoles avant le 1er juillet 1972. Selon le principe inquisitoire prévalant dans les procédures de droit public, le fardeau de la preuve incombe aux autorités, qui doivent donc rechercher dans leurs archives des indications probantes. S'il n'est pas possible de prouver que la construction était autrefois utilisée à des fins contraires à l'affectation de la zone, l'art. 24c LAT ne peut être appliqué. Comme c'est le requérant qui subit donc en fin de compte les conséquences d'une absence de preuve, celui-ci aura tout intérêt à collaborer à la constatation des faits (cf.”

“Même si on appliquait l’art. 24c LAT, le projet doit être refusé. Vu qu’une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considérée comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel (art. 42 al. 1 OAT) et en complément du mémento A1 – Construire hors de la zone à bâtir, l'OACOT a établi les «principes d’agencement en relation avec l’article 24c LAT – Transformation de bâtiments et d’installations érigés sous l’ancien droit.»14 Lors de l’appréciation d’une construction ou installation, il faut tenir compte de ces recommandations.15 Selon ces principes, en cas de transformation, de même qu’en cas de démolition suivie d’une reconstruction, l'aspect extérieur du bâtiment, que caractérisent trois éléments, à savoir la toiture, les façades et les abords, doit autant que possible rester inchangé. L’OACOT détermine que les caractéristiques des différentes parties du bâtiment (éléments de style) doivent être préservées, mais des améliorations d'ordre esthétique sont possibles. En ce qui concerne l’aménagement des abords, les recommandations admettent des modifications adaptées à l’environnement naturel d’une construction dans l’espace rural et des plantes indigènes et matériaux usuels dans la localité.”

“Eine Parteientschädigung ist nicht geschuldet. Der Hof erkennt: I. Die Beschwerde wird abgewiesen. II. Die Gerichtskosten von CHF 1'500.- werden den Beschwerdeführern solidarisch auferlegt und mit dem Kostenvorschuss verrechnet. III. Eine Parteientschädigung ist nicht geschuldet. IV. Zustellung. Gegen diesen Entscheid kann innert 30 Tagen ab Zustellung Beschwerde beim Bundesgericht eingereicht werden. Gegen die Festsetzung der Höhe der Verfahrenskosten ist innert 30 Tagen die Einsprache an die Behörde, die entschieden hat, zulässig, sofern nur dieser Teil des Entscheides angefochten wird (Art. 148 VRG). Freiburg, 3. Juni 2022/dgr Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin-Praktikantin: 602 2021 147 Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 24a RPGart. 24a LATart. 24a LPT Art. 24b RPGart. 24b LATart. 24b LPT Art. 24d RPGart. 24d LATart. 24d LPT Art. 24a RPGart. 24a LATart. 24a LPT Art. 24b RPGart. 24b LATart. 24b LPT Art. 24d RPGart. 24d LATart. 24d LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 42 RPVart. 42 OATart. 42 OPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 42 RPVart. 42 OATart. 42 OPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 141 RPBGart. 141 LATeCart. 141 RPBG Art. 114 VRGart. 114 CPJAart. 114 VRG Art. 76 VRGart. 76 CPJAart. 76 VRG Art. 79 VRGart. 79 CPJAart. 79 VRG Art. 128 VRGart. 128 CPJAart. 128 VRG Art. 77 VRGart. 77 CPJAart. 77 VRG Art. 33 RPGart. 33 LATart. 33 LPT Art. 78 VRGart. 78 CPJAart. 78 VRG Art. 22 RPGart. 22 LATart. 22 LPT Art. 22 RPGart. 22 LATart. 22 LPT Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 22 RPGart. 22 LATart. 22 LPT Art. 16a RPGart. 16a LATart. 16a LPT Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 42 RPVart. 42 OATart. 42 OPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 42 RPVart. 42 OATart. 42 OPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art.”

“Eine Parteientschädigung ist nicht geschuldet. Der Hof erkennt: I. Die Beschwerde wird abgewiesen. II. Die Gerichtskosten von CHF 1'500.- werden den Beschwerdeführern solidarisch auferlegt und mit dem Kostenvorschuss verrechnet. III. Eine Parteientschädigung ist nicht geschuldet. IV. Zustellung. Gegen diesen Entscheid kann innert 30 Tagen ab Zustellung Beschwerde beim Bundesgericht eingereicht werden. Gegen die Festsetzung der Höhe der Verfahrenskosten ist innert 30 Tagen die Einsprache an die Behörde, die entschieden hat, zulässig, sofern nur dieser Teil des Entscheides angefochten wird (Art. 148 VRG). Freiburg, 3. Juni 2022/dgr Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin-Praktikantin: 602 2021 147 Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 24a RPGart. 24a LATart. 24a LPT Art. 24b RPGart. 24b LATart. 24b LPT Art. 24d RPGart. 24d LATart. 24d LPT Art. 24a RPGart. 24a LATart. 24a LPT Art. 24b RPGart. 24b LATart. 24b LPT Art. 24d RPGart. 24d LATart. 24d LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 42 RPVart. 42 OATart. 42 OPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 42 RPVart. 42 OATart. 42 OPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 141 RPBGart. 141 LATeCart. 141 RPBG Art. 114 VRGart. 114 CPJAart. 114 VRG Art. 76 VRGart. 76 CPJAart. 76 VRG Art. 79 VRGart. 79 CPJAart. 79 VRG Art. 128 VRGart. 128 CPJAart. 128 VRG Art. 77 VRGart. 77 CPJAart. 77 VRG Art. 33 RPGart. 33 LATart. 33 LPT Art. 78 VRGart. 78 CPJAart. 78 VRG Art. 22 RPGart. 22 LATart. 22 LPT Art. 22 RPGart. 22 LATart. 22 LPT Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 22 RPGart. 22 LATart. 22 LPT Art. 16a RPGart. 16a LATart. 16a LPT Art. 24 RPGart. 24 LATart. 24 LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 42 RPVart. 42 OATart. 42 OPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art. 42 RPVart. 42 OATart. 42 OPT Art. 24c RPGart. 24c LATart. 24c LPT Art.”

“Par décision du ______ 2023, le département a refusé de délivrer l'autorisation de construire DD 15_____. Le bâtiment construit sur la parcelle n° 1______ avait déjà fait l'objet d'agrandissements, par décisions du ______ 1978 (DD 7______) et du ______ 1994 (DD 9______) et, à ce jour, n'avait fait l'objet d'aucune autorisation pour un quelconque changement d'affectation, la demande de renseignement déposée en date du ______ 2014 (DR 11_____) n'ayant apparemment pas été suivie d'effet. La DAC, dans ses différents préavis, avait attiré l'attention du requérant sur le fait que les documents déposés ne lui permettaient pas d'analyser ce dossier, aucun calcul et aucun schéma explicatif n'étant notamment proposé pour lui permettre de distinguer la situation d'origine avec celle existante, plus particulièrement pour ce qui concernait les différents agrandissements déjà autorisés et celui faisant l'objet de la présente instruction, alors que cela pouvait facilement se faire à l'aide du formulaire Q03 (tableau pour les calculs au sens de l'art. 42 al. 3 OAT). Cette instance de préavis avait mis en évidence le fait que les plans de tous les niveaux du bâtiment, avec affectations autorisées et projetées (y compris de la toiture), ne lui avaient pas été remis, contrairement à ce que prescrivait l'art. 9 RCI. Elle a également rappelé que l'activité de dancing n'avait jamais été autorisée et que les plans devaient être modifiés en conséquence afin que cette nouvelle affectation y apparaisse. L'OCEN avait également indiqué que dans la mesure où la terrasse du 1er étage devait être fermée, cela entraînait un changement au niveau de l'enveloppe thermique du bâtiment, sans que les données nécessaires et utiles à l'instruction ne lui aient été fournies. La police du feu avait considéré ne pas avoir à sa disposition l'ensemble des éléments lui permettant de se prononcer sur ce dossier et l'OCEau avait demandé qu'un plan indiquant les surfaces actuelles et futures situées dans la surface inconstructible du cours d'eau, en différenciant le type de construction, lui soit également fourni.”

“84, wobei sich der Substanzschutz ohnehin nach den Grundsätzen des Schutzes von Einzelschutzobjekten richtet [ebda. mit Hinweis auf BGE 111 Ib 257 E. 4c, S. 267 f.]). Nach dem Dargelegten spricht mangels Schutzwürdigkeit nichts gegen einen Abbruch des bestehenden Gebäudes; dessen Erhalt lässt sich somit unter diesem Aspekt nicht erzwingen. Ebenso wenig können aus Gründen der Denkmal- und/oder Ortsbildpflege zusätzliche Anforderungen an und Bedingungen für den geplanten Abbruch und Wiederaufbau gestellt werden. Namentlich kann nicht verlangt werden, das Gebäude müsse in erster Linie saniert und dürfe nicht abgebrochen werden, oder es müsse in (genau) gleicher gestalterischer Form wiederaufgebaut werden. Davon ist bei der weiteren Beurteilung auszugehen, was deshalb zu betonen und klarzustellen ist, weil die Beschwerdeführerin in ihrer Argumentation verschiedentlich die denkmal- und ortsbildrechtlichen Belange (trotz fehlender Schutzwürdigkeit) mit dem raumplanungsrechtlichen Identitätserfordernis von Art. 24c RPG in Verbindung mit Art. 42 RPV gleichzusetzen scheint und daher denn auch vermischt. Sie verkennt dabei insbesondere, dass entsprechende weitergehende Forderungen nach Erhalt eines Gebäudes nicht Inhalt von Art. 24c RPG sein können, sondern vielmehr die Notwendigkeit spezifischer Schutzmassnahmen zwingend voraussetzen. Die Vorschriften von Art. 24c RPG und Art. 42 RPV vermögen denkmal- oder ortsbildschutzrechtlich erforderliche Massnahmen gerade nicht zu ersetzen (vgl. BGer 1C_626/2017, 1C_628/2017 vom 16. August 2018 E. 6 in: ZBl 120/2019, S. 336 ff. mit Bemerkungen). Soweit die Beschwerdeführerin noch landschaftsschützerische Überlegungen zur Stützung ihrer Begehren anführt, ist darauf grundsätzlich im Rahmen der Interessenabwägung einzugehen (siehe E. 7 hernach). Immerhin ist bereits hier anzuführen, dass der vom kantonalen Richtplan gebotene Schutz der Landschaft, der in erster Linie den Charakter der Landschaft erhalten und vor Beeinträchtigungen schützen will (vgl. kantonaler Richtplan, Teil Natur und Landschaft, Kapitel V31 Vorranggebiete Natur und Landschaft, Landschaftsschutzgebiete S.”

“Ebenso wenig können aus Gründen der Denkmal- und/oder Ortsbildpflege zusätzliche Anforderungen an und Bedingungen für den geplanten Abbruch und Wiederaufbau gestellt werden. Namentlich kann nicht verlangt werden, das Gebäude müsse in erster Linie saniert und dürfe nicht abgebrochen werden, oder es müsse in (genau) gleicher gestalterischer Form wiederaufgebaut werden. Davon ist bei der weiteren Beurteilung auszugehen, was deshalb zu betonen und klarzustellen ist, weil die Beschwerdeführerin in ihrer Argumentation verschiedentlich die denkmal- und ortsbildrechtlichen Belange (trotz fehlender Schutzwürdigkeit) mit dem raumplanungsrechtlichen Identitätserfordernis von Art. 24c RPG in Verbindung mit Art. 42 RPV gleichzusetzen scheint und daher denn auch vermischt. Sie verkennt dabei insbesondere, dass entsprechende weitergehende Forderungen nach Erhalt eines Gebäudes nicht Inhalt von Art. 24c RPG sein können, sondern vielmehr die Notwendigkeit spezifischer Schutzmassnahmen zwingend voraussetzen. Die Vorschriften von Art. 24c RPG und Art. 42 RPV vermögen denkmal- oder ortsbildschutzrechtlich erforderliche Massnahmen gerade nicht zu ersetzen (vgl. BGer 1C_626/2017, 1C_628/2017 vom 16. August 2018 E. 6 in: ZBl 120/2019, S. 336 ff. mit Bemerkungen). Soweit die Beschwerdeführerin noch landschaftsschützerische Überlegungen zur Stützung ihrer Begehren anführt, ist darauf grundsätzlich im Rahmen der Interessenabwägung einzugehen (siehe E. 7 hernach). Immerhin ist bereits hier anzuführen, dass der vom kantonalen Richtplan gebotene Schutz der Landschaft, der in erster Linie den Charakter der Landschaft erhalten und vor Beeinträchtigungen schützen will (vgl. kantonaler Richtplan, Teil Natur und Landschaft, Kapitel V31 Vorranggebiete Natur und Landschaft, Landschaftsschutzgebiete S. 4), wie auch der dieses Anliegen konkretisierende Art. 60 der Bauordnung der Stadt Y.__ vom 9. August 2002 / 23. Februar 2006 mit Nachtrag I vom 30. Januar 2017 und Nachtrag II vom 2. Februar 2016 (nachfolgend BO) einem Abbruch und Wiederaufbau eines Gebäudes nicht entgegenstehen (vgl.”

“Die BVD hat erwogen, die Beschwerdeführenden hätten den alten Anbau komplett abgebrochen und anschliessend einen neuen Anbau erstellt, weshalb Art. 42 Abs. 4 RPV und damit die quantitativen Obergrenzen von Art. 42 Abs. 3 RPV gälten. Die Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV sei jedoch bei einem Wiederaufbau nach einem freiwilligen Abbruch des Objekts ausdrücklich ausgeschlossen. Der strittige Anbau stelle daher eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens dar, die hinsichtlich der aBGF und der Gesamtfläche weder 30 % noch 100 m2 überschreiten dürfe. Die BVD ging gestützt auf Akten zu früheren Baubewilligungsverfahren von einer aBGF von 133,5 m2 aus. Das maximale Erweiterungsmass betrage somit 30 %, ausmachend 40,05 m2. Das ehemalige Bauernhaus sei bereits 1989, 1994 und 2001 insgesamt um total rund 115,9 m2 erweitert worden. Es handle sich um Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens, die nur zur Hälfte anzurechnen seien. Mit 57,95 m2 seien das maximale Erweiterungsmass bzw. die quantitativen Grenzen gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV bereits überschritten, weshalb die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gelte. Eine Ausnahmebewilligung nach Art.”

“Vorliegend ist vorab zu prüfen, ob das strittige Gartenblockhaus die quantitativen Obergrenzen von Art. 42 Abs. 3 RPV einhält. Dabei ist unbestritten, dass der alte Anbau komplett abgebrochen wurde und im Anschluss daran – gemäss Aussagen des Beschwerdeführers 1 im Jahr 2020[17] – der neue Anbau realisiert wurde. Damit gelangt Art. 42 Abs. 4 RPV zur Anwendung. Danach darf das Gebäudevolumen nur so weit wieder aufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann, wobei Abs. 3 Bst. a dieser Bestimmung (Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens) explizit als nicht anwendbar erklärt wird. Die mit der Teilrevision der RPV 2007 eingeführte Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern soll demnach nicht stattfinden, wenn das Objekt zuvor – wie hier – freiwillig abgebrochen wird.[18] Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden handelt es sich damit beim strittigen Anbau nicht um eine Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens, sondern um eine solche ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens, welche nach Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV zu beurteilen ist. Danach darf die gesamte Erweiterung sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 Prozent noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet Was das Erweiterungspotenzial an BGF anbelangt, so ist als Ausgangsfläche die anrechenbare BGF am Stichtag 1.”

“Il ressortait des photographies aériennes disponibles sur le Système d’Information du Territoire à Genève (ci-après: SITG) que les aménagements extérieurs avaient été passablement modifiés entre 1960 et aujourd'hui. Ces modifications n'avaient fait l'objet d'aucune autorisation de construire. Les autorisations de construire DD 3______/1 et DD 3______/2 n'avaient notamment pas permis de telles modifications. Les chemins d'accès apparaissant sur l'orthophoto de 1963 avaient en grande partie été démolis jusqu'en 2011, puis partiellement reconstruits ailleurs en 2018, puis à nouveau démolis et reconstruits en 2021, de sorte que la garantie de la situation acquise ne pouvait s'appliquer. Au surplus, les conditions de l'art. 42 al. 1 OAT n'étaient pas remplies, car l'identité des aménagements extérieurs n'était pas respectée, l'emplacement initial ayant été complètement bouleversé, ce d'autant plus que ce remaniement n'améliorait en rien leur esthétique. Dans son préavis du 11 août 2023, l'OU avait relevé que le recourant n'avait pas fourni le tableau pour les calculs en sens de l'art. 42 OAT. Il n'avait donc pas été possible de vérifier que le velux en toiture n'impactait pas les surfaces autorisées en”

“[29] Soweit die Beschwerdeführenden ohne nähere Begründung vorbringen, dieser Parkplatz sei baubewilligungsfrei, so kann ihnen nicht gefolgt werden. Vielmehr verändert eine befestigte Parkfläche in diesen Dimensionen und den realisierten Abschlussmauern den Raum äusserlich erheblich (vgl. auch nachfolgend). Zudem wird eine bis anhin unbefestigte Grünfläche in der Landwirtschaftszone versiegelt. Die Baubewilligungspflicht ist daher zu bejahen (Art. 1a Abs. 1 BauG, Art. 7 Abs. 1 BewD[30]). Bezüglich dieser bereits realisierten Bauteile handelt es sich daher um ein nachträgliches Baugesuch. Gemäss Art. 46 Abs. 2 Bst. c BauG ist im nachträglichen Baugesuchsverfahren gegebenenfalls zu prüfen, ob das Bauvorhaben wenigstens teilweise bewilligt werden kann. Dies entspricht auch dem Eventualantrag der Beschwerdeführenden, wonach die nachträgliche Ausnahme- und Baubewilligung für den bereits erstellten Parkplatz für zwei Motorfahrzeuge zu erteilen sei. Zu prüfen ist dabei in erster Linie, ob in Bezug auf diese Aussengestaltung das Identitätserfordernis nach Art. 42 RPV gewahrt ist (vgl. E. 2c/d). Der realisierte Abstellplatz für zwei Fahrzeuge umfasst nicht nur die eigentliche Parkfläche von rund 36 m2, welche mit Verbundsteinen belegt wurde. Vielmehr beinhaltet der realisierte Zustand daneben auch auf drei Seiten eine Abschlussmauer (entlang des Fusszugangs in südliche Richtung auslaufend) sowie in der nordöstlichen Ecke dieser Mauer eine neue Absturzsicherung. Die neu verlegten Verbundsteine erstrecken sich sodann südlich bis zur bestehenden Zufahrt über den eigentlichen Parkplatzbereich hinaus und decken neu auch den bestehenden Fusszugang ab. Dieser neue Vorplatz ist sehr auffällig und verändert nicht nur das Umgebungsbild des Gebäudes auf dessen südlicher Seite massgebend, mit seiner Grösse und den Abschlussmauern inkl. teilweisen Absturzsicherungen ist darin auch eine bauliche Veränderung zu erblicken, welche die Wesensgleichheit des Gebäudes beeinträchtigt. Er widerspricht damit der Zielsetzung, den schleichenden Verlust des Charakters landwirtschaftlich geprägter Landschaften sowie eine optische und bauliche Ausweitung der besiedelten Fläche in die Nichtbauzone zu verhindern.”

“Im Vergleich zur vorbestehenden Böschung fallen die Stützmauern (Löffelsteinmauer talseits, Betonstützmauer bergseits) und die terrassierte, mit Gartenplatten belegte Fläche als künstliche Bauwerke ins Auge und verändern den Raum. Das natürliche Erscheinungsbild der früheren Umgebungsgestaltung, die dem alten Gebäude und dem ländlichen Raum angepasst war, ging verloren; die Identität ist nicht mehr in den wesentlichen Zügen gewahrt. Auf der Nordseite erstellte der Beschwerdeführer 2 einen weiteren Sitzplatz von rund 30 m2 Fläche, für den er ebenfalls eine Terrainaufschüttung vornahm. Diese ist auf zwei Seiten mit einer rund 15 m langen Mauer aus grossen Bruchsteinen befestigt.27 Für diesen Sitzplatz gilt das oben Gesagte analog: Die mit der Bruchsteinmauer gesicherte grosse Aufschüttung verändert den Raum nachteilig. Auch hier ist die Identität nicht mehr gewahrt. Für die beiden terrassierten Aussensitzplätze und die Stützmauern fällt eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG i.V.m. Art. 42 RPV ausser Betracht. Das AGR hat die Ausnahmebewilligung zu Recht verweigert, das Bauvorhaben ist nicht baubewilligungsfähig.”

“Diese vorinstanzlichen Erwägungen, worin ein Widerspruch in der Verfügung der Baudirektion zum Rückweisungsentscheid festgestellt und den Beschwerdeführenden insofern gefolgt wird, sind nicht zu beanstanden. Ebenso wenig ist das Ergebnis der Vorinstanz zu beanstanden, wonach es sich dabei nicht um eine derartige Abweichung vom baurekursgerichtlichen Rückweisungsentscheid handelt, welche vom Bauausschuss beim Entscheid über die Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands hätte berücksichtigt werden müssen. In seinem Rückweisungsentscheid hatte das Baurekursgericht bezüglich der abgestützten Sitzplatzüberdachung zusammengefasst ausgeführt, die Beurteilung des überdachten Sitzplatzes dürfe nicht über die Anrechnung der gedeckten Fläche an die Bruttonebenfläche erfolgen (vgl. Art. 42 RPV). Vielmehr sei zu prüfen, ob dieser die Identität der bestehenden Baute massgeblich verändere. Das Baurekursgericht wies die Sache an die Baudirektion zurück, da sich Letztere noch nicht mit der Frage der Wesensgleichheit auseinandergesetzt hatte. Die Baudirektion führte in ihrer Neubeurteilung aus, überdachte Sitzplätze ab einer Fläche von 10 m2 würden volumenmässig stärker in Erscheinung treten und als eigenständiges Bauteil wahrgenommen werden. Sie hätten deshalb einen massgeblichen Einfluss auf das Erscheinungsbild und damit die Identität der Baute. Neben der Fläche sei durch die Sitzplatzüberdachung die rückspringende nordöstliche Gebäudeecke im Erdgeschoss volumenmässig aufgefüllt worden. Nachdem das Erscheinungsbild mit den Um- und Anbauten 2004 bereits sehr stark verändert worden sei, würde die Gliederung des Gebäudes dadurch nochmals verunklärt. Dass bereits zuvor ein überdachter Sitzplatz bestanden hätte, ändere daran nichts, da dieser im Zuge des Umbaus zu Wohnraum umgenutzt und damit bewusst aufgegeben worden sei.”

“4 LAT mais indiquait dans quel cas une transformation était considérée comme partielle et un agrandissement comme mesuré, soit des notions évoquées dans cette dernière disposition. Pour le surplus, le recourant ne pouvait être suivi quand il alléguait que le principe selon lequel les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT devaient être réalisées avant d’analyser si l’identité de la construction était préservée, ne serait applicable qu’aux agrandissements d’un bâtiment impliquant une augmentation de la surface habitable. La pergola induisait aussi un agrandissement des surfaces annexes de sorte que le projet entrait bien dans le champ d’application de l’art. 42 al. 3 let. b OAT. Ceci était d’ailleurs corroboré par les pièces produites par le recourant à teneur desquelles la réalisation de la pergola créerait une surface annexe à l’extérieur du volume existant de 37.60 m2. La condition de l’art. 24c al. 4 LAT était également applicable à ce titre. En tout état, même sans agrandissement au sens de l’art. 42 OAT, il s’agissait d’une modification apportée à l’aspect extérieur du bâtiment au sens de l’art. 24c al. 4 LAT, laquelle ne pouvait être autorisée que si l’une des trois hypothèses prévues par cette disposition était respectée.   EN DROIT 1.             Le Tribunal administratif de première instance connaît des recours dirigés, comme en l’espèce, contre les décisions prises par le département en application de la loi sur les constructions et les installations diverses du 14 avril 1988 (LCI - L 5 05) (art. 115 al. 2 et 116 al. 1 de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ - E 2 05 ; art. 143 et 145 al. 1 LCI). 2.             Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites devant la juridiction compétente, le recours est recevable au sens des art. 60 et 62 à 65 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10). 3.             Selon l'art. 61 al. 1 LPA, le recours peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation (let.”

“und 25.12, Rz. 24). Dieser Wert kann indes nicht unbesehen übernommen werden. Mit einer Fläche von 7'722 m 2 geht das in der Landwirtschaftszone gelegene Grundstück weit über einen angemessenen Umschwung des streitbetroffenen Gebäudes hinaus. Aus- serdem erscheint fraglich, ob dieser Wert dem eingeschränkten Ertragspo- tential, das für die Bewertung entscheidend ist, Rechnung trägt. Schliesslich ist anzumerken, dass der Gesetzgeber in Art. 24c Abs. 2 RPG bezüglich landwirtschaftlicher Wohnbauten mit angebautem Ökonomieteil davon ausgeht, dass mit der gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV beschränkt mögli- chen Erweiterung der Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche im Sinne des Bestandesschutzes ein wirtschaftlich sinnvoller Weiterbestand solcher Bauten möglich ist. Im Lichte dieser Vorschrift erscheint es im vorlie- genden Fall in Anwendung von Art. 24d Abs. 2 RPG von vornherein nicht plausibel, dass die Wirtschaftlichkeit erst mit einer massiven und maximalen Nutzungsintensivierung gegeben sein soll. Dies zumal die mit der Unter- schutzstellung verbundenen Mehrkosten nicht derart erheblich zu Buche R4.2021.00152 Seite 26 schlagen und der Rekurrent noch vor der Unterschutzstellung eine Ge- samtsanierung (und keinen Neubau im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG) ge- plant hatte (act. 25.12, Rz. 5). Nach dem Gesagten ist nicht erwiesen und muss ernsthaft bezweifelt wer- den, dass die Erhaltung des streitbetroffenen Gebäudes nicht anders sicher- gestellt werden kann, als mit dem geplanten vollständigen Ausbau.”

“Nach Art. 24c Abs. 1 RPG sind bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkon­form sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt. Sie können mit Bewilli­gung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, wobei die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung in jedem Fall vorbehalten bleibt (Art. 24c Abs. 2 und 5 RPG). Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (Art. 42 Abs. 1 RPV). Dabei legt Art. 42 Abs. 3 RPV quantitative Obergrenzen fest, bei deren Überschreiten dies jedenfalls nicht mehr der Fall ist. Ansonsten ist darauf abzu­stellen, ob eine Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist (BGE 132 II 21 E. 7.1.1; vgl. aus neuerer Zeit etwa BGer 1C_79/2022 vom”

“In Bezug auf die weiteren zu berücksichtigenden bundesgerichtlichen Kriterien ist festzustellen, dass mit dem Bauvorhaben gerade keine zusätzlichen Volumina geschaffen werden. Die Nutzungsart ändert ebenfalls nicht und das Nutzungsmass wird mit dem Verzicht auf eine zweite Wohneinheit gar reduziert. Es sind ferner keine zusätzlichen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt ersichtlich. Im Gegenteil, mit dem Verzicht auf eine zweite Wohneinheit wird das zu erwartende Verkehrsaufkommen verringert. Im Weiteren übernimmt der Neubau im Wesentlichen auch die in der Umgebung vorherrschenden Gebäudeformen; jedenfalls setzt er sich nicht in einen unverträglichen Gegensatz dazu (siehe hierzu oben E. 4.5.2 und E. 7 hernach). In Würdigung sämtlicher Umstände sind die mit dem Bauvorhaben verbundenen Änderungen von untergeordneter Natur und ist die Wesensgleichheit gegeben. Die übrigen Vorbringen der Beschwerdeführerin in diesem Zusammenhang vermögen daran nichts zu ändern. Weder aus Art. 24c Abs. 4 RPG noch aus Art. 42 Abs. 1 RPV kann eine Pflicht abgeleitet werden, statt eines Ersatzbaus vorgängig eine Sanierung des Wohngebäudes unter Beizug eines befähigten Architekten zu prüfen. Es besteht auch keine gesetzliche Handhabe dafür, einen Nachweis für die Notwendigkeit eines (Total-) Abbruchs zu verlangen. Ist die Identität gewahrt und sind auch die weiteren Voraussetzungen erfüllt, steht einem Abbruch und Wiederaufbau in dieser Hinsicht nichts entgegen. Daran ändert nichts, dass andere Lösungen auch möglich oder – wenigstens aus Sicht der Beschwerdeführerin – gar besser wären. Schliesslich hilft der Beschwerdeführerin der Hinweis auf die Regelung im Kanton Appenzell I.Rh. nicht weiter. Bei der erwähnten Bestimmung handelt es sich um eine generelle Ästhetikklausel (konkret: Einordnungsgebot) des Rechts des Kantons Appenzell I.Rh.. Mithin geht es darin – anders als die Beschwerdeführerin meint – nicht um eine Konkretisierung des bundesrechtlich geregelten Identitätserfordernisses. Eine solche oder eine ähnliche Regelung kennt das PBG des Kantons St.”

“m et modernisée. Il s’agit cependant d’un changement assez minime, qui sera peu visible dans la mesure où l’exploitation se situe en aval de la route cantonale. L’exigence du respect de l’identité de la construction commande du reste d’examiner l'effet de la transformation sur le bâtiment lui-même, et non sur un élément spécifique comme une façade, un pan de toiture ou une annexe (cf. arrêt AC.2020.0139 du 29 avril 2021 consid. 2e). Or en l’occurrence, la transformation de la façade ouest n’est de loin pas de nature à altérer les traits ou éléments essentiels du bâtiment d’habitation, qui ne fait pas partie du patrimoine architectural local et dont l'apparence extérieure demeure inchangée à tous les autres points de vue. On ne relève enfin aucun changement quant au nombre de logements ou la destination de la construction. Sur la base d’un examen global des circonstances, la cour parvient ainsi à la conclusion que l'identité de la construction au sens de l’art. 42 al. 1 OAT - par rapport à son état au 1er juillet 1972 - est respectée pour l'essentiel avec le projet.”

“m2 realisiert werden. Da nach dem Abbruch kein vorbestehendes Volumen mehr vorliege, sei die Erweiterung nicht nur halb (wie das AGR glaube), sondern ganz anzurechnen (Art. 42 Abs. 4 RPV). In Verletzung dieser Vorgaben sei beim Neubau eine BGF von”

“m2 realisiert werden. Da nach dem Abbruch kein vorbestehendes Volumen mehr vorliege, sei die Erweiterung nicht nur halb (wie das AGR glaube), sondern ganz anzurechnen (Art. 42 Abs. 4 RPV). In Verletzung dieser Vorgaben sei beim Neubau eine BGF von”

“24 LAT et 27 LaLAT, car aucun motif n'imposait que le projet fût entrepris à cet emplacement. Aucune dérogation ne pouvait être accordée sur la base des art. 24a à 24e LAT. Les aménagements extérieurs réalisés, notamment les pavés autour de la maison, n'étaient pas conformes à la zone agricole et augmentaient de manière significative les surfaces extérieures. Pour le portail et la clôture, le dossier ne contenait aucun élément permettant de déterminer si ces deux constructions avaient été érigées avant 1972 et étaient au bénéfice de la garantie de la situation acquise. De plus, la création de l'escalier et l'ouverture en sous-sol amélioraient les conditions d'utilisation de celui-ci. Vu la zone inondable sur laquelle la parcelle était située, l'utilisation du sous-sol était fortement déconseillée. Par ailleurs, d'après le plan, coupes et façades au 1/100ème du sous-sol, daté du 26 novembre 2021, celui‑ci était constitué d'une salle de jeu/atelier qui serait, selon toute vraisemblance, chauffée, créant ainsi une SBP supplémentaire. L'application de l'art. 42 al. 3 OAT devait être analysée. À cette fin, l'OU avait sollicité la production du tableau permettant cet examen. Or, ce document n'avait pas été transmis, de sorte que les conditions n'avaient pas pu être vérifiées. Ainsi, il avait été impossible d'examiner si une dérogation au sens de l'art. 42 OAT aurait pu être accordée. l. Le 21 juillet 2023, faisant suite à sa décision de refus précitée, le département a ordonné à A______ de rétablir une situation conforme au droit jusqu’au 31 octobre 2023, en procédant à la suppression du portail, de la clôture périphérique, du jour supplémentaire en toiture, de l'escalier extérieur ainsi qu'à la remise en état des aménagements extérieurs selon les DD 3______/1 et DD 3______/2 ainsi que du terrain naturel, notamment la butte de terre en surfaces d'assolement. La suppression de toutes les constructions et installations mentionnées signifiait également qu'une fois démolis, leurs emplacements devaient être à nouveau aptes à être exploités pour l'agriculture, le sol devant être reconstitué au niveau du terrain naturel préexistant.”

“Par décision du ______ 2023, le département a refusé de délivrer l'autorisation de construire DD 15_____. Le bâtiment construit sur la parcelle n° 1______ avait déjà fait l'objet d'agrandissements, par décisions du ______ 1978 (DD 7______) et du ______ 1994 (DD 9______) et, à ce jour, n'avait fait l'objet d'aucune autorisation pour un quelconque changement d'affectation, la demande de renseignement déposée en date du ______ 2014 (DR 11_____) n'ayant apparemment pas été suivie d'effet. La DAC, dans ses différents préavis, avait attiré l'attention du requérant sur le fait que les documents déposés ne lui permettaient pas d'analyser ce dossier, aucun calcul et aucun schéma explicatif n'étant notamment proposé pour lui permettre de distinguer la situation d'origine avec celle existante, plus particulièrement pour ce qui concernait les différents agrandissements déjà autorisés et celui faisant l'objet de la présente instruction, alors que cela pouvait facilement se faire à l'aide du formulaire Q03 (tableau pour les calculs au sens de l'art. 42 al. 3 OAT). Cette instance de préavis avait mis en évidence le fait que les plans de tous les niveaux du bâtiment, avec affectations autorisées et projetées (y compris de la toiture), ne lui avaient pas été remis, contrairement à ce que prescrivait l'art. 9 RCI. Elle a également rappelé que l'activité de dancing n'avait jamais été autorisée et que les plans devaient être modifiés en conséquence afin que cette nouvelle affectation y apparaisse. L'OCEN avait également indiqué que dans la mesure où la terrasse du 1er étage devait être fermée, cela entraînait un changement au niveau de l'enveloppe thermique du bâtiment, sans que les données nécessaires et utiles à l'instruction ne lui aient été fournies. La police du feu avait considéré ne pas avoir à sa disposition l'ensemble des éléments lui permettant de se prononcer sur ce dossier et l'OCEau avait demandé qu'un plan indiquant les surfaces actuelles et futures situées dans la surface inconstructible du cours d'eau, en différenciant le type de construction, lui soit également fourni.”

“Demeurent réservés les projets de construction ou d'installation d'importance secondaire qui font l'objet de dispositions spéciales édictées par voie réglementaire (al. 3). Les pièces devant être jointes à la demande d'autorisation de construire ainsi que les visas nécessaires sont énumérés à l'art. 9 al. 2 à 7 RCI. L'art. 9 al. 2 RCI établit la liste des différents plans et coupes nécessaires. Doivent ainsi notamment être produits des plans clairs, précis, bien ordonnés et cotés de tous les étages (sous-sols, caves et combles compris) avec désignation de tous les locaux. Ils doivent notamment porter l’indication des canaux de fumée et de ventilation, des portes, des escaliers, des W.-C., des réservoirs, des dévaloirs et de la chaufferie (10 ex.); en cas de transformation, les plans doivent être teintés en deux couleurs conventionnelles, soit jaune pour ce qui est à démolir et rouge pour ce qui est à construire (10 ex.) (let. f) ; un questionnaire relatif à la sécurité incendie (let. t) ; un tableau pour les calculs au sens de l'art. 42 al. 3 OAT, et schémas explicatifs, pour les constructions et les installations nécessitant une dérogation au sens de l'art. 27C LaLAT (let. bb). 38.         Les exigences formelles imposées par l'art. 9 al. 2 RCI ne sont pas seulement destinées à permettre au département d'instruire les demandes et de contrôler leur conformité à la loi, ou encore de faciliter le travail du juge. Elles permettent également de garantir l'exercice du droit de chacun de consulter - et de comprendre - les projets de construction qui sont déposés, et celui des personnes disposant d'un intérêt digne de protection de recourir, cas échéant, en connaissance de cause (art. 3 al. 2 et 145 LCI, 18 RCI et 60 LPA ; ATA/1829/2019 du 17 décembre 2019 ; ATA/213/2018 du 6 mars 2018 et les références citées). La précision des plans a également pour fonction de déterminer avec exactitude les détails de l'ouvrage et d'en fixer les contours une fois pour toutes, rendant un contrôle possible au stade de l'exécution. Cette exigence protège, de ce point de vue, tant le bénéficiaire de l'autorisation qui, une fois celle-ci entrée en force, peut se prévaloir d'un droit clairement défini, que les éventuels opposants ou l'autorité compétente, qui peuvent s'assurer que les travaux, une fois exécutés, sont conformes à l'autorisation délivrée (ATA/1829/2019 précité).”

“Juli 2021 stellte die Beschwerdegegnerin 2 dem geplanten Ersatzneubau für die Beurteilung der Wesensgleichheit bzw. der Identität das Gebäude gegenüber, welches auf den vom Beschwerdeführer selber eingereichten Plänen vom Oktober 1947 ersichtlich ist. Die Beschwerdegegnerin 2 stellte fest, gewisse Räume seien zwar anders ausgeführt und genutzt worden als auf den eingereichten Plänen ersichtlich. Die Gesuchsteller hätten jedoch keine Dokumente oder Unterlagen vorweisen können, welche die Rechtmässigkeit dieser Anpassungen belegen würden. Gemäss Praxis der Beschwerdegegnerin 2 würden für die Bestimmung des rechtmässigen Zustands die vorhandenen Pläne herangezogen. Immerhin habe sie im Untergeschoss des bestehenden Gebäudes einen Zugangsstreifen der Wohnfläche statt den Nebenflächen zugerechnet, weil die Gesuchsteller glaubhaft dargelegt hätten, dass der Eingang im Untergeschoss als Haupteingang des Gebäudes fungiert habe. Stelle man in diesem Sinne auf die Pläne vom Oktober 1947 ab, würden die neu erstellten zonenwidrigen Flächen (d.h. die Wohn- und Nebennutzflächen insgesamt) das nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Erweiterungskontingent zwar einhalten, die Erweiterung der Wohnnutzfläche um 101,39 % bzw. 131,30 m² übersteige jedoch den zulässigen Rahmen. 4.2 Die Vorinstanz stimmte diesen Überlegungen im angefochtenen Entscheid zu. Sie ergänzte, dass die Baubewilligung vom 15. November 1948 ausdrücklich auf den "vorliegenden Bauplan" hinweise. Die in den Akten liegenden Bauzeichnungen vom Oktober 1947, welche die Ansichten der Fassaden, den Grundriss des Erd- und Kellergeschosses sowie einen Schnitt aufzeigten, seien die einzigen in den Akten vorhandenen Baupläne des Wohnhauses. Anderweitige Pläne seien jedenfalls weder in den Archiven der örtlichen und kantonalen Baubehörden noch beim Bauherrn auffindbar. Da der Bauherr offenbar über einen kompletten Satz an baurechtlichen Unterlagen aus der Entstehungszeit des Wohnhauses verfüge, liege die Vermutung nahe, dass für dasselbe nach Oktober 1947 keine weiteren Baupläne angefertigt worden seien. Es sei daher aus guten Gründen davon auszugehen, dass die Baubewilligung vom 15.”

“La décision attaquée de la municipalité, qui refuse d'autoriser la reconstruction ou le remplacement de certaines parties du bâtiment n° 280 au motif qu'une nouvelle autorisation spéciale de la DGTL devrait être délivrée préalablement – ce qui signifie, d'après les conditions posées par cette Direction, que le projet devrait être remanié afin de limiter à 30% l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable –, doit être annulée, car elle résulte d'une interprétation erronée de l'art. 42 al. 3 OAT. Il se justifie de renvoyer la cause à la municipalité, qui examinera s'il est nécessaire pour elle, ou pour la DGTL, d'obtenir de la constructrice des plans actualisés, indiquant désormais clairement quelles parties du bâtiment sont conservées (état ancien, teinte grise selon l'art. 69 al. 1 ch. 9 du règlement d'application de la LATC du 19 septembre 1986 [RLATC; BLV 700.11.1]) et quelles sont les parties nouvelles (ouvrage projeté, teinte rouge). S'il y a lieu, une décision comportant un complément au permis de construire initial pourra être rendue, éventuellement sans enquête complémentaire (cf. art. 72b RLATC, la reconstruction à l'identique étant prévue), et sans qu'il y ait lieu de se prononcer à nouveau sur le respect de l'identité de la construction d'origine (cf. art. 42 al. 3 OAT).”

“c de cette disposition pose, depuis son entrée en vigueur le 1er novembre 2012, une nouvelle condition, mentionnée plus haut et complètement nouvelle. Selon le rapport explicatif établi par l’ARE en octobre 2012 relatif à la révision partielle de l'OAT (ci-après : rapport ARE 2012, qui renvoie également à la directive ARE 2007), la let. c de l'art. 42 al. 3 OAT répond à la volonté que les bâtiments habités de manière temporaire (en été), entrant dans le champ d'application de l'art. 24c LAT, ne puissent pas être transformés en habitations permanentes (occupées à l’année ; rapport ARE 2012 p. 5 et 10). En règle générale, la démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité seulement de manière temporaire devrait conduire à des modifications importantes de l'utilisation. Il en va de même lorsqu'il s'agit d'installer un chauffage dans un bâtiment principalement non chauffé. De même le raccordement d'un bâtiment à l'origine non raccordé au réseau électrique implique des possibilités quasiment illimitées de nouvelles utilisations qui en règle générale ne seraient plus compatibles avec le critère prévu à la let. c de l’art. 42 al. 3 OAT. Il est tenu compte de cette exigence par l'ajout à la let. c d'un nouveau critère précisant que les travaux de transformation entraînant une modification importante de l'utilisation ne permettent pas de respecter l'identité de la construction. Cette formulation générale doit permettre aux autorités chargées des autorisations de développer avec l'expérience une pratique appropriée. Compte tenu des résultats de la consultation, le champ d'application de la let. c est expressément limité aux bâtiments habités initialement de manière temporaire. Les maisons d'habitation habitées en permanence érigées selon le droit antérieur ne sont ainsi pas régies par cette disposition (rapport ARE 2012, p. 10 ; cf. arrêts du Tribunal fédéral 1C_491/2020 précité consid. 2.2 ; 1C_118/2018 du 12 mars 2019 consid. 2.4).   Selon MUGGLI, dans le cas des bâtiments habités de manière temporaire au 1er juillet 1972 (art. 42 al. 3 let. c OAT), le législateur fédéral a prévu des restrictions supplémentaires, car il ne souhaitait pas, compte tenu de l’élargissement déjà considérable du champ d’application matériel de l’art.”

