Art. 32a

“[im Folgenden: Gutachten; Akten Gemeinde act. 5D pag. 51 ff.]). Die Solarmodule gelten als nach dem Stand der Technik reflexionsarm (Art. 18a Abs. 1 RPG i.V.m. Art. 32a Abs. 1 Bst. c RPV; Gutachten [Akten Gemeinde act. 5D pag. 24]). Dass die Photo­voltaikanlage die übrigen Voraussetzungen nach Art. 32a Abs. 1 RPV nicht erfüllen würde, wird zu Recht nicht geltend gemacht. Das Meldeverfahren war somit ohne vorgängige Detailabklärung zulässig. Hingegen bleibt – auf Anzeige hin – eine nachträgliche Kontrolle vorbehalten (E. 2.2 hiervor). Nichts anderes ergibt sich aus den Richtlinien des Regierungsrats (Ziff. 2.4.3). Danach ist auch bei Solaranlagen, die von der Baubewilligungs­pflicht ausgenommen sind, den Vorschriften des Bundesgesetzes vom 7. Oktober 1983 über den Umweltschutz (Umweltschutzgesetz, USG; SR 814.01) und namentlich dem Vorsorgeprinzip Rechnung zu tragen. Es ist auf allfällige Blendwirkungen zu achten und die Anlagen sind so zu installie­ren, dass solche Immissionen in der Nachbarschaft vermieden werden kön­nen. Heikel sind insbesondere Anstellwinkel über 60° sowie nordseitige An­lagen (vgl. auch Vollzugshilfe «Empfehlungen zur Vermeidung von Licht­emissionen» des Bundesamts für Umwelt [BAFU], 2021, S. 43 [im Folgen­den: Vollzugshilfe BAFU], einsehbar unter: <www.bafu.admin.ch>, Rubriken «Themen/Elektrosmog und Licht/Publikationen und Studien»).”

“Weiter sind mit dem strittigen Vorhaben ein Einstellraum in einer abzubrechenden und neuzubauenden Remise und die Umnutzung des bestehenden Bienenhauses als Geräteschopf vorgesehen. Der Bedarf an Lager- und Einstellraum auf dem Betrieb wird gemäss LANAT nicht überschritten, was angesichts der insgesamt eher bescheidenen Lager- und Einstellflächen nicht anzuzweifeln ist. Auch diese Bauvorhaben wurden daher gestützt auf Art. 16a Abs. 1 RPG zu Recht als landwirtschaftlich begründet beurteilt. Auch bei diesen baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung bestehen gestützt auf die Beurteilung des LANAT als Fachbehörde keine Anzeichen, dass sie überdimensioniert oder nicht nötig wären, womit die Vorgabe von Art. 34 Abs. 4 RPV eingehalten ist. Schliesslich sind auch die weiteren baulichen Massnahmen (insb. Abbruch Nebengebäude, zwei neue Regentanks, Retentionsmulde, befestigte Zufahrt Nord und Zufahrt zu Remise) unter dem Titel von Art. 16a RPG ohne weiteres bewilligungsfähig, was auch die Beschwerdeführerin nicht bestreitet. Die genügend angepassten Solaranlagen auf den Dächern sind gestützt auf Art. 18a RPG i.V.m. Art. 32a RPV bewilligungsfrei; das hierzu verlangte Meldeformular wurde vom Beschwerdegegner eingereicht.69”

“TF:   Nom des parties contenant: A.________/Municipalité de Faoug CHARGE{OBLIGATION} CONDITION{FAIT FUTUR} INTÉRÊT ACTUEL DURÉE ET HORAIRE DE TRAVAIL ÉNERGIE SOLAIRE LAT-18a LPA-VD-75-a OAT-32a Résumé contenant: Recours d'un propriétaire contre des conditions municipales assortissant un permis de construire complémentaire. Pas d'intérêt actuel du recourant à contester celles ayant trait à l'ouverture d'un chantier, le chantier en étant déjà à un stade de réalisation avancé (c. 3b). La municipalité était fondée à subordonner l'octroi dudit permis au respect d'horaires de chantier correspondant à ceux définis dans une directive fédérale réglant le bruit des chantiers (c. 3c). Il n'est pas contesté que l'installation solaire projetée en toiture du bâtiment d'habitation respecte les conditions de l'art. 32a al. 1 OAT. La municipalité ne pouvait ainsi pas prévoir de conditions additionnelles d'ordre esthétique concernant les caractéristiques de cette installation allant au-delà ou s'écartant des exigences de l'art. 32a al. 1 OAT, lesquelles sont exhaustives et ne laissent pas place à une réglementation communale recourant à une terminologie différente. Partant, les clauses concernant la couleur des structures, la pente de la superstructure, l'intégration des panneaux à la toiture ou encore l'exigence de verres "anti-reflet" ne sont pas admissibles (c. 3d). Recours partiellement admis sur ce point et réforme du permis de construire complémentaire en ce sens que ces conditions sont supprimées. TRIBUNAL CANTONAL COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC   Arrêt du 28 août 2023 Composition M. François Kart, président; M. Pascal Langone, juge; M. Philippe Grandgirard, assesseur; Mme Nadia Egloff, greffière. Recourant   A.________ à ******** représenté par Me Pierre BUGNON, avocat à Lausanne,  Autorité intimée   Municipalité de Faoug, représentée par Me Daniel PACHE, avocat à Lausanne.   Objet permis de construire     Recours A.________ c/ décision de la Municipalité de Faoug du 5 décembre 2022, délivrant un permis de construire, sous conditions et charges.”

“18a LAT en lieu et place du régime ordinaire d'autorisation selon l'art. 22 LAT, ni ne remet en cause le fait que le recourant a valablement annoncé son intention d'installer des panneaux solaires dans le cadre de sa demande de permis complémentaire, en produisant à cet effet tous les documents utiles. Elle ne conteste pas non plus que le projet d'installation solaire satisfait aux quatre conditions cumulatives posées par le droit fédéral pour permettre de le considérer comme "suffisamment adapté au toit" (cf. art. 18a al. 1 LAT et 32a al. 1 OAT). Dès lors que l'autorité intimée n'avait pas à délivrer une autorisation de construire concernant l'installation solaire concernée, elle était d'autant moins fondée à assortir le permis de construire complémentaire litigieux (portant sur d'autres aménagements) de conditions additionnelles d'ordre esthétique concernant les caractéristiques de cette installation, en tous les cas lorsque ces conditions vont au-delà ou s'écartent de ce qu'exige l'art. 32a al. 1 OAT. Ainsi, la clause selon laquelle les structures devront être de la même couleur que les tuiles ou la ferblanterie, celle spécifiant que la pose d'une superstructure destinée à l'installation des capteurs solaires d'une pente différente à celle de la toiture existante n'est pas autorisée et l'exigence selon laquelle les capteurs solaires doivent être intégrés à la toiture ne sont pas admissibles en tant qu'elles s'écartent des exigences posées à l'art. 32a al. 1 OAT, ces exigences étant exhaustives et ne laissant pas de place à une réglementation communale recourant à une terminologie différente, quand bien même l'objectif visé serait le même. Le même constat peut être fait en ce qui concerne la clause exigeant que les verres des capteurs soient "anti-reflet". Il n'est en effet pas admissible que l'on utilise dans les conditions relatives à un permis de construire un qualificatif ("anti-reflet") différent de celui utilisé dans l'ordonnance fédérale ("peu réfléchissantes selon l'état de la technique"), ceci quand bien même on pourrait admettre que ces exigences sont identiques.”

“Elle ne conteste pas non plus que le projet d'installation solaire satisfait aux quatre conditions cumulatives posées par le droit fédéral pour permettre de le considérer comme "suffisamment adapté au toit" (cf. art. 18a al. 1 LAT et 32a al. 1 OAT). Dès lors que l'autorité intimée n'avait pas à délivrer une autorisation de construire concernant l'installation solaire concernée, elle était d'autant moins fondée à assortir le permis de construire complémentaire litigieux (portant sur d'autres aménagements) de conditions additionnelles d'ordre esthétique concernant les caractéristiques de cette installation, en tous les cas lorsque ces conditions vont au-delà ou s'écartent de ce qu'exige l'art. 32a al. 1 OAT. Ainsi, la clause selon laquelle les structures devront être de la même couleur que les tuiles ou la ferblanterie, celle spécifiant que la pose d'une superstructure destinée à l'installation des capteurs solaires d'une pente différente à celle de la toiture existante n'est pas autorisée et l'exigence selon laquelle les capteurs solaires doivent être intégrés à la toiture ne sont pas admissibles en tant qu'elles s'écartent des exigences posées à l'art. 32a al. 1 OAT, ces exigences étant exhaustives et ne laissant pas de place à une réglementation communale recourant à une terminologie différente, quand bien même l'objectif visé serait le même. Le même constat peut être fait en ce qui concerne la clause exigeant que les verres des capteurs soient "anti-reflet". Il n'est en effet pas admissible que l'on utilise dans les conditions relatives à un permis de construire un qualificatif ("anti-reflet") différent de celui utilisé dans l'ordonnance fédérale ("peu réfléchissantes selon l'état de la technique"), ceci quand bien même on pourrait admettre que ces exigences sont identiques. En résumé il convient de constater que, s'agissant des conditions que doivent remplir les installations solaires dispensées d'autorisation en application des art. 18a LAT et 32a OAT, le droit fédéral est exhaustif. Quant à la clause exigeant que les capteurs solaires soient de modèle identique à la fiche descriptive fournie par le recourant et d'une surface égale à la mise à l'enquête, celle-ci peut être maintenue.”

