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Wenn die Anhänge der LSV nicht anwendbar sind (insbesondere bei menschlichem Verhaltenslärm), beurteilt die Vollzugsbehörde die ermittelten Aussenlärmimmissionen im Einzelfall gestützt auf Art. 15 USG/Art. 15 LPE. Dabei sind unter anderem Ort, Tageszeit (insbesondere Nacht), Lärmcharakter, Häufigkeit und die Umgebung zu berücksichtigen. Nach Rechtsprechung können begrenzte, tagsüber auftretende Verhaltensgeräusche (z. B. Kinderlärm) in Wohn- und Mischzonen unter bestimmten Voraussetzungen als zulässig angesehen werden. Die Behörde kann bei der Bewertung Hilfsmittel wie die DEP‑Richtlinie und ihre Erfahrung heranziehen.
“Das bundesrechtliche Lärmschutzrecht soll die Bevölkerung vor schädlichem und lästigem Lärm schützen, der beim Betrieb neuer und bestehender Bauten und Anlagen erzeugt wird (vgl. Art. 1 Abs. 1 und 7 USG[18], Art. 1 LSV). Dazu gehört einerseits der Lärm, der von der Anlage bzw. dem Betrieb selbst erzeugt wird, aber auch der Lärm, der von den Benützerinnen und Benützern innerhalb und ausserhalb der Anlage erzeugt wird, d.h. auch der von Menschen verursachte Verhaltenslärm.[19] Die Ermittlung und Beurteilung von Lärmimmissionen ortsfester Anlagen erfolgt anhand der sogenannten Belastungsgrenzwerte (vgl. Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Zu den Belastungsgrenzwerten gehören die Immissionsgrenzwerte, die Planungswerte und die Alarmwerte, welche nach der Lärmart, der Tageszeit und der Lärmempfindlichkeit der zu schützenden Gebäude und Gebiete festgelegt werden (Art. 2 Abs. 5 LSV). Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat in den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber nicht herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.[20] Für den «untechnischen» Alltagslärm, welcher durch ein Take-away mit Lieferdienst entsteht (Verhalten der Gäste, Autoverkehr, Schlagen der Autotüren, etc.) fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte. Die möglichen Lärmimmissionen müssen von der Behörde deshalb im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art.”
“Un établissement public est également une installation au sens de l'art. 7 al. 7 LPE. En principe, l'autorité évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition fixées dans les annexes 3 à 9 OPB, ainsi que le prévoit l'art. 40 al. 1 OPB (cf. consid. 3c supra). Aucune des annexes à l'OPB ne s'applique au bruit provenant de l'exploitation des établissements publics, de sorte que l'autorité compétente en matière de protection contre le bruit doit évaluer les immissions de bruit en se fondant directement sur les principes de l'art. 15 LPE en tenant compte également des art. 19 et 23 LPE (qui se rapportent aux valeurs d'alarme et aux valeurs de planification, respectivement - cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 133 II 292 consid. 3.3 et les références citées). L'autorité d'exécution procède à une évaluation au cas par cas, en tenant compte de la situation concrète de l'installation par rapport aux voisins exposés au bruit. Elle peut s'appuyer sur la directive du Cercle bruit intitulée "Détermination et évaluation des nuisances sonores liées à l'exploitation des établissements publics" (directive DEP, Aide à l'exécution 8.10; ATF 137 II 30 consid. 3.4; CDAP AC.2020.0144 du 1er mai 2021 consid. 3c). La directive DEP a été élaborée en 1999 et révisée en 2019 (éditée le 25 septembre 2020).”
“Les degrés de sensibilité au bruit indiquent le niveau d’immissions à partir duquel les nuisances sonores sont ressenties comme incommodantes par la population de la zone concernée. Ce niveau doit être respecté par toute installation fixe nouvelle ou existante. Il convient de déterminer les degrés de sensibilité selon l’intensité des nuisances tolérées dans la zone en question. En vertu de l'art. 43 OPB, des degrés de sensibilité au bruit sont à appliquer dans les différentes zones des plans d'affectation, en particulier le degré de sensibilité II dans les zones où aucune entreprise gênante n'est autorisée, notamment dans les zones d'habitation ainsi que dans celles réservées à des constructions et installations publiques (art. 43 al. 1 let. b OPB), et le degré de sensibilité III dans les zones où sont admises des entreprises moyennement gênantes, notamment dans les zones d'habitation et artisanales (zones mixtes) ainsi que dans les zones agricoles (art. 43 al. 1 let. c OPB). C'est en fonction du degré de sensibilité que les valeurs limites d'exposition au bruit peuvent être déterminées (cf. art. 40 al. 1 OPB et les annexes à cette ordonnance). Au niveau du canton de Vaud, le Tribunal de céans a déjà retenu, s'agissant par exemple d'une piscine, que la zone de sensibilité II n'était pas une zone particulièrement sensible; les émissions durant la journée seulement, l'utilisation normale d'une place de jeu et les nuisances provenant des cris d'une douzaine d'enfants sont admissibles (cf. ATF 123 II 74 précité). L'expérience ne montre par ailleurs pas que le bruit de comportement généré par une piscine familiale extérieure - d'un usage limité à une certaine période de l'année et seulement en journée (même si elle est chauffée) - constituerait une nuisance excessive (cf. CDAP AC.2000.0090 du 31 mars 2004, RDAF 1979 p. 36; RDAF 1977 p. 328, concernant la construction d'une piscine privée en zone de villas).”
“C'est aussi le cas du bruit que causent les travaux de nettoyage et de rangement de la terrasse ; leurs émissions sont également à rattacher à l'exploitation de l'établissement (ATF 123 II 325 = Jdt 1998 I p. 461). La terrasse d'un établissement public est une installation fixe dont l'exploitation produit du bruit extérieur, notamment en raison des bruits générés par les clients (arrêt du Tribunal fédéral 1C_460/2007 consid. 2.1 et les arrêts cités ; ATA/646/2014 du 19 août 2014 consid. 10). Elle est dès lors soumise aux règles du droit fédéral sur la protection contre le bruit. Selon la jurisprudence, l'annexe 6 OPB concernant les valeurs limites d'exposition au bruit de l'industrie et des arts et métiers n'est applicable ni directement ni par analogie au bruit d'établissements publics comme les restaurants, les discothèques ou d'autres établissements analogues. Cela étant, les installations qui ne sont pas visées par les différentes annexes de l'OPB sont néanmoins soumises aux règles de droit fédéral sur la limitation des émissions (ATA/172/2004 précité et les autres références citées). Conformément à l'art. 40 al. 1 OPB, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition selon les annexes 3 et ss de l'OPB. Aucune des annexes de l'OPB ne s'applique toutefois au bruit des établissements publics (arrêt du Tribunal fédéral 1C_460/2007 consid. 2.1 ; 1A.262/2000 consid. 2.c.dd et les arrêts cités). Dès lors que les conditions ne sont pas réunies pour appliquer des valeurs limites d'exposition, le juge doit en faire abstraction et fonder son raisonnement sur son expérience pour apprécier, dans chaque cas concret, si une atteinte est admissible. Il doit, pour ce faire, prendre en considération la nature du bruit, l'endroit et la fréquence de ses manifestations, de même que les charges sonores dans la zone où les immissions sont produites, y compris la nécessité de limiter plus strictement les émissions durant la nuit, en particulier dans les zones habitées. L'affectation de la zone considérée constitue un élément qui doit également être pris en considération (ATA/23/2007 du 23 janvier 2007 et les autres références citées).”
Fehlen für eine Lärmquelle spezifische Belastungsgrenzwerte (insbesondere für Alltags‑ bzw. Verhaltens- und Gaststättenlärm), hat die Vollzugsbehörde die Immissionen im Einzelfall nach Art. 15 USG zu beurteilen; dabei sind Art. 19 und Art. 23 USG zu berücksichtigen. Art. 15 USG verlangt, die Beurteilung nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung vorzunehmen. Bei der Einzelfallbeurteilung sind insbesondere Charakter, Zeitpunkt und Häufigkeit des Lärms sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. die Vorbelastung zu berücksichtigen.
“Zu den Belastungsgrenzwerten gehören die Immissionsgrenzwerte, die Planungswerte und die Alarmwerte, welche nach der Lärmart, der Tageszeit und der Lärmempfindlichkeit der zu schützenden Gebäude und Gebiete festgelegt werden (Art. 2 Abs. 5 LSV). Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat in den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber nicht herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.[20] Für den «untechnischen» Alltagslärm, welcher durch ein Take-away mit Lieferdienst entsteht (Verhalten der Gäste, Autoverkehr, Schlagen der Autotüren, etc.) fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte. Die möglichen Lärmimmissionen müssen von der Behörde deshalb im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) beurteilt werden (Art. 40 Abs. 3 LSV).[21] Bei der Inbetriebnahme eines Take-aways in Räumlichkeiten, die vorher als Coiffeursalon gedient haben, handelt es sich um eine Neuanlage im Sinne von Art. 25 USG bzw. Art. 7 LSV. Nach Art. 11 Abs. 2 USG und Art. 7 Abs. 1 Bst. a LSV sind die von einer neuen Anlage erzeugten Emissionen zunächst im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist. Zudem dürfen neue ortsfeste Anlagen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Art. 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 Bst. b LSV). Nach der Rechtsprechung muss bei neuen ortsfesten Anlagen im Hinblick auf die Einhaltung der Planungswerte ein Immissionsniveau eingehalten werden, bei dem höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dabei ist eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personengruppen mit erhöhter Empfindlichkeit vorzunehmen (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG).[22] Für die Beurteilung der Störung sind verschiedene Faktoren bei der Quelle und beim Empfänger zu berücksichtigen.”
“Neuanlagen dürfen grundsätzlich nur errichtet oder geändert werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (vgl. Art. 25 Abs. 1 USG; Art. 7 Abs. 1 Ingress und lit. b der Lärmschutz-Verordnung; SR 814.41, LSV). Für Alltags- und Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt. Die durch sie verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Im Rahmen dieser Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, Zeitpunkt und Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Fachlich abgestützte private Richtlinien können als Entscheidungshilfe für eine derartige objektivierte Betrachtung berücksichtigt werden. Im vorliegenden Zusammenhang kann namentlich die von der Vereinigung kantonaler Lärmschutzfachleute (Cercle Bruit) herausgegebene Vollzugshilfe”
“Dazu gehört einerseits der Lärm, der von der Anlage bzw. dem Betrieb selbst erzeugt wird, aber auch der Lärm, der von den Benützern innerhalb und ausserhalb der Anlage erzeugt wird, d.h. auch der von Menschen verursachte Verhaltenslärm.7 Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat im den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber nicht herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.8 Für den Alltagslärm, wie er grösstenteils durch das vorliegend geplante Projekt entsteht, fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte. Die möglichen Lärmimmissionen des konkreten Jugendtreffs müssen von der Behörde im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) beurteilt werden (Art. 40 Abs. 3 LSV).9 Nach Art. 11 Abs. 2 USG und Art. 7 Abs. 1 Bst. a LSV sind die von einer neuen Anlage erzeugten Emissionen zunächst im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist. Zudem dürfen neue ortsfeste Anlagen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Art. 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 Bst. b LSV). Nach der Rechtsprechung muss bei neuen ortsfesten Anlagen im Hinblick auf die Einhaltung der Planungswerte ein Immissionsniveau eingehalten werden, bei dem höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dabei ist eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personengruppen mit erhöhter Empfindlichkeit vorzunehmen (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG).10 Für die Beurteilung der Störung sind verschiedene Faktoren bei der Quelle und beim Empfänger zu berücksichtigen. So kommt es auf den Charakter des Lärms, den Zeitpunkt und die Häufigkeit der Lärmereignisse an sowie auf die Lärmempfindlichkeit des betroffenen Gebietes (ES) und die Lärmvorbelastung der betroffenen Nutzungszone (d.”
“Für den durch Gäste eines Restaurants verursachten Lärm fehlen spezifische Belastungsgrenzwerte; die Grenzwerte für Industrie- und Gewerbelärm (Anhang 6 LSV) können dafür nicht unmittelbar herangezogen werden. Die Lärmimmissionen sind daher im Einzelfall nach Art. 15 USG unter Berücksichtigung von Art. 19 und 23 USG zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Neue Anlagen müssen ein Immissionsniveau einhalten, bei welchem nach gerichtlicher Beurteilung höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dafür ist eine Einzelfallbeurteilung vorzunehmen, bei welcher der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung der Zone, in der die Immissionen auftreten, zu berücksichtigen sind.10 Bei der Beurteilung der Störwirkung kommt den Behörden ein gewisser Ermessensspielraum zu.11”
“7 des Bundesgesetzes über den Umweltschutz (Umweltschutzgesetz [USG], SR 814.01) und Art. 2 Abs. 1 der Lärmschutzverordnung (LSV, SR 814.41) dar. Dabei ist zwischen einer «neuen Anlage» oder einer «bestehenden Anlage» im Sinne von Art. 7 und 8 LSV zu unterscheiden. Die Unterscheidung richtet sich danach, ob die rechtskräftige Bewilligungserteilung vor oder nach Inkrafttreten des USG erfolgt ist. Vorliegend handelt es sich unstreitig um eine neue Anlage, die zu beurteilen ist. Lärmemissionen einer neuen ortsfesten Anlage müssen nach Art. 7 Abs. 1 LSV so weit begrenzt werden, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist (lit. a). Die von der Anlage allein erzeugten Lärmimmissionen dürfen die Planungswerte nicht überschreiten (lit. b). Für den von Gaststätten ausgehenden Lärm legt die Lärmschutzverordnung keine Belastungsgrenzwerte fest. Da keine anderen Belastungsgrenzwerte analog angewendet werden können, muss die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen gemäss Art. 15 USG nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Immissionsgrenzwerte für Lärm sind dabei nach Art. 15 USG so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung die zugelassenen Immissionen die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören. Gemäss Art. 23 USG müssen die Planungswerte für neue lärmige ortsfeste Anlagen unter den Immissionsgrenzwerten liegen, was bedeutet, dass der von der Anlage ausgehende Lärm höchstens geringfügige Störungen verursachen darf (BGE 137 II 30 E. 3.4 S. 36, mit Hinweis; BGer 1C_293/2017 vom 9. März 2018 E. 3.1.2, 1C_560/2017 vom 17. Dezember 2018 E. 2.1; angefochtener Entscheid E. 18). Dabei ist nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung eine Einzelfallbeurteilung vorzunehmen, wobei der Charakter des Lärms, Zeitpunkt und Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen sind. Abzustellen ist dabei nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen. Vielmehr ist eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art.”
“Der Bundesrat hat gestützt auf Art. 13, 19 und 23 USG für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen (Strassenverkehr, Regionalflughäfen und Flugfelder, Industrie- und Gewerbebetriebe, Schiessanlagen) in den Anhängen 3 bis 8 der LSV mit den Belastungsgrenzwerten (Planungs-, Immissionsgrenz- und Alarmwerte; Art. 2 Abs. 5 LSV) objektive Beurteilungskriterien aufgestellt, die auf die durchschnittliche Reaktion normal lärmempfindlicher Personen abgestützt sind (vgl. Urteile des Bundesgerichts 1C_161/2013 vom 27. Februar 2014 E. 3.3; 1C_550/2010 vom 25. März 2011 E. 2.2). Für Alltags- und Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt. Die durch sie verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Immissionsgrenzwerte für Lärm sind nach Art. 15 USG so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (Art. 15 USG). Aufgrund des Verweises auf Art. 23 USG ist eine strengere Beurteilung angezeigt, wenn nicht eine bereits bestehende, sondern eine neue Anlage zur Diskussion steht. In diesem Fall sind die Planungswerte zu berücksichtigen, welche unter den Immissionsgrenzwerten liegen (Art. 23 und 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 lit. b LSV). Im Rahmen der vorzunehmenden Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 13 Abs. 2 USG) vorzunehmen (vgl. BGE 133 II 292 E.”
Bei Publikumseinrichtungen und Gastrobetrieben ist eine Einzelfallbeurteilung vorzunehmen. Dabei sind insbesondere der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit des Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Vorbelastung und das am Ort herrschende Immissionsniveau zu berücksichtigen.
“6 Pour des motifs d’ordre public et/ou en cas de violation des conditions d’exploitation des terrasses, les communes sont habilitées à prendre, pour ce qui touche à cette exploitation, les mesures et sanctions prévues par la LRDBH applicables par analogie (art. 15 al. 3 LRDBHD). 5.7 Une terrasse d'établissement public, comme l’établissement lui-même, constitue une installation fixe dont l'exploitation produit du bruit extérieur. À ce titre, elle est soumise aux prescriptions du droit fédéral en matière de protection contre le bruit (art. 2 al. 1 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit - OPB - RS 814.41 en relation avec l'art. 7 al. 7 de la loi fédérale sur la protection de l'environnement - LPE - RS 814.01). Aucune des annexes à l'OPB ne s'applique au bruit des établissements publics, de sorte que l'autorité compétente en matière de protection contre le bruit doit évaluer les immissions de bruit en se fondant directement sur les principes de l'art. 15 LPE et en tenant compte des art. 19 et 23 LPE (cf. art. 40 al. 3 OPB ; ATF 147 II 319 consid. 11.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_464/2022 du 3 juillet 2023 consid. 2.2). Conformément à l'art. 15 LPE, les valeurs limites d'immissions s'appliquant au bruit et aux vibrations sont fixées de sorte que, selon l'état de la science et l'expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être (ATF 147 II 319 consid. 11.1 ; arrêt 1C_368/2020 du 21 décembre 2022 consid. 4.1). Il convient alors de procéder à une appréciation au cas par cas en tenant compte du genre de bruit, du moment où il se produit, de la fréquence à laquelle il se répète, du niveau de bruit ambiant ainsi que des caractéristiques et du degré de sensibilité de la zone dans laquelle les immissions de bruit sont perçues (ATF 146 II 17 consid. 6.2 ; 133 II 292 consid. 3.3). L'art. 11 LPE prévoit, pour la limitation des émissions, un concept d'action à deux niveaux (cf. notamment, à propos de ce concept, ATF 128 II 378 consid. 6.2). Il importe en premier lieu, à titre préventif et indépendamment des nuisances existantes, de limiter les émissions dans la mesure que permettent l'état de la technique et les conditions d'exploitation pour autant que cela soit économiquement supportable (premier niveau, art.”
“Die Vollzugsbehörde gewährt Erleichterungen, soweit die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhältnismässigen Belastung für die Anlage führen würde und ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage besteht. Die Immissions- grenzwerte dürfen jedoch nicht überschritten werden (Art. 25 Abs. 2 USG sowie Art. 7 Abs. 2 LSV). Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anla- gen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Art. 13 und 23 USG legt der Bundesrat Immissionsgrenzwerte und Planungswerte fest. Die Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten. Für Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festge- setzt (BGr 1C_293/20179 vom März 2018, E. 3.1.2, auch zum Folgenden). Die durch Gaststätten verursachten Immissionen sind daher von der Voll- zugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei muss die Obergrenze für den Lärm so festgelegt werden, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unter- halb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (vgl. Art. 15 USG und Art. 40 Abs. 3 LSV). Massgeblich für die Beur- teilung des Lärms einer neuen Anlage sind die am jeweiligen Immissionsort geltenden Planungswerte. Da die Planungswerte gemäss Art. 23 USG für neue lärmige ortsfeste Anlagen unter den Immissionsgrenzwerten liegen müssen, darf der von der Anlage ausgehende Lärm höchstens geringfügige Störungen verursachen (BGE 137 II 30 E. 3.4). R1S.2023.05181 Seite 19 Namentlich bei Publikumseinrichtungen wird eine Einzelfallbeurteilung not- wendig, wobei der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit und -vorbelastung zu be- rücksichtigen sind (BGE 133 II 292 E. 3.3, auch zum Folgenden). Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern auf eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Per- sonen mit erhöhter Lärmempfindlichkeit (vgl.”
“Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anla- gen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Art. 13 und 23 USG legt der Bundesrat Immissionsgrenzwerte und Planungswerte fest. Die Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten. Für Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festge- setzt (BGr 1C_293/20179 vom März 2018, E. 3.1.2, auch zum Folgenden). Die durch Gaststätten verursachten Immissionen sind daher von der Voll- zugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei muss die Obergrenze für den Lärm so festgelegt werden, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unter- halb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (vgl. Art. 15 USG und Art. 40 Abs. 3 LSV). Massgeblich für die Beur- teilung des Lärms einer neuen Anlage sind die am jeweiligen Immissionsort geltenden Planungswerte. Da die Planungswerte gemäss Art. 23 USG für neue lärmige ortsfeste Anlagen unter den Immissionsgrenzwerten liegen müssen, darf der von der Anlage ausgehende Lärm höchstens geringfügige Störungen verursachen (BGE 137 II 30 E. 3.4). R1S.2023.05181 Seite 19 Namentlich bei Publikumseinrichtungen wird eine Einzelfallbeurteilung not- wendig, wobei der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit und -vorbelastung zu be- rücksichtigen sind (BGE 133 II 292 E. 3.3, auch zum Folgenden). Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern auf eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Per- sonen mit erhöhter Lärmempfindlichkeit (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG). Für eine derartige objektivierte Betrachtung dürfen nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung fachlich abgestützte private Richtlinien herangezogen wer- den (BGE 137 II 30 E.”
“En l'état, le Conseil fédéral a fixé des valeurs limites d'immission (ainsi que les autres valeurs limites d'exposition) pour le bruit du trafic routier, le bruit des chemins de fer, le bruit des aéroports régionaux, des champs d'aviation et des aéroports militaires, le bruit de l'industrie et des arts et métiers, ainsi que le bruit des installations de tir (annexes 3 à 8 OPB). Il ne l'a pas fait pour le bruit des bâtiments d'habitation, ni du reste pour le bruit des établissements publics (cafés-restaurants, salles de concert, etc.). On ne saurait au demeurant assimiler d'emblée les bruits de comportement à une des catégories de bruits pour lesquels des valeurs limites d'exposition ont été fixées. Les cantons ne sont plus compétents pour adopter des prescriptions générales sur les valeurs limites d'immissions, notamment pour le bruit des bâtiments d'habitation (art. 65 al. 2 LPE). En conséquence, l'art. 40 al. 3 OPB dispose qu'il appartient à l'autorité d'exécution d'évaluer les immissions dans chaque cas particulier, en se fondant sur les principes généraux de la loi (art. 15, 19, 23 LPE).”
Nach Art. 40 Abs. 2 LSV ist eine energetische Summierung nur für gleichartige Lärmimmissionen vorzunehmen. Verschiedene Lärmarten können bei gleicher Schallstärke unterschiedliche Störwirkungen haben; die Festlegung artenspezifischer Grenzwerte erfordert dementsprechend breit angelegte, repräsentative Befragungen nach anerkannten soziologischen Verfahren. Als Folge daraus kann etwa Gaststättenlärm nicht ohne Weiteres nach den für Gewerbe‑ und Industrielärm geltenden Kriterien beurteilt werden.
“Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen orts- fester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen der LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Dabei sind die Belastungsgrenzwerte (im Sinne des USG) auch dann überschritten, wenn die Summe gleichartiger Lärm- immissionen, die von mehreren Anlagen erzeugt werden, sie überschreitet. Letzteres gilt nicht für die Planungswerte bei neuen ortsfesten Anlagen (Art. 40 Abs. 2 LSV). Bereits der Wortlaut von Art. 40 Abs. 2 LSV weist darauf hin, dass eine Be- urteilung von Lärmimmissionen nur dann kumulativ (im Sinne einer energe- tischen Addition) erfolgen kann und soll, wenn verschiedene gleichartige Lärmimmissionen zur Beurteilung stehen. Die Rechtsprechung weist darauf hin, dass verschiedene Lärmarten bei gleicher Schallintensität unterschied- liche Störwirkungen haben können. Um einen Beurteilungspegel mit einer Störung oder Belästigung der Bevölkerung gleichsetzen zu können, sind breit angelegte Befragungen eines repräsentativen Teils der Bevölkerung nach anerkannten Verfahren der Soziologie erforderlich. Erste derartige Be- fragungen erlauben die Festlegung von Grenzwerten für eine bestimmte Lärmart. So kann etwa Gaststättenlärm nicht einfach nach den für (allge- meinen) Gewerbe- und Industrielärm geltenden Kriterien beurteilt werden. Bei der Frage, ob die Immissions- oder Alarmwerte überschritten werden, ist sodann Art. 40 Abs. 2 LSV zu beachten, wonach gleichartige Lärmim- missionen mehrerer Anlagen summiert werden.”
“Letzteres gilt nicht für die Planungswerte bei neuen ortsfesten Anlagen (Art. 40 Abs. 2 LSV). Bereits der Wortlaut von Art. 40 Abs. 2 LSV weist darauf hin, dass eine Be- urteilung von Lärmimmissionen nur dann kumulativ (im Sinne einer energe- tischen Addition) erfolgen kann und soll, wenn verschiedene gleichartige Lärmimmissionen zur Beurteilung stehen. Die Rechtsprechung weist darauf hin, dass verschiedene Lärmarten bei gleicher Schallintensität unterschied- liche Störwirkungen haben können. Um einen Beurteilungspegel mit einer Störung oder Belästigung der Bevölkerung gleichsetzen zu können, sind breit angelegte Befragungen eines repräsentativen Teils der Bevölkerung nach anerkannten Verfahren der Soziologie erforderlich. Erste derartige Be- fragungen erlauben die Festlegung von Grenzwerten für eine bestimmte Lärmart. So kann etwa Gaststättenlärm nicht einfach nach den für (allge- meinen) Gewerbe- und Industrielärm geltenden Kriterien beurteilt werden. Bei der Frage, ob die Immissions- oder Alarmwerte überschritten werden, ist sodann Art. 40 Abs. 2 LSV zu beachten, wonach gleichartige Lärmim- missionen mehrerer Anlagen summiert werden. Dagegen enthält Art. 40 Abs. 2 LSV keine Regel, nach welchen Kriterien die Summe ungleichartiger Immissionen aus mehreren Anlagen zu bewerten ist, obwohl Art. 8 USG ei- ne solche Gesamtbeurteilung an sich verlangt. Mithin bleibt es dabei, dass – beispielsweise – Gaststättenlärm nicht einfach mit einem – im konkreten Fall dicht am Alarmwert liegenden – Verkehrslärm summiert werden kann; R1S.2020.05106 Seite 22 letzterer ist aber bei der Gesamtbetrachtung zu berücksichtigen (BGr 1A.86/1996 in URP 1997 S. 495 ff., E. 3a und E. 4b). Auch das Verwal- tungsgericht geht davon aus, dass bei der Ermittlung der massgeblichen Lärmbelastung gemäss Art. 40 Abs. 2 LSV nur gleichartige Lärmimmissio- nen, d.h. solche, die im selben Anhang zur LSV geregelt sind, zusammen- gerechnet werden. Bei der Beurteilung einer Gesamtbelastung, die von verschiedenen Lärmarten herrührt, muss deren Zusammenwirken gestützt auf Art.”
Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der vom Bundesrat in den Anhängen 3 ff. festgelegten Belastungsgrenzwerte. In Entscheiden über Erstellung, Änderung oder Sanierung legt die Behörde die zulässigen Lärmimmissionen fest (vgl. Art. 37a LSV). Bei bestehenden (Alt‑)Anlagen ergibt sich aus der einschlägigen Rechtsprechung und den gesetzlichen Vorgaben, dass Sanierungen insoweit anzuordnen sind, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist.
“Bei bestehenden, ortsfesten Anlagen wie Nationalstrassen (vgl. Art. 2 Abs. 1 LSV), die wesentlich zur Überschreitung der Immissionsgrenzwerte beitragen, ordnet die Vollzugsbehörde nach Anhören der Inhaber der Anlagen die notwendigen Sanierungen an (Art. 13 Abs. 1 LSV). Art. 37a LSV sieht unter anderem die Festlegung der Lärmimmissionen im Zuge des Entscheids über die Sanierung vor. Als Mass für die Störungswirkung der zu beurteilenden Strassenlärmimmissionen dient der Beurteilungspegel Lr, der gemäss Art. 38 Abs. 1 LSV auf der Grundlage von Berechnungen oder Messungen zu ermitteln ist. Die Lärmimmissionen sind grundsätzlich anhand der vom Bundesrat festgelegten Belastungsgrenzwerte (Anhänge 3-8 LSV) zu beurteilen (Art. 40 Abs. 1 LSV). Es gelten unterschiedliche Regeln für alte und neue Anlagen. Für alte Anlagen genügt es, wenn die Immissionsgrenzwerte eingehalten werden. Die Anlagen müssen soweit saniert werden, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist und die Immissionsgrenzwerte nicht überschritten werden (Art. 13 Abs. 2 LSV). Für Altanlagen sieht ferner Art. 18 Abs. 1 USG vor, dass sanierungsbedürftige Anlagen nur umgebaut oder erweitert werden dürfen, wenn sie gleichzeitig saniert werden. Art. 8 LSV konkretisiert Art. 18 USG und unterscheidet dabei zwischen wesentlichen und unwesentlichen Änderungen. Eine schleichende Zunahme der Emissionen gilt üblicherweise nicht als wesentliche Änderung im Sinne von Art. 8 LSV (vgl. Vollzugshilfe des BAFU/ASTRA [Hrsg.], Leitfaden Strassenlärm, Ziff. 3.5). Unbestritten ist, dass es sich vorliegend um die Sanierung einer Anlage handelt, die vor dem 1. Januar 1985 erbaut und bereits einer Erstsanierung unterzogen wurde. Aus dem Bericht Lärmschutzprojekt geht im Weiteren hervor, dass es im Streckenabschnitt km 122.”
“Die Art der Ermittlung ist in Art. 38 LSV festgehalten. Demnach werden Lärmimmissionen als Beurteilungspegel Lr oder als Maximalpegel Lmax anhand von Berechnungen oder Messungen ermittelt (Abs. 1). Für Fluglärmimmissionen sieht der Verordnungsgeber die Ermittlung durch Berechnungen vor (Art. 38 Abs. 2 LSV). Berechnungsmodelle beruhen in der Regel auf umfangreichen Messungen und stellen eine mathematische Ausformulierung gesammelter Erfahrung dar. Da sich Fluglärm zudem über grosse Flächen ausbreitet, wären flächendeckende Messungen ohnehin nicht möglich (Entscheid der Rekurskommission UVEK Z-2001-148 vom 14. April 2003 E. 12.2 und 12.4, in: URP 2003 S. 850 f.). Bei Gebäuden sind die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume zu ermitteln. Fluglärmimmissionen können auch in der Nähe der Gebäude ermittelt werden (Art. 39 Abs. 1 LSV). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Lärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. zur LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Im Anhang 5 der LSV sind die Belastungsgrenzwerte für den Lärm ziviler Flugplätze geregelt. Der Lärm von Reparaturwerkstätten, Unterhaltsbetrieben und ähnlichen Betriebsanlagen auf zivilen Flugplätzen wird dem Lärm von Industrie- und Gewerbeanlagen gleichgestellt (Ziff. 1 Abs. 5 des Anhangs 5 zur LSV). Anhang 6 der LSV regelt sodann die Belastungsgrenzwerte für den Industrie- und Gewerbelärm. Die geltenden Belastungsgrenzwerte müssen grundsätzlich während der gesamten Betriebsdauer einer Anlage eingehalten werden. Entsprechend verpflichtet Art. 37a Abs. 1 LSV die Vollzugsbehörde, in ihrem Entscheid über die Erstellung, Änderung oder Sanierung einer Anlage die zulässigen Lärmimmissionen festzulegen. Sie stützt sich bei der Festlegung auf die gemäss Art. 36 LSV für den zugelassenen Betrieb einer Anlage ermittelte Lärmbelastung. Mit der Festlegung wird festgehalten, in welchem Mass eine Anlage Lärm verursachen darf und inwieweit dem Anlageninhaber eine Abweichung von den Lärmgrenzwerten und somit Erleichterungen zugestanden wird.”
“Daher müssen die Lärmemissionen nach den Anordnungen der Vollzugsbehörde so weit begrenzt werden, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist und dass die Planungswerte – durch die von der Anlage allein erzeugten Lärmimmissionen – eingehalten sind (Art. 11 Abs. 2 und Art. 25 Abs. 1 USG sowie Art. 7 Abs. 1 lit. a und b LSV). Die Vollzugsbehörde gewährt Erleichterungen, soweit die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhältnismässigen Belastung für die Anlage führen würde und ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage besteht. Die Immissionsgrenzwerte dürfen jedoch nicht überschritten werden (Art. 25 Abs. 2 USG sowie Art. 7 Abs. 2 LSV). 3.2 Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Art. 13 und 23 USG legt der Bundesrat Immissionsgrenzwerte und Planungswerte fest. Die Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten. 3.3 Für Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt (BGr, 9. März 2018, 1C_293/2017, E. 3.1.2, auch zum Folgenden). Die durch Gaststätten verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei muss die Obergrenze für den Lärm so festgelegt werden, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (vgl. Art. 15 USG und Art. 40 Abs. 3 LSV). Massgeblich für die Beurteilung des Lärms einer neuen Anlage sind die am jeweiligen Immissionsort geltenden Planungswerte. Da die Planungswerte gemäss Art. 23 USG für neue lärmige ortsfeste Anlagen unter den Immissionsgrenzwerten liegen müssen, darf der von der Anlage ausgehende Lärm höchstens geringfügige Störungen verursachen (BGE 137 II 30 E.”
Für verschiedene Anlagenarten enthalten die Anhänge 3 ff. der LSV konkrete Belastungsgrenzwerte, die die Vollzugsbehörde bei der Beurteilung der ermittelten Aussenlärmimmissionen heranzieht. So regeln Anhang 5 die Grenzwerte für zivile Flugplätze, Anhang 6 die Grenzwerte für Industrie- und Gewerbelärm (u. a. Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen) und Anhang 7 die Grenzwerte für zivile Schiessanlagen. In den Anhängen sind teils konkrete dB‑Angaben bzw. Lärmbeurteilungspegel ausgewiesen, die als Grundlage für die behördliche Beurteilung dienen.
“Die Art der Ermittlung ist in Art. 38 LSV festgehalten. Demnach werden Lärmimmissionen als Beurteilungspegel Lr oder als Maximalpegel Lmax anhand von Berechnungen oder Messungen ermittelt (Abs. 1). Für Fluglärmimmissionen sieht der Verordnungsgeber die Ermittlung durch Berechnungen vor (Art. 38 Abs. 2 LSV). Berechnungsmodelle beruhen in der Regel auf umfangreichen Messungen und stellen eine mathematische Ausformulierung gesammelter Erfahrung dar. Da sich Fluglärm zudem über grosse Flächen ausbreitet, wären flächendeckende Messungen ohnehin nicht möglich (Entscheid der Rekurskommission UVEK Z-2001-148 vom 14. April 2003 E. 12.2 und 12.4, in: URP 2003 S. 850 f.). Bei Gebäuden sind die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume zu ermitteln. Fluglärmimmissionen können auch in der Nähe der Gebäude ermittelt werden (Art. 39 Abs. 1 LSV). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Lärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. zur LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Im Anhang 5 der LSV sind die Belastungsgrenzwerte für den Lärm ziviler Flugplätze geregelt. Der Lärm von Reparaturwerkstätten, Unterhaltsbetrieben und ähnlichen Betriebsanlagen auf zivilen Flugplätzen wird dem Lärm von Industrie- und Gewerbeanlagen gleichgestellt (Ziff. 1 Abs. 5 des Anhangs 5 zur LSV). Anhang 6 der LSV regelt sodann die Belastungsgrenzwerte für den Industrie- und Gewerbelärm. Die geltenden Belastungsgrenzwerte müssen grundsätzlich während der gesamten Betriebsdauer einer Anlage eingehalten werden. Entsprechend verpflichtet Art. 37a Abs. 1 LSV die Vollzugsbehörde, in ihrem Entscheid über die Erstellung, Änderung oder Sanierung einer Anlage die zulässigen Lärmimmissionen festzulegen. Sie stützt sich bei der Festlegung auf die gemäss Art. 36 LSV für den zugelassenen Betrieb einer Anlage ermittelte Lärmbelastung. Mit der Festlegung wird festgehalten, in welchem Mass eine Anlage Lärm verursachen darf und inwieweit dem Anlageninhaber eine Abweichung von den Lärmgrenzwerten und somit Erleichterungen zugestanden wird.”
“Bei der umstrittenen Wärmepumpe handelt es sich um eine ortsfeste Anlage im Sinne von Art. 7 Abs. 7 des Bundesgesetzes über den Umweltschutz vom 7. Oktober 1983 (Umweltschutzgesetz, USG) und Art. 2 Abs. 1 der Lärmschutz-Verordnung vom 15. Dezember 1986 (LSV). Ihr Betrieb verursacht Lärmemissionen, weshalb die bundesrechtlichen Bestimmungen über den Lärmschutz Anwendung finden. Nach Art. 25 Abs. 1 USG dürfen ortsfeste Anlagen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (vgl. BGE 141 II 476 E. 3.2; 138 II 331 E. 2.1). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Anhang 6 LSV mit dem Titel "Belastungsgrenzwerte für Industrie- und Gewerbelärm", der unter anderem den Lärm von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen regelt (Ziff. 1 Abs. 1 lit. e), gilt für das betroffene Grundstück mit Empfindlichkeitsstufe III ein Planungswert von 60 dB(A) am Tag und von 50 dB(A) in der Nacht (Ziff. 2).”
“und dass die Immissionsgrenzwerte nicht überschritten werden (Bst. b). Die Vollzugsbehörde gewährt Erleichterungen, soweit die Sanierung unverhältnismässige Betriebseinschränkungen oder Kosten verursachen würde oder überwiegende Interessen der Sanierung entgegenstehen (Art. 14 Abs. 1 LSV). Soweit in den Anhängen 3 ff. zur LSV für verschiedene Arten von Lärm Belastungsgrenzwerte definiert sind, werden Aussenlärmemissionen ortsfester Anlagen anhand dieser ermittelt (Art. 40 Abs. 1 LSV). Die Belastungsgrenzwerte gelten insbesondere bei Gebäuden mit lärmempfindlichen Räumen (Art. 41 Abs. 1 LSV) und sind abgestuft nach Empfindlichkeitsstufen, welche sich aus der Nutzungsplanung gemäss Art. 14 ff. RPG ergeben (Art. 43 LSV). Die von zivilen Schiessanlagen ausgehenden Lärmemissionen werden anhand der im Anhang 7 zur LSV festgelegten Belastungsgrenzwerte beurteilt. Als Grenzwerte definiert werden in Ziffer 2 des Anhangs Lärmbeurteilungspegel (Lr) in dB (A). Der Lärmbeurteilungspegel (Lr) hängt ab einerseits vom Einzelschusspegel der auf der Schiessanlage verwendeten Waffen bzw. der verwendeten Munition und andererseits von der Anzahl der jährlichen Schiesshalbtage und Schüsse je Waffenkategorie (Ziffer 31 f.). Die jährliche Anzahl Schiesshalbtage und Schüsse fliesst in die Berechnung über den als Pegelkorrektur (Ki) bezeichneten Wert ein, wobei Schiesshalbtage an Sonn- und Feiertagen dreifach zählen und bei der Erhebung der Schiesshalbtage sowie der Anzahl Schüsse nur diejenigen Schiessen berücksichtigt werden, die innerhalb von drei Jahren regelmässig stattfinden (Ziffer 321).”
Bei der Beurteilung von Alltagslärm nach Art. 40 Abs. 3 LSV ist in der Regel ein Bericht der kantonalen Fachstelle einzuholen; die Quelle nennt die Kantonspolizei mit der Fachstelle Lärmakustik als zuständige kantonale Fachstelle.
“1 LSV11 ermittelt die Vollzugsbehörde die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen oder ordnet deren Ermittlung an, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist. Sind diese Voraussetzungen erfüllt, ist die Behörde zur Durchführung eines Beweis- und Ermittlungsverfahrens nach den Art. 36 ff. LSV und den Anhängen 2-7 LSV verpflichtet, ohne dass ihr insoweit noch ein Ermessensspielraum zustünde. Ob die Behörde eine solche Pflicht trifft, ist aufgrund einer vorweggenommenen Würdigung der Lärmsituation zu beurteilen. Dabei dürfen keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung der Planungswerte gestellt werden. Weitere Ermittlungen sind schon dann geboten, wenn eine Überschreitung der Planungswerte möglich erscheint, d.h. beim aktuellen Kenntnisstand nicht ausgeschlossen werden kann.12 Im vorliegenden Fall wird der Lärm eines Gastronomiebetriebs und speziell von dessen Aussensitzplätzen gerügt. Dabei handelt es sich um sogenannten Alltagslärm, für den Belastungsgrenzwerte fehlen. Nach Art. 40 Abs. 3 LSV beurteilt die Vollzugsbehörde bei Fehlen von Belastungsgrenzwerten die Lärmimmissionen nach Art. 15 USG. Sie berücksichtigt auch Art. 19 und 23 USG. Bei der Beurteilung der Lärmimmissionen ist hier also auf die Kriterien abzustellen, die das USG für die Festlegung der Immissions-, Planungs- und Alarmwerte für Lärm vorgibt. «Bei der Beurteilung von Alltagslärm sind nach der heutigen Praxis im Wesentlichen fünf Elemente zu berücksichtigen: Stärke und Charakter des Lärms, Zeitpunkt der Lärmimmissionen, Häufigkeit des Lärms, Lärmempfindlichkeit der betroffenen Gebiete, Lärmvorbelastung der betroffenen Nutzungszone».13 Die Beurteilung von Alltagslärm dürfte in der Regel nicht ohne Bericht der kantonalen Fachstelle möglich sein. Die kantonale Fachstelle für Alltagslärm ist die Kantonspolizei (Art. 3 Abs. 2 Bst. e KLSV14) mit der Fachstelle Lärmakustik/Lasertechnik.”
“1 LSV11 ermittelt die Vollzugsbehörde die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen oder ordnet deren Ermittlung an, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist. Sind diese Voraussetzungen erfüllt, ist die Behörde zur Durchführung eines Beweis- und Ermittlungsverfahrens nach den Art. 36 ff. LSV und den Anhängen 2-7 LSV verpflichtet, ohne dass ihr insoweit noch ein Ermessensspielraum zustünde. Ob die Behörde eine solche Pflicht trifft, ist aufgrund einer vorweggenommenen Würdigung der Lärmsituation zu beurteilen. Dabei dürfen keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung der Planungswerte gestellt werden. Weitere Ermittlungen sind schon dann geboten, wenn eine Überschreitung der Planungswerte möglich erscheint, d.h. beim aktuellen Kenntnisstand nicht ausgeschlossen werden kann.12 Im vorliegenden Fall wird der Lärm eines Gastronomiebetriebs und speziell von dessen Aussensitzplätzen gerügt. Dabei handelt es sich um sogenannten Alltagslärm, für den Belastungsgrenzwerte fehlen. Nach Art. 40 Abs. 3 LSV beurteilt die Vollzugsbehörde bei Fehlen von Belastungsgrenzwerten die Lärmimmissionen nach Art. 15 USG. Sie berücksichtigt auch Art. 19 und 23 USG. Bei der Beurteilung der Lärmimmissionen ist hier also auf die Kriterien abzustellen, die das USG für die Festlegung der Immissions-, Planungs- und Alarmwerte für Lärm vorgibt. «Bei der Beurteilung von Alltagslärm sind nach der heutigen Praxis im Wesentlichen fünf Elemente zu berücksichtigen: Stärke und Charakter des Lärms, Zeitpunkt der Lärmimmissionen, Häufigkeit des Lärms, Lärmempfindlichkeit der betroffenen Gebiete, Lärmvorbelastung der betroffenen Nutzungszone».13 Die Beurteilung von Alltagslärm dürfte in der Regel nicht ohne Bericht der kantonalen Fachstelle möglich sein. Die kantonale Fachstelle für Alltagslärm ist die Kantonspolizei (Art. 3 Abs. 2 Bst. e KLSV14) mit der Fachstelle Lärmakustik/Lasertechnik.”
Die Vollzugsbehörde beurteilt die Aussenlärmimmissionen anhand der in den Anhängen festgelegten Belastungsgrenzwerte (Art. 40 Abs. 1 LSV). Für neue ortsfeste Anlagen gelten die Planungswerte, die unter den Immissionsgrenzwerten liegen; die Einhaltung der Planungswerte kann bei überwiegendem öffentlichem Interesse erleichtert werden. Die Immissionsgrenzwerte dürfen nicht überschritten werden.
“23 LPE, aux fins d’assurer la protection contre le bruit causé par de nouvelles installations fixes et en vue de la planification de nouvelles zones à bâtir, le Conseil fédéral établit des valeurs limites de planification inférieures aux valeurs limites d’immissions. Selon la législation sur la protection contre le bruit, les émissions de bruit d’une nouvelle installation doivent être limitées dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l’exploitation et économiquement supportable (art. 7 al. 1 let. a OPB) et de telle façon que les immissions de bruit dues exclusivement à l’installation en cause ne dépassent pas les valeurs de planification (art. 7 al. 1 let. b OPB; voir également l’art. 25 LPE qui prévoit que de nouvelles installations fixes ne peuvent être construites que si les immissions causées par ces seules installations ne dépassent pas les valeurs de planification dans le voisinage). Les valeurs limites d'exposition en matière de bruit pour les installations fixes sont arrêtées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut – ce qui est le cas pour le bruit que provoquent des chiens (cf. TF 1C_510/2011 du 18 avril 2012 consid. 3) –, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE au cas par cas en tenant compte des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 3 OPB; cf. ATF 147 II 319 consid. 11.1; 146 II 17 consid. 6.2-6.3; 133 II 292 consid. 3.3; 126 II 300 consid. 4c; cf. aussi TF 1C_564/2020 du 24 février 2022 consid. 5.2). Dans ce cadre, il y a lieu de tenir compte du fait que la législation fédérale sur la protection contre le bruit opère une distinction entre les nouvelles installations et les installations existantes, en fixant le seuil d’admissibilité à des différents niveaux (valeurs de planification ou valeurs limites d’immissions). Il en découle qu’une installation nouvelle peut engendrer une gêne tout au plus minime vu qu’elle doit respecter les valeurs de planification (cf.”
“Daher müssen die Lärmemissionen nach den An- ordnungen der Vollzugsbehörde so weit begrenzt werden, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist und dass die Pla- nungswerte – durch die von der Anlage allein erzeugten Lärmimmissionen – eingehalten sind (Art. 11 Abs. 2 und Art. 25 Abs. 1 USG sowie Art. 7 Abs. 1 lit. a und b LSV). Die Vollzugsbehörde gewährt Erleichterungen, soweit die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhältnismässigen Belastung für die Anlage führen würde und ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage besteht. Die Immissions- grenzwerte dürfen jedoch nicht überschritten werden (Art. 25 Abs. 2 USG sowie Art. 7 Abs. 2 LSV). Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anla- gen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Art. 13 und 23 USG legt der Bundesrat Immissionsgrenzwerte und Planungswerte fest. Die Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten. Für Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festge- setzt (BGr 1C_293/20179 vom März 2018, E. 3.1.2, auch zum Folgenden). Die durch Gaststätten verursachten Immissionen sind daher von der Voll- zugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei muss die Obergrenze für den Lärm so festgelegt werden, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unter- halb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (vgl. Art. 15 USG und Art. 40 Abs. 3 LSV). Massgeblich für die Beur- teilung des Lärms einer neuen Anlage sind die am jeweiligen Immissionsort geltenden Planungswerte. Da die Planungswerte gemäss Art. 23 USG für neue lärmige ortsfeste Anlagen unter den Immissionsgrenzwerten liegen müssen, darf der von der Anlage ausgehende Lärm höchstens geringfügige Störungen verursachen (BGE 137 II 30 E.”
“Le parc éolien projeté est une installation fixe nouvelle au sens des art. 7 al. 7 LPE et 2 al. 1 OPB, dont l'exploitation produit du bruit extérieur. A ce titre, il ne peut être construit, en vertu des art. 25 al. 1 LPE et 7 al. 1 let. b OPB, que si les immissions sonores dues à cette seule installation de production d'énergie ne dépassent pas les valeurs de planification fixées à l'annexe 6 de l'OPB. Des allégements peuvent toutefois être accordés si l'observation des valeurs de planification constitue une charge disproportionnée pour une installation présentant un intérêt public prépondérant, notamment en matière d'aménagement du territoire. Les valeurs limites d'immissions ne doivent cependant pas être dépassées (art. 7 al. 2 OPB). En outre, les émissions de bruit doivent être limitées par des mesures préventives dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l'exploitation et économiquement supportable (art. 11 al. 2 LPE et 7 al. 1 let. a OPB). Les valeurs limites d'exposition sont fixées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Les valeurs limites de planification sont inférieures aux valeurs limites d'immissions (art. 23 LPE). Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE en tenant compte des art. 19 et 23 de la loi (art. 40 al. 3 OPB; ATF 146 II 17 consid. 6.2 et 6.3; ATF 133 II 292 consid. 3.3). Les valeurs limites d'immissions doivent donc être fixées de manière que, selon l'état de la science et l'expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être (art. 15 LPE).”
“1 de l'ordonnance du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB, RS 814.41), dont l'exploitation produit du bruit extérieur. A ce titre, il ne peut être construit, en vertu des art. 25 al. 1 LPE et 7 al. 1 let. b OPB, que si les immissions sonores dues à cette seule installation de production d'énergie ne dépassent pas les valeurs de planification fixées à l'annexe 6 de l'OPB. Des allégements peuvent toutefois être accordés si l'observation des valeurs de planification constitue une charge disproportionnée pour une installation présentant un intérêt public prépondérant, notamment en matière d'aménagement du territoire. Les valeurs limites d'immissions ne doivent cependant pas être dépassées (art. 7 al. 2 OPB). En outre, les émissions de bruit doivent être limitées par des mesures préventives dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l'exploitation et économiquement supportable (art. 11 al. 2 LPE et 7 al. 1 let. a OPB). Les valeurs limites d'exposition sont fixées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Les valeurs limites de planification sont inférieures aux valeurs limites d'immissions (art. 23 LPE). Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE en tenant compte des art. 19 et 23 de la loi (art. 40 al. 3 OPB; ATF 146 II 17 consid. 6.2-6.3; 133 II 292 consid. 3.3). Les valeurs limites d'immissions doivent donc être fixées de manière que, selon l'état de la science et l'expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être (art. 15 LPE). L'annexe 6 ch. 1 OPB énumère les installations auxquelles s'appliquent les valeurs limites d'exposition du ch.”
Bei der nach Art. 40 Abs. 3 LSV vorzunehmenden Einzelfallbeurteilung sind auch Personen mit erhöhter Lärmempfindlichkeit zu berücksichtigen.
“Eine andere Frage ist im Übrigen, ob das Vorhaben die bundesrechtlichen Lärmschutzvorschriften einhält. Der umwelt- und der bau- bzw. planungsrechtliche Immissionsschutz sind auseinanderzuhalten (vgl. dazu Zaugg/Ludwig, a.a.O., Art. 24 N. 9 f.). Anders als im vorinstanzlichen Verfahren macht die Beschwerdeführerin vor Verwaltungsgericht zwar geltend, die Planungswerte gemäss Anhang 6 der Lärmschutz-Verordnung vom 15. Dezember 1986 (LSV; SR 814.41) seien nicht eingehalten (vgl. auch angefochtener Entscheid E. 5). Diese Grenzwerte sind für den hier interessierenden (menschlichen) Alltagslärm indes von vornherein nicht anwendbar. Vielmehr ist eine Beurteilung im Einzelfall anhand verschiedener Kriterien vorzunehmen. Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung vorzunehmen, unter Berücksichtigung auch von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 15 und 13 Abs. 2 des Bundesgesetzes über den Umweltschutz vom 7. Oktober 1983 [Umweltschutzgesetz, USG; SR 814.01] sowie Art. 40 Abs. 3 LSV; BGE 146 II 17 E. 6.2, 133 II 292 E. 3.3; BVR 2019 S. 51 [VGE 2017/351 vom 14.11.2018] nicht publ. E. 7.2). Die Beschwerdeführerin zeigt mit ihren allgemein gehaltenen Vorbringen nicht auf, weshalb das Vorhaben lärmschutzrechtlich bedenklich sein soll (Beschwerde S. 19 f.). Solches ist nach dem vorstehend Gesagten auch nicht ersichtlich. Auf besondere Ruhebedürfnisse des gesundheitlich beeinträchtigten Sohnes von Bewohnern der Nachbarliegenschaft kommt es nicht an. Ebenso wenig rechtfertigen sich emissionsbegrenzende Massnahmen im Rahmen des umweltrechtlichen Vorsorgeprinzips (Art. 11 Abs. 2 USG) zur Reduktion der bereits nur geringfügigen Störungen.”