“Il n'est pas exigé que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables ; l'identité se réfère aux traits essentiels de la construction, c'est-à-dire dans toutes ses caractéristiques importantes du point de vue de l'aménagement du territoire (arrêts du Tribunal fédéral 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.2 ; 1C_312/2016 du 3 avril 2017 consid. 3.1). Si la condition de l'identité du bâtiment n'est pas respectée, on est en présence d'une transformation totale et l'octroi d'une autorisation dérogatoire fondée sur l'art. 24c LAT n'entre pas en considération (arrêt du Tribunal fédéral 1C_617/2019 précité consid. 5.2).  Selon la directive ARE 2007, la condition du respect de l’identité, posée à l’art. 42 al. 1 et 3 OAT, s’examine à la lumière de l’agrandissement de la surface utilisée, des modifications du volume construit, des changements d’affectation et des transformations à l’intérieur du volume construit, des modifications de l’aspect extérieur, des extensions des équipements, mais aussi des améliorations du confort et des frais de transformation engagés par rapport à la valeur du bâtiment (point 3.1, p. 8). d. Outre les limites chiffrées imposées par les let. a et b de l’art. 42 al. 3 OAT, la let. c de cette disposition pose, depuis son entrée en vigueur le 1er novembre 2012, une nouvelle condition, mentionnée plus haut et complètement nouvelle. Selon le rapport explicatif établi par l’ARE en octobre 2012 relatif à la révision partielle de l'OAT (ci-après : rapport ARE 2012, qui renvoie également à la directive ARE 2007), la let. c de l'art. 42 al. 3 OAT répond à la volonté que les bâtiments habités de manière temporaire (en été), entrant dans le champ d'application de l'art. 24c LAT, ne puissent pas être transformés en habitations permanentes (occupées à l’année ; rapport ARE 2012 p. 5 et 10). En règle générale, la démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité seulement de manière temporaire devrait conduire à des modifications importantes de l'utilisation. Il en va de même lorsqu'il s'agit d'installer un chauffage dans un bâtiment principalement non chauffé. De même le raccordement d'un bâtiment à l'origine non raccordé au réseau électrique implique des possibilités quasiment illimitées de nouvelles utilisations qui en règle générale ne seraient plus compatibles avec le critère prévu à la let.”

“24c LAT n'entre pas en considération (arrêt du Tribunal fédéral 1C_617/2019 précité consid. 5.2).  Selon la directive ARE 2007, la condition du respect de l’identité, posée à l’art. 42 al. 1 et 3 OAT, s’examine à la lumière de l’agrandissement de la surface utilisée, des modifications du volume construit, des changements d’affectation et des transformations à l’intérieur du volume construit, des modifications de l’aspect extérieur, des extensions des équipements, mais aussi des améliorations du confort et des frais de transformation engagés par rapport à la valeur du bâtiment (point 3.1, p. 8). d. Outre les limites chiffrées imposées par les let. a et b de l’art. 42 al. 3 OAT, la let. c de cette disposition pose, depuis son entrée en vigueur le 1er novembre 2012, une nouvelle condition, mentionnée plus haut et complètement nouvelle. Selon le rapport explicatif établi par l’ARE en octobre 2012 relatif à la révision partielle de l'OAT (ci-après : rapport ARE 2012, qui renvoie également à la directive ARE 2007), la let. c de l'art. 42 al. 3 OAT répond à la volonté que les bâtiments habités de manière temporaire (en été), entrant dans le champ d'application de l'art. 24c LAT, ne puissent pas être transformés en habitations permanentes (occupées à l’année ; rapport ARE 2012 p. 5 et 10). En règle générale, la démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité seulement de manière temporaire devrait conduire à des modifications importantes de l'utilisation. Il en va de même lorsqu'il s'agit d'installer un chauffage dans un bâtiment principalement non chauffé. De même le raccordement d'un bâtiment à l'origine non raccordé au réseau électrique implique des possibilités quasiment illimitées de nouvelles utilisations qui en règle générale ne seraient plus compatibles avec le critère prévu à la let. c de l’art. 42 al. 3 OAT. Il est tenu compte de cette exigence par l'ajout à la let. c d'un nouveau critère précisant que les travaux de transformation entraînant une modification importante de l'utilisation ne permettent pas de respecter l'identité de la construction.”

“L'admissibilité d'un projet de reconstruction est ainsi examinée en fonction de l'état et de l'utilisation légale de cette construction avant sa destruction. L'autorisation de reconstruire n'est envisageable que si la construction ou l'installation en question était, avant sa destruction ou démolition, encore utilisable conformément à sa destination (TF 1C_497/2010 du 30 mai 2011 consid. 3.1). L’exigence du respect de l’identité de la construction est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l’art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPi) et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut pas excéder 30% (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPi est limité à 30%, puisque l'al. 3 let. a (60%) n'est pas applicable. Dans le "Commentaire pratique" de l'art. 24c LAT (op. cit., N. 42), le commentateur précise qu’il est possible de combiner reconstruction et transformation partielle, pour autant que l'identité de la construction reste dans l'ensemble préservée et que les restrictions imposées quant aux modifications apportées à son aspect extérieur soient observées. Les limites de l'art. 42 al. 3 OAT en matière d'agrandissement sont applicables. D'après l'art. 42 al. 4 phrase 3 OAT, toutefois, le traitement de faveur introduit dans le cadre de la révision partielle de 2007 pour les agrandissements à l'intérieur du volume bâti existant ne s'applique pas aux constructions ayant été (volontairement) démolies. Ne reste donc possible, dans de tels cas, qu'un agrandissement d'au maximum 30 pour cent et 100 mètres carrés de la surface utilisée à des fins non conformes à l'affectation de la zone. L’application de la 3e phrase de l'art.”

“Vorliegend ist vorab zu prüfen, ob das strittige Gartenblockhaus die quantitativen Obergrenzen von Art. 42 Abs. 3 RPV einhält. Dabei ist unbestritten, dass der alte Anbau komplett abgebrochen wurde und im Anschluss daran – gemäss Aussagen des Beschwerdeführers 1 im Jahr 2020[17] – der neue Anbau realisiert wurde. Damit gelangt Art. 42 Abs. 4 RPV zur Anwendung. Danach darf das Gebäudevolumen nur so weit wieder aufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann, wobei Abs. 3 Bst. a dieser Bestimmung (Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens) explizit als nicht anwendbar erklärt wird. Die mit der Teilrevision der RPV 2007 eingeführte Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern soll demnach nicht stattfinden, wenn das Objekt zuvor – wie hier – freiwillig abgebrochen wird.[18] Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden handelt es sich damit beim strittigen Anbau nicht um eine Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens, sondern um eine solche ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens, welche nach Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV zu beurteilen ist. Danach darf die gesamte Erweiterung sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 Prozent noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet Was das Erweiterungspotenzial an BGF anbelangt, so ist als Ausgangsfläche die anrechenbare BGF am Stichtag 1.”

“42 OAT dispose qu'une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (al. 1). La question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances (al. 3 1ère phr.). Le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2), soit généralement celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1; TF 1C_489/2022 du 3 août 2023 consid. 5.2.2). L'art. 42 OAT précise la réglementation applicable aux "modifications apportées aux constructions et installations érigées selon l'ancien droit". L'art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. Comme mentionné ci-avant, la transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l'art. 42 al. 1 et 3 OAT. L'exigence du respect de l'identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances; elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif (TF 1C_489/2022 précité consid. 5.2.2; CDAP AC.2022.0424 du 5 septembre 2023 consid. 4b). Sur le plan quantitatif, l'art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPi) et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part.”

“Weiter zu prüfen ist die Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG. Bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, werden in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Art. 24c Abs. 1 RPG). Bauten und Anlagen im Sinne von Art. 24c RPG können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Art. 24c Abs. 2 RPG). Art. 24c RPG ist anwendbar auf Bauten und Anlagen, die rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, bevor das Grundstück Bestandteil des Nichtbaugebiets im Sinne des Bundesrechts wurde, d.h. in der Regel beim Inkrafttreten des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 (vgl. Art. 41 Abs. 1 RPV[14]). Es ist unbestritten, dass das Wohnhaus der Beschwerdeführenden vor dem 1. Juli 1972 rechtmässig erstellt wurde und damit in den Anwendungsbereich von Art. 24c RPG fällt.   Die nach Art. 24c RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 RPV weiter konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Abs. 1). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Abs. 2). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Abs. 3 Satz 1). In Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall nicht mehr als gewahrt gilt.   Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild müssen für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder eine energetische Sanierung nötig oder darauf ausgerichtet sein, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 4 RPG). Die Rechtsprechung stellt hohe Anforderungen an diese Voraussetzungen.”

“3 LForêts, selon lequel le département peut, après consultation du département, de la commune, de la CCDB et de la CMNS, accorder des dérogations, notamment, des constructions de peu d'importance contiguës au bâtiment principal ou des rénovations, reconstructions, transformations, ainsi que pour un léger agrandissement de constructions existantes. d. Selon l'art. 27C al. 1 de la loi d’application de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire du 4 juin 1987 (LaLAT - L 1 30), traitant des « constructions et installations existantes sises hors de la zone à bâtir et devenues non conformes à l'affectation de la zone », le département peut autoriser la rénovation, la transformation partielle, l'agrandissement mesuré ou la reconstruction de constructions ou installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l'époque, mais qui sont devenues contraires à l'affectation de la zone à la suite d'une modification de la législation ou des plans d'affectation du sol, dans les limites des art. 24c et 37a LAT et 41 à 43 OAT et aux conditions fixées par ces dispositions. e. En tant que dérogation aux principes fixés à l'art. 24 LAT, l'art. 24c LAT ne saurait être interprété extensivement, voire même avec souplesse. L'art. 42 OAT pose au contraire des limites claires aux modifications qui peuvent être apportées aux constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise (arrêts du Tribunal fédéral 1C_321/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1 ; 1C_333/2010 du 2 février 2011 consid. 5.1). f. Selon la doctrine, la volonté du législateur était, par l'adoption de ces dispositions, que les constructions existantes contraires à l'affectation de la zone puissent faire l'objet de certaines modifications allant au-delà de la garantie de la situation acquise conférée par le droit constitutionnel, pour empêcher que ces constructions, en principe soumises à l'interdiction de bâtir, ne tombent petit à petit en ruine. Le principe constitutionnel de séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire impose de n'admettre que les transformations nécessaires à la conservation des constructions à long terme et à leur adaptation à l'évolution des besoins. Les constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise doivent pour l'essentiel, rester identiques, les modifications apportées à leur aspect extérieur étant soumises à des limites strictes (Rudolf MUGGLI, Commentaire pratique LAT : Construire hors zone à bâtir, 2017, ad.”

“4 LAT sont remplies ; l'agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu'il s'agisse de la SBP ou de la surface totale (somme de la SBP et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié (let. b) ; - les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire (let. c). c. Selon l'art. 27C al. 1 LaLAT, traitant des « constructions et installations existantes sises hors de la zone à bâtir et devenues non conformes à l'affectation de la zone », le département peut autoriser la rénovation, la transformation partielle, l'agrandissement mesuré ou la reconstruction de constructions ou installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l'époque, mais qui sont devenues contraires à l'affectation de la zone à la suite d'une modification de la législation ou des plans d'affectation du sol, dans les limites des art. 24c et 37a LAT et 41 à 43 OAT et aux conditions fixées par ces dispositions. d. En tant que dérogation aux principes fixés à l'art. 24 LAT, l'art. 24c LAT ne saurait être interprété extensivement, voire même avec souplesse. L'art. 42 OAT pose au contraire des limites claires aux modifications qui peuvent être apportées aux constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise (arrêts du Tribunal fédéral 1C_321/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1 ; 1C_333/2010 du 2 février 2011 consid. 5.1). e. Selon la doctrine, la volonté du législateur était, par l'adoption de ces dispositions, que les constructions existantes contraires à l'affectation de la zone puissent faire l'objet de certaines modifications allant au-delà de la garantie de la situation acquise conférée par le droit constitutionnel, pour empêcher que ces constructions, en principe soumises à l'interdiction de bâtir, ne tombent petit à petit en ruine. Le principe constitutionnel de séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire impose de n'admettre que les transformations nécessaires à la conservation des constructions à long terme et à leur adaptation à l'évolution des besoins. Les constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise doivent pour l'essentiel, rester identiques, les modifications apportées à leur aspect extérieur étant soumises à des limites strictes (Rudolf MUGGLI, Commentaire pratique LAT : Construire hors zone à bâtir, 2017, ad.”

“Der Neubau des Wohnteils wurde 1981 bewilligt (vorne E. 2.1). Die zugehörigen Pläne sind nicht aktenkundig. Ob und in welchem Umfang be­reits damals im Vergleich zum Zustand im Jahr 1972 Änderungen oder Er­weiterungen vorgenommen wurden, kann deshalb nicht beurteilt werden, muss mit Blick auf das Folgende aber auch nicht geklärt werden. Denn selbst wenn zu Gunsten der Beschwerdegegner 1 und 2 angenommen wird, der Wohnteil sei 1981 identisch wiederaufgebaut worden, wurde im Jahr 1989 der Einbau eines Zimmers mit Dusche im Dachgeschoss und im Juli 1998 der Einbau einer Remise bzw. eines Kellers im Untergeschoss des beste­henden Bauernhauses bewilligt (vorne E. 2.1). Beides kann nicht als vorbe­stehende Fläche im Sinn von Art. 42 Abs. 3 RPV angerechnet werden. Mit dem Zimmer im Dachgeschoss (54 m2) und der nun beantragten Erweite­rung des Wohnteils (162 m2) wird die aBGF – unter der Annahme, der ur­sprüngliche Wohnteil habe wie der Ersatzneubau eine BGF von 220 m2 um­fasst – um 216 m2 vergrössert (vgl. Pläne Nachweis BGF bestehend und neu, in Akten Gemeinde 10C pag. 8 f.). Damit überschreitet – entgegen dem angefochtenen Entscheid – bereits die Erhöhung der aBGF die «harten Grenzen» von Art. 42 Abs. 3 RPV und zwar sowohl nach Bst. a als auch nach Bst. b, wobei die Erhöhung der Nebennutzfläche im Keller noch nicht berücksichtigt ist. Das gilt auch, wenn der Abbruch des Schopfs einen Teil der Fläche kompensiert. Denn abgesehen davon, dass die Masse des An­baus nicht bekannt sind, handelt es sich um Nebennutzfläche, die auf die aBGF keinen Einfluss hat. Folglich wäre mangels Identitätswahrung eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG für das Wohnhaus nicht erhältlich, weshalb sie auch für den Carport ausser Betracht fällt, unabhängig davon, ob er als Flächenerweiterung anzurechnen wäre.”

“Ob und in welchem Umfang be­reits damals im Vergleich zum Zustand im Jahr 1972 Änderungen oder Er­weiterungen vorgenommen wurden, kann deshalb nicht beurteilt werden, muss mit Blick auf das Folgende aber auch nicht geklärt werden. Denn selbst wenn zu Gunsten der Beschwerdegegner 1 und 2 angenommen wird, der Wohnteil sei 1981 identisch wiederaufgebaut worden, wurde im Jahr 1989 der Einbau eines Zimmers mit Dusche im Dachgeschoss und im Juli 1998 der Einbau einer Remise bzw. eines Kellers im Untergeschoss des beste­henden Bauernhauses bewilligt (vorne E. 2.1). Beides kann nicht als vorbe­stehende Fläche im Sinn von Art. 42 Abs. 3 RPV angerechnet werden. Mit dem Zimmer im Dachgeschoss (54 m2) und der nun beantragten Erweite­rung des Wohnteils (162 m2) wird die aBGF – unter der Annahme, der ur­sprüngliche Wohnteil habe wie der Ersatzneubau eine BGF von 220 m2 um­fasst – um 216 m2 vergrössert (vgl. Pläne Nachweis BGF bestehend und neu, in Akten Gemeinde 10C pag. 8 f.). Damit überschreitet – entgegen dem angefochtenen Entscheid – bereits die Erhöhung der aBGF die «harten Grenzen» von Art. 42 Abs. 3 RPV und zwar sowohl nach Bst. a als auch nach Bst. b, wobei die Erhöhung der Nebennutzfläche im Keller noch nicht berücksichtigt ist. Das gilt auch, wenn der Abbruch des Schopfs einen Teil der Fläche kompensiert. Denn abgesehen davon, dass die Masse des An­baus nicht bekannt sind, handelt es sich um Nebennutzfläche, die auf die aBGF keinen Einfluss hat. Folglich wäre mangels Identitätswahrung eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG für das Wohnhaus nicht erhältlich, weshalb sie auch für den Carport ausser Betracht fällt, unabhängig davon, ob er als Flächenerweiterung anzurechnen wäre. Ob die zusätzlichen Vo­raussetzungen nach Art. 24c Abs. 4 RPG erfüllt wären, kann bei diesem Ergebnis offenbleiben, befreit doch deren Vorliegen nicht von dem in Art. 24c Abs. 2 RPG und Art. 42 Abs. 1 RPV verankerten Erfordernis der Wesens­gleichheit (BGer 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 3.1, BGer 1C_480/2019 und 1C_481/2019 vom”

“Les constructions illicites sont donc soustraites à toute garantie, même si un rétablissement de l’état conforme au droit n’a jamais pu être effectué pour des raisons de proportionnalité, de prescription ou de préemption, même si dite construction a été détruite volontairement ou par accident et même si le registre foncier ne fait pas état de la situation (Jean-Baptiste ZUFFEREY, Droit public de la construction, 2024, n. 465). L’art. 24c LAT appréhende aussi le changement d’affectation partielle, à savoir l’utilisation d’une construction à d’autres fins que celles initialement autorisées, mais qui ne diverge pas fondamentalement de l’ancien et qui n’implique pas une destination économique entièrement nouvelle (Jean-Baptiste ZUFFEREY, op. cit, n° 465). 5.4 L’art. 42 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT sont remplies ; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30% ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié ; c) les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“4 LAT sont remplies ; l'agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu'il s'agisse de la SBP ou de la surface totale (somme de la SBP et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié (let. b) ; - les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire (let. c). c. Selon l'art. 27C al. 1 LaLAT, traitant des « constructions et installations existantes sises hors de la zone à bâtir et devenues non conformes à l'affectation de la zone », le département peut autoriser la rénovation, la transformation partielle, l'agrandissement mesuré ou la reconstruction de constructions ou installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l'époque, mais qui sont devenues contraires à l'affectation de la zone à la suite d'une modification de la législation ou des plans d'affectation du sol, dans les limites des art. 24c et 37a LAT et 41 à 43 OAT et aux conditions fixées par ces dispositions. d. En tant que dérogation aux principes fixés à l'art. 24 LAT, l'art. 24c LAT ne saurait être interprété extensivement, voire même avec souplesse. L'art. 42 OAT pose au contraire des limites claires aux modifications qui peuvent être apportées aux constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise (arrêts du Tribunal fédéral 1C_321/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1 ; 1C_333/2010 du 2 février 2011 consid. 5.1). e. Selon la doctrine, la volonté du législateur était, par l'adoption de ces dispositions, que les constructions existantes contraires à l'affectation de la zone puissent faire l'objet de certaines modifications allant au-delà de la garantie de la situation acquise conférée par le droit constitutionnel, pour empêcher que ces constructions, en principe soumises à l'interdiction de bâtir, ne tombent petit à petit en ruine. Le principe constitutionnel de séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire impose de n'admettre que les transformations nécessaires à la conservation des constructions à long terme et à leur adaptation à l'évolution des besoins. Les constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise doivent pour l'essentiel, rester identiques, les modifications apportées à leur aspect extérieur étant soumises à des limites strictes (Rudolf MUGGLI, Commentaire pratique LAT : Construire hors zone à bâtir, 2017, ad.”

“Wie die Vorinstanz zutreffend festgehalten hat, kann das Umnutzungsgesuch aus dem Jahr 2020 nicht losgelöst von dem im Jahr 2018 gestützt auf Art. 24c RPG bewilligten und 2019 ausgeführten Abbruch und Wiederaufbau beurteilt werden. Nur so lässt sich sicherstellen, dass das höchstzulässige Mass der Änderung bzw. Erweiterung nach Art. 24c Abs. 2 RPG nicht überschritten und dem Erfordernis der Gesamtbeurteilung gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV Nachachtung verschafft wird, selbst wenn von den Änderungs- bzw. Erweiterungsmöglichkeiten dieser Bestimmung in mehreren Etappen Gebrauch gemacht wird. Der Auffassung der Beschwerdeführenden, wonach die Identität der früheren und späteren Baute bereits abschliessend im Rahmen der im Jahr 2018 erteilten Bewilligung untersucht worden sei, kann nicht gefolgt werden. Dass das vorliegende Gesuch eine blosse Umnutzung zum Gegenstand hat, ändert daran nichts, da wie gesehen auch die Nutzungsart in die Gesamtbeurteilung einfliesst (vgl. vorne E. 4.1.1; ferner Urteil 1C_281/2015 vom 28. Juni 2016 E. 6).”

“Vielmehr sind die gesamten Umstände zu berücksichtigen. So ist entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden keine isolierte Betrachtung der Solaranlage vorzunehmen. Denn im Rahmen von Art. 24c ist als jeweiliger Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität der Baute der Zustand massgebend, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Muggli, Art. 24c N. 26). Damit sind sämtliche Änderungen, auch die weiteren mit der Baubewilligung vom 14. August 2018 (vorliegend nicht mehr Streitgegenstand bildenden) bewilligten Veränderungen, in die Beurteilung der Wesensgleichheit miteinzubeziehen. 4.5 Werden Änderungen am äusseren Erscheinungsbild vorgenommen, darf die gesamte Erweiterung sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; dabei werden die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens nur halb angerechnet (Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV). Gehen die Erweiterungen darüber hinaus, ist davon auszugehen, dass die Identität nicht mehr gewahrt ist. Bei weniger weitgehenden Erweiterungen folgt daraus nicht per se, dass die Identität gewahrt ist. Vielmehr sind die gesamten Umstände in die von Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV verlangte Würdigung einzubeziehen, wenn zu einer Erweiterung der zonenwidrig genutzten Fläche (von weniger als 30 % oder 100 m2) noch weitere Umstände hinzukommen, welche die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung verändern (BGr, 3. April 2017, 1C_312/2016, E. 4.2; BGr, 25. November 2010, 1C_268/2010, E. 4.4). 4.5.1 Die aus raumplanerischer Sicht relevanten Merkmale des früheren bäuerlichen Wohnhauses sind v. a. seine prägnante Stellung gleich am Eingang des Weilers F und sehr nahe am linken Strassenrand ("hart an der Strasse"). Auf derselben Parzelle Kat.-Nr. 04 befinden sich drei weitere kleinere Nebengebäude. In der Umgebung des Wohnhauses befinden sich Wohnbauten (insbes. F-Weiler 05 westlich sowie weitere nordwestlich davon) sowie landwirtschaftlich genutzte Bauten (insbes.”

“Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt; Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (vgl. Art. 42 Abs. 3 RPV). Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (lit. a). Unbewohnte Nebennutzflächen wie Keller-, Estrich-, Heizungs- und Garagenräume werden nicht angerechnet. Verglaste und damit geschlossene Balkone zählen zur anrechenbaren Bruttogeschossfläche (Rudolf Muggli, in: Heinz Aemisegger et al. [Hrsg.], Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Zürich 2017, Art. 24c N. 31). Unter den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (lit.”

“Vielmehr sind die gesamten Umstände zu berücksichtigen. So ist entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden keine isolierte Betrachtung der Solaranlage vorzunehmen. Denn im Rahmen von Art. 24c ist als jeweiliger Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität der Baute der Zustand massgebend, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Muggli, Art. 24c N. 26). Damit sind sämtliche Änderungen, auch die weiteren mit der Baubewilligung vom 14. August 2018 (vorliegend nicht mehr Streitgegenstand bildenden) bewilligten Veränderungen, in die Beurteilung der Wesensgleichheit miteinzubeziehen. 4.5 Werden Änderungen am äusseren Erscheinungsbild vorgenommen, darf die gesamte Erweiterung sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; dabei werden die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens nur halb angerechnet (Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV). Gehen die Erweiterungen darüber hinaus, ist davon auszugehen, dass die Identität nicht mehr gewahrt ist. Bei weniger weitgehenden Erweiterungen folgt daraus nicht per se, dass die Identität gewahrt ist. Vielmehr sind die gesamten Umstände in die von Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV verlangte Würdigung einzubeziehen, wenn zu einer Erweiterung der zonenwidrig genutzten Fläche (von weniger als 30 % oder 100 m2) noch weitere Umstände hinzukommen, welche die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung verändern (BGr, 3. April 2017, 1C_312/2016, E. 4.2; BGr, 25. November 2010, 1C_268/2010, E. 4.4). 4.5.1 Die aus raumplanerischer Sicht relevanten Merkmale des früheren bäuerlichen Wohnhauses sind v. a. seine prägnante Stellung gleich am Eingang des Weilers F und sehr nahe am linken Strassenrand ("hart an der Strasse"). Auf derselben Parzelle Kat.-Nr. 04 befinden sich drei weitere kleinere Nebengebäude. In der Umgebung des Wohnhauses befinden sich Wohnbauten (insbes. F-Weiler 05 westlich sowie weitere nordwestlich davon) sowie landwirtschaftlich genutzte Bauten (insbes.”

“24c RPG schon wegen der Höhe des geplanten Ersatzbaus nicht erfüllt sei. 5.   5.1 Nach dem Ausgeführten ist die Beschwerde gutzuheissen. Der angefochtene Entscheid vom 1. Juni 2022, die Verfügung der Beschwerdegegnerin 2 vom 12. Juli 2021 und die Verfügung der Beschwerdegegnerin 1 vom 2. November 2021 sind aufzuheben. Die Sache ist zur weiteren Behandlung des Baugesuchs an die Beschwerdegegnerinnen 1 und 2 zurückzuweisen, zumal Abklärungen zu treffen sind, für welche diese besser geeignet sind als die Vorinstanz (zur Zulässigkeit einer solchen Sprungrückweisung Marco Donatsch in: Alain Griffel [Hrsg.], Kommentar zum Verwaltungsrechtspflegegesetz des Kantons Zürich [VRG], 3. A., Zürich etc. 2014, § 64 N. 4 mit Hinweisen). Jedenfalls sofern die Erteilung einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG nicht schon an einer anderen Voraussetzung scheitert, wird die Beschwerdegegnerin 2 abzuklären und darüber zu befinden haben, ob das Dachgeschoss dem vor dem 1. Juli 1972 geltenden materiellen Recht entsprach, was bei der Flächenberechnung nach Art. 42 Abs. 3 RPV entsprechend zu berücksichtigen wäre. 5.2 Gemäss § 65a Abs. 2 in Verbindung mit § 13 Abs. 2 Satz 1 VRG tragen die Verfahrensbeteiligten die Kosten in der Regel entsprechend ihrem Unterliegen. Vorliegend ist die Rückweisung zur weiteren Behandlung des Baugesuchs an die Beschwerdegegnerinnen 1 und 2 als Obsiegen des Beschwerdeführers zu werten. Die Kosten für das Rekurs- und das Beschwerdeverfahren sind der Beschwerdegegnerin 2 aufzuerlegen, zumal die Beschwerdegegnerin 1 dem Beschwerdeführer (bisher) lediglich die Verfügung der Beschwerdegegnerin 2 eröffnet hat. Die Beschwerdegegnerin 2 ist zu verpflichten, dem anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer für das Rekurs- und das Beschwerdeverfahren eine Parteientschädigung von insgesamt Fr. 5'000.- (inklusive Mehrwertsteuer) zu bezahlen (vgl. § 17 Abs. 2 VRG). 6.   Zur Rechtsmittelbelehrung des nachstehenden Dispositivs ist Folgendes zu erläutern: Beim vorliegenden Urteil handelt es sich um einen Rückweisungsentscheid. Ein solcher wird grundsätzlich als Zwischenentscheid qualifiziert, der sich nur unter den Voraussetzungen von Art.”

“Nach dem Gesagten erfüllt das Vorhaben bereits die Voraussetzun­gen nach Art. 24c Abs. 4 RPG nicht. Es erübrigt sich daher, auf das Identi­tätskriterium einzugehen (vorne E. 4.2.1). Dass bereits die Vorinstanz die von den Beschwerdeführenden in diesem Zusammenhang vorgebrachten Rügen (Anzahl Silos, genaue Berechnung der vorbestehenden Flächen, Erscheinungsbild; Beschwerde BVD, Akten BVD 4A pag. 1 ff. Rz. 18 ff.) nicht näher geprüft (angefochtener Entscheid E. 4e) und keinen Augen­schein durchgeführt hat, ist folglich – entgegen den Beschwerdeführenden (Beschwerde Rz. 18 f., 29 f.) – ebenfalls nicht zu beanstanden. Auch für das Verwaltungsgericht besteht kein Anlass, sich die Situation vor Ort anzu­schauen; der entsprechende Beweisantrag (Beschwerde Rz. 20) wird abge­wiesen. Im Übrigen ist fraglich, ob die abgebrochenen Silos als vorbestehende Nebennutzflächen im Sinn von Art. 42 Abs. 3 RPV angerech­net werden könnten. Dies umso mehr als das grössere Futtersilo unbestrit­tenermassen erst 1975, mithin nach dem für den Flächenvergleich massge­benden Zeitpunkt, bewilligt und erstellt wurde. Das kleinere Maissilo wurde demgegenüber bereits 2001 entfernt; die Beschwerdeführenden haben dessen Nutzung folglich lange vor dem Bau der Unterstände aufgegeben (Art. 42 Abs. 4 RPV; BGer 1C_371/2021 vom”

“1 OAT précise qu’il s’agit de constructions et installations « érigées ou transformées légalement avant l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral ». Les possibilités offertes par l'art. 24c LAT ne peuvent être utilisées qu'une seule fois (arrêt du Tribunal fédéral 1C_347/2014 du 16 janvier 2015 consid. 3.5). Cette disposition n’est ainsi pas applicable aux constructions qui sont transformées ou érigées illégalement, même si le rétablissement de l’état conforme au droit n’a pas pu être effectué pour des raisons de proportionnalité, de prescription ou de péremption. Le fait qu’une construction illicite en zone agricole a été tolérée pendant longtemps par les autorités et que le propriétaire est dès lors protégé dans sa bonne foi, empêche également l’application de l’art. 24c LAT et s’oppose tout au plus à une remise en état des lieux (arrêt du Tribunal fédéral 1C_486/2015 du 24 mai 2016 consid. 2.1.1 et les références citées). 24.         L’art. 42 OAT complète l’art. 24c LAT. Selon son alinéa 1, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’alinéa 2 dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. 25.         En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art.”

“En outre, le but de l’art. 24c LAT est d’atténuer les effets des restrictions des possibilités de transformer et d’agrandir des bâtiments situés sur des bien-fonds qui ont été classés en zone non constructible. On ne saurait donc autoriser en vertu de cette disposition des transformations ou des agrandissements excédant les possibilités qui existaient avant la modification déterminante du droit (directive ARE 2007, point 3.4, p. 10). Par ailleurs, concernant l’autorisation au sens de l’art. 24a LAT (permettant, à certaines conditions, le changement d’affectation hors de la zone à bâtir lorsque des travaux de transformation ne sont pas nécessaires), la directive ARE 2007 souligne que s’il semble, dès l’octroi d’une autorisation fondée sur l’art. 24c LAT, que des travaux de transformation sont effectués en vue d’un changement d’affectation ultérieur, il convient de statuer une interdiction de changement d’affectation, une durée de dix ans semblant raisonnable (point 5.3.2, p. 17). b. L’art. 42 OAT complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art.”

“1), dass die Bauten und Anlagen seinerzeit in Übereinstimmung mit dem materiellen Recht erstellt oder geändert wurden, durch die nachträgliche Änderung von Erlassen oder Plänen jedoch zonenwidrig geworden sind. Als solche gelten in erster Linie Bauten, die in Übereinstimmung mit dem materiellen Recht vor dem 1. Juli 1972 erstellt oder geändert wurden, als mit dem Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde (BGE 129 II 396 E. 4.2.1). Ob für eine Baute eine Baubewilligung vorlag, ist somit nicht massgebend, solange die Baute dem materiellen Recht entsprach. 2.3 Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG weiter konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Auch wenn einer der Tatbestände von Art. 24c Abs. 4 RPG (zeitgemässe Wohnnutzung, energetische Sanierung, bessere Einpassung in die Landschaft) erfüllt ist, befreit dies im Grundsatz nicht vom Erfordernis der Wesensgleichheit. Entsprechend steht im Verordnungsrecht das Identitätserfordernis nach wie vor an erster Stelle (BGr, 3. April 2017, 1C_312/2016, E. 3.1). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a f.). In die Gesamtbeurteilung einzubeziehen sind namentlich das äussere Erscheinungsbild, die Nutzungsart und das Nutzungsmass, die Anzahl Wohneinheiten, die Erschliessung, die wirtschaftliche Zweckbestimmung sowie die Auswirkungen auf die Raumordnung und die Umwelt.”

“24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Sie können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5). Die nach Art. 24c Abs. 2 RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) konkretisiert. Als Grundregel für alle Bauvorhaben gilt, dass die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben muss, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute oder Anlage muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden. Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich vielmehr auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (Urteil 1C_154/2020 vom 13. Juli 2021 E. 6.1 mit Hinweisen, in: ZBl 123/2022 S. 442). Die Veränderungen können sowohl in inneren Umbauten als auch in äusseren Erweiterungen sowie in Zweckänderungen bestehen (Urteil 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweis, in: ZBl 119/2018 S. 314).”

“24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Sie können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5). Die nach Art. 24c Abs. 2 RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) konkretisiert. Als Grundregel für alle Bauvorhaben gilt, dass die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben muss, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute oder Anlage muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (vgl. BGE 132 II 21 E. 7.1.1; 127 II 215 E. 3a; Urteile 1C_9/2019 vom 4. Oktober 2019 E. 3.3; 1C_350/2014 vom 13. Oktober 2015 E. 4.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich vielmehr auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (Urteil 1C_626/2017, 1C_628/2017 vom 16. August 2018 E. 6.3).”

“Solche Bauten und Anlagen können gemäss Abs. 2 mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind. Eine teilweise Änderung im Sinne dieser Vorschrift muss die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen wahren (vgl. Art. 42 Abs. 1 RPV). Dies setzt voraus, dass die "Wesensgleichheit" der Baute hinsichtlich des Umfangs, der äusseren Erscheinung sowie der Zweckbestimmung gewahrt bleibt und keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a; Urteil 1C_179/2013 vom 15. August 2013 E. 2.5.2 mit Hinweis; RUDOLF MUGGLI, in: Praxiskommentar RPG, Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, Art. 24c N. 27). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Art. 43 Abs. 1 RPV i.V.m. Art. 37a RPG lässt für vor dem 1. Januar 1980 rechtmässig erstellte gewerbliche Bauten und Anlagen eine weitergehende, d.h. auch vollständige, Zweckänderung zu, sofern keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf Raum und Umwelt entstehen (Art. 43 Abs. 1 lit. b RPV) und die allgemeinen Voraussetzungen nach Art. 43a RPV erfüllt sind. Dies bedeutet jedoch lediglich, dass gewerbliche Umnutzungen und damit verbundene bauliche Veränderungen unter den genannten Voraussetzungen bewilligt werden können, nicht aber, dass sie ohne Baubewilligung und ohne Zustimmung der gemäss Art. 25 Abs. 2 RPG zuständigen kantonalen Behörde realisiert werden dürfen.”

“Selon les recommandations de l'ARE, une surélévation du toit avec augmentation de la hauteur des combles, pour la création d'un volume supplémentaire, implique un agrandissement qui ne peut être considéré comme étant effectué à l’intérieur du volume bâti existant au sens de l'art. 42 al. 3 OAT (cf. ARE, Nouveau droit de l’aménagement du territoire, op. cit., 2001, Annexe 2, p. 33). Il doit par conséquent respecter la limite de 30% et 100 m2 et être nécessaire à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage, tel que prévu à l'art. 42 al. 3 let. b OAT. Il découle de ces recommandations qu'une surélévation de la toiture visant à créer un volume supplémentaire ne peut pas être autorisée lorsque les possibilités d'agrandissement ont été épuisées par le passé. En revanche, la seule pose d'une isolation extérieure – c'est-à-dire sans augmentation de la hauteur des combles et sans création d'un volume supplémentaire – est comptabilisée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant, conformément à l'art. 42 al. 3 let. a OAT, qui permet une augmentation de la SBPI de 60%, et non comme un agrandissement à l'extérieur de ce volume limité à 30% et 100 m2 (let. b). Selon l'ARE, il serait injuste que le privilège de l’agrandissement prévu par cette dernière disposition (art.”

“Selon l'art. 42 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel (al. 1, 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). D'après l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: " a. à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant; b. un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art. 24c, al. 4, LAT sont remplies ; l'agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu'il s'agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié; c. les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“3 première phrase OAT, de sorte qu’il n’était pas nécessaire de vérifier d’abord si celle-ci était nécessaire à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique, pour déterminer ensuite si l’identité de la construction était respectée. Au demeurant, il était difficile de comprendre comment une modification de nature purement esthétique pourrait respecter ces conditions puisque, par définition, une telle modification ne permettait jamais de remplir les conditions posées par l’art. 24c al. 4 LAT qui exigeait le caractère utile de la modification. Pourtant, l’art. 42 OAT, précisant la portée de l’art. 24c al. 4 LAT, prévoyait dans sa teneur littérale que les modifications purement esthétiques de l’aspect extérieur d’un bâtiment étaient admissibles si elles respectaient l’identité de la construction. En l’espèce, le DT ne prétendait pas que la pergola ne respecterait pas l’identité de la construction de sorte qu’à ce titre, s’agissant d’une amélioration esthétique répondant aux conditions posées par l’art. 42 OAT, elle aurait dû être admise. Le comportement du département était en outre contradictoire. Il était en effet paradoxal de soutenir dans le cadre de la présente procédure qu’une pergola ne serait pas autorisée car elle constituerait une augmentation du volume bâti alors même qu’il avait autorisé par deux fois des augmentations sensibles du volume existant de la maison (DD 3______/1 et DD 3______/2). De la même manière, le département soutenait que l’ajout d’une pergola contreviendrait aux principes posés par la fiche C04 du PDCant 2030 alors qu’il avait considéré que les deux extensions précédentes respectaient lesdits principes. L’argument de l’intérêt public poursuivi devait être rejeté, le PDCant 2030 n’étant pas opposable aux particuliers. Le département ne saurait enfin justifier son refus sur la base de l’art. 24c al. 5 LAT, alors qu’il ressortait des photos aériennes et de la parcelle qu’il produisait, que la pergola envisagée ne contreviendrait nullement à la protection du paysage, telle que souhaitée par l’art.”

“L’agrandissement total ne pouvait alors excéder 30 % ou 100 m², qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale, les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptant que pour moitié. Ainsi, une pergola - qui n’impliquait aucun agrandissement de la surface brute de plancher - n’était pas à considérer comme un agrandissement au sens de l’art. 42b al. 3 première phrase OAT, de sorte qu’il n’était pas nécessaire de vérifier d’abord si celle-ci était nécessaire à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique, pour déterminer ensuite si l’identité de la construction était respectée. Au demeurant, il était difficile de comprendre comment une modification de nature purement esthétique pourrait respecter ces conditions puisque, par définition, une telle modification ne permettait jamais de remplir les conditions posées par l’art. 24c al. 4 LAT qui exigeait le caractère utile de la modification. Pourtant, l’art. 42 OAT, précisant la portée de l’art. 24c al. 4 LAT, prévoyait dans sa teneur littérale que les modifications purement esthétiques de l’aspect extérieur d’un bâtiment étaient admissibles si elles respectaient l’identité de la construction. En l’espèce, le DT ne prétendait pas que la pergola ne respecterait pas l’identité de la construction de sorte qu’à ce titre, s’agissant d’une amélioration esthétique répondant aux conditions posées par l’art. 42 OAT, elle aurait dû être admise. Le comportement du département était en outre contradictoire. Il était en effet paradoxal de soutenir dans le cadre de la présente procédure qu’une pergola ne serait pas autorisée car elle constituerait une augmentation du volume bâti alors même qu’il avait autorisé par deux fois des augmentations sensibles du volume existant de la maison (DD 3______/1 et DD 3______/2). De la même manière, le département soutenait que l’ajout d’une pergola contreviendrait aux principes posés par la fiche C04 du PDCant 2030 alors qu’il avait considéré que les deux extensions précédentes respectaient lesdits principes.”

“Strittig ist zunächst, ob bei einem Abbruch und Wiederaufbau gewisse Erweiterungen gestützt auf Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV immer noch als Erweiterungen «innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens» gelten können, welche nur halb angerechnet werden. Die Beschwerdeführenden sind der Ansicht, dass ein Ersatzneubau, auch wenn er am gleichen Ort erfolgt, stets als Änderung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt. Dieser Ansicht kann nicht gefolgt werden und sie ergibt sich auch nicht aus den von den Beschwerdeführenden in diesem Zusammenhang aufgeführten Fundstellen. Vielmehr muss aus den massgebenden, auch von den Beschwerdeführenden zitierten Erläuterungen zur RPV[12] das Gegenteil abgeleitet werden: Darin wird zwar zunächst begründet, wieso bei einem Abbruch und Wiederaufbau – wie in Art. 42 Abs. 4 RPV ausdrücklich festgehalten – Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV nicht zur Anwendung gelangt. So sei Sinn der Lockerung, welche sich durch Absatz 3 Buchstabe a ergebe, das vorhandene Gebäudevolumen besser nutzen zu können, so lange es ohnehin bestehe. Hingegen könne es nicht das Ziel der Bestimmung sein, diesen Zustand auch nach Ablauf der Lebensdauer der Baute aufrecht zu erhalten. Im Zusammenhang mit Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV wird jedoch ausgeführt, dass bei einem Wiederaufbau zwar eine Erweiterung der Nutzung möglich sei, aber die Grenzen von 30 Prozent und 100 m2 – gleich wie bei Erweiterungen ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens – zur Anwendung gelangen würden, wobei sich eine gewisse Lockerung dadurch ergebe, dass Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens an die Grenze von 100 m2 nur halb anzurechnen seien. Gleichzeitig werde klar gestellt, das bei einem Wiederaufbau nur jener Teil des Gebäudevolumens wieder errichtet werden dürfe, der notwendig sei, um die nach Absatz 3 zulässige Fläche nutzen zu können.”