“On ne saurait, dans ces circonstances, admettre une production et un rendement comparables en cas d'implantation des panneaux litigieux sur les réveillons. Les recourants ont encore fait valoir des problèmes techniques liés à l'implantation des panneaux solaires sur les réveillons. Ainsi la pose de barres de sécurité pour la chute de neige serait susceptible d'influencer négativement le rendement des panneaux solaires. La DGE a pour sa part estimé qu'une barre à neige posée au-dessus des panneaux serait envisageable. Quoi qu'il en soit, au vu de ce qui précède, le tribunal retient, en ce qui concerne les éléments de protection du patrimoine, que la partie maison de maître du bâtiment litigieux sera préservée, aucune installation n'étant prévu sur la toiture de cette partie. Les panneaux solaires sont prévus de manière à ne pas altérer la substance de la toiture dès lors qu'ils sont superposés sur celle-ci. Ils sont prévus sur une surface rectangulaire d'un seul tenant et sont pour le surplus conformes aux exigences de l'art. 32a al. 1 OAT. Leur impact visuel subsistera, même si dans une mesure moindre, en cas d'emplacement sur les réveillons au lieu de la partie supérieure de la toiture. En revanche l'impact négatif d'un tel emplacement sur le rendement énergétique sera de l'ordre de 10%, pour un coût supérieur. La baisse de production occasionnée par un tel emplacement sera particulièrement évidente hors saison estivale ainsi qu'en début et fin de journée si l'on considère que les réveillons sont faiblement inclinés, à la différence de l'inclinaison plus importante de la toiture sur sa partie supérieure. Cette baisse de production interviendra donc vraisemblablement aux moments les plus surchargés en termes de besoins énergétiques. Dans ces circonstances et tout bien pesé, les motifs de protection patrimoniale retenus par la DGIP pour imposer une implantation de l'installation solaire sur la partie basse et réveillonnée du toit sont disproportionnés et ne sauraient ainsi l'emporter sur l'intérêt prépondérant à l'utilisation de l'énergie solaire, conformément à l'art.”

“Weiter sind mit dem strittigen Vorhaben ein Einstellraum in einer abzubrechenden und neuzubauenden Remise und die Umnutzung des bestehenden Bienenhauses als Geräteschopf vorgesehen. Der Bedarf an Lager- und Einstellraum auf dem Betrieb wird gemäss LANAT nicht überschritten, was angesichts der insgesamt eher bescheidenen Lager- und Einstellflächen nicht anzuzweifeln ist. Auch diese Bauvorhaben wurden daher gestützt auf Art. 16a Abs. 1 RPG zu Recht als landwirtschaftlich begründet beurteilt. Auch bei diesen baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung bestehen gestützt auf die Beurteilung des LANAT als Fachbehörde keine Anzeichen, dass sie überdimensioniert oder nicht nötig wären, womit die Vorgabe von Art. 34 Abs. 4 RPV eingehalten ist. Schliesslich sind auch die weiteren baulichen Massnahmen (insb. Abbruch Nebengebäude, zwei neue Regentanks, Retentionsmulde, befestigte Zufahrt Nord und Zufahrt zu Remise) unter dem Titel von Art. 16a RPG ohne weiteres bewilligungsfähig, was auch die Beschwerdeführerin nicht bestreitet. Die genügend angepassten Solaranlagen auf den Dächern sind gestützt auf Art. 18a RPG i.V.m. Art. 32a RPV bewilligungsfrei; das hierzu verlangte Meldeformular wurde vom Beschwerdegegner eingereicht.69”

“3 Les projets dispensés d’autorisation doivent être annoncés avant le début des travaux à l’autorité délivrant les autorisations de construire ou à une autre autorité déclarée compétente pour recevoir les annonces par la législation cantonale. La législation cantonale fixe le délai dans lequel l’annonce doit être faite et précise quels plans et autres documents doivent y être joints." Jusqu'au 30 juin 2022, l'art. 32a al. 1 OAT prévoyait ce qui suit: "Art. 32a Installations solaires dispensées d'autorisation 1 Les installations solaires sont considérées suffisamment adaptées aux toits (art. 18a, al. 1, LAT) si les conditions suivantes sont réunies: a. elles ne dépassent pas les pans du toit perpendiculairement de plus de 20 cm; b. elles ne dépassent pas du toit, vu de face et du dessus; c. elles sont peu réfléchissantes selon l'état des connaissances techniques; d. elles constituent une surface d'un seul tenant."   Lorsque ces quatre conditions cumulatives sont remplies, l'installation doit être considérée comme "suffisamment adaptée" au sens de l'art. 18a al. 1 LAT.  Les conditions susmentionnées présentent un degré de précision suffisant pour les rendre relativement simples à appréhender, tout en ne laissant guère de place à l'interprétation. Grâce à ces critères précisément définis, les constructeurs sont en mesure d'élaborer leur projet en étant aisément à même de connaître les conditions à observer, tandis que l'autorité compétente peut tout aussi aisément en vérifier le respect.”

“"   Lorsque ces quatre conditions cumulatives sont remplies, l'installation doit être considérée comme "suffisamment adaptée" au sens de l'art. 18a al. 1 LAT.  Les conditions susmentionnées présentent un degré de précision suffisant pour les rendre relativement simples à appréhender, tout en ne laissant guère de place à l'interprétation. Grâce à ces critères précisément définis, les constructeurs sont en mesure d'élaborer leur projet en étant aisément à même de connaître les conditions à observer, tandis que l'autorité compétente peut tout aussi aisément en vérifier le respect. Ces critères apparaissent donc parfaitement en phase avec la logique de simplification voulue dans le cadre de l'art. 18a LAT (cf. Christophe Piguet/Alexandre Dyens, Analyse critique de l'art. 18a LAT révisé: genèse, conditions d'application et portée, in: RDAF 2014 499, p. 511 s.). Au niveau cantonal, l'art. 68a al. 2bis du règlement d'application de la LATC du 19 septembre 1986 (RLATC; BLV 700.11.1) prévoit que les installations solaires suffisamment adaptées aux toits au sens de l'art. 32a al. 1 OAT et qui ne portent pas d'atteinte majeure aux biens culturels d'importance nationale ou cantonale mentionnés à l'art. 32b OAT ne nécessitent pas d'autorisation, l'art. 103 al. 4 et 5 LATC étant applicable pour le surplus.”

“3 Les projets dispensés d’autorisation doivent être annoncés avant le début des travaux à l’autorité délivrant les autorisations de construire ou à une autre autorité déclarée compétente pour recevoir les annonces par la législation cantonale. La législation cantonale fixe le délai dans lequel l’annonce doit être faite et précise quels plans et autres documents doivent y être joints." Jusqu'au 30 juin 2022, l'art. 32a al. 1 OAT prévoyait ce qui suit: "Art. 32a Installations solaires dispensées d'autorisation 1 Les installations solaires sont considérées suffisamment adaptées aux toits (art. 18a, al. 1, LAT) si les conditions suivantes sont réunies: a. elles ne dépassent pas les pans du toit perpendiculairement de plus de 20 cm; b. elles ne dépassent pas du toit, vu de face et du dessus; c. elles sont peu réfléchissantes selon l'état des connaissances techniques; d. elles constituent une surface d'un seul tenant."   Lorsque ces quatre conditions cumulatives sont remplies, l'installation doit être considérée comme "suffisamment adaptée" au sens de l'art. 18a al. 1 LAT.  Les conditions susmentionnées présentent un degré de précision suffisant pour les rendre relativement simples à appréhender, tout en ne laissant guère de place à l'interprétation. Grâce à ces critères précisément définis, les constructeurs sont en mesure d'élaborer leur projet en étant aisément à même de connaître les conditions à observer, tandis que l'autorité compétente peut tout aussi aisément en vérifier le respect.”

“En l'occurrence, l'art. 18a al. 1 LAT est applicable, les biens-fonds de la constructrice et des recourants se trouvant à l'intérieur du village en zone à bâtir, et n'étant pas concernés par les exceptions toujours soumises à autorisation de construire au sens de l'art. 18a al. 3 LAT (installations solaires sur des biens culturels ou dans des sites naturels d’importance cantonale ou nationale). L'installation solaire projetée ne nécessite dès lors pas d'autorisation. La constructrice a fourni à la municipalité les documents dont la production est prévue par l'art. 68a al. 3 RLATC. Ces pièces, en particulier les plans de construction représentant l'emplacement et la surface occupée par les panneaux photovoltaïques sur le toit du bâtiment ECA n° 134, permettent de se faire une représentation concrète du projet. Il résulte de leur examen que les conditions posées par l'art. 32a al. 1 OAT pour que l'installation solaire soit considérée comme suffisamment adaptée au toit sont remplies en l'espèce. Les recourants ne soutiennent d'ailleurs pas le contraire. L'installation solaire projetée étant conforme au droit fédéral, les griefs formulés à son encontre par les recourants sont infondés. Les recourants ne prétendent par ailleurs pas que les prescriptions réglementaires en matière de hauteur des bâtiments seraient violées par la pose de la sous-couverture et des panneaux photovoltaïques. Cela étant, le moyen soulevé par les recourants doit être écarté.”

“So umfangreich die Rechtsprechung zum Begriff Bundesaufgabe im Allge- meinen auch ist, so lässt sich in der (spärlichen) Rechtsprechung zur Frage, ob die Bewilligung einer Solaranlage auf einem Gebäude, welches im ISOS- Gebiet mit Erhaltungsziel A gelegen ist, in Erfüllung einer Bundesaufgabe ergeht, bisher keine klare Antwort finden, weshalb die folgenden Entscheide näher zu betrachten sind. R4.2023.00161 Seite 9 5.3.1. Im Entscheid 1C_179/2015 vom 11. Mai 2016 musste das Bundesgericht eine Photovoltaikanlage ausserhalb der Bauzone überprüfen. Die betref- fende Scheune war nicht unter Schutz gestellt, lag aber im ISOS-Gebiet mit Erhaltungsziel A. Das Bundesgericht hielt fest, dass Art. 18a RPG eine direkt anwendbare Bewilligungsnorm darstelle, die grundsätzlich keiner kantonalen Umsetzung bedürfe. Zusammen mit Art. 32a f. RPV werde näher ausgeführt, wann eine Solaranlage genügend angepasst sei bzw. welche Objekte als Kulturdenkmäler gelten. Hierbei bestehe lediglich im Bereich der Ausgestal- tung des Meldeverfahrens Raum für eine kantonale Ausführungsgesetzge- bung (vgl. Art. 32a Abs. 3 RPV). Insofern stütze sich der Entscheid über die Erstellung der Solaranlage auf einem Kulturdenkmal ausserhalb der Bauzone unmittelbar auf Bundesrecht. Soweit er einen Bezug zum Natur-, Landschafts- und Heimatschutz sowie zur Denkmalpflege aufweise, liege eine Bundesaufgabe vor (E. 2.4). 5.3.2. Auch im bundesgerichtlichen Entscheid 1C_26/2016 vom 16. November 2016 ging es um die Bewilligung einer Solaranlage auf einem Grundstück, welches sich in einem ISOS-Gebiet mit Erhaltungsziel A befand. Das Ge- bäude befand sich vorliegend jedoch in einer Bauzone. Hinsichtlich der we- sentlichen Beeinträchtigung im Sinne von Art. 18a Abs. 3 RPG verwies es auf den Entscheid 1C_179/2015 vom 11. Mai 2016 (vgl. E. 3.3). Dem Ent- scheid lässt sich zwar nicht explizit entnehmen, dass das Bundesgericht vom Vorliegen einer Bundesaufgabe ausging. Seine”