Bei Fehlen von Belastungsgrenzwerten erfolgt die Einzelfallbeurteilung nach Art. 15 USG (unter Berücksichtigung von Art. 19 und 23 USG). Massgeblich sind namentlich der Charakter und die Stärke des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit der Lärmereignisse sowie die Lärmempfindlichkeit des betroffenen Gebietes und die Lärmvorbelastung der Nutzungszone.
“Neuanlagen dürfen grundsätzlich nur errichtet oder geändert werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (vgl. Art. 25 Abs. 1 USG; Art. 7 Abs. 1 Ingress und lit. b der Lärmschutz-Verordnung; SR 814.41, LSV). Für Alltags- und Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt. Die durch sie verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Im Rahmen dieser Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, Zeitpunkt und Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Fachlich abgestützte private Richtlinien können als Entscheidungshilfe für eine derartige objektivierte Betrachtung berücksichtigt werden. Im vorliegenden Zusammenhang kann namentlich die von der Vereinigung kantonaler Lärmschutzfachleute (Cercle Bruit) herausgegebene Vollzugshilfe”
“Für von Menschen verursachtem Lärm (sogenannten Alltagslärm) sind in der Lärmschutzverordnung keine Grenzwerte vorgesehen (Fritzsche et al., S. 1385; BGE 133 II 292 E. 3.2 f., auch zum Folgenden). Gemäss Art. 40 Abs. 3 LSV sind solche Immissionen im Einzelfall in Anwendung von Art. 15 USG zu beurteilen, unter Berücksichtigung der Art. 19 und 23 USG. Im Rahmen dieser Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit und Lärmvorbelastung der betroffenen Nachbarschaft zu berücksichtigen (BGE 133 II 292 E. 3.3 und 146 II 17 E. 6.2 Abs. 3, je mit Hinweisen, auch zum Folgenden). Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 13 Abs. 2 USG) vorzunehmen. Nach der Rechtsprechung findet in umweltrechtlichen Bagatellfällen, mithin bei geringfügigen Emissionen, das Vorsorgeprinzip grundsätzlich keine Anwendung (vgl. etwa BGE 124 II 219 E. 8b mit Hinweisen; VGr, 18. Mai 2017, VB.2017.00013, E. 7.3 f., und VGr, 31. Oktober 2013, VB.2013.00440, E. 4.3.1 [mit Beispielen]; vgl. die Präzisierung hierzu in BGE 133 II 169 E.”
“1 LSV11 ermittelt die Vollzugsbehörde die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen oder ordnet deren Ermittlung an, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist. Sind diese Voraussetzungen erfüllt, ist die Behörde zur Durchführung eines Beweis- und Ermittlungsverfahrens nach den Art. 36 ff. LSV und den Anhängen 2-7 LSV verpflichtet, ohne dass ihr insoweit noch ein Ermessensspielraum zustünde. Ob die Behörde eine solche Pflicht trifft, ist aufgrund einer vorweggenommenen Würdigung der Lärmsituation zu beurteilen. Dabei dürfen keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung der Planungswerte gestellt werden. Weitere Ermittlungen sind schon dann geboten, wenn eine Überschreitung der Planungswerte möglich erscheint, d.h. beim aktuellen Kenntnisstand nicht ausgeschlossen werden kann.12 Im vorliegenden Fall wird der Lärm eines Gastronomiebetriebs und speziell von dessen Aussensitzplätzen gerügt. Dabei handelt es sich um sogenannten Alltagslärm, für den Belastungsgrenzwerte fehlen. Nach Art. 40 Abs. 3 LSV beurteilt die Vollzugsbehörde bei Fehlen von Belastungsgrenzwerten die Lärmimmissionen nach Art. 15 USG. Sie berücksichtigt auch Art. 19 und 23 USG. Bei der Beurteilung der Lärmimmissionen ist hier also auf die Kriterien abzustellen, die das USG für die Festlegung der Immissions-, Planungs- und Alarmwerte für Lärm vorgibt. «Bei der Beurteilung von Alltagslärm sind nach der heutigen Praxis im Wesentlichen fünf Elemente zu berücksichtigen: Stärke und Charakter des Lärms, Zeitpunkt der Lärmimmissionen, Häufigkeit des Lärms, Lärmempfindlichkeit der betroffenen Gebiete, Lärmvorbelastung der betroffenen Nutzungszone».13 Die Beurteilung von Alltagslärm dürfte in der Regel nicht ohne Bericht der kantonalen Fachstelle möglich sein. Die kantonale Fachstelle für Alltagslärm ist die Kantonspolizei (Art. 3 Abs. 2 Bst. e KLSV14) mit der Fachstelle Lärmakustik/Lasertechnik.”
Eine summarische Addition verschiedener Lärmarten ist nach Art. 40 Abs. 2 LSV nicht vorgesehen. Gleichartige Lärmimmissionen mehrerer Anlagen dürfen zusammengerechnet werden; unterschiedliche Lärmarten (z. B. Bahn-, Strassen- oder Tiefgaragenlärm) sind dagegen getrennt zu beurteilen, da die Rechtsprechung auf unterschiedliche Störwirkungen bei gleicher Schalldruckintensität hinweist.
“Bereits der Wortlaut von Art. 40 Abs. 2 LSV weist darauf hin, dass eine Be- urteilung von Lärmimmissionen nur dann kumulativ erfolgen kann und soll, wenn verschiedene gleichartige Lärmimmissionen zur Beurteilung stehen. Eine summarische Beurteilung verschiedener Lärmarten ist gemäss Lärm- schutzverordnung nicht vorgesehen. Bahnlärm, Strassenlärm und Tiefgara- genlärm sind eben gerade keine gleichartigen Lärmimmissionen und daher separat und nicht in der Summe zu beurteilen (es gelten je verschiedene Belastungsgrenzwerte, s. Anhänge 3, 4 und 6 LSV). Die Rechtsprechung weist denn auch darauf hin, dass verschiedene Lärmarten bei gleicher Schal- lintensität unterschiedliche Störwirkungen haben können (VB.2004.00483 in BEZ 2006 Nr. 60). Im vorliegenden Fall weist der Strassenlärm den höchsten Beurteilungspegel auf. Der Bahnlärm ist demgegenüber untergeordnet, liegt mit 53 dB(A) am Tag und 46 dB(A) in der Nacht weit unter dem Immissions- grenzwert von 65 dB(A) am Tag und 55 dB(A) in der Nacht und muss daher, wie die Rekursgegnerschaft zu Recht ausführt, nicht weiter berücksichtigt werden.”
“Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen orts- fester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen der LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Dabei sind die Belastungsgrenzwerte (im Sinne des USG) auch dann überschritten, wenn die Summe gleichartiger Lärm- immissionen, die von mehreren Anlagen erzeugt werden, sie überschreitet. Letzteres gilt nicht für die Planungswerte bei neuen ortsfesten Anlagen (Art. 40 Abs. 2 LSV). Bereits der Wortlaut von Art. 40 Abs. 2 LSV weist darauf hin, dass eine Be- urteilung von Lärmimmissionen nur dann kumulativ (im Sinne einer energe- tischen Addition) erfolgen kann und soll, wenn verschiedene gleichartige Lärmimmissionen zur Beurteilung stehen. Die Rechtsprechung weist darauf hin, dass verschiedene Lärmarten bei gleicher Schallintensität unterschied- liche Störwirkungen haben können. Um einen Beurteilungspegel mit einer Störung oder Belästigung der Bevölkerung gleichsetzen zu können, sind breit angelegte Befragungen eines repräsentativen Teils der Bevölkerung nach anerkannten Verfahren der Soziologie erforderlich. Erste derartige Be- fragungen erlauben die Festlegung von Grenzwerten für eine bestimmte Lärmart. So kann etwa Gaststättenlärm nicht einfach nach den für (allge- meinen) Gewerbe- und Industrielärm geltenden Kriterien beurteilt werden. Bei der Frage, ob die Immissions- oder Alarmwerte überschritten werden, ist sodann Art. 40 Abs. 2 LSV zu beachten, wonach gleichartige Lärmim- missionen mehrerer Anlagen summiert werden.”
Für Tier‑, namentlich Hundelärm, bestehen in der LSV keine konkreten Belastungsgrenzwerte. Art. 40 Abs. 3 LSV verpflichtet die Vollzugsbehörde daher zu einer Einzelfallbeurteilung nach Art. 15 USG; dabei sind Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) zu berücksichtigen. Bei der Einzelfallprüfung sind unter anderem die zonenmässige Zuordnung und die Empfindlichkeitsstufe des betroffenen Gebiets sowie der Charakter des Lärms, Zeitpunkt und Häufigkeit seines Auftretens und die vorhandene Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Soweit einschlägig, ist ferner das Vorsorgegebot zu beachten, das Emissionen begrenzt, aber nicht zwingend vollständig eliminiert.
“Selon la législation sur la protection contre le bruit, les émissions de bruit d’une nouvelle installation doivent être limitées dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l’exploitation et économiquement supportable (art. 7 al. 1 let. a OPB) et de telle façon que les immissions de bruit dues exclusivement à l’installation en cause ne dépassent pas les valeurs de planification (art. 7 al. 1 let. b OPB; voir également l’art. 25 LPE qui prévoit que de nouvelles installations fixes ne peuvent être construites que si les immissions causées par ces seules installations ne dépassent pas les valeurs de planification dans le voisinage). Les valeurs limites d'exposition en matière de bruit pour les installations fixes sont arrêtées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut – ce qui est le cas pour le bruit que provoquent des chiens (cf. TF 1C_510/2011 du 18 avril 2012 consid. 3) –, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE au cas par cas en tenant compte des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 3 OPB; cf. ATF 147 II 319 consid. 11.1; 146 II 17 consid. 6.2-6.3; 133 II 292 consid. 3.3; 126 II 300 consid. 4c; cf. aussi TF 1C_564/2020 du 24 février 2022 consid. 5.2). Dans ce cadre, il y a lieu de tenir compte du fait que la législation fédérale sur la protection contre le bruit opère une distinction entre les nouvelles installations et les installations existantes, en fixant le seuil d’admissibilité à des différents niveaux (valeurs de planification ou valeurs limites d’immissions). Il en découle qu’une installation nouvelle peut engendrer une gêne tout au plus minime vu qu’elle doit respecter les valeurs de planification (cf. TF 1A.180/2006 du 9 août 2007). La législation fédérale sur la protection contre le bruit accorde aussi une importance à l’affectation de la zone dans laquelle se trouvent les locaux à usage sensible au bruit et se produisent les immissions; ainsi les valeurs limites d’exposition fixées dans les annexes à l’OPB sont plus ou moins sévères selon le degré de sensibilité du secteur touché, l’art.”
“75 Die Ermittlung und Beurteilung von Lärmimmissionen erfolgt anhand der sogenannten Belastungsgrenzwerte (vgl. Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV76). Zu den Belastungsgrenzwerten gehören die Immissionsgrenzwerte, die Planungswerte und die Alarmwerte, welche nach der Lärmart, der Tageszeit und der Lärmempfindlichkeit der zu schützenden Gebäude und Gebiete festgelegt werden (Art. 2 Abs. 5 LSV). Der Bundesrat hat in der LSV und in deren Anhängen Belastungsgrenzwerte für verschiedene Lärmarten wie den Strassenverkehrslärm oder den Industrie- und Gewerbelärm festgelegt. Diese spezifischen Belastungsgrenzwerte können aber bei Tierlärm nicht herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und dessen Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.77 Für den von Tieren verursachten Lärm fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte. Die möglichen Lärmimmissionen müssen von der Behörde deshalb im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) beurteilt werden (Art. 40 Abs. 3 LSV).78 Bei dieser Einzelfallbeurteilung sind neben der zonenmässigen Zuordnung der Anlage und der entsprechenden Empfindlichkeitsstufe auch der Charakter des Lärms, Zeitpunkt und Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmvorbelastung zu berücksichtigen.79 Unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung sind Emissionen im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich und wirtschaftlich tragbar ist (Art. 11 Abs. 2 USG). Aus dem Vorsorgeprinzip lässt sich indessen nicht ableiten, von Emissionen Betroffene hätten überhaupt keine Belastungen hinzunehmen. Das Vorsorgeprinzip hat hinsichtlich der Immissionen „nicht zwingend eliminierenden Charakter, doch es leistet jedenfalls einen Beitrag zu deren Begrenzung“.80 Zusätzliche Massnahmen zum Lärmschutz im Sinne der Vorsorge kommen nur in Betracht, wenn sich dadurch mit relativ geringem Aufwand eine wesentliche zusätzliche Reduktion der Emissionen erreichen lässt.81”
Die Vollzugsbehörde nimmt eine Einzelfallbeurteilung vor; fachlich abgestützte private Richtlinien können dabei als Entscheidungs- bzw. Beurteilungshilfe herangezogen werden; namentlich wird in der Praxis die Vollzugshilfe des Cercle Bruit erwähnt.
“Neuanlagen dürfen grundsätzlich nur errichtet oder geändert werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (vgl. Art. 25 Abs. 1 USG; Art. 7 Abs. 1 Ingress und lit. b der Lärmschutz-Verordnung; SR 814.41, LSV). Für Alltags- und Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt. Die durch sie verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Im Rahmen dieser Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, Zeitpunkt und Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Fachlich abgestützte private Richtlinien können als Entscheidungshilfe für eine derartige objektivierte Betrachtung berücksichtigt werden. Im vorliegenden Zusammenhang kann namentlich die von der Vereinigung kantonaler Lärmschutzfachleute (Cercle Bruit) herausgegebene Vollzugshilfe”
“Der Bundesrat hat gestützt auf Art. 13, 19 und 23 USG für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen (Strassenverkehr, Regionalflughäfen und Flugfelder, Industrie- und Gewerbebetriebe, Schiessanlagen) in den Anhängen 3 bis 8 der LSV mit den Belastungsgrenzwerten (Planungs-, Immissionsgrenz- und Alarmwerte; Art. 2 Abs. 5 LSV) objektive Beurteilungskriterien aufgestellt, die auf die durchschnittliche Reaktion normal lärmempfindlicher Personen abgestützt sind (vgl. Urteile des Bundesgerichts 1C_161/2013 vom 27. Februar 2014 E. 3.3; 1C_550/2010 vom 25. März 2011 E. 2.2). Für Alltags- und Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt. Die durch sie verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Immissionsgrenzwerte für Lärm sind nach Art. 15 USG so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (Art. 15 USG). Aufgrund des Verweises auf Art. 23 USG ist eine strengere Beurteilung angezeigt, wenn nicht eine bereits bestehende, sondern eine neue Anlage zur Diskussion steht. In diesem Fall sind die Planungswerte zu berücksichtigen, welche unter den Immissionsgrenzwerten liegen (Art. 23 und 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 lit. b LSV). Im Rahmen der vorzunehmenden Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 13 Abs. 2 USG) vorzunehmen (vgl. BGE 133 II 292 E.”
“Für Alltags- und Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt. Die durch sie verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Im Rahmen dieser Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, Zeitpunkt und Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Fachlich abgestützte private Richtlinien können als Entscheidungshilfe für eine derartige objektivierte Betrachtung berücksichtigt werden. Im vorliegenden Zusammenhang kann namentlich die von der Vereinigung kantonaler Lärmschutzfachleute (Cercle Bruit) herausgegebene Vollzugshilfe zur Ermittlung und Beurteilung der Lärmbelastung im Zusammenhang mit dem Betrieb öffentlicher Lokale beigezogen werden (Vollzugshilfe”
Zur Beurteilung der ermittelten Lärmimmissionen ist der Beurteilungspegel Lr massgeblich; dieser setzt sich nach den einschlägigen Ausführungen (EMPA‑Bericht) aus dem äquivalenten Dauerschallpegel Leq, einer zeitlichen Korrektur und weiteren Niveaukorrekturen (K‑Korrekturen) zusammen. Die Vollzugsbehörde stützt ihre Festlegungen über zulässige Lärmimmissionen auf die gemäss Art. 36 LSV ermittelte Lärmbelastung und vergleicht den so bestimmten Pegel mit den in den Anhängen vorgesehenen Belastungsgrenzwerten.
“Les valeurs limites d'exposition sont fixées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Les installations de production d'énergie étant assimilées aux installations industrielles, artisanales et agricoles, les valeurs applicables sont mentionnées à l'annexe 6 ch. 2 OPB (ATF 147 II 319 consid. 11). Le rapport du Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (EMPA) du 22 janvier 2010 ("Evaluation des émissions de bruit et mesures de limitation des émissions pour les installations éoliennes") a pour but de permettre de quantifier les immissions sonores à l'aide d'une mesure de l'exposition au bruit qui reflète les caractéristiques du bruit ressenties comme gênantes par la population. Cette mesure de l'exposition (niveau d'évaluation Lr) se compose du niveau moyen équivalent de l'immission sonore Leq, d'une correction temporelle ainsi que de corrections de niveau (K) qui tiennent compte des différentes caractéristiques de gêne spécifiques du bruit. Le niveau Lr ainsi déterminé est alors comparé aux valeurs limites d'exposition fixées à l'annexe 6 de l'OPB (ATF 147 II 319 consid.”
“Les valeurs limites d'exposition sont fixées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Les valeurs limites de planification sont inférieures aux valeurs limites d'immissions (art. 23 LPE). Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE en tenant compte des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 3 OPB; ATF 146 II 17 consid. 6.2-6.3; 133 II 292 consid. 3.3). Les valeurs limites d'immissions doivent donc être fixées de manière que, selon l'état de la science et l'expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être (art. 15 LPE). Les valeurs applicables sont mentionnées à l'annexe 6 ch. 2 OPB, les installations de production d'énergie étant assimilées aux installations industrielles, artisanales et agricoles (ATF 147 II 319 consid. 11). Le rapport du Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (EMPA) du 22 janvier 2010 ("Evaluation des émissions de bruit et mesures de limitation des émissions pour les installations éoliennes"; rapport EMPA) a pour but de permettre de quantifier les immissions sonores à l'aide d'une mesure de l'exposition au bruit qui reflète les caractéristiques du bruit ressenties comme gênantes par la population.”
“Die Art der Ermittlung ist in Art. 38 LSV festgehalten. Demnach werden Lärmimmissionen als Beurteilungspegel Lr oder als Maximalpegel Lmax anhand von Berechnungen oder Messungen ermittelt (Abs. 1). Für Fluglärmimmissionen sieht der Verordnungsgeber die Ermittlung durch Berechnungen vor (Art. 38 Abs. 2 LSV). Berechnungsmodelle beruhen in der Regel auf umfangreichen Messungen und stellen eine mathematische Ausformulierung gesammelter Erfahrung dar. Da sich Fluglärm zudem über grosse Flächen ausbreitet, wären flächendeckende Messungen ohnehin nicht möglich (Entscheid der Rekurskommission UVEK Z-2001-148 vom 14. April 2003 E. 12.2 und 12.4, in: URP 2003 S. 850 f.). Bei Gebäuden sind die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume zu ermitteln. Fluglärmimmissionen können auch in der Nähe der Gebäude ermittelt werden (Art. 39 Abs. 1 LSV). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Lärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. zur LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Im Anhang 5 der LSV sind die Belastungsgrenzwerte für den Lärm ziviler Flugplätze geregelt. Der Lärm von Reparaturwerkstätten, Unterhaltsbetrieben und ähnlichen Betriebsanlagen auf zivilen Flugplätzen wird dem Lärm von Industrie- und Gewerbeanlagen gleichgestellt (Ziff. 1 Abs. 5 des Anhangs 5 zur LSV). Anhang 6 der LSV regelt sodann die Belastungsgrenzwerte für den Industrie- und Gewerbelärm. Die geltenden Belastungsgrenzwerte müssen grundsätzlich während der gesamten Betriebsdauer einer Anlage eingehalten werden. Entsprechend verpflichtet Art. 37a Abs. 1 LSV die Vollzugsbehörde, in ihrem Entscheid über die Erstellung, Änderung oder Sanierung einer Anlage die zulässigen Lärmimmissionen festzulegen. Sie stützt sich bei der Festlegung auf die gemäss Art. 36 LSV für den zugelassenen Betrieb einer Anlage ermittelte Lärmbelastung. Mit der Festlegung wird festgehalten, in welchem Mass eine Anlage Lärm verursachen darf und inwieweit dem Anlageninhaber eine Abweichung von den Lärmgrenzwerten und somit Erleichterungen zugestanden wird.”
Bei der Beurteilung nach Art. 40 Abs. 2 LSV ist die am Einwirkungsort wahrnehmbare Gesamtlärmbelastung zu berücksichtigen; die Summe gleichartiger Lärmimmissionen mehrerer Anlagen ist zu verrechnen. Separate, isolierte Messungen können daher für die Gesamtbeurteilung unzureichend sein. Zudem können nahe schallreflektierende Flächen wie zusätzliche Schallquellen wirken und sind in die Lärmermittlung und -beurteilung einzubeziehen.
“Es sei von einer immens höheren Lärmbelastung, höheren Immis- sionsgrenzwertüberschreitungen und deutlich mehr davon betroffenen Wohn- und Gewerbeflächen auszugehen. Die Immissionsgrenzwerte dürften jedenfalls an der gesamten Westfassade – selbst bei Berücksichtigung der Lärmschutzbalkone – überschritten sein. Dies insbesondere deshalb, weil die Immissionsgrenzwerte selbst nach den Behauptungen der Rekursgegne- rin 1 auf Basis der viel zu tiefen Emissionswerte nur knapp eingehalten wer- den könnten. R3.2022.00194 Seite 17 Im Weiteren sei es unterlassen worden, den Strassenlärm vollständig zu er- mitteln. Namentlich der von der E-Strasse ausgehende Strassenlärm sei nicht berücksichtigt worden. Dieser sei insbesondere für die Süd- und Ost- fassaden von Relevanz. Für die Lärmbeurteilung sei die gesamte Lärmbelastung zu berücksichtigen, die am betreffenden Einwirkungsort unabhängig von der Art der verursa- chenden Anlagen wahrgenommen werde (Botschaft USG 1979, S. 775). Be- lastungsgrenzwerte seien auch überschritten, wenn die Summe gleichartiger Lärmimmissionen, die von mehreren Anlagen erzeugt würden, sie über- schreite (Art. 40 Abs. 2 LSV). ln casu überlagerten sich der Bahn- und der Strassenlärm. Ferner verursachten die technischen Anlagen auf dem Dach sowie die Tiefgarage erheblichen Lärm. Diesem Umstand sei jedoch keine Rechnung getragen worden. Es seien lediglich separate Lärmermittlungen und -beurteilungen vorgenommen worden. Befinde sich nahe einer Schallquelle eine grössere, wenig schallabsorbie- rende Fläche, zum Beispiel eine Lärmschutzwand aus Stahl oder Beton, so werde von dort Schall reflektiert. Das wirke wie eine zweite Schallquelle an der reflektierenden Stelle, die sich mit der ersten überlagere und daher wie eine Pegelerhöhung um mehrere dB(A). Stünden sich zwei Flächen mit re- flektierender Oberfläche an einer Schallquelle gegenüber, werde der Schall mehrfach hin und her geworfen und noch mehr verstärkt. Erhöhten sie den Beurteilungspegel wahrnehmbar, müssten sie in die Beurteilung einfliessen (BAV, Richtlinie Lärmschutz Eisenbahn, 20. Mai 2019, Ziff. 8.2.2.). Obwohl sich in unmittelbarer Nähe zur Bahnlinie und zu den Baugrundstücken zahl- reiche schallreflektierende Oberflächen befänden, sei diese Tatsache bei der Lärmermittlung und -beurteilung nicht berücksichtigt worden.”
Mangels verlässlicher wissenschaftlicher Methoden zur Kombination verschiedener Lärmarten ist die praktische Beurteilung kumulierter, unterschiedlicher Lärmimmissionen eingeschränkt. Infolgedessen beschränkt sich die Praxis auf die Summation von Lärmimmissionen gleichen Typs im Sinne von Art. 40 Abs. 2 LSV; eine umfassende Gesamtbeurteilung unterschiedlicher Lärmarten ist damit nur begrenzt möglich.
“Selon l'art. 8 LPE, les atteintes seront évaluées isolément, collectivement et dans leur action conjointe. La jurisprudence a précisé qu'à défaut d'outils scientifiquement sûrs et fiables, il n'était pas possible d'apprécier correctement le cumul de bruits de différents types et que l'appréciation globale des nuisances prévue par l'art. 8 LPE se limitait à la prise en considération de la somme des bruits de même genre provenant de plusieurs installations conformément à l'art. 40 al. 2 OPB (ATF 126 II 522 consid. 37e; 1A.123/2003 du 7 juin 2004 consid. 3.4 in DEP 2004 p. 633). Ce principe n'est toutefois pas valable pour les valeurs de planification de nouvelles installations fixes (art. 7, al. 1).”
Fehlen verbindliche Belastungsgrenzwerte, kann die Vollzugsbehörde fachliche Vollzugshilfen, private Richtlinien und, insoweit mit dem schweizerischen Recht vereinbar, auch ausländische Regelwerke als Entscheidhilfe heranziehen. Die Rechtsprechung nennt etwa die Richtlinien des Cercle Bruit, das EMPA‑Evaluationsverfahren sowie die 18. BlmSchV; zudem wurden spezifische Bewertungsleitlinien (z. B. zur Beurteilung von Spielplätzen) herangezogen. Solche Hilfsmittel dienen der Einzelfallbeurteilung nach Art. 15 LPE unter Berücksichtigung von Art. 19 und 23 LPE.