“L'art. 42 OAT, qui fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPi), pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut pas excéder 30% (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPi est limité à 30%, puisque l'al. 3 let. a (60%) n'est pas applicable. Cette réglementation, avec les limites de 30 et 60%, a été introduite dans l'OAT lors de la modification du 4 juillet 2007 (RO 2007 3641). Les explications relatives à cette révision de l'OAT, publiées le 9 juillet 2007 par l'Office fédéral du développement territorial (ARE), contiennent le passage suivant (p. 8): "Les restrictions énoncées aux actuelles lettres a et b sont considérablement assouplies dans les cas d’agrandissements effectués uniquement à l’intérieur du volume bâti existant: tant la limitation des surfaces annexes que la limitation à 100 m2 maximum de l’agrandissement de la surface brute de plancher utile (SBPu) tombent (lettre a). Pour les agrandissements effectués au moins en partie à l’extérieur du volume bâti existant, les limitations en vigueur sont maintenues, sauf que désormais, les agrandissement effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié y compris pour ce qui concerne la limité absolue de 100 m2.”

“Enfin, en ce qui concerne la procédure devant la chambre de céans, ni la commune ni le département ne s’opposent à la qualité de partie intimée de Mme B______, agissant conjointement à son mari, copropriétaire de la parcelle litigieuse, tous deux destinataires du jugement litigieux. Le grief de la recourante peut donc être écarté et la qualité de partie intimée de Mme B______, en lieu et place de M. C______ B______, confirmée. 4) L’argument des propriétaires relatif au respect du délai de recours de la commune devant le TAPI est sans pertinence. Outre les pièces produites par la commune devant la chambre de céans le 23 juin 2022, le dossier du TAPI comporte le recours de la commune, tamponné avec la date du 11 janvier 2021, dont aucune des parties ne conteste qu’il s’agissait du dernier jour du délai pour recourir devant cette juridiction. 5) La commune se plaint de la prise en compte de la surface de 2,97 m2 dans le calcul relatif à la limite de 30 % posée par l’art. 42 al. 3 let. b OAT, applicable en de cas de reconstruction par renvoi de l’art. 42 al. 4 OAT. a. Selon l’art. 42 al. 3 let. b OAT, un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT sont remplies ; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié. b. Pour ce calcul, l’office fédéral du développement territorial (ci-après : ARE) a émis des explications et recommandations relatives à la mise en œuvre [2000/2001] de l’autorisation au sens de l’art. 24c LAT, du 23 février 2007 [ci-après : la directive ARE 2007). À l’instar du Tribunal fédéral (arrêt du Tribunal fédéral 1C_429/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.3), l’ARE fait référence à la notion de surface brute de plancher utile (ci-après : SBPu). Selon la directive ARE 2007, les réglementations cantonales définissant la SBPu peuvent s’appliquer pour autant qu’elles s’inspirent des principes définis dans la norme ORL 514.”

“Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, wenn seine Parzelle ausserhalb der Bauzone liegen würde, wäre er gestützt auf Art. 24c Abs. 4 RPG (SR 700) und Art. 42 Abs. 3 RPV (SR 700.1) zu einer Erweiterung der Wohnfläche um 30 % respektive um maximal 100 m2 auch bei einem Abbruch und anschliessenden Wiederaufbau berechtigt. Vorab ist festzuhalten, dass die Parzelle des Beschwerdeführers innerhalb der Bauzone liegt und schon deshalb Art. 24c RPG nicht zur Anwendung gelangt. Wie das Bundesamt für Raumentwicklung ARE in seiner Vernehmlassung zutreffend ausführt, sind bei Erweiterungen von Bauten ausserhalb von Bauzonen verschiedene, bei Bauten innerhalb der Bauzone nicht geltende, strenge Voraussetzungen einzuhalten. Diese verbieten es, die in Art. 42 Abs. 3 RPV nicht vorgesehene Unterscheidung zwischen der Erweiterung von Bauten und deren Abbruch und Wiederaufbau als Argument heranzuziehen, um damit beim Wiederaufbau einer Baute innerhalb der Bauzone deren Erweiterung ohne Nutzungseinschränkung zuzulassen.”

“24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Sie können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5). Die nach Art. 24c Abs. 2 RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) konkretisiert. Als Grundregel für alle Bauvorhaben gilt, dass die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben muss, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute oder Anlage muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden. Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich vielmehr auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (Urteil 1C_154/2020 vom 13. Juli 2021 E. 6.1 mit Hinweisen, in: ZBl 123/2022 S. 442). Die Veränderungen können sowohl in inneren Umbauten als auch in äusseren Erweiterungen sowie in Zweckänderungen bestehen (Urteil 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweis, in: ZBl 119/2018 S. 314).”

“Juli 1972, als mit Inkrafttreten des aGSchG18 erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde. Als Sonderfall zu Art. 24c RPG sind im Rahmen von Art. 37a RPG und Art. 43 RPV Zweckänderungen und Erweiterungen gewerblich genutzter Bauten und Anlagen zulässig, die vor dem 1. Januar 1980 rechtmässig erstellt wurden oder die nach dem 1. Januar 1980 zonenkonform erstellt wurden, dann aber als Folge von Änderungen der Nutzungspläne zonenwidrig geworden sind. Der 1. Januar 1980 bildet hier das Stichdatum für den sachlichen Geltungsbereich, d.h. für die Frage, welche Bauten und Anlagen nach Art. 37a RPG geändert werden dürfen. Die erweiterte Besitzstandsgarantie nach Art. 37a RPG und Art. 43 RPV kann dabei nur für Objekte in Anspruch genommen werden, die im aktuellen Umfang rechtmässig bestehen, also auch bisher nur im Rahmen des rechtlich Zulässigen weiterentwickelt worden sind.19 Da Art. 37a RPG als lex specialis zu Art. 24c RPG zu qualifizieren ist,20 gilt bei der Anwendung von Art. 37a RPG auch Art. 42 Abs. 2 RPV, der besagt, dass als massgeblicher Vergleichszustand der Zustand der Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet gilt.21 Allfällige seitherige Erweiterungen vor dem 1. Januar 1980 vergrössern also nicht den Referenzzustand, sondern bilden eine (teilweise) Ausnutzung der gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten und schränken somit die noch verbleibende Erweiterungsmöglichkeit entsprechend ein. Das Erweiterungspotenzial gestützt auf die Besitzstandsgarantie gemäss den erwähnten Vorschriften kann nur einmal ausgeschöpft werden. Bei der Beurteilung eines Erweiterungsprojekts ist es daher erforderlich, den Referenzzustand sowie den Ausschöpfungsgrad durch bereits erfolgte Erweiterungen festzustellen. Gestützt darauf kann alsdann berechnet werden, ob und in welchem Umfang eine (zusätzliche) Erweiterung noch zulässig ist und ob das Bauvorhaben diesen Rahmen einhält.”

“Dans la procédure de permis de construire engagée en 2019, il a été constaté que le bâtiment de la recourante pouvait être mis au bénéfice du régime de l'art. 24c LAT. Cette disposition permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. Pour ces travaux, le cadre juridique est fixé uniquement par le droit fédéral. En particulier, les règles du droit cantonal, qui limitent les possibilités de reconstruction de bâtiments existants non conformes aux règles de la zone à bâtir (art. 80 de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions [LATC; BLV 700.11]), ne sont pas applicables en zone agricole. L'art. 24c LAT admet la reconstruction d'une construction détruite volontairement (démolition) ou involontairement (catastrophe naturelle ou accident); il faut toutefois, dans tous les cas, que la nouvelle construction respecte l'identité de l'ancienne (art. 42 al. 1 OAT – cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, art. 24c N. 39).”

“Selon l'art. 24c al. 2 LAT, l'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement. Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. En cas de reconstruction, suite à une démolition ou encore à une destruction involontaire, la nouvelle construction doit - comme dans le cas d'une transformation partielle - respecter l'identité de l'ancienne (art. 42 al. 1 1ère phrase OAT; MUGGLI, op. cit., n. 39 ad art. 24c LAT).”

“Selon l'art. 24c al. 2 LAT, l'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement. Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. En cas de reconstruction, suite à une démolition ou encore à une destruction involontaire, la nouvelle construction doit - comme dans le cas d'une transformation partielle - respecter l'identité de l'ancienne (art. 42 al. 1 1ère phrase OAT; MUGGLI, op. cit., n. 39 ad art. 24c LAT).”

“Dans une affaire genevoise concernant une autorisation dérogatoire fondée sur les art. 24c LAT et 42 OAT, le Tribunal fédéral a confirmé la position de la chambre administrative selon laquelle la surface de 20 m2 située dans les combles du bâtiment existant devait être qualifiée de galetas, non utilisable pour l’habitation ou le travail, et donc exclue de la SBPu. Cette surface n’avait pas eu d’affectation particulière, avait été définie comme étant une surface annexe, n’était ni accessible, ni isolée, ni pourvue de lumière naturelle. Le seul fait que la surface ait été accessible au moyen d’une échelle et que sa hauteur était comprise entre 1,45 m et 2,4 m ne permettait pas de la qualifier d’habitable (arrêt du Tribunal fédéral 1C_429/2014 précité consid. 3.5). d. En l’espèce, l’argument de la commune contestant la prise en compte de la surface de 2,97 m2 à titre de SA doit être écarté. En effet, bien qu’il s’agisse d’un espace non habitable, cette surface correspond, d’après le plan clair relatif au calcul de l’art. 42 al. 3 OAT figurant dans le dossier du département, à une hauteur minimale de 1 m située dans les combles du pavillon existant. Elle peut dès lors, conformément à la directive ARE 2007, être prise en compte à titre de SA. Le fait qu’elle ne soit pas habitable n’est in casu pas déterminant, puisque cette surface n’a pas été intégrée dans la SBPu du projet litigieux. Cette conclusion s’impose sur la seule base du plan de 1945, tel que pris en compte par le département dans le document relatif au calcul de l’art. 42 al. 3 OAT, sans qu’aucune autre mesure d’instruction ne s’impose en l’état actuel de la réglementation découlant de ladite directive et de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Au surplus, les calculs effectués par le département et confirmés par le TAPI sont corrects, de sorte que le projet litigieux respecte les limites chiffrées posées par l’art. 42 al. 3 let. b OAT. L’autorisation et le jugement querellés doivent donc être confirmés sur ce point. 6) Les parties s’opposent sur la question de savoir si le projet litigieux respecte l’identité du bâtiment existant, condition posée par l’art.”

“Le seul fait que la surface ait été accessible au moyen d’une échelle et que sa hauteur était comprise entre 1,45 m et 2,4 m ne permettait pas de la qualifier d’habitable (arrêt du Tribunal fédéral 1C_429/2014 précité consid. 3.5). d. En l’espèce, l’argument de la commune contestant la prise en compte de la surface de 2,97 m2 à titre de SA doit être écarté. En effet, bien qu’il s’agisse d’un espace non habitable, cette surface correspond, d’après le plan clair relatif au calcul de l’art. 42 al. 3 OAT figurant dans le dossier du département, à une hauteur minimale de 1 m située dans les combles du pavillon existant. Elle peut dès lors, conformément à la directive ARE 2007, être prise en compte à titre de SA. Le fait qu’elle ne soit pas habitable n’est in casu pas déterminant, puisque cette surface n’a pas été intégrée dans la SBPu du projet litigieux. Cette conclusion s’impose sur la seule base du plan de 1945, tel que pris en compte par le département dans le document relatif au calcul de l’art. 42 al. 3 OAT, sans qu’aucune autre mesure d’instruction ne s’impose en l’état actuel de la réglementation découlant de ladite directive et de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Au surplus, les calculs effectués par le département et confirmés par le TAPI sont corrects, de sorte que le projet litigieux respecte les limites chiffrées posées par l’art. 42 al. 3 let. b OAT. L’autorisation et le jugement querellés doivent donc être confirmés sur ce point. 6) Les parties s’opposent sur la question de savoir si le projet litigieux respecte l’identité du bâtiment existant, condition posée par l’art. 42 OAT. La commune soutient que les travaux projetés modifient de manière importante l’utilisation du pavillon, en violation de l’art. 42 al. 3 let. c OAT, étant précisé qu’aucune partie ne conteste que son utilisation était jusqu’alors temporaire. Il convient ainsi d’examiner si l’autorisation litigieuse est conforme au droit. a. Aux termes de l'art. 24c LAT, hors de la zone à bâtir, les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al.”

“Dans une affaire genevoise concernant une autorisation dérogatoire fondée sur les art. 24c LAT et 42 OAT, le Tribunal fédéral a confirmé la position de la chambre administrative selon laquelle la surface de 20 m2 située dans les combles du bâtiment existant devait être qualifiée de galetas, non utilisable pour l’habitation ou le travail, et donc exclue de la SBPu. Cette surface n’avait pas eu d’affectation particulière, avait été définie comme étant une surface annexe, n’était ni accessible, ni isolée, ni pourvue de lumière naturelle. Le seul fait que la surface ait été accessible au moyen d’une échelle et que sa hauteur était comprise entre 1,45 m et 2,4 m ne permettait pas de la qualifier d’habitable (arrêt du Tribunal fédéral 1C_429/2014 précité consid. 3.5). d. En l’espèce, l’argument de la commune contestant la prise en compte de la surface de 2,97 m2 à titre de SA doit être écarté. En effet, bien qu’il s’agisse d’un espace non habitable, cette surface correspond, d’après le plan clair relatif au calcul de l’art. 42 al. 3 OAT figurant dans le dossier du département, à une hauteur minimale de 1 m située dans les combles du pavillon existant. Elle peut dès lors, conformément à la directive ARE 2007, être prise en compte à titre de SA. Le fait qu’elle ne soit pas habitable n’est in casu pas déterminant, puisque cette surface n’a pas été intégrée dans la SBPu du projet litigieux. Cette conclusion s’impose sur la seule base du plan de 1945, tel que pris en compte par le département dans le document relatif au calcul de l’art. 42 al. 3 OAT, sans qu’aucune autre mesure d’instruction ne s’impose en l’état actuel de la réglementation découlant de ladite directive et de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Au surplus, les calculs effectués par le département et confirmés par le TAPI sont corrects, de sorte que le projet litigieux respecte les limites chiffrées posées par l’art. 42 al. 3 let. b OAT. L’autorisation et le jugement querellés doivent donc être confirmés sur ce point. 6) Les parties s’opposent sur la question de savoir si le projet litigieux respecte l’identité du bâtiment existant, condition posée par l’art.”

“Gemäss Art. 24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Solche Bauten können erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 5). Richtschnur bei der Beurteilung von Änderungen ist, dass die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (vgl. Art. 42 Abs. 1 bis 3 RPV). Dieses Identitätserfordernis steht nach wie vor an erster Stelle. Massgeblicher Vergleichszustand ist der Zustand, in dem sich die Baute im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet (rechtmässig) befand (vgl. Art. 42 Abs. 2 RPV). Stichtag ist in der Regel das Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes[6] am 1. Juli 1972, weil damit erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde. Ob die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Die Änderung darf nur von untergeordneter Natur sein. Die Wesensgleichheit muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden.[7] Das zulässige Erweiterungsmass bestimmt sich nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV. Bei ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen (vgl. Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). Diese Bestimmung konkretisiert das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV in Bezug auf Temporärwohnbauten. Mit Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV soll die raumplanerisch unerwünschte Umnutzung von Alphütten, Weidhäusern und dergleichen zu ganzjährig bewohnten Wohnbauten mit entsprechend hohen Ansprüchen der Bewohnenden verhindert werden.”

“Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a und b; Urteile 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1; 1C_281/2015 vom 28. Juni 2016 E. 4.1 und 6.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu, sondern die Identität bezieht sich - wie Art. 42 Abs. 1 RPV verdeutlicht - auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken (vgl. Urteile 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1; 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3, in: ZBl 113/2012 S. 271). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist grundsätzlich der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt des Inkrafttretens des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 befand (für die seit dem 1. November 2012 in Kraft stehende Fassung von Art. 42 Abs. 2 RPV: Urteil 1C_415/2014 vom 1. Oktober 2015 E. 3.6; für aArt. 42 Abs. 2 RPV: Urteil 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen Änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können (Urteil 1C_49/2019 vom 11. November 2019 E. 5 mit Hinweisen). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 2 Satz 2 der bis zum 31. Oktober 2012 gültigen Fassung bzw. Abs. 5 der seit dem 1. November 2012 in Kraft stehenden Fassung, vgl. Urteil 1C_311/2012 vom 28. August 2013 E. 5.3). Dies bedingt eine Interessenabwägung (Urteile 1C_10/2019 vom 15. April 2020 E. 4.4; 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1).”

“E. 6.3). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV); abzustellen ist in der Regel – so auch hier – auf den Stichtag vom 1. Juli 1972 (vgl. BGE 147 II 309 [BGer 1C_469/2019 und 1C_483/2019 vom 28.4.2021] E. 5.4, nicht publ. E. 6.2; BVR 2016 S. 471 E. 3.2).”

“En d'autres termes et comme le soutient à raison la DGTL, il y a lieu d'admettre que ces travaux ont changé de manière très importante l'identité du bâtiment. Contrairement à ce que soutient la recourante dans son recours, il n'est pas pertinent à l'aune de l'art. 24c LAT et de l'art. 42 OAT de déterminer si ces modifications sont venues "valoriser la construction" ou que le chalet soit resté en vente durant 20 ans sans succès. En effet, ces éléments ne justifient pas de déroger à l'exigence du maintien de l'identité du bâtiment qui a été rappelé ci-dessus (cf. supra consid. 4). Dans ces conditions, c'est à juste titre que la DGTL est arrivée à la conclusion que les travaux déjà réalisés sur le chalet et à ses abords immédiats (socles en béton, mâts, prolongation des voies d'accès et du mur de soutènement) ne pouvaient pas être régularisés et que les travaux projetés sur la toiture du bâtiment devaient être refusés. En effet, force est de constater que la recourante n'a pas préservé l'identité de la construction (art. 42 OAT). Dans ces conditions, il n'apparait pas nécessaire de déterminer si les modifications apportées, respectivement projetés, seraient admissible à l'aune de l'art. 24c al. 4 LAT. Les travaux effectués ne peuvent pas être régularisés. Dès lors que les travaux projetés en toiture porteront encore plus atteinte à l'identité du bâtiment, il convient également de confirmer ici la décision de la DGTL de refuser son autorisation spéciale à ces derniers.”

“m2. Or, cette augmentation épuise le potentiel constructible admissible, que ce soit sous l'angle du droit alors en vigueur (cf. art. 24 al. 2 aLAT; ATF 127 II 215 consid. 3a) ou à l'aune du droit actuel (cf. art. 24c LAT et 42 OAT). Le recourant avait été rendu attentif en 1985 que toute future augmentation de la surface et toute construction d'annexe seraient exclues. Il s'ensuit que le recourant ne peut pas bénéficier d'une surface habitable supplémentaire aménagée dans les combles; tout accroissement complémentaire aggrave encore l'atteinte portée au caractère inconstructible de la zone agricole. Il convient de rappeler que, selon l'art. 24c LAT, l'identité de la construction doit être conservée. Or, les limites d'agrandissement définies par l'art. 42 OAT constituent en effet l'une des composantes de cette identité (cf. art. 42 al. 3, 2ème phrase, OAT; arrêt TF 1C_415/2013 du 1er octobre 2015 consid. 3.8; Muggli, art. 24c LAT n. 35). Un dépassement des limites fixées à l'art. 42 OAT entraînerait ainsi un changement de l'identité de la construction. On note encore que les combles n'ont jamais été déclarés, notamment sur les plans produits en 2020, comme surface habitable. Partant, on ne peut pas soutenir la version des faits telle que présentée dans le recours, soit que, depuis avant 1972, les combles étaient utilisés pour y dormir. Pour ces motifs, l'aménagement des combles en surface habitable ne peut pas non plus bénéficier d'une autorisation spéciale et d'un permis de construire.”

“liegen weder dem Gesuch noch der Stellungnahme der Gesuchsteller bei. Dies ist aber nur zweitrangig. Nach Art. 42 RPV muss die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben. Mit dem Anbau des Gartenblockhauses (Flachdach, grosszügige Befensterung) wird die Identität nicht gewahrt. Somit sprengt der Anbau den Rahmen von Art. 24c RPG.»”

“E. 3.4). Beim Erfordernis der Identitätswahrung geht es in erster Linie um eine Begrenzung der Änderungsmöglichkeiten besitzstands­geschützter Bauten. Gleichzeitig soll verhindert werden, dass die durch tra­ditionelle Wohnbauten geprägte Landschaft ihren Charakter verliert. Für Ver­besserungen gestalterischer Art (Beheben von «Bausünden») darf vom Identitätserfordernis auch abgewichen werden (Art. 42 Abs. 1 RPV; BGer 1C_480/2019 und 1C_481/2019 vom”

“La condition de l’art. 42 al. 1 OAT n’était pas remplie. De surcroît, la transformation ne se limitait pas à l’agrandissement du volume des bâtiments existants en dehors des gabarits d’origine, mais impliquait une démolition et une reconstruction en dehors de la zone initialement bâtie au sens de l’art. 42 al. 4 OAT. Par ailleurs, les différentes dérogations accordées, respectivement par la CCDB (dérogation au sens de l’art. 11 al. 2 let. c LForêts), la CMNS (dérogation selon les art. 11 LForêts et 15 LEaux-GE), l’office cantonal de l’agriculture et de la nature (ci-après : OCAN) (dérogation selon l’art. 11 al. 2 let. c et 15 LForêts et 16 LFo), l’OCEau (dérogation selon art. 15 al. 7 LEaux-Ge) et l’autorisation spéciale en vertu de l’art. 8 de la loi fédérale sur la pêche du 21 juin 1991 (LFSP - RS 923.0) ne respectaient pas la loi. Enfin, c’était de façon arbitraire que le TAPI n’avait pas donné suite à la demande de visite du bien-fonds. 11) Le département a conclu au rejet du recours. L’art. 42 al. 1 OAT admettait les améliorations de nature esthétique. L’agrandissement projeté s’avérait indéniablement mesuré et léger, comme l’avaient déjà confirmé tant le TAPI que la chambre administrative. La suppression de diverses constructions réalisées par les agrandissements légaux successifs (orientations de toitures diverses ; résultat peu harmonieux car en « quinconce », etc.) au profit d’une construction unique bien et mieux intégrée au site s’avérait clairement être une amélioration esthétique. En outre, les modifications apportées à l’aspect extérieur du bâtiment s’avéraient découler d’une mise aux normes usuelles, respectivement visaient une meilleure intégration dans le paysage au sens de l’art. 24c al. 4 LAT. Finalement, il existait des raisons objectives (cours d’eau et forêt) exigeant que l’implantation de la construction de remplacement puisse légèrement différer de celle antérieure (art. 42 al. 4 in fine OAT). Les griefs des recourants en matière d’identité de la construction devaient être rejetés.”

“Il en va de même des bâtiments d'habitation agricoles et des bâtiments d'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). b. Une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (art. 42 al. 1 OAT). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (art. 42 al. 2 OAT). Selon l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : - à l'intérieur du volume bâti existant, la SBP imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant (let. a) ; - un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art. 24c al. 4 LAT sont remplies ; l'agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu'il s'agisse de la SBP ou de la surface totale (somme de la SBP et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié (let.”

“1 m2 à 38.8 m2 (surface totale imputable) soit une augmentation de 28.9 % ». Cette mention ferait l’objet d’une inscription au RF conformément à l’art. 44 OAT. M. B______ a ajouté une annotation manuscrite à cet engagement, selon laquelle l’inscription au RF devait être « requise seulement après l’entrée en force de l’autorisation ou mieux, une fois les travaux réalisés ». b. Le département a octroyé, par décision séparée du 25 novembre 2020, l’autorisation de démolir le pavillon de week-end existant, sollicitée le 6 mai 2020 par MM. B______, en dépit du préavis négatif de la commune (M 5______). 8) Le même jour, le département a informé la commune de la délivrance des deux autorisations précitées en faveur de MM. B______ concernant la démolition et la reconstruction d’un pavillon de week-end, en s’appuyant sur les préavis positifs des autres instances consultées. La limite maximale de 30 % pour procéder à une démolition-reconstruction parallèlement à un agrandissement, conformément à l’art. 42 al. 4 OAT, était respectée. Le projet était aussi justifié sous l’angle de l’art. 24c « al. 3 » LAT car « la réfection de ce pavillon visant sa mise aux normes usuelles actuelles, notamment par l’entremise d’un assainissement énergétique et un raccordement aux eaux usées, [était] possible sans impliquer la réalisation d’équipement démesurés ». Quant à la crainte de la commune que le pavillon soit utilisé de manière permanente, elle était écartée pour deux motifs. D’une part, le libellé de l’autorisation de construire litigieuse mentionnait expressément « qu’il s’agi[ssait] exclusivement d’un pavillon de week-end et non d’une habitation permanente ». D’autre part, le courrier du 4 novembre 2019 du mandataire des propriétaires précisait que « l’ajout d’un chauffage ne vis[ait] pas à faire passer de temporaire à permanente l’utilisation du bâtiment, mais simplement de permettre son utilisation quelle que soit la température extérieure et donc également lors de week-ends hivernaux ». Dès lors, les travaux projetés n’engendraient aucune modification importante de l’utilisation de la construction.”

“La transformation partielle (teilweise Änderung) et l’agrandissement mesuré (massvolle Erweiterung), au sens de l’art. 24c LAT, regroupent les travaux n’équivalant pas à un changement complet d’affectation (selon l’art.  24 LAT). Ils supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation. L'identité de l'ouvrage est préservée lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure de celui-ci et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant (ATF 132 II 21 consid. 7.1.1 et les arrêts cités; Muggli, op. cit., N. 24 ad art. 24c LAT). Selon la jurisprudence, l'"agrandissement mesuré" doit être apprécié dans son ensemble, en comparant l'ampleur des transformations partielles successives intervenues depuis la date de référence avec l'état initial de la construction (cf. à ce propos l'art. 42 al. 2 OAT; ATF 127 II 215 consid. 3, 113 Ib 219 consid. 4d, 112 Ib 277 consid.; TF 1A.298/2004 du 5 juillet 2005 consid. 3.4). Il s'agit de procéder à un examen global qui doit notamment prendre en compte l'aspect extérieur de la construction, la nature et l'ampleur de son utilisation, le nombre de logements qu'elle comporte, son équipement, sa vocation économique, les incidences de la transformation sur l'organisation du territoire et l'environnement ainsi que le coût des travaux, qui reflète souvent l'ampleur de l'intervention (Muggli, op. cit., n° 28 ad art. 24c). L'art. 42 al. 3 OAT retient la surface utilisée pour un usage non conforme à la zone comme point de référence s'agissant d'apprécier si un agrandissement est ou non mesuré au regard de l'art. 24c al. 2 LAT. Le fait de satisfaire aux limites de l'agrandissement maximal autorisé ne signifie pas encore qu'une autorisation en application de l'art. 24c LAT doive être accordée: il n'en va ainsi que si l'identité de la construction est préservée (AC.”

“602 p. 281). Ils supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation. L'identité de l'ouvrage est préservée lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure de celui-ci et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant (cf. ATF 132 II 21 consid. 7.1.1, et les arrêts et références cités; cf. aussi arrêts TF 1C_486/2015 du 24 mai 2016 consid. 3.3.1, 1C_84/2015 du 16 février 2016 consid. 4.2.3; Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, Genève/Zurich/Bâle 2017, n° 24 ad art. 24c LAT). Selon la jurisprudence, l'"agrandissement mesuré" doit être apprécié dans son ensemble, en comparant l'ampleur des transformations partielles successives intervenues depuis la date de référence avec l'état initial de la construction (cf. à ce propos l'art. 42 al. 2 OAT; ATF 127 II 215 consid. 3; 113 Ib 219 consid. 4d; 112 Ib 277 consid. 5; arrêts TF 1A.301/2000 du 28 mai 2001 consid. 5a paru à la ZBl 103/2002 p. 354; 1A.176/2002 du 28 juillet 2003 consid. 5.3.2). Il s'agit de procéder à un examen global qui doit notamment prendre en compte l'aspect extérieur de la construction, la nature et l'ampleur de son utilisation, le nombre de logements qu'elle comporte, son équipement, sa vocation économique, les incidences de la transformation sur l'organisation du territoire et l'environnement ainsi que le coût des travaux, qui reflète souvent l'ampleur de l'intervention (Muggli, op. cit., n° 28 ad art. 24c). Le fait de satisfaire aux limites mentionnées ne signifie pas encore qu'une autorisation en application de l'art. 24c LAT doit être accordée: il n'en va ainsi que si l'identité de la bâtisse est préservée (cf. arrêt AC.2001.0166 consid. 5a/bb du 10 juin 2002; Muggli, op. cit., n° 35 s. ad art. 24c). L'art. 42 al. 3 OAT retient la surface utilisée pour un usage non conforme à la zone comme point de référence s'agissant d'apprécier si un agrandissement est ou non mesuré au regard de l'art.”

“a und b RPV bestimmt für die Erweiterungsmöglichkeiten feste quantitative Obergrenzen, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt: Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche (BGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV). Unter den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche [BNF]) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV). Die «Wegleitung Pferd und Raumplanung» des Bundesamts für Raumentwicklung (ARE) erläutert das geltende Recht für die Pferdehaltung. Gemäss dieser Wegleitung beinhaltet Art. 24e RPG eine abschliessende Regelung, welche auch für die (hobbymässige) Pferdehaltung gilt.19 Für die Anrechnung an die Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV gelten Stallungen, Futter- und Einstreulager sowie Räume für Sättel und Pferdegeschirr als Nebenflächen.20 Diese sind an die Erweiterungsmöglichkeiten direkt, d.h. in Zahlen an die absolute und relative Grenze der Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen. Die Flächen der Aussenanlagen brauchen demgegenüber als offene Bauteile nicht fix angerechnet zu werden. Sie können so berücksichtigt werden, dass die zulässige Erweiterung angemessen reduziert wird.21 Sind die Erweiterungsmöglichkeiten der nahe gelegenen Wohnbaute nach Art. 42 Abs. 3 RPV vollständig ausgeschöpft, kann ein späteres Baugesuch für die hobbymässige Tierhaltung nicht mehr bewilligt werden.22 Nach dem Gesagten ist vorab zu prüfen, ob eine Erweiterung der Wohnbaute B.________ Nr. M.________ durch vorliegendes Bauvorhaben – die Umnutzung des Gebäudes B.________ Nr. O.________ in einen Pferdestall und die Erstellung eines Allwetterplatzes – überhaupt noch möglich ist. Sind die gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten von Art.”

“Werden diese überschritten, gilt die Identität der Baute als nicht gewahrt und eine Bewilligung kann nicht erteilt werden. Bei einer Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens müssen die quantitativen Grenzen hinsichtlich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche (BGF) und der Bruttonebenfläche (BNF) eingehalten werden. Zur BGF zählen die Nutzflächen, die dauerhaft für das Wohnen und Arbeiten bestimmt sind bzw. genutzt werden sowie die zu ihrer Erschliessung dienenden Verkehrsflächen. Die BGF resultiert aus der Summe aller entsprechenden Geschossflächen einschliesslich der Mauer- und Wandquerschnitte. Als BNF gelten die mit der Wohn- oder Arbeitsnutzung baulich und funktional zusammenhängenden Räume wie Keller, Estrich, Waschküche, Heizung, Garagen etc.10 Bei Erweiterungen ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die gesamte Erweiterung sowohl bezüglich der BGF als auch der Gesamtfläche, das heisst der Summe von BGF und BNF, weder 30 % noch 100 m2 überschreiten. Die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur zur Hälfte angerechnet (Art. 42 Abs. 3 RPV). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung darf zudem die Möglichkeit, zonenwidrige Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzone zu vergrössern, nur einmal benützt werden.11 Es ist zwar zulässig, gestützt auf Art. 24c RPG mehrere zeitlich getrennte Änderungen an einem Objekt vorzunehmen, diese dürfen indessen insgesamt das zulässige Änderungsmass nicht überschreiten.”

“3 première phrase OAT, de sorte qu’il n’était pas nécessaire de vérifier d’abord si celle-ci était nécessaire à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique, pour déterminer ensuite si l’identité de la construction était respectée. Au demeurant, il était difficile de comprendre comment une modification de nature purement esthétique pourrait respecter ces conditions puisque, par définition, une telle modification ne permettait jamais de remplir les conditions posées par l’art. 24c al. 4 LAT qui exigeait le caractère utile de la modification. Pourtant, l’art. 42 OAT, précisant la portée de l’art. 24c al. 4 LAT, prévoyait dans sa teneur littérale que les modifications purement esthétiques de l’aspect extérieur d’un bâtiment étaient admissibles si elles respectaient l’identité de la construction. En l’espèce, le DT ne prétendait pas que la pergola ne respecterait pas l’identité de la construction de sorte qu’à ce titre, s’agissant d’une amélioration esthétique répondant aux conditions posées par l’art. 42 OAT, elle aurait dû être admise. Le comportement du département était en outre contradictoire. Il était en effet paradoxal de soutenir dans le cadre de la présente procédure qu’une pergola ne serait pas autorisée car elle constituerait une augmentation du volume bâti alors même qu’il avait autorisé par deux fois des augmentations sensibles du volume existant de la maison (DD 3______/1 et DD 3______/2). De la même manière, le département soutenait que l’ajout d’une pergola contreviendrait aux principes posés par la fiche C04 du PDCant 2030 alors qu’il avait considéré que les deux extensions précédentes respectaient lesdits principes. L’argument de l’intérêt public poursuivi devait être rejeté, le PDCant 2030 n’étant pas opposable aux particuliers. Le département ne saurait enfin justifier son refus sur la base de l’art. 24c al. 5 LAT, alors qu’il ressortait des photos aériennes et de la parcelle qu’il produisait, que la pergola envisagée ne contreviendrait nullement à la protection du paysage, telle que souhaitée par l’art.”

“Les représentants de la municipalité ont du reste indiqué que l'autorisation communale avait été délivrée en 2011 précisément parce que l'ouvrage avait été considéré comme bien intégré. En définitive, cet agrandissement ou adjonction, qui couvre une place déjà aménagée pour les véhicules et un passage entre deux murs de soutènement, ne porte pas atteinte à l'identité de la construction et de ses abords. Aussi les critères qualitatifs du droit fédéral (art. 42 al. 1 OAT) sont-ils respectés. L'art. 24c al. 2 LAT (dans sa teneur en 2011) dispose en outre que, dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être respectées. La loi fédérale rappelle ainsi que l'autorité qui statue sur une demande de dérogation hors de la zone à bâtir (art. 24ss LAT) doit appliquer la méthode de la pesée globale des intérêts en présence (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, Art. 24c N. 46). En l'occurrence cependant, vu la nature de l'ouvrage litigieux, cette clause n'impose pas un examen du projet selon des critères distincts de ceux qui ont été appliqués plus haut, dans le cadre défini par l'art. 42 OAT.”

“3 OAT sont respectées ensuite d’un agrandissement, est donnée par la somme de toutes les surfaces en-dessous et en-dessus du sol de la construction existante qui sont utilisables en permanence pour l’habitation ou le travail; à cela, il faut ajouter la somme des surfaces annexes, comme les caves et les garages (cf. directive ARE, ch. 3.2 et annexe 1). La directive précitée prévoit en outre que la surface de référence permettant d’effectuer les calculs prévus à l’art. 42 al. 3 let. a et b OAT est définie par la somme des surfaces habitables et des surfaces annexes déjà existantes au moment de la modification déterminante du droit (cf. directive ARE, ch. 3.2). L'annexe 2 de la directive de l'ARE donne des exemples de calcul pour l'application de l'art. 42 al. 3 OAT ainsi qu'un modèle de feuille de calcul à copier. Les méthodes de calcul de l'OAT relèvent du droit fédéral et ne peuvent être ni modifiée, ni précisées par le droit cantonal, à la seule réserve de l'art. 27a LAT. (Rudolf MUGGLI, in op. cit., p. 274 s., n. 31 ad art. 24c LAT). 28.         En tant que dérogation aux principes fixés à l'art. 24 LAT, l'art. 24c LAT ne saurait être interprété extensivement, voire avec souplesse. L'art. 42 OAT pose au contraire des limites claires aux modifications qui peuvent être apportées aux constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise (arrêts du Tribunal fédéral 1C_321/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1 ; 1C_333/2010 du 2 février 2011 consid. 5.1). Ainsi que le relève le Tribunal fédéral, le régime prévu par les art. 24c LAT et 42 OAT, en prévoyant des exigences élevées pour l'agrandissement du volume visible du bâtiment, tend principalement à décourager – dans la zone inconstructible – les projets s'inscrivant à l'extérieur du volume bâti existant, dans l'optique de préserver le caractère typique régional du paysage (cf. TF 1C_247/2015 du 14 janvier 2016 consid. 4.2). La doctrine souligne que le principe constitutionnel de séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire impose de n'admettre que les transformations nécessaires à la conservation des constructions à long terme et à leur adaptation à l'évolution des besoins. Aussi convient-il de faire la distinction entre ce que les propriétaires considèrent comme souhaitable et ce que tolère le droit constitutionnel: les constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise doivent, pour l'essentiel, rester identiques, les modifications apportées à leur aspect extérieur étant soumises à des limites strictes (Rudolf MUGGLI, op.”

“En effet, le volume de la construction existante, de 585 m3, serait, après les travaux, de 561 m3, ce qui représentait une diminution de 24 m3. Par ailleurs, la surface brute de plancher utile n'augmenterait pas après les travaux. L'indication de l'augmentation de la surface brute de plancher qui figurait au chiffre 63 de la formule de la demande de permis de construire était erronée, puisque l'architecte avait compté à tort que 16 m2 seraient ajoutés comme surface brute de plancher utile, soit la moitié de la terrasse du premier étage. En effet, l'art. 14 RPGA se référait, pour le calcul de la surface brute de plancher utile, aux normes de l'EPFZ, lesquelles ne comprenaient pas dans le calcul les terrasses couvertes et ouvertes pour autant qu'elles ne servent pas de coursive. Ainsi, en application de cette disposition, la création d'une terrasse au premier étage du club-house ne devait pas influer sur la surface brute de plancher utile. Concernant l'aspect qualitatif, la recourante a fait valoir que le projet représentait une amélioration de nature esthétique au sens de l'art. 42 OAT, dès lors qu'il visait à rénover un bâtiment vétuste, dans un état déplorable et ne présentant aucun intérêt architectural par un bâtiment répondant aux exigences modernes de construction sur le plan énergétique et esthétique. En outre, le bâtiment s'intègrerait très bien dans son environnement bâti et naturel. Dans sa réponse du 29 janvier 2020, le SDT a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. Il a relevé que dès lors que l'aspect extérieur du bâtiment était modifié par le projet – ce que la recourante ne contestait pas - l'art. 24c al. 4 LAT était applicable, qui soumettait de telles modifications à trois critères alternatifs. Comme les deux premiers critères était à exclure d'emblée, seul le troisième critère devait être examiné. Or, le projet ne visait pas une meilleure intégration dans le paysage. En effet, avec l'art. 24c al. 4 LAT, le législateur avait cherché à réduire autant que possible l'impact dans le paysage des constructions non conformes à la zone agricole.”

“Wie ausgeführt (E. 3c) kann gestützt auf die Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG eine altrechtliche und rechtmässig erstellte Baute gemäss Art. 42 Abs. 4 RPV abgebrochen und durch einen Neubau ersetzt werden, sofern die bestehende Baute im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht. Dabei ist gemäss dieser Bestimmung zu beachten, dass das Gebäudevolumen nur soweit wieder aufgebaut werden darf, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann, wobei ausdrücklich festgehalten wird, dass Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV nicht anwendbar ist. Damit muss Art. 42 Abs. 3 Bst b RPV beachten werden. Gemäss dieser Bestimmung gilt im Zusammenhang mit der Wahrung der Identität in jedem Fall folgende Regel: Unter den Voraussetzungen von Artikel 24c Absatz 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 Prozent noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet.   Das AGR erachtete diese Voraussetzungen beim vorliegend zu beurteilenden Abbruch und Ersatzneubau als erfüllt und führte hierzu in seiner Verfügung vom 16. Januar 2024 Folgendes aus:   «Das AGR hat vorliegend (nochmals) eine eigene Berechnung – gestützt auf die Baugesuchsunterlagen und -pläne der Baubewilligungsverfahren von 1993 sowie 1997 – der bestrittenen Volumina und der Flächen vorgenommen.”

“Würde man die Umnutzung gestützt darauf verhindern, verlöre Art. 24e RPG seine Daseinsberechtigung, da in jedem Fall bei einer Umnutzung zu Tierhaltung Emissionen und damit Auswirkungen entstehen, welche vorher nicht vorhanden waren. Dies ist einer der wesentlichen Unterschiede vom Ausnahmetatbestand in Art. 24e RPG zu demjenigen in Art. 24a RPG. Stehen der hobbymässigen Tierhaltung mit ihren Emissionen im konkreten Einzelfall überwiegende Interessen entgegen, ist dies im Rahmen der Interessenabwägung gemäss Art. 24e Abs. 5 RPG i.V.m. Art. 24d Abs. 3 RPG zu beurteilen (vgl. Erwägung 9). Es steht damit fest, dass die Identität im Sinne von Art. 42 Abs. 1 RPV der nahegelegenen Wohnbaute beim Tatbestand von Art. 24e RPG nicht in gleichem Masse wie beim Tatbestand von Art. 24c RPG Anwendung finden kann. Vielmehr tangiert die Umnutzung eines Drittgebäudes gemäss Art. 24e RPG gestützt auf die Verweisnormen in Art. 42b Abs. 1 und 2 RPV die Identität der nahe gelegenen Wohnbaute so lange nicht, als deren rechnerischen Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV nicht ausgeschöpft sind. Auch der Beschwerdeführer selber scheint implizit von dieser Interpretation auszugehen. Indem er festhält, was ausserhalb des Rahmens von Art. 42 Abs. 1 RPV liege, könne allenfalls nach Art. 24e RPG bewilligt werden, bestätigt er die Sonderregelung im Ausnahmetatbestand für die hobbymässige Tierhaltung.”

“Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente (art. 22 al. 1 LAT [RS 700]). Pour qu'une autorisation hors de la zone à bâtir soit délivrée, la construction ou l'installation doit y être conforme à l'affectation de la zone (art. 22 al. 2 let. a LAT), ou alternativement remplir les conditions des exceptions prévues aux art. 24 ss LAT. A teneur de l'art. 24e al. 1 LAT, des travaux de transformation sont autorisés dans les bâtiments et les parties de bâtiments inhabités et conservés dans leur substance s'ils permettent aux personnes qui habitent à proximité d'y détenir des animaux à titre de loisir dans des conditions respectueuses. L'art. 42b de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise que la transformation destinée à la détention d'animaux à titre de loisir est assimilée à un agrandissement de l'utilisation à des fins d'habitation du bâtiment d'habitation situé à proximité (al. 1); elle est imputée aux possibilités d'agrandissement des bâtiments d'habitation au sens de l'art. 42 al. 3 OAT prévoyant des limites de surfaces additionnelles aux surfaces habitables existantes (al. 2). L'exigence de proximité entre le bâtiment d'habitation et celui destiné à la garde d'animaux a été introduite par le législateur lorsqu'il a étendu la possibilité, alors déjà existante, de réaliser des travaux dans des parties de bâtiments inhabités attenantes aux habitations, à des bâtiments inhabités distincts, qualifiés de locaux annexes (Conseil fédéral, Message du 2 décembre 2005 relatif à la révision partielle de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, FF 2005 6645 ch. 2.3). Aussi, les bâtiments doivent-ils se trouver dans une relation spatiale étroite (PETER HÄNNI, Planungs-, Bau- und besonderes Umweltschutzrecht, 6e éd. 2016, p. 221). La proximité garantit une surveillance et des soins donnés sur place aux animaux et permet d'éviter une circulation induite et des locaux annexes tels que toilettes, douches, dortoirs, etc. (Conseil fédéral, Message précité, FF 2005 6645 ch. 2.3; ARE, Comment l'aménagement du territoire appréhende les activités liées au cheval, 2015, p.”