“So umfangreich die Rechtsprechung zum Begriff Bundesaufgabe im Allge- meinen auch ist, so lässt sich in der (spärlichen) Rechtsprechung zur Frage, ob die Bewilligung einer Solaranlage auf einem Gebäude, welches im ISOS- Gebiet mit Erhaltungsziel A gelegen ist, in Erfüllung einer Bundesaufgabe ergeht, bisher keine klare Antwort finden, weshalb die folgenden Entscheide näher zu betrachten sind. R4.2023.00161 Seite 9 5.3.1. Im Entscheid 1C_179/2015 vom 11. Mai 2016 musste das Bundesgericht eine Photovoltaikanlage ausserhalb der Bauzone überprüfen. Die betref- fende Scheune war nicht unter Schutz gestellt, lag aber im ISOS-Gebiet mit Erhaltungsziel A. Das Bundesgericht hielt fest, dass Art. 18a RPG eine direkt anwendbare Bewilligungsnorm darstelle, die grundsätzlich keiner kantonalen Umsetzung bedürfe. Zusammen mit Art. 32a f. RPV werde näher ausgeführt, wann eine Solaranlage genügend angepasst sei bzw. welche Objekte als Kulturdenkmäler gelten. Hierbei bestehe lediglich im Bereich der Ausgestal- tung des Meldeverfahrens Raum für eine kantonale Ausführungsgesetzge- bung (vgl. Art. 32a Abs. 3 RPV). Insofern stütze sich der Entscheid über die Erstellung der Solaranlage auf einem Kulturdenkmal ausserhalb der Bauzone unmittelbar auf Bundesrecht. Soweit er einen Bezug zum Natur-, Landschafts- und Heimatschutz sowie zur Denkmalpflege aufweise, liege eine Bundesaufgabe vor (E. 2.4). 5.3.2. Auch im bundesgerichtlichen Entscheid 1C_26/2016 vom 16. November 2016 ging es um die Bewilligung einer Solaranlage auf einem Grundstück, welches sich in einem ISOS-Gebiet mit Erhaltungsziel A befand. Das Ge- bäude befand sich vorliegend jedoch in einer Bauzone. Hinsichtlich der we- sentlichen Beeinträchtigung im Sinne von Art. 18a Abs. 3 RPG verwies es auf den Entscheid 1C_179/2015 vom 11. Mai 2016 (vgl. E. 3.3). Dem Ent- scheid lässt sich zwar nicht explizit entnehmen, dass das Bundesgericht vom Vorliegen einer Bundesaufgabe ausging. Seine”

“Il y indique que la première d'entre elles est basée sur les art. 62 RPGA (la municipalité peut prendre toute mesure pour éviter l'enlaidissement du territoire cantonal), 63 RPGA (les matériaux utilisés doivent être approuvés et autorisés préalablement par la municipalité qui peut exiger un échantillonnage), et 32a al. 1 OAT. S'agissant de la deuxième condition, il renvoie là aussi à l'art. 32a al. 1 OAT, en ajoutant que le fait d'exiger des installations peu réfléchissantes vise en outre à prévenir au maximum l'effet d'éblouissement sur l'environnement, conformément à l'art. 1 LPE. Il indique que la troisième condition est à nouveau fondée sur les art. 62 et 63 RPGA. Enfin, la quatrième condition se base sur l'art. 62 RPGA. Le recourant relève que les panneaux solaires devaient faire l'objet d'une procédure d'annonce, ce que l'autorité intimée ne conteste pas, et que cette dernière a été informée en ce sens que ces panneaux figuraient sur les plans du 24 mars”

“Gemäss Art. 18a Abs. 1 RPG bedürfen in Bau- und in Landwirtschaftszonen auf Dächern genügend angepasste Solaranlagen keiner Baubewilligung nach Art. 22 Abs. 1 RPG. Was unter dem Begriff «genügend angepasst» zu verstehen ist, definiert Art. 32a Abs. 1 RPV näher. Im Einzelnen müssen baubewilligungsfreie Solaranlagen nach Art. 32a Abs. 1 RPV die folgenden vier kumulativen Gestaltungsanforderungen erfüllen, damit sie auf der Dachfläche von Gesetzes wegen als genügend angepasst gelten: «Bst. a: Die Oberkante jedes Moduls darf im rechten Winkel höchstens 20 cm über der Dachfläche liegen; Bst. b: Die Anlage darf in der Ansicht (von vorne) und in der Aufsicht (von oben), das Dach nicht überragen; Bst. c: Solaranlagen müssen nach dem Stand der Technik reflexionsarm ausgeführt werden; Bst. d: Die Solaranlage muss (auf jeder Dachfläche) als zusammenhängende, kompakte Fläche installiert werden.» Unbestritten ist zwischen den Parteien, dass die Solaranlage die Voraussetzungen von Art. 32a Abs. 1 Bst. a, b und d RPV, unter welchen Solaranlagen ohne Baubewilligung auf Gebäudedächern angebracht werden dürfen, erfüllt sind. Weitere Bemerkungen dazu erübrigen sich deshalb.”

“Gemäss Art. 18a Abs.1 RPG bedürfen in Bau- und in Landwirtschaftszonen auf Dächern genügend angepasste Solaranlagen keiner Baubewilligung nach Art. 22 Abs. 1 RPG. Was unter dem Begriff "genügend angepasst" zu verstehen ist, definiert Art. 32a Abs. 1 RPV näher. Danach müssen Solaranlagen nach Art. 32a Abs. 1 Bst. c RPV unter anderem "nach dem Stand der Technik reflexionsarm" ausgeführt werden, damit sie im Sinn von Art. 18a Abs. 1 RPG als genügend angepasst gelten. Was unter der Formulierung "nach dem Stand der Technik reflexionsarm" genau zu verstehen ist, lässt der Verordnungstext jedoch offen. In der Lehre wird die Meinung vertreten, im Kontext von Art. 18a Abs. 1 RPG handle es sich im Kern um eine gestalterische Anforderung, die auf die Beschichtung der Solarzellen und auf den Montagerahmen abziele.20 Dadurch würden einerseits die Nachbarn bzw. die Umgebung vor Blendungen geschützt. Andererseits werde damit aber auch eine ortsbildverträgliche Materialisierung erreicht. Diese Auffassung überzeugt. Sie deckt sich zum einen mit dem Sinn und Zweck der Regelung von Art. 18a RPG, wonach mithilfe eines vereinfachten Verfahrens die Nutzung der Sonnenenergie im Sinn des Klimaschutzes gefördert werden soll. Zum andern dient eine reflexionsarme Ausführung aber auch dem Ortsbild und dem umweltrechtlichen Vorsorgeprinzip.”

“1 LAT, dans les zones à bâtir, le droit fédéral dispense d'autorisation de construire "les installations solaires suffisamment adaptées aux toits"; de tels projets doivent être simplement annoncés à l'autorité compétente. Cette disposition spéciale du droit fédéral l'emporte sur les art. 22 LAT, ainsi que 103 et 108 LATC (CDAP AC.2018.0384 du 19 novembre 2018 consid. 1). L'art. 32a al. 1 de l'ordonnance fédérale du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise que le critère de l'adaptation est satisfait si les conditions suivantes sont réunies: les installations solaires considérées ne dépassent pas les pans du toit perpendiculairement de plus de 20 cm (let. a); elles ne dépassent pas du toit, vu du dessus (let. b); elles sont peu réfléchissantes selon l'état des connaissances techniques (let. c); elles forment un ensemble groupé, des exceptions pour raisons techniques ou une disposition décalée en raison de la surface disponible étant admissibles (let. d). Selon l'art. 32a al. 3 OAT, les projets dispensés d'autorisation doivent être annoncés avant le début des travaux à l'autorité délivrant les autorisations de construire ou à une autre autorité déclarée compétente pour recevoir les annonces par la législation cantonale; la législation cantonale fixe le délai dans lequel l'annonce doit être faite et précise quels plans et autres documents doivent y être joints. Dans le canton de Vaud, en application de l'art. 68a al. 3 RLATC, il y a lieu de fournir un extrait cadastral ou une copie du plan de situation à jour (let.”

“Gemäss Art. 18a Abs. 1 RPG bedürfen in Bau- und in Landwirtschaftszonen auf Dächern genügend angepasste Solaranlagen keiner Baubewilligung nach Art. 22 Abs. 1 RPG. Was unter dem Begriff «genügend angepasst» zu verstehen ist, definiert Art. 32a Abs. 1 RPV näher. Im Einzelnen müssen baubewilligungsfreie Solaranlagen nach Art. 32a Abs. 1 RPV die folgenden vier kumulativen Gestaltungsanforderungen erfüllen, damit sie auf der Dachfläche von Gesetzes wegen als genügend angepasst gelten: «Bst. a: Die Oberkante jedes Moduls darf im rechten Winkel höchstens 20 cm über der Dachfläche liegen; Bst. b: Die Anlage darf in der Ansicht (von vorne) und in der Aufsicht (von oben), das Dach nicht überragen; Bst. c: Solaranlagen müssen nach dem Stand der Technik reflexionsarm ausgeführt werden; Bst. d: Die Solaranlage muss (auf jeder Dachfläche) als zusammenhängende, kompakte Fläche installiert werden.» Unbestritten ist zwischen den Parteien, dass die Solaranlage die Voraussetzungen von Art. 32a Abs. 1 Bst. a, b und d RPV, unter welchen Solaranlagen ohne Baubewilligung auf Gebäudedächern angebracht werden dürfen, erfüllt sind. Weitere Bemerkungen dazu erübrigen sich deshalb.”