“S'agissant de l'évaluation globale de l'aire de jeu, à savoir des bruits générés aussi bien par la place multisports que par la place de jeux historique, comme vu au consid. 6 b/aa, il convient de s'assurer que les valeurs d'immission ne sont pas dépassées (valeurs d'immission dont on rappelle qu'elles sont usuellement fixées à un niveau supérieur à celles des valeurs limites de planification). A défaut de valeurs limites d'exposition au bruit et d'indications quantitatives claires sur le niveau des immissions dans la loi en matière de place de jeux, l'autorité d'exécution, qui jouit d'une certaine marge d'appréciation, doit évaluer le caractère nuisible ou incommodant des atteintes en se fondant sur les critères de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 123 II 74 consid. 4c). Selon l'exemple et les explications posées par la Directive "Evaluation des bruits quotidiens" (p. 26-27), la méthode utilisée pour l'évaluation du bruit des voix des enfants introduit un bonus et favorise ainsi l'obtention d'un résultat peu gênant. Dans ses déterminations, aussi bien du 15 novembre 2022 que du 3 juin 2024, la DGE, se référant à la jurisprudence, a estimé que la place de jeux des enfants ne pouvait pas objectivement gêner la population de manière générale dans son bien-être. Dans la mesure où cette autorité spécialisée, qui intervient dans son domaine d'expertise, jouit d'une certaine marge d'appréciation dans l'examen du caractère incommodant des atteintes à défaut de valeurs d'exposition claires, le Tribunal ne voit pas de raison de s'écarter de l'appréciation effectuées par l'autorité en matière de respect des valeurs limites.”
“Selon l'art. 40 al. 3 OPB, lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité évalue les immissions de bruit conformément à l'art. 15 LPE, soit de manière que, selon l'état de la science et l'expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être (en tenant également compte et si nécessaire des art. 19 et 23 LPE). Aucune valeur limite d'immission n'ayant été déterminée pour le bruit émanant d'installations sportives, celui-ci doit être évalué au cas par cas. Dans un ATF 133 II 292, le Tribunal fédéral s'est pour la première fois appuyé sur l'ordonnance allemande concernant le bruit des installations sportives du 18 juillet 1991 (18. Verordnung zur Durchführung des Bundes-Immissionsschutzgesetzes vom 18. Juli 1991 [ci-après: 18e BlmSchV]) comme aide à la décision dans la mesure compatible avec la réglementation suisse de protection contre le bruit. Plus tard, il a admis que l'évaluation du bruit d'installations sportives se référant à l'ordonnance allemande, puis procédant à une appréciation selon le droit suisse, était conforme au droit fédéral.”
“Es ist daher richtig, dass die Zuordnung des Gebiets zur LES III sich primär bei den zulässigen Emissionen von Gastgewerbebetrieben resp. der Nutzung des öffentlichen Raums für eine entsprechende Nutzung auswirken wird. Dabei ist aber zu berücksichtigen, dass auch in der LES III die Lärmgrenzen auch mit Rücksicht auf die Wohnnutzung so festzulegen sind, dass die Wohnbevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich gestört wird (Verwaltungsgericht St. Gallen, B 2009/93 vom 15. April 2010 E. 2.2.1). Lärmemissionen einer neuen ortsfesten Anlage müssen nach Art. 7 Abs. 1 LSV so weit begrenzt werden, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist (lit. a). Die von der Anlage allein erzeugten Lärmimmissionen dürfen die Planungswerte nicht überschreiten (lit. b). Soweit keine Belastungsgrenzwerte direkt oder analog angewendet werden können, muss die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen gemäss Art. 15 USG nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Immissionsgrenzwerte für Lärm sind dabei nach Art. 15 USG so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung die zugelassenen Immissionen die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören. Dabei ist nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung eine Einzelfallbeurteilung vorzunehmen, wobei der Charakter des Lärms, Zeitpunkt und Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen sind (VGE VD.2020.263 vom 3. September 2021, E. 2.1; BGE 133 II 292 E. 3.3 S. 296 f.). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung können fachlich abgestützte private Richtlinien, wie namentlich die von der Vereinigung kantonaler Lärmschutzfachleute (Cercle Bruit) herausgegebene Vollzugshilfe zur Ermittlung und Beurteilung der Lärmbelastung im Zusammenhang mit dem Betrieb öffentlicher Lokale als Entscheidungshilfe für eine derartige, objektivierte Betrachtung berücksichtigt werden (BGer 1C_293/2017 vom 9. März 2018 E. 3.1.2 [in: URP 2018 S.”
“Les valeurs limites d'exposition sont fixées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Les valeurs limites de planification sont inférieures aux valeurs limites d'immissions (art. 23 LPE). Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE en tenant compte des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 3 OPB; ATF 146 II 17 consid. 6.2-6.3; 133 II 292 consid. 3.3). Les valeurs limites d'immissions doivent donc être fixées de manière que, selon l'état de la science et l'expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être (art. 15 LPE). Les valeurs applicables sont mentionnées à l'annexe 6 ch. 2 OPB, les installations de production d'énergie étant assimilées aux installations industrielles, artisanales et agricoles (ATF 147 II 319 consid. 11). Le rapport du Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (EMPA) du 22 janvier 2010 ("Evaluation des émissions de bruit et mesures de limitation des émissions pour les installations éoliennes"; rapport EMPA) a pour but de permettre de quantifier les immissions sonores à l'aide d'une mesure de l'exposition au bruit qui reflète les caractéristiques du bruit ressenties comme gênantes par la population. Cette mesure de l'exposition (niveau d'évaluation Lr) se compose du niveau moyen équivalent de l'immission sonore Leq, d'une correction temporelle ainsi que de corrections de niveau (K) qui tiennent compte des différentes caractéristiques de gêne spécifiques du bruit.”
Die Immissionen sind am Ort ihrer Wirkung zu messen oder zu berechnen. Bei Gebäuden gilt für lärmsensible Räume als Messort die Mitte des geöffneten Fensters dieser Räume.
“et de telle façon que les immissions de bruit dues exclusivement à l'installation en cause ne dépassent pas les valeurs de planification (let. b). Dans l'application de l'art. 7 al. 1 OPB, il s'agit en premier lieu d'examiner quelles sont les valeurs limites pertinentes. A cet égard, l'art. 40 OPB renvoie aux valeurs limites d'exposition (i.e. les valeurs limites d'immission, les valeurs de planification et les valeurs d'alarme) prévues par les annexes 3 ss (al. 1) et précise que lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 de la loi; elle tient compte également des art. 19 et 23 de la loi (al. 2). Il s'agit en second lieu de définir les méthodes de détermination des immissions de bruit et le lieu de cette détermination. Sur ce dernier point, les immissions sont mesurées ou calculées au lieu de leur effet, c'est à dire au lieu d'impact. L'art. 39 al. 1 OPB dispose ainsi que "pour les bâtiments, les immissions de bruit seront mesurées au milieu de la fenêtre ouverte des locaux à usage sensible au bruit". La notion de "locaux à usage sensible au bruit " est définie à l'art. 2 al. 6 OPB: en font ainsi partie "les pièces des habitations, à l’exclusion des cuisines sans partie habitable, des locaux sanitaires et des réduits (let.”
“et de telle façon que les immissions de bruit dues exclusivement à l'installation en cause ne dépassent pas les valeurs de planification (let. b). Dans l'application de l'art. 7 al. 1 OPB, il s'agit en premier lieu d'examiner quelles sont les valeurs limites pertinentes. A cet égard, l'art. 40 OPB renvoie aux valeurs limites d'exposition (i.e. les valeurs limites d'immission, les valeurs de planification et les valeurs d'alarme) prévues par les annexes 3 ss (al. 1) et précise que lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 de la loi; elle tient compte également des art. 19 et 23 de la loi (al. 2). Il s'agit en second lieu de définir les méthodes de détermination des immissions de bruit et le lieu de cette détermination. Sur ce dernier point, les immissions sont mesurées ou calculées au lieu de leur effet, c'est à dire au lieu d'impact. L'art. 39 al. 1 OPB dispose ainsi que "pour les bâtiments, les immissions de bruit seront mesurées au milieu de la fenêtre ouverte des locaux à usage sensible au bruit". La notion de "locaux à usage sensible au bruit " est définie à l'art. 2 al. 6 OPB: en font ainsi partie "les pièces des habitations, à l’exclusion des cuisines sans partie habitable, des locaux sanitaires et des réduits (let.”
Fehlen Belastungsgrenzwerte (z. B. beim Sportlärm), beurteilt die Vollzugsbehörde gemäss Art. 40 Abs. 3 LSV die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15, 19 und 23 USG. Dabei sind namentlich der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt der Immissionen, die Häufigkeit, die Lärmempfindlichkeit und die Lärmvorbelastung der Zone zu berücksichtigen.
“1 USG nur errichtet wer- den, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Abs. 1). Besteht ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage und würde die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhält- nismässigen Belastung für das Projekt führen, so können Erleichterungen gewährt werden; dabei dürfen jedoch unter Vorbehalt von Absatz 3 die Im- missionsgrenzwerte nicht überschritten werden (Abs. 2). Absatz 3 lässt in bestimmten, hier nicht interessierenden Fällen weitergehende Erleichterun- gen zu. Wie Art. 22 USG gilt auch Art. 25 USG im Baubewilligungsverfahren. Bei der Sondernutzungsplanung ist einzig nachzuweisen, dass es möglich ist, die geplante Anlage so auszugestalten, dass sie den lärmrechtlichen Anforde- rungen entspricht (BGr 1C_471/2021 vom 10. Oktober 2022, E. 5.3 m.w.H.). Fehlen Belastungsgrenzwerte, wie dies namentlich beim Sportlärm der Fall ist, so beurteilt die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15, 19 und 23 USG (Art. 40 Abs. 3 LSV), unter Berücksichtigung des R1S.2022.05185 Seite 49 Charakters des Lärms, des Zeitpunkts der Lärmimmissionen, der Häufigkeit des Lärms, der Lärmempfindlichkeit und der Lärmvorbelastung der Zone (BGE 133 II 292, E. 3.3; BGr 1C_252/2017 vom 5. Oktober 2018, E. 5). Das Bundesamt für Umwelt (BAFU) hat eine Vollzugshilfe für die Beurteilung des Lärms von Sportanlagen publiziert (überarbeitete Fassung 2017; nachfol- gend: Vollzugshilfe Sportlärm). Diese sieht Planungsrichtwerte (PRW) und Immissionsrichtwerte (IRW) für den Normalbetrieb sowie für seltene Ereig- nisse (Tabelle 2 und 3 auf S. 23) vor, und zwar für den Tag (7 - 20 Uhr bzw. 8 - 20 Uhr an Sonn- und Feiertagen), den Abend (20 – 22 Uhr) und die Nacht. Liegen die Lärmbelastungen unterhalb der Planungs- bzw. Immissionsricht- werte, kann in der Regel davon ausgegangen werden, dass die Störung höchstens geringfügig bzw. noch nicht erheblich störend ist und die Anlage somit bewilligungsfähig ist. Liegen die ermittelten Immissionen im Bereich der Richtwerte, d.”
“Für Strassenverkehrs- und Eisenbahnlärm legen die Anhänge 3 und 4 der LSV Belastungsgrenzwerte fest. Diese sind in der Mitte jedes offenen Fensters eines lärmempfindlichen Raums einzuhalten (Art. 39 Abs. 1 LSV); die Einhaltung nur an dem am wenigsten exponierten "Lüftungsfenster" genügt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht (BGE 142 II 100 E. 4; 145 II 189 E. 8.1). Fehlen Belastungsgrenzwerte, wie dies namentlich beim Sportlärm der Fall ist, so beurteilt die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15, 19 und 23 USG (Art. 40 Abs. 3 LSV), unter Berücksichtigung des Charakters des Lärms, des Zeitpunkts der Lärmimmissionen, der Häufigkeit des Lärms, der Lärmempfindlichkeit und der Lärmvorbelastung der Zone (BGE 133 II 292 E. 3.3 S. 296 f.; Urteil 1C_252/2017 vom 5. Oktober 2018 E. 5, in: URP 2019 66 mit Hinweisen). Nach Artikel 15 USG sind die Immissionsgrenzwerte für Lärm so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören. Zur Einhaltung der unter den Immissionsgrenzwerten liegenden Planungswerte (Art. 23 USG) dürfen die Lärmimmissionen höchstens geringfügig störend sein (vgl. BGE 137 II 30 E. 3.4 S. 36 mit Hinweis). Das BAFU hat eine Vollzugshilfe für die Beurteilung des Lärms von Sportanlagen publiziert (überarbeitete Fassung 2017; nachfolgend: Vollzugshilfe Sportlärm). Diese sieht Planungsrichtwerte (PRW) und Immissionsrichtwerte (IRW) für den Normalbetrieb sowie für seltene Ereignisse (Tabelle 2 und 3 S.”
Fehlen Belastungsgrenzwerte, hat die Vollzugsbehörde eine fallweise Beurteilung vorzunehmen; sie kann sich dabei auf die DEP‑Richtlinie stützen. Die DEP‑Richtlinie beschreibt spezifische Bewertungsmethoden für Innenraum‑ und Terrassenlärm und enthält Referenzwerte sowie ein Verfahren zur Kategorisierung der Belästigung.
“4 Lorsqu’une nouvelle installation fixe est modifiée, l’art. 7 est applicable." En principe, l'autorité évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition fixées dans les annexes 3 à 9 OPB, ainsi que le prévoit l'art. 40 al. 1 OPB. Dans ces annexes, le Conseil fédéral a fixé de telles valeurs – des valeurs de planification, des valeurs limites d'immission et des valeurs d'alarme – pour le bruit du trafic routier, le bruit des chemins de fer, etc., mais pas pour les établissements publics. Aucune des annexes à l'ordonnance sur la protection contre le bruit ne s'applique au bruit provenant de l'exploitation des établissements publics, de sorte que l'autorité compétente en matière de protection contre le bruit doit évaluer les immissions de bruit en se fondant directement sur les principes de l'art. 15 LPE en tenant compte également des art. 19 et 23 LPE (qui se rapportent aux valeurs d'alarme et aux valeurs de planification, respectivement - cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 133 II 292 consid. 3.3 et les références citées). L'autorité d'exécution procède à une évaluation au cas par cas, en tenant compte de la situation concrète de l'installation par rapport aux voisins exposés au bruit. Elle peut s'appuyer sur la directive DEP (ATF 137 II 30 consid. 3.4; CDAP AC.2020.0144 du 1er mai 2021 consid. 3c). La directive DEP propose des "méthodes spécifiques d'évaluation du bruit" pour les sources sonores intérieures et pour les sources sonores extérieures (terrasses). Elle indique d'une part (p. 4) des "valeurs de référence pour le son aérien en dB(A)" pour évaluer les nuisances liées au bruit occasionné par la clientèle à l'intérieur de l'établissement. D'autre part, la directive DEP prévoit une méthode d'évaluation du bruit des terrasses, avec un formulaire Excel (p. 14). Pour ce type de bruit, il est tenu compte de différents critères et le résultat obtenu permet de déterminer la catégorie de nuisance: peu gênant, gênant, fortement gênant ou très fortement gênant.”
Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff., wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist.
“Daher müssen die Lärmemissionen nach den An- ordnungen der Vollzugsbehörde so weit begrenzt werden, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist und dass die Pla- nungswerte – durch die von der Anlage allein erzeugten Lärmimmissionen – eingehalten sind (Art. 11 Abs. 2 und Art. 25 Abs. 1 USG sowie Art. 7 Abs. 1 lit. a und b LSV). Die Vollzugsbehörde gewährt Erleichterungen, soweit die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhältnismässigen Belastung für die Anlage führen würde und ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage besteht. Die Immissions- grenzwerte dürfen jedoch nicht überschritten werden (Art. 25 Abs. 2 USG sowie Art. 7 Abs. 2 LSV). Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anla- gen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Art. 13 und 23 USG legt der Bundesrat Immissionsgrenzwerte und Planungswerte fest. Die Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten. Für Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festge- setzt (BGr 1C_293/20179 vom März 2018, E. 3.1.2, auch zum Folgenden). Die durch Gaststätten verursachten Immissionen sind daher von der Voll- zugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei muss die Obergrenze für den Lärm so festgelegt werden, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unter- halb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (vgl. Art. 15 USG und Art. 40 Abs. 3 LSV). Massgeblich für die Beur- teilung des Lärms einer neuen Anlage sind die am jeweiligen Immissionsort geltenden Planungswerte. Da die Planungswerte gemäss Art. 23 USG für neue lärmige ortsfeste Anlagen unter den Immissionsgrenzwerten liegen müssen, darf der von der Anlage ausgehende Lärm höchstens geringfügige Störungen verursachen (BGE 137 II 30 E.”
Für Lärm aus öffentlichen Einrichtungen finden die Anhänge 3–9 der OPB keine Anwendung; es bestehen demnach keine dort festgelegten festen Grenzwerte für diese Quellen. Die Vollzugsbehörde beurteilt die Immissionen direkt nach den in Art. 15 LPE verankerten Grundsätzen und berücksichtigt dabei auch Art. 19 und 23 LPE (insbesondere Planungswerte, Immissionsgrenzwerte und Alarmwerte). Bei der einzelfallbezogenen Beurteilung sind u. a. Lärmart, Zeitpunkt, Häufigkeit/Wiederholung, vorhandener Umgebungslärm sowie die Empfindlichkeit der betroffenen Zone zu beachten. Die Anwendung der Planungswerte kann zu strengeren Anforderungen gegenüber den Immissionsgrenzwerten führen.
“L’autorité d'exécution évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d’exposition (valeurs de planification, valeurs limites d'immissions et valeurs d'alarme) fixées dans les annexes 3 à 9 à l'OPB (art. 40 al. 1 OPB). Aucune de ces annexes ne s'applique au bruit des établissements publics, de sorte que l'autorité compétente en matière de protection contre le bruit doit évaluer les immissions de bruit en se fondant directement sur les principes de l'art. 15 LPE et en tenant compte également des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 3 OPB). Les trois dispositions auxquelles il est fait référence sont les définitions légales des valeurs limites d'immissions (art. 15 LPE), des valeurs d'alarme (art. 19 LPE) et des valeurs de planification (art. 23 LPE). En vertu de l'art. 23 LPE, les valeurs de planification sont des valeurs inférieures aux valeurs limites d'immissions. Ainsi, lorsque l'art. 25 al. 1 LPE est applicable, les habitants du voisinage d'une nouvelle installation peuvent en principe exiger une limitation des émissions de bruit plus sévère que si la loi prévoyait uniquement le respect des valeurs limites d'immissions, seuil en deçà duquel la population n'est pas censée être gênée de manière sensible dans son bien-être (cf. art. 15 LPE). L'autorité qui doit déterminer, au stade du permis de construire, si un nouvel établissement public respecte l'art. 25 al. 1 LPE, en appliquant donc les critères des valeurs de planification, doit selon la jurisprudence tenir compte du genre de bruit, du moment où il se produit, de la fréquence à laquelle il se répète, du niveau de bruit ambiant existant ainsi que du degré de sensibilité de la zone dans laquelle les immissions de bruit sont perçues (ATF 133 II 292 consid.”
“4 Lorsqu’une nouvelle installation fixe est modifiée, l’art. 7 est applicable." En principe, l'autorité évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition fixées dans les annexes 3 à 9 OPB, ainsi que le prévoit l'art. 40 al. 1 OPB. Dans ces annexes, le Conseil fédéral a fixé de telles valeurs – des valeurs de planification, des valeurs limites d'immission et des valeurs d'alarme – pour le bruit du trafic routier, le bruit des chemins de fer, etc., mais pas pour les établissements publics. Aucune des annexes à l'ordonnance sur la protection contre le bruit ne s'applique au bruit provenant de l'exploitation des établissements publics, de sorte que l'autorité compétente en matière de protection contre le bruit doit évaluer les immissions de bruit en se fondant directement sur les principes de l'art. 15 LPE en tenant compte également des art. 19 et 23 LPE (qui se rapportent aux valeurs d'alarme et aux valeurs de planification, respectivement - cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 133 II 292 consid. 3.3 et les références citées). L'autorité d'exécution procède à une évaluation au cas par cas, en tenant compte de la situation concrète de l'installation par rapport aux voisins exposés au bruit. Elle peut s'appuyer sur la directive DEP (ATF 137 II 30 consid. 3.4; CDAP AC.2020.0144 du 1er mai 2021 consid. 3c). La directive DEP propose des "méthodes spécifiques d'évaluation du bruit" pour les sources sonores intérieures et pour les sources sonores extérieures (terrasses). Elle indique d'une part (p. 4) des "valeurs de référence pour le son aérien en dB(A)" pour évaluer les nuisances liées au bruit occasionné par la clientèle à l'intérieur de l'établissement. D'autre part, la directive DEP prévoit une méthode d'évaluation du bruit des terrasses, avec un formulaire Excel (p. 14). Pour ce type de bruit, il est tenu compte de différents critères et le résultat obtenu permet de déterminer la catégorie de nuisance: peu gênant, gênant, fortement gênant ou très fortement gênant.”
Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Lärmimmissionen anhand der Belastungsgrenzwerte in den Anhängen 3 ff. Zur LSV werden der Lärm von Reparaturwerkstätten, Unterhaltsbetrieben und ähnlichen Betriebsanlagen auf zivilen Flugplätzen sowie der Rollverkehrslärm der Flugzeuge dem Industrie‑ und Gewerbelärm gleichgestellt (Anhang 5 Ziff. 1 Abs. 5; massgebliche Grenzwerte in Anhang 6). In ihren Entscheiden über Erstellung, Änderung oder Sanierung legt die Vollzugsbehörde die zulässigen Lärmimmissionen fest; diese sind grundsätzlich während der gesamten Betriebsdauer der Anlage einzuhalten.
“36 ermittelten Lärmimmissionen in je einem Kataster fest (Lärmbelastungskataster; Art. 37 Abs. 1 LSV). Die Vollzugsbehörde hält in ihrem Entscheid über die Erstellung, Änderung oder Sanierung einer Anlage die zulässigen Lärmimmissionen fest (Art. 37a Abs. 1 LSV). Das BAFU kann Empfehlungen für eine vergleichbare Erfassung und Darstellung der in diesen Entscheiden festgehaltenen Lärmimmissionen erlassen (Art. 37a Abs. 3 LSV). Die Art der Ermittlung ist in Art. 38 LSV festgehalten. Demnach werden Lärmimmissionen als Beurteilungspegel Lr oder als Maximalpegel Lmax anhand von Berechnungen oder Messungen ermittelt (Abs. 1; vgl. für den Fluglärm: Art. 38 Abs. 2 LSV; BVGE 2021 II/1 E. 26.2). Bei Gebäuden sind die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume zu ermitteln (Art. 39 Abs. 1 LSV; vgl. dazu auch BGE 142 II 100 E. 4.7; Alain Griffel, Umweltrecht in a nutshell, 3. Aufl. 2023, S. 140 f.). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Lärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. zur LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Der Lärm von Reparaturwerkstätten, Unterhaltsbetrieben und ähnlichen Betriebsanlagen auf zivilen Flugplätzen wird dem Lärm von Industrie- und Gewerbeanlagen gleichgestellt (Ziff. 1 Abs. 5 Anhangs 5 zur LSV). Anhang 6 der LSV regelt sodann die Belastungsgrenzwerte für den Industrie- und Gewerbelärm. Ebenso wird auch der Lärm des Rollverkehrs der Flugzeuge zu und von der Startbahn dem Industrie- und Gewerbelärm gleichgestellt (BAFU [Hrsg.] 2021: Leitfaden Fluglärm, Vorgaben für die Lärmermittlung, Bundesamt für Umwelt, Bern, Umwelt-Vollzug Nr. 1625: 36, [nachfolgend: Leitfaden Fluglärm], Ziff. 1.2, S. 11; < www.bafu.admin.ch/uv-1625-d >, abgerufen am 25.03.2025). Massgeblich sind demnach die Belastungsgrenzwerte gemäss Ziff. 2 des Anhangs 6 LSV: Die geltenden Belastungsgrenzwerte müssen grundsätzlich während der gesamten Betriebsdauer einer Anlage eingehalten werden. Entsprechend verpflichtet Art. 37a Abs. 1 LSV die Vollzugsbehörde, in ihrem Entscheid über die Erstellung, Änderung oder Sanierung einer Anlage die zulässigen Lärmimmissionen festzulegen.”
“Die Art der Ermittlung ist in Art. 38 LSV festgehalten. Demnach werden Lärmimmissionen als Beurteilungspegel Lr oder als Maximalpegel Lmax anhand von Berechnungen oder Messungen ermittelt (Abs. 1). Für Fluglärmimmissionen sieht der Verordnungsgeber die Ermittlung durch Berechnungen vor (Art. 38 Abs. 2 LSV). Berechnungsmodelle beruhen in der Regel auf umfangreichen Messungen und stellen eine mathematische Ausformulierung gesammelter Erfahrung dar. Da sich Fluglärm zudem über grosse Flächen ausbreitet, wären flächendeckende Messungen ohnehin nicht möglich (Entscheid der Rekurskommission UVEK Z-2001-148 vom 14. April 2003 E. 12.2 und 12.4, in: URP 2003 S. 850 f.). Bei Gebäuden sind die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume zu ermitteln. Fluglärmimmissionen können auch in der Nähe der Gebäude ermittelt werden (Art. 39 Abs. 1 LSV). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Lärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. zur LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Im Anhang 5 der LSV sind die Belastungsgrenzwerte für den Lärm ziviler Flugplätze geregelt. Der Lärm von Reparaturwerkstätten, Unterhaltsbetrieben und ähnlichen Betriebsanlagen auf zivilen Flugplätzen wird dem Lärm von Industrie- und Gewerbeanlagen gleichgestellt (Ziff. 1 Abs. 5 des Anhangs 5 zur LSV). Anhang 6 der LSV regelt sodann die Belastungsgrenzwerte für den Industrie- und Gewerbelärm. Die geltenden Belastungsgrenzwerte müssen grundsätzlich während der gesamten Betriebsdauer einer Anlage eingehalten werden. Entsprechend verpflichtet Art. 37a Abs. 1 LSV die Vollzugsbehörde, in ihrem Entscheid über die Erstellung, Änderung oder Sanierung einer Anlage die zulässigen Lärmimmissionen festzulegen. Sie stützt sich bei der Festlegung auf die gemäss Art. 36 LSV für den zugelassenen Betrieb einer Anlage ermittelte Lärmbelastung. Mit der Festlegung wird festgehalten, in welchem Mass eine Anlage Lärm verursachen darf und inwieweit dem Anlageninhaber eine Abweichung von den Lärmgrenzwerten und somit Erleichterungen zugestanden wird.”
Bei der Prüfung neuer ortsfester Anlagen sind die Planungswerte (Art. 7 Abs. 1 LSV) nicht kumulativ mit Immissionen anderer Anlagen zu verrechnen; für die Einhaltung der Planungswerte ist demnach nicht die Summe gleichartiger Lärmimmissionen massgebend.