“Nach Art. 42 Abs. 2 BGG ist in der Begründung einer Beschwerde in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt. Die Bestimmungen von Art. 95 ff. BGG nennen die vor Bundesgericht zulässigen Beschwerdegründe. Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten gilt der in Art. 106 Abs. 1 BGG verankerte Grundsatz der Rechtsanwendung von Amtes wegen nicht; insofern besteht eine qualifizierte Rügepflicht (Art. 106 Abs. 2 BGG; BGE 136 I 49 E. 1.4.1 S. 53, 65 E. 1.3.1 S. 68 mit Hinweisen). Es obliegt dem Beschwerdeführer namentlich darzulegen, inwiefern der angefochtene Entscheid gegen Grundrechte verstossen soll. Der Beschwerdeführer setzt sich nicht rechtsgenüglich mit der Begründung des Verwaltungsgerichts auseinander. Insbesondere zeigt er nicht auf, dass die Eventualbegründung, die geplante Erweiterung sei übermässig im Sinne von Art. 42 RPV, rechtswidrig wäre. Soweit der Beschwerdeführer sinngemäss geltend macht, das Verwaltungsgericht hätte ihm eine "angepasste Baubewilligung gemäss dem Altbaurecht" bewilligen müssen, setzt er sich nicht mit den entsprechenden Ausführungen des Verwaltungsgerichts auseinander, wonach eine Behörde ein konkretes Bauprojekt überpüfe; es liege nicht an den Baubewilligungsbehörden, dem Baugesuchsteller aufzuzeigen, wie eine geplante Baute auszugestalten sei, damit sie bewilligungsfähig sei. Insgesamt ergibt sich aus der Beschwerde nicht, inwiefern die Begründung des Verwaltungsgerichts bzw. dessen Entscheid selbst rechts- bzw. verfassungswidrig sein soll. Die Beschwerde genügt den gesetzlichen Formerfordernissen offensichtlich nicht, weshalb auf sie im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 BGG nicht einzutreten ist.”

“4 RPG gegeben ist oder nicht, bleibt wie oben dargelegt weiterhin erforderlich, dass das Vorhaben die Identität wahrt (vgl. oben E. 3.1 a.E.), wozu auch das äussere Erscheinungsbild (Ausmass, Stil) zählt (dazu nachfolgend E. 6). Zu prüfen bleibt die Frage, ob mit dem Abbruch und Wiederaufbau die geforderte Identität gewahrt ist, was unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen ist. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts (BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3; vgl. auch BGer 1C_486/2015 vom 24. Mai 2016 E. 3.2.2; VerwGE 2019/62 vom 26. September 2019 E. 4.1.3), ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a und b S. 218 f.; BGer 1C_281/2015 vom 28. Juni 2016 E. 4.1 und 6.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu, sondern die Identität bezieht sich – wie Art. 42 Abs. 1 RPV verdeutlicht – auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken (vgl. BGer 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3, in: ZBl 113/2012 S. 271). Beim Abbruch und Wiederaufbau ist keine exakte Kopie des abgebrochenen Gebäudes verlangt – eine sorgfältig an die traditionelle Bauweise angepasste zeitgemässe Architektur verändert das äussere Erscheinungsbild bloss geringfügig (Pflüger/Muggli in: Raum und Umwelt, a.a.O., S. 15). In die Gesamtbeurteilung einzubeziehen sind namentlich das äussere Erscheinungsbild, die Nutzungsart und das Nutzungsmass, die Anzahl Wohneinheiten, die Erschliessung, die wirtschaftliche Zweckbestimmung sowie die Auswirkungen auf die Raumordnung und die Umwelt (BGer 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3). Bei der Beurteilung des äusseren Erscheinungsbilds ist entscheidend, ob das geplante Bauprojekt bezüglich Gebäudeform, Stil und Gestaltung wesentlich vom bestehenden Gebäude abweicht (BGer 1C_268/2010 vom 25.”

“In Bezug auf die weiteren zu berücksichtigenden bundesgerichtlichen Kriterien ist festzustellen, dass mit dem Bauvorhaben gerade keine zusätzlichen Volumina geschaffen werden. Die Nutzungsart ändert ebenfalls nicht und das Nutzungsmass wird mit dem Verzicht auf eine zweite Wohneinheit gar reduziert. Es sind ferner keine zusätzlichen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt ersichtlich. Im Gegenteil, mit dem Verzicht auf eine zweite Wohneinheit wird das zu erwartende Verkehrsaufkommen verringert. Im Weiteren übernimmt der Neubau im Wesentlichen auch die in der Umgebung vorherrschenden Gebäudeformen; jedenfalls setzt er sich nicht in einen unverträglichen Gegensatz dazu (siehe hierzu oben E. 4.5.2 und E. 7 hernach). In Würdigung sämtlicher Umstände sind die mit dem Bauvorhaben verbundenen Änderungen von untergeordneter Natur und ist die Wesensgleichheit gegeben. Die übrigen Vorbringen der Beschwerdeführerin in diesem Zusammenhang vermögen daran nichts zu ändern. Weder aus Art. 24c Abs. 4 RPG noch aus Art. 42 Abs. 1 RPV kann eine Pflicht abgeleitet werden, statt eines Ersatzbaus vorgängig eine Sanierung des Wohngebäudes unter Beizug eines befähigten Architekten zu prüfen. Es besteht auch keine gesetzliche Handhabe dafür, einen Nachweis für die Notwendigkeit eines (Total-) Abbruchs zu verlangen. Ist die Identität gewahrt und sind auch die weiteren Voraussetzungen erfüllt, steht einem Abbruch und Wiederaufbau in dieser Hinsicht nichts entgegen. Daran ändert nichts, dass andere Lösungen auch möglich oder – wenigstens aus Sicht der Beschwerdeführerin – gar besser wären. Schliesslich hilft der Beschwerdeführerin der Hinweis auf die Regelung im Kanton Appenzell I.Rh. nicht weiter. Bei der erwähnten Bestimmung handelt es sich um eine generelle Ästhetikklausel (konkret: Einordnungsgebot) des Rechts des Kantons Appenzell I.Rh.. Mithin geht es darin – anders als die Beschwerdeführerin meint – nicht um eine Konkretisierung des bundesrechtlich geregelten Identitätserfordernisses. Eine solche oder eine ähnliche Regelung kennt das PBG des Kantons St.”

“4 RPG gegeben ist oder nicht, bleibt wie oben dargelegt weiterhin erforderlich, dass das Vorhaben die Identität wahrt (vgl. oben E. 3.1 a.E.), wozu auch das äussere Erscheinungsbild (Ausmass, Stil) zählt (dazu nachfolgend E. 6). Zu prüfen bleibt die Frage, ob mit dem Abbruch und Wiederaufbau die geforderte Identität gewahrt ist, was unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen ist. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts (BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3; vgl. auch BGer 1C_486/2015 vom 24. Mai 2016 E. 3.2.2; VerwGE 2019/62 vom 26. September 2019 E. 4.1.3), ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a und b S. 218 f.; BGer 1C_281/2015 vom 28. Juni 2016 E. 4.1 und 6.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu, sondern die Identität bezieht sich – wie Art. 42 Abs. 1 RPV verdeutlicht – auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken (vgl. BGer 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3, in: ZBl 113/2012 S. 271). Beim Abbruch und Wiederaufbau ist keine exakte Kopie des abgebrochenen Gebäudes verlangt – eine sorgfältig an die traditionelle Bauweise angepasste zeitgemässe Architektur verändert das äussere Erscheinungsbild bloss geringfügig (Pflüger/Muggli in: Raum und Umwelt, a.a.O., S. 15). In die Gesamtbeurteilung einzubeziehen sind namentlich das äussere Erscheinungsbild, die Nutzungsart und das Nutzungsmass, die Anzahl Wohneinheiten, die Erschliessung, die wirtschaftliche Zweckbestimmung sowie die Auswirkungen auf die Raumordnung und die Umwelt (BGer 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3). Bei der Beurteilung des äusseren Erscheinungsbilds ist entscheidend, ob das geplante Bauprojekt bezüglich Gebäudeform, Stil und Gestaltung wesentlich vom bestehenden Gebäude abweicht (BGer 1C_268/2010 vom 25.”

“Une autre solution, qui consisterait à créer des ouvertures dans la toiture, voire des lucarnes – puisque la pièce du 1er étage ne pourrait pas être éclairée directement par des ouvertures aménagées sur d'autres façades – ne serait pas objectivement préférable (cf. à ce propos arrêt CDAP AC.2013.0499 du 12 août 2014, à propos de la création de grandes lucarnes augmentant le volume des chambres concernées). En outre, même si, comme l'expose l'autorité cantonale dans sa dernière écriture, la création de la baie vitrée en façade sud-ouest n'a pas l'effet d'un assainissement énergétique proprement dit (cf. art. 24c al. 4 LAT), puisque le gain final est faible, cette mesure permet néanmoins une certaine économie d'énergie et va donc dans le sens d'une amélioration de l'habitation. Ainsi, une appréciation globale du projet de nouvelle baie vitrée démontre que l'identité de la construction est pour l'essentiel respectée et qu'il s'agit d'une transformation partielle conforme à l'art. 24c LAT ainsi qu'à l'art. 42 OAT. La décision du SDT (DGTL) qui refuse l'autorisation spéciale pour ce projet viole par conséquent le droit fédéral.”

“Après l’écriture de la commune du 13 juillet 2021, l’avocat des requérants a, le 3 septembre 2021, transmis au TAPI une procuration de Mme B______ en sa faveur, précisant que la « qualité pour recourir » devait aussi lui être reconnue. Les requérants s’en rapportaient à justice quant à la substitution des parties entre eux, soulignant que M. B______ était toujours copropriétaire de la parcelle litigieuse et conservait sa qualité pour recourir. 10) Par jugement du 19 janvier 2022, le TAPI a rejeté le recours de la commune. Il a également constaté que Mme B______ s’était substituée de plein droit à M. C______ B______, à la suite de l’acquisition par celle-ci de la part de copropriété de ce dernier sur la parcelle en cause, par acte notarié inscrit au RF le 3 mai 2021. Il a donc mis M. C______ B______ hors de cause. Les limites fixées par l’art. 42 al. 3 « let. a et b » OAT étaient respectées. Contrairement à l’avis de la commune, le pavillon existant comptait, vu l’existence d’un plancher entre le rez et la toiture, une surface de combles qui avait été, à raison, prise en compte à titre de SA dans les calculs des surfaces conformément à l’art. 42 OAT. Ainsi, au 1er juillet 1972, ce bâtiment totalisait 22,1 m2 de SPBu et 8,04 m2 de SA. Dans la demande litigieuse, la SBPu était de 27,2 m2 à l’intérieur du volume existant et de 4,07 m2 à l’extérieur de ce dernier, tandis que la SA était de 6,14 m2 à l’extérieur du volume existant. Dès lors, l’agrandissement litigieux représentait une augmentation de 9,14 m2 de SBPu (soit 29,9 %) et de 7,24 m2 (soit 28,9 %) au total (SPBu + SA). En dépit de l’avis de la commune invoquant une modification importante de l’utilisation du pavillon résultant des travaux autorisés, le TAPI, suivant l’avis de toutes les autres instances consultées, a considéré que l’identité de la construction projetée était respectée pour l’essentiel. L’autorisation litigieuse portait sur une reconstruction au sens de l’art. 42 al. 4 OAT et visait un pavillon de week-end. Elle prévoyait un léger agrandissement (10,2 m2 au total), un assainissement énergétique (isolation et pose d’une pompe à chaleur) et un raccordement aux nouveaux réseaux électrique et séparatif, installés récemment par la commune.”

“3 OAT figurant dans le dossier du département, à une hauteur minimale de 1 m située dans les combles du pavillon existant. Elle peut dès lors, conformément à la directive ARE 2007, être prise en compte à titre de SA. Le fait qu’elle ne soit pas habitable n’est in casu pas déterminant, puisque cette surface n’a pas été intégrée dans la SBPu du projet litigieux. Cette conclusion s’impose sur la seule base du plan de 1945, tel que pris en compte par le département dans le document relatif au calcul de l’art. 42 al. 3 OAT, sans qu’aucune autre mesure d’instruction ne s’impose en l’état actuel de la réglementation découlant de ladite directive et de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Au surplus, les calculs effectués par le département et confirmés par le TAPI sont corrects, de sorte que le projet litigieux respecte les limites chiffrées posées par l’art. 42 al. 3 let. b OAT. L’autorisation et le jugement querellés doivent donc être confirmés sur ce point. 6) Les parties s’opposent sur la question de savoir si le projet litigieux respecte l’identité du bâtiment existant, condition posée par l’art. 42 OAT. La commune soutient que les travaux projetés modifient de manière importante l’utilisation du pavillon, en violation de l’art. 42 al. 3 let. c OAT, étant précisé qu’aucune partie ne conteste que son utilisation était jusqu’alors temporaire. Il convient ainsi d’examiner si l’autorisation litigieuse est conforme au droit. a. Aux termes de l'art. 24c LAT, hors de la zone à bâtir, les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Les modifications apportées à l’aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al.”

“Non possono essere realizzate nuove abitazioni secondarie, ma possono essere rinnovate, trasformate e ricostruite quelle esistenti nei limiti della superficie utile principale preesistente (art. 11 cpv. 2 LASec). Se l'edificio oggetto della ricostruzione è situato nella zona edificabile, esso soggiace all'autorizzazione edilizia ordinaria (art. 22 LPT). La costruzione deve in particolare rispettare le disposizioni edilizie del diritto cantonale e comunale (cfr. art. 11 cpv. 2 terza frase LASec; ARON PFAMMATTER, in: Zweitwohnungsgesetz (ZWG) - unter Einbezug der Zweitwohnungsverordnung (ZWV), 2aed. 2021, Stephan Wolf/Aron Pfammatter (ed.), n. 8 e 9 ad art. 11). Sotto il profilo dell'art. 11 cpv. 2 LASec è determinante che la superficie utile principale destinata all'abitazione secondaria non sia aumentata. Lo scopo perseguito dalla normativa è quello di limitare l'edificazione di nuove abitazioni secondarie, non di disciplinarne l'aspetto architettonico. Il criterio dell'identità dell'edificio ai sensi dell'art. 24c LPT in relazione con l'art. 42 OPT, applicabile alle costruzioni fuori delle zone edificabili, non si giustifica nel caso di costruzioni all'interno della zona edificabile, conformi alla zona di utilizzazione e alle pertinenti disposizioni edilizie (cfr. PFAMMATTER, loc. cit., n. 9 all'art. 11). L'esigenza di rispettare l'aspetto esterno dell'edificio preesistente potrebbe impedire la demolizione di abitazioni vetuste e inadeguate sul piano energetico ed estetico (FRANÇOIS BIANCHI/SARAH GROS, Loi sur les résidences secondaires: Questions choisies, in: not@lex 3/2019, pag. 91). 4.4.4. La citata sentenza 1C_478/2019 deve quindi essere precisata nel senso che la ricostruzione presuppone che l'identità dell'edificio sia mantenuta essenzialmente con riferimento alla sua ubicazione (cfr. sentenza 1C_478/2019, citata, consid. 5.2.4; cfr. in questo senso: JEAN-BAPTISTE ZUFFEREY/VALÉRIE BODEVIN, in: BR/DC 5/2020, pag. 263 n. 3, che rilevano l'esigenza di rispettare l'identità dell'edificio originario dal punto di vista spaziale).”

“Soweit die Beschwerdeführer mit diesen Ausführungen implizieren wollen, dass der massgebliche Vergleichszustand jene Situation sei, wie sie sich mit dem bestehenden Autounterstand (von 2012) zeigt, kann ihnen keineswegs gefolgt werden. Die RIMU erteilte am 25. Januar 2012 die Sonderbewilligung für die Erstellung dieses Autounterstandes, an den nun der streitige Geräteunterstand angebaut werden soll. Diese Bewilligung erfolgte ihrerseits bereits gestützt auf Art. 24c Abs. 1 und 2 RPG, welcher schon in der damaligen Version (Art. 24c RPG wurde in der Folge am 1. November 2012 teilweise revidiert) vorsah, dass altrechtliche, bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt sind, und – vorbehältlich der Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung – mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden können, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind. Auch waren schon unter dem damaligen Art. 42 RPV Änderungen an Bauten und Anlagen, auf die Art. 24c RPG anwendbar ist, (nur) zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Nach dem Vorgesagten zum massgeblichen Vergleichszustand ist die Frage, ob die Identität der Baute unter Würdigung der gesamten Umstände gewahrt wird, nicht mit Blick auf diesen neurechtlichen Autounterstand, sondern vielmehr mit Blick auf das altrechtliche Wohn- und Ökonomiegebäude, welches gestützt auf die Baubewilligung von 2008 abgebrochen wurde, zu beurteilen. Gestützt auf dieselbe Bewilligung wurde diese altrechtliche Baute durch das nun bestehende Wohnhaus – dessen Standort indes etwas weiter östlich und weiter zurückversetzt von der Strasse liegt als jener der altrechtlichen Baute – ersetzt.”

“Dieses Identitätserfordernis steht nach wie vor an erster Stelle. Massgeblicher Vergleichszustand ist der Zustand, in dem sich die Baute im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet (rechtmässig) befand (vgl. Art. 42 Abs. 2 RPV). Stichtag ist in der Regel das Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes[6] am 1. Juli 1972, weil damit erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde. Ob die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Die Änderung darf nur von untergeordneter Natur sein. Die Wesensgleichheit muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden.[7] Das zulässige Erweiterungsmass bestimmt sich nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV. Bei ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen (vgl. Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). Diese Bestimmung konkretisiert das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV in Bezug auf Temporärwohnbauten. Mit Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV soll die raumplanerisch unerwünschte Umnutzung von Alphütten, Weidhäusern und dergleichen zu ganzjährig bewohnten Wohnbauten mit entsprechend hohen Ansprüchen der Bewohnenden verhindert werden.[8] Der temporäre Charakter dieser ursprünglich nur zeitweise bewohnten Gebäude in der Landwirtschaftszone soll erhalten bleiben. Solches wäre nicht der Fall, wenn bauliche Veränderungen eine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen würden (anders als temporär genutzt, z.B. Winternutzung, Dauerwohnsitz, vermietbare Wohnungen). Sowohl eine energetische Sanierung, der Einbau einer Heizung wie auch eine erweiterte Erschliessung mit Strom, Wasser und Abwasser sind nicht bewilligbar, weil diese Massnahmen eine wesentlich veränderte Nutzung der ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten ermöglichen würden. Die Bewilligung zur Umnutzung des Wohnteils zu nicht landwirtschaftlichen Wohnzwecken ist mit einem Zweckentfremdungsverbot bzw. einer Nutzungseinschränkung gemäss Art.”

“L'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l'époque, mais qui sont devenues contraires à l'affectation de la zone à la suite d'une modification de la législation ou des plans d'aménagement (cf. art. 41 OAT). La date déterminante est en principe celle du 1 er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 147 II 309 consid. 5.4 et consid. non publié 6.2; 129 II 396 consid. 4.2.1; arrêt 1C_162/2019 du 25 novembre 2019 consid. 3.1 et les références citées). Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. Selon l'art. 42 al. 3 let. c OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances; la règle selon laquelle les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire doit en tout cas être respectée. Cette dernière disposition s'inscrit dans la volonté d'éviter que les bâtiments habités de manière temporaire soient réaffectés, au titre de l'art. 24c LAT, à un usage d'habitation permanent. La démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité de manière temporaire entraîne une modification importante de son utilisation, de même que l'installation d'un chauffage dans une construction jusque-là non chauffée ou le raccordement au réseau électrique d'une construction précédemment non raccordée (arrêts 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid.”

“Ob die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Die Änderung darf nur von untergeordneter Natur sein. Die Wesensgleichheit muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden.13 Das zulässige Erweiterungsmass bestimmt sich nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV. Bei ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen (vgl. Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). Diese Bestimmung konkretisiert das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV in Bezug auf Temporärwohnbauten. Mit Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV soll die raumplanerisch unerwünschte Umnutzung von Alphütten, Weidhäusern und dergleichen zu ganzjährig bewohnten Wohnbauten mit entsprechend hohen Ansprüchen der Bewohnenden verhindert werden.14 Temporärwohnbauten in der Landwirtschaftszone sind nicht vergleichbar mit Ferienhäusern in der Bauzone, bei denen es der Eigentümerschaft in der Regel frei steht, diese ganzjährig ferienhalber zu bewohnen oder sogar zu einem Dauerwohnsitz zu machen.15 Der temporäre Charakter dieser ursprünglich nur zeitweise bewohnten Gebäude in der Landwirtschaftszone soll erhalten bleiben. Solches wäre nicht der Fall, wenn bauliche Veränderungen eine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen würden. So kann der Abbruch und Wiederaufbau einer ursprünglich bloss temporär bewohnten Baute zu wesentlich veränderten Nutzungsmöglichkeiten führen. Gleiches gilt, wenn in eine im Wesentlichen unbeheizte Baute eine Heizung eingebaut wird oder wenn das Gebäude an das elektrische Stromnetz angeschlossen wird.”

“" Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l'époque, mais qui sont devenues contraires à l'affectation de la zone à la suite d'une modification de la législation ou des plans d'aménagement (art. 41 OAT, dans sa teneur antérieure au 1er novembre 2012). La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque. La date déterminante est en principe celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de l'ancienne loi fédérale du 6 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution (RO 1972 I 958) – abrogée par la loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.20) – qui a pour la première fois introduit le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1 p. 666). L’art. 24c LAT est concrétisé par l’art. 42 OAT, dont la teneur applicable jusqu’au 31 octobre 2012 (RO 2000 2061 et RO 2007 3643) est la suivante: "Art. 42 Modifications apportées aux constructions et installations devenues contraires à l’affectation de la zone 1 Les constructions et installations pour lesquelles l’art. 24c LAT est applicable peuvent faire l’objet de modifications si l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. 2 Le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de la modification de la législation ou des plans d’aménagement. 3 La question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: a.     à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %; b.”

“3, per gli edifici abitativi agricoli e gli edifici annessi utilizzati a scopo di sfruttamento agricolo, eretti o trasformati legalmente prima che il fondo in questione diventasse parte della zona non edificabile ai sensi del diritto federale. Con quest'ultimo capoverso, frutto della modifica della LPT del 23 dicembre 2011, in vigore dal 1° novembre 2012, si è in sostanza voluto estendere la tutela allargata delle situazioni acquisite agli edifici abitativi agricoli (e agli edifici annessi) eretti o trasformati legalmente prima del 1° luglio 1972 (cfr. Rudolf Muggli, in: Kommentar zum Bundesgesetz über die Raumplanung, Zurigo 2009, ad art. 24c n. 6 e 18), data che coincide con l'entrata in vigore della legge federale contro l'inquinamento delle acque dell'8 ottobre 1971 (LIA; RU 1972, 1120), che ha introdotto per la prima volta a livello legislativo la distinzione fra territorio edificabile e non edificabile. Da ciò si deduce che l'art. 24c LPT non è applicabile nel caso di edifici e impianti agricoli isolati non abitati (cfr. art. 41 cpv. 2 OPT), a meno che non sia dimostrato un loro uso non agricolo antecedente al 1° luglio 1972 (cfr. Muggli, op. cit., ad art. 24c n. 20).       L'art. 42 OPT precisa la portata della tutela allargata delle situazioni acquisite. In sostanza, gli interventi sono ammessi, nella misura in cui l'identità dell'edificio o impianto unitamente ai dintorni rimane conservata nei tratti essenziali (art. 42 cpv. 1 OPT). Le modifiche possono consistere in trasformazioni interne, ampliamenti esterni, come anche in cambiamenti (parziali) di destinazione. Stato di riferimento determinante per la valutazione dell'identità è lo stato in cui si trovava l'edificio o l'impianto al momento dell'assegnazione a una zona non edificabile, ossia, di regola, il 1° luglio”

“La garantie de la situation acquise telle que prévue aux art. 24c LAT ainsi que 41 et 42 OAT implique la possibilité pour les propriétaires de biens-fonds sis hors de la zone en bâtir de pouvoir procéder à certains travaux sur des constructions et installations qui ont été érigées ou transformées légalement avant l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral, soit en principe avant le 1er juillet 1972 (cf. supra consid. 6a/aa). Les dispositions précitées, et en particulier l’art. 42 OAT, ne trouvent, contrairement à ce qu’affirment les recourants, effectivement application que depuis le 1er septembre”

“Nach Art. 24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die vor dem 1. Juli 1972 rechtmässig erstellt wurden, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt. Sie dürfen erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden (Art. 24c Abs. 1 und 2 RPG, Art. 42 Abs. 1 RPV18). Die gemäss Art. 24c Abs. 2 RPG zulässigen Änderungen und Erweiterungen wurden vom Bundesrat in Art. 42 RPV konkretisiert. Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (Abs. 1). Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild sind unter anderem dann zulässig, wenn sie darauf ausgerichtet sind, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 4 RPG). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG). Dem Vorhaben dürfen keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 43a Abs. e RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Diese Zuweisung erfolgte in aller Regel mit dem Inkrafttreten des ersten Gewässerschutzgesetzes19 am 1. Juli”

“24c RPG) und die allgemeinen Bewilligungsvoraussetzungen nach Art. 43a RPV vorbehalten. Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Abs. 1). Die Veränderungen können sowohl in inneren Umbauten als auch in äusseren Erweiterungen sowie in Zweckänderungen bestehen (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können. Wurden z.B. die nach Art. 42 Abs. 3 RPV höchstens zulässigen Erweiterungsmöglichkeiten durch eine frühere Baubewilligung ausgeschöpft, sind keine zusätzlichen Erweiterungen mehr möglich (vgl. BGer 1C_480/2019; 1C_481/2019 vom 16. Juli 2020 E. 4.1 mit Hinweisen, in: ZBl 2021, S. 503 ff., siehe zur Zulässigkeit der Aufteilung eines Bauvorhabens in verschiedene Teilschritte und Bewilligungsverfahren auch Art. 25a Abs. 1-3 RPG sowie BGer 1C_658/2017 vom 18. September 2018 E. 3.3 mit Hinweisen). Die massgebliche Rechtsänderung ist in der Regel das Inkrafttreten des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (vgl. BGer 1C_10/2019 vom 15. April 2020 E. 4.4 mit Hinweis). Dabei ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden.”

“Bei der Berechnung des möglichen Erweiterungspotenzials ist zu berücksichtigen, dass 1992 bereits eine Erweiterung in Form eines Garagenanbaus im Umfang von 61,61 m2 stattgefunden hat. Die maximal zulässigen Änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten können zwar in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden (vgl. BGr, 11. November 2019, 1C_49/2019, E. 5). Da mit der Garage bereits eine Erweiterung ausserhalb des ursprünglichen Bauvolumens erfolgte, kommt vorliegend für die Berechnung des Erweiterungspotenzials Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV zur Anwendung (vgl. BGr, 22. Dezember 2017, 1C_48/2017, E. 4.3). Demgemäss darf weder die aBGF noch die Gesamtfläche um mehr als 30 % erweitert werden (vgl. E. 3.3). Zum massgebenden Zeitpunkt im Jahr 1972 lagen aBGF und Nebenflächen von zusammen 161,45 m2 vor. Mit der Erweiterung des Gebäudes durch die Einliegerwohnung mit einer Fläche von 20,7 m2 und den Garagenanbau mit einer Fläche von 62,61 m2 wurde die Grenze von 30 % dieser Fläche bereits überschritten. Gleiches würde auch gelten wenn, wie von der Beschwerdegegnerin 2 angenommen, die aBGF sowie Nebenflächen zusammen 203,5 m2 ergäben. Es ergibt sich, dass bereits die 1992 erstellte Garage das mögliche Erweiterungspotenzial vollständig ausgeschöpft und die Einliegerwohnung nicht hätte bewilligt werden dürfen. Da diese Bewilligung aber nicht Streitgegenstand bildet, ist dies hier unbeachtlich. Es ergibt sich jedoch daraus, dass der strittige Eintrag im Grundbuch betreffend die vollständige Ausschöpfung des Erweiterungspotenzials nicht zu beanstanden ist.”

“Selon ces dispositions, une transformation était encore considérée comme partielle et ne requérait donc pas que fût démontrée l'existence d'un besoin objectivement fondé, si les locaux utilisés à des fins contraires à l'affectation de la zone étaient agrandis d'au maximum un quart, ou si on ne les utilisait à d'autres fins que dans les mêmes proportions. Par la suite, la loi fédérale de 1979 sur l'aménagement du territoire (cf. art. 24 al. 2 aLAT) permettait aux cantons, dans un cadre juridique fédéral qui comprenait en particulier les notions de rénovation, de transformation partielle et de reconstruction, d'autoriser les modifications qui préservaient la substance et l'identité des constructions concernées. Dans le cadre de la révision partielle de la LAT de 1998, ces possibilités ont été redéfinies et considérablement élargies, en définissant dans l'ordonnance des limites chiffrées absolues pour l'agrandissement des constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise. Ces limites se retrouvent actuellement sous une forme modifiée à l'art. 42 al. 3 OAT.”

“Lors de ces travaux, puis à l'occasion des aménagements extérieurs réalisés en 2015, plusieurs modifications notables ont été apportées autant à l'intérieur qu'à l'extérieur du bâtiment, et ce sans avoir toutes été autorisées (pignon secondaire avec de grandes ouverture créées, toiture considérablement rehaussée, construction agrandie à l'angle est, agrandissement de la route d'accès, construction de plusieurs murs et escaliers, etc.). Le recourant cite à cet égard une doctrine selon laquelle, comme il n'existait encore aucune limite quantitative sous le régime de l'art. 24 al. 2 aLAT (c'est-à-dire jusqu'en août 2000), on peut "imaginer" que les limites définies à l'art. 42 al. 3 OAT ont déjà été atteintes dans le cadre d'agrandissements autorisés antérieurement à leur introduction. Dans de tels cas, aucun nouvel agrandissement ne serait possible (cf. Muggli, Commentaire pratique LAT, n. 34 ad art. 24c LAT, voir TF 1C_776/2013 / 1C_412/2015 du 3 mai 2016 consid. 4; 1C_347/2014 du 16 janvier 2015 consid. 3.5). Selon le recourant, comme les travaux réalisés en 1997 et 2015 ont modifié notablement l'aspect extérieur et l'identité de la "Maison blanche", plus aucune modification des façades et de la toiture ne pourrait être tolérée au risque de perdre définitivement le caractère de maison paysanne de la bâtisse. Partant, la décision entreprise violerait les art. 24c LAT et 42 OAT.      Le recourant ajoute que, s'agissant de l'équipement de l'immeuble, une station d'épuration et de nouvelles canalisations doivent être construites. Ces nouvelles installations démontreraient que le terrain n'est pas suffisamment équipé en l'état. L'opération envisagée serait en outre contraire à l'art.”

“En tant que dérogation aux principes fixés à l'art. 24 LAT, l'art. 24c LAT ne saurait être interprété extensivement, voire avec souplesse. L'art. 42 OAT pose au contraire des limites claires aux modifications qui peuvent être apportées aux constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise (arrêts du Tribunal fédéral 1C_321/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1 ; 1C_333/2010 du 2 février 2011 consid. 5.1).”

“En tant que dérogation aux principes fixés à l'art. 24 LAT, l'art. 24c LAT ne saurait être interprété extensivement, voire avec souplesse. L'art. 42 OAT pose au contraire des limites claires aux modifications qui peuvent être apportées aux constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise (arrêts du Tribunal fédéral 1C_321/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1 ; 1C_333/2010 du 2 février 2011 consid. 5.1).”

“2.4; Office fédéral du développement territorial, Rapport explicatif en lien avec la révision partielle de l'OAT, octobre 2012, art. 42 OAT, p. 10; cf. également Muggli, Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, art. 24c LAT n. 33). Pour déterminer si l'identité de la construction ou de l'installation est préservée, il s'agit de comparer son état au moment de l'attribution du bien-fonds à la zone de non-bâtir avec celui que vise à réaliser la demande d'autorisation de construire (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 26). Des transformations partielles peuvent être effectuées d'un coup ou par étapes, pour autant que leur somme reste en deçà de la limite supérieure fixée par la loi, à savoir du point où l'identité de l'installation dans son ensemble n'est plus respectée (cf. Muggli, art. 24c LAT n. 28; cf. également arrêts TF 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid. 2.2; 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1; 1C_49/2019 du 11 novembre 2019 consid. 5 et les réf. cit.). Selon l'art. 42 al. 4 OAT, l'admissibilité d'un projet de reconstruction est examinée en fonction de l'état et de l'utilisation légale de cette construction avant sa destruction. L'autorisation de reconstruire n'est envisageable que si la construction ou l'installation en question était, avant sa destruction ou démolition, encore utilisable conformément à sa destination. Pour qu'un bâtiment puisse être utilisé conformément à sa destination, il faut, entre autres, que les structures porteuses, les sols et le toit soient en majeure partie intacts (arrêts TF 1C_125/2012 du 30 octobre 2012 consid. 2.3; 1A.76/1993 du 24 janvier 1994 consid. 4a et b; cf. également Muggli, art. 24c LAT n. 16). La destruction peut résulter des forces naturelles ou de la démolition de l'ouvrage, pour autant que cette dernière n'ait pas été la conséquence du rétablissement d'une situation conforme au droit (arrêt TF 1C_497/2010 du 30 mai 2011 consid. 3.1). La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler, ni aux utilisations périmées de longue date; il ne faut en effet pas que les ruines puissent être transformées en constructions nouvelles (arrêts TF 1A.”

“Die ausgeführten baulichen Massnahmen an dem Dach und den Fassaden der Alphütte sind unbestritten baubewilligungspflichtig. Entsprechend hat die Beschwerdeführerin dafür ein nachträgliches Baugesuch sowie ein Ausnahmegesuch nach Art. 24 ff. RPG eingereicht. Änderungen an Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzone sind nach Art. 24c RPG nur zulässig, wenn die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (Art. 42 Abs. 1 RPV). Der Anwendungsbereich von Art. 24c RPG ist zudem auf Bauten und Anlagen beschränkt, die noch bestimmungsgemäss nutzbar sind (Art. 42 Abs. 4 RPV). Dies ist nach Lehre und Rechtsprechung dann der Fall, wenn der Eigentümer oder die Eigentümerin durch einen angemessenen Unterhalt das fortbestehende Interesse an der Weiternutzung dokumentiert hat.9 Dies äussert sich darin, dass die Baute gemessen an ihrer Zweckbestimmung betriebstüchtig ist und die tragenden Konstruktionen mehrheitlich intakt sind. Damit geniessen altrechtliche Bauten gemäss Art. 24c RPG bloss dann Bestandesschutz, wenn sie noch in gebrauchstauglichem Zustand sind. Solche Bauten dürfen erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden. Der Sinn und Zweck dieser baulichen Massnahmen besteht indes in der Substanzerhaltung. Davon kann jedoch von vornherein nicht die Rede sein, wenn Bauwerke zerfallen oder im Laufe der Zeit unbrauchbar oder abbruchreif geworden und deshalb nicht mehr bestimmungsgemäss nutzbar sind. Ein Umbau von Bauruinen zu wieder nutzbaren Bauten bzw. deren Abbruch und Wiederaufbau ist ausgeschlossen.10”

“Art. 24c RPG sieht vor, dass bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt sind (Abs. 1). Solche Bauten und Anlagen können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). Auch die Ausführungsbestimmung von Art. 42 Abs. 4 RPV (SR 700.1) hält fest, dass eine Baute oder Anlage nur wieder aufgebaut werden darf, wenn sie im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war.”

“La place en pavés telle que désignée dans la décision communale entoure tout le bâtiment no 43b depuis le couvert à voitures jusqu’à la façade nord du bâtiment principal et depuis les murs de soutènement jusqu’à la chaussée de la route communale, à raison d’une surface totale de 270 m2 environ. Le pavage est standard et compact, en béton. L’implantation de constructions, installations et aménagements hors de la zone à bâtir est autorisée pour autant qu’elle soit imposée par la destination de ceux-ci et pour autant qu’aucun intérêt ne s’y oppose (art. 24 LAT). En outre, la transformation partielle d’une construction ou d’une installation antérieures à juillet 1972 suppose que l’identité de cette construction ou installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel (art. 42 al. 1 OAT). Autrement dit, les abords, en l’occurrence du bâtiment principal no 43, doivent autant que possible rester inchangés. La pratique admet des modifications des abords adaptées à l’environnement naturel d’une construction dans l’espace rural ; les matériaux autorisés sont ceux qui sont usuels dans la localité. Parmi les interventions non admissibles, on compte notamment la création d’un nouvel accès et l’imperméabilisation de grandes surfaces de sol.30 Pour déterminer si l’identité est préservée, il s’agit de comparer l’état de la construction, de l’installation ou de l’aménagement des abords au moment de l’attribution du bien-fonds à la zone de non-bâtir (1er juillet 1972) avec celui que vise à réaliser la demande de permis (art. 42 al. 2 OAT).31”

“Il n'est pas exigé que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables ; l'identité se réfère aux traits essentiels de la construction, c'est-à-dire dans toutes ses caractéristiques importantes du point de vue de l'aménagement du territoire (arrêt 1C_312/2016 du 3 avril 2017 consid. 3.1 in ZBl 119/2018 p. 314). Si la condition de l'identité du bâtiment n'est pas respectée, on est en présence d'une transformation totale et l'octroi d'une autorisation dérogatoire fondée sur l'art. 24c LAT n'entre pas en considération (arrêt du Tribunal fédéral 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.2). La doctrine va dans le même sens en exigeant le respect de l'identité de la construction de remplacement pour que l'art. 24c LAT s'applique (Rudolf MUGGLI, op. cit., ad. art. 24c LAT n. 39). La jurisprudence a également retenu qu'une nouvelle construction distante de 260 m de la précédente n'était pas identique à l'ancienne. Une telle différence excède en principe le cadre délimité par l'art. 24c al. 2 LAT en relation avec l'art. 42 al. 4 OAT. La construction projetée ne peut donc pas être autorisée par l'octroi d'une dérogation exceptionnelle (ATF 127 II 2019 consid. 3 in RDAF 2002 I 340). h. Selon une jurisprudence bien établie, la chambre de céans observe une certaine retenue pour éviter de substituer sa propre appréciation à celle des commissions de préavis pour autant que l'autorité inférieure suive l'avis de celles-ci. Les autorités de recours se limitent à examiner si le département ne s'écarte pas sans motif prépondérant et dûment établi du préavis de l'autorité technique consultative, composée de spécialistes capables d'émettre un jugement dépourvu de subjectivisme et de considérations étrangères aux buts de protection fixés par la loi (ATA/1098/2019 du 25 juin 2019 consid. 2e). 5) En l'espèce, il ressort des plans visés ne varietur le 13 novembre 2020 et du plan des surfaces du 2 septembre 2020 que le projet prévoit la démolition de la villa à un seul logement de 136 m2 SBP, alors que l'habitat groupé de six logements « R+1+attique » projeté présente une SBP de 593 m2.”

“Il faut par conséquent appliquer en l'espèce exclusivement les critères du "cadre qualitatif", lequel est défini ainsi dans la décision attaquée, avec la référence à l’art. 42 al. 1 OAT (p. 2) : pour que l’identité de la construction soit respectée, il faut que son volume, son apparence et sa destination restent dans une large mesure identiques et qu’aucun nouvel impact important ne soit généré sur l’affectation du sol, l’équipement et l’environnement. Il y a lieu de relever que l’autorité intimée cite également, au titre du "cadre qualitatif", l’art. 24c al. 4 LAT ("Les modifications apportées à l’aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage"). Or cette prescription est entrée en vigueur le 1er novembre 2012, de sorte qu’elle n’est pas applicable dans le cas particulier.  La jurisprudence fédérale relative à l'art. 42 al. 1 OAT retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage. L'identité se rapporte bien aux éléments essentiels de l'ouvrage, ceux qui revêtent une certaine importance pour l'aménagement du territoire (TF 1C_434/2022 du 25 août 2023 consid. 4.1.1; 1C_567/2021 du 23 janvier 2023 consid. 3.4 ; 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1; 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.1 ; 1C_128/2018 du 28 septembre 2018 consid. 5.3).”

“Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être satisfaites (al. 5). Le champ d'application de l'art. 24c LAT est ainsi restreint aux constructions et installations sises hors de la zone à bâtir et qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone à la suite d'un changement de réglementation. La garantie de la situation acquise ne profite en revanche qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 OAT; cf. ATF 127 II 209 consid. 2c). La date déterminante est en principe celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (cf. ATF 129 II 396 consid. 4.2.1; arrêt TF 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid. 2.1). En application de l'art. 24c LAT, l'art. 42 al. 1 OAT prévoit qu'une transformation doit être considérée comme partielle et un agrandissement comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation, ainsi que de ses abords, est respectée pour l'essentiel (al. 1 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (al. 3). Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: a. à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant; b. un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art.”

“Gemäss Art. 24c Abs. 1 RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt. Solche Bauten und Anlagen können gemäss Abs. 2 mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind. Eine teilweise Änderung im Sinne dieser Vorschrift muss die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen wahren (vgl. Art. 42 Abs. 1 RPV). Dies setzt voraus, dass die "Wesensgleichheit" der Baute hinsichtlich des Umfangs, der äusseren Erscheinung sowie der Zweckbestimmung gewahrt bleibt und keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a; Urteil 1C_179/2013 vom 15. August 2013 E. 2.5.2 mit Hinweis; RUDOLF MUGGLI, in: Praxiskommentar RPG, Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, Art. 24c N. 27). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Art. 43 Abs. 1 RPV i.V.m. Art. 37a RPG lässt für vor dem 1. Januar 1980 rechtmässig erstellte gewerbliche Bauten und Anlagen eine weitergehende, d.h. auch vollständige, Zweckänderung zu, sofern keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf Raum und Umwelt entstehen (Art. 43 Abs. 1 lit. b RPV) und die allgemeinen Voraussetzungen nach Art. 43a RPV erfüllt sind. Dies bedeutet jedoch lediglich, dass gewerbliche Umnutzungen und damit verbundene bauliche Veränderungen unter den genannten Voraussetzungen bewilligt werden können, nicht aber, dass sie ohne Baubewilligung und ohne Zustimmung der gemäss Art.”