“Nach den Akten wurde auf der Dachfläche der Liegenschaft der Beschwerdegegnerschaft ein Modul des Typs "Megaslate" der Firma M.________ verbaut.23 Die Gläser dieser Module sind gemäss der Lieferfirma nicht glatt, sondern mit einer Rauhtiefe von ca. 15 µm verhältnismässig stark strukturiert. Das heisst, dass nicht trotzdem gewisse Blendeffekte auftreten können. Die strukturierte Beschichtung bewirkt aber, dass das reflektierte Sonnenlicht gestreut wird und sich die reflektierte Lichtmenge reduziert.24 Mit dieser Materialisierung entspricht die strittige Anlage dem Stand der Technik und erfüllt die Vorgabe der Reflexionsarmut gemäss Art. 32a Abs. 1 Bst. c RPV. Mehr kann gestützt auf Art. 32a Abs. 1 Bst. c RPV nicht verlangt werden. Ansonsten würde Art. 18a Abs.1 RPG seines Sinngehalts, d.h. Verfahrenshürden abzubauen, entleert. Die strittige Photovoltaikanlage auf dem Dach der Liegenschaft K.________strasse 16 erfüllt folglich die Gestaltungsanforderungen von Art. 18a Abs. 1 RPG in Verbindung mit Art. 32a Abs. 1 RPV. Die Beschwerdeführenden bringen weiter vor, die Solaranlage widerspreche der Ziffer”

“1 Eine wesentliche Beeinträchtigung nach Art. 18a Abs. 3 RPG liegt vor, wenn eine Solaranlage das Schutzobjekt in jenen Bereichen, die es einzigartig oder charakteristisch machen und aufgrund derer es unter Schutz gestellt wurde, in erheblicher bzw. umfangreicher Weise beeinträchtigt; auf besonders verletzliche oder empfindliche (Teil-)Objekte ist Rücksicht zu nehmen. Dagegen liegt keine wesentliche Beeinträchtigung vor, wenn ein Schutzobjekt in seiner geschützten Beschaffenheit und Wirkung durch eine Solaranlage nur unerheblich eingeschränkt wird (BGr, 16. November 2016, 1C_26/2016, E. 3.3; BGr, 11. Mai 2016, 1C_179/2015, E. 6.4). Bezüglich der Beurteilung der Schwere der Beeinträchtigung eines Schutzobjekts steht der zuständigen Behörde ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, in den ein Gericht nur mit Zurückhaltung eingreifen darf, insbesondere dann, wenn örtliche Verhältnisse zu würdigen sind (BGr, 11. Mai 2016, 1C_179/2015, E. 6.3 mit Hinweisen). 5.1.2 Konkrete Gestaltungsvorschriften des kantonalen Rechts sind gemäss Art. 32a Abs. 2 RPV anwendbar, wenn sie zur Wahrung berechtigter Schutzanliegen verhältnismässig sind und die Nutzung der Sonnenenergie nicht stärker einschränken, als dies in Art. 32a Abs. 1 RPG vorgesehen ist. In diesem Sinn hält § 238 Abs. 4 des Planungs- und Baugesetzes vom 7. September 1975 (PBG) – der gesetzessystematisch Teil der allgemeinen Ästhetikvorschrift von § 238 PBG bildet – fest, dass sorgfältig in Dach- und Fassadenflächen integrierte Solaranlagen bewilligt werden, sofern nicht überwiegende öffentliche Interessen entgegenstehen. Die Anwendung und Auslegung von allgemeinen (kantonalen) Ästhetikvorschriften hat allerdings immer unter Berücksichtigung von Art. 18 Abs. 4 RPG zu erfolgen (BGr, 3. Juni 2020, 1C_544/2019, E. 3.1.1). Art. 18 Abs. 4 RPG regelt die übrigen – nicht von Art. 18a Abs. 3 RPG erfassten – Fälle; in diesen gehen die Interessen an der Nutzung der Solarenergie grundsätzlich vor und die Wesentlichkeit einer Beeinträchtigung allein vermag die Bewilligungsfähigkeit nicht zu verhindern.”

“1 Eine wesentliche Beeinträchtigung nach Art. 18a Abs. 3 RPG liegt vor, wenn eine Solaranlage das Schutzobjekt in jenen Bereichen, die es einzigartig oder charakteristisch machen und aufgrund derer es unter Schutz gestellt wurde, in erheblicher bzw. umfangreicher Weise beeinträchtigt; auf besonders verletzliche oder empfindliche (Teil-)Objekte ist Rücksicht zu nehmen. Dagegen liegt keine wesentliche Beeinträchtigung vor, wenn ein Schutzobjekt in seiner geschützten Beschaffenheit und Wirkung durch eine Solaranlage nur unerheblich eingeschränkt wird (BGr, 16. November 2016, 1C_26/2016, E. 3.3; BGr, 11. Mai 2016, 1C_179/2015, E. 6.4). Bezüglich der Beurteilung der Schwere der Beeinträchtigung eines Schutzobjekts steht der zuständigen Behörde ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, in den ein Gericht nur mit Zurückhaltung eingreifen darf, insbesondere dann, wenn örtliche Verhältnisse zu würdigen sind (BGr, 11. Mai 2016, 1C_179/2015, E. 6.3 mit Hinweisen). 5.1.2 Konkrete Gestaltungsvorschriften des kantonalen Rechts sind gemäss Art. 32a Abs. 2 RPV anwendbar, wenn sie zur Wahrung berechtigter Schutzanliegen verhältnismässig sind und die Nutzung der Sonnenenergie nicht stärker einschränken, als dies in Art. 32a Abs. 1 RPG vorgesehen ist. In diesem Sinn hält § 238 Abs. 4 des Planungs- und Baugesetzes vom 7. September 1975 (PBG) – der gesetzessystematisch Teil der allgemeinen Ästhetikvorschrift von § 238 PBG bildet – fest, dass sorgfältig in Dach- und Fassadenflächen integrierte Solaranlagen bewilligt werden, sofern nicht überwiegende öffentliche Interessen entgegenstehen. Die Anwendung und Auslegung von allgemeinen (kantonalen) Ästhetikvorschriften hat allerdings immer unter Berücksichtigung von Art. 18 Abs. 4 RPG zu erfolgen (BGr, 3. Juni 2020, 1C_544/2019, E. 3.1.1). Art. 18 Abs. 4 RPG regelt die übrigen – nicht von Art. 18a Abs. 3 RPG erfassten – Fälle; in diesen gehen die Interessen an der Nutzung der Solarenergie grundsätzlich vor und die Wesentlichkeit einer Beeinträchtigung allein vermag die Bewilligungsfähigkeit nicht zu verhindern.”

“Die Nutzungsplanung setzt eine umfassende Interessenabwägung voraus (Art. 3 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]), bei der auch geprüft werden muss, welche Alternativen und Varianten in Betracht fallen (Art. 2 Abs. 1 lit. b RPV; eingehend dazu PIERRE TSCHANNEN, Interessenabwägung bei raumwirksamen Vorhaben, URP 2018 S. 111 ff.). Diese Anforderung ergibt sich bei der Erfüllung von Bundesaufgaben auch aus Art. 3 NHG (BGE 137 II 266 E. 4 mit Hinweisen) sowie aus dem Erfordernis der Standortgebundenheit des Werks (gemäss Art. 18 Abs. 1ter NHG i.V.m. Art. 14 Abs. 6 der Verordnung über den Natur- und Heimatschutz vom 16. Januar 1991 [NHV; SR 451.1] für technische Eingriffe in schützenswerte Biotope und Art. 5 Abs. 2 lit. a WaG für die Ausnahmebewilligung für eine Rodung; vgl. dazu BGE 120 Ib 400 E. 4c). Dabei ist insbesondere zu prüfen, ob andere, Landschaft, Lebensräume, Ortsbild und Wald schonendere Standorte bzw. Streckenführungen vorhanden sind (vgl. zur Prüfung alternativer Varianten von Seilbahnen zur Schonung des Waldes auch: Umwelt und Raumplanung bei Seilbahnvorhaben, Vollzugshilfe für Entscheidbehörden und Fachstellen, Seilbahnunternehmungen und Umweltfachleute, herausgegeben von Bundesamt für Umwelt BAFU und Bundesamt für Verkehr BAV, 2013, S.”

“Die Nutzungsplanung setzt eine umfassende Interessenabwägung voraus (Art. 3 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]), bei der auch geprüft werden muss, welche Alternativen und Varianten in Betracht fallen (Art. 2 Abs. 1 lit. b RPV; eingehend dazu PIERRE TSCHANNEN, Interessenabwägung bei raumwirksamen Vorhaben, URP 2018 S. 111 ff.). Diese Anforderung ergibt sich bei der Erfüllung von Bundesaufgaben auch aus Art. 3 NHG (BGE 137 II 266 E. 4 mit Hinweisen) sowie aus dem Erfordernis der Standortgebundenheit des Werks (gemäss Art. 18 Abs. 1ter NHG i.V.m. Art. 14 Abs. 6 der Verordnung über den Natur- und Heimatschutz vom 16. Januar 1991 [NHV; SR 451.1] für technische Eingriffe in schützenswerte Biotope und Art. 5 Abs. 2 lit. a WaG für die Ausnahmebewilligung für eine Rodung; vgl. dazu BGE 120 Ib 400 E. 4c). Dabei ist insbesondere zu prüfen, ob andere, Landschaft, Lebensräume, Ortsbild und Wald schonendere Standorte bzw. Streckenführungen vorhanden sind (vgl. zur Prüfung alternativer Varianten von Seilbahnen zur Schonung des Waldes auch: Umwelt und Raumplanung bei Seilbahnvorhaben, Vollzugshilfe für Entscheidbehörden und Fachstellen, Seilbahnunternehmungen und Umweltfachleute, herausgegeben von Bundesamt für Umwelt BAFU und Bundesamt für Verkehr BAV, 2013, S.”