“Le chapitre 2 traite de la limitation des émissions pour les véhicules, appareils et machines mobiles (art. 3 à 6 OPB), le chapitre 3 des installations fixes nouvelles et modifiées (art. 7 à 12 OPB), le chapitre 4 des installations fixes existantes (art. 13 à 28 OPB) et les chapitre 5 des exigences posées aux zones à bâtir et permis de construire dans des secteurs exposés au bruit (art. 29 à 31a OPB) et le chapitre 7 de la détermination, l'évaluation et le contrôle des immissions de bruit extérieur dues aux installations fixes (art. 36 à 44 OPB). L’autorité d’exécution évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d’exposition selon les annexes 3 ss (art. 40 al. 1 OPB). Les valeurs limites d’exposition sont aussi dépassées lorsque la somme des immissions de bruit de même genre, provenant de plusieurs installations, leur est supérieure. Ce principe n’est pas valable pour les valeurs de planification de nouvelles installations fixes (art. 7 al. 1 ; art. 40 al. 2 OPB). Lorsque les valeurs limites d’exposition font défaut, l’autorité d’exécution évalue les immissions de bruit au sens de l’art. 15 LPE. Elle tient compte également des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 1 OPB). L'art. 43 OPB détermine les degrés de sensibilité et les zones dans lesquels ils sont applicables. 8. La LGEA s’applique aux exploitations à ciel ouvert de gravier, sable et argile (art. 1 al. 1 LGEA). Elle régit également le remblayage des gravières après exploitation, ainsi que les travaux inhérents à l’affectation et au réaménagement futurs des terrains (art. 1 al. 2 LGEA). La LGEA a pour but de planifier l’extraction des matériaux nécessaires aux constructions et aménagements publics et privés en vue d’une utilisation rationnelle du territoire et des ressources naturelles (let. a), de garantir un approvisionnement du canton en gravier, sable et argile indigènes en quantité et diversité suffisantes, compatible avec le principe du développement durable, en s'assurant, dans la mesure du possible, que l'ensemble des matériaux minéraux exploitables aient été extraits avant toute phase de remblayage (let.”
“Soweit die Beschwerdeführer 2-4 die Beurteilung des Expertenbüros unter Verweis auf extreme Einzelereignisse mit Lärmspitzen sowie «äusserst nervigem Helikopterfluglärm» in Frage stellen wollen, dringen sie mit ihrer pauschalen Kritik nicht durch. Mangels rechtsgenüglicher Auseinandersetzung mit der Expertenbeurteilung und mangels hinreichender Substanziierung kann darauf nicht näher eingetreten werden. Darüber hinaus sind auch die von ihnen offenbar mit einem Schallpegelgerät durchgeführten Messungen nicht geeignet, die Schlussfolgerungen des Experten in Zweifel zu ziehen. Dies, zumal sich die hier in Frage stehende Beurteilung nicht auf Lärmmessungen, sondern vielmehr auf Lärmberechnungen zu stützen hat. Soweit die Beschwerdeführer 2-4 den Einbezug von Fluglärmimmissionen fordern, die im Zusammenhang mit dem Militärflugplatz Alpnach stehen, kann ihnen nicht gefolgt werden. Es trifft zwar zu, dass zur Ermittlung der Lärmbelastung die von mehreren Anlagen erzeugten Immissionen, soweit sie gleichartig sind, zusammenzuzählen sind (Art. 40 Abs. 2 LSV). Auch wenn es sich bei den von Zivilflughäfen und den von Militärflugplätzen ausgehenden Lärmimmissionen um gleichartige Einwirkungen handelt (vgl. dazu BGE 126 II 522 E. 48e S. 595), ist für die Prüfung der Einhaltung der Planungswerte von neuen ortsfesten Anlagen (Art. 7 Abs. 1 LSV) nicht die Summe der Lärmimmissionen entscheidend (siehe dazu Art. 40 Abs. 2 Satz 2 LSV). Nicht näher einzugehen ist schliesslich auf den Hinweis der «keineswegs auszuschliessenden Fehler der Berechnungssoftware IMMPAC 3.3» und die behauptete Intransparenz der in den Fluglärmberechnungen eingesetzten Inputdaten, da die Beschwerdeführer keine hinreichend konkreten Anhaltspunkte für die vermuteten respektive behaupteten Fehler vorbringen und solche aus den Akten auch nicht ersichtlich sind.”
“Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen orts- fester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen der LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Dabei sind die Belastungsgrenzwerte (im Sinne des USG) auch dann überschritten, wenn die Summe gleichartiger Lärm- immissionen, die von mehreren Anlagen erzeugt werden, sie überschreitet. Letzteres gilt nicht für die Planungswerte bei neuen ortsfesten Anlagen (Art. 40 Abs. 2 LSV). Bereits der Wortlaut von Art. 40 Abs. 2 LSV weist darauf hin, dass eine Be- urteilung von Lärmimmissionen nur dann kumulativ (im Sinne einer energe- tischen Addition) erfolgen kann und soll, wenn verschiedene gleichartige Lärmimmissionen zur Beurteilung stehen. Die Rechtsprechung weist darauf hin, dass verschiedene Lärmarten bei gleicher Schallintensität unterschied- liche Störwirkungen haben können. Um einen Beurteilungspegel mit einer Störung oder Belästigung der Bevölkerung gleichsetzen zu können, sind breit angelegte Befragungen eines repräsentativen Teils der Bevölkerung nach anerkannten Verfahren der Soziologie erforderlich. Erste derartige Be- fragungen erlauben die Festlegung von Grenzwerten für eine bestimmte Lärmart. So kann etwa Gaststättenlärm nicht einfach nach den für (allge- meinen) Gewerbe- und Industrielärm geltenden Kriterien beurteilt werden. Bei der Frage, ob die Immissions- oder Alarmwerte überschritten werden, ist sodann Art. 40 Abs. 2 LSV zu beachten, wonach gleichartige Lärmim- missionen mehrerer Anlagen summiert werden.”
Besteht nach vorweggenommener Würdigung der Lärmsituation die begründete Annahme, dass die Belastungs‑ bzw. Planungsgrenzwerte überschritten werden könnten, ist die Vollzugsbehörde verpflichtet, ein Beweis‑ und Ermittlungsverfahren (z. B. Lärmermittlungen oder -prognosen / Gutachten) zu veranlassen. Die Behörde darf dabei keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung stellen. Sie kann die Lärmermittlungen auch von Dritten (z. B. durch ein Lärmgutachten durch den Anlagenbetreiber) verlangen.
“und des Verkehrs auf dem Betriebsareal (Best. c). Sofern (wie für Tierlärm) keine spezifischen Planungswerte vorliegen, sind die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Massgabe von Art. 15, 19 und 23 USG zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei dürfen neue ortsfeste Anlagen höchstens geringfügige Störungen verursachen.32 Aufgrund einer vorweggenommenen Würdigung der Lärmsituation ist zu beurteilen, ob Grund zur Annahme besteht, dass die Belastungsgrenzwerte überschritten werden könnten. Ist diese Frage zu bejahen, so ist die Behörde zur Durchführung eines Beweis- und Ermittlungsverfahrens verpflichtet, ohne dass ihr insoweit noch ein Ermessensspielraum zustünde (vgl. Art. 36 LSV). Dabei dürfen keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung der Belastungsgrenzwerte gestellt werden. Setzt die Baubewilligung eine positive Prognose hinsichtlich der Einhaltung der Planungswerte voraus, so sind weitere Ermittlungen in Form einer Lärmprognose schon dann geboten, wenn eine Überschreitung der Planungswerte möglich erscheint, d.h. beim aktuellen Kenntnisstand nicht ausgeschlossen werden kann.33 Die Behörde muss die Lärmermittlungen nach Art. 36 LSV nicht selber vornehmen oder in Auftrag geben. Sie kann von Anlagebetreibern ein Lärmgutachten verlangen.”
Für Gaststätten- und Terrassenlärm hat der Bund keine Belastungsgrenzwerte festgelegt. Entsprechend hat die Vollzugsbehörde die Immissionen nach Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und 23 USG im Einzelfall zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei sind fallbezogen Obergrenzen zu bestimmen; diese sind nach Stand von Wissenschaft oder Erfahrung so zu bemessen, dass Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung nicht erheblich stören.
“Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anla- gen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Art. 13 und 23 USG legt der Bundesrat Immissionsgrenzwerte und Planungswerte fest. Die Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten. Für Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festge- setzt (BGr 1C_293/20179 vom März 2018, E. 3.1.2, auch zum Folgenden). Die durch Gaststätten verursachten Immissionen sind daher von der Voll- zugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei muss die Obergrenze für den Lärm so festgelegt werden, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unter- halb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (vgl. Art. 15 USG und Art. 40 Abs. 3 LSV). Massgeblich für die Beur- teilung des Lärms einer neuen Anlage sind die am jeweiligen Immissionsort geltenden Planungswerte. Da die Planungswerte gemäss Art. 23 USG für neue lärmige ortsfeste Anlagen unter den Immissionsgrenzwerten liegen müssen, darf der von der Anlage ausgehende Lärm höchstens geringfügige Störungen verursachen (BGE 137 II 30 E. 3.4). R1S.2023.05181 Seite 19 Namentlich bei Publikumseinrichtungen wird eine Einzelfallbeurteilung not- wendig, wobei der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit und -vorbelastung zu be- rücksichtigen sind (BGE 133 II 292 E. 3.3, auch zum Folgenden). Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern auf eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Per- sonen mit erhöhter Lärmempfindlichkeit (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG). Für eine derartige objektivierte Betrachtung dürfen nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung fachlich abgestützte private Richtlinien herangezogen wer- den (BGE 137 II 30 E.”
“En l'état, le Conseil fédéral a fixé des valeurs limites d'immission (ainsi que les autres valeurs limites d'exposition) pour le bruit du trafic routier, le bruit des chemins de fer, le bruit des aéroports régionaux, des champs d'aviation et des aéroports militaires, le bruit de l'industrie et des arts et métiers, ainsi que le bruit des installations de tir (annexes 3 à 8 OPB). Il ne l'a pas fait pour le bruit des bâtiments d'habitation, ni du reste pour le bruit des établissements publics (cafés-restaurants, salles de concert, etc.). On ne saurait au demeurant assimiler d'emblée les bruits de comportement à une des catégories de bruits pour lesquels des valeurs limites d'exposition ont été fixées. Les cantons ne sont plus compétents pour adopter des prescriptions générales sur les valeurs limites d'immissions, notamment pour le bruit des bâtiments d'habitation (art. 65 al. 2 LPE). En conséquence, l'art. 40 al. 3 OPB dispose qu'il appartient à l'autorité d'exécution d'évaluer les immissions dans chaque cas particulier, en se fondant sur les principes généraux de la loi (art. 15, 19, 23 LPE).”
Fehlen spezifische Belastungsgrenzwerte (z. B. für Spielplätze), hat die Vollzugsbehörde die Immissionen nach Art. 15 LPE zu beurteilen. Sie hat dabei objektiv — nach dem Stand von Wissenschaft und Erfahrung — Immissionsgrenzwerte so festzulegen, dass Immissionen unterhalb dieser Schwellen die Bevölkerung nicht wesentlich in ihrem Wohlbefinden stören. Bei der Festlegung sind die Eigenschaften der Zone bzw. des Quartiers und besonders empfindliche Personen zu berücksichtigen; es genügt nicht allein, dass einzelne Nachbarn sich gestört fühlen.
“Lorsque, comme en matière de places de jeux, il n’existe pas de valeurs limites d’exposition, l’art. 40 al. 3 OPB prévoit que l’autorité d’exécution doit évaluer les immissions de bruit en fonction de l’art. 15 LPE en tenant compte également des art. 19 et 23 LPE. En application de l’art. 15 LPE, l’autorité doit fixer les valeurs limites d’immissions de manière que, selon l’état de la science et de l’expérience, les immissions inférieures à ces seuils ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être. En retenant ce dernier critère, le législateur fédéral a adopté un point de vue objectif. Il faut certes tenir compte des caractéristiques de la zone ou du quartier et ne pas fixer la limite du tolérable en faisant abstraction de l'effet des immissions sur des catégories de personnes particulièrement sensibles (cf. art. 13 al. 2 LPE), mais il ne suffit pas de constater que certains voisins directs se déclarent incommodés pour qualifier le bruit d'excessif (ATF 123 II 74 consid. 5a précité). Le juge doit se fonder sur son expérience pour apprécier dans chaque cas concret si une atteinte est inadmissible (ATF 123 II 325 consid.”
Fehlen im OPB/LSV spezifische Belastungsgrenzwerte, sind die Immissionen nach Art. 40 Abs. 3 LSV fallweise nach den in Art. 15, 19 und 23 LPE genannten Kriterien zu beurteilen. Die Praxis weist für einzelne Quellen auf besondere Behandlung hin: Bei Spielplätzen und Kinderlärm kommt in der Beurteilung in der Praxis ein «Bonus» für Kinderstimmen vor (vgl. Vollzugserwägungen). Für Sportlärm wurden vom BAFU Vollzugshilfen mit Planungs‑ und Immissionsrichtwerten (PRW/IRW) publiziert. Für Hunde-, Fluss‑ bzw. bestimmtes Parkplatzlärm sowie für Infraschall von Windenergieanlagen fehlen in den Annexen konkrete Werte; die Behörden müssen diese Immissionen daher im Einzelfall anhand der gesetzlichen Kriterien beurteilen (Art. 40 Abs. 3).
“S'agissant de l'évaluation globale de l'aire de jeu, à savoir des bruits générés aussi bien par la place multisports que par la place de jeux historique, comme vu au consid. 6 b/aa, il convient de s'assurer que les valeurs d'immission ne sont pas dépassées (valeurs d'immission dont on rappelle qu'elles sont usuellement fixées à un niveau supérieur à celles des valeurs limites de planification). A défaut de valeurs limites d'exposition au bruit et d'indications quantitatives claires sur le niveau des immissions dans la loi en matière de place de jeux, l'autorité d'exécution, qui jouit d'une certaine marge d'appréciation, doit évaluer le caractère nuisible ou incommodant des atteintes en se fondant sur les critères de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 123 II 74 consid. 4c). Selon l'exemple et les explications posées par la Directive "Evaluation des bruits quotidiens" (p. 26-27), la méthode utilisée pour l'évaluation du bruit des voix des enfants introduit un bonus et favorise ainsi l'obtention d'un résultat peu gênant. Dans ses déterminations, aussi bien du 15 novembre 2022 que du 3 juin 2024, la DGE, se référant à la jurisprudence, a estimé que la place de jeux des enfants ne pouvait pas objectivement gêner la population de manière générale dans son bien-être. Dans la mesure où cette autorité spécialisée, qui intervient dans son domaine d'expertise, jouit d'une certaine marge d'appréciation dans l'examen du caractère incommodant des atteintes à défaut de valeurs d'exposition claires, le Tribunal ne voit pas de raison de s'écarter de l'appréciation effectuées par l'autorité en matière de respect des valeurs limites.”
“Selon la législation sur la protection contre le bruit, les émissions de bruit d’une nouvelle installation doivent être limitées dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l’exploitation et économiquement supportable (art. 7 al. 1 let. a OPB) et de telle façon que les immissions de bruit dues exclusivement à l’installation en cause ne dépassent pas les valeurs de planification (art. 7 al. 1 let. b OPB; voir également l’art. 25 LPE qui prévoit que de nouvelles installations fixes ne peuvent être construites que si les immissions causées par ces seules installations ne dépassent pas les valeurs de planification dans le voisinage). Les valeurs limites d'exposition en matière de bruit pour les installations fixes sont arrêtées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut – ce qui est le cas pour le bruit que provoquent des chiens (cf. TF 1C_510/2011 du 18 avril 2012 consid. 3) –, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE au cas par cas en tenant compte des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 3 OPB; cf. ATF 147 II 319 consid. 11.1; 146 II 17 consid. 6.2-6.3; 133 II 292 consid. 3.3; 126 II 300 consid. 4c; cf. aussi TF 1C_564/2020 du 24 février 2022 consid. 5.2). Dans ce cadre, il y a lieu de tenir compte du fait que la législation fédérale sur la protection contre le bruit opère une distinction entre les nouvelles installations et les installations existantes, en fixant le seuil d’admissibilité à des différents niveaux (valeurs de planification ou valeurs limites d’immissions). Il en découle qu’une installation nouvelle peut engendrer une gêne tout au plus minime vu qu’elle doit respecter les valeurs de planification (cf. TF 1A.180/2006 du 9 août 2007). La législation fédérale sur la protection contre le bruit accorde aussi une importance à l’affectation de la zone dans laquelle se trouvent les locaux à usage sensible au bruit et se produisent les immissions; ainsi les valeurs limites d’exposition fixées dans les annexes à l’OPB sont plus ou moins sévères selon le degré de sensibilité du secteur touché, l’art.”
“Le Conseil fédéral a fixé des valeurs limites d'immissions et des valeurs de planification pour le bruit du trafic routier, à savoir "le bruit produit sur la route par les véhicules à moteur (bruit des véhicules à moteur) et par les trains (bruit des chemins de fer)" (ch. 1 de l'annexe 3 OPB). Le bruit produit par des véhicules à moteur sur la place de stationnement d'un bâtiment d'habitation n'est donc pas du bruit du trafic routier au sens de l'annexe 3 OPB, puisqu'il n'est pas produit sur la route. Pour les "grandes places de parcage à ciel ouvert hors des routes", il faut appliquer, pour le bruit produit par les véhicules, les valeurs limites d'exposition au bruit de l'industrie et des arts et métiers, fixées à l'annexe 6 OPB (cf. ch. 1 al. 1 let. d de cette annexe). En revanche, ou a contrario, il n'y a pas de valeurs limites pour le bruit produit par les véhicules sur les petites places de parcage à ciel ouvert hors des routes. Il s'ensuit que l'autorité compétente doit évaluer elle-même les immissions de bruit en fonction des critères de la loi (cf. art. 40 al. 3 OPB), en tenant compte du genre de bruit, du moment où il se produit, de la fréquence à laquelle il se répète, du niveau de bruit ambiant existant ainsi que du degré de sensibilité de la zone (cf. ATF 130 II 32 consid. 2.2 et les arrêts cités; arrêt AC.2014.0068 du 21 juillet 2014 consid. 3b).”
“Für Strassenverkehrs- und Eisenbahnlärm legen die Anhänge 3 und 4 der LSV Belastungsgrenzwerte fest. Diese sind in der Mitte jedes offenen Fensters eines lärmempfindlichen Raums einzuhalten (Art. 39 Abs. 1 LSV); die Einhaltung nur an dem am wenigsten exponierten "Lüftungsfenster" genügt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht (BGE 142 II 100 E. 4; 145 II 189 E. 8.1). Fehlen Belastungsgrenzwerte, wie dies namentlich beim Sportlärm der Fall ist, so beurteilt die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15, 19 und 23 USG (Art. 40 Abs. 3 LSV), unter Berücksichtigung des Charakters des Lärms, des Zeitpunkts der Lärmimmissionen, der Häufigkeit des Lärms, der Lärmempfindlichkeit und der Lärmvorbelastung der Zone (BGE 133 II 292 E. 3.3 S. 296 f.; Urteil 1C_252/2017 vom 5. Oktober 2018 E. 5, in: URP 2019 66 mit Hinweisen). Nach Artikel 15 USG sind die Immissionsgrenzwerte für Lärm so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören. Zur Einhaltung der unter den Immissionsgrenzwerten liegenden Planungswerte (Art. 23 USG) dürfen die Lärmimmissionen höchstens geringfügig störend sein (vgl. BGE 137 II 30 E. 3.4 S. 36 mit Hinweis). Das BAFU hat eine Vollzugshilfe für die Beurteilung des Lärms von Sportanlagen publiziert (überarbeitete Fassung 2017; nachfolgend: Vollzugshilfe Sportlärm). Diese sieht Planungsrichtwerte (PRW) und Immissionsrichtwerte (IRW) für den Normalbetrieb sowie für seltene Ereignisse (Tabelle 2 und 3 S.”
“1 LPE dispose par ailleurs que de nouvelles installations fixes ne peuvent être construites que si les immissions causées par le bruit de ces seules installations ne dépassent pas les valeurs de planification dans le voisinage. Les valeurs de planification (VP), en principe édictées par le Conseil fédéral, sont inférieures aux VLI (art. 23 LPE). Conformément à ces règles de la LPE, le Conseil fédéral a fixé, dans les annexes à l'OPB, des valeurs limites d'exposition – valeurs limites d'immissions, valeurs de planification – pour diverses sources de bruit (bruit du trafic routier, des chemins de fer, de l'industrie, des aérodromes, etc.), mais pas spécifiquement pour le bruit d'une rivière. L'autorité d'exécution doit par conséquent évaluer les immissions de bruit, de cas en cas, en fonction des critères énoncés dans la loi, pour les VLI et les VP; elle tiendra compte du genre de bruit, du moment où il se produit, de la fréquence à laquelle il se répète, du niveau de bruit ambiant existant ainsi que du degré de sensibilité de la zone (cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 146 II 17 consid. 6.2, ATF 130 II 32 consid. 2.2).”
“Par atteintes au sens de l'art. 1 al. 1 LPE, on entend notamment le bruit, les vibrations et les rayons (art. 7 al. 1 LPE); les infrasons et les ultrasons sont assimilés au bruit (art. 7 al. 4 LPE). Il convient donc en principe d'appliquer la LPE à la limitation des émissions d'infrasons d'une installation existante ou projetée. En l'état actuel, l'OPB ne régit pas la protection contre les infrasons et les ultrasons (cf. art. 1 al. 3 let. b OPB). Cela implique que les autorités doivent apprécier les éventuelles atteintes causées par les infrasons au cas par cas en se fondant directement sur les prescriptions de la LPE en matière de limitation des nuisances (cf. en particulier art. 11 à 14 et 16 à 18 LPE, art. 40 al. 3 OPB). Contrairement à ce que soutiennent les recourants, le RIE contient un chapitre relatif aux infrasons. Ceux-ci sont créés par le passage des pales devant la tour, et diminuent en fonction de la distance entre le rotor et le mât. Pour des éoliennes de tailles inférieure à celles qui sont prévues (Enercon E-82), lorsque la puissance acoustique était de 95 dB (A) dans le spectre audible (émissions maximales), elle était de 60 dB (A) pour la fréquence de 20 Hz (seuil supérieur des infrasons), soit un niveau qui n'est pas susceptible de gêner la population. Cette appréciation est confirmée par l'OFEV dans ses déterminations. Se référant à une étude hollandaise récente (FRITS VAN DEN BERG/IRENE VAN KAMP, Health effects related to wind turbine sound, 2017), l'OFEV estime que lorsque les valeurs limites d'exposition sont respectées - ce qui est le cas en l'espèce -, on peut tout au plus s'attendre à des immissions mineures d'infrasons (cf. également arrêt 1C_204/2015 du 18 janvier 2016 consid.”
Bei der Anwendung von Art. 40 Abs. 2 LSV sind nicht nur einzelne Messungen, sondern alle relevanten gleichartigen Lärmimmissionen am Einwirkungsort sowie für die Pegelbildung wesentliche Effekte (z. B. Schallreflexionen) zu berücksichtigen. Getrennte Einzelermittlungen genügen nicht, wenn sie die Überlagerung mehrerer gleichartiger Quellen oder die Pegelerhöhung durch reflektierende Flächen nicht abbilden.
“Es sei von einer immens höheren Lärmbelastung, höheren Immis- sionsgrenzwertüberschreitungen und deutlich mehr davon betroffenen Wohn- und Gewerbeflächen auszugehen. Die Immissionsgrenzwerte dürften jedenfalls an der gesamten Westfassade – selbst bei Berücksichtigung der Lärmschutzbalkone – überschritten sein. Dies insbesondere deshalb, weil die Immissionsgrenzwerte selbst nach den Behauptungen der Rekursgegne- rin 1 auf Basis der viel zu tiefen Emissionswerte nur knapp eingehalten wer- den könnten. R3.2022.00194 Seite 17 Im Weiteren sei es unterlassen worden, den Strassenlärm vollständig zu er- mitteln. Namentlich der von der E-Strasse ausgehende Strassenlärm sei nicht berücksichtigt worden. Dieser sei insbesondere für die Süd- und Ost- fassaden von Relevanz. Für die Lärmbeurteilung sei die gesamte Lärmbelastung zu berücksichtigen, die am betreffenden Einwirkungsort unabhängig von der Art der verursa- chenden Anlagen wahrgenommen werde (Botschaft USG 1979, S. 775). Be- lastungsgrenzwerte seien auch überschritten, wenn die Summe gleichartiger Lärmimmissionen, die von mehreren Anlagen erzeugt würden, sie über- schreite (Art. 40 Abs. 2 LSV). ln casu überlagerten sich der Bahn- und der Strassenlärm. Ferner verursachten die technischen Anlagen auf dem Dach sowie die Tiefgarage erheblichen Lärm. Diesem Umstand sei jedoch keine Rechnung getragen worden. Es seien lediglich separate Lärmermittlungen und -beurteilungen vorgenommen worden. Befinde sich nahe einer Schallquelle eine grössere, wenig schallabsorbie- rende Fläche, zum Beispiel eine Lärmschutzwand aus Stahl oder Beton, so werde von dort Schall reflektiert. Das wirke wie eine zweite Schallquelle an der reflektierenden Stelle, die sich mit der ersten überlagere und daher wie eine Pegelerhöhung um mehrere dB(A). Stünden sich zwei Flächen mit re- flektierender Oberfläche an einer Schallquelle gegenüber, werde der Schall mehrfach hin und her geworfen und noch mehr verstärkt. Erhöhten sie den Beurteilungspegel wahrnehmbar, müssten sie in die Beurteilung einfliessen (BAV, Richtlinie Lärmschutz Eisenbahn, 20. Mai 2019, Ziff. 8.2.2.). Obwohl sich in unmittelbarer Nähe zur Bahnlinie und zu den Baugrundstücken zahl- reiche schallreflektierende Oberflächen befänden, sei diese Tatsache bei der Lärmermittlung und -beurteilung nicht berücksichtigt worden.”
Die Beurteilung gilt für Aussenlärmimmissionen an Gebäuden mit lärmsensiblen Räumen; die Immissionen werden dabei in der Mitte des geöffneten Fensters der lärmsensiblen Räume bestimmt.