“24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Sie können mit Bewilli­gung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erwei­tert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geän­dert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wich­tigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5) und der Bewilligung dürfen gemäss Art. 43a Bst. e RPV keine überwiegenden Interessen entge­genstehen. Dies bedingt eine Abwägung der für und gegen das Bauvorha­ben sprechenden Interessen (BGer 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 2.1, 1C_168/2015 vom 11. Mai 2016 E. 3.1). Die nach Art. 24c Abs. 2 RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 RPV konkretisiert. Als Grundregel für alle Bauvorhaben gilt, dass die Identität der Baute ein­schliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben muss, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Iden­tität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zu­weisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Um­stände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Nach der bundesgericht­lichen Rechtsprechung ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute oder Anlage muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt ge­schaffen werden (vgl. BGE 132 II 21 E. 7.1.1, 127 II 215 E. 3a). Gefordert ist hingegen nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich vielmehr auf die «wesentlichen Züge», also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (BGer 1C_154/2020 vom 13.7.2021, in ZBl 2022 S.”

“24c LAT n'entre pas en considération (arrêt du Tribunal fédéral 1C_617/2019 précité consid. 5.2).  Selon la directive ARE 2007, la condition du respect de l’identité, posée à l’art. 42 al. 1 et 3 OAT, s’examine à la lumière de l’agrandissement de la surface utilisée, des modifications du volume construit, des changements d’affectation et des transformations à l’intérieur du volume construit, des modifications de l’aspect extérieur, des extensions des équipements, mais aussi des améliorations du confort et des frais de transformation engagés par rapport à la valeur du bâtiment (point 3.1, p. 8). d. Outre les limites chiffrées imposées par les let. a et b de l’art. 42 al. 3 OAT, la let. c de cette disposition pose, depuis son entrée en vigueur le 1er novembre 2012, une nouvelle condition, mentionnée plus haut et complètement nouvelle. Selon le rapport explicatif établi par l’ARE en octobre 2012 relatif à la révision partielle de l'OAT (ci-après : rapport ARE 2012, qui renvoie également à la directive ARE 2007), la let. c de l'art. 42 al. 3 OAT répond à la volonté que les bâtiments habités de manière temporaire (en été), entrant dans le champ d'application de l'art. 24c LAT, ne puissent pas être transformés en habitations permanentes (occupées à l’année ; rapport ARE 2012 p. 5 et 10). En règle générale, la démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité seulement de manière temporaire devrait conduire à des modifications importantes de l'utilisation. Il en va de même lorsqu'il s'agit d'installer un chauffage dans un bâtiment principalement non chauffé. De même le raccordement d'un bâtiment à l'origine non raccordé au réseau électrique implique des possibilités quasiment illimitées de nouvelles utilisations qui en règle générale ne seraient plus compatibles avec le critère prévu à la let. c de l’art. 42 al. 3 OAT. Il est tenu compte de cette exigence par l'ajout à la let. c d'un nouveau critère précisant que les travaux de transformation entraînant une modification importante de l'utilisation ne permettent pas de respecter l'identité de la construction.”

“Il n'est pas exigé que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables ; l'identité se réfère aux traits essentiels de la construction, c'est-à-dire dans toutes ses caractéristiques importantes du point de vue de l'aménagement du territoire (arrêts du Tribunal fédéral 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.2 ; 1C_312/2016 du 3 avril 2017 consid. 3.1). Si la condition de l'identité du bâtiment n'est pas respectée, on est en présence d'une transformation totale et l'octroi d'une autorisation dérogatoire fondée sur l'art. 24c LAT n'entre pas en considération (arrêt du Tribunal fédéral 1C_617/2019 précité consid. 5.2).  Selon la directive ARE 2007, la condition du respect de l’identité, posée à l’art. 42 al. 1 et 3 OAT, s’examine à la lumière de l’agrandissement de la surface utilisée, des modifications du volume construit, des changements d’affectation et des transformations à l’intérieur du volume construit, des modifications de l’aspect extérieur, des extensions des équipements, mais aussi des améliorations du confort et des frais de transformation engagés par rapport à la valeur du bâtiment (point 3.1, p. 8). d. Outre les limites chiffrées imposées par les let. a et b de l’art. 42 al. 3 OAT, la let. c de cette disposition pose, depuis son entrée en vigueur le 1er novembre 2012, une nouvelle condition, mentionnée plus haut et complètement nouvelle. Selon le rapport explicatif établi par l’ARE en octobre 2012 relatif à la révision partielle de l'OAT (ci-après : rapport ARE 2012, qui renvoie également à la directive ARE 2007), la let. c de l'art. 42 al. 3 OAT répond à la volonté que les bâtiments habités de manière temporaire (en été), entrant dans le champ d'application de l'art. 24c LAT, ne puissent pas être transformés en habitations permanentes (occupées à l’année ; rapport ARE 2012 p. 5 et 10). En règle générale, la démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité seulement de manière temporaire devrait conduire à des modifications importantes de l'utilisation. Il en va de même lorsqu'il s'agit d'installer un chauffage dans un bâtiment principalement non chauffé. De même le raccordement d'un bâtiment à l'origine non raccordé au réseau électrique implique des possibilités quasiment illimitées de nouvelles utilisations qui en règle générale ne seraient plus compatibles avec le critère prévu à la let.”

“c de cette disposition pose, depuis son entrée en vigueur le 1er novembre 2012, une nouvelle condition, mentionnée plus haut et complètement nouvelle. Selon le rapport explicatif établi par l’ARE en octobre 2012 relatif à la révision partielle de l'OAT (ci-après : rapport ARE 2012, qui renvoie également à la directive ARE 2007), la let. c de l'art. 42 al. 3 OAT répond à la volonté que les bâtiments habités de manière temporaire (en été), entrant dans le champ d'application de l'art. 24c LAT, ne puissent pas être transformés en habitations permanentes (occupées à l’année ; rapport ARE 2012 p. 5 et 10). En règle générale, la démolition-reconstruction d'un bâtiment initialement habité seulement de manière temporaire devrait conduire à des modifications importantes de l'utilisation. Il en va de même lorsqu'il s'agit d'installer un chauffage dans un bâtiment principalement non chauffé. De même le raccordement d'un bâtiment à l'origine non raccordé au réseau électrique implique des possibilités quasiment illimitées de nouvelles utilisations qui en règle générale ne seraient plus compatibles avec le critère prévu à la let. c de l’art. 42 al. 3 OAT. Il est tenu compte de cette exigence par l'ajout à la let. c d'un nouveau critère précisant que les travaux de transformation entraînant une modification importante de l'utilisation ne permettent pas de respecter l'identité de la construction. Cette formulation générale doit permettre aux autorités chargées des autorisations de développer avec l'expérience une pratique appropriée. Compte tenu des résultats de la consultation, le champ d'application de la let. c est expressément limité aux bâtiments habités initialement de manière temporaire. Les maisons d'habitation habitées en permanence érigées selon le droit antérieur ne sont ainsi pas régies par cette disposition (rapport ARE 2012, p. 10 ; cf. arrêts du Tribunal fédéral 1C_491/2020 précité consid. 2.2 ; 1C_118/2018 du 12 mars 2019 consid. 2.4).   Selon MUGGLI, dans le cas des bâtiments habités de manière temporaire au 1er juillet 1972 (art. 42 al. 3 let. c OAT), le législateur fédéral a prévu des restrictions supplémentaires, car il ne souhaitait pas, compte tenu de l’élargissement déjà considérable du champ d’application matériel de l’art.”

“Il en va de même des bâtiments d'habitation agricoles et des bâtiments d'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations sises hors de la zone à bâtir et qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone à la suite d'un changement de réglementation. La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 OAT; cf. ATF 127 II 209 consid. 2c). 3.2.2. En application de l'art. 24c LAT, l'art. 42 OAT prévoit qu'une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel (al. 1, 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées (al. 3): " a. à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant; b. un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art.”

“m et modernisée. Il s’agit cependant d’un changement assez minime, qui sera peu visible dans la mesure où l’exploitation se situe en aval de la route cantonale. L’exigence du respect de l’identité de la construction commande du reste d’examiner l'effet de la transformation sur le bâtiment lui-même, et non sur un élément spécifique comme une façade, un pan de toiture ou une annexe (cf. arrêt AC.2020.0139 du 29 avril 2021 consid. 2e). Or en l’occurrence, la transformation de la façade ouest n’est de loin pas de nature à altérer les traits ou éléments essentiels du bâtiment d’habitation, qui ne fait pas partie du patrimoine architectural local et dont l'apparence extérieure demeure inchangée à tous les autres points de vue. On ne relève enfin aucun changement quant au nombre de logements ou la destination de la construction. Sur la base d’un examen global des circonstances, la cour parvient ainsi à la conclusion que l'identité de la construction au sens de l’art. 42 al. 1 OAT - par rapport à son état au 1er juillet 1972 - est respectée pour l'essentiel avec le projet.”

“Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (art. 42 al. 3, 1ère phrase, OAT). Tel est le cas lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (ATF 127 II 215 consid. 3a; 123 II 256 consid. 4; arrêt 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1). La transformation envisagée doit en particulier respecter les limites chiffrées fixées par l'art.”

“E. 2.1). Nach Art. 42 Abs. 3 RPV darf innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens die anrechenbare Bruttogeschossfläche (aBGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden (Bst.”

“Zudem seien die anrechenbare Bruttogeschossfläche (aBGF) und die Brutto-Nebenfläche (BNF) um total rund 8 m2 beziehungsweise 5,5% erweitert worden. Der freistehende Unterstand auf Grundstück Nr. 0000__ sei zwar etwas verkleinert und in einen etwas filigraner wirkenden Carport von 20 m2 Fläche umgebaut worden. Dieser sei jedoch erst nach dem 1. Juli 1972 erstellt worden, weshalb er zum Zeitpunkt seiner Erstellung an das damals noch vorhandene Erweiterungspotential des früheren Sommerhauses anzurechnen gewesen sei und sein Bestand folglich auch heute bei der Beurteilung der Identität des Ferienhauses (als bereits erfolgter baulicher Erweiterung) nach wie vor berücksichtigt werden müsse. Insgesamt erscheine die vom AREG im Jahr 2018 erteilte Baubewilligung eher grosszügig gewesen zu sein, zumal nicht ersichtlich sei, weshalb ein bescheidenes, nicht ganzjährig bewohnbares Sommerhaus ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erweitert werden musste. Vor diesem Hintergrund sei jedenfalls nicht zu beanstanden, wenn das AREG die änderungsmöglichkeiten nach Art. 24c RPG in Verbindung mit Art. 42 RPV in der Teilverfügung vom 2. Juli 2018 als vollständig ausgeschöpft beurteilt und ein Verbot, nicht bloss eine Beschränkung der baulichen Nutzungserweiterung verfügt habe, welches selbstredend auch blosse Zweckänderungen mitumfasse. Dieser Argumentation der Vorinstanz ist beizupflichten: Erstens haben die Beschwerdeführer das in der raumplanungsrechtlichen Teilverfügung des AREG vom 2. Juli 2018 (…) gestützt auf Art. 44 Abs. 2 RPV (vgl. dazu BGer 1C_750/2013 vom 28. April 2014 E. 4.2 mit Hinweisen) verfügte Verbot der baulichen Nutzungserweiterung nicht angefochten. Bereits deswegen sind im vorliegenden Fall keine weiteren Zweckänderungsmöglichkeiten nach Art. 24c Abs. 2 RPG mehr zulässig. Zweitens hat das Bundesgericht im Urteil BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 zum Zustand am 1. Juli 1972 festgestellt (E. 4.1), das ersetzte Ferienhaus Assek.-Nr. 0002__ auf Parzelle Nr. 0001__ sei damals vom Ausbaustandard her für einen Erstwohnsitz nicht als taugliche Baute anzusehen gewesen. Es sei zu diesem Zeitpunkt objektiv nicht dazu geeignet gewesen, ganzjährig bewohnt zu werden.”

“L’autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Les modifications apportées à l’aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l’aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). L'art. 41 al. 1 OAT précise que le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations qui ont été érigées ou transformées légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral (constructions et installations érigées selon l'ancien droit). La date déterminante est en principe celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1 p. 398). L'art. 42 OAT définit de façon qualitative et quantitative la transformation partielle et l'agrandissement mesuré au sens de l'art. 24c al. 2 et 3 LAT. Cette disposition a la teneur suivante: "1 Une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. 2 Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. 3 La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: a. à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant; b.”

“L'art. 42 OAT dispose qu'une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (al. 1). La question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances (al. 3 1ère phr.). Le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2), soit généralement celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1; TF 1C_489/2022 du 3 août 2023 consid. 5.2.2). L'art. 42 OAT précise la réglementation applicable aux "modifications apportées aux constructions et installations érigées selon l'ancien droit".”

“L'art. 42 OAT dispose qu'une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (al. 1). La question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstance (al. 3 1ère phr.). Le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2), soit généralement celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1; TF 1C_489/2022 du 3 août 2023 consid. 5.2.2). L'art. 42 OAT précise la réglementation applicable aux "modifications apportées aux constructions et installations érigées selon l'ancien droit".”

“Das Wohnhaus auf Parzelle Nr. G.________ gehört nicht zu einem landwirtschaftlichen Gewerbe (vgl. Art. 16a Abs. 1 RPG) und wird daher in der Landwirtschaftszone zonenfremd genutzt. Auf dem Luftbild der Swisstopo von 1970 ist ersichtlich, dass das Gebäude bereits vor dem 1. Juli 1972 bestand. Dieser Zeitpunkt ist raumplanungsrechtlich relevant, weil damals mit Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes17 erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde.18 Das Gebäude (samt seiner Umgebung) fällt daher unter die erweiterte Bestandesgarantie von Art. 24c RPG. Solche altrechtlichen Gebäude und Anlagen können mit einer Ausnahmebewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Art. 24c Abs. 1 und 2 RPG). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG). Die zulässigen Änderungen sind in Art. 42 RPV konkretisiert. Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand ist der Zustand, in dem sich die Baute im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet (rechtmässig) befand (vgl. Art. 42 Abs. 2 RPV), das heisst der bereits erwähnte Stichtag vom 1. Juli”

“10 Ebenso steht fest, dass eine Ausnahmebewilligung nach den Artikeln 24a, 24b, 24d, 24e und 37a RPG von vornherein ausser Betracht fällt. Solches macht der Beschwerdeführer auch nicht geltend. Näher zu prüfen ist daher einzig Art. 24c RPG. Nach Art. 24c Abs. 1 RPG und Art. 41 RPV11 werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die vor dem 1. Juli 1972 erstellt wurden und die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt. Solche Bauten und Anlagen können erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Art. 24c Abs. 2 RPG). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG). Dem Vorhaben dürfen keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 43a Bst. e RPV). Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Eine Baute oder Anlage darf nur wieder aufgebaut werden, wenn sie im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht (Art. 42 Abs. 4 Satz 1 RPV). Bestimmungsgemäss nutzbar ist eine Baute dann, wenn die Eigentümerin oder der Eigentümer durch einen angemessenen Unterhalt das fortbestehende Interesse an der Weiternutzung dokumentiert hat. Dies äussert sich darin, dass sie gemessen an ihrer Zweckbestimmung betriebstüchtig ist und die tragenden Konstruktionen mehrheitlich intakt sind.12”

“Die ausgeführten baulichen Massnahmen an dem Dach und den Fassaden der Alphütte sind unbestritten baubewilligungspflichtig. Entsprechend hat die Beschwerdeführerin dafür ein nachträgliches Baugesuch sowie ein Ausnahmegesuch nach Art. 24 ff. RPG eingereicht. Änderungen an Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzone sind nach Art. 24c RPG nur zulässig, wenn die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (Art. 42 Abs. 1 RPV). Der Anwendungsbereich von Art. 24c RPG ist zudem auf Bauten und Anlagen beschränkt, die noch bestimmungsgemäss nutzbar sind (Art. 42 Abs. 4 RPV). Dies ist nach Lehre und Rechtsprechung dann der Fall, wenn der Eigentümer oder die Eigentümerin durch einen angemessenen Unterhalt das fortbestehende Interesse an der Weiternutzung dokumentiert hat.9 Dies äussert sich darin, dass die Baute gemessen an ihrer Zweckbestimmung betriebstüchtig ist und die tragenden Konstruktionen mehrheitlich intakt sind. Damit geniessen altrechtliche Bauten gemäss Art. 24c RPG bloss dann Bestandesschutz, wenn sie noch in gebrauchstauglichem Zustand sind. Solche Bauten dürfen erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden. Der Sinn und Zweck dieser baulichen Massnahmen besteht indes in der Substanzerhaltung. Davon kann jedoch von vornherein nicht die Rede sein, wenn Bauwerke zerfallen oder im Laufe der Zeit unbrauchbar oder abbruchreif geworden und deshalb nicht mehr bestimmungsgemäss nutzbar sind.”

“b RPV – entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden – auch bei einem Abbruch und Wiederaufbau gewisse Erweiterungsflächen halb angerechnet werden können, auch wenn das altrechtliche Volumen gänzlich abgebrochen wird. Etwas anderes ergibt sich auch nicht aus der von den Beschwerdeführenden zitierten Kommentarstelle[13], wo lediglich festgehalten wird, dass nach Art. 42 Abs. 4 drittem Satz RPV die Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern dann nicht stattfinden würden, wenn das Objekt abgebrochen werde, weshalb es in diesen Fällen bei einer Erweiterung um maximal 30 % und 100 m2 der zonenwidrig genutzten Fläche bleibe. Es wird somit einzig festgehalten, dass bei Abbruch die Privilegierung im Gebäudeinnern gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV (Erweiterung um maximal 60 % BGF) nicht zur Anwendung gelangt. Dass die halbe Anrechnung von Erweiterungen innerhalb des Gebäudevolumens gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV bei einem Abbruch nicht anwendbar sein soll, lässt sich daraus nicht ableiten. Schliesslich mag es zwar zutreffen, dass in der laufenden Revision der Raumplanungsverordnung[14] gemäss Vernehmlassungsentwurf eine Anpassung von Art. 42 Abs. 4 RPV vorgesehen ist, mit welcher klargestellt wird, dass bei einem Abbruch und Wiederaufbau alle Erweiterungen ganz anzurechnen sind. Diese Vorlage ist jedoch nicht verabschiedet und gelangt daher nicht zur Anwendung, weshalb die Beschwerdeführenden nichts für ihren Standpunkt daraus abzuleiten vermögen.”

“b RPV wird jedoch ausgeführt, dass bei einem Wiederaufbau zwar eine Erweiterung der Nutzung möglich sei, aber die Grenzen von 30 Prozent und 100 m2 – gleich wie bei Erweiterungen ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens – zur Anwendung gelangen würden, wobei sich eine gewisse Lockerung dadurch ergebe, dass Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens an die Grenze von 100 m2 nur halb anzurechnen seien. Gleichzeitig werde klar gestellt, das bei einem Wiederaufbau nur jener Teil des Gebäudevolumens wieder errichtet werden dürfe, der notwendig sei, um die nach Absatz 3 zulässige Fläche nutzen zu können. Was im Falle des Abbruchs und Wiederaufbaus unter dieser zulässigen Fläche zu verstehen ist, wird in diesen Erläuterungen in der FN 14 erläutert, wo Folgendes festgehalten ist:   «Wo das wieder aufzubauende Gebäudevolumen nicht über das im Zeitpunkt der massgeblichen Rechtsänderung existierende Volumen hinaus ragt, gelten die darin enthaltenen Flächen auch bei einem Wiederaufbau als innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens und sind daher halb anzurechnen.»   Damit steht fest, dass nach aktueller Rechtslage und gestützt auf Art. 42 Abs. 4 RPV i.V.m. Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV – entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden – auch bei einem Abbruch und Wiederaufbau gewisse Erweiterungsflächen halb angerechnet werden können, auch wenn das altrechtliche Volumen gänzlich abgebrochen wird. Etwas anderes ergibt sich auch nicht aus der von den Beschwerdeführenden zitierten Kommentarstelle[13], wo lediglich festgehalten wird, dass nach Art. 42 Abs. 4 drittem Satz RPV die Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern dann nicht stattfinden würden, wenn das Objekt abgebrochen werde, weshalb es in diesen Fällen bei einer Erweiterung um maximal 30 % und 100 m2 der zonenwidrig genutzten Fläche bleibe. Es wird somit einzig festgehalten, dass bei Abbruch die Privilegierung im Gebäudeinnern gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV (Erweiterung um maximal 60 % BGF) nicht zur Anwendung gelangt. Dass die halbe Anrechnung von Erweiterungen innerhalb des Gebäudevolumens gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV bei einem Abbruch nicht anwendbar sein soll, lässt sich daraus nicht ableiten.”

“Strittig ist zunächst, ob bei einem Abbruch und Wiederaufbau gewisse Erweiterungen gestützt auf Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV immer noch als Erweiterungen «innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens» gelten können, welche nur halb angerechnet werden. Die Beschwerdeführenden sind der Ansicht, dass ein Ersatzneubau, auch wenn er am gleichen Ort erfolgt, stets als Änderung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt. Dieser Ansicht kann nicht gefolgt werden und sie ergibt sich auch nicht aus den von den Beschwerdeführenden in diesem Zusammenhang aufgeführten Fundstellen. Vielmehr muss aus den massgebenden, auch von den Beschwerdeführenden zitierten Erläuterungen zur RPV[12] das Gegenteil abgeleitet werden: Darin wird zwar zunächst begründet, wieso bei einem Abbruch und Wiederaufbau – wie in Art. 42 Abs. 4 RPV ausdrücklich festgehalten – Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV nicht zur Anwendung gelangt. So sei Sinn der Lockerung, welche sich durch Absatz 3 Buchstabe a ergebe, das vorhandene Gebäudevolumen besser nutzen zu können, so lange es ohnehin bestehe. Hingegen könne es nicht das Ziel der Bestimmung sein, diesen Zustand auch nach Ablauf der Lebensdauer der Baute aufrecht zu erhalten. Im Zusammenhang mit Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV wird jedoch ausgeführt, dass bei einem Wiederaufbau zwar eine Erweiterung der Nutzung möglich sei, aber die Grenzen von 30 Prozent und 100 m2 – gleich wie bei Erweiterungen ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens – zur Anwendung gelangen würden, wobei sich eine gewisse Lockerung dadurch ergebe, dass Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens an die Grenze von 100 m2 nur halb anzurechnen seien. Gleichzeitig werde klar gestellt, das bei einem Wiederaufbau nur jener Teil des Gebäudevolumens wieder errichtet werden dürfe, der notwendig sei, um die nach Absatz 3 zulässige Fläche nutzen zu können.”

“b RPV wird jedoch ausgeführt, dass bei einem Wiederaufbau zwar eine Erweiterung der Nutzung möglich sei, aber die Grenzen von 30 Prozent und 100 m2 – gleich wie bei Erweiterungen ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens – zur Anwendung gelangen würden, wobei sich eine gewisse Lockerung dadurch ergebe, dass Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens an die Grenze von 100 m2 nur halb anzurechnen seien. Gleichzeitig werde klar gestellt, das bei einem Wiederaufbau nur jener Teil des Gebäudevolumens wieder errichtet werden dürfe, der notwendig sei, um die nach Absatz 3 zulässige Fläche nutzen zu können. Was im Falle des Abbruchs und Wiederaufbaus unter dieser zulässigen Fläche zu verstehen ist, wird in diesen Erläuterungen in der FN 14 erläutert, wo Folgendes festgehalten ist:   «Wo das wieder aufzubauende Gebäudevolumen nicht über das im Zeitpunkt der massgeblichen Rechtsänderung existierende Volumen hinaus ragt, gelten die darin enthaltenen Flächen auch bei einem Wiederaufbau als innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens und sind daher halb anzurechnen.»   Damit steht fest, dass nach aktueller Rechtslage und gestützt auf Art. 42 Abs. 4 RPV i.V.m. Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV – entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden – auch bei einem Abbruch und Wiederaufbau gewisse Erweiterungsflächen halb angerechnet werden können, auch wenn das altrechtliche Volumen gänzlich abgebrochen wird. Etwas anderes ergibt sich auch nicht aus der von den Beschwerdeführenden zitierten Kommentarstelle[13], wo lediglich festgehalten wird, dass nach Art. 42 Abs. 4 drittem Satz RPV die Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern dann nicht stattfinden würden, wenn das Objekt abgebrochen werde, weshalb es in diesen Fällen bei einer Erweiterung um maximal 30 % und 100 m2 der zonenwidrig genutzten Fläche bleibe. Es wird somit einzig festgehalten, dass bei Abbruch die Privilegierung im Gebäudeinnern gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV (Erweiterung um maximal 60 % BGF) nicht zur Anwendung gelangt. Dass die halbe Anrechnung von Erweiterungen innerhalb des Gebäudevolumens gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV bei einem Abbruch nicht anwendbar sein soll, lässt sich daraus nicht ableiten.”

“Gemäss Art. 24c Abs. 1 RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt. Solche Bauten und Anlagen können gemäss Abs. 2 mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind. Eine teilweise Änderung im Sinne dieser Vorschrift muss die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen wahren (vgl. Art. 42 Abs. 1 RPV). Dies setzt voraus, dass die "Wesensgleichheit" der Baute hinsichtlich des Umfangs, der äusseren Erscheinung sowie der Zweckbestimmung gewahrt bleibt und keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a; Urteil 1C_179/2013 vom 15. August 2013 E. 2.5.2 mit Hinweis; RUDOLF MUGGLI, in: Praxiskommentar RPG, Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, Art. 24c N. 27). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Art. 43 Abs. 1 RPV i.V.m. Art. 37a RPG lässt für vor dem 1. Januar 1980 rechtmässig erstellte gewerbliche Bauten und Anlagen eine weitergehende, d.h. auch vollständige, Zweckänderung zu, sofern keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf Raum und Umwelt entstehen (Art. 43 Abs. 1 lit. b RPV) und die allgemeinen Voraussetzungen nach Art. 43a RPV erfüllt sind. Dies bedeutet jedoch lediglich, dass gewerbliche Umnutzungen und damit verbundene bauliche Veränderungen unter den genannten Voraussetzungen bewilligt werden können, nicht aber, dass sie ohne Baubewilligung und ohne Zustimmung der gemäss Art.”

“Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts zu aArt. 24c Abs. 2 RPG, welche weiterhin anwendbar ist (vgl. Urteile 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1; 1C_486/2015 vom 24. Mai 2016 E. 3.2.2), ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a und b; Urteile 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1; 1C_281/2015 vom 28. Juni 2016 E. 4.1 und 6.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu, sondern die Identität bezieht sich - wie Art. 42 Abs. 1 RPV verdeutlicht - auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken (vgl. Urteile 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 3.1; 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3, in: ZBl 113/2012 S. 271). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist grundsätzlich der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt des Inkrafttretens des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 befand (für die seit dem 1. November 2012 in Kraft stehende Fassung von Art. 42 Abs. 2 RPV: Urteil 1C_415/2014 vom 1. Oktober 2015 E. 3.6; für aArt. 42 Abs. 2 RPV: Urteil 1C_488/2010 vom 8. September 2011 E. 2.3). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen Änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können (Urteil 1C_49/2019 vom 11.”

“Gemäss Art. 24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Sie können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5). Die nach Art. 24c Abs. 2 RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) konkretisiert. Als Grundregel für alle Bauvorhaben gilt, dass die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben muss, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute oder Anlage muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (vgl. BGE 132 II 21 E. 7.1.1; 127 II 215 E. 3a; Urteile 1C_9/2019 vom 4. Oktober 2019 E. 3.3; 1C_350/2014 vom 13. Oktober 2015 E. 4.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich vielmehr auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (Urteil 1C_626/2017, 1C_628/2017 vom 16.”

“In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5). 3.2 Art. 24c RPG ist anwendbar auf Bauten und Anlagen, die rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, bevor das betreffende Grundstück Bestandteil des Nichtbaugebiets im Sinn des Bundesrechts wurde (altrechtliche Baute und Anlagen; Art. 41 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]). Stichtag ist in der Regel der 1. Juli 1972, d.h. das Datum des Inkrafttretens des Bundesgesetzes vom 8. Oktober 1971 über den Schutz der Gewässer gegen Verunreinigung (aGSchG; AS 1972 S. 950), das erstmals Bau- und Nichtbaugebiet klar trennte (BGE 147 II 309 E. 5.4, 129 II 396 E. 4.2.1; BVR 2016 S. 471 E. 3.2 mit Hinweisen). – Unter den Verfahrensbeteiligten ist nicht bestritten, dass es sich bei der Liegenschaft der Beschwerdeführenden um eine rechtmässig erstellte, altrechtliche Baute im Sinn von Art. 24c RPG handelt. 3.3 Die nach Art. 24c RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 RPV weiter konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Abs. 1). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Abs. 2). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Abs. 3 Satz 1). In Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV sind feste quantitative Obergrenzen verankert, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall nicht mehr als gewahrt gilt (BGer 1C_518/2021 vom 12.6.2023 E. 3.2, 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 2.1). So darf innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens die anrechenbare Bruttogeschossfläche (aBGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Bst.”

“24c LAT, hors de la zone à bâtir, les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Il en va de même des bâtiments d'habitation agricoles et des bâtiments d'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). b. Selon l'art. 42 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (al. 1). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). Aux termes de l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : - à l'intérieur du volume bâti existant, la SBP imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant (let. a) ; - un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti existant si les conditions de l'art.”

“La transformation d'une construction ou d'une installation englobe notamment des modifications notables de l'aspect extérieur d'un immeuble existant dont l'affectation n'est cependant pas remise en cause (Heinz AEMISEGGER/Alfred KUTTLER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], Commen taire de la loi sur l'aménagement du territoire, 2010, art. 22, p. 18 n. 31). Elle englobe des cas de transformation au sens étroit, d'agrandissement ou d'une rénovation d'une grande ampleur (Jean-Baptiste ZUFFEREY/Isabelle ROMY, La construction et son environnement en droit public, 2010, p. 135). Les simples travaux d'entretien, rénovations, petites réparations ou changements d'affectation de moindre importance ne sont pas soumis à autorisation. En revanche, il apparaît problématique de considérer de manière générale qu'une modification s'avérant particulièrement modeste vue sous l'angle de ses effets sur l'environnement et la planification n'est pas soumise à permis de construire. En effet, on n'aboutit généralement à cette conviction qu'au moment de l'examen concret du projet (Heinz AEMISEGGER/Alfred KUTTLER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], op. cit., p. 19 n. 35). 5.4.3 L’art. 42 OAT complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. 5.4.4 En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : (a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60%, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; (b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art.”

“Les constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise doivent pour l'essentiel, rester identiques, les modifications apportées à leur aspect extérieur étant soumises à des limites strictes (Rudolf MUGGLI, Commentaire pratique LAT : Construire hors zone à bâtir, 2017, ad. art. 24c LAT n. 7 et 10). Une transformation partielle et un agrandissement mesuré sont admissibles dans la mesure où l'identité de la construction ou de l'installation et des abords sur lesquels le requérant est susceptible d'influer, est pour l'essentiel respectée (art. 42 al. 1 OAT ; Rudolf MUGGLI, op. cit., ad. art. 24c LAT n. 24). La notion d'identité, qui définit la mesure de ce qui est admissible, montre que la notion d'agrandissement mesuré est incluse dans celle de transformation partielle : les modifications apportées peuvent consister aussi bien en transformations intérieures qu'en extensions extérieures ou en changement d'affectation (Rudolf MUGGLI, op. cit., ad. art. 24c LAT n. 28). 6) En l'espèce, la recourante conteste les calculs effectués par le département pour constater que l'agrandissement, n'est pas mesuré au sens de l'art. 42 OAT. Toutefois, les critiques de la recourante ne se fondent sur aucun élément qui contredirait lesdits calculs ou les chiffres pris en compte. Elle soutient uniquement que le calcul n'est pas explicité, que seules les SBPu devraient être prises en compte, alors que le texte même de l'art. 42 al. 3 let. b OAT dit l'inverse. Elle reproche au département de ne pas avoir fait une « lecture intellectuellement honnête » de la page 8 des directives de l'ARE, sans toutefois préciser quels passages desdites recommandations qui lui seraient favorables auraient été occultés. À la lecture de ces recommandations (https://www.are.admin.ch/dam/are /fr/dokumente/recht/publikationen/v_bewilligungen_nachartikel24crpgaenderungenanzonenwidriggeworde.pdf.download.pdf/v_autorisations_ausensdelarticle24clatmodificationsapporteesauxc.pdf ; ci-après : recommandations OAT) et de la page 8 consacrée à la notion d'identité, rien ne permet de soutenir le grief de la recourante. Il faut constater que le département a calculé les surfaces sur la base des plans figurant au dossier, fournis dans le cadre de l'autorisation de construire DD 74'737, délivrée le 20 août 1980, et comparés à ceux figurant dans le dossier de la DD 111'367.”

“Vergrösserung eines Sitzplatzes oder von Parkplätzen zählen – ist sie hingegen nicht beachtlich (zum Ganzen BGer 1C_567/2021 vom 23.1.2023 E. 4.2, 1C_572/2020 vom 30.11.2021 E. 7.4, 1C_480/2019 und 1C_481/2019 vom 16.7.2020, in ZBl 2021 S. 503 E. 3.3 mit Hinweisen; VGE 2022/192 vom 9.11.2023 E. 4.2.2). Ob der zweiseitig offene Carport eine Erweiterung des bestehenden Gebäudevolumens darstellt und in den Anwendungsbereich von Art. 24c Abs. 4 RPG fällt, scheint vor dem Hintergrund der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht ohne Weiteres klar. Wie es sich damit verhält, kann mit Blick auf die nachfolgenden Erwägungen jedoch offenbleiben. In jedem Fall bildet die Wahrung der Identität der Baute die allgemeine Grenze für das mögliche Mass an Veränderungen an altrechtlichen Bauten und Anlagen (Art. 42 Abs. 1 und 2 RPV; vorne E. 3.3; BGer 1C_518/2021 vom 12.6.2023 E. 3.3, 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 3.1; BVR 2016 S. 471 E. 3.3; VGE 2021/383 vom 13.7.2023 E. 5.3). 5.3 Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden. Die Identität einer Baute wird in massgeblicher Weise durch die Umgebung mitgeprägt. Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich auf die «wesentlichen Züge», also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken. In die Gesamtbeurteilung einzubeziehen sind namentlich das äussere Erscheinungsbild, die Nutzungsart und das Nutzungsmass, die Anzahl Wohneinheiten, die Erschliessung, die wirtschaftliche Zweckbestimmung sowie die Auswirkungen auf die Raumordnung und die Umwelt.”

“Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist nach Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden. Die Identität einer Baute wird in massgeblicher Weise durch die Umgebung mitgeprägt. Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts. Ob die so verstandene Identität noch gewahrt wird, beurteilt sich unter Würdigung aller raumrelevanten Gesichtspunkte in ihrem Zusammenwirken. In die Gesamtbeurteilung einzubeziehen sind namentlich das äussere Erscheinungsbild, die Nutzungsart und das Nutzungsmass, die Anzahl Wohneinheiten, die Erschliessung, die wirtschaftliche Zweckbestimmung sowie die Auswirkungen auf die Raumordnung und die Umwelt.”

“L'art. 42 OPT dispone che una trasformazione è considerata parziale e un ampliamento è considerato moderato se l'identità dell'edificio o dell'impianto unitamente ai dintorni rimane conservata nei tratti essenziali; sono ammessi miglioramenti volti a cambiare l'aspetto esterno (cpv. 1). Stato di riferimento determinante per la valutazione dell'identità è quello in cui si trovava l'edificio o l'impianto al momento dell'assegnazione a una zona non edificabile (cpv. 2). Utilizzazioni abbandonate successivamente non vanno più considerate (cfr. ARE, Nuovo diritto della pianificazione del territorio, Parte V, Autorizzazioni in virtù dell'art. 24c LPT, 2001, pag. 8; Bernhard Waldmann/Peter Hänni, Raumplanungsgesetz, Berna 2006, n. 20 ad art. 24c LPT). Secondo il Tribunale federale, l'abbandono di un determinato uso presuppone una chiara interruzione, o per rinuncia a un oggetto in quanto tale o perché appare escluso un suo ulteriore utilizzo per uno scopo analogo. Ciò può segnatamente risultare dal fatto che un'opera non venga più mantenuta e a causa del suo decadimento non si presti più a un tale uso (cfr.”

“Les constructions/installations sollicitées dans la demande de juillet 2019 ne pouvaient pas être considérées comme conformes à la zone agricole. Le département pouvait, à juste titre, rejeter cette demande, sous réserve de l’octroi d’une dérogation ou de la reconnaissance de la situation acquise. Les quatre tunnels de production de champignons, une surface de stockage à l’étage, une plateforme élévatrice et un escalier d’accès ainsi que des murs ne remplissaient pas les conditions requises par les art. 24 LAT et 27 LaLAT. En effet, leur implantation n’était à l’évidence pas imposée, par leur destination, hors de la zone à bâtir. Ils n’étaient dictés par aucune nécessité technique, économique ou inhérente à la nature du sol propre à justifier une dérogation générale au sens de l’art. 24 LAT. La recourante ne pouvait pas non plus se prévaloir de l’art. 24a LAT puisque des travaux de transformation au sens de l’art. 22 al. 1 LAT avaient été sollicités. On ne se trouvait donc pas dans un cas de changement d’affectation sans incidence sur le territoire. La dérogation de l’art. 24c LAT, précisée à l’art. 42 OAT, requérait, en tant que condition préalable, que les constructions et installations en cause existent déjà physiquement. Or, tel n’était le cas en l’espèce ni des quatre tunnels de production de champignons, ni de la nouvelle surface de stockage à l’étage, ni de la plateforme élévatrice, ni de l’escalier d’accès, ni des murs requis. Une dérogation sur la base de cette disposition légale n’était donc pas possible. En dernier lieu, les art. 37a LAT ainsi que 43 et 43a OAT ne pouvaient pas être appliqués puisque le bâtiment en cause avait été édifié postérieurement au 1er janvier 1980 et que tant l’OCAN que l’OU s’étaient opposés à une telle mise en œuvre. Le refus du département était fondé. Le fait qu’il ait autorisé dans le passé une certaine construction, respectivement installation n’impliquait nullement qu’il soit tenu ad aeternam par une telle autorisation. La jurisprudence avait retenu qu’une autorisation de construire ne créait pas de droits acquis. Partant, le fait que le département ait autorisé dans les années 1980, puis en 2012-2013, six tunnels de production de champignons – dont deux avaient été construits – ne signifiait pas qu’il doive à nouveau autoriser les quatre tunnels restants.”

“Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt (Beschwerde S. 4 f.), verfängt nicht: Soweit sie sich auf die kommunale Ästhetiknorm in Art. 411 des Baureglements der EG Meiringen vom 9. Juni 2013 beruft und daraus etwas zu ihren Gunsten ableiten will, kann ihr von vornherein nicht gefolgt werden, denn der Bauabschlag wurde nicht damit begründet, sondern mit der fehlenden Identität im Sinn von Art. 24c Abs. 2 RPG i.V.m. Art. 42 Abs. 1 RPV. Soweit die Beschwerdeführerin geltend macht, Lamellenfilter seien gemäss den Gestaltungsgrundsätzen des AGR zu Art. 24c RPG (einsehbar unter: <www.bauen.dij.be.ch>, Rubriken «Bauen ausserhalb der Bauzone/Gestaltungsgrundsätze») erlaubt und es könne damit der ursprünglich bewilligte Zustand wiederhergestellt werden, trifft dies nicht zu. Abgesehen davon, dass die Gestaltungsgrundsätze ausdrücklich für altrechtliche Bauernhäuser gelten, für Wohnhäuser wie hier nur sinngemäss, dienen die als zulässig bezeichneten Änderungen an der Fassaden­gestaltung offensichtlich primär einer (besseren) Belichtung von ehemaligen Ökonomieteilen. Zudem würden die vorgeschlagenen Lamellenfilter an einzelnen Fenstern nur dazu führen, dass die Fensterflächen optisch etwas reduziert würden. Da schon mit dem bewilligten Projekt die Identität nur knapp gewahrt und seither weitere Änderungen nachträglich bewilligt wurden, reicht eine Annäherung an das bewilligte Fassadenbild nicht aus, um dem Identitätserfordernis gerecht zu werden.”

“Quant à la reconstruction d'un bâtiment détruit ou démoli situé en dehors de la zone à bâtir, elle n'entre en ligne de compte que si celui-ci était encore utilisable conformément à son affectation et que son utilisation réponde toujours à un besoin (art. 42 al. 4 OAT; ATF 127 II 209 consid. 3a). La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler; il ne faut en effet pas que de tels bâtiments puissent être transformés en constructions nouvelles. La garantie de la propriété ne confère au surplus aucun droit à réutiliser à des fins de construction un emplacement où ont déjà été érigés des ouvrages ou à conserver au-delà de sa durée de vie un ouvrage convenablement entretenu. En effet, pour qu'un bâtiment d'habitation puisse être utilisé conformément à sa destination, il faut, entre autres, que les structures porteuses, les sols et le toit soient en majeure partie intacts (arrêt TF 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.1, et les références citées). En matière de reconstruction, un aspect essentiel du critère de l'identité qu'implique l'art. 24c LAT est l'implantation de la construction, qui ne peut légèrement être modifiée que si des raisons objectives – et non de simples raisons de commodité personnelle ou de réduction des coûts – l'exigent.”

“24c LAT est restreint aux constructions et installations sises hors de la zone à bâtir et qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone à la suite d'un changement de réglementation. La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 de l’ordonnance du 28 juin 2000 sur l’aménagement du territoire [OAT; RS 700.1]; ATF 127 II 209 consid. 2c). L'art. 24c LAT n'est pas applicable aux constructions qui ont été transformées ou érigées illégalement, même s'il n'y a pas lieu d'ordonner le rétablissement de l'état conforme au droit pour des raisons de proportionnalité, de prescription ou de péremption. Le fait qu'une construction illicite en zone agricole ait été tolérée pendant longtemps par les autorités et que le propriétaire soit dès lors protégé dans sa bonne foi n'impose pas l'application de l'art. 24c LAT et s'oppose tout au plus à une remise en état des lieux (arrêt TF 1A.190/2006 du 11 juin 2007 consid. 10.3): que, selon l'art. 42 al. 4 OAT, l'admissibilité d'un projet de reconstruction est examinée en fonction de l'état et de l'utilisation légale de cette construction avant sa destruction. L'autorisation de reconstruire n'est envisageable que si la construction ou l'installation en question était, avant sa destruction ou démolition, encore utilisable conformément à sa destination. La destruction peut résulter des forces naturelles ou de la démolition de l'ouvrage, pour autant que cette dernière n'ait pas été la conséquence du rétablissement d'une situation conforme au droit, comme par exemple dans le cas de l'échéance d'une concession (arrêt TF 1C_497/2010 du 30 mai 2011, consid. 3.1). La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler, ni aux utilisations périmées de longue date (arrêt TF 1A.250/2002 du 16 mai 2003 consid. 3.1; DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 44 ad art. 24; Zen-Ruffinen/Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p.”