“Avec les principes énoncés aux art. 18a al. 3 et 4 LAT, le droit fédéral restreint la marge d'appréciation des autorités communales, lorsqu'elles appliquent le droit cantonal ou communal (cf. ATF 146 II 367 consid. 3.1.1). La question décisive n’est pas de savoir si l'installation solaire litigieuse est suffisamment adaptée au toit, au sens de l'art. 18a al. 1 LAT, et partant si elle pourrait être dispensée d’autorisation si elle n’était pas prévue sur un bien culturel. Cela étant, il ressort des plans que cette installation répond aux conditions énoncées à l'art. 32a al. 1 OAT en matière de forme ou de dimensions: elle ne dépasse pas le pan du toit perpendiculairement de plus de 20 cm; elle ne dépasse pas du toit, vu de face ou du dessus; elle constitue une surface d'un seul tenant. Pour une installation respectant ces exigences, qui doit être posée sur un bien culturel, il faut des motifs importants, en matière d’adaptation au toit ou d’intégration, pour justifier le refus d’une autorisation de construire (cf. supra, consid. 3a). En l'occurrence, même si l'autorité communale ne s'oppose pas à l'installation de panneaux solaires sur le pan sud du toit du bâtiment litigieux, elle a néanmoins refusé le permis de construire requis par la recourante, pour un projet qui présente certains avantages du point de vue de l'utilisation de l'énergie solaire (coût, rendement) par rapport à la solution des panneaux intégrés dans la toiture. Le législateur cantonal a prévu une réglementation spéciale, pour ce genre de situation. La loi du 16 mai 2006 sur l'énergie (LVLEne; BLV 730.”

“Avec les principes énoncés aux art. 18a al. 3 et 4 LAT, le droit fédéral restreint la marge d'appréciation des autorités communales, lorsqu'elles appliquent le droit cantonal ou communal (cf. ATF 146 II 367 consid. 3.1.1). La question décisive n’est pas de savoir si l'installation solaire litigieuse est suffisamment adaptée au toit, au sens de l'art. 18a al. 1 LAT, et partant si elle pourrait être dispensée d’autorisation si elle n’était pas prévue sur un bien culturel. Cela étant, il ressort des plans que cette installation répond aux conditions énoncées à l'art. 32a al. 1 OAT en matière de forme ou de dimensions: elle ne dépasse pas le pan du toit perpendiculairement de plus de 20 cm; elle ne dépasse pas du toit, vu de face ou du dessus; elle constitue une surface d'un seul tenant. Pour une installation respectant ces exigences, qui doit être posée sur un bien culturel, il faut des motifs importants, en matière d’adaptation au toit ou d’intégration, pour justifier le refus d’une autorisation de construire (cf. supra, consid. 3a). En l'occurrence, même si l'autorité communale ne s'oppose pas à l'installation de panneaux solaires sur le pan sud du toit du bâtiment litigieux, elle a néanmoins refusé le permis de construire requis par la recourante, pour un projet qui présente certains avantages du point de vue de l'utilisation de l'énergie solaire (coût, rendement) par rapport à la solution des panneaux intégrés dans la toiture. Le législateur cantonal a prévu une réglementation spéciale, pour ce genre de situation. La loi du 16 mai 2006 sur l'énergie (LVLEne; BLV 730.”

“Strassenplan "Umgestaltung Bürenstrasse Lyss" Abschnitt Hirschenkreisel bis Einmündung Busswilstrasse (RRB Nr. 806/2022) Normen Bund Art. 2 RPV Art. 3 RPV Rechtsprechung Bund BGE 146 I 105 BGE 143 II 467 BGE 139 II 499 1C_209/2022 1C_568/2020 1C_567/2020 Normen Kanton Art. 6 BauG Art. 21 BauG Art. 58 BauG Rechtsprechung Kanton VGE 16 VGE 2011/159 VGE 2019/428”

“Strassenplan "Umgestaltung Bürenstrasse Lyss" Abschnitt Hirschenkreisel bis Einmündung Busswilstrasse (RRB Nr. 806/2022) Normen Bund Art. 2 RPV Art. 3 RPV Rechtsprechung Bund BGE 146 I 105 BGE 143 II 467 BGE 139 II 499 1C_209/2022 1C_568/2020 1C_567/2020 Normen Kanton Art. 6 BauG Art. 21 BauG Art. 58 BauG Rechtsprechung Kanton VGE 16 VGE 2011/159 VGE 2019/428”

“Zur Diskussion steht eine vollständig in das Dach integrierte Photovoltaikanlage. Mit keiner anderen Massnahme kann eine derart hohe Integrationswirkung erzielt werden.25 Das trifft auch auf die hier umstrittene Photovoltaikanlage zu: Mit der Indachmontage wirkt sie wie ein Teil des Gebäudes und stört das bestehende Ortsbild in der Umgebung des Anlagestandorts nicht. Sie steht damit in Einklang mit den Gestaltungsanforderungen von Art. 32a Abs. 1 RPV und jenen der kantonalen Richtlinie (vgl. Ziff. 2.2.1). Auch ist hier die Baubewilligungspflicht aus Gründen des Denkmalschutzes zu verneinen. Nach Art. 7 Abs. 3 BewD26 und den Ziffern”

“3 RPG hält im Rahmen der Planungsgrundsätze zur Siedlung unter anderem fest, insbesondere sollten Wohngebiete vor schädlichen oder lästigen Einwirkungen wie Luftverschmutzung, Lärm und Erschütterungen möglichst verschont werden (lit. b) und günstige Voraussetzungen für die Versorgung mit Gütern und Dienstleistungen sichergestellt sein (lit. d). Als Handlungsdirektiven zur Zielerreichung (Tschannen, a.a.O., Art. 1 Rz. 5) sind die Planungsgrundsätze überdies an die in Art. 1 RPG umschriebenen Ziele der Raumplanung zurückgebunden, wobei neben den in Abs. 1 enthal- tenen, durch Raumplanung zu erreichenden Ziele insbesondere auch auf die in Abs. 2 genannten, durch Raumplanung zu unterstützenden Ziele hinzu- weisen ist, zu denen unter anderem der Schutz der natürlichen Lebens- grundlagen wie Boden, Luft, Wasser, Wald und Landschaft (lit. a), die Be- rücksichtigung einer angemessenen Wohnqualität (lit. a bis ) und die Sicherung der ausreichenden Versorgungsbasis des Landes (lit. d) gehören. Die in den Zielen und Planungsgrundsätzen zum Ausdruck kommenden inhaltlichen Di- rektiven schlagen sich schliesslich in Art. 2 Abs. 1 RPV nieder (Tschannen, a.a.O. Art. 2 RPG Rz. 58), wonach die Behörden im Hinblick auf die anzu- strebende räumliche Entwicklung bei der Planung raumwirksamer Tätigkei- ten insbesondere zu prüfen haben, wie viel Raum für die Tätigkeit benötigt wird (lit. a), welche Alternativen und Varianten in Betracht fallen (lit. b), ob die Tätigkeit mit den Zielen und Grundsätzen der Raumplanung vereinbar ist (lit. c) und welche Möglichkeiten bestehen, den Boden haushälterisch und umweltschonend zu nutzen sowie die Siedlungsordnung zu verbessern (lit. d). R3.2022.00117 Seite 28 4.3.1 Während der im Rahmen einer Gesamtüberprüfung mit Beschluss des Kan- tonsrats vom 31. Januar 1995 festgesetzte kantonale Richtplan im streitbe- troffenen Gebiet noch kein Gebiet für Materialgewinnung vorgesehen hatte, erfolgte im Rahmen der mit Beschluss des Kantonsrats vom 24. November 2009 festgesetzten Teilrevision (unter anderem) des Kapitels "Versorgung, Entsorgung" in Pt. 5.3.2 (Karteneinträge) unter Nr. 9 eine entsprechende Festsetzung, für die als Bedingung "Bahnanschluss vorsehen; in Koordina- tion mit Pt.”

“3 RPG hält im Rahmen der Planungsgrundsätze zur Siedlung unter anderem fest, insbesondere sollten Wohngebiete vor schädlichen oder lästigen Einwirkungen wie Luftverschmutzung, Lärm und Erschütterungen möglichst verschont werden (lit. b) und günstige Voraussetzungen für die Versorgung mit Gütern und Dienstleistungen sichergestellt sein (lit. d). Als Handlungsdirektiven zur Zielerreichung (Tschannen, a.a.O., Art. 1 Rz. 5) sind die Planungsgrundsätze überdies an die in Art. 1 RPG umschriebenen Ziele der Raumplanung zurückgebunden, wobei neben den in Abs. 1 enthal- tenen, durch Raumplanung zu erreichenden Ziele insbesondere auch auf die in Abs. 2 genannten, durch Raumplanung zu unterstützenden Ziele hinzu- weisen ist, zu denen unter anderem der Schutz der natürlichen Lebens- grundlagen wie Boden, Luft, Wasser, Wald und Landschaft (lit. a), die Be- rücksichtigung einer angemessenen Wohnqualität (lit. a bis ) und die Sicherung der ausreichenden Versorgungsbasis des Landes (lit. d) gehören. Die in den Zielen und Planungsgrundsätzen zum Ausdruck kommenden inhaltlichen Di- rektiven schlagen sich schliesslich in Art. 2 Abs. 1 RPV nieder (Tschannen, a.a.O. Art. 2 RPG Rz. 58), wonach die Behörden im Hinblick auf die anzu- strebende räumliche Entwicklung bei der Planung raumwirksamer Tätigkei- ten insbesondere zu prüfen haben, wie viel Raum für die Tätigkeit benötigt wird (lit. a), welche Alternativen und Varianten in Betracht fallen (lit. b), ob die Tätigkeit mit den Zielen und Grundsätzen der Raumplanung vereinbar ist (lit. c) und welche Möglichkeiten bestehen, den Boden haushälterisch und umweltschonend zu nutzen sowie die Siedlungsordnung zu verbessern (lit. d). R3.2022.00117 Seite 28 4.3.1 Während der im Rahmen einer Gesamtüberprüfung mit Beschluss des Kan- tonsrats vom 31. Januar 1995 festgesetzte kantonale Richtplan im streitbe- troffenen Gebiet noch kein Gebiet für Materialgewinnung vorgesehen hatte, erfolgte im Rahmen der mit Beschluss des Kantonsrats vom 24. November 2009 festgesetzten Teilrevision (unter anderem) des Kapitels "Versorgung, Entsorgung" in Pt. 5.3.2 (Karteneinträge) unter Nr. 9 eine entsprechende Festsetzung, für die als Bedingung "Bahnanschluss vorsehen; in Koordina- tion mit Pt.”