“Elle régit, entre autres, la limitation des émissions de bruit extérieur produites par l'exploitation d'installations nouvelles ou existantes au sens de l'art. 7 de la LPE (art. 1 al. 2 let. a). Selon l'art. 7 al. 1 OPB, les émissions de bruit d'une nouvelle installation fixe seront limitées conformément aux dispositions de l'autorité d'exécution : dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l'exploitation et économiquement supportable, et (let. a) de telle façon que les immissions de bruit dues exclusivement à l'installation en cause ne dépassent pas les valeurs de planification (let. b). Les immissions de bruit sont déterminées sous forme de niveau d'évaluation Lr ou de niveau maximum Lmax sur la base de calculs ou de mesures (art. 38 al. 1 OPB). Pour les bâtiments, les immissions de bruit seront déterminées au milieu de la fenêtre ouverte des locaux à usage sensible au bruit. Les immissions de bruit des avions peuvent aussi être déterminées à proximité des bâtiments (art. 39 al. 1 OPB). À teneur de l'art. 40 al. 1 OPB, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition selon les annexes 3 et suivantes. Les valeurs limites d'exposition sont valables pour les bâtiments comprenant des locaux à usage sensible au bruit (art. 41 al. 1 OPB). L'art. 43 al. 1 let. c OPB dispose que le degré de sensibilité III est à appliquer dans les zones où sont admises des entreprises moyennement gênantes, notamment dans les zones d’habitation et artisanales (zones mixtes) ainsi que dans les zones agricoles. d. En l’espèce, le SABRA, qui a émis un préavis favorable assorti de conditions, a examiné en détail les préoccupations des recourants s’agissant du bruit. Il a notamment relevé, dans son préavis du 26 octobre 2018, que le projet querellé, un immeuble de logements avec des espaces communautaires, n’est pas un établissement public soumis à la DEP. Il en va de même des terrasses extérieures au rez-de-chaussée et sur le toit, ainsi que de la pergola, non accessibles au public, où aucune sonorisation ne soit prendre place, condition qui a été reprise dans l’autorisation.”
Die Vollzugsbehörde beurteilt den Aussenlärm ortsfester Anlagen nach den im Anhang 3 ff. zur LSV festgelegten Belastungsgrenzwerten. Dazu gehören beispielsweise die in den Anhängen geregelten Immissionsgrenzwerte; für Neuanlagen sind insoweit die geltenden Planungswerte massgeblich.
“Die Art der Ermittlung ist in Art. 38 LSV festgehalten. Demnach werden Lärmimmissionen als Beurteilungspegel Lr oder als Maximalpegel Lmax anhand von Berechnungen oder Messungen ermittelt (Abs. 1). Für Fluglärmimmissionen sieht der Verordnungsgeber die Ermittlung durch Berechnungen vor (Art. 38 Abs. 2 LSV). Berechnungsmodelle beruhen in der Regel auf umfangreichen Messungen und stellen eine mathematische Ausformulierung gesammelter Erfahrung dar. Da sich Fluglärm zudem über grosse Flächen ausbreitet, wären flächendeckende Messungen ohnehin nicht möglich (Entscheid der Rekurskommission UVEK Z-2001-148 vom 14. April 2003 E. 12.2 und 12.4, in: URP 2003 S. 850 f.). Bei Gebäuden sind die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume zu ermitteln. Fluglärmimmissionen können auch in der Nähe der Gebäude ermittelt werden (Art. 39 Abs. 1 LSV). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Lärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. zur LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Im Anhang 5 der LSV sind die Belastungsgrenzwerte für den Lärm ziviler Flugplätze geregelt. Der Lärm von Reparaturwerkstätten, Unterhaltsbetrieben und ähnlichen Betriebsanlagen auf zivilen Flugplätzen wird dem Lärm von Industrie- und Gewerbeanlagen gleichgestellt (Ziff. 1 Abs. 5 des Anhangs 5 zur LSV). Anhang 6 der LSV regelt sodann die Belastungsgrenzwerte für den Industrie- und Gewerbelärm. Die geltenden Belastungsgrenzwerte müssen grundsätzlich während der gesamten Betriebsdauer einer Anlage eingehalten werden. Entsprechend verpflichtet Art. 37a Abs. 1 LSV die Vollzugsbehörde, in ihrem Entscheid über die Erstellung, Änderung oder Sanierung einer Anlage die zulässigen Lärmimmissionen festzulegen. Sie stützt sich bei der Festlegung auf die gemäss Art. 36 LSV für den zugelassenen Betrieb einer Anlage ermittelte Lärmbelastung. Mit der Festlegung wird festgehalten, in welchem Mass eine Anlage Lärm verursachen darf und inwieweit dem Anlageninhaber eine Abweichung von den Lärmgrenzwerten und somit Erleichterungen zugestanden wird.”
“Gemäss dem zweistufigen Konzept des USG sind Emissionen grundsätzlich an der Quelle (Art. 11 Abs. 1 USG) zu begrenzen, und zwar unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung im Rahmen der Vorsorge, so weit dies technisch und betrieblich möglich und wirtschaftlich tragbar ist (Art. 11 Abs. 2 USG). Die Emissionsbegrenzungen müssen verschärft werden, wenn feststeht oder zu erwarten ist, dass die Einwirkungen unter Berücksichtigung der bestehenden Umweltbelastung schädlich oder lästig werden (Art. 11 Abs. 3 USG). Die Schädlichkeit oder Lästigkeit von Lärmimmissionen ist grundsätzlich nach den vom Bundesrat erlassenen Immissionsgrenzwerten zu beurteilen (Art. 13 USG; Art. 40 Abs. 1 LSV). Diese sind so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (Art. 15 USG). Fehlen solche Werte, so müssen die Lärmimmissionen im Einzelfall nach den Kriterien der Art. 15, 19 und 23 USG bewertet werden (Art. 40 Abs. 3 LSV; vgl. BGE 146 II 17 E. 6.2; 133 II 292 E. 3.3). Der Bundesrat hat gestützt auf Art. 13 Abs. 1 USG Belastungsgrenzwerte für Industrie- und Gewerbelärm im Anhang 6 LSV festgelegt, wobei für eine Neuanlage die Planungswerte gemäss Art. 25 USG massgeblich sind. Nach Ziff. 1 Abs. 1 Anhang 6 LSV gelten die Belastungsgrenzwerte gemäss Ziff. 2 dieses Anhangs für den Lärm von Anlagen der Industrie, des Gewerbes und der Landwirtschaft (lit. a), des Güterumschlages bei derartigen Anlagen (lit. b), des Verkehrs auf dem Betriebsareal (lit. c), von Parkhäusern bzw. grösseren Parkplätzen ausserhalb von Strassen (lit.”
Genügt der aktuelle Kenntnisstand dafür, dass eine Überschreitung der Belastungsgrenzwerte möglich erscheint (d. h. nicht ausgeschlossen werden kann), ist die Vollzugsbehörde verpflichtet, ein Ermittlungs‑/Beweisverfahren (etwa ein Lärmgutachten) gemäss Art. 36 ff. LSV und den Anhängen durchzuführen; insoweit steht ihr kein Ermessensspielraum zu.
“Im Baugesuch werden – wie erwähnt – unverändert 28 Aussensitzplätze angegeben und diese einzig im Garten eingezeichnet. Hingegen schreibt die Bauherrschaft in ihrer Beschwerdeantwort von ca. 45 Aussensitzplätzen und führt darin an anderer Stelle aus, die Aussenwirtschaft würde auch die «obere» Terrasse umfassen. Im Übrigen scheint ein Baubeschränkungsservitut aus dem Jahr 1955 zu bestehen, welches die Bewirtung auf dem Dach ausschliessen würde. 5.3 Im vorliegenden Verfahren geht es allerdings im Wesentlichen um die Frage, ob die Baubehörde vor Bewilligung des strittigen Bauprojekts, welches unter anderem die Umgestaltung des Aussenbereichs vorsieht, ein Lärmgutachten gemäss Art. 36 LSV hätte einholen müssen. 5.3.1 Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV dann, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Die Frage, ob Grund zur Annahme besteht, dass die Belastungsgrenzwerte überschritten werden (Art. 36 Abs. 1 LSV), verlangt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung eine vorweggenommene Würdigung der Lärmsituation (BGE 137 II 30 E. 3.4, auch zum Folgenden). Dabei dürfen – jedenfalls im Kontext von Art. 25 Abs. 1 USG – keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung der Belastungsgrenzwerte gestellt werden. Es reicht bereits aus, wenn eine Überschreitung der Belastungsgrenzwerte möglich erscheint, d.h. beim aktuellen Kenntnisstand nicht ausgeschlossen werden kann. Ist dies der Fall, so ist die Behörde zur Durchführung eines Beweis- und Ermittlungsverfahrens nach den Art. 36 ff. LSV und den Anhängen 2–7 LSV verpflichtet, ohne dass ihr insoweit ein Ermessensspielraum zustände (zum Ganzen: BGr, 21. Oktober 2020, 1C_498/2019, E. 4.1). 5.3.2 Im vorliegenden Fall gilt es somit anhand einer prospektiven Würdigung der Lärmsituation abzuklären, ob Grund zur Annahme besteht, dass die Belastungsgrenzwerte im umstrittenen Innenhof überschritten werden.”
“Im Baugesuch werden – wie erwähnt – unverändert 28 Aussensitzplätze angegeben und diese einzig im Garten eingezeichnet. Hingegen schreibt die Bauherrschaft in ihrer Beschwerdeantwort von ca. 45 Aussensitzplätzen und führt darin an anderer Stelle aus, die Aussenwirtschaft würde auch die «obere» Terrasse umfassen. Im Übrigen scheint ein Baubeschränkungsservitut aus dem Jahr 1955 zu bestehen, welches die Bewirtung auf dem Dach ausschliessen würde. 5.3 Im vorliegenden Verfahren geht es allerdings im Wesentlichen um die Frage, ob die Baubehörde vor Bewilligung des strittigen Bauprojekts, welches unter anderem die Umgestaltung des Aussenbereichs vorsieht, ein Lärmgutachten gemäss Art. 36 LSV hätte einholen müssen. 5.3.1 Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV dann, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Die Frage, ob Grund zur Annahme besteht, dass die Belastungsgrenzwerte überschritten werden (Art. 36 Abs. 1 LSV), verlangt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung eine vorweggenommene Würdigung der Lärmsituation (BGE 137 II 30 E. 3.4, auch zum Folgenden). Dabei dürfen – jedenfalls im Kontext von Art. 25 Abs. 1 USG – keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung der Belastungsgrenzwerte gestellt werden. Es reicht bereits aus, wenn eine Überschreitung der Belastungsgrenzwerte möglich erscheint, d.h. beim aktuellen Kenntnisstand nicht ausgeschlossen werden kann. Ist dies der Fall, so ist die Behörde zur Durchführung eines Beweis- und Ermittlungsverfahrens nach den Art. 36 ff. LSV und den Anhängen 2–7 LSV verpflichtet, ohne dass ihr insoweit ein Ermessensspielraum zustände (zum Ganzen: BGr, 21. Oktober 2020, 1C_498/2019, E. 4.1). 5.3.2 Im vorliegenden Fall gilt es somit anhand einer prospektiven Würdigung der Lärmsituation abzuklären, ob Grund zur Annahme besteht, dass die Belastungsgrenzwerte im umstrittenen Innenhof überschritten werden.”
Bei Schiessanlagen erfolgen die Beurteilung und Feststellung der Belastungsgrenzwerte anhand des im Anhang 7 definierten Lärmbeurteilungspegels (Lr). Der Lr hängt insbesondere vom Einzelschusspegel der verwendeten Waffen bzw. Munition sowie von der jährlichen Zahl der Schiesshalbtage und der Anzahl Schüsse je Waffenkategorie ab; diese Einflüsse werden durch die als Pegelkorrektur bezeichnete Grösse (Ki) berücksichtigt.
“und dass die Immissionsgrenzwerte nicht überschritten werden (Bst. b). Die Vollzugsbehörde gewährt Erleichterungen, soweit die Sanierung unverhältnismässige Betriebseinschränkungen oder Kosten verursachen würde oder überwiegende Interessen der Sanierung entgegenstehen (Art. 14 Abs. 1 LSV). Soweit in den Anhängen 3 ff. zur LSV für verschiedene Arten von Lärm Belastungsgrenzwerte definiert sind, werden Aussenlärmemissionen ortsfester Anlagen anhand dieser ermittelt (Art. 40 Abs. 1 LSV). Die Belastungsgrenzwerte gelten insbesondere bei Gebäuden mit lärmempfindlichen Räumen (Art. 41 Abs. 1 LSV) und sind abgestuft nach Empfindlichkeitsstufen, welche sich aus der Nutzungsplanung gemäss Art. 14 ff. RPG ergeben (Art. 43 LSV). Die von zivilen Schiessanlagen ausgehenden Lärmemissionen werden anhand der im Anhang 7 zur LSV festgelegten Belastungsgrenzwerte beurteilt. Als Grenzwerte definiert werden in Ziffer 2 des Anhangs Lärmbeurteilungspegel (Lr) in dB (A). Der Lärmbeurteilungspegel (Lr) hängt ab einerseits vom Einzelschusspegel der auf der Schiessanlage verwendeten Waffen bzw. der verwendeten Munition und andererseits von der Anzahl der jährlichen Schiesshalbtage und Schüsse je Waffenkategorie (Ziffer 31 f.). Die jährliche Anzahl Schiesshalbtage und Schüsse fliesst in die Berechnung über den als Pegelkorrektur (Ki) bezeichneten Wert ein, wobei Schiesshalbtage an Sonn- und Feiertagen dreifach zählen und bei der Erhebung der Schiesshalbtage sowie der Anzahl Schüsse nur diejenigen Schiessen berücksichtigt werden, die innerhalb von drei Jahren regelmässig stattfinden (Ziffer 321).”
Für die Beurteilung nach Art. 40 Abs. 1 LSV ist der anzuwendende Sensitätsgrad massgeblich. Nach Rechtsprechung kann in Sensitätsgrad II (z. B. Wohn- und Villenzonen) tagsüber auftretender Lärm verhaltensbedingter Freizeitnutzung — etwa die Benutzung von Spielplätzen, Rufe von rund einem Dutzend Kindern oder der Betrieb eines privaten Aussenpools in beschränkter zeitlicher Nutzung — als zulässige Immission angesehen werden.
“Les degrés de sensibilité au bruit indiquent le niveau d’immissions à partir duquel les nuisances sonores sont ressenties comme incommodantes par la population de la zone concernée. Ce niveau doit être respecté par toute installation fixe nouvelle ou existante. Il convient de déterminer les degrés de sensibilité selon l’intensité des nuisances tolérées dans la zone en question. En vertu de l'art. 43 OPB, des degrés de sensibilité au bruit sont à appliquer dans les différentes zones des plans d'affectation, en particulier le degré de sensibilité II dans les zones où aucune entreprise gênante n'est autorisée, notamment dans les zones d'habitation ainsi que dans celles réservées à des constructions et installations publiques (art. 43 al. 1 let. b OPB), et le degré de sensibilité III dans les zones où sont admises des entreprises moyennement gênantes, notamment dans les zones d'habitation et artisanales (zones mixtes) ainsi que dans les zones agricoles (art. 43 al. 1 let. c OPB). C'est en fonction du degré de sensibilité que les valeurs limites d'exposition au bruit peuvent être déterminées (cf. art. 40 al. 1 OPB et les annexes à cette ordonnance). Au niveau du canton de Vaud, le Tribunal de céans a déjà retenu, s'agissant d'une piscine. Que la zone de sensibilité II n'était pas une zone particulièrement sensible; les émissions durant la journée seulement, l'utilisation normale d'une place de jeu et les nuisances provenant des cris d'une douzaine d'enfants sont admissibles (cf. ATF 123 II 74). L'expérience ne montre par ailleurs pas que le bruit de comportement généré par une piscine familiale extérieure - d'un usage limité à une certaine période de l'année et seulement en journée (même si elle est chauffée) - constituerait une nuisance excessive (cf AC.2000.0090 du 31 mars 2004, RDAF 1979 p. 36; RDAF 1977 p. 328, concernant la construction d'une piscine privée en zone de villas). Il a également régulièrement répété La construction de piscines privées et en particulier de piscines couvertes est compatible avec la tranquillité inhérente à la zone de villas (RDAF 1977, p. 329). Il en est de même pour une piscine couverte réservée à l'usage de deux familles est compatible avec la destination de la zone de villas (RDAF 1979 p.”
“Les degrés de sensibilité au bruit indiquent le niveau d’immissions à partir duquel les nuisances sonores sont ressenties comme incommodantes par la population de la zone concernée. Ce niveau doit être respecté par toute installation fixe nouvelle ou existante. Il convient de déterminer les degrés de sensibilité selon l’intensité des nuisances tolérées dans la zone en question. En vertu de l'art. 43 OPB, des degrés de sensibilité au bruit sont à appliquer dans les différentes zones des plans d'affectation, en particulier le degré de sensibilité II dans les zones où aucune entreprise gênante n'est autorisée, notamment dans les zones d'habitation ainsi que dans celles réservées à des constructions et installations publiques (art. 43 al. 1 let. b OPB), et le degré de sensibilité III dans les zones où sont admises des entreprises moyennement gênantes, notamment dans les zones d'habitation et artisanales (zones mixtes) ainsi que dans les zones agricoles (art. 43 al. 1 let. c OPB). C'est en fonction du degré de sensibilité que les valeurs limites d'exposition au bruit peuvent être déterminées (cf. art. 40 al. 1 OPB et les annexes à cette ordonnance). Au niveau du canton de Vaud, le Tribunal de céans a déjà retenu, s'agissant d'une piscine. Que la zone de sensibilité II n'était pas une zone particulièrement sensible; les émissions durant la journée seulement, l'utilisation normale d'une place de jeu et les nuisances provenant des cris d'une douzaine d'enfants sont admissibles (cf. ATF 123 II 74). L'expérience ne montre par ailleurs pas que le bruit de comportement généré par une piscine familiale extérieure - d'un usage limité à une certaine période de l'année et seulement en journée (même si elle est chauffée) - constituerait une nuisance excessive (cf AC.2000.0090 du 31 mars 2004, RDAF 1979 p. 36; RDAF 1977 p. 328, concernant la construction d'une piscine privée en zone de villas). Il a également régulièrement répété La construction de piscines privées et en particulier de piscines couvertes est compatible avec la tranquillité inhérente à la zone de villas (RDAF 1977, p. 329). Il en est de même pour une piscine couverte réservée à l'usage de deux familles est compatible avec la destination de la zone de villas (RDAF 1979 p.”
Der Bundesrat hat für Alltags- bzw. Verhaltenslärm keine Belastungsgrenzwerte in der LSV festgelegt. Fehlen solche Grenzwerte, sind die Lärmimmissionen von der Vollzugsbehörde im Einzelfall gestützt auf Art. 15 USG zu beurteilen; dabei sind Art. 19 und Art. 23 USG zu berücksichtigen (Art. 40 Abs. 3 LSV).
“7 USG). Für den Schutz vor neuen lärmigen ortsfesten Anlagen legt der Bundesrat Planungswerte für Lärm fest. Diese Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten (Art. 23 USG). Ortsfeste Anlagen dürfen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Art. 25 Abs. 1 USG und Art. 7 Abs. 1 Bst. b LSV[7]). Die Immissionsgrenzwerte und die Planungswerte werden vom Bundesrat festgelegt (Art. 13 und Art. 23 USG), wobei die Immissionsgrenzwerte für Lärm so festzulegen sind, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (Art. 15 USG). Für sogenannten Alltagslärm, wozu auch Froschquaken gehört, hat der Bundesrat keine Grenzwerte und damit auch keine Planungswerte festgelegt. Fehlen Belastungsgrenzwerte, so ist eine Einzelfallbeurteilung nach den Kriterien der Art. 15, 19 und 23 USG vorzunehmen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Kommen die Planungswerte zur Anwendung, darf die Anlage höchstens zu geringfügigen Störungen führen.[8] Im Rahmen einer Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit des Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. die Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 13 Abs. 2 USG) vorzunehmen.[9] Kumulativ zu den Grenzwerten ist das sogenannte Vorsorgeprinzip zu beachten. Diesem zufolge sind Lärmemissionen unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist (Art. 11 Abs. 2 USG und für neue ortsfeste Anlagen Art. 7 Abs. 1 Bst. a LSV).”
“Zu den Belastungsgrenzwerten gehören die Immissionsgrenzwerte, die Planungswerte und die Alarmwerte, welche nach der Lärmart, der Tageszeit und der Lärmempfindlichkeit der zu schützenden Gebäude und Gebiete festgelegt werden (Art. 2 Abs. 5 LSV). Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat in den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber nicht herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.[20] Für den «untechnischen» Alltagslärm, welcher durch ein Take-away mit Lieferdienst entsteht (Verhalten der Gäste, Autoverkehr, Schlagen der Autotüren, etc.) fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte. Die möglichen Lärmimmissionen müssen von der Behörde deshalb im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) beurteilt werden (Art. 40 Abs. 3 LSV).[21] Bei der Inbetriebnahme eines Take-aways in Räumlichkeiten, die vorher als Coiffeursalon gedient haben, handelt es sich um eine Neuanlage im Sinne von Art. 25 USG bzw. Art. 7 LSV. Nach Art. 11 Abs. 2 USG und Art. 7 Abs. 1 Bst. a LSV sind die von einer neuen Anlage erzeugten Emissionen zunächst im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist. Zudem dürfen neue ortsfeste Anlagen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Art. 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 Bst. b LSV). Nach der Rechtsprechung muss bei neuen ortsfesten Anlagen im Hinblick auf die Einhaltung der Planungswerte ein Immissionsniveau eingehalten werden, bei dem höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dabei ist eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personengruppen mit erhöhter Empfindlichkeit vorzunehmen (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG).[22] Für die Beurteilung der Störung sind verschiedene Faktoren bei der Quelle und beim Empfänger zu berücksichtigen.”
“Das bundesrechtliche Lärmschutzrecht soll die Bevölkerung vor schädlichem und lästigem Lärm schützen, der beim Betrieb neuer und bestehender Bauten und Anlagen erzeugt wird (vgl. Art. 1 Abs. 1 und 7 USG, Art. 1 LSV[19]). Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat im den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber weder unmittelbar noch sinngemäss herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.[20] Für den Alltagslärm wie er vorliegend zur Debatte steht, fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte, weshalb die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) beurteilt werden (Art. 40 Abs. 3 LSV).[21] Der Gewerbebetrieb der Beschwerdegegnerin 2 stellt eine neue Anlage im Sinne des Lärmschutzrechts dar (vgl. Art. 47 LSV). Neue ortsfeste Anlagen dürfen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Art. 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 Bst. b LSV). Nach der Rechtsprechung muss bei neuen ortsfesten Anlagen im Hinblick auf die Einhaltung der Planungswerte ein Immissionsniveau eingehalten werden, bei dem höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dabei ist eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personengruppen mit erhöhter Empfindlichkeit vorzunehmen (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG).[22] Für die Beurteilung der Störung kommt es auf den Charakter des Lärms, den Zeitpunkt und die Häufigkeit der Lärmereignisse an sowie auf die Lärmempfindlichkeit des betroffenen Gebietes und die Lärmvorbelastung der betroffenen Nutzungszone.[23] Neue Anlagen sind schliesslich im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist (Art.”
“Der Bundesrat hat gestützt auf Art. 13, 19 und 23 USG für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen (Strassenverkehr, Regionalflughäfen und Flugfelder, Industrie- und Gewerbebetriebe, Schiessanlagen) in den Anhängen 3 bis 8 der LSV mit den Belastungsgrenzwerten (Planungs-, Immissionsgrenz- und Alarmwerte; Art. 2 Abs. 5 LSV) objektive Beurteilungskriterien aufgestellt, die auf die durchschnittliche Reaktion normal lärmempfindlicher Personen abgestützt sind (vgl. Urteile des Bundesgerichts 1C_161/2013 vom 27. Februar 2014 E. 3.3; 1C_550/2010 vom 25. März 2011 E. 2.2). Für Alltags- und Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt. Die durch sie verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Immissionsgrenzwerte für Lärm sind nach Art. 15 USG so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (Art. 15 USG). Aufgrund des Verweises auf Art. 23 USG ist eine strengere Beurteilung angezeigt, wenn nicht eine bereits bestehende, sondern eine neue Anlage zur Diskussion steht. In diesem Fall sind die Planungswerte zu berücksichtigen, welche unter den Immissionsgrenzwerten liegen (Art. 23 und 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 lit. b LSV). Im Rahmen der vorzunehmenden Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 13 Abs. 2 USG) vorzunehmen (vgl. BGE 133 II 292 E.”
“Dazu gehört einerseits der Lärm, der von der Anlage bzw. dem Betrieb selbst erzeugt wird, aber auch der Lärm, der von den Benützerinnen und Benützern innerhalb und ausserhalb der Anlage erzeugt wird, d.h. auch der von Menschen verursachte Verhaltenslärm. Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat in den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber nicht herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden. Für den Alltagslärm, wie er u.a. durch eine Skateanlage bzw. deren Optimierung entsteht, fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte. Die Lärmimmissionen der sanierten Anlage müssen von der Behörde im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) beurteilt werden (Art. 40 Abs. 3 LSV). Bei der Skateanlage handelt es sich unbestritten um eine neue ortsfeste Anlage im Sinne von Art. 7 Abs. 2 USG und Art. 2 Abs. 1 LSV, da sie nach dem 1. Januar 1985 erstellt wurde. Wird eine solche Anlage geändert, hat das zu beurteilende Bauvorhaben grundsätzlich den Anforderungen von Art. 7 LSV zu genügen (Art. 8 Abs. 4 LSV). Somit sind die Planungswerte einzuhalten und die Emissionen im Rahmen der Vorsorge grundsätzlich so weit als möglich zu begrenzen (Art. 7 Abs. 1 LSV). Nach der Rechtsprechung muss bei neuen ortsfesten Anlagen im Hinblick auf die Einhaltung der Planungswerte ein Immissionsniveau eingehalten werden, bei dem höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dabei ist eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personengruppen mit erhöhter Empfindlichkeit vorzunehmen (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG).17 Für die Beurteilung der Störung sind verschiedene Faktoren bei der Quelle und beim Empfänger zu berücksichtigen. So kommt es auf den Charakter des Lärms, den Zeitpunkt und die Häufigkeit der Lärmereignisse an sowie auf die Lärmempfindlichkeit des betroffenen Gebietes (ES) und die Lärmvorbelastung der betroffenen Nutzungszone (d.”