“À juste titre toutefois, le département relève que cette disposition est prévue pour la zone agricole et, notamment, pour éviter que les bâtiments d’alpage ou autres ne soient autorisés pour une habitation permanente. Par ailleurs, par arrêt du 10 septembre 2013, la chambre administrative a confirmé une autorisation préalable pour une villa sur la parcelle concernée. Le projet litigieux de construction présente une implantation de la construction légèrement différente de celles actuelles. Des raisons objectives l’exigent toutefois aux fins de mieux préserver tant la lisière de la forêt que le ruisseau en éloignant la nouvelle construction, ce que les parties ne remettent pas en question. Les conditions de la dernière phrase de l’art. 42 al. 4 OAT sont donc remplies. Ainsi, le nouveau bâtiment n’empiètera plus sur la zone inconstructible de la forêt. d. Reste la question de savoir si l’identité de la construction est respectée pour l’essentiel, ce qui doit être examiné en fonction de l’ensemble des circonstances au sens de l’art. 42 al. 3 OAT. Plaide en faveur de l’identité des constructions le fait que le bâtiment soit sur un étage, sans excavation, affecté à un logement. La nouvelle construction sera, à l’instar de l’actuelle, en bois. Actuellement le seul bâtiment autorisé à être chauffé bénéficie d’un radiateur électrique, alors que le projet permettra un chauffage à bois et bénéficiera d’un assainissement énergétique. Le projet s’inscrit en zone villa dans un environnement bâti et proche d’un projet d’importance dénommé « ______ », actuellement en construction. Le projet s’étend sur une parcelle de 8,7 hectares (87'611 m2). De surcroît, plusieurs constructions sont prévues à ______, quelques parcelles plus au sud de la parcelle concernée. Les villas avoisinantes, notamment celle de la recourante, à l’est, ont été construites entre 1981 et 1985, comprennent trois niveaux hors sol pour une hauteur de 9,26 m et une surface de 124 m2 et se trouvent aujourd’hui en zone non constructible. La villa de M. B______, au sud, construite entre 1991 et 1995, comprend quatre niveaux hors sol pour une hauteur de 7,98 m et une surface de 59 m2 à laquelle a été ajoutée entre 2011 et 2015 une véranda de 20 m2.”

“Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : (a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60%, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; (b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT sont remplies ; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30% ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié ; (c) les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire. 5.4.5 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, pour que l’identité de la construction soit respectée au sens de l’art. 42 al. 3 OAT, il faut que son volume, son aspect extérieur et sa destination restent largement identiques et que ne soit générée aucune incidence nouvelle accrue sur l’affectation de la zone, l’équipement et l’environnement ; les transformations doivent être d’importance réduite par rapport à l’état existant de la construction (ATF 132 II 21 consid. 7.1.1 ; 127 II 215 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_491/2020 du 10 mai 2021 consid. 2.2). Il n’est pas exigé que l’ancien et le nouveau soient tout à fait semblables. L’identité se réfère aux traits essentiels de la construction, c’est-à-dire dans toutes ses caractéristiques importantes du point de vue de l’aménagement du territoire (arrêts du Tribunal fédéral 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.2 ; 1C_312/2016 du 3 avril 2017 consid. 3.1). Si la condition de l’identité du bâtiment n’est pas respectée, on est en présence d’une transformation totale et l’octroi d’une autorisation dérogatoire fondée sur l’art. 24c LAT n’entre pas en considération (arrêt du Tribunal fédéral 1C_617/2019 précité consid.”

“Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, pour que l'identité de la construction soit respectée au sens de l’art. 42 al. 3 OAT, il faut que son volume, son aspect extérieur et sa destination restent largement identiques et que ne soit générée aucune incidence nouvelle accrue sur l'affectation de la zone, l'équipement et l'environnement ; les transformations doivent être d'importance réduite par rapport à l'état existant de la construction (ATF 132 II 21 consid. 7.1.1 ; 127 II 215 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_491/2020 précité consid. 2.2). Il n'est pas exigé que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables ; l'identité se réfère aux traits essentiels de la construction, c'est-à-dire dans toutes ses caractéristiques importantes du point de vue de l'aménagement du territoire (arrêts du Tribunal fédéral 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.2 ; 1C_312/2016 du 3 avril 2017 consid. 3.1). Si la condition de l'identité du bâtiment n'est pas respectée, on est en présence d'une transformation totale et l'octroi d'une autorisation dérogatoire fondée sur l'art. 24c LAT n'entre pas en considération (arrêt du Tribunal fédéral 1C_617/2019 précité consid.”

“4 LAT sont remplies ; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié ; c) les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire. L’art. 42 al. 4 OAT prévoit que : « Ne peut être reconstruite que la construction ou l’installation qui pouvait être utilisée conformément à sa destination au moment de sa destruction ou de sa démolition et dont l’utilisation répond toujours à un besoin. Le volume bâti ne peut être reconstruit que dans la mesure correspondant à la surface admissible au sens de l’al. 3. L’al. 3 let. a n’est pas applicable. Si des raisons objectives l’exigent, l’implantation de la construction ou de l’installation de remplacement peut légèrement différer de celle de la construction ou de l’installation antérieure ». f. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, pour que l'identité de la construction soit respectée au sens de l’art. 42 al. 3 OAT, il faut que son volume, son aspect extérieur et sa destination restent largement identiques et que ne soit générée aucune incidence nouvelle accrue sur l'affectation de la zone, l'équipement et l'environnement ; les transformations doivent être d'importance réduite par rapport à l'état existant de la construction (ATF 132 II 21 consid. 7.1.1 ; 127 II 215 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_491/2020 précité consid. 2.2). Il n'est pas exigé que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables ; l'identité se réfère aux traits essentiels de la construction, c'est-à-dire dans toutes ses caractéristiques importantes du point de vue de l'aménagement du territoire (arrêts du Tribunal fédéral 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.2 ; 1C_312/2016 du 3 avril 2017 consid. 3.1). Si la condition de l'identité du bâtiment n'est pas respectée, on est en présence d'une transformation totale et l'octroi d'une autorisation dérogatoire fondée sur l'art. 24c LAT n'entre pas en considération (arrêt du Tribunal fédéral 1C_617/2019 précité consid.”

“Gemäss Art. 24c Abs. 1 RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, grundsätzlich geschützt. Solche Bauten und Anlagen können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Art. 24c Abs. 2 RPG). Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV (SR 700.1) die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG weiter konkretisiert. Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Art. 42 Abs. 1 RPV).”

“Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG weiter konkretisiert. Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (Art. 42 Abs. 1 RPV). Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig. Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV).”

“Art. 24c Abs. 1 RPG sieht (sowohl in seiner aktuellen als auch in der alten Fassung) vor, dass bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzone, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt werden. Nach Abs. 2 können solche Bauten und Anlagen erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind. Die alte Fassung von Art. 24c Abs. 2 RPG (aArt. 24c RPG, in Kraft seit dem 1. September 2000) hat den gleichen Wortlaut, enthält jedoch in Satz 2 den Zusatz, dass in jedem Fall die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten bleibe. Dies entspricht Art. 24c Abs. 5 RPG in der aktuellen Fassung. Der Bundesrat hat bereits unter der Geltung des alten Rechts in Art. 42 RPV (SR 700.1) die zulässigen Änderungen im Sinne von aArt. 24c Abs. 2 RPG konkretisiert. Nach Art. 42 Abs. 1 RPV sind Änderungen zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt; Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig.”

“Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG konkretisiert. Nach Art. 42 Abs. 1 RPV sind Änderungen zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt; Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig.”

“1), dass die Bauten und Anlagen seinerzeit in Übereinstimmung mit dem materiellen Recht erstellt oder geändert wurden, durch die nachträgliche Änderung von Erlassen oder Plänen jedoch zonenwidrig geworden sind. Als solche gelten in erster Linie Bauten, die in Übereinstimmung mit dem materiellen Recht vor dem 1. Juli 1972 erstellt oder geändert wurden, als mit dem Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde (BGE 129 II 396 E. 4.2.1). Ob für eine Baute eine Baubewilligung vorlag, ist somit nicht massgebend, solange die Baute dem materiellen Recht entsprach. 2.3 Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG weiter konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Auch wenn einer der Tatbestände von Art. 24c Abs. 4 RPG (zeitgemässe Wohnnutzung, energetische Sanierung, bessere Einpassung in die Landschaft) erfüllt ist, befreit dies im Grundsatz nicht vom Erfordernis der Wesensgleichheit. Entsprechend steht im Verordnungsrecht das Identitätserfordernis nach wie vor an erster Stelle (BGr, 3. April 2017, 1C_312/2016, E. 3.1). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a f.). In die Gesamtbeurteilung einzubeziehen sind namentlich das äussere Erscheinungsbild, die Nutzungsart und das Nutzungsmass, die Anzahl Wohneinheiten, die Erschliessung, die wirtschaftliche Zweckbestimmung sowie die Auswirkungen auf die Raumordnung und die Umwelt.”

“Solche Bauten und Anlagen können gemäss Abs. 2 mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind. Eine teilweise Änderung im Sinne dieser Vorschrift muss die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen wahren (vgl. Art. 42 Abs. 1 RPV). Dies setzt voraus, dass die "Wesensgleichheit" der Baute hinsichtlich des Umfangs, der äusseren Erscheinung sowie der Zweckbestimmung gewahrt bleibt und keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (BGE 127 II 215 E. 3a; Urteil 1C_179/2013 vom 15. August 2013 E. 2.5.2 mit Hinweis; RUDOLF MUGGLI, in: Praxiskommentar RPG, Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, Art. 24c N. 27). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Art. 43 Abs. 1 RPV i.V.m. Art. 37a RPG lässt für vor dem 1. Januar 1980 rechtmässig erstellte gewerbliche Bauten und Anlagen eine weitergehende, d.h. auch vollständige, Zweckänderung zu, sofern keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf Raum und Umwelt entstehen (Art. 43 Abs. 1 lit. b RPV) und die allgemeinen Voraussetzungen nach Art. 43a RPV erfüllt sind. Dies bedeutet jedoch lediglich, dass gewerbliche Umnutzungen und damit verbundene bauliche Veränderungen unter den genannten Voraussetzungen bewilligt werden können, nicht aber, dass sie ohne Baubewilligung und ohne Zustimmung der gemäss Art. 25 Abs. 2 RPG zuständigen kantonalen Behörde realisiert werden dürfen.”

“24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Sie können mit Bewilligung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Abs. 5). Die nach Art. 24c Abs. 2 RPG zulässigen Änderungen werden in Art. 42 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) konkretisiert. Als Grundregel für alle Bauvorhaben gilt, dass die Identität der Baute einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleiben muss, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute oder Anlage muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden (vgl. BGE 132 II 21 E. 7.1.1; 127 II 215 E. 3a; Urteile 1C_9/2019 vom 4. Oktober 2019 E. 3.3; 1C_350/2014 vom 13. Oktober 2015 E. 4.1). Gefordert ist nicht völlige Gleichheit von Alt und Neu; die Identität bezieht sich vielmehr auf die "wesentlichen Züge", also die aus raumplanerischer Sicht wichtigen Merkmale des Objekts (Urteil 1C_626/2017, 1C_628/2017 vom 16. August 2018 E. 6.3).”

“Les constructions/installations sollicitées dans la demande de juillet 2019 ne pouvaient pas être considérées comme conformes à la zone agricole. Le département pouvait, à juste titre, rejeter cette demande, sous réserve de l’octroi d’une dérogation ou de la reconnaissance de la situation acquise. Les quatre tunnels de production de champignons, une surface de stockage à l’étage, une plateforme élévatrice et un escalier d’accès ainsi que des murs ne remplissaient pas les conditions requises par les art. 24 LAT et 27 LaLAT. En effet, leur implantation n’était à l’évidence pas imposée, par leur destination, hors de la zone à bâtir. Ils n’étaient dictés par aucune nécessité technique, économique ou inhérente à la nature du sol propre à justifier une dérogation générale au sens de l’art. 24 LAT. La recourante ne pouvait pas non plus se prévaloir de l’art. 24a LAT puisque des travaux de transformation au sens de l’art. 22 al. 1 LAT avaient été sollicités. On ne se trouvait donc pas dans un cas de changement d’affectation sans incidence sur le territoire. La dérogation de l’art. 24c LAT, précisée à l’art. 42 OAT, requérait, en tant que condition préalable, que les constructions et installations en cause existent déjà physiquement. Or, tel n’était le cas en l’espèce ni des quatre tunnels de production de champignons, ni de la nouvelle surface de stockage à l’étage, ni de la plateforme élévatrice, ni de l’escalier d’accès, ni des murs requis. Une dérogation sur la base de cette disposition légale n’était donc pas possible. En dernier lieu, les art. 37a LAT ainsi que 43 et 43a OAT ne pouvaient pas être appliqués puisque le bâtiment en cause avait été édifié postérieurement au 1er janvier 1980 et que tant l’OCAN que l’OU s’étaient opposés à une telle mise en œuvre. Le refus du département était fondé. Le fait qu’il ait autorisé dans le passé une certaine construction, respectivement installation n’impliquait nullement qu’il soit tenu ad aeternam par une telle autorisation. La jurisprudence avait retenu qu’une autorisation de construire ne créait pas de droits acquis. Partant, le fait que le département ait autorisé dans les années 1980, puis en 2012-2013, six tunnels de production de champignons – dont deux avaient été construits – ne signifiait pas qu’il doive à nouveau autoriser les quatre tunnels restants.”

“La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 OAT; ATF 127 II 209 consid. 2c). Or, sur la base des photographies consultables sur le guichet cartographique de la Confédération (cf. https://map.geo.admin.ch, sous swisstopo, carte swissimage voyage dans le temps, consulté le 28 juin 2022), le pavillon litigieux a été érigé après 1972, soit en 1980. Il a été démoli puis reconstruit entre 2015 et 2017. Ni la construction du pavillon d'origine ni celle du nouveau pavillon n'ont été mises au bénéfice d'un permis, de sorte que l'application de l'art. 24c LAT est d'emblée exclue sans qu'il soit nécessaire d'examiner plus avant si, au moment de la reconstruction en 2017, le bâtiment pouvait encore être utilisé conformément à sa destination ou s'il était en ruine, ce qui exclut l'application de l'art. 24c LAT. Dans de telles conditions, il est également impossible de se prévaloir – comme le fait le recourant – des possibilités d'agrandissements offertes par l'art. 24c LAT (cf. art. 42 OAT). Il est encore précisé que l'inscription d'un bâtiment dans le registre foncier ou la référence sur la police d'assurance ECAB à un permis de construire n'ont pas vocation à remplacer l'autorisation spéciale cantonale. La Cour de céans souligne en outre que les arguments avancés par le recourant en lien avec sa bonne foi, l'écoulement du temps et la proportionnalité ne sont pas déterminants dans le contexte de l'octroi d'une autorisation de construire (cf. notamment arrêts TC FR 602 2021 28 du iii août 2021 consid. 4; 602 2018 26 du 19 février 2019 consid. 3.4). En effet, la bonne foi ne peut pas remplacer l'autorisation spéciale. On ajoute encore que, selon une jurisprudence récente, en zone agricole – contrairement à la zone constructible –, un propriétaire ne peut pas se prévaloir d'un droit acquis qui se fonde sur le simple écoulement du temps (cf. ATF 147 II 309). Partant, la durée d'existence du pavillon ne saurait être prise en considération dans la procédure de permis de construire.”

“Eine Änderung einer altrechtlichen Baute oder Anlage gilt als teil­weise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV); dabei dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich verän­derte Nutzung ursprünglich bloss zeitweise bewohnter Bauten ermöglichen (Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG).”

“Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (art. 42 al. 3, 1ère phrase, OAT). Tel est le cas lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (ATF 127 II 215 consid. 3a; 123 II 256 consid. 4; arrêt 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid. 4.1). La transformation envisagée doit en particulier respecter les limites chiffrées fixées par l'art.”

“Comme l'a retenu la DGTL, elle implique une augmentation de la SBPI hors du volume bâti existant, qui n'est pas admissible, le potentiel d'agrandissement ayant été épuisé par le passé. Elle ne répond en outre à aucune nécessité sous l'angle d'un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique. En revanche, au contraire de ce que retient la décision entreprise (p. 10), rien à l'art. 42 al. 3 OAT ne permet de compter cette surface à double. C'est donc bien un agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant d'une surface de l'ordre de 3,75 m2 à 4,68 m2, qui est contraire à la disposition susmentionnée. Au demeurant, l'autorité intimée avait déjà informé les recourants, dans son préavis du 12 octobre 2018, qu'un tel agrandissement ne pouvait être autorisé.”

“Comme l'a retenu la DGTL, elle implique une augmentation de la SBPI hors du volume bâti existant, qui n'est pas admissible, le potentiel d'agrandissement ayant été épuisé par le passé. Elle ne répond en outre à aucune nécessité sous l'angle d'un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique. En revanche, au contraire de ce que retient la décision entreprise (p. 10), rien à l'art. 42 al. 3 OAT ne permet de compter cette surface à double. C'est donc bien un agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant d'une surface de l'ordre de 3,75 m2 à 4,68 m2, qui est contraire à la disposition susmentionnée. Au demeurant, l'autorité intimée avait déjà informé les recourants, dans son préavis du 12 octobre 2018, qu'un tel agrandissement ne pouvait être autorisé.”

“L’art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. La transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l’art. 42 al. 1 OAT. Il en est de même en cas de reconstruction, qui peut être volontaire (démolition ; voir ATF 127 II 209 consid. 3c) ou involontaire (catastrophe naturelle ou accident); il faut toutefois, dans tous les cas, que la nouvelle construction respecte l'identité de l'ancienne (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, art. 24c LAT N. 39). Ne peut être reconstruite que la construction ou l'installation qui pouvait être utilisée conformément à sa destination au moment de sa destruction ou de sa démolition et dont l'utilisation répond toujours à un besoin. L'admissibilité d'un projet de reconstruction est ainsi examinée en fonction de l'état et de l'utilisation légale de cette construction avant sa destruction. L'autorisation de reconstruire n'est envisageable que si la construction ou l'installation en question était, avant sa destruction ou démolition, encore utilisable conformément à sa destination (TF 1C_497/2010 du 30 mai 2011 consid. 3.1). L’exigence du respect de l’identité de la construction est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances.”

“Selon l'art. 24c al. 2 LAT, l'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement. Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. En cas de reconstruction, suite à une démolition ou encore à une destruction involontaire, la nouvelle construction doit - comme dans le cas d'une transformation partielle - respecter l'identité de l'ancienne (art. 42 al. 1 1ère phrase OAT; MUGGLI, op. cit., n. 39 ad art. 24c LAT).”

“Selon l'art. 24c al. 2 LAT, l'autorité compétente peut autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement. Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel, sous réserve des améliorations d'ordre esthétique. En cas de reconstruction, suite à une démolition ou encore à une destruction involontaire, la nouvelle construction doit - comme dans le cas d'une transformation partielle - respecter l'identité de l'ancienne (art. 42 al. 1 1ère phrase OAT; MUGGLI, op. cit., n. 39 ad art. 24c LAT).”

“24c RPG) und die allgemeinen Bewilligungsvoraussetzungen nach Art. 43a RPV vorbehalten. Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Abs. 1). Die Veränderungen können sowohl in inneren Umbauten als auch in äusseren Erweiterungen sowie in Zweckänderungen bestehen (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können. Wurden z.B. die nach Art. 42 Abs. 3 RPV höchstens zulässigen Erweiterungsmöglichkeiten durch eine frühere Baubewilligung ausgeschöpft, sind keine zusätzlichen Erweiterungen mehr möglich (vgl. BGer 1C_480/2019; 1C_481/2019 vom 16. Juli 2020 E. 4.1 mit Hinweisen, in: ZBl 2021, S. 503 ff., siehe zur Zulässigkeit der Aufteilung eines Bauvorhabens in verschiedene Teilschritte und Bewilligungsverfahren auch Art. 25a Abs. 1-3 RPG sowie BGer 1C_658/2017 vom 18. September 2018 E. 3.3 mit Hinweisen). Die massgebliche Rechtsänderung ist in der Regel das Inkrafttreten des eidgenössischen Gewässerschutzgesetzes am 1. Juli 1972 (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (vgl. BGer 1C_10/2019 vom 15. April 2020 E. 4.4 mit Hinweis). Dabei ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden.”

“Quant à la reconstruction d'un bâtiment détruit ou démoli situé en dehors de la zone à bâtir, elle n'entre en ligne de compte que si celui-ci était encore utilisable conformément à son affectation et que son utilisation réponde toujours à un besoin (art. 42 al. 4 OAT; ATF 127 II 209 consid. 3a). La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler; il ne faut en effet pas que de tels bâtiments puissent être transformés en constructions nouvelles. La garantie de la propriété ne confère au surplus aucun droit à réutiliser à des fins de construction un emplacement où ont déjà été érigés des ouvrages ou à conserver au-delà de sa durée de vie un ouvrage convenablement entretenu. En effet, pour qu'un bâtiment d'habitation puisse être utilisé conformément à sa destination, il faut, entre autres, que les structures porteuses, les sols et le toit soient en majeure partie intacts (arrêt TF 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.1, et les références citées). En matière de reconstruction, un aspect essentiel du critère de l'identité qu'implique l'art. 24c LAT est l'implantation de la construction, qui ne peut légèrement être modifiée que si des raisons objectives – et non de simples raisons de commodité personnelle ou de réduction des coûts – l'exigent.”

“2) Le 25 novembre 2015, le département du territoire (ci-après : le département) a délivré à D______ une autorisation de construire n° DD 1______ concernant cette parcelle et portant sur la transformation d'une ancienne gendarmerie en logements (bâtiment n° 2______), la création d'un parking de dix places et l'abattage d'arbres. La transformation de l'ancienne gendarmerie avait été autorisée selon les règles régissant la zone agricole, par dérogation. Ledit bâtiment transformé comportait, selon le formulaire de calcul validé le 22 juillet 2015, 395,5 m2 de surfaces brutes de plancher utiles (ci-après: SBPu), auxquels s'ajoutaient 108 m2 de surfaces annexes (ci-après: SA), comptabilisées selon l'art. 42 de l'ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) à hauteur de 385,1 m2 de SBPu et 498,1 m2 de SBPu + SA (certaines surfaces, issues de l'agrandissement à l'intérieur du volume existant, étant comptabilisées pour moitié). Seules des places de stationnement (voitures, motos, vélos) étaient projetées sur le reste de la parcelle, l'intégralité des revêtements étant perméable. Outre deux arbres conservés, la plantation de deux arbres était projetée. Un formulaire « 42 OAT » avait été joint à la requête et un engagement en lien avec l'application de l'art. 42 OAT signé le 17 novembre 2015. La parcelle comportait un autre bâtiment de 16 m2 sur deux étages à l'extrémité opposée de la parcelle (bâtiment n° 10______). 3) Le 27 septembre 2017, le département a informé M. B______ avoir été saisi d'une plainte accompagnée d'un reportage photographique duquel ressortait l'ouverture d'un chantier non déclaré. Ce chantier concernait notamment la construction de murs en béton et d'un dallage dans les angles nord-ouest et sud-ouest de la parcelle. Ces travaux ne correspondaient pas à la DD 1______ et étaient potentiellement soumis à une autorisation de construire. Cette procédure d'infraction a été enregistrée sous le n° I-3______. 4) Le 19 décembre 2017, A______ (ci-après : A______) a déposé une demande d'autorisation de construire en la forme accélérée enregistrée sous le n° APA 4______ portant sur la « création d'un atelier » sur ladite parcelle. L'instruction de cette APA a toutefois été abandonnée. 5) Le 19 novembre 2018, A______ a déposé une demande d'autorisation de construire en la forme accélérée enregistrée sous le n° APA 5______ et libellée « Reconstruction et aménagement d'un bâtiment existant », portant sur la modification d'aménagements extérieurs et de places de stationnement, ainsi que la construction d'une annexe (atelier).”

“24c LAT: modifications apportées aux constructions et installations devenues contraires à l’affectation de la zone de l’Office fédéral du développement, 2007; ci-après: directive ARE), la condition du respect de l’identité, posée à l’art. 42 al. 1 et 3 OAT, s’examine à la lumière de l’agrandissement de la surface utilisée, des modifications du volume construit, des changements d’affectation et des transformations à l’intérieur du volume construit, des modifications de l’aspect extérieur, des extensions des équipements, mais aussi des améliorations du confort et des frais de transformation engagés par rapport à la valeur du bâtiment (directive ARE, point 3.1, p. 8). Le mode de calcul des valeurs mentionnées à l’art. 43 al. 3 let. a et b est précisé par la directive ARE. À l’instar du Tribunal fédéral (arrêt du Tribunal fédéral 1C_429/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.3), l’ARE fait référence à la notion SBPu. Selon cette Directive - dont la conformité au droit a été reconnue par le Tribunal fédéral (TF 1A.10/2005; 1A.298/2004; 1A.289/2004; 1A.290/2004; 1A.78/2004) -, la surface de référence qui permet de déterminer si les valeurs mentionnées aux let. a et b de l’art. 42 al. 3 OAT sont respectées ensuite d’un agrandissement, est donnée par la somme de toutes les surfaces en-dessous et en-dessus du sol de la construction existante qui sont utilisables en permanence pour l’habitation ou le travail; à cela, il faut ajouter la somme des surfaces annexes, comme les caves et les garages (cf. directive ARE, ch. 3.2 et annexe 1). La directive précitée prévoit en outre que la surface de référence permettant d’effectuer les calculs prévus à l’art. 42 al. 3 let. a et b OAT est définie par la somme des surfaces habitables et des surfaces annexes déjà existantes au moment de la modification déterminante du droit (cf. directive ARE, ch. 3.2). L'annexe 2 de la directive de l'ARE donne des exemples de calcul pour l'application de l'art. 42 al. 3 OAT ainsi qu'un modèle de feuille de calcul à copier. Les méthodes de calcul de l'OAT relèvent du droit fédéral et ne peuvent être ni modifiée, ni précisées par le droit cantonal, à la seule réserve de l'art. 27a LAT. (Rudolf MUGGLI, in op.”

“Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt; Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Art. 42 Abs. 1 RPV). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (vgl. Art. 42 Abs. 3 RPV). Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (lit. a). Unbewohnte Nebennutzflächen wie Keller-, Estrich-, Heizungs- und Garagenräume werden nicht angerechnet. Verglaste und damit geschlossene Balkone zählen zur anrechenbaren Bruttogeschossfläche (Rudolf Muggli, in: Heinz Aemisegger et al. [Hrsg.], Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Zürich 2017, Art. 24c N. 31). Unter den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (lit.”

“Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). b. Une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (art. 42 al. 1 OAT). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (art. 42 al. 3 OAT). Selon l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : - à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable (ci-après : SBP) ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume bâti existant (let.”

“Il n’est pas contesté par la propriétaire qu’au 1er juillet 1972, le bâtiment no 3______ n’était habité que temporairement. Une stricte application de cette lettre voudrait que les travaux projetés ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de ces deux bâtiments. À juste titre toutefois, le département relève que cette disposition est prévue pour la zone agricole et, notamment, pour éviter que les bâtiments d’alpage ou autres ne soient autorisés pour une habitation permanente. Par ailleurs, par arrêt du 10 septembre 2013, la chambre administrative a confirmé une autorisation préalable pour une villa sur la parcelle concernée. Le projet litigieux de construction présente une implantation de la construction légèrement différente de celles actuelles. Des raisons objectives l’exigent toutefois aux fins de mieux préserver tant la lisière de la forêt que le ruisseau en éloignant la nouvelle construction, ce que les parties ne remettent pas en question. Les conditions de la dernière phrase de l’art. 42 al. 4 OAT sont donc remplies. Ainsi, le nouveau bâtiment n’empiètera plus sur la zone inconstructible de la forêt. d. Reste la question de savoir si l’identité de la construction est respectée pour l’essentiel, ce qui doit être examiné en fonction de l’ensemble des circonstances au sens de l’art. 42 al. 3 OAT. Plaide en faveur de l’identité des constructions le fait que le bâtiment soit sur un étage, sans excavation, affecté à un logement. La nouvelle construction sera, à l’instar de l’actuelle, en bois. Actuellement le seul bâtiment autorisé à être chauffé bénéficie d’un radiateur électrique, alors que le projet permettra un chauffage à bois et bénéficiera d’un assainissement énergétique. Le projet s’inscrit en zone villa dans un environnement bâti et proche d’un projet d’importance dénommé « ______ », actuellement en construction. Le projet s’étend sur une parcelle de 8,7 hectares (87'611 m2). De surcroît, plusieurs constructions sont prévues à ______, quelques parcelles plus au sud de la parcelle concernée.”

“Der Begriff des Wiederaufbaus ausserhalb der Bauzonen ist bundesrechtlicher Natur; er wurde in der RPG-Revision von 1998 - bzw. beim Erlass von Art. 24c RPG - nicht verändert. Bereits nach der Rechtsprechung zu Art. 24 Abs. 2 aRPG - und damit vor der Präzisierung in Art. 42 Abs. 4 RPV - musste für einen Wiederaufbau u.a. ein ununterbrochenes Interesse an der weiteren Nutzung bestehen (dazu rückblickend Urteil 1C_243/2008 vom 16. Oktober 2008 E. 2.2; vgl. auch EJPD/BRP, Erläuterungen zum Bundesgesetz über die Raumplanung, 1981, N. 44 zu Art. 24 aRPG). Seit der RPG-Revision von 2011 gestattet Art. 24c RPG unter bestimmten Voraussetzungen auch den Wiederaufbau altrechtlicher, vormals landwirtschaftlich genutzter Wohnbauten ausserhalb der Bauzonen (vgl. die Urteile 1C_301/2016 und 1C_303/2016 vom 4. Januar 2017 E. 2.1; 1C_555/2013 vom 28. März 2014 E. 7.1, in: ZBl 117/2016 S. 261). Im Übrigen bestreitet der Beschwerdeführer vor Bundesgericht zu Recht nicht, dass ein solcher Wiederaufbau baubewilligungspflichtig ist (vgl. Art. 24c Abs. 2 RPG; RUDOLF MUGGLI, in: Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, N. 30 der Vorbemerkungen zu den Art. 24 bis 24e und 37a RPG). Im angefochtenen Urteil wird unter Hinweis auf § 49 der kantonalen Bauverordnung vom 25. Mai 2011 (SAR 713.”

“Der Begriff des Wiederaufbaus ausserhalb der Bauzonen ist bundesrechtlicher Natur; er wurde in der RPG-Revision von 1998 - bzw. beim Erlass von Art. 24c RPG - nicht verändert. Bereits nach der Rechtsprechung zu Art. 24 Abs. 2 aRPG - und damit vor der Präzisierung in Art. 42 Abs. 4 RPV - musste für einen Wiederaufbau u.a. ein ununterbrochenes Interesse an der weiteren Nutzung bestehen (dazu rückblickend Urteil 1C_243/2008 vom 16. Oktober 2008 E. 2.2; vgl. auch EJPD/BRP, Erläuterungen zum Bundesgesetz über die Raumplanung, 1981, N. 44 zu Art. 24 aRPG). Seit der RPG-Revision von 2011 gestattet Art. 24c RPG unter bestimmten Voraussetzungen auch den Wiederaufbau altrechtlicher, vormals landwirtschaftlich genutzter Wohnbauten ausserhalb der Bauzonen (vgl. die Urteile 1C_301/2016 und 1C_303/2016 vom 4. Januar 2017 E. 2.1; 1C_555/2013 vom 28. März 2014 E. 7.1, in: ZBl 117/2016 S. 261). Im Übrigen bestreitet der Beschwerdeführer vor Bundesgericht zu Recht nicht, dass ein solcher Wiederaufbau baubewilligungspflichtig ist (vgl. Art. 24c Abs. 2 RPG; RUDOLF MUGGLI, in: Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, N. 30 der Vorbemerkungen zu den Art. 24 bis 24e und 37a RPG). Im angefochtenen Urteil wird unter Hinweis auf § 49 der kantonalen Bauverordnung vom 25. Mai 2011 (SAR 713.”

“Contrairement à l’avis de la commune, le pavillon existant comptait, vu l’existence d’un plancher entre le rez et la toiture, une surface de combles qui avait été, à raison, prise en compte à titre de SA dans les calculs des surfaces conformément à l’art. 42 OAT. Ainsi, au 1er juillet 1972, ce bâtiment totalisait 22,1 m2 de SPBu et 8,04 m2 de SA. Dans la demande litigieuse, la SBPu était de 27,2 m2 à l’intérieur du volume existant et de 4,07 m2 à l’extérieur de ce dernier, tandis que la SA était de 6,14 m2 à l’extérieur du volume existant. Dès lors, l’agrandissement litigieux représentait une augmentation de 9,14 m2 de SBPu (soit 29,9 %) et de 7,24 m2 (soit 28,9 %) au total (SPBu + SA). En dépit de l’avis de la commune invoquant une modification importante de l’utilisation du pavillon résultant des travaux autorisés, le TAPI, suivant l’avis de toutes les autres instances consultées, a considéré que l’identité de la construction projetée était respectée pour l’essentiel. L’autorisation litigieuse portait sur une reconstruction au sens de l’art. 42 al. 4 OAT et visait un pavillon de week-end. Elle prévoyait un léger agrandissement (10,2 m2 au total), un assainissement énergétique (isolation et pose d’une pompe à chaleur) et un raccordement aux nouveaux réseaux électrique et séparatif, installés récemment par la commune. Le pavillon existant, en bois et avec une toiture à deux pans, était en parfait état. Il disposait de l’eau courante (avec fosse septique) et était raccordé au gaz et, à tout le moins depuis 1962, à l’électricité, ce qui permettait son chauffage en hiver. Le pavillon, bien que rustique, était déjà doté, au 1er juillet 1972 en tout cas, des équipements principaux permettant son utilisation comme résidence secondaire le week-end à tout le moins. Du point de vue de son affectation, le chalet existant avait été autorisé, à l’origine, comme « pavillon de week-end » conformément à un règlement de quartier du 16 mars 1945, applicable à la parcelle en cause. Selon ce règlement, le périmètre qu’il visait était destiné à la résidence exclusivement et les bâtiments, qualifiés de « pavillons dits de week-end », à l’habitation.”

“Dans les autres cas, il ne peut radier une mention que lorsque l’autorité compétente a pris une décision constatant que les conditions qui avaient justifié la mention n’existent plus. 7) Le présent litige porte sur une autorisation de construire dérogatoire, en ce sens qu’elle permet, à certaines conditions, une affectation non conforme à la zone agricole, entraînant ainsi une entorse au principe fondamental de la séparation des parties constructibles et non constructibles du territoire (art. 1 al. 1 phr. 1 LAT). a. Cette dérogation est expressément prévue par l’art. 24c LAT et présuppose en premier lieu la réalisation des conditions légales de cette disposition. Parmi celles-ci, figurent l’utilisation du bâtiment « conformément à [sa] destination » (art. 24c al. 1 LAT et 42 al. 4 phr. 1 OAT), le fait que cet usage « ne [soit] plus conforme à l’affectation de la zone » (art. 24c al. 1 LAT) et que le bâtiment existant ait été construit « ou transform[é] légalement » (art. 24c al. 2 LAT), étant précisé qu’il ne s’agit pas d’un bâtiment agricole, ce qui n’est pas contesté. Pour les cas de reconstruction, l’art. 42 al. 4 OAT ajoute que l’utilisation de la construction existante « répond toujours à un besoin » (phr. 1). En l’espèce, les parties ne contestent pas que le pavillon litigieux a été construit en 1945 en respectant le cadre légal de l’époque, l’autorisation de le construire et le permis de l’habiter étant joints au dossier. Ainsi, le TAPI relève, à bon droit, que le pavillon a été autorisé comme « pavillon de week-end » conformément au règlement de quartier du plan d’aménagement n° 21'443 du 16 mars 1945, applicable à la parcelle. Comme l’art. 2 de ce règlement précisait que le « quartier » (issu du morcellement de l’ancienne parcelle n° 1'303) était destiné à la résidence exclusivement et les bâtiments, définis comme des « pavillons dits de week-end », à l’habitation, le TAPI conclut à raison que l’affectation autorisée visait une « villégiature hebdomadaire dans [le pavillon en cause], le week-end ». Selon le plan de 1945, ledit pavillon disposait des trois pièces décrites plus haut ainsi que d’un raccordement à la fosse septique et à un puits perdu.”

“24c LAT pour toutes les autres constructions. Pour pouvoir bénéficier du régime privilégié de l’art. 37a LAT, il faut que les constructions à usage commercial abritent à tout le moins une partie importante de l’entreprise (arrêt du Tribunal fédéral 1C_557/2021 du 28 mars 2023 condid. 3). L’art. 37a LAT et l’art. 43 OAT constituent des lois spéciales par rapport à l’art. 24c LAT et à l’art. 42 OAT. En adoptant l’art. 37a LAT, les chambres fédérales ont voulu permettre aux entreprises commerciales sises hors zone à bâtir d’effectuer les restructurations indispensables au maintien de leur compétitivité. Dans une telle situation, il va de soi que les agrandissements correspondant à de tels objectifs doivent aussi faire l’objet de cette réglementation spéciale. L’art. 43 OAT traite uniquement des changements d’affectation et des agrandissements. Les rénovations et les reconstructions de constructions à usage commercial sises hors de la zone à bâtir sont à examiner à la lumière de l’art. 24c LAT et de l’art. 42 OAT (ATA/255/2024 du 27 février 2024 consid. 4.7). En tout état de cause, selon l’art. 43a OAT, des autorisations dérogatoires ne peuvent être délivrées que si les conditions suivantes sont remplies : la construction n’est plus nécessaire à l’utilisation antérieure conforme à l’affectation de la zone ou imposée par sa destination ou le maintien de cette utilisation est assuré (let. a) ; le changement d’affectation n’implique pas une construction de remplacement que n’imposerait aucune nécessité (let. b) ; tout au plus une légère extension des équipements existants est nécessaire et tous les coûts supplémentaires d’infrastructure occasionnés par l’utilisation autorisée sont à la charge du propriétaire (let. c) ; l’exploitation agricole des terrains environnants n’est pas menacée (let. d) ; aucun intérêt prépondérant ne s’y oppose (let. e). 4.3 En l’espèce, le bâtiment n° 4______ concerné par les travaux en cause sert à la culture de champignons dans des tunnels de production sans lien direct avec le sol.”

“Ob ein Raum bei den Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV als BGF anzurechnen ist, hängt von der Frage ab, ob dieser objektiv als Wohnraum verwendbar ist.[21] Anlässlich des Augenscheins zeigte sich, dass die Beschwerdeführenden auch den ehemaligen Ökonomieteil ausgebaut haben, indem sie auch dort eine weitere Erschliessungstreppe eingebaut und neue Raumstrukturen mit teilweise neuen Fenstern im”

“Ob ein Raum bei den Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV als BGF anzurechnen ist, hängt von der Frage ab, ob dieser objektiv als Wohnraum verwendbar ist.[21] Anlässlich des Augenscheins zeigte sich, dass die Beschwerdeführenden auch den ehemaligen Ökonomieteil ausgebaut haben, indem sie auch dort eine weitere Erschliessungstreppe eingebaut und neue Raumstrukturen mit teilweise neuen Fenstern im”

“En revanche, il apparaît problématique de considérer de manière générale qu'une modification s'avérant particulièrement modeste vue sous l'angle de ses effets sur l'environnement et la planification n'est pas soumise à permis de construire. En effet, on n'aboutit généralement à cette conviction qu'au moment de l'examen concret du projet (Heinz AEMISEGGER/Alfred KUTTLER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], op. cit., p. 19 n. 35). 5.4.3 L’art. 42 OAT complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. 5.4.4 En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : (a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60%, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; (b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT sont remplies ; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30% ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié ; (c) les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). Selon l'art. 42 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (al. 1). Le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). D'après l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant; b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT sont remplies; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes); les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié; c) les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“2), soit généralement celle du 1er juillet 1972, date de l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit expressément le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1; TF 1C_489/2022 du 3 août 2023 consid. 5.2.2). L'art. 42 OAT précise la réglementation applicable aux "modifications apportées aux constructions et installations érigées selon l'ancien droit". L'art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. Comme mentionné ci-avant, la transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l'art. 42 al. 1 et 3 OAT. L'exigence du respect de l'identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances; elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif (TF 1C_489/2022 précité consid. 5.2.2; CDAP AC.2022.0424 du 5 septembre 2023 consid. 4b). Sur le plan quantitatif, l'art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPi) et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT) tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30%, ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (cf. ATF 132 II 21 consid. 7.1.2; 127 II 215 consid. 3a; TF 1C_418/2021 du 10 mars 2022 consid.”

“E. 2.1). Nach Art. 42 Abs. 3 RPV darf innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens die anrechenbare Bruttogeschossfläche (aBGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden (Bst.”

“a und b RPV bestimmt für die Erweiterungsmöglichkeiten feste quantitative Obergrenzen, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt: Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche (BGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV). Unter den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche [BNF]) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV). Die «Wegleitung Pferd und Raumplanung» des Bundesamts für Raumentwicklung (ARE) erläutert das geltende Recht für die Pferdehaltung. Gemäss dieser Wegleitung beinhaltet Art. 24e RPG eine abschliessende Regelung, welche auch für die (hobbymässige) Pferdehaltung gilt.19 Für die Anrechnung an die Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV gelten Stallungen, Futter- und Einstreulager sowie Räume für Sättel und Pferdegeschirr als Nebenflächen.20 Diese sind an die Erweiterungsmöglichkeiten direkt, d.h. in Zahlen an die absolute und relative Grenze der Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen. Die Flächen der Aussenanlagen brauchen demgegenüber als offene Bauteile nicht fix angerechnet zu werden. Sie können so berücksichtigt werden, dass die zulässige Erweiterung angemessen reduziert wird.21 Sind die Erweiterungsmöglichkeiten der nahe gelegenen Wohnbaute nach Art. 42 Abs. 3 RPV vollständig ausgeschöpft, kann ein späteres Baugesuch für die hobbymässige Tierhaltung nicht mehr bewilligt werden.22 Nach dem Gesagten ist vorab zu prüfen, ob eine Erweiterung der Wohnbaute B.________ Nr. M.________ durch vorliegendes Bauvorhaben – die Umnutzung des Gebäudes B.________ Nr. O.________ in einen Pferdestall und die Erstellung eines Allwetterplatzes – überhaupt noch möglich ist. Sind die gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten von Art.”