“Es ist aktenkundig, dass die Vorinstanz die strittige Photovoltaikanlage im Meldeverfahren prüfte.11 Gegenstand des Meldeverfahrenes bildete die Prüfung, ob die geplante Solaranlage baubewilligungsfrei erstellt werden darf, d.h., ob sie den Anforderungen von Art. 18a Abs. 1 RPG12 und Art. 32a Abs. 1 RPV sowie den kantonalen Richtlinien "Baubewilligungsfreie Anlangen zur Gewinnung erneuerbarer Energien"13 (nachfolgend kantonale Richtlinien) entspricht. Ziel der Regelung von Art. 18a RPG sowie den Ausführungsvorschriften von Art. 32a und 32b RPV ist es, die Verbreitung von Anlagen zur Nutzung der Solarenergie zu vereinheitlichen und zu vereinfachen und damit den Ausbau erneuerbarer Energien im Interesse des Klimaschutzes zu fördern.14 Eine Beteiligung Dritter am Meldeverfahren, insbesondere der Nachbarn, oder eine Publikationspflicht des Vorhabens sieht das Bundesrecht nicht vor. Dies hat zur Folge, dass das Meldeverfahren in der Regel gegenüber Dritten, namentlich den Nachbarn, keine Rechtswirkungen entfaltet, weil sich diese am Meldeverfahren nicht beteiligen konnten. Insoweit bietet das Meldeverfahren für die Anlagebetreiber mit Blick auf den Rechtsschutz Dritter keine volle Rechtssicherheit.15”

“Das Verwaltungsgericht äussert sich zwar punktuell, so etwa im Rahmen der Beurteilung der Überschreitung der Grundnutzung und im Zusammenhang mit der Reduktion des gesetzlichen Waldabstands, zur Abwägung einzelner Interessen. Diesbezüglich führte die Vorinstanz aus, bei den im Perimeter liegenden Parzellen handle es sich nicht um einen relevanten Reptilienstandort. Ein besonders schützenswerter Lebensraum im Sinne von Art. 18 Abs. 1 bis NHG (SR 451) stehe damit nicht zur Debatte. Auch wenn sich gelegentlich Ringelnattern auf dem Grundstück aufhalten sollten, gebiete der Gesichtspunkt der Rechtssicherheit die Genehmigung des Plans. Ohne Verringerung des Waldabstands von 20 m auf 10 m könne die in der Bauzone liegende Parzelle Nr. 2627 zudem kaum überbaut werden. Welche Auswirkungen eine Reduktion des Waldabstands auf den Schutz des Waldes hat, prüfte die Vorinstanz indes nicht (vgl. Art. 1 und Art. 17 des Waldgesetzes [WaG; SR 921.0]). Auch eine Variantenprüfung des Sieger-Projekts des Architektur-Wettbewerbs, insbesondere die Prüfung einer anderen Anordnung der Baukörper, wurde unterlassen (vgl. Art. 2 RPV). Zu den Nachbarinteressen (wie etwa der geltend gemachte Mehrverkehr auf der Zufahrtstrasse durch die neue Erschliessung, die verdeckte Aussicht und die Einsicht in die Terrasse der Beschwerdeführenden) äussert sich das Verwaltungsgericht ebenfalls nicht. Seine kurzen, selektiven Ausführungen bleiben daher auf einer sehr allgemeinen Ebene und zielen primär auf die Zulässigkeit der Nutzungspläne im Lichte der kantonalen Gesetzgebung ab (vgl. § 24 und § 44 f. PBG/SO). Zwar trifft es zu, dass ein Waldabstand von 10 m nicht per se unzulässig ist (vgl. Urteile 1C_77/2021 vom 25. Mai 2021; 1C_428/2014 vom 22. April 2015). Auch das einschlägige kantonale Recht steht dem nicht entgegen (§ 141 Abs. 1 PBG/SO). Die privaten Interessen bleiben im Rahmen der Interessenabwägung indes gänzlich unerwähnt, mit ihrem Vorgehen beschränkt sich die Vorinstanz bloss auf einen Teil der den Nutzungsplänen entgegenstehenden öffentlichen Interessen. Insbesondere dem Interesse am Schutz des Waldes wird dadurch letztlich keine rechtsgenügliche Stellung eingeräumt (vgl.”

“________ hingegen aus ästhetischen Gründen als nicht möglich. Sie sei auf dem Hauptdach zu integrieren. Die erforderliche Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG könne nicht in Aussicht gestellt werden. Gemäss Art. 6 Abs. 1 Bst. f BewD bedürfen Anlagen zur Gewinnung erneuerbarer Energie unter Vorbehalt von Art. 7 BewD keiner Baubewilligung, wenn sie an Gebäuden angebracht oder als kleine Nebenanlage zu Gebäuden installiert werden und den kantonalen Richtlinien entsprechen. Für Solarenergie regelt das Bundesrecht in Art. 18a Abs. 1 RPG bereits verbindlich, dass auf Dächern genügend angepasste Solaranlagen sowohl in Bau- als auch in Landwirtschaftszonen keiner Baubewilligung bedürfen. Was als genügend angepasst gilt, bestimmt sich nach Art. 32a RPV. Darauf stützen sich auch die vorerwähnten kantonalen Richtlinien «Baubewilligungsfreie Anlagen zur Gewinnung erneuerbarer Energien» des Kantons Bern vom Januar 2015 (im Folgenden «Richtlinien») ab. Zu beachten ist, dass sich die «Richtlinien» noch auf eine ältere Version von Art. 32a RPV beziehen und diese demnach mit Vorsicht zu konsultieren sind. Ziffer”

“Erwägung 4a vorangehend) – horizontalen PV-Anlagen an der Fassade Südwest sowie bei der Terrasse Nordwest, nicht aber zur PV-Anlage auf dem Flachdach des Nebengebäudes B.________. In seiner Stellungnahme vom 19. November 2021 sowie in seiner ersten informellen Beurteilung im Sinne einer Voranfrage (vgl. Sachverhalt Ziffer 3) bezeichnete das AGR die aufgeständerte PV-Anlage auf dem Flachdach des Nebengebäudes B.________ hingegen aus ästhetischen Gründen als nicht möglich. Sie sei auf dem Hauptdach zu integrieren. Die erforderliche Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG könne nicht in Aussicht gestellt werden. Gemäss Art. 6 Abs. 1 Bst. f BewD bedürfen Anlagen zur Gewinnung erneuerbarer Energie unter Vorbehalt von Art. 7 BewD keiner Baubewilligung, wenn sie an Gebäuden angebracht oder als kleine Nebenanlage zu Gebäuden installiert werden und den kantonalen Richtlinien entsprechen. Für Solarenergie regelt das Bundesrecht in Art. 18a Abs. 1 RPG bereits verbindlich, dass auf Dächern genügend angepasste Solaranlagen sowohl in Bau- als auch in Landwirtschaftszonen keiner Baubewilligung bedürfen. Was als genügend angepasst gilt, bestimmt sich nach Art. 32a RPV. Darauf stützen sich auch die vorerwähnten kantonalen Richtlinien «Baubewilligungsfreie Anlagen zur Gewinnung erneuerbarer Energien» des Kantons Bern vom Januar 2015 (im Folgenden «Richtlinien») ab. Zu beachten ist, dass sich die «Richtlinien» noch auf eine ältere Version von Art. 32a RPV beziehen und diese demnach mit Vorsicht zu konsultieren sind. Ziffer”

“Von Bundesrechts wegen sind Alternativen sowie der gänzliche Verzicht auf ein Projekt als zentrales Element der Interessenabwägung zu berücksichtigen (Art. 2 Abs. 1 lit. b RPV; Art. 3 NHG; vgl. BGr, 23. September 2014, 1C_108/2014, E. 4.3; VGr, 2. März 2023, VB.2022.00040, E. 4.4; Tschannen, URP 2018, S. 123 spricht von Standort-, Ausmass- und Massnahmenalternative). Zwar folgt aus den genannten Bestimmungen keine direkte Pflicht zur Ausarbeitung von völlig anders gearteten Projektalternativen – etwa einer Busverbindung statt einer Luftseilbahn. Doch ist das Vorhandensein derartiger Alternativen bei der abschliessenden Interessenabwägung miteinzubeziehen, weil es das öffentliche Interesse am Projekt beeinflusst (VGr, 4. September 2014, VB.2013.00722, E. 11.2.6). Sind Alternativen und Varianten vorhanden, die stärkere Vorteile aufweisen oder die angestrebten Vorteile zwar nur teilweise erreichen, aber gewichtige Nachteile vermeiden, so kann dies das öffentliche Interesse am Projekt schmälern. Dabei sind im Rahmen der Interessenabwägung und insbesondere bei der Gewichtung des öffentlichen Interesses nicht nur andere Streckenführungen zu prüfen, sondern auch alternative Transportmittel (vgl.”

“Al fine di agevolare l'installazione degli impianti solari, l'art. 18a LPT prevede anzitutto una facilitazione di natura formale, per gli impianti nelle zone edificabili e agricole (cpv. 1). Essa dispensa dall'obbligo di conseguire l'autorizzazione a costruire (art. 22 cpv. 1 LPT) gli impianti montati sopra o all'interno di un tetto, che sono sufficientemente adattati allo stesso e non interessano un monumento culturale o naturale d'importanza cantonale o nazionale (cpv. 3; cfr. Christoph Jäger, Praxiskommentar RPG: Baubewilligung, Rechtsschutz und Verfahren, 2020 n. 13 e 18 segg. ad art. 18a). L'art. 32a OPT precisa quando un impianto solare è sufficientemente adattato a un tetto ai sensi dell'art. 18a cpv. 1 LPT, mentre l'art. 32b OPT definisce il concetto di monumenti culturali di importanza cantonale e nazionale. Le installazioni che adempiono, cumulativamente, queste condizioni sono soggette unicamente ad annuncio. Il campo di applicazione dell'art. 18a cpv. 1 LPT è come detto limitato agli impianti nelle zone edificabili e agricole; non vi rientrano quindi - e contrario - le zone protette (art. 17 LPT), le zone istituite in base all'art. 18 cpv. 1 LPT aventi il carattere di una zona di protezione (ad es. della natura o del paesaggio), incluse quelle che si sovrappongono a un'area edificabile o agricola, e quelle ritenute degne di protezione dal diritto cantonale. Restano riservate eventuali restrizioni o agevolazioni di diritto cantonale (art. 18a cpv. 2 LPT). Facendo uso della riserva di cui all'art. 18a cpv. 2 lett. b LPT, l'art. 4 lett. h del regolamento di applicazione della legge edilizia del 9 dicembre 1992 (RLE; RL 705.”