Das BAFU hat eine Vollzugshilfe zur Beurteilung von Sportlärm veröffentlicht, die Planungsrichtwerte (PRW) und Immissionsrichtwerte (IRW) für den Normalbetrieb sowie für seltene Ereignisse ausweist und zeitlich zwischen Tag, Abend und Nacht unterscheidet. Die Vollzugshilfe dient der behördlichen Beurteilung; liegen Immissionen unterhalb der Richtwerte, kann in der Regel von höchstens geringfügiger bzw. noch nicht erheblicher Störung ausgegangen werden.
“1 USG nur errichtet wer- den, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Abs. 1). Besteht ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage und würde die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhält- nismässigen Belastung für das Projekt führen, so können Erleichterungen gewährt werden; dabei dürfen jedoch unter Vorbehalt von Absatz 3 die Im- missionsgrenzwerte nicht überschritten werden (Abs. 2). Absatz 3 lässt in bestimmten, hier nicht interessierenden Fällen weitergehende Erleichterun- gen zu. Wie Art. 22 USG gilt auch Art. 25 USG im Baubewilligungsverfahren. Bei der Sondernutzungsplanung ist einzig nachzuweisen, dass es möglich ist, die geplante Anlage so auszugestalten, dass sie den lärmrechtlichen Anforde- rungen entspricht (BGr 1C_471/2021 vom 10. Oktober 2022, E. 5.3 m.w.H.). Fehlen Belastungsgrenzwerte, wie dies namentlich beim Sportlärm der Fall ist, so beurteilt die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15, 19 und 23 USG (Art. 40 Abs. 3 LSV), unter Berücksichtigung des R1S.2022.05185 Seite 49 Charakters des Lärms, des Zeitpunkts der Lärmimmissionen, der Häufigkeit des Lärms, der Lärmempfindlichkeit und der Lärmvorbelastung der Zone (BGE 133 II 292, E. 3.3; BGr 1C_252/2017 vom 5. Oktober 2018, E. 5). Das Bundesamt für Umwelt (BAFU) hat eine Vollzugshilfe für die Beurteilung des Lärms von Sportanlagen publiziert (überarbeitete Fassung 2017; nachfol- gend: Vollzugshilfe Sportlärm). Diese sieht Planungsrichtwerte (PRW) und Immissionsrichtwerte (IRW) für den Normalbetrieb sowie für seltene Ereig- nisse (Tabelle 2 und 3 auf S. 23) vor, und zwar für den Tag (7 - 20 Uhr bzw. 8 - 20 Uhr an Sonn- und Feiertagen), den Abend (20 – 22 Uhr) und die Nacht. Liegen die Lärmbelastungen unterhalb der Planungs- bzw. Immissionsricht- werte, kann in der Regel davon ausgegangen werden, dass die Störung höchstens geringfügig bzw. noch nicht erheblich störend ist und die Anlage somit bewilligungsfähig ist. Liegen die ermittelten Immissionen im Bereich der Richtwerte, d.”
“Für Strassenverkehrs- und Eisenbahnlärm legen die Anhänge 3 und 4 der LSV Belastungsgrenzwerte fest. Diese sind in der Mitte jedes offenen Fensters eines lärmempfindlichen Raums einzuhalten (Art. 39 Abs. 1 LSV); die Einhaltung nur an dem am wenigsten exponierten "Lüftungsfenster" genügt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht (BGE 142 II 100 E. 4; 145 II 189 E. 8.1). Fehlen Belastungsgrenzwerte, wie dies namentlich beim Sportlärm der Fall ist, so beurteilt die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15, 19 und 23 USG (Art. 40 Abs. 3 LSV), unter Berücksichtigung des Charakters des Lärms, des Zeitpunkts der Lärmimmissionen, der Häufigkeit des Lärms, der Lärmempfindlichkeit und der Lärmvorbelastung der Zone (BGE 133 II 292 E. 3.3 S. 296 f.; Urteil 1C_252/2017 vom 5. Oktober 2018 E. 5, in: URP 2019 66 mit Hinweisen). Nach Artikel 15 USG sind die Immissionsgrenzwerte für Lärm so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören. Zur Einhaltung der unter den Immissionsgrenzwerten liegenden Planungswerte (Art. 23 USG) dürfen die Lärmimmissionen höchstens geringfügig störend sein (vgl. BGE 137 II 30 E. 3.4 S. 36 mit Hinweis). Das BAFU hat eine Vollzugshilfe für die Beurteilung des Lärms von Sportanlagen publiziert (überarbeitete Fassung 2017; nachfolgend: Vollzugshilfe Sportlärm). Diese sieht Planungsrichtwerte (PRW) und Immissionsrichtwerte (IRW) für den Normalbetrieb sowie für seltene Ereignisse (Tabelle 2 und 3 S.”
Bei der Einzelfallbeurteilung nach Art. 40 Abs. 3 LSV sind alle einem Betrieb zurechenbaren Lärmimmissionen zu berücksichtigen. Hierzu zählen nach Rechtsprechung insbesondere Menschenstimmen (z. B. Bestellungen, Unterhaltungen, Begrüssungen), das Klirren von Gläsern und Geschirr, das Verrücken von Stühlen und Tischen sowie durch Personal verursachte und von Benutzern ausserhalb des Gebäudes ausgehender Sekundärlärm, soweit er in unmittelbarem Zusammenhang mit der Nutzung der Anlage steht.
“Für den durch Gäste eines Restaurants verursachten Lärm fehlen spezifische Belastungsgrenzwerte; die Grenzwerte für Industrie- und Gewerbelärm (Anhang 6 LSV) können dafür nicht unmittelbar herangezogen werden. Die Lärmimmissionen sind daher im Einzelfall nach Art. 15 USG unter Berücksichtigung von Art. 19 und 23 USG zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Neue Anlagen müssen ein Immissionsniveau einhalten, bei welchem höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dafür ist eine Einzelfallbeurteilung vorzunehmen, bei welcher der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung der Zone, in der die Immissionen auftreten, zu berücksichtigen sind.26 Bei der Beurteilung der Störwirkung kommt den Behörden ein gewisser Ermessensspielraum zu.27 Die Lärmemissionen einer Gastwirtschaft hängen massgeblich vom jeweiligen Betrieb, seinem Charakter, seinem Publikum und der Frequentierung ab. Vom Schutzzweck der lärmschutzrechtlichen Bestimmungen ausgehend, sind alle einem Betrieb zurechenbaren Lärmemissionen in die Betrachtung einzubeziehen, d.h. alle Geräusche, die durch die bestimmungsgemässe Nutzung der Anlage verursacht werden. Bei den primären Lärmimmissionen des Gastgewerbebetriebs handelt es sich vor allem um Menschenstimmen (Aufgabe von Bestellungen, Unterhaltungen der Gäste, Lachen, Begrüssen und Verabschieden von Freunden und Bekannten), das Klirren von Gläsern und Geschirr, das Verrücken von Stühlen und Tischen sowie die durch Aufräumarbeiten des Personals verursachten Geräusche.”
“Dabei sind zunächst unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung die Emissionen an der Quelle so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich und wirtschaftlich tragbar ist. Steht fest oder ist zu erwarten, dass trotz vorsorglicher Emissionsbegrenzungen nach Art. 11 Abs. 2 USG die Einwirkungen unter Berücksichtigung der bestehenden Umweltbelastung schädlich oder lästig werden, sind die Emissionsbegrenzungen zu verschärfen (Art. 11 Abs. 3 USG). Ob die Voraussetzungen einer verschärften Emissionsbegrenzung gegeben sind, hat die Behörde anhand der Belastungsgrenzwerte (Immissionsgrenzwerte bzw. Planungswerte; vgl. Art. 13, 15, 23 und 25 USG) zu beurteilen. Für den durch Gäste eines Unterhaltungslokals verursachten Lärm fehlen spezifische Belastungsgrenzwerte; die Grenzwerte für Industrie- und Gewerbelärm (Anhang 6 der Lärmschutz-Verordnung vom 15. Dezember 1986 [LSV; SR 814.41]) können dafür nicht unmittelbar herangezogen werden (BGE 123 II 325 E. 4d/bb; vgl. auch BGE 133 II 292 E. 3.3). Die Lärmimmissionen sind daher im Einzelfall nach Art. 15 USG unter Berücksichtigung von Art. 19 und 23 USG zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Vom Schutzzweck dieser Bestimmungen ausgehend, sind alle einem Betrieb zurechenbaren Lärmemissionen in die Betrachtung einzubeziehen, d.h. alle Geräusche, die durch die bestimmungsgemässe Nutzung der Anlage verursacht werden, unabhängig davon, ob sie innerhalb oder ausserhalb eines Gebäudes entstehen. Dazu gehört insbesondere der Sekundärlärm, der von den Benutzerinnen und Benutzern der Anlage ausserhalb des Gebäudes verursacht wird, jedenfalls wenn die Lärmverursachung in unmittelbarer Nähe der Anlage erfolgt und in Zusammenhang mit deren Benutzung steht (BGE 133 II 292 E. 3.1, 123 II 325 E. 4a/bb). Die Lärmschutzbestimmungen des Bundesrechts sind nicht nur auf den Lärm technischen Ursprungs anwendbar; auch der menschliche Verhaltenslärm wird erfasst (BGE 123 II 74 E. 3b [Pra 86/1997 Nr. 103]; BVR 2000 S. 122 E. 4a).”
Bei fehlenden Belastungsgrenzwerten kann die Vollzugsbehörde auf spezifische Vollzugshilfen zurückgreifen: Für Sportlärm liegt eine BAFU‑Vollzugshilfe mit Planungs‑ (PRW) und Immissionsrichtwerten (IRW) vor. Bei tieffrequenten Schall‑/Infraschall‑Immissionen kann in geeigneten Fällen eine standortbezogene Einzelfallabklärung nach Art. 40 Abs. 3 LSV angezeigt sein; das BAFU hat jedoch erklärt, dass es in Situationen, in denen die Planungswerte deutlich eingehalten werden, auf weitergehende Prüfungen verzichten kann.
“Für Strassenverkehrs- und Eisenbahnlärm legen die Anhänge 3 und 4 der LSV Belastungsgrenzwerte fest. Diese sind in der Mitte jedes offenen Fensters eines lärmempfindlichen Raums einzuhalten (Art. 39 Abs. 1 LSV); die Einhaltung nur an dem am wenigsten exponierten "Lüftungsfenster" genügt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht (BGE 142 II 100 E. 4; 145 II 189 E. 8.1). Fehlen Belastungsgrenzwerte, wie dies namentlich beim Sportlärm der Fall ist, so beurteilt die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15, 19 und 23 USG (Art. 40 Abs. 3 LSV), unter Berücksichtigung des Charakters des Lärms, des Zeitpunkts der Lärmimmissionen, der Häufigkeit des Lärms, der Lärmempfindlichkeit und der Lärmvorbelastung der Zone (BGE 133 II 292 E. 3.3 S. 296 f.; Urteil 1C_252/2017 vom 5. Oktober 2018 E. 5, in: URP 2019 66 mit Hinweisen). Nach Artikel 15 USG sind die Immissionsgrenzwerte für Lärm so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören. Zur Einhaltung der unter den Immissionsgrenzwerten liegenden Planungswerte (Art. 23 USG) dürfen die Lärmimmissionen höchstens geringfügig störend sein (vgl. BGE 137 II 30 E. 3.4 S. 36 mit Hinweis). Das BAFU hat eine Vollzugshilfe für die Beurteilung des Lärms von Sportanlagen publiziert (überarbeitete Fassung 2017; nachfolgend: Vollzugshilfe Sportlärm). Diese sieht Planungsrichtwerte (PRW) und Immissionsrichtwerte (IRW) für den Normalbetrieb sowie für seltene Ereignisse (Tabelle 2 und 3 S.”
“Oktober 2019 aufgrund der langandauernden Infraschallbelastung einen psychischen Zusammenbruch erlitten (Zeugnis Dr. Theo Kürzen vom 10. Oktober 2019). Mittlerweile sei die Familie nur noch tagsüber auf dem heimischen Hof und verbringe jede Nacht auswärts. Die Beschwerdeführenden verweisen auf neuere Forschungserkenntnisse, namentlich auf Publikationen des deutschen Umweltbundesamts, wonach gewerbliche Anlagen mit tieffrequentem Schall und Infraschall trotz Einhaltung der Belastungsgrenzwerte für Hörschall zu Beschwerden von Anwohnern führen könnten. Der vorliegende Fall sei auch mit dem vom Bundesgericht entschiedenen Fall 1C_204/2015 nicht vergleichbar: Hier gehe es um eine Lüftungsanlage (und nicht um eine Wärmepumpe), die ganzjährig betrieben werde (und nicht nur während der Heizperiode), in einer ausgesprochen ruhigen Umgebung. Auch beziehe sich die Aussage des BAFU nur auf Infraschall; vorliegend bestünden die Immissionen dagegen zu einem beträchtlichen Teil aus tieffrequentem Schall im hörbaren Spektrum. In dieser Situation sei eine Einzelfallabklärung gemäss Art. 40 Abs. 3 LSV geboten.”
“oben, E. 3.3). Das BAFU ist jedoch der Auffassung, dass aufgrund der momentanen wissenschaftlichen Erkenntnisse und der Erfahrung im Allgemeinen keine mehr als nur geringfügigen Störungen durch Infraschall zu erwarten seien, wenn die Lärmimmissionen im hörbaren Bereich die massgebenden Grenzwerte einhielten. Im Entscheid 1C_204/2015 vom 18. Januar 2016 E. 3.6 (betr. Immissionen einer Wärmepumpe) sah das Bundesgericht keinen Anlass, von dieser Einschätzung des BAFU als Umweltschutzfachbehörde des Bundes abzuweichen (vgl. auch Urteil 1C_263/2017 vom 20. April 2018, URP 2018 721, E. 5 zum Infraschall von Windenergieanlagen). Diese Rechtsprechung legte das Kantonsgericht im vorliegenden Fall zugrunde und verneinte daher schädliche oder lästige Wirkungen der Infraschallimmissionen der Lüftungsanlage für die Beschwerdeführenden. Auch im vorliegenden Fall kommt das BAFU in seiner Vernehmlassung zum Ergebnis, dass auf weitere Prüfungen und eine Einzelfallbeurteilung der Infraschallimmissionen gemäss Art. 40 Abs. 3 LSV verzichtet werden könne, weil die Planungswerte der LSV deutlich eingehalten seien.”
Die Vollzugsbehörde hat sich auf die in den Anhängen festgelegten Werte zu beziehen. Beispiele aus den genannten Anhängen: Anhang 6 nennt für Anlagen der Industrie/Handwerke bei einem Sensitätsgrad II Planungswerte von 55 dB(A) am Tag und 45 dB(A) in der Nacht. Anhang 3 (Verkehrslärm / Wohngebiete) bzw. Anhang 6 (Regelungen für bestimmte Zonen) nennen für als Wohngebiet eingestufte Sensitätsgrade Planungswerte von 60 dB(A) am Tag und 50 dB(A) in der Nacht.
“L’autorité d’exécution chargée d’évaluer les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes est renvoyée à se référer aux valeurs limites d’exposition fixées par le Conseil fédéral dans les annexes 3 à 9 de l’OPB (art. 40 al. 1 OPB), en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. L'annexe 6 de l'OPB définit les valeurs limites d'exposition au bruit de l'industrie et des arts et métiers, qui s'appliquent en particulier au bruit produit par les installations industrielles et artisanales, par la manutention des marchandises dans ces installations ainsi que par le trafic sur l'aire d'exploitation de ces installations (cf. ch. 1 let. a, b et c). Cette annexe prévoit que les valeurs de planification sont, pour un degré de sensibilité au bruit de II, de 55 dB(A) pour la période jour (7h-19h) et de 45 dB(A) pour la période nocturne. En outre, selon l'art. 9 OPB, l'exploitation d'installations fixes nouvelles ou notablement modifiées ne doit pas entraîner un dépassement des valeurs limites d'immissions consécutif à l'utilisation accrue d'une voie de communication (let.”
“dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l'exploitation et économiquement supportable, et b. de telle façon que les valeurs limites d'immission ne soient plus dépassées. 3 Lorsqu'aucun intérêt prépondérant ne s'y oppose, l'autorité d'exécution accorde la priorité aux mesures qui empêchent ou réduisent la formation de bruit plutôt qu'à celles qui empêchent ou réduisent uniquement sa propagation". En d'autres termes, seules les valeurs limites d'immissions doivent être respectées par les installations existantes, indépendamment des mesures requises en vertu du principe de prévention (cf. TF 1C_460/2007 du 23 juillet 2008 consid. 2.1; 1A.111/1998 du 20 novembre 1998 consid. 3a, paru in: DEP 1999 p. 264). Ce sont ainsi ces valeurs limites d'immission qui sont déterminantes dans l'appréciation d'une atteinte à l'environnement et de la réduction de celle-ci par une diminution de la limitation générale de vitesse (cf. art. 108 al. 2 let. d OSR; TF 1C_589/2014 du 3 février 2016 consid. 6.3). Dans son annexe 3 relative au bruit du trafic routier (cf. art. 40 al. 1 OPB), l’OPB fixe les valeurs limites d'immission Lr en dB(A) selon les degrés de sensibilité attribués par le plan général d’affectation de la commune concernée. En zone d'habitation (degré II, cf. art. 43 OPB), ces valeurs sont arrêtées à 60 dB(A) de jour (de 6h à 22h), respectivement à 50 dB(A) de nuit (de 22h à 6h).”
“23 LPE dispose encore essentiellement qu'aux fins d’assurer la protection contre le bruit causé par de nouvelles installations fixes, le Conseil fédéral établit des valeurs limites de planification inférieures aux valeurs limites d’immissions. D'après l'art. 25 al. 1 LPE, de nouvelles installations fixes ne peuvent être construites que si les immissions causées par le bruit de ces seules installations ne dépassent pas les valeurs de planification dans le voisinage (phr. 1), l’autorité qui délivre l’autorisation pouvant exiger un pronostic de bruit (phr. 2). L'art. 25 al. 2 LPE prévoit enfin que des allégements peuvent être accordés si l’observation des valeurs de planification constitue une charge disproportionnée pour une installation présentant un intérêt public prépondérant, relevant notamment de l’aménagement du territoire. Néanmoins, en cette circonstance et sous réserve de l’al. 3, les valeurs limites d’immissions ne doivent pas être dépassées. 5.5.2 Il ressort encore de l'art. 40 al. 1 OPB que l’autorité d’exécution évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d’exposition selon les annexes 3 ss (voir art. 2 al. 5 OPB). L'art. 41 al. 1 OPB précise à cet égard que les valeurs limites d’exposition sont valables pour les bâtiments comprenant des locaux à usage sensible au bruit. 5.5.3 Un parc éolien constitue une nouvelle installation fixe (art. 7 al. 7 LPE et art. 2 al. 1 OPB), dont l'exploitation produit du bruit extérieur. Il ne peut être réalisé que si les immissions sonores ne dépassent pas les valeurs de planification fixées à l'annexe 6 de l'OPB (ch. 1 al. 2 de celle-ci; TF 1C_657/2018 et 1C_658/2018 du 18 mars 2021 [destiné à la publication] c. 11.1, 1C_33/2011 du 12 juillet 2011 c. 2.7). Selon le ch. 2 de celle-ci, dans les zones d'affectation présentant un degré de sensibilité III (voir art. 2 al. 2 RPQ et art. 43 al. 1 let. c OPB), les valeurs de planification sont de 60 dB(A) le jour et de 50 dB(A) la nuit.”
Nach Art. 40 Abs. 1 LSV beurteilt die Vollzugsbehörde die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der in den Anhängen festgelegten Belastungsgrenzwerte. Anhang 6 enthält dabei Regeln für den Lärm von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen (Ziff. 1 Abs. 1 lit. e).
“Bei der umstrittenen Wärmepumpe handelt es sich um eine ortsfeste Anlage im Sinne von Art. 7 Abs. 7 des Bundesgesetzes über den Umweltschutz vom 7. Oktober 1983 (Umweltschutzgesetz, USG) und Art. 2 Abs. 1 der Lärmschutz-Verordnung vom 15. Dezember 1986 (LSV). Ihr Betrieb verursacht Lärmemissionen, weshalb die bundesrechtlichen Bestimmungen über den Lärmschutz Anwendung finden. Nach Art. 25 Abs. 1 USG dürfen ortsfeste Anlagen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (vgl. BGE 141 II 476 E. 3.2; 138 II 331 E. 2.1). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Anhang 6 LSV mit dem Titel "Belastungsgrenzwerte für Industrie- und Gewerbelärm", der unter anderem den Lärm von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen regelt (Ziff. 1 Abs. 1 lit. e), gilt für das betroffene Grundstück mit Empfindlichkeitsstufe III ein Planungswert von 60 dB(A) am Tag und von 50 dB(A) in der Nacht (Ziff. 2).”
Bei neuen ortsfesten Anlagen sind die Planungswerte massgeblich; die Anlage darf demnach höchstens zu geringfügigen Störungen führen. Fehlen Belastungsgrenzwerte oder bei bereits bestehenden Anlagen erfolgt die Beurteilung durch die Vollzugsbehörde im Einzelfall nach Art. 15, 19 und 23 LSV/LPE unter Berücksichtigung von Merkmalen wie Charakter, Zeitpunkt, Häufigkeit, Lärmvorbelastung und Empfindlichkeit der betroffenen Bewohner.
“7 USG). Für den Schutz vor neuen lärmigen ortsfesten Anlagen legt der Bundesrat Planungswerte für Lärm fest. Diese Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten (Art. 23 USG). Ortsfeste Anlagen dürfen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Art. 25 Abs. 1 USG und Art. 7 Abs. 1 Bst. b LSV[7]). Die Immissionsgrenzwerte und die Planungswerte werden vom Bundesrat festgelegt (Art. 13 und Art. 23 USG), wobei die Immissionsgrenzwerte für Lärm so festzulegen sind, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (Art. 15 USG). Für sogenannten Alltagslärm, wozu auch Froschquaken gehört, hat der Bundesrat keine Grenzwerte und damit auch keine Planungswerte festgelegt. Fehlen Belastungsgrenzwerte, so ist eine Einzelfallbeurteilung nach den Kriterien der Art. 15, 19 und 23 USG vorzunehmen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Kommen die Planungswerte zur Anwendung, darf die Anlage höchstens zu geringfügigen Störungen führen.[8] Im Rahmen einer Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit des Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. die Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 13 Abs. 2 USG) vorzunehmen.[9] Kumulativ zu den Grenzwerten ist das sogenannte Vorsorgeprinzip zu beachten. Diesem zufolge sind Lärmemissionen unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist (Art. 11 Abs. 2 USG und für neue ortsfeste Anlagen Art. 7 Abs. 1 Bst. a LSV).”
“Toutefois, aucune de ces annexes ne s'applique au bruit des établissements publics qui n'est pas d'origine technique - à savoir le bruit provoqué par le comportement de la clientèle (éclats de voix, claquements de portières), par le service (vaisselle) ou par la musique. Faute de valeurs limites et de méthodes d’évaluation fixées dans l’OPB s’agissant du bruit dit secondaire lié à l'exploitation d'une installation, la pratique s’appuie directement sur les critères légaux relatifs à la fixation de ces valeurs, énoncés aux art. 15 et 23 LPE (cf. art. 40 al. 3 OPB): les immissions dues à une installation existante sont admissibles si elles ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être. En revanche, une installation nouvelle ne devra pas causer plus que des dérangements minimes12. Dans cette hypothèse, les immissions doivent être appréciées au cas par cas par l'autorité, qui devra tenir compte du genre de bruit, du moment où il se produit, de la fréquence à laquelle il se répète, du niveau de bruit ambiant ainsi que des caractéristiques et du degré de sensibilité de la zone.13 S'agissant en particulier des établissements publics, l'évaluation concrète prendra notamment en considération la situation des voisins, leur nombre, leur éloignement par rapport à la source de bruit, le type d'établissement, le nombre de places et les horaires d'exploitation, ainsi que le risque d'émergence des bruits vis-à-vis du bruit de fond.14 Les autorités et les personnes concernées disposent en particulier d’un instrument d’évaluation à cet égard, à savoir l‘Aide à l’exécution”
Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der in den Anhängen 3 ff. festgelegten Belastungs‑/Expositionsgrenzwerte. Diese Grenzwerte sind nach Typ der Anlage und nach dem der Zone zugewiesenen Grad der Lärmempfindlichkeit gestaffelt und bilden die massgebliche Grundlage der Beurteilung.
“1 de l'ordonnance fédérale du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41), dont l'exploitation produit du bruit extérieur. A ce titre, elle ne peut être aménagée, en vertu des art. 25 al. 1 LPE et 7 al. 1 let. b OPB, que si les immissions sonores dues à cette seule installation ne dépassent pas les valeurs de planification dans le voisinage. Des allègements peuvent toutefois être accordés si le respect des valeurs de planification constituerait une charge disproportionnée pour une installation présentant un intérêt public prépondérant, notamment en matière d'aménagement du territoire. Les valeurs limites d'immission ne doivent cependant pas être dépassées (art. 7 al. 2 OPB). En outre, indépendamment des nuisances existantes, les émissions de bruit doivent être limitées à titre préventif dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l'exploitation et économiquement supportable (art. 11 al. 2 LPE et 7 al. 1 let. a OPB). Les valeurs limites d'exposition sont fixées dans les annexes 3 ss de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Les valeurs limites de planification sont inférieures aux valeurs limites d'immissions (art. 23 LPE). Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE en tenant compte des art. 19 et 23 de la loi (art. 40 al. 3 OPB; ATF 146 II 17 consid. 6.2 et 6.3; 133 II 292 consid. 3.3). Les valeurs limites d'immissions doivent donc être fixées de manière que, selon l'état de la science et l'expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être (art. 15 LPE) (pour l'ensemble de ce paragraphe, cf. ATF 147 II 319 consid. 11.1; voir aussi TF 1C_329/2021 du 1er novembre 2023 consid. 5.1; 1C_335/2021 du 1er novembre 2023 consid. 4.1). L'annexe 6 ch. 1 OPB énumère les installations auxquelles s'appliquent les valeurs limites d'exposition du ch.”