“Werden diese überschritten, gilt die Identität der Baute als nicht gewahrt und eine Bewilligung kann nicht erteilt werden. Bei einer Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens müssen die quantitativen Grenzen hinsichtlich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche (BGF) und der Bruttonebenfläche (BNF) eingehalten werden. Zur BGF zählen die Nutzflächen, die dauerhaft für das Wohnen und Arbeiten bestimmt sind bzw. genutzt werden sowie die zu ihrer Erschliessung dienenden Verkehrsflächen. Die BGF resultiert aus der Summe aller entsprechenden Geschossflächen einschliesslich der Mauer- und Wandquerschnitte. Als BNF gelten die mit der Wohn- oder Arbeitsnutzung baulich und funktional zusammenhängenden Räume wie Keller, Estrich, Waschküche, Heizung, Garagen etc.10 Bei Erweiterungen ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die gesamte Erweiterung sowohl bezüglich der BGF als auch der Gesamtfläche, das heisst der Summe von BGF und BNF, weder 30 % noch 100 m2 überschreiten. Die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur zur Hälfte angerechnet (Art. 42 Abs. 3 RPV). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung darf zudem die Möglichkeit, zonenwidrige Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzone zu vergrössern, nur einmal benützt werden.11 Es ist zwar zulässig, gestützt auf Art. 24c RPG mehrere zeitlich getrennte Änderungen an einem Objekt vorzunehmen, diese dürfen indessen insgesamt das zulässige Änderungsmass nicht überschreiten.”

“Ob und in welchem Umfang be­reits damals im Vergleich zum Zustand im Jahr 1972 Änderungen oder Er­weiterungen vorgenommen wurden, kann deshalb nicht beurteilt werden, muss mit Blick auf das Folgende aber auch nicht geklärt werden. Denn selbst wenn zu Gunsten der Beschwerdegegner 1 und 2 angenommen wird, der Wohnteil sei 1981 identisch wiederaufgebaut worden, wurde im Jahr 1989 der Einbau eines Zimmers mit Dusche im Dachgeschoss und im Juli 1998 der Einbau einer Remise bzw. eines Kellers im Untergeschoss des beste­henden Bauernhauses bewilligt (vorne E. 2.1). Beides kann nicht als vorbe­stehende Fläche im Sinn von Art. 42 Abs. 3 RPV angerechnet werden. Mit dem Zimmer im Dachgeschoss (54 m2) und der nun beantragten Erweite­rung des Wohnteils (162 m2) wird die aBGF – unter der Annahme, der ur­sprüngliche Wohnteil habe wie der Ersatzneubau eine BGF von 220 m2 um­fasst – um 216 m2 vergrössert (vgl. Pläne Nachweis BGF bestehend und neu, in Akten Gemeinde 10C pag. 8 f.). Damit überschreitet – entgegen dem angefochtenen Entscheid – bereits die Erhöhung der aBGF die «harten Grenzen» von Art. 42 Abs. 3 RPV und zwar sowohl nach Bst. a als auch nach Bst. b, wobei die Erhöhung der Nebennutzfläche im Keller noch nicht berücksichtigt ist. Das gilt auch, wenn der Abbruch des Schopfs einen Teil der Fläche kompensiert. Denn abgesehen davon, dass die Masse des An­baus nicht bekannt sind, handelt es sich um Nebennutzfläche, die auf die aBGF keinen Einfluss hat. Folglich wäre mangels Identitätswahrung eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG für das Wohnhaus nicht erhältlich, weshalb sie auch für den Carport ausser Betracht fällt, unabhängig davon, ob er als Flächenerweiterung anzurechnen wäre. Ob die zusätzlichen Vo­raussetzungen nach Art. 24c Abs. 4 RPG erfüllt wären, kann bei diesem Ergebnis offenbleiben, befreit doch deren Vorliegen nicht von dem in Art. 24c Abs. 2 RPG und Art. 42 Abs. 1 RPV verankerten Erfordernis der Wesens­gleichheit (BGer 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 3.1, BGer 1C_480/2019 und 1C_481/2019 vom”

“Der Neubau des Wohnteils wurde 1981 bewilligt (vorne E. 2.1). Die zugehörigen Pläne sind nicht aktenkundig. Ob und in welchem Umfang be­reits damals im Vergleich zum Zustand im Jahr 1972 Änderungen oder Er­weiterungen vorgenommen wurden, kann deshalb nicht beurteilt werden, muss mit Blick auf das Folgende aber auch nicht geklärt werden. Denn selbst wenn zu Gunsten der Beschwerdegegner 1 und 2 angenommen wird, der Wohnteil sei 1981 identisch wiederaufgebaut worden, wurde im Jahr 1989 der Einbau eines Zimmers mit Dusche im Dachgeschoss und im Juli 1998 der Einbau einer Remise bzw. eines Kellers im Untergeschoss des beste­henden Bauernhauses bewilligt (vorne E. 2.1). Beides kann nicht als vorbe­stehende Fläche im Sinn von Art. 42 Abs. 3 RPV angerechnet werden. Mit dem Zimmer im Dachgeschoss (54 m2) und der nun beantragten Erweite­rung des Wohnteils (162 m2) wird die aBGF – unter der Annahme, der ur­sprüngliche Wohnteil habe wie der Ersatzneubau eine BGF von 220 m2 um­fasst – um 216 m2 vergrössert (vgl. Pläne Nachweis BGF bestehend und neu, in Akten Gemeinde 10C pag. 8 f.). Damit überschreitet – entgegen dem angefochtenen Entscheid – bereits die Erhöhung der aBGF die «harten Grenzen» von Art. 42 Abs. 3 RPV und zwar sowohl nach Bst. a als auch nach Bst. b, wobei die Erhöhung der Nebennutzfläche im Keller noch nicht berücksichtigt ist. Das gilt auch, wenn der Abbruch des Schopfs einen Teil der Fläche kompensiert. Denn abgesehen davon, dass die Masse des An­baus nicht bekannt sind, handelt es sich um Nebennutzfläche, die auf die aBGF keinen Einfluss hat. Folglich wäre mangels Identitätswahrung eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG für das Wohnhaus nicht erhältlich, weshalb sie auch für den Carport ausser Betracht fällt, unabhängig davon, ob er als Flächenerweiterung anzurechnen wäre.”

“L'art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. La transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l'art. 42 al. 1 OAT. L’exigence du respect de l’identité de la construction est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l'art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la SBPi et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60 % est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut pas excéder 30 % (art. 42 al. 3 let. b OAT).   Sur la plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels non seulement les dimensions mais aussi l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement.”

“Dès lors que l’agrandissement effectué à l’intérieur du volume bâti existant dépasse 60% , les exigences de l’art. 42 al. 1 OAT s’agissant du respect de l’identité de la construction ne sont pas remplies.”

“Dies gilt auch für landwirtschaftliche Wohnbauten sowie angebaute Ökonomiebauten, die rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, bevor das betreffende Grundstück Bestandteil des Nichtbaugebietes im Sinne des Bundesrechts wurde (Art. 24c Abs. 3 RPG). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG). Voraussetzung für die Anwendbarkeit von Art. 24c RPG ist gemäss Art. 41 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV, SR 700.1), dass die Bauten und Anlagen rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, bevor das betreffende Grundstück Bestandteil des Nichtbaugebiets im Sinne des Bundesrechts wurde (sogenannt altrechtliche Bauten und Anlagen). Als solche gelten in erster Linie Bauten, die vor dem 1. Juli 1972 rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, als mit dem Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde (BGE 129 II 396 E. 4.2.1 S. 398; BGr, 28. April 2021, 1C_469/2019, E. 6.2 mit Hinweis, nicht publ. in: BGE 147 II 309). 3.2 Änderungen an Bauten und Anlagen, auf die Art. 24c RPG anwendbar ist, sind nach Art. 42 Abs. 1 RPV zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art möglich sind. Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild müssen für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder eine energetische Sanierung nötig oder darauf ausgerichtet sein, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 4 RPG). Gemäss Abs. 2 von Art. 42 RPV ist massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Erlass- oder Planänderung befand. Ob die Identität der Baute oder Anlage schliesslich gewahrt bleibt, ist nach Abs. 3 von Art. 42 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (BGr, 20. Juni 2017, 1C_99/2017, E. 3). Erfolgt die Erweiterung einer Baute ganz oder teilweise ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens, ist die Identität jedenfalls dann nicht mehr gewahrt, wenn die anrechenbare Bruttogeschossfläche oder die Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) um mehr als 30 % oder um mehr als 100 m² erweitert wird (Art.”

“Mit dem Zimmer im Dachgeschoss (54 m2) und der nun beantragten Erweite­rung des Wohnteils (162 m2) wird die aBGF – unter der Annahme, der ur­sprüngliche Wohnteil habe wie der Ersatzneubau eine BGF von 220 m2 um­fasst – um 216 m2 vergrössert (vgl. Pläne Nachweis BGF bestehend und neu, in Akten Gemeinde 10C pag. 8 f.). Damit überschreitet – entgegen dem angefochtenen Entscheid – bereits die Erhöhung der aBGF die «harten Grenzen» von Art. 42 Abs. 3 RPV und zwar sowohl nach Bst. a als auch nach Bst. b, wobei die Erhöhung der Nebennutzfläche im Keller noch nicht berücksichtigt ist. Das gilt auch, wenn der Abbruch des Schopfs einen Teil der Fläche kompensiert. Denn abgesehen davon, dass die Masse des An­baus nicht bekannt sind, handelt es sich um Nebennutzfläche, die auf die aBGF keinen Einfluss hat. Folglich wäre mangels Identitätswahrung eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG für das Wohnhaus nicht erhältlich, weshalb sie auch für den Carport ausser Betracht fällt, unabhängig davon, ob er als Flächenerweiterung anzurechnen wäre. Ob die zusätzlichen Vo­raussetzungen nach Art. 24c Abs. 4 RPG erfüllt wären, kann bei diesem Ergebnis offenbleiben, befreit doch deren Vorliegen nicht von dem in Art. 24c Abs. 2 RPG und Art. 42 Abs. 1 RPV verankerten Erfordernis der Wesens­gleichheit (BGer 1C_312/2016 vom 3.4.2017, in ZBl 2018 S. 314 E. 3.1, BGer 1C_480/2019 und 1C_481/2019 vom”

“La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 OAT; ATF 127 II 209 consid. 2c). Or, sur la base des photographies consultables sur le guichet cartographique de la Confédération (cf. https://map.geo.admin.ch, sous swisstopo, carte swissimage voyage dans le temps, consulté le 28 juin 2022), le pavillon litigieux a été érigé après 1972, soit en 1980. Il a été démoli puis reconstruit entre 2015 et 2017. Ni la construction du pavillon d'origine ni celle du nouveau pavillon n'ont été mises au bénéfice d'un permis, de sorte que l'application de l'art. 24c LAT est d'emblée exclue sans qu'il soit nécessaire d'examiner plus avant si, au moment de la reconstruction en 2017, le bâtiment pouvait encore être utilisé conformément à sa destination ou s'il était en ruine, ce qui exclut l'application de l'art. 24c LAT. Dans de telles conditions, il est également impossible de se prévaloir – comme le fait le recourant – des possibilités d'agrandissements offertes par l'art. 24c LAT (cf. art. 42 OAT). Il est encore précisé que l'inscription d'un bâtiment dans le registre foncier ou la référence sur la police d'assurance ECAB à un permis de construire n'ont pas vocation à remplacer l'autorisation spéciale cantonale. La Cour de céans souligne en outre que les arguments avancés par le recourant en lien avec sa bonne foi, l'écoulement du temps et la proportionnalité ne sont pas déterminants dans le contexte de l'octroi d'une autorisation de construire (cf. notamment arrêts TC FR 602 2021 28 du iii août 2021 consid. 4; 602 2018 26 du 19 février 2019 consid. 3.4). En effet, la bonne foi ne peut pas remplacer l'autorisation spéciale. On ajoute encore que, selon une jurisprudence récente, en zone agricole – contrairement à la zone constructible –, un propriétaire ne peut pas se prévaloir d'un droit acquis qui se fonde sur le simple écoulement du temps (cf. ATF 147 II 309). Partant, la durée d'existence du pavillon ne saurait être prise en considération dans la procédure de permis de construire.”

“La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions érigées ou transformées de manière conforme au droit matériel en vigueur à l'époque (art. 41 OAT; ATF 127 II 209 consid. 2c). Or, sur la base des photographies consultables sur le guichet cartographique de la Confédération (cf. https://map.geo.admin.ch, sous swisstopo, carte swissimage voyage dans le temps, consulté le 28 juin 2022), le pavillon litigieux a été érigé après 1972, soit en 1980. Il a été démoli puis reconstruit entre 2015 et 2017. Ni la construction du pavillon d'origine ni celle du nouveau pavillon n'ont été mises au bénéfice d'un permis, de sorte que l'application de l'art. 24c LAT est d'emblée exclue sans qu'il soit nécessaire d'examiner plus avant si, au moment de la reconstruction en 2017, le bâtiment pouvait encore être utilisé conformément à sa destination ou s'il était en ruine, ce qui exclut l'application de l'art. 24c LAT. Dans de telles conditions, il est également impossible de se prévaloir – comme le fait le recourant – des possibilités d'agrandissements offertes par l'art. 24c LAT (cf. art. 42 OAT). Il est encore précisé que l'inscription d'un bâtiment dans le registre foncier ou la référence sur la police d'assurance ECAB à un permis de construire n'ont pas vocation à remplacer l'autorisation spéciale cantonale. La Cour de céans souligne en outre que les arguments avancés par le recourant en lien avec sa bonne foi, l'écoulement du temps et la proportionnalité ne sont pas déterminants dans le contexte de l'octroi d'une autorisation de construire (cf. notamment arrêts TC FR 602 2021 28 du iii août 2021 consid. 4; 602 2018 26 du 19 février 2019 consid. 3.4). En effet, la bonne foi ne peut pas remplacer l'autorisation spéciale. On ajoute encore que, selon une jurisprudence récente, en zone agricole – contrairement à la zone constructible –, un propriétaire ne peut pas se prévaloir d'un droit acquis qui se fonde sur le simple écoulement du temps (cf. ATF 147 II 309). Partant, la durée d'existence du pavillon ne saurait être prise en considération dans la procédure de permis de construire.”

“Le délai de péremption de trente ans du droit pour les autorités d’exiger la démolition d'une installation pour rétablir une situation conforme au droit commence à courir seulement dès l'achèvement du bâtiment ou des parties litigieuses de celui-ci (cf. ATF 136 II 359 consid. 8.3; 107 Ia 121 consid. 1b; voir aussi TF 1C_318/2013 du 10 décembre 2013 consid. 4.3). A l’ATF 147 II 309 consid. 4 et 5, le Tribunal fédéral a en outre précisé qu'à l'inverse de ce qui prévaut pour les zones à bâtir, l'obligation de rétablir un état conforme au droit ne s'éteint pas après trente ans s'agissant de bâtiments et installations érigés illégalement en dehors de la zone à bâtir. C’est ainsi doublement à tort que les recourants prétendent que ce qui s’est passé entre 1972 et 1990 serait soumis au délai de péremption de trente ans, puisque les travaux litigieux ont été réalisés en 2006 et que le délai de péremption n’est plus applicable en dehors de la zone à bâtir. Le grief des intéressés relatif à l’application de l’art. 42 OAT n’est en conséquence pas fondé. En outre, en tant qu’ils concluent à ce que "La limitation de surface d’agrandissement de la SBPi de l’art. 42 OAT s’applique dès le 1er septembre 2000 et non depuis le 1er juillet 1972" (conclusion B.), cette conclusion est irrecevable, dès lors qu’elle va au-delà de l'objet de la contestation.”

“L’art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. La transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l’art. 42 al. 1 et 3 OAT. Il en est de même en cas de reconstruction, qui peut résulter d'une démolition volontaire ou involontaire (catastrophe naturelle ou accident); la nouvelle construction doit alors respecter l'identité de l'ancienne (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, n° 39 ad art. 24c LAT; CDAP AC.2022.0183 du 20 mars 2023 consid. 4c). Cette exigence du respect de l’identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l’art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la SBPI et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30% ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPI est limité à 30% et 100 m2, puisque l'al. 3 let. a (qui permet une augmentation de 60%) n'est pas applicable. Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement.”

“On considérera notamment l'agrandissement de la surface utilisée, les modifications du volume construit, les changements d'affectation et les transformations à l'intérieur du volume construit, les modifications de l'aspect extérieur, les extensions des équipements, mais aussi les améliorations du confort et les frais de transformation en comparaison avec la valeur du bâtiment en tant que tel (Office fédéral du développement territorial (OFDT), Nouveau droit de l'aménagement du territoire, Berne 2001, partie I, Explications relatives à l'OAT, ch. 2.4.4, p. 44 [ci-après: la directive OAT]). L'art. 24c al. 2 LAT dispose en outre que, dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être respectées. La jurisprudence a précisé que de telles exigences doivent être définies, d'une manière générale, à la lumière des art. 1er et 3 LAT: il s'agit, le plus souvent, de la protection du paysage, de la lutte contre l'éparpillement des constructions ou encore de la cohérence de la zone agricole (arrêt CDAP AC.2009.0226 du 17 août 2010 consid. 4b et les réf. cit.). L’art. 42 al. 3 OAT retient la surface utilisée pour un usage non conforme à la zone comme point de référence s'agissant d'apprécier si un agrandissement est ou non mesuré au regard de l'art. 24c al. 2 LAT. Cette disposition prévoit un agrandissement maximal relatif de 30% ainsi qu’une limite maximale absolue de 100 m2 (les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant comptant pour moitié). Ces seuils doivent être respectés tant par la surface brute de plancher utile (SBPu) que par la surface totale (somme de la SBPu et des surfaces annexes (SA)). La SBPu ajoutée ne peut dépasser le potentiel tiré de la SBPu de référence (arrêt CDAP AC.2013.0367 du 24 septembre 2015 consid. 3c). Le décompte des surfaces susmentionnées est calculé selon la norme ORL 514”

“Selon l'art. 42 al. 3 OAT dans son ancienne teneur, l'identité de la construction ou de l'installation n'est en tous cas pas respectée si, à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable est augmentée de plus 60% (al. 3 deuxième phrase, let. a). De même, si un agrandissement n'est pas possible ou ne peut pas être exigé à l'intérieur du volume bâti existant, l'agrandissement total ne peut excéder ni 30% de la surface utilisée pour un usage non conforme à l'affectation de la zone, ni 100 m2; les agrandissements effectués à l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié (al. 3 deuxième phrase, let. b). Ne peut être reconstruite que la construction ou l’installation qui pouvait être utilisée conformément à sa destination au moment de sa destruction ou de sa démolition et dont l’utilisation répond toujours à un besoin; le volume bâti ne peut être reconstruit que dans la mesure correspondant à la surface admissible au sens de l’al. 3 (al. 4). La notion, employée à l'art.”

“Bereits die im Jahr 2018 erteilte Bewilligung, mit der - verglichen mit dem Zustand am 1. Juli 1972 - die Aufwertung des Sommerhauses zu einem ganzjährig nutzbaren Ferienhaus, eine Vergrösserung und die Änderung des äusseren Erscheinungsbildes einhergingen, erwies sich nach dem Dafürhalten des Baudepartements als "eher grosszügig". Das ARE bringt demgegenüber unter Verweis auf Art. 42 Abs. 3 lit. c RPV vor, bereits die Baubewilligung von 2018 verletze das Erfordernis der Wesensgleichheit, da bauliche Veränderungen doch in jedem Fall keine wesentlich veränderte Nutzung ursprünglich bloss zeitweise bewohnter Bauten ermöglichen dürften. Ob mit dem bewilligten Wiederaufbau das höchstzulässige Änderungs- bzw. Erweiterungsmass nach Art. 24c RPG bereits überschritten und die Bewilligung damit in Verletzung von Bundesrecht erteilt wurde (vgl. Art. 42 Abs. 3 lit. c RPV; ARE, Erläuternder Bericht zur Teilrevision der Raumplanungsverordnung, 2012, S. 10), braucht nicht vertieft zu werden. Entscheidend ist, dass mit der anvisierten Zweckänderung eine erhebliche Nutzungsintensivierung einherginge (vgl. zum ersten Baugesuch Urteil 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 4.2), die zu den bewilligten, das zulässige Mass bereits strapazierenden baulichen Änderungen hinzutreten würde. Besitzstandsgeschützt ist nach dem Gesagten nämlich lediglich ein Sommerhaus, das objektiv betrachtet für das ganzjährige Wohnen nicht geeignet war (vorne E. 4.2). Mit dem Vorliegen eines ganzjährig nutzbaren, zeitgemässem Wohnkomfort entsprechenden Ferienhauses, das nun darüber hinaus als Dauerwohnsitz genutzt werden soll, bliebe die Identität der besitzstandsgeschützten Baute eindeutig nicht mehr gewahrt, zumal mit Art. 42 Abs. 3 lit. c RPV wesentliche Nutzungsänderungen gerade verhindert werden sollen (vgl. Urteile 1C_491/2020 vom 10. Mai 2021 E. 2.2; 1C_464/2016 vom 7. Juni 2017 E.”

“Il en est de même en cas de reconstruction, qui peut résulter d'une démolition volontaire ou involontaire (catastrophe naturelle ou accident); la nouvelle construction doit alors respecter l'identité de l'ancienne (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, n° 39 ad art. 24c LAT; CDAP AC.2022.0183 du 20 mars 2023 consid. 4c). Cette exigence du respect de l’identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l’art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPI) et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30% ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPI est limité à 30% et 100 m2, puisque l'al. 3 let. a (qui permet une augmentation de 60%) n'est pas applicable. Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'.uipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (cf. ATF 132 II 21 consid. 7.1.2; 127 II 215 consid. 3a et 3b; TF 1C_418/2021 du 10 mars 2022 consid. 2.2; 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.2; CDAP AC.2020.0139 du 29 avril 2021 consid. 2d et les références citées). Le droit fédéral n'exige pas que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables; l'identité se rapporte bien plutôt aux traits ou aux éléments essentiels de l'ouvrage (en allemand: "die wesentlichen Züge"), soit ceux qui revêtent une certaine importance pour l'aménagement du territoire (TF 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid.”

“L'art. 42 OAT, qui fixe des limites à l'agrandissement de la surface brute de plancher imputable (SBPi), pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut pas excéder 30% (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPi est limité à 30%, puisque l'al. 3 let. a (60%) n'est pas applicable. Cette réglementation, avec les limites de 30 et 60%, a été introduite dans l'OAT lors de la modification du 4 juillet 2007 (RO 2007 3641). Les explications relatives à cette révision de l'OAT, publiées le 9 juillet 2007 par l'Office fédéral du développement territorial (ARE), contiennent le passage suivant (p. 8): "Les restrictions énoncées aux actuelles lettres a et b sont considérablement assouplies dans les cas d’agrandissements effectués uniquement à l’intérieur du volume bâti existant: tant la limitation des surfaces annexes que la limitation à 100 m2 maximum de l’agrandissement de la surface brute de plancher utile (SBPu) tombent (lettre a). Pour les agrandissements effectués au moins en partie à l’extérieur du volume bâti existant, les limitations en vigueur sont maintenues, sauf que désormais, les agrandissement effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié y compris pour ce qui concerne la limité absolue de 100 m2.”

“Ils envisagent dès lors "la reconstruction de la bâtisse à l'identique, dans les mêmes gabarits, surfaces, volumes, matériaux, ouvertures en façades, revêtements, couleurs et forme du toit et, par conséquent, de respecter strictement les plans de mise à l'enquête". Ils demandent par conséquent à la DGTL l'autorisation de reprendre les travaux de reconstruction. E.                     La DGTL a répondu le 11 mars 2021 en exposant en substance ceci: les travaux en cours ne correspondent pas aux travaux de transformation autorisés et ne sont pas couverts par l'autorisation délivrée. Ils doivent à présent être examinés comme des travaux de démolition et reconstruction et nécessitent dans tous les cas une nouvelle procédure de demande de permis de construire. Le législateur a privilégié les transformations dans les volumes existants, sans démolition et reconstruction, en offrant un potentiel de 60% d'augmentation de la surface brute de plancher (art. 42 al. 3 OAT). Lors d'une démolition/reconstruction, le potentiel d'extension de cette surface est de 30% (art. 42 al. 4 OAT). La DGTL suggérait que des plans à jour lui soient transmis afin qu'elle puisse examiner le projet sous l'angle d'une démolition/reconstruction. Dans l'intervalle, l'arrêt des travaux en cours devait être maintenu. La DGTL a confirmé sa position dans une lettre du 11 mai 2021 à l'avocat de A.________, lequel avait fait valoir que l'on se trouvait dans une situation particulière non expressément visée par l'art. 42 OAT, soit celle où, après l'obtention du permis de construire pour une transformation, le bâtiment s'effondre en cours de travaux. F.                     A.________ a alors demandé qu'il soit statué sur ce point par une décision. La municipalité a rendu le 14 septembre 2021 une décision au sujet de la "reconstruction de parties du bâtiment ECA n° 280 suite à effondrement durant les travaux". Elle se déclare incompétente à ce stade pour autoriser les travaux de reconstruction, en l'absence d'une autorisation de la DGTL, indispensable pour les projets situés hors de la zone à bâtir.”

“Il en est de même en cas de reconstruction, qui peut résulter d'une démolition volontaire ou involontaire (catastrophe naturelle ou accident); la nouvelle construction doit alors respecter l'identité de l'ancienne (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, n° 39 ad art. 24c LAT; CDAP AC.2022.0183 du 20 mars 2023 consid. 4c). Cette exigence du respect de l’identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l’art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la SBPI et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30% ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPI est limité à 30% et 100 m2, puisque l'al. 3 let. a (qui permet une augmentation de 60%) n'est pas applicable. Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (cf. ATF 132 II 21 consid. 7.1.2; 127 II 215 consid. 3a et 3b; TF 1C_418/2021 du 10 mars 2022 consid. 2.2; 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5.2; CDAP AC.2020.0139 du 29 avril 2021 consid. 2d et les références citées). Le droit fédéral n'exige pas que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables; l'identité se rapporte bien plutôt aux traits ou aux éléments essentiels de l'ouvrage (en allemand: "die wesentlichen Züge"), soit ceux qui revêtent une certaine importance pour l'aménagement du territoire (TF 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid.”

“4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche [BNF]) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV). Die «Wegleitung Pferd und Raumplanung» des Bundesamts für Raumentwicklung (ARE) erläutert das geltende Recht für die Pferdehaltung. Gemäss dieser Wegleitung beinhaltet Art. 24e RPG eine abschliessende Regelung, welche auch für die (hobbymässige) Pferdehaltung gilt.19 Für die Anrechnung an die Erweiterungsmöglichkeiten nach Art. 42 Abs. 3 RPV gelten Stallungen, Futter- und Einstreulager sowie Räume für Sättel und Pferdegeschirr als Nebenflächen.20 Diese sind an die Erweiterungsmöglichkeiten direkt, d.h. in Zahlen an die absolute und relative Grenze der Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen. Die Flächen der Aussenanlagen brauchen demgegenüber als offene Bauteile nicht fix angerechnet zu werden. Sie können so berücksichtigt werden, dass die zulässige Erweiterung angemessen reduziert wird.21 Sind die Erweiterungsmöglichkeiten der nahe gelegenen Wohnbaute nach Art. 42 Abs. 3 RPV vollständig ausgeschöpft, kann ein späteres Baugesuch für die hobbymässige Tierhaltung nicht mehr bewilligt werden.22 Nach dem Gesagten ist vorab zu prüfen, ob eine Erweiterung der Wohnbaute B.________ Nr. M.________ durch vorliegendes Bauvorhaben – die Umnutzung des Gebäudes B.________ Nr. O.________ in einen Pferdestall und die Erstellung eines Allwetterplatzes – überhaupt noch möglich ist. Sind die gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV bereits mit dem Bauvorhaben aus dem Jahr 2013 ausgeschöpft worden, ist vorliegendes Bauvorhaben nicht bewilligungsfähig.”

“Gemäss Art. 24e Abs. 1 RPG werden bauliche Massnahmen in unbewohnten Gebäuden oder Gebäudeteilen, die in ihrer Substanz erhalten sind, bewilligt, wenn sie Bewohnerinnen und Bewohnern einer nahe gelegenen Wohnbaute zur hobbymässigen Tierhaltung dienen und eine tierfreundliche Haltung gewährleisten. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten. Er legt namentlich fest, in welchem Verhältnis die Änderungsmöglichkeiten nach diesem Artikel zu denjenigen nach Art. 24c und nach Art. 24d Abs. 1 RPG stehen (Art. 24e Abs. 6 RPG). Die hobbymässige Tierhaltung gilt nach den entsprechenden Festlegungen des Bundesrats in Art. 42b Abs. 1 RPV als Erweiterung der Wohnnutzung der nahegelegenen Wohnbaute. Gemäss Art. 42b Abs. 2 RPV ist sie an allfällige Möglichkeiten der Erweiterung nach Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen. Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV bestimmt für die Erweiterungsmöglichkeiten feste quantitative Obergrenzen, bei deren Überschreiten die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gilt: Innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens darf die anrechenbare Bruttogeschossfläche (BGF) nicht um mehr als 60 % erweitert werden, wobei das Anbringen einer Aussenisolation als Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens gilt (Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV). Unter den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG kann eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens erfolgen; die gesamte Erweiterung darf in diesem Fall sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche [BNF]) weder 30 % noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet (Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV). Die «Wegleitung Pferd und Raumplanung» des Bundesamts für Raumentwicklung (ARE) erläutert das geltende Recht für die Pferdehaltung.”

“Jedenfalls ist bei einer Umnutzung eines Drittgebäudes in eine hobbymässige Tierhaltung die rechtlich anrechenbare Nebenfläche als solche ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens der nahe gelegenen Wohnbaute anzusehen. In der oben ausgeführten Berechnung ist dies so erfolgt. Rein rechnerisch sind die Erweiterungsmöglichkeiten für Nebennutzfläche der nahe gelegenen Wohnbaute im Gebäude B.________ Nr. M.________ eingehalten, auch wenn die beiden umgenutzten Drittgebäude B.________ Nr. N.________ und Nr. O.________ als ausserhalb des vorbestehenden Gebäudevolumens der nahe gelegenen Wohnbaute beurteilt werden, mithin die umgenutzten Gebäudeflächen vollständig an das Erweiterungspotential angerechnet werden. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die rechnerischen Erweiterungsmöglichkeiten der ehemaligen Wohnbaute B.________ Nr. M.________ mit dem Bauvorhaben im Jahr 2013 entgegen der summarischen Einschätzung des Rechtsamts vom 12. August 2021 nicht vollständig ausgeschöpft waren. Vielmehr besteht rein rechnerisch Raum für die Umnutzung des Gebäudes B.________ Nr. O.________ und die damit verbundene Anrechnung als Nebennutzfläche an die nahe gelegene Wohnbaute im Gebäude B.________ Nr. M.________. Art. 42 Abs. 3 RPV ist eingehalten. Daran vermag auch das Vorbringen des Beschwerdeführers, der geschützte Besitzstand der Doppelgarage sei durch die Umnutzung aufgegeben und die Zonenwidrigkeit verstärkt worden, etwas zu ändern. Art. 24e RPG ermöglicht gerade diese Umnutzung, sofern – wie vorliegend nun festgestellt – das Erweiterungspotential der nahgelegenen Wohnbaute dies zulässt.”

“4 OAT, l'admissibilité d'un projet de reconstruction est examinée en fonction de l'état et de l'utilisation légale de cette construction avant sa destruction. L'autorisation de reconstruire n'est envisageable que si la construction ou l'installation en question était, avant sa destruction ou démolition, encore utilisable conformément à sa destination. La destruction peut résulter des forces naturelles ou de la démolition de l'ouvrage, pour autant que cette dernière n'ait pas été la conséquence du rétablissement d'une situation conforme au droit, comme par exemple dans le cas de l'échéance d'une concession (arrêt TF 1C_497/2010 du 30 mai 2011, consid. 3.1). La protection de la situation acquise ne s'étend pas aux bâtiments en ruine, inutilisables et prêts à s'écrouler, ni aux utilisations périmées de longue date (arrêt TF 1A.250/2002 du 16 mai 2003 consid. 3.1; DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 44 ad art. 24; Zen-Ruffinen/Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p. 279). que, selon l'art. 42 al. 2 OAT, le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible; qu'en l'occurrence, il apparaît que le mini zoo de F.________ a été en activité durant 27 ans jusqu'au 15 avril 2007, date à laquelle l'exploitante, qui y habitait, a décidé de renoncer en raison de la difficulté qu'elle avait de respecter les nouvelles normes en matière de garde d'animaux (cf. article La Liberté du 14 avril 2007 publié sous le titre "Le ranch et le mini zoo de F.________ condamnés par de nouvelles normes", voir aussi, Jean-Marie Barras, Histoire de E.________ avec photos, p. 132 édité sur I.________, consulté le jour du jugement). Même si l'infrastructure de l'habitation était sommaire, il n'en demeure pas moins qu'elle était suffisante pour, d'une part, assurer le logement de la personne ainsi que des volontaires qui venaient au ranch pour s'occuper des animaux et, d'autre part, pour recevoir dans des conditions acceptables les nombreux enfants qui visitaient l'installation; Photographie extraite du livre de Jean-Marie Barras qu'il ressort en outre des journaux de l'époque (La Liberté du 12 juillet 2007 "le mini zoo vendu à J.”

“Damit Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild zulässig sind, müssen sie für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder für eine energetische Sanierung nötig oder darauf ausgerichtet sein, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 4 RPG). Eine Baute oder Anlage darf schliesslich nur wieder aufgebaut werden, wenn sie im Zeitpunkt der Zerstörung oder des Abbruchs noch bestimmungsgemäss nutzbar war und an ihrer Nutzung ein ununterbrochenes Interesse besteht. Das Gebäudevolumen darf nur so weit wieder aufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann. Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV ist nicht anwendbar. Sofern dies objektiv geboten erscheint, darf der Standort der Ersatzbaute oder -anlage von demjenigen der früheren Baute oder Anlage geringfügig abweichen (Art. 42 Abs. 4 RPV).”

“L’art. 24c LAT permet non seulement la rénovation et la transformation des bâtiments concernés, à l'intérieur du volume bâti existant, mais également leur agrandissement mesuré et leur reconstruction. La transformation partielle et l'agrandissement mesuré, au sens de l'art. 24c al. 2 LAT, supposent le respect de l'identité de la construction ou de l'installation, tel que le prévoit l’art. 42 al. 1 et 3 OAT. Il en est de même en cas de reconstruction, qui peut résulter d'une démolition volontaire ou involontaire (catastrophe naturelle ou accident); la nouvelle construction doit alors respecter l'identité de l'ancienne (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: construire hors zone à bâtir, Genève 2017, n° 39 ad art. 24c LAT; CDAP AC.2022.0183 du 20 mars 2023 consid. 4c). Cette exigence du respect de l’identité doit être examinée en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle comporte un aspect quantitatif et un aspect qualitatif. Sur le plan quantitatif, l’art. 42 al. 3 OAT fixe des limites à l'agrandissement de la SBPI et pose des règles différentes en cas de transformation à l'intérieur du volume bâti existant, d'une part, et d'agrandissement à l'extérieur du volume bâti existant, d'autre part. Dans la première hypothèse, une augmentation de 60% est admise (art. 42 al. 3 let. a OAT), tandis que dans la seconde, l'augmentation ne peut excéder ni 30% ni 100 m2 (art. 42 al. 3 let. b OAT). En cas non pas de transformation mais de reconstruction, l'art. 42 al. 4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPI est limité à 30% et 100 m2, puisque l'al. 3 let. a (qui permet une augmentation de 60%) n'est pas applicable. Sur le plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement.”

“; - les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire (let. c). Selon l'art. 27C al. 1 LaLAT, traitant des « constructions et installations existantes sises hors de la zone à bâtir et devenues non conformes à l'affectation de la zone », le département peut autoriser la rénovation, la transformation partielle, l'agrandissement mesuré ou la reconstruction de constructions ou installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l'époque, mais qui sont devenues contraires à l'affectation de la zone à la suite d'une modification de la législation ou des plans d'affectation du sol, dans les limites des art. 24c et 37a LAT et 41 à 43 OAT et aux conditions fixées par ces dispositions. c. En tant que dérogation aux principes fixés à l'art. 24 LAT, l'art. 24c LAT ne saurait être interprété extensivement, voire même avec souplesse. L'art. 42 OAT pose au contraire des limites claires aux modifications qui peuvent être apportées aux constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise (arrêts du Tribunal fédéral 1C_321/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1 ; 1C_333/2010 du 2 février 2011 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal cantonal fribourgeois 602 2014 148 du 24 août 2015). d. Selon la doctrine, la volonté du législateur était, par l'adoption de ces dispositions, que les constructions existantes contraires à l'affectation de la zone puissent faire l'objet de certaines modifications allant au-delà de la garantie de la situation acquise conférée par le droit constitutionnel, pour empêcher que ces constructions, en principe soumises à l'interdiction de bâtir, ne tombent petit à petit en ruine. Le principe constitutionnel de séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire impose de n'admettre que les transformations nécessaires à la conservation des constructions à long terme et à leur adaptation à l'évolution des besoins.”

“Art. 24c Abs. 1 RPG sieht (sowohl in seiner aktuellen als auch in der alten Fassung) vor, dass bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzone, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt werden. Nach Abs. 2 können solche Bauten und Anlagen erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind. Die alte Fassung von Art. 24c Abs. 2 RPG (aArt. 24c RPG, in Kraft seit dem 1. September 2000) hat den gleichen Wortlaut, enthält jedoch in Satz 2 den Zusatz, dass in jedem Fall die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten bleibe. Dies entspricht Art. 24c Abs. 5 RPG in der aktuellen Fassung. Der Bundesrat hat bereits unter der Geltung des alten Rechts in Art. 42 RPV (SR 700.1) die zulässigen Änderungen im Sinne von aArt. 24c Abs. 2 RPG konkretisiert. Nach Art. 42 Abs. 1 RPV sind Änderungen zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt; Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig.”

“24c RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt (Abs. 1). Solche Bauten können erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Abs. 2). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 5). Richtschnur bei der Beurteilung von Änderungen ist, dass die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (vgl. Art. 42 Abs. 1 bis 3 RPV). Dieses Identitätserfordernis steht nach wie vor an erster Stelle. Massgeblicher Vergleichszustand ist der Zustand, in dem sich die Baute im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet (rechtmässig) befand (vgl. Art. 42 Abs. 2 RPV). Stichtag ist in der Regel das Inkrafttreten des Gewässerschutzgesetzes[6] am 1. Juli 1972, weil damit erstmals eine klare Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet vorgenommen wurde. Ob die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Die Änderung darf nur von untergeordneter Natur sein. Die Wesensgleichheit muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden.[7] Das zulässige Erweiterungsmass bestimmt sich nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV. Bei ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen (vgl. Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). Diese Bestimmung konkretisiert das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV in Bezug auf Temporärwohnbauten. Mit Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV soll die raumplanerisch unerwünschte Umnutzung von Alphütten, Weidhäusern und dergleichen zu ganzjährig bewohnten Wohnbauten mit entsprechend hohen Ansprüchen der Bewohnenden verhindert werden.[8] Der temporäre Charakter dieser ursprünglich nur zeitweise bewohnten Gebäude in der Landwirtschaftszone soll erhalten bleiben. Solches wäre nicht der Fall, wenn bauliche Veränderungen eine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen würden (anders als temporär genutzt, z.”

“Ob die Identität der Baute in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, ist gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen. Die Änderung darf nur von untergeordneter Natur sein. Die Wesensgleichheit muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden.13 Das zulässige Erweiterungsmass bestimmt sich nach Art. 42 Abs. 3 Bst. a und b RPV. Bei ursprünglich bloss zeitweise bewohnten Bauten dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich veränderte Nutzung ermöglichen (vgl. Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). Diese Bestimmung konkretisiert das Identitätserfordernis von Art. 42 Abs. 1 RPV in Bezug auf Temporärwohnbauten. Mit Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV soll die raumplanerisch unerwünschte Umnutzung von Alphütten, Weidhäusern und dergleichen zu ganzjährig bewohnten Wohnbauten mit entsprechend hohen Ansprüchen der Bewohnenden verhindert werden.14 Temporärwohnbauten in der Landwirtschaftszone sind nicht vergleichbar mit Ferienhäusern in der Bauzone, bei denen es der Eigentümerschaft in der Regel frei steht, diese ganzjährig ferienhalber zu bewohnen oder sogar zu einem Dauerwohnsitz zu machen.”

“Le recourant conteste en premier lieu la surface de référence retenue par la DGTL. Il reproche à la DGTL de ne pas tenir compte de certaines zones qui étaient selon lui déjà aménagées en 1975: une sur le côté est du garage, un passage sur le côté sud-est du bâtiment ECA 3080 ainsi que le chemin bétonné bordant le jardin potager. Selon un nouveau calcul réalisé par le recourant le 19 décembre 2019, la surface de référence en 1972 était au minimum de 374,97 m2. Il serait par conséquent envisageable d'atteindre une surface aménagée de 487,5 m2 (374,97 m2 + 30%). Subsidiairement, le recourant conteste la limite fixée par la DGTL dans sa fiche d'application. Il fait valoir que, pour déterminer s'il y a ou non une modification de l'identité des abords des bâtiments, il convient d'examiner la nature des aménagements requis et non de se référer à une limite fixée par l'administration elle-même. Le législateur indique d'ailleurs expressément que "l'ensemble des circonstances" doivent être prises en compte (cf. art. 42 al. 3 OAT). Par ailleurs, la limite de 30% fixée par la loi pour les agrandissements réalisés à l'extérieur du volume bâti (art. 42 al. 3 let. b OAT) n'est pas comparable à un agrandissement de 30% des surfaces aménagées. En effet, un agrandissement du volume bâti a un impact visuel bien plus important. Une application par analogie de la même limite sans distinction ne se justifie donc pas. Le recourant fait ainsi valoir qu'en l'espèce, même s'il devait s'avérer qu'une augmentation des accès de plus de 30% a eu lieu depuis 1972, il convient d'examiner concrètement si l'identité des abords des bâtiments a été modifiée ou non. Or, la parcelle comporte depuis toujours plusieurs surfaces aménagées. Ainsi, une extension du pavage de la cour de 63 m2 à l'ouest, en continuité, n'est pas de nature à modifier l'identité des abords des bâtiments, d'autant que la parcelle fait 3'677 m2 et que toute la partie ouest ainsi que la partie sud sont laissées vierges. Enfin, le recourant fait valoir que s'il convenait de considérer que l'extension de la surface de cheminement extérieur litigieuse modifie l'aspect extérieur des bâtiments, elle est néanmoins nécessaire pour que l'habitation réponde aux normes usuelles, en application de l'art.”

“La création d'une fenêtre en façade sud-est Sous l'angle de l'art. 42 al. 1 OAT, le SDT estime que, vu l'épuisement du potentiel d'agrandissement et compte tenu du fait que cette ouverture a été conçue pour éclairer un espace intérieur illicite (les combles), une remise en état s’impose. Les recourants demandent la régularisation de cet élément en soulignant qu'il s'agit d'une ouverture qui s'intègre parfaitement dans l'esprit et le style de la construction. Comme déjà indiqué auparavant, dès lors que la loi limite de façon contraignante le potentiel d’agrandissement, son dépassement entraîne l’illicéité de la construction concernée, peu importe l’esthétique des transformations réalisées. Bien qu'elle n'ait que très peu d'impact au plan visuel, on se trouve en effet en présence d'une ouverture supplémentaire qui, d'une certaine manière, augmente l'atteinte à l'identité de la construction. La remise en état doit par conséquent être ordonnée.”