“Sodann beständen aktuell gesamtkantonal ausreichende Kiesvorkommen. Allein das richtplanerisch ausgeschiedene Kiesrestvolumen reiche für über 20 Jahre. Es fehle an einer Gesamtschau, ob der Standort hinsichtlich weiterer Auswirkungen auf die umliegenden Dörfer, Anwohner, Gewerbe und volkswirtschaftliche Schäden zumutbar und realistisch sei. 4.3 Eine Grundlage im Richtplan im Sinn von Art. 8 Abs. 2 RPG setzt nach der Rechtsprechung eine abgeschlossene Abstimmung auf Richtplanebene voraus, d. h. eine Festsetzung im Sinn von Art. 5 Abs. 2 lit. a der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1; vgl. BGE 147 II 164 E. 3.3). Die Bestimmung sachgerechter Standorte für Anlagen im öffentlichen Interesse hat den Grundsätzen von Art. 3 Abs. 4 RPG zu entsprechen, wonach insbesondere regionale Bedürfnisse berücksichtigt (vgl. lit. a) und nachteilige Auswirkungen auf die natürlichen Lebensgrundlagen, die Bevölkerung und die Wirtschaft gesamthaft gering gehalten werden sollen (vgl. lit. c). Zu beachten ist sodann Art. 2 Abs. 1 RPV, wonach die Behörden im Hinblick auf die anzustrebende räumliche Entwicklung bei der Planung raumwirksamer Tätigkeiten insbesondere zu prüfen haben, wie viel Raum für die Tätigkeit benötigt wird (lit. a), welche Alternativen und Varianten in Betracht fallen (lit. b), ob die Tätigkeit mit den Zielen und Grundsätzen der Raumplanung vereinbar ist (lit. c) und welche Möglichkeiten bestehen, den Boden haushälterisch und umweltschonend zu nutzen sowie die Siedlungsordnung zu verbessern (lit. d). Die richtplanerische Festsetzung erfolgt aufgrund einer Evaluation von Standortvarianten anhand der Standortkriterien und einer Interessenabwägung (vgl. Bundesamt für Raumentwicklung [ARE], Ergänzung des Leitfadens Richtplanung, März 2014, S. 30 f.). Sie muss stufengerecht begründet und damit transparent gemacht werden. Stufengerecht bedeutet, dass alle für die Standortauswahl relevanten Kriterien in einer Tiefe einzubeziehen sind, die es erlaubt, die Realisierbarkeit des Projekts am priorisierten Ort zumindest plausibel erscheinen zu lassen (vgl.”

“Sodann beständen aktuell gesamtkantonal ausreichende Kiesvorkommen. Allein das richtplanerisch ausgeschiedene Kiesrestvolumen reiche für über 20 Jahre. Es fehle an einer Gesamtschau, ob der Standort hinsichtlich weiterer Auswirkungen auf die umliegenden Dörfer, Anwohner, Gewerbe und volkswirtschaftliche Schäden zumutbar und realistisch sei. 4.3 Eine Grundlage im Richtplan im Sinn von Art. 8 Abs. 2 RPG setzt nach der Rechtsprechung eine abgeschlossene Abstimmung auf Richtplanebene voraus, d. h. eine Festsetzung im Sinn von Art. 5 Abs. 2 lit. a der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1; vgl. BGE 147 II 164 E. 3.3). Die Bestimmung sachgerechter Standorte für Anlagen im öffentlichen Interesse hat den Grundsätzen von Art. 3 Abs. 4 RPG zu entsprechen, wonach insbesondere regionale Bedürfnisse berücksichtigt (vgl. lit. a) und nachteilige Auswirkungen auf die natürlichen Lebensgrundlagen, die Bevölkerung und die Wirtschaft gesamthaft gering gehalten werden sollen (vgl. lit. c). Zu beachten ist sodann Art. 2 Abs. 1 RPV, wonach die Behörden im Hinblick auf die anzustrebende räumliche Entwicklung bei der Planung raumwirksamer Tätigkeiten insbesondere zu prüfen haben, wie viel Raum für die Tätigkeit benötigt wird (lit. a), welche Alternativen und Varianten in Betracht fallen (lit. b), ob die Tätigkeit mit den Zielen und Grundsätzen der Raumplanung vereinbar ist (lit. c) und welche Möglichkeiten bestehen, den Boden haushälterisch und umweltschonend zu nutzen sowie die Siedlungsordnung zu verbessern (lit. d). Die richtplanerische Festsetzung erfolgt aufgrund einer Evaluation von Standortvarianten anhand der Standortkriterien und einer Interessenabwägung (vgl. Bundesamt für Raumentwicklung [ARE], Ergänzung des Leitfadens Richtplanung, März 2014, S. 30 f.). Sie muss stufengerecht begründet und damit transparent gemacht werden. Stufengerecht bedeutet, dass alle für die Standortauswahl relevanten Kriterien in einer Tiefe einzubeziehen sind, die es erlaubt, die Realisierbarkeit des Projekts am priorisierten Ort zumindest plausibel erscheinen zu lassen (vgl.”

“L'installation solaire en cause n'est pas prévue sur un bien culturel ou dans un site naturel d'importance cantonale ou nationale au sens de l'art. 18a al. 3 LAT. Sous l'angle du droit fédéral, elle peut ainsi être soumise à une simple procédure d'annonce au sens de l'art. 18a al. 1 LAT, pour autant que les conditions de l'art. 32a al. 1 OAT soient respectées. L'autorité intimée ne conteste pas l'applicabilité dans la présente affaire du régime d'annonce instauré par l'art. 18a LAT en lieu et place du régime ordinaire d'autorisation selon l'art. 22 LAT, ni ne remet en cause le fait que le recourant a valablement annoncé son intention d'installer des panneaux solaires dans le cadre de sa demande de permis complémentaire, en produisant à cet effet tous les documents utiles. Elle ne conteste pas non plus que le projet d'installation solaire satisfait aux quatre conditions cumulatives posées par le droit fédéral pour permettre de le considérer comme "suffisamment adapté au toit" (cf. art. 18a al. 1 LAT et 32a al. 1 OAT). Dès lors que l'autorité intimée n'avait pas à délivrer une autorisation de construire concernant l'installation solaire concernée, elle était d'autant moins fondée à assortir le permis de construire complémentaire litigieux (portant sur d'autres aménagements) de conditions additionnelles d'ordre esthétique concernant les caractéristiques de cette installation, en tous les cas lorsque ces conditions vont au-delà ou s'écartent de ce qu'exige l'art.”

“L'installation solaire en cause n'est pas prévue sur un bien culturel ou dans un site naturel d'importance cantonale ou nationale au sens de l'art. 18a al. 3 LAT. Sous l'angle du droit fédéral, elle peut ainsi être soumise à une simple procédure d'annonce au sens de l'art. 18a al. 1 LAT, pour autant que les conditions de l'art. 32a al. 1 OAT soient respectées. L'autorité intimée ne conteste pas l'applicabilité dans la présente affaire du régime d'annonce instauré par l'art. 18a LAT en lieu et place du régime ordinaire d'autorisation selon l'art. 22 LAT, ni ne remet en cause le fait que le recourant a valablement annoncé son intention d'installer des panneaux solaires dans le cadre de sa demande de permis complémentaire, en produisant à cet effet tous les documents utiles. Elle ne conteste pas non plus que le projet d'installation solaire satisfait aux quatre conditions cumulatives posées par le droit fédéral pour permettre de le considérer comme "suffisamment adapté au toit" (cf. art. 18a al. 1 LAT et 32a al. 1 OAT). Dès lors que l'autorité intimée n'avait pas à délivrer une autorisation de construire concernant l'installation solaire concernée, elle était d'autant moins fondée à assortir le permis de construire complémentaire litigieux (portant sur d'autres aménagements) de conditions additionnelles d'ordre esthétique concernant les caractéristiques de cette installation, en tous les cas lorsque ces conditions vont au-delà ou s'écartent de ce qu'exige l'art.”

“"   Lorsque ces quatre conditions cumulatives sont remplies, l'installation doit être considérée comme "suffisamment adaptée" au sens de l'art. 18a al. 1 LAT.  Les conditions susmentionnées présentent un degré de précision suffisant pour les rendre relativement simples à appréhender, tout en ne laissant guère de place à l'interprétation. Grâce à ces critères précisément définis, les constructeurs sont en mesure d'élaborer leur projet en étant aisément à même de connaître les conditions à observer, tandis que l'autorité compétente peut tout aussi aisément en vérifier le respect. Ces critères apparaissent donc parfaitement en phase avec la logique de simplification voulue dans le cadre de l'art. 18a LAT (cf. Christophe Piguet/Alexandre Dyens, Analyse critique de l'art. 18a LAT révisé: genèse, conditions d'application et portée, in: RDAF 2014 499, p. 511 s.). Au niveau cantonal, l'art. 68a al. 2bis du règlement d'application de la LATC du 19 septembre 1986 (RLATC; BLV 700.11.1) prévoit que les installations solaires suffisamment adaptées aux toits au sens de l'art. 32a al. 1 OAT et qui ne portent pas d'atteinte majeure aux biens culturels d'importance nationale ou cantonale mentionnés à l'art. 32b OAT ne nécessitent pas d'autorisation, l'art. 103 al. 4 et 5 LATC étant applicable pour le surplus.”

“3 RPG hält im Rahmen der Planungsgrundsätze zur Siedlung unter anderem fest, insbesondere sollten Wohngebiete vor schädlichen oder lästigen Einwirkungen wie Luftverschmutzung, Lärm und Erschütterungen möglichst verschont werden (lit. b) und günstige Voraussetzungen für die Versorgung mit Gütern und Dienstleistungen sichergestellt sein (lit. d). Als Handlungsdirektiven zur Zielerreichung (Tschannen, a.a.O., Art. 1 Rz. 5) sind die Planungsgrundsätze überdies an die in Art. 1 RPG umschriebenen Ziele der Raumplanung zurückgebunden, wobei neben den in Abs. 1 enthal- tenen, durch Raumplanung zu erreichenden Ziele insbesondere auch auf die in Abs. 2 genannten, durch Raumplanung zu unterstützenden Ziele hinzu- weisen ist, zu denen unter anderem der Schutz der natürlichen Lebens- grundlagen wie Boden, Luft, Wasser, Wald und Landschaft (lit. a), die Be- rücksichtigung einer angemessenen Wohnqualität (lit. a bis ) und die Sicherung der ausreichenden Versorgungsbasis des Landes (lit. d) gehören. Die in den Zielen und Planungsgrundsätzen zum Ausdruck kommenden inhaltlichen Di- rektiven schlagen sich schliesslich in Art. 2 Abs. 1 RPV nieder (Tschannen, a.a.O. Art. 2 RPG Rz. 58), wonach die Behörden im Hinblick auf die anzu- strebende räumliche Entwicklung bei der Planung raumwirksamer Tätigkei- ten insbesondere zu prüfen haben, wie viel Raum für die Tätigkeit benötigt wird (lit. a), welche Alternativen und Varianten in Betracht fallen (lit. b), ob die Tätigkeit mit den Zielen und Grundsätzen der Raumplanung vereinbar ist (lit. c) und welche Möglichkeiten bestehen, den Boden haushälterisch und umweltschonend zu nutzen sowie die Siedlungsordnung zu verbessern (lit. d). R3.2022.00117 Seite 28 4.3.1 Während der im Rahmen einer Gesamtüberprüfung mit Beschluss des Kan- tonsrats vom 31. Januar 1995 festgesetzte kantonale Richtplan im streitbe- troffenen Gebiet noch kein Gebiet für Materialgewinnung vorgesehen hatte, erfolgte im Rahmen der mit Beschluss des Kantonsrats vom 24. November 2009 festgesetzten Teilrevision (unter anderem) des Kapitels "Versorgung, Entsorgung" in Pt. 5.3.2 (Karteneinträge) unter Nr. 9 eine entsprechende Festsetzung, für die als Bedingung "Bahnanschluss vorsehen; in Koordina- tion mit Pt.”

“gehören. Die in den Zielen und Planungsgrundsätzen zum Ausdruck kommenden inhaltlichen Di- rektiven schlagen sich schliesslich in Art. 2 Abs. 1 RPV nieder (Tschannen, a.a.O. Art. 2 RPG Rz. 58), wonach die Behörden im Hinblick auf die anzu- strebende räumliche Entwicklung bei der Planung raumwirksamer Tätigkei- ten insbesondere zu prüfen haben, wie viel Raum für die Tätigkeit benötigt wird (lit. a), welche Alternativen und Varianten in Betracht fallen (lit. b), ob die Tätigkeit mit den Zielen und Grundsätzen der Raumplanung vereinbar ist (lit.”

“D'autre part, si l'agrandissement de la surface utilisée pour un usage non conforme à l'affectation de la zone en dehors du volume bâti existant excède 100 m2, il ne pourra être autorisé que s'il est indispensable au maintien de l'entreprise. 3. Examen 3.1 Examen quantitatif Dans le présent projet, l'entier de la surface existante du bâtiment était dévolu à l'activité commerciale. En conséquence, aucun agrandissement dans le volume bâti n'est projeté et l'examen quantitatif n'est donc pas nécessaire. 3.2 Examen qualitatif 3.2.1. Changement d'affectation des locaux Sur le principe, les deux activités (existante: atelier de réparation de tondeuses, et projetée: atelier de ferblanterie) sont similaires d'un point de vue de leur impact sur le territoire et l'environnement. En effet, dans un cas comme dans l'autre, le travail est réalisé majoritairement à l'intérieur et un espace était déjà dédié à des activités de bureaux, selon les photographies transmises. 3.2.2. Toiture En toiture, les travaux d'isolation, entre chevrons, sont autorisés, car ils n'auront pas d'impact sur l'aspect extérieur du bâtiment. Les panneaux solaires sont également admis, car ils seront bien intégrés à la toiture (art. 32a OAT). En outre, le projet prévoit le remplacement des panneaux éternit existants par des panneaux sandwich isolés, finition semblable à l'existant, de sorte que notre direction admet ces travaux. 3.2.3. Façades Une isolation intérieure du bâtiment peut être envisagée, dans la mesure où celui-ci est utilisé pour accueillir du personnel et que l'aspect extérieur est conservé. En effet, il est important de conserver la teinte et les matériaux extérieurs de la façade, qui permettent une bonne intégration du bâtiment dans le paysage (forêt et verdure environnante). En l'espèce, le projet prévoit une isolation de la façade en laine minérale et une finition extérieure avec repose des lames existantes, ce que notre direction admet. Nous constatons l'abandon du projet de tôles sandwich en façade externe, comme demandé dans notre préavis du 20 décembre 2022. Concernant les ouvertures, le projet prévoit un revêtement de bois ajourés sur les nouveaux percements, comme recommandé dans notre préavis du 20 décembre 2022, ce qui permet de maintenir l'aspect extérieur actuel de la façade.”

“Wo diese Abstimmung über die Gemeindegrenze genau aufhört, ist nicht definiert (vgl. dazu Aemisegger/Kissling in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen [Hrsg.], a.a.O., N 71 zu Art. 15 RPG). Im Kanton St. Gallen werden nach- und nebengeordnete Planungsträger bei Erlass und Änderung von Richt- und Nutzungsplänen rechtzeitig angehört (Art. 34 Abs. 1 PBG). Nebengeordnete Planungsträger sind auf Stufe Gemeinde die umliegenden Gemeinden (vgl. C. Bürgi, in: Bereuter/Frei/Ritter [Hrsg.], a.a.O., N 4 zu Art. 34 PBG). Im vorliegenden Fall haben die Räte der Politischen Gemeinden S.__ einerseits bzw. T.__ anderseits am 4. September 2018 bzw. 31. August 2018 (act. 9/17/1) bestätigt, dass sie über das "Hochhausprojekt D.__", d.h. den TZP samt Ergänzung Baureglement und den SNP, via Mitteilungen der Beschwerdegegnerin informiert worden seien und zu keinem Zeitpunkt dagegen Einwände erhoben hätten. Wie die Beschwerdeführerin zutreffend festgehalten hat, ist damit zwar nicht belegt, dass diese Gemeinden im Sinne von Art. 2 Abs. 2 RPV bzw. Art. 34 Abs. 2 PBG rechtzeitig darüber unterrichtet resp. dazu angehört worden sind. Falls darin eine Verletzung des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2 der Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft; SR 101, BV) resp. eine Verletzung des Mitwirkungsrechts dieser Gemeinden zu erblicken wäre, kann indes ausnahmsweise auf eine Aufhebung des angefochtenen Entscheids und die Rückweisung an die Beschwerdegegnerin zur korrekten Verfahrensabwicklung verzichtet werden, weil ein solcher Verfahrensmangel bereits in den erstinstanzlichen Verfahren geheilt worden ist (vgl. dazu VerwGE B 2015/71 vom 26. Oktober 2016 E. 4.2, allerdings in Bezug auf Art. 2 Abs. 2 BauG). Soweit sich die Beschwerdeführerin auf Art. 15 Abs. 3 RPG beruft, kann mit der Vorinstanz (vgl. E. 4.3 und 10 des angefochtenen Entscheids, act. 2, S. 21 f., 49) davon ausgegangen werden, dass die darin verankerte Abstimmung von Lage und Grösse der Bauzonen über die Gemeindegrenzen hinaus, wie die Eingaben der Politischen Gemeinden S.”

“ch, siehe dazu auch Art. 15 Abs. 4 Ingress und lit. d RPG; Art. 15a RPG in Verbindung mit Art. 65 Abs. 1 PBG). Insgesamt steht der TZP weder in Widerspruch zu den Erfordernissen des KRP noch zu jenen von Art. 15 Abs. 1 und Abs. 4 Ingress sowie lit. b und e RPG. Dasselbe gilt im Übrigen unbestrittenermassen auch für die in Art. 15 Abs. 4 Ingress und lit. c und d RPG angeführten Anforderungen. Regionale Abstimmung Bund, Kantone und Gemeinden stimmen die für ihre raumwirksamen Aufgaben nötigen Planungen von Bundesrechts wegen aufeinander ab (Art. 2 Abs. 1 zweiter Satzteil RPG, vgl. dazu auch Art. 1 Abs. 1 Satz 2, Art. 8 Abs. 1 Ingress und lit. b sowie Art. 8a Abs. 1 Ingress und lit. a RPG; Art. 2 Abs. 1 Ingress und lit. e RPV; P. Tschannen, in: Aemisegger/Moor/Ruch/derselbe [Hrsg.], Praxiskommentar RPG: Richt- und Sachplanung, Interessenabwägung, Zürich 2019, N 69 ff. zu Art. 2 RPG). Die Behörden stellen fest, wie sich ihre raumwirksamen Tätigkeiten auswirken, und unterrichten einander darüber rechtzeitig (Art. 2 Abs. 2 RPV). Als zusätzliche Anforderung für die Schaffung neuer Bauzonen schreibt Art. 15 Abs. 3 RPG vor, dass Lage und Grösse der Bauzonen über die Gemeindegrenzen hinaus abzustimmen sind (vgl. dazu BGE 145 II 18 E. 3.1 mit Hinweisen, in: Pra 2019 Nr. 106). Wo diese Abstimmung über die Gemeindegrenze genau aufhört, ist nicht definiert (vgl. dazu Aemisegger/Kissling in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen [Hrsg.], a.a.O., N 71 zu Art. 15 RPG). Im Kanton St. Gallen werden nach- und nebengeordnete Planungsträger bei Erlass und Änderung von Richt- und Nutzungsplänen rechtzeitig angehört (Art. 34 Abs. 1 PBG). Nebengeordnete Planungsträger sind auf Stufe Gemeinde die umliegenden Gemeinden (vgl. C. Bürgi, in: Bereuter/Frei/Ritter [Hrsg.], a.a.O., N 4 zu Art. 34 PBG). Im vorliegenden Fall haben die Räte der Politischen Gemeinden S.__ einerseits bzw. T.__ anderseits am 4. September 2018 bzw. 31. August 2018 (act. 9/17/1) bestätigt, dass sie über das "Hochhausprojekt D.__", d.h. den TZP samt Ergänzung Baureglement und den SNP, via Mitteilungen der Beschwerdegegnerin informiert worden seien und zu keinem Zeitpunkt dagegen Einwände erhoben hätten.”