“Aus dem Gesagten folgt, dass die Vorinstanz kein Bundesrecht verletzte, wenn sie den Grundbucheintrag bestätigte, wonach das zulässige Mass für teilweise Änderungen im Sinne von Art. 24c RPG und Art. 42 RPV beim Wohnhaus des Beschwerdeführers vollständig ausgeschöpft ist.”

“Trotz der verwendeten "Kann"-Formulierung besteht ein Anspruch auf eine Ausnahmebewilligung, sofern alle gesetzlichen Voraussetzungen erfüllt sind (vgl. Muggli, in: Aemisegger/Moor/Ruch/ Tschannen [Hrsg.], a.a.O., N 33 zu Vorbemerkungen zu den Art. 24 bis 24e und 37a RPG). Dies gilt auch für landwirtschaftliche Wohnbauten sowie angebaute ökonomiebauten, die rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, bevor das betreffende Grundstück Bestandteil des Nichtbaugebietes im Sinne des Bundesrechts wurde (Art. 24c Abs. 3 Satz 1 RPG). Als Wohnbauten gelten insbesondere auch Bauten, die mit zeitgemässem Komfort zu Ferienzwecken genutzt werden (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen, in: ZBl 2018, S. 314 ff. [mit Kommentar von K. Scherrer Reber]). In jedem Fall bleiben die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung (vgl. dazu Art. 24c Abs. 5 RPG und Muggli, in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen [Hrsg.], a.a.O., N 44 ff. zu Art. 24c RPG) und die allgemeinen Bewilligungsvoraussetzungen nach Art. 43a RPV vorbehalten. Der Bundesrat hat in Art. 42 RPV die zulässigen Änderungen im Sinne von Art. 24c Abs. 2 RPG konkretisiert. Danach gilt eine Änderung als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt. Verbesserungen gestalterischer Art sind zulässig (Abs. 1). Die Veränderungen können sowohl in inneren Umbauten als auch in äusseren Erweiterungen sowie in Zweckänderungen bestehen (vgl. dazu BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 2.1 mit Hinweisen). Massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität ist der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Zuweisung zum Nichtbaugebiet befand (Art. 42 Abs. 2 RPV). Damit soll sichergestellt werden, dass die maximal zulässigen änderungs- und Erweiterungsmöglichkeiten zwar möglicherweise in mehreren Etappen, insgesamt aber nur einmal ausgenutzt werden können. Wurden z.B. die nach Art. 42 Abs. 3 RPV höchstens zulässigen Erweiterungsmöglichkeiten durch eine frühere Baubewilligung ausgeschöpft, sind keine zusätzlichen Erweiterungen mehr möglich (vgl.”

“1 LaLAT, traitant des « constructions et installations existantes sises hors de la zone à bâtir et devenues non conformes à l’affectation de la zone », le département peut autoriser la rénovation, la transformation partielle, l’agrandissement mesuré ou la reconstruction de constructions ou installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l’époque, mais qui sont devenues contraires à l’affectation de la zone à la suite d’une modification de la législation ou des plans d’affectation du sol, dans les limites des art. 24c et 37a LAT et 41 à 43 OAT et aux conditions fixées par ces dispositions. 22.         Selon la doctrine, la volonté du législateur était, par l'adoption de ces dispositions, que les constructions existantes contraires à l'affectation de la zone puissent faire l'objet de certaines modifications allant au-delà de la garantie de la situation acquise conférée par le droit constitutionnel, pour empêcher que ces constructions, en principe soumises à l'interdiction de bâtir, ne tombent petit à petit en ruine. Le principe constitutionnel de séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire impose de n'admettre que les transformations nécessaires à la conservation des constructions à long terme et à leur adaptation à l'évolution des besoins. Les constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise doivent, pour l'essentiel, rester identiques (art. 42 al. 1 OAT), les modifications apportées à leur aspect extérieur étant soumises à des limites strictes (art. 24c al. 4 LAT ; Rudolf MUGGLI, Commentaire pratique LAT : Construire hors zone à bâtir, 2017, ad. art. 24c LAT n. 7 et 10). 23.         Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations qui ont été érigées ou transformées conformément au droit matériel en vigueur à l'époque, mais qui sont devenues contraires à l'affectation de la zone à la suite d'une modification de la législation ou des plans d'aménagement (art. 41 OAT ; cf. arrêts 1C_318/2013 du 10 décembre 2013 consid. 4.1.1 ; 1C_660/2012 du 16 octobre 2013 consid. 4.2). L’art. 41 al. 1 OAT précise qu’il s’agit de constructions et installations « érigées ou transformées légalement avant l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral ». Les possibilités offertes par l'art. 24c LAT ne peuvent être utilisées qu'une seule fois (arrêt du Tribunal fédéral 1C_347/2014 du 16 janvier 2015 consid.”

“Eine Änderung einer altrechtlichen Baute oder Anlage gilt als teil­weise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art zulässig sind (Art. 42 Abs. 1 RPV). Ob die Identität der Baute im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 RPV); dabei dürfen bauliche Veränderungen keine wesentlich verän­derte Nutzung ursprünglich bloss zeitweise bewohnter Bauten ermöglichen (Art. 42 Abs. 3 Bst. c RPV). In jedem Fall bleibt die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung vorbehalten (Art. 24c Abs. 5 RPG).”

“Es handelt sich vielmehr um eine bauliche Erweiterung des Gebäudes ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens im oben erwähnten Sinne und damit um eine «Veränderung am äusseren Erscheinungsbild» im Sinne von Art. 24c Abs. 4 RPG. Mit den Vorgaben dieser Bestimmung steht das Vorhaben sodann nicht im Einklang: Die Metallkonstruktion mit einer Grösse von 30 m2 geht nicht nur wegen ihrer Grösse, sondern auch wegen ihrer massiven Bauweise für einen Sonnenschutz deutlich über das objektiv Erforderliche hinaus und stellt vielmehr eine grosszügige und komfortable Lösung dar, welche angesichts der strengen Rechtsprechung nicht unter den Titel des zeigemässen Wohnens subsumiert werden kann. Sie ist sodann weder für eine energetische Sanierung nötig noch ist sie darauf ausgerichtet, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern. Eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG scheitert damit bereits an den Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG.   Dazu kommt, dass mit diesem Vorhaben auch die die Voraussetzung der Identitätswahrung verletzt wird. Ob die Identität der Baute oder Anlage im Wesentlichen gewahrt bleibt, ist unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (Art. 42 Abs. 3 RPV). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Die Wesensgleichheit der Baute muss hinsichtlich Umfang, äusserer Erscheinung sowie Zweckbestimmung gewahrt werden und es dürfen keine wesentlichen neuen Auswirkungen auf die Nutzungsordnung, Erschliessung und Umwelt geschaffen werden. Die Identität einer Baute wird in massgeblicher Weise durch die Umgebung mitgeprägt.[18] Aufgrund der auffälligen und massiven Bauweise tritt die strittige Konstruktion markant in Erscheinung und verändert das Umgebungsbild auf der südwestlichen Seite des Wohnhauses massgebend. Zusammen mit der ausrollbaren Markise/Sonnenstore kann im Rahmen der Gesamtbeurteilung nicht mehr von einer Änderung von untergeordneter Natur gesprochen werden.   Insgesamt hat das AGR die Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG zu Recht verweigert.”

“Dies ist auch nicht ersichtlich, da er gemäss seinen Ausführungen im Rekurs an das Baurekursgericht die Umstellung von einer Öl- zu einer Holzheizung bereits im Jahr 1997 vorgenommen hatte und er den streitbetroffenen Unterstand im Jahr 2008 erstellte, da für ihn die bisherige Herbeischaffung des Holzes (bei der Lagerung im Freien oder in Scheunen bei Nachbarn) mit zunehmendem Alter beschwerlich geworden sei (S. 10 f. Rz. 29). Demnach hat der Beschwerdeführer die Holzheizung während über 10 Jahren ohne einen Unterstand betreiben können, weshalb die Vorinstanz willkürfrei davon ausgehen durfte, der streitbetroffene Unterstand diene der Vereinfachung des Betriebs dieser Heizung, ohne dafür nötig zu sein. Dies wird dadurch bestätigt, dass die am Augenschein aufgenommenen und vom Beschwerdeführer im kantonalen Verfahren eingereichten Fotografien erkennen lassen, dass der streitbetroffene Unterstand über die Anforderungen an einen Holzunterstand hinausgeht, weil er auf drei Seiten geschlossen und mit einem die Grundfläche erheblich überragenden Dach gedeckt ist. Insoweit kann der Sachverhalt ergänzt werden (vgl. E. 1.3 hiervor). Damit entspricht der Unterstand einer Remise, die ein weitgehend geschlossenes Gebäudevolumen schafft und sich insoweit von offenen Bauten, wie z.B. zweiseitig offenen Autounterständen, unterscheidet, deren Flächen im Flächenvergleich nach Art. 42 Abs. 3 RPV nicht fix einberechnet werden (vgl. Urteile 1C_268/2010 vom 25. November 2010 E. 4.3; 1C_350/2014 vom 13. Oktober 2015 E. 5.3). Weiter lassen die bei den kantonalen Akten befindlichen Fotos erkennen, dass die Remise mindestens zur Hälfte für das Abstellen von Geräten verwendet wurde, was dadurch bestätigt wird, dass der Beschwerdeführer in seinem Rekurs an das Baurekursgericht angab, der Unterstand schütze auch verschiedene Geräte und Maschinen, wie Fahrzeuganhänger (für den Transport von Brennholz und Strassenkies) und eine Schneefräse (S. 11 Rz. 31). Das Bundesgericht erachtete für die zeitgemässe Wohnnutzung einen Geräteschuppen zur Einstellung von Maschinen auch dann nicht als erforderlich, wenn die Maschinen der Verarbeitung des Brennholzes für eine Heizung dienen und damit das Wohnen erleichtern (Urteil 1C_284/2017 vom 1. März 2018 E. 5.2). Demnach ist die streitbetroffene Remise auch insoweit nicht für das zeitgemässe Wohnen erforderlich, als sie neben dem Lagern von Holz auch zum Einstellen von Geräten verwendet wird.”

“Regeste Art. 24 und Art. 24c Abs. 2 RPG; Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV; Art. 2 Abs. 1 lit. b und Art. 6 Abs. 2 NHG; Neubau eines Keltereigebäudes in der Grünzone einer Gemeinde mit schützenswertem Ortsbild von nationaler Bedeutung. Die kommunale Grünzone, deren Hauptzweck der Schutz des Ortsbildes ist, ist als Nichtbauzone zu qualifizieren (E. 4.1-4.3). Der ausserhalb der Bauzone geplante Neubau bedürfte einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG. Einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG für das nicht im nationalen Interesse liegende Bauprojekt steht der ISOS-Eintrag der Gemeinde Malans entgegen. Dieser schliesst eine Überbauung im Rebgebiet des Malanser Dorfkerns aus. Angesichts der massiven Vergrösserung des geplanten Neubaus im Vergleich zur bestehenden Remise kommt auch keine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c Abs. 2 RPG i.V.m. Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV in Betracht (E. 4.4).”

“September 2021 ebenfalls davon aus, dass die vorliegend umstrittene Pferdehaltung als Erweiterung der Wohnnutzung der nahegelegenen Wohnbaute gelte und sie an die allfällige Möglichkeit der Erweiterung nach Art. 24c RPG i.V.m. Art. 42 Abs. 3 RPV anzurechnen sei. Ebenfalls richtig sei, dass Stallungen, Futter- und Einstreulager sowie Räume für Sättel und Pferdegeschirr als Nebenfläche – gleich wie Garagen, Abstellräume o.ä. – gelten würden. Diese seien folglich an die absolute und relative Grenze der Erweiterungsmöglichkeiten der Nutzungskategorie «Nebenfläche» anzurechnen. Eine Umnutzung von Nebenfläche einer Art in Nebenflächen einer anderen Art führe aber zu keiner Erweiterung der genutzten Fläche insgesamt. Auch rechtlich habe dies keine Erweiterung zur Folge, solange die geänderte Nutzung nicht neu unter die Definition der Bruttogeschossfläche falle. Das Vorhaben führe demnach nicht zu einer Erweiterung der Nebennutzfläche und damit auch zu keiner Überschreitung der gesetzlichen Erweiterungsmöglichkeiten von Art. 42 Abs. 3 RPV. Der Beschwerdeführer bemerkt in seiner Eingabe vom 11. Oktober 2021, das AGR habe beim Bauvorhaben im Jahr 2013 klar festgehalten, die Um- und Ausbaumöglichkeiten von Art. 24c RPG seien ausgeschöpft und künftige Um- und Ausbauten seien somit ausgeschlossen. Zudem habe die Umnutzung des Gebäudes Nr. O.________ von einer Doppelgarage in einen Pferdestall sehr wohl einen Einfluss auf die bestehende Nebennutzfläche. Der rechtlich durch Art. 24c RPG geschützte Besitzstand der Doppelgarage als Nebennutzfläche sei durch die Umnutzung aufgegeben und die Zonenwidrigkeit verstärkt worden. Die neu geschaffene, zonenwidrig genutzte, (Nebennutz-) Fläche sei – da nicht altrechtlich – nicht mehr in ihrem Bestand geschützt. Die Umnutzung der Doppelgarage in einen Pferdestall mit Auslauf führe damit zu einer Erweiterung der vorbestehenden Nebennutzfläche. Da im Jahr 2013 die zahlenmässige Um- und Ausbaumöglichkeiten von Art. 24c RPG bereits ausgeschöpft worden seien, könne diese Erweiterung nicht nachträglich bewilligt werden.”

“m2. Or, cette augmentation épuise le potentiel constructible admissible, que ce soit sous l'angle du droit alors en vigueur (cf. art. 24 al. 2 aLAT; ATF 127 II 215 consid. 3a) ou à l'aune du droit actuel (cf. art. 24c LAT et 42 OAT). Le recourant avait été rendu attentif en 1985 que toute future augmentation de la surface et toute construction d'annexe seraient exclues. Il s'ensuit que le recourant ne peut pas bénéficier d'une surface habitable supplémentaire aménagée dans les combles; tout accroissement complémentaire aggrave encore l'atteinte portée au caractère inconstructible de la zone agricole. Il convient de rappeler que, selon l'art. 24c LAT, l'identité de la construction doit être conservée. Or, les limites d'agrandissement définies par l'art. 42 OAT constituent en effet l'une des composantes de cette identité (cf. art. 42 al. 3, 2ème phrase, OAT; arrêt TF 1C_415/2013 du 1er octobre 2015 consid. 3.8; Muggli, art. 24c LAT n. 35). Un dépassement des limites fixées à l'art. 42 OAT entraînerait ainsi un changement de l'identité de la construction. On note encore que les combles n'ont jamais été déclarés, notamment sur les plans produits en 2020, comme surface habitable. Partant, on ne peut pas soutenir la version des faits telle que présentée dans le recours, soit que, depuis avant 1972, les combles étaient utilisés pour y dormir. Pour ces motifs, l'aménagement des combles en surface habitable ne peut pas non plus bénéficier d'une autorisation spéciale et d'un permis de construire.”

“Selon la doctrine, la volonté du législateur était, par l'adoption de ces dispositions, que les constructions existantes contraires à l'affectation de la zone puissent faire l'objet de certaines modifications allant au-delà de la garantie de la situation acquise conférée par le droit constitutionnel, pour empêcher que ces constructions, en principe soumises à l'interdiction de bâtir, ne tombent petit à petit en ruine. Le principe constitutionnel de séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire impose de n'admettre que les transformations nécessaires à la conservation des constructions à long terme et à leur adaptation à l'évolution des besoins. Les constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise doivent pour l'essentiel, rester identiques, les modifications apportées à leur aspect extérieur étant soumises à des limites strictes (Rudolf MUGGLI, Commentaire pratique LAT : Construire hors zone à bâtir, 2017, ad. art. 24c LAT n. 7 et 10). Une transformation partielle et un agrandissement mesuré sont admissibles dans la mesure où l'identité de la construction ou de l'installation et des abords sur lesquels le requérant est susceptible d'influer, est pour l'essentiel respectée (art. 42 al. 1 OAT ; Rudolf MUGGLI, op. cit., ad. art. 24c LAT n. 24). La notion d'identité, qui définit la mesure de ce qui est admissible, montre que la notion d'agrandissement mesuré est incluse dans celle de transformation partielle : les modifications apportées peuvent consister aussi bien en transformations intérieures qu'en extensions extérieures ou en changement d'affectation (Rudolf MUGGLI, op. cit., ad. art. 24c LAT n. 28). 6) En l'espèce, la recourante conteste les calculs effectués par le département pour constater que l'agrandissement, n'est pas mesuré au sens de l'art. 42 OAT. Toutefois, les critiques de la recourante ne se fondent sur aucun élément qui contredirait lesdits calculs ou les chiffres pris en compte. Elle soutient uniquement que le calcul n'est pas explicité, que seules les SBPu devraient être prises en compte, alors que le texte même de l'art. 42 al. 3 let. b OAT dit l'inverse. Elle reproche au département de ne pas avoir fait une « lecture intellectuellement honnête » de la page 8 des directives de l'ARE, sans toutefois préciser quels passages desdites recommandations qui lui seraient favorables auraient été occultés.”

“Selon la doctrine, la volonté du législateur était, par l'adoption de ces dispositions, que les constructions existantes contraires à l'affectation de la zone puissent faire l'objet de certaines modifications allant au-delà de la garantie de la situation acquise conférée par le droit constitutionnel, pour empêcher que ces constructions, en principe soumises à l'interdiction de bâtir, ne tombent petit à petit en ruine. Le principe constitutionnel de séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire impose de n'admettre que les transformations nécessaires à la conservation des constructions à long terme et à leur adaptation à l'évolution des besoins. Les constructions bénéficiant de la garantie de la situation acquise doivent pour l'essentiel, rester identiques, les modifications apportées à leur aspect extérieur étant soumises à des limites strictes (Rudolf MUGGLI, Commentaire pratique LAT : Construire hors zone à bâtir, 2017, ad. art. 24c LAT n. 7 et 10). Une transformation partielle et un agrandissement mesuré sont admissibles dans la mesure où l'identité de la construction ou de l'installation et des abords sur lesquels le requérant est susceptible d'influer, est pour l'essentiel respectée (art. 42 al. 1 OAT ; Rudolf MUGGLI, op. cit., ad. art. 24c LAT n. 24). La notion d'identité, qui définit la mesure de ce qui est admissible, montre que la notion d'agrandissement mesuré est incluse dans celle de transformation partielle : les modifications apportées peuvent consister aussi bien en transformations intérieures qu'en extensions extérieures ou en changement d'affectation (Rudolf MUGGLI, op. cit., ad. art. 24c LAT n. 28). 6) En l'espèce, la recourante conteste les calculs effectués par le département pour constater que l'agrandissement, n'est pas mesuré au sens de l'art. 42 OAT. Toutefois, les critiques de la recourante ne se fondent sur aucun élément qui contredirait lesdits calculs ou les chiffres pris en compte. Elle soutient uniquement que le calcul n'est pas explicité, que seules les SBPu devraient être prises en compte, alors que le texte même de l'art. 42 al. 3 let. b OAT dit l'inverse. Elle reproche au département de ne pas avoir fait une « lecture intellectuellement honnête » de la page 8 des directives de l'ARE, sans toutefois préciser quels passages desdites recommandations qui lui seraient favorables auraient été occultés.”

“Les constructions illicites sont donc soustraites à toute garantie, même si un rétablissement de l’état conforme au droit n’a jamais pu être effectué pour des raisons de proportionnalité, de prescription ou de préemption, même si dite construction a été détruite volontairement ou par accident et même si le registre foncier ne fait pas état de la situation (Jean-Baptiste ZUFFEREY, Droit public de la construction, 2024, n. 465). L’art. 24c LAT appréhende aussi le changement d’affectation partielle, à savoir l’utilisation d’une construction à d’autres fins que celles initialement autorisées, mais qui ne diverge pas fondamentalement de l’ancien et qui n’implique pas une destination économique entièrement nouvelle (Jean-Baptiste ZUFFEREY, op. cit, n° 465). 5.4 L’art. 42 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) complète l’art. 24c LAT. Selon l’art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique. L’al. 2 de l’art. 42 OAT dispose que le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible. En vertu de l’art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l’identité de la construction ou de l’installation est respectée pour l’essentiel est à examiner en fonction de l’ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées : a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant ; b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT sont remplies ; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30% ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes) ; les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié ; c) les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“La présente cause soulève des questions similaires. S'il est vrai que la surélévation du toit de quelques centimètres et l'augmentation de la SBPI de 2 ou 3 m2 paraissent contraires à l'art. 42 al. 3 OAT, dans la mesure où les possibilités d'agrandissement étaient préalablement épuisées, le projet des recourants ne vise pas à augmenter la hauteur des combles pour la création d'un volume supplémentaire – bien que l'architecte ait admis qu'il en ait résulté de 2 ou 3 m2 supplémentaires –, mais bien la mise en place d'une toiture répondant aux exigences en matière d'isolation du "Programme bâtiment". Il s'agit ainsi d'un assainissement énergétique au sens de l'art. 24c LAT. Comme dans la cause susmentionnée, il s'agit in casu aussi d'examiner si l'agrandissement lié à l'isolation peut être autorisé, malgré l'épuisement des possibilités d'agrandissement, sous l'angle de l'art. 24c al. 4 LAT, lequel permet des modifications de l’aspect extérieur du bâtiment tant lorsqu'elles sont nécessaires pour assurer un usage d’habitation répondant aux normes usuelles que pour permettre un assainissement énergétique. Il ressort toutefois des travaux préparatoires relatifs à l'art. 24c LAT qu'un agrandissement du volume visible d'une construction ne peut être apprécié de la même manière qu'une simple modification de l'aspect extérieur de la construction touchant aux fenêtres.”

“Le grief sera donc écarté. 8) La recourante estime encore que les travaux qu'elle envisage permettraient de rendre les chambres concernées habitables, notamment par la création de jours. À cet égard, il faut retenir que la transformation de combles en locaux chauffés, dotés de fenêtres et par conséquent habitables, est considérée comme un agrandissement dont les limites doivent également respecter les conditions fixées à l'art. 42 al. 3 OAT (arrêts du Tribunal fédéral 1A.298/2004 du 5 juillet 2005 consid. 3.3 ; 1A.289/2004 7 juin 2005 consid. 2.2.2), ce qui en l'espèce n'est pas le cas, comme vu ci-dessus. 9) La recourante fait encore grief au département et au TAPI de n'avoir pas pris en compte la possibilité de faire bénéficier la construction litigieuse du potentiel d'agrandissement dont disposerait le second bâtiment sis sur sa parcelle. Ce raisonnement ne saurait être suivi, le second bâtiment ne faisant pas partie du projet de transformation soumis par la recourante au département. En outre, l'éventuel potentiel d'agrandissement de ce second bâtiment est sujet à débat, la décision constatatoire du 24 octobre 2003 indiquant qu'il ne serait pas au bénéfice d'une autorisation. Quoiqu'il en soit, dans l'application de l'art. 42 OAT ne sont en principe considérés comme formant une unité que les bâtiments accolés au bâtiment principal (recommandations OAT p. 8 et les exemples donnés). 10) En tous points infondé, le recours sera rejeté.”

“Ob mit dem bewilligten Wiederaufbau das höchstzulässige Änderungs- bzw. Erweiterungsmass nach Art. 24c RPG bereits überschritten und die Bewilligung damit in Verletzung von Bundesrecht erteilt wurde (vgl. Art. 42 Abs. 3 lit. c RPV; ARE, Erläuternder Bericht zur Teilrevision der Raumplanungsverordnung, 2012, S. 10), braucht nicht vertieft zu werden. Entscheidend ist, dass mit der anvisierten Zweckänderung eine erhebliche Nutzungsintensivierung einherginge (vgl. zum ersten Baugesuch Urteil 1C_312/2016 vom 3. April 2017 E. 4.2), die zu den bewilligten, das zulässige Mass bereits strapazierenden baulichen Änderungen hinzutreten würde. Besitzstandsgeschützt ist nach dem Gesagten nämlich lediglich ein Sommerhaus, das objektiv betrachtet für das ganzjährige Wohnen nicht geeignet war (vorne E. 4.2). Mit dem Vorliegen eines ganzjährig nutzbaren, zeitgemässem Wohnkomfort entsprechenden Ferienhauses, das nun darüber hinaus als Dauerwohnsitz genutzt werden soll, bliebe die Identität der besitzstandsgeschützten Baute eindeutig nicht mehr gewahrt, zumal mit Art. 42 Abs. 3 lit. c RPV wesentliche Nutzungsänderungen gerade verhindert werden sollen (vgl. Urteile 1C_491/2020 vom 10. Mai 2021 E. 2.2; 1C_464/2016 vom 7. Juni 2017 E. 3.3; RUDOLF MUGGLI, Praxiskommentar RPG, Bauen ausserhalb der Bauzone, N. 33 zu Art. 24c RPG; KARIN SCHERRER REBER, Besprechung des Urteils 1C_312/2016, in: ZBl 119/2018 S. 321). Eine Bewilligung der Umnutzung nach Art. 24c RPG fällt damit ausser Betracht.”

“La place en pavés telle que désignée dans la décision communale entoure tout le bâtiment no 43b depuis le couvert à voitures jusqu’à la façade nord du bâtiment principal et depuis les murs de soutènement jusqu’à la chaussée de la route communale, à raison d’une surface totale de 270 m2 environ. Le pavage est standard et compact, en béton. L’implantation de constructions, installations et aménagements hors de la zone à bâtir est autorisée pour autant qu’elle soit imposée par la destination de ceux-ci et pour autant qu’aucun intérêt ne s’y oppose (art. 24 LAT). En outre, la transformation partielle d’une construction ou d’une installation antérieures à juillet 1972 suppose que l’identité de cette construction ou installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel (art. 42 al. 1 OAT). Autrement dit, les abords, en l’occurrence du bâtiment principal no 43, doivent autant que possible rester inchangés. La pratique admet des modifications des abords adaptées à l’environnement naturel d’une construction dans l’espace rural ; les matériaux autorisés sont ceux qui sont usuels dans la localité. Parmi les interventions non admissibles, on compte notamment la création d’un nouvel accès et l’imperméabilisation de grandes surfaces de sol.30 Pour déterminer si l’identité est préservée, il s’agit de comparer l’état de la construction, de l’installation ou de l’aménagement des abords au moment de l’attribution du bien-fonds à la zone de non-bâtir (1er juillet 1972) avec celui que vise à réaliser la demande de permis (art. 42 al. 2 OAT).31”

“S'agissant du local à citerne, il ressort du dossier de la cause que la recourante a procédé à un agrandissement de la surface couverte de 5 m2. Elle expose que cet agrandissement serait licite dans la mesure où la surface du local n'a augmenté que de 25 %. Se faisant, la recourante paraît se prévaloir de l'art. 42 al. 3 OAT. Il convient toutefois de rappeler que l'art. 42 al. 3 OAT ne confère pas un droit inconditionnel d'agrandir le volume du bâti existant. En effet, avant d'examiner les conditions de l'art. 42 OAT, qui servent à évaluer si l'identité de la construction est préservée, la recourante aurait dû démontrer que les modifications apportées à l'aspect extérieur du local à citerne étaient nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles, ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (art. 24c al. 4 LAT; cf. Muggli, op. cit., n° 36 ad art. 24c LAT). Or dans le cas d'espèce, la modification de l'aspect extérieur du local à citerne ne répond manifestement à aucune de ces hypothèses. Tout au plus, la recourante aurait pu couvrir le local à citerne pour favoriser une meilleure intégration dans le paysage mais en aucun cas l'agrandir comme elle admet l'avoir fait. Dans ces conditions, c'est à juste titre que la DGTL a refusé de régulariser les travaux d'agrandissement du local à citerne.”

“S'agissant du local à citerne, il ressort du dossier de la cause que la recourante a procédé à un agrandissement de la surface couverte de 5 m2. Elle expose que cet agrandissement serait licite dans la mesure où la surface du local n'a augmenté que de 25 %. Se faisant, la recourante paraît se prévaloir de l'art. 42 al. 3 OAT. Il convient toutefois de rappeler que l'art. 42 al. 3 OAT ne confère pas un droit inconditionnel d'agrandir le volume du bâti existant. En effet, avant d'examiner les conditions de l'art. 42 OAT, qui servent à évaluer si l'identité de la construction est préservée, la recourante aurait dû démontrer que les modifications apportées à l'aspect extérieur du local à citerne étaient nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles, ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (art. 24c al. 4 LAT; cf. Muggli, op. cit., n° 36 ad art. 24c LAT). Or dans le cas d'espèce, la modification de l'aspect extérieur du local à citerne ne répond manifestement à aucune de ces hypothèses. Tout au plus, la recourante aurait pu couvrir le local à citerne pour favoriser une meilleure intégration dans le paysage mais en aucun cas l'agrandir comme elle admet l'avoir fait. Dans ces conditions, c'est à juste titre que la DGTL a refusé de régulariser les travaux d'agrandissement du local à citerne.”

“Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences de l'aménagement du territoire doivent être remplies (al. 5). Selon l'art. 42 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque l’identité de la construction ou de l’installation et de ses abords est respectée pour l’essentiel. Sont admises les améliorations de nature esthétique (al. 1). Le moment déterminant pour l’appréciation du respect de l’identité est l’état de la construction ou de l’installation au moment de l’attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). D'après l'art. 42 al. 3 OAT, la question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes doivent en tout cas être respectées: a) à l’intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d’une isolation extérieure étant considérée comme un agrandissement à l’intérieur du volume bâti existant; b) un agrandissement peut être réalisé à l’extérieur du volume bâti existant si les conditions de l’art. 24c al. 4 LAT sont remplies; l’agrandissement total ne peut alors excéder ni 30 % ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes); les agrandissements effectués à l’intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié; c) les travaux de transformation ne doivent pas permettre une modification importante de l’utilisation de bâtiments habités initialement de manière temporaire.”

“1 RPV zulässig, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt, wobei Verbesserungen gestalterischer Art möglich sind. Veränderungen am äusseren Erscheinungsbild müssen für eine zeitgemässe Wohnnutzung oder eine energetische Sanierung nötig oder darauf ausgerichtet sein, die Einpassung in die Landschaft zu verbessern (Art. 24c Abs. 4 RPG). Gemäss Abs. 2 von Art. 42 RPV ist massgeblicher Vergleichszustand für die Beurteilung der Identität der Zustand, in dem sich die Baute oder Anlage im Zeitpunkt der Erlass- oder Planänderung befand. Ob die Identität der Baute oder Anlage schliesslich gewahrt bleibt, ist nach Abs. 3 von Art. 42 RPV unter Würdigung der gesamten Umstände zu beurteilen (BGr, 20. Juni 2017, 1C_99/2017, E. 3). Erfolgt die Erweiterung einer Baute ganz oder teilweise ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens, ist die Identität jedenfalls dann nicht mehr gewahrt, wenn die anrechenbare Bruttogeschossfläche oder die Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) um mehr als 30 % oder um mehr als 100 m² erweitert wird (Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV). Art. 42 Abs. 3 lit. b RPV, wonach Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens nur zur Hälfte angerechnet werden, ist vorliegend nicht anwendbar, weil eine bestehende Baute abgebrochen und wieder aufgebaut werden soll (vgl. Art. 42 Abs. 4 Satz 3 RPV). 3.3 Seit der Revision von Art. 24c RPG vom 23. Dezember 2011 hängt die Zulässigkeit der Veränderungsmöglichkeiten für landwirtschaftliche Wohnbauten samt einem angebauten Ökonomieteil nicht mehr davon ab, ob die Zonenwidrigkeit der Baute durch die Zuweisung in eine Nichtbauzone oder durch tatsächliches Verhalten wie insbesondere die Aufgabe eines Landwirtschaftsbetriebs bewirkt worden ist. Somit dürfen der Landwirtschaftszone zugewiesene altrechtliche Wohnbauten, deren landwirtschaftliche Wohnnutzung vor oder nach dieser Zuweisung aufgegeben wurde, gemäss Art. 24c RPG verändert werden (BGE 147 II 25 E. 3.2 S. 28 und E. 3.5 S. 29 f.; BGr, 30. November 2021, 1C_572/2020, E. 2.1; VGr, 24. August 2023, VB.2022.00704, E. 2.3). 4.”

“Nach Art. 24c Abs. 1 RPG sind bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkon­form sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt. Sie können mit Bewilli­gung der zuständigen Behörde erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind, wobei die Vereinbarkeit mit den wichtigen Anliegen der Raumplanung in jedem Fall vorbehalten bleibt (Art. 24c Abs. 2 und 5 RPG). Eine Änderung gilt als teilweise und eine Erweiterung als massvoll, wenn die Identität der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung in den wesentlichen Zügen gewahrt bleibt (Art. 42 Abs. 1 RPV). Dabei legt Art. 42 Abs. 3 RPV quantitative Obergrenzen fest, bei deren Überschreiten dies jedenfalls nicht mehr der Fall ist. Ansonsten ist darauf abzu­stellen, ob eine Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist (BGE 132 II 21 E. 7.1.1; vgl. aus neuerer Zeit etwa BGer 1C_79/2022 vom”

“Damit steht fest, dass das gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV zulässige Erweiterungspotenzial bereits vor der Realisierung des Gartenblockhauses ausgeschöpft wurde. Bei Überschreitung der quantitativen Grenzen gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV gilt die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt (vgl. E. 2c), womit eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG für das Gartenblockhaus bereits aus diesem Grund nicht erteilt werden kann. Bei diesem Ergebnis müssen die übrigen Voraussetzungen von Art. 24c RPG (insb. die Identität im Rahmen einer Gesamtwürdigung, die bestimmungsgemässe Nutzbarkeit des alten Anbaus nach Art. 42 Abs. 4 RPV sowie die Voraussetzungen von Art. 24c Abs. 4 RPG) nicht beurteilt werden. Der von der Gemeinde gestützt auf die Verfügung des AGR erteilte Bauabschlag für das Gartenblockhaus erweist sich als rechtens.”

“Ob die Identität (Wesensgleichheit) der Baute oder Anlage einschliesslich ihrer Umgebung im Wesentlichen gewahrt bleibt, kann in den raumplanungsrechtlichen Bestimmungen naturgemäss nicht für jeden Einzelfall definiert werden. Nur für die Erweiterung einer Baute oder Anlage enthält Art. 42 Abs. 3 RPV quantitative Obergrenzen, die in jedem Fall eingehalten werden müssen. Bauliche Änderungen können auch ohne Erweiterungen bewirken, dass die Identität der Baute mit ihrer Umgebung nicht mehr die gleiche ist.19 Ob dies der Fall ist, muss immer im konkreten Einzelfall unter Würdigung der gesamten Umstände beurteilt werden (vgl. Art. 42 Abs. 3 RPV erster Satz). Damit die Identität gewahrt bleibt, dürfen die identitätsbestimmenden Merkmale nur in beschränktem Umfang verändert werden. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts ist darauf abzustellen, ob die Änderung bei einer Gesamtbetrachtung von untergeordneter Natur ist. Fehlt es an der Identität, liegt eine vollständige Änderung vor und eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG fällt ausser Betracht.20 Generell wendet die Rechtsprechung bei der Beurteilung der Identität einen strengen Massstab an.”

“Vorliegend ist vorab zu prüfen, ob das strittige Gartenblockhaus die quantitativen Obergrenzen von Art. 42 Abs. 3 RPV einhält. Dabei ist unbestritten, dass der alte Anbau komplett abgebrochen wurde und im Anschluss daran – gemäss Aussagen des Beschwerdeführers 1 im Jahr 2020[17] – der neue Anbau realisiert wurde. Damit gelangt Art. 42 Abs. 4 RPV zur Anwendung. Danach darf das Gebäudevolumen nur so weit wieder aufgebaut werden, dass es die nach Art. 42 Abs. 3 RPV zulässige Fläche umfassen kann, wobei Abs. 3 Bst. a dieser Bestimmung (Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens) explizit als nicht anwendbar erklärt wird. Die mit der Teilrevision der RPV 2007 eingeführte Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern soll demnach nicht stattfinden, wenn das Objekt zuvor – wie hier – freiwillig abgebrochen wird.[18] Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführenden handelt es sich damit beim strittigen Anbau nicht um eine Erweiterung innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens, sondern um eine solche ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens, welche nach Art. 42 Abs. 3 Bst. b RPV zu beurteilen ist. Danach darf die gesamte Erweiterung sowohl bezüglich der anrechenbaren Bruttogeschossfläche als auch bezüglich der Gesamtfläche (Summe von anrechenbarer Bruttogeschossfläche und Brutto-Nebenfläche) weder 30 Prozent noch 100 m2 überschreiten; die Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens werden nur halb angerechnet Was das Erweiterungspotenzial an BGF anbelangt, so ist als Ausgangsfläche die anrechenbare BGF am Stichtag 1.”

“– Es ist nicht ersichtlich, inwiefern Veränderungen nach Art. 24c RPG einen «landwirtschaftlichen Nutzen» voraussetzen. Die Bestimmung regelt vielmehr den Besitzstand bestehender, nicht mehr landwirtschaftlich genutzter Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, d.h. im Nichtbaugebiet. Solche nicht zonenkonformen Bauten und Anlagen dürfen insbesondere vor dem Hintergrund der Trennung von Bau- und Nichtbaugebiet (Art. 1 RPG) nur ausnahmsweise, unter den Voraussetzungen von Art. 24c RPG verändert und erweitert werden. Die Beschwerdeführenden können aus ihrer Kritik an der bestehenden Regelung nichts zu ihren Gunsten ableiten. Diese ist für die rechtsanwendenden Behörden verbindlich. Allfällige zukünftige politische Bestrebungen oder Rechtsänderungen sind nicht zu beachten.   4. Zum Abbruch des Anbaus und dessen Ersatz durch ein Gartenblockhaus ergibt sich folgendes: 4.1 Die BVD hat erwogen, die Beschwerdeführenden hätten den alten Anbau komplett abgebrochen und anschliessend einen neuen Anbau erstellt, weshalb Art. 42 Abs. 4 RPV und damit die quantitativen Obergrenzen von Art. 42 Abs. 3 RPV gälten. Die Privilegierung von Erweiterungen im Gebäudeinnern gemäss Art. 42 Abs. 3 Bst. a RPV sei jedoch bei einem Wiederaufbau nach einem freiwilligen Abbruch des Objekts ausdrücklich ausgeschlossen. Der strittige Anbau stelle daher eine Erweiterung ausserhalb des bestehenden Gebäudevolumens dar, die hinsichtlich der aBGF und der Gesamtfläche weder 30 % noch 100 m2 überschreiten dürfe. Die BVD ging gestützt auf Akten zu früheren Baubewilligungsverfahren von einer aBGF von 133,5 m2 aus. Das maximale Erweiterungsmass betrage somit 30 %, ausmachend 40,05 m2. Das ehemalige Bauernhaus sei bereits 1989, 1994 und 2001 insgesamt um total rund 115,9 m2 erweitert worden. Es handle sich um Erweiterungen innerhalb des bestehenden Gebäudevolumens, die nur zur Hälfte anzurechnen seien. Mit 57,95 m2 seien das maximale Erweiterungsmass bzw. die quantitativen Grenzen gemäss Art. 42 Abs. 3 RPV bereits überschritten, weshalb die Identität der Baute in jedem Fall als nicht mehr gewahrt gelte.”

“4 OAT précise que l'agrandissement de la SBPi est limité à 30%, puisque l'al. 3 let. a (60%) n'est pas applicable. Dans le "Commentaire pratique" de l'art. 24c LAT (op. cit., N. 42), le commentateur précise qu’il est possible de combiner reconstruction et transformation partielle, pour autant que l'identité de la construction reste dans l'ensemble préservée et que les restrictions imposées quant aux modifications apportées à son aspect extérieur soient observées. Les limites de l'art. 42 al. 3 OAT en matière d'agrandissement sont applicables. D'après l'art. 42 al. 4 phrase 3 OAT, toutefois, le traitement de faveur introduit dans le cadre de la révision partielle de 2007 pour les agrandissements à l'intérieur du volume bâti existant ne s'applique pas aux constructions ayant été (volontairement) démolies. Ne reste donc possible, dans de tels cas, qu'un agrandissement d'au maximum 30 pour cent et 100 mètres carrés de la surface utilisée à des fins non conformes à l'affectation de la zone. L’application de la 3e phrase de l'art. 42 al. 4 OAT aux reconstructions après démolition volontaire est justifiée par le fait qu’un projet n'est dans ce cas pas conçu pour prolonger l'utilisation d'un bâtiment existant, son propriétaire considérant qu’il n’est plus transformable (voir arrêt CDAP AC.2021.0341 du 31 mai 2022 consid. 3d). Sur la plan qualitatif, la jurisprudence fédérale retient que l'identité de la construction est respectée pour l'essentiel lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels non seulement les dimensions mais aussi l'apparence extérieure du bâtiment et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. La transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (TF 1C_617/2019 du 27 mai 2020 consid. 5. ; 11C_486/2015 précité consid. 3.3.1; AC.2015.0045 du 29 août 2016 consid. 3c et les arrêts cités). Le droit fédéral n'exige pas que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables; l'identité se rapporte bien plutôt aux traits ou aux éléments essentiels de l'ouvrage (en allemand: "die wesentlichen Züge"), ceux qui revêtent une certaine importance pour l'aménagement du territoire (TF 1C_480/2019 du 16 juillet 2020 consid.”

“24c LAT, hors de la zone à bâtir, les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination, mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone, bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorité compétente peut en autoriser la rénovation, la transformation partielle, l'agrandissement mesuré ou la reconstruction, pour autant qu'elles aient été érigées ou transformées légalement (al. 2). Il en va de même des bâtiments destinés à l'habitation agricole et à l'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives pour l'agriculture (al. 3). Les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser une meilleure intégration dans le paysage (al. 4). Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du territoire doivent être satisfaites (al. 5). Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation doit être considérée comme partielle et un agrandissement comme mesuré lorsque l'identité de la construction ou de l'installation, ainsi que de ses abords, est respectée pour l'essentiel (al. 1, 1ère phrase). Le moment déterminant pour l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non constructible (al. 2). La question de savoir si l'identité de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (al. 3, 1ère phrase). La directive de la DIME du 2 juillet 2018 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (état au 28 février 2023) précise, en particulier, la nature des constructions et installations qui peuvent être autorisées sous l'angle de l'art. 24c LAT, sous réserve de la légalité du bâtiment principal, du respect pour l'essentiel de son identité et de ses abords, ainsi que des limites d'agrandissements prévus par l'art.”