“Dezember 1986 (LSV; SR 814.41). Ihr Betrieb verursacht Lärmemissionen, weshalb die bundesrechtlichen Bestimmungen über den Lärmschutz Anwendung finden. Nach Art. 25 USG und Art. 7 LSV haben die durch die Anlage erzeugten Lärmimmissionen - unter dem Vorbehalt von Erleichterungen - die Planungswerte in der Umgebung einzuhalten (vgl. BGE 138 II 331 E. 2.1). Gemäss dem zweistufigen Konzept des USG sind Emissionen grundsätzlich an der Quelle (Art. 11 Abs. 1 USG) zu begrenzen, und zwar unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung im Rahmen der Vorsorge, so weit dies technisch und betrieblich möglich und wirtschaftlich tragbar ist (Art. 11 Abs. 2 USG). Die Emissionsbegrenzungen müssen verschärft werden, wenn feststeht oder zu erwarten ist, dass die Einwirkungen unter Berücksichtigung der bestehenden Umweltbelastung schädlich oder lästig werden (Art. 11 Abs. 3 USG). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV).”
“Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen oder ordnet deren Ermittlung an, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 LSV). Sie beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. (Art. 40 Abs. 1 LSV). Die Belastungsgrenzwerte gelten bei Gebäuden mit lärmempfindlichen Räumen (Art. 41 Abs. 1 LSV). Lärmempfindliche Räume sind unter anderem Räume in Betrieben, in denen sich Personen regelmässig während längerer Zeit aufhalten, ausgenommen Räume für die Nutztierhaltung und Räume mit erheblichem Betriebslärm (Art. 2 Abs. 6 Bst. b LSV). Für Gebiete und Gebäude, in denen sich Personen in der Regel nur am Tag oder in der Nacht aufhalten, gelten für die Nacht bzw. den Tag keine Belastungsgrenzwerte (Art. 41 Abs. 3 LSV). Die Nachtphase dauert von 22 bis 06 Uhr (vgl. Anhang 3 Ziff. 32 Abs. 1 LSV).”
Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen anhand der in den Anhängen 3 ff. LSV festgelegten Belastungsgrenzwerte. Die Ermittlung der Immissionen erfolgt durch Berechnung oder Messung gemäss Art. 38–39 LSV; die Behörde tritt insbesondere dann in den Beurteilungsprozess ein, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist.
“Daher müssen die Lärmemissionen nach den Anordnungen der Vollzugsbehörde so weit begrenzt werden, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist und dass die Planungswerte – durch die von der Anlage allein erzeugten Lärmimmissionen – eingehalten sind (Art. 11 Abs. 2 und Art. 25 Abs. 1 USG sowie Art. 7 Abs. 1 lit. a und b LSV). Die Vollzugsbehörde gewährt Erleichterungen, soweit die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhältnismässigen Belastung für die Anlage führen würde und ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage besteht. Die Immissionsgrenzwerte dürfen jedoch nicht überschritten werden (Art. 25 Abs. 2 USG sowie Art. 7 Abs. 2 LSV). 3.2 Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Art. 13 und 23 USG legt der Bundesrat Immissionsgrenzwerte und Planungswerte fest. Die Planungswerte liegen unter den Immissionsgrenzwerten. 3.3 Für Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt (BGr, 9. März 2018, 1C_293/2017, E. 3.1.2, auch zum Folgenden). Die durch Gaststätten verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei muss die Obergrenze für den Lärm so festgelegt werden, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (vgl. Art. 15 USG und Art. 40 Abs. 3 LSV). Massgeblich für die Beurteilung des Lärms einer neuen Anlage sind die am jeweiligen Immissionsort geltenden Planungswerte. Da die Planungswerte gemäss Art. 23 USG für neue lärmige ortsfeste Anlagen unter den Immissionsgrenzwerten liegen müssen, darf der von der Anlage ausgehende Lärm höchstens geringfügige Störungen verursachen (BGE 137 II 30 E.”
“Bei bestehenden, ortsfesten Anlagen wie Nationalstrassen (vgl. Art. 2 Abs. 1 LSV), die wesentlich zur Überschreitung der Immissionsgrenzwerte beitragen, ordnet die Vollzugsbehörde nach Anhören der Inhaber der Anlagen die notwendigen Sanierungen an (Art. 13 Abs. 1 LSV). Art. 37a LSV sieht unter anderem die Festlegung der Lärmimmissionen im Zuge des Entscheids über die Sanierung vor. Als Mass für die Störungswirkung der zu beurteilenden Strassenlärmimmissionen dient der Beurteilungspegel Lr, der gemäss Art. 38 Abs. 1 LSV auf der Grundlage von Berechnungen oder Messungen zu ermitteln ist. Die Lärmimmissionen sind grundsätzlich anhand der vom Bundesrat festgelegten Belastungsgrenzwerte (Anhänge 3-8 LSV) zu beurteilen (Art. 40 Abs. 1 LSV). Es gelten unterschiedliche Regeln für alte und neue Anlagen. Für alte Anlagen genügt es, wenn die Immissionsgrenzwerte eingehalten werden. Die Anlagen müssen soweit saniert werden, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist und die Immissionsgrenzwerte nicht überschritten werden (Art. 13 Abs. 2 LSV). Für Altanlagen sieht ferner Art. 18 Abs. 1 USG vor, dass sanierungsbedürftige Anlagen nur umgebaut oder erweitert werden dürfen, wenn sie gleichzeitig saniert werden. Art. 8 LSV konkretisiert Art. 18 USG und unterscheidet dabei zwischen wesentlichen und unwesentlichen Änderungen. Eine schleichende Zunahme der Emissionen gilt üblicherweise nicht als wesentliche Änderung im Sinne von Art. 8 LSV (vgl. Vollzugshilfe des BAFU/ASTRA [Hrsg.], Leitfaden Strassenlärm, Ziff. 3.5). Unbestritten ist, dass es sich vorliegend um die Sanierung einer Anlage handelt, die vor dem 1. Januar 1985 erbaut und bereits einer Erstsanierung unterzogen wurde. Aus dem Bericht Lärmschutzprojekt geht im Weiteren hervor, dass es im Streckenabschnitt km 122.”
“Dezember 1986 (LSV; SR 814.41). Ihr Betrieb verursacht Lärmemissionen, weshalb die bundesrechtlichen Bestimmungen über den Lärmschutz Anwendung finden. Nach Art. 25 USG und Art. 7 LSV haben die durch die Anlage erzeugten Lärmimmissionen - unter dem Vorbehalt von Erleichterungen - die Planungswerte in der Umgebung einzuhalten (vgl. BGE 138 II 331 E. 2.1). Gemäss dem zweistufigen Konzept des USG sind Emissionen grundsätzlich an der Quelle (Art. 11 Abs. 1 USG) zu begrenzen, und zwar unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung im Rahmen der Vorsorge, so weit dies technisch und betrieblich möglich und wirtschaftlich tragbar ist (Art. 11 Abs. 2 USG). Die Emissionsbegrenzungen müssen verschärft werden, wenn feststeht oder zu erwarten ist, dass die Einwirkungen unter Berücksichtigung der bestehenden Umweltbelastung schädlich oder lästig werden (Art. 11 Abs. 3 USG). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV).”
Die im Anhang vorgesehenen Immissionsgrenzwerte werden in Abhängigkeit vom zonenspezifischen Degré de sensibilité (DS) bestimmt. Die DS geben an, welche Lärmpegel in einer Zone als störend gelten (insbesondere DS II bzw. DS III für bestimmte Wohn-, Misch- und Landwirtschaftszonen) und sind den Zonen in den Nutzungsplänen bzw. in den kantonalen oder kommunalen Bauvorschriften zuzuweisen. Vor der formellen Zuweisung können die Kantone die DS im Einzelfall im Rahmen eines konkreten Bewilligungsverfahrens festlegen. Eine solche fallweise Bestimmung hat ausserhalb dieser Verfahren keine rechtliche Wirkung. (Bezug: Art. 40 Abs. 1 i.V.m. Art. 43–44 OPB und den Anhängen.)
“Les DS au bruit indiquent le niveau d'immissions à partir duquel les nuisances sonores sont ressenties comme incommodantes par la population de la zone concernée. Ce niveau doit être respecté par toute installation fixe nouvelle ou existante. Il convient de déterminer les DS au bruit selon l'intensité des nuisances tolérées dans la zone en question. En vertu de l'art. 43 OPB, des DS au bruit sont à appliquer dans les différentes zones des plans d'affectation, en particulier le DS II dans les zones où aucune entreprise gênante n'est autorisée, notamment dans les zones d'habitation ainsi que dans celles réservées à des constructions et installations publiques (art. 43 al. 1 let. b OPB), et le DS III dans les zones où sont admises des entreprises moyennement gênantes, notamment dans les zones d'habitation et artisanales (zones mixtes) ainsi que dans les zones agricoles (art. 43 al. 1 let. c OPB). C'est en fonction du DS que les valeurs limites d'exposition au bruit peuvent être déterminées (cf. art. 40 al. 1 OPB et les annexes à cette ordonnance). Aux termes de l'art. 44 al. 1 OPB, les cantons veillent à ce que les DS soient attribués aux zones d'affectation dans les règlements de construction ou les plans d'affectation communaux. Cette attribution s'opère, conformément à l'art. 44 al. 2 OPB, "lors de la délimitation ou de la modification des zones d'affectation ou lors de la modification des règlements de construction". L'art. 44 al. 3 OPB dispose qu'avant l'attribution formelle, les DS sont déterminés "cas par cas par les cantons". Selon la jurisprudence, la détermination "cas par cas" d'un DS ne peut intervenir que dans le cadre d'une procédure ouverte pour l'examen d'un projet concret (de construction, de transformation, d'assainissement, etc.). Une telle détermination n'a aucun effet juridique hors de cette procédure; il ne s'agit donc pas d'une mesure analogue à l'attribution proprement dite, selon l'art. 44 al. 1 et 2 OPB, dont le caractère provisoire serait la seule particularité (CDAP AC.”
“Ce niveau doit être respecté par toute installation fixe nouvelle ou existante. Il convient de déterminer les degrés de sensibilité selon l’intensité des nuisances tolérées dans la zone en question. En vertu de l'art. 43 de l'ordonnance du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41), des degrés de sensibilité au bruit sont à appliquer dans les différentes zones des plans d'affectation, en particulier le degré de sensibilité II dans les zones où aucune entreprise gênante n'est autorisée, notamment dans les zones d'habitation ainsi que dans celles réservées à des constructions et installations publiques (art. 43 al. 1 let. b OPB), et le degré de sensibilité III dans les zones où sont admises des entreprises moyennement gênantes, notamment dans les zones d'habitation et artisanales (zones mixtes) ainsi que dans les zones agricoles (art. 43 al. 1 let. c OPB). C'est en fonction du degré de sensibilité que les valeurs limites d'exposition au bruit peuvent être déterminées (cf. art. 40 al. 1 OPB et les annexes à cette ordonnance). Aux termes de l'art. 44 al. 1 OPB, les cantons veillent à ce que les degrés de sensibilité soient attribués aux zones d'affectation dans les règlements de construction ou les plans d'affectation communaux. Cette attribution s'opère, conformément à l'art. 44 al. 2 OPB, "lors de la délimitation ou de la modification des zones d'affectation ou lors de la modification des règlements de construction". L'art. 44 al. 3 OPB dispose qu'avant l'attribution formelle, « les degrés de sensibilité sont déterminés cas par cas par les cantons ». Selon la jurisprudence, la détermination "cas par cas" d'un degré de sensibilité ne peut intervenir que dans le cadre d'une procédure ouverte pour l'examen d'un projet concret (de construction, de transformation, d'assainissement, etc.). Une telle détermination n'a aucun effet juridique hors de cette procédure; il ne s'agit donc pas d'une mesure analogue à l'attribution proprement dite, selon l'art. 44 al. 1 et 2 OPB, dont le caractère provisoire serait la seule particularité.”
Die Beurteilung nach Art. 40 Abs. 3 LSV erfolgt im Einzelfall objektiviert; nicht auf das rein subjektive Empfinden einzelner Personen ist abzustellen. Dabei sind, insbesondere bei der Bewertung des Störungsgrades, auch Personengruppen mit erhöhter Lärmempfindlichkeit zu berücksichtigen (vgl. Art. 15 in Verbindung mit Art. 13 Abs. 2 USG).
“Für von Menschen verursachtem Lärm (sogenannten Alltagslärm) sind in der Lärmschutzverordnung keine Grenzwerte vorgesehen (Fritzsche et al., S. 1385; BGE 133 II 292 E. 3.2 f., auch zum Folgenden). Gemäss Art. 40 Abs. 3 LSV sind solche Immissionen im Einzelfall in Anwendung von Art. 15 USG zu beurteilen, unter Berücksichtigung der Art. 19 und 23 USG. Im Rahmen dieser Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit und Lärmvorbelastung der betroffenen Nachbarschaft zu berücksichtigen (BGE 133 II 292 E. 3.3 und 146 II 17 E. 6.2 Abs. 3, je mit Hinweisen, auch zum Folgenden). Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 13 Abs. 2 USG) vorzunehmen. Nach der Rechtsprechung findet in umweltrechtlichen Bagatellfällen, mithin bei geringfügigen Emissionen, das Vorsorgeprinzip grundsätzlich keine Anwendung (vgl. etwa BGE 124 II 219 E. 8b mit Hinweisen; VGr, 18. Mai 2017, VB.2017.00013, E. 7.3 f., und VGr, 31. Oktober 2013, VB.2013.00440, E. 4.3.1 [mit Beispielen]; vgl. die Präzisierung hierzu in BGE 133 II 169 E.”
“Das bundesrechtliche Lärmschutzrecht soll die Bevölkerung vor schädlichem und lästigem Lärm schützen, der beim Betrieb neuer und bestehender Bauten und Anlagen erzeugt wird (vgl. Art. 1 Abs. 1 und 7 USG, Art. 1 LSV[19]). Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat im den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber weder unmittelbar noch sinngemäss herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.[20] Für den Alltagslärm wie er vorliegend zur Debatte steht, fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte, weshalb die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) beurteilt werden (Art. 40 Abs. 3 LSV).[21] Der Gewerbebetrieb der Beschwerdegegnerin 2 stellt eine neue Anlage im Sinne des Lärmschutzrechts dar (vgl. Art. 47 LSV). Neue ortsfeste Anlagen dürfen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Art. 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 Bst. b LSV). Nach der Rechtsprechung muss bei neuen ortsfesten Anlagen im Hinblick auf die Einhaltung der Planungswerte ein Immissionsniveau eingehalten werden, bei dem höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dabei ist eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personengruppen mit erhöhter Empfindlichkeit vorzunehmen (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG).[22] Für die Beurteilung der Störung kommt es auf den Charakter des Lärms, den Zeitpunkt und die Häufigkeit der Lärmereignisse an sowie auf die Lärmempfindlichkeit des betroffenen Gebietes und die Lärmvorbelastung der betroffenen Nutzungszone.[23] Neue Anlagen sind schliesslich im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist (Art.”
“Der Bundesrat hat gestützt auf Art. 13, 19 und 23 USG für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen (Strassenverkehr, Regionalflughäfen und Flugfelder, Industrie- und Gewerbebetriebe, Schiessanlagen) in den Anhängen 3 bis 8 der LSV mit den Belastungsgrenzwerten (Planungs-, Immissionsgrenz- und Alarmwerte; Art. 2 Abs. 5 LSV) objektive Beurteilungskriterien aufgestellt, die auf die durchschnittliche Reaktion normal lärmempfindlicher Personen abgestützt sind (vgl. Urteile des Bundesgerichts 1C_161/2013 vom 27. Februar 2014 E. 3.3; 1C_550/2010 vom 25. März 2011 E. 2.2). Für Alltags- und Gaststättenlärm hat der Bundesrat keine Belastungsgrenzwerte festgesetzt. Die durch sie verursachten Immissionen sind daher von der Vollzugsbehörde unmittelbar gestützt auf das Gesetz, in Anwendung von Art. 15 in Verbindung mit Art. 19 und Art. 23 USG, zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Immissionsgrenzwerte für Lärm sind nach Art. 15 USG so festzulegen, dass nach dem Stand der Wissenschaft oder der Erfahrung Immissionen unterhalb dieser Werte die Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden nicht erheblich stören (Art. 15 USG). Aufgrund des Verweises auf Art. 23 USG ist eine strengere Beurteilung angezeigt, wenn nicht eine bereits bestehende, sondern eine neue Anlage zur Diskussion steht. In diesem Fall sind die Planungswerte zu berücksichtigen, welche unter den Immissionsgrenzwerten liegen (Art. 23 und 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 lit. b LSV). Im Rahmen der vorzunehmenden Einzelfallbeurteilung sind der Charakter des Lärms, der Zeitpunkt und die Häufigkeit seines Auftretens sowie die Lärmempfindlichkeit bzw. Lärmvorbelastung zu berücksichtigen. Dabei ist nicht auf das subjektive Lärmempfinden einzelner Personen abzustellen, sondern eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personen mit erhöhter Empfindlichkeit (Art. 13 Abs. 2 USG) vorzunehmen (vgl. BGE 133 II 292 E.”
Fehlen Immissionsgrenzwerte, hat die Vollzugsbehörde gemäss Art. 15 LPE objektiv zu prüfen, ob die Immissionen in concreto als schädlich oder lästig gelten. Dabei sind Erfahrung und die örtlichen Verhältnisse zu berücksichtigen; das alleinige Vorbringen einzelner Nachbarn, die sich incommodiert fühlen, genügt nicht per se, um eine Überschreitung zu begründen.
“Si les atteintes restent nuisibles ou incommodantes malgré les mesures prises pour limiter les émissions à la source, l'autorité peut imposer une limitation des émissions plus sévère ou ordonner des prescriptions d'exploitation telles que les restrictions de l'activité (art. 11 al. 3 LPE; Message FF 1979 III p. 783). La protection contre les atteintes sonores incommodantes prévue par la LPE ne doit pas être comprise comme une assurance d’harmonie et de confort auquel cas la loi aurait dû interdire tout bruit, ce qu’elle ne fait pas (cf. Anne-Christine Favre, La protection contre le bruit dans la loi sur la protection de l'environnement, Zurich 2002, p. 86 ss). La LPE ne confère en effet pas un droit au silence ou à la tranquillité; une gêne qui n'est pas sensible ni significative doit ainsi être supportée (arrêt du TF 1A.1/2005 du 11 novembre 2005 consid. 5; ATF 126 II 300 consid. 4c bb). Selon le Tribunal fédéral, en matière de bruit lié aux bâtiments d'habitation, à défaut de valeurs limites d'exposition et d'indications claires sur le niveau des immissions, l'autorité d'exécution doit évaluer le caractère nuisible ou incommodant des atteintes en se fondant sur les critères de la LPE (art. 40 al. 3 OPB). En particulier, conformément à l'art. 15 LPE, il convient de se fonder sur l'expérience, pour examiner si les nuisances invoquées sont propres à gêner de manière sensible la population dans son bien-être. Il s'agit d'un critère objectif. Doivent être prises en compte les caractéristiques de la zone ou du quartier, mais il ne suffit pas de constater que certains voisins directs se déclarent incommodés pour qualifier le bruit d'excessif (ATF 123 II 74 consid. 5a). En l'état, le Conseil fédéral a fixé des valeurs limites d'immission (ainsi que les autres valeurs limites d'exposition) pour le bruit du trafic routier, le bruit des chemins de fer, le bruit des aéroports régionaux, des champs d'aviation et des aéroports militaires, le bruit de l'industrie et des arts et métiers, ainsi que le bruit des installations de tir (annexes 3 à 8 OPB). Il ne l'a pas fait pour le bruit des bâtiments d'habitation, ni du reste pour le bruit des établissements publics (cafés-restaurants, salles de concert, etc.”
“Doivent être prises en compte les caractéristiques de la zone ou du quartier, mais il ne suffit pas de constater que certains voisins directs se déclarent incommodés pour qualifier le bruit d'excessif (ATF 123 II 74 consid. 5a). En l'état, le Conseil fédéral a fixé des valeurs limites d'immission (ainsi que les autres valeurs limites d'exposition) pour le bruit du trafic routier, le bruit des chemins de fer, le bruit des aéroports régionaux, des champs d'aviation et des aéroports militaires, le bruit de l'industrie et des arts et métiers, ainsi que le bruit des installations de tir (annexes 3 à 8 OPB). Il ne l'a pas fait pour le bruit des bâtiments d'habitation, ni du reste pour le bruit des établissements publics (cafés-restaurants, salles de concert, etc.). On ne saurait au demeurant assimiler d'emblée les bruits de comportement à une des catégories de bruits pour lesquels des valeurs limites d'exposition ont été fixées. Les cantons ne sont plus compétents pour adopter des prescriptions générales sur les valeurs limites d'immissions, notamment pour le bruit des bâtiments d'habitation (art. 65 al. 2 LPE). En conséquence, l'art. 40 al. 3 OPB dispose qu'il appartient à l'autorité d'exécution d'évaluer les immissions dans chaque cas particulier, en se fondant sur les principes généraux de la loi (art. 15, 19, 23 LPE).”
Die Vollzugsbehörde kann bei der nach Art. 40 Abs. 3 LSV vorzunehmenden Einzelfallbeurteilung auf fachlich abgestützte private Leitlinien zurückgreifen. In der Rechtsprechung wird ausdrücklich die DEP‑Richtlinie des Cercle bruit als mögliches Hilfsmittel erwähnt; diese enthält u. a. eine vorgeschlagene Methode zur Bewertung von Terrassenlärm.
“Un établissement public est également une installation au sens de l'art. 7 al. 7 LPE. En principe, l'autorité évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition fixées dans les annexes 3 à 9 OPB, ainsi que le prévoit l'art. 40 al. 1 OPB (cf. consid. 3c supra). Aucune des annexes à l'OPB ne s'applique au bruit provenant de l'exploitation des établissements publics, de sorte que l'autorité compétente en matière de protection contre le bruit doit évaluer les immissions de bruit en se fondant directement sur les principes de l'art. 15 LPE en tenant compte également des art. 19 et 23 LPE (qui se rapportent aux valeurs d'alarme et aux valeurs de planification, respectivement - cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 133 II 292 consid. 3.3 et les références citées). L'autorité d'exécution procède à une évaluation au cas par cas, en tenant compte de la situation concrète de l'installation par rapport aux voisins exposés au bruit. Elle peut s'appuyer sur la directive du Cercle bruit intitulée "Détermination et évaluation des nuisances sonores liées à l'exploitation des établissements publics" (directive DEP, Aide à l'exécution 8.10; ATF 137 II 30 consid. 3.4; CDAP AC.2020.0144 du 1er mai 2021 consid. 3c). La directive DEP a été élaborée en 1999 et révisée en 2019 (éditée le 25 septembre 2020). A son annexe 3 (p. 14), elle propose une méthode d'évaluation du bruit des terrasses (par un formulaire Excel), en prévenant de ce qui suit: "L'évaluation du bruit d'une terrasse, avec la clientèle et le service (sans diffusion de musique), est rendue difficile par la nécessité de prendre en considération une utilisation moyenne représentative. La gêne est essentiellement déterminée par le comportement de la clientèle (conversations, etc.”
“Un établissement public est également une installation au sens de l'art. 7 al. 7 LPE. En principe, l'autorité évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition fixées dans les annexes 3 à 9 OPB, ainsi que le prévoit l'art. 40 al. 1 OPB (cf. consid. 3c supra). Aucune des annexes à l'OPB ne s'applique au bruit provenant de l'exploitation des établissements publics, de sorte que l'autorité compétente en matière de protection contre le bruit doit évaluer les immissions de bruit en se fondant directement sur les principes de l'art. 15 LPE en tenant compte également des art. 19 et 23 LPE (qui se rapportent aux valeurs d'alarme et aux valeurs de planification, respectivement - cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 133 II 292 consid. 3.3 et les références citées). L'autorité d'exécution procède à une évaluation au cas par cas, en tenant compte de la situation concrète de l'installation par rapport aux voisins exposés au bruit. Elle peut s'appuyer sur la directive du Cercle bruit intitulée "Détermination et évaluation des nuisances sonores liées à l'exploitation des établissements publics" (directive DEP, Aide à l'exécution 8.10; ATF 137 II 30 consid. 3.4; CDAP AC.2020.0144 du 1er mai 2021 consid. 3c). La directive DEP a été élaborée en 1999 et révisée en 2019 (éditée le 25 septembre 2020). A son annexe 3 (p. 14), elle propose une méthode d'évaluation du bruit des terrasses (par un formulaire Excel), en prévenant de ce qui suit: "L'évaluation du bruit d'une terrasse, avec la clientèle et le service (sans diffusion de musique), est rendue difficile par la nécessité de prendre en considération une utilisation moyenne représentative. La gêne est essentiellement déterminée par le comportement de la clientèle (conversations, etc.”
Für die Expositionsbewertung kann das Bewertungsniveau Lr herangezogen werden. Lr setzt sich aus dem äquivalenten Immissionspegel Leq, einer zeitlichen Korrektur sowie weiteren Pegelkorrekturen (K) zusammen, wie im EMPA‑Bericht beschrieben. Das so ermittelte Lr ist mit den in den Anhängen festgelegten Belastungsgrenzwerten zu vergleichen.
“Les valeurs limites d'exposition sont fixées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Les installations de production d'énergie étant assimilées aux installations industrielles, artisanales et agricoles, les valeurs applicables sont mentionnées à l'annexe 6 ch. 2 OPB (ATF 147 II 319 consid. 11). Le rapport du Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (EMPA) du 22 janvier 2010 ("Evaluation des émissions de bruit et mesures de limitation des émissions pour les installations éoliennes") a pour but de permettre de quantifier les immissions sonores à l'aide d'une mesure de l'exposition au bruit qui reflète les caractéristiques du bruit ressenties comme gênantes par la population. Cette mesure de l'exposition (niveau d'évaluation Lr) se compose du niveau moyen équivalent de l'immission sonore Leq, d'une correction temporelle ainsi que de corrections de niveau (K) qui tiennent compte des différentes caractéristiques de gêne spécifiques du bruit. Le niveau Lr ainsi déterminé est alors comparé aux valeurs limites d'exposition fixées à l'annexe 6 de l'OPB (ATF 147 II 319 consid.”
“Les valeurs limites d'exposition sont fixées dans les annexes de l'OPB (art. 40 al. 1 OPB) en fonction du type d'installation et du degré de sensibilité au bruit attribué à la zone d'affectation. Les valeurs limites de planification sont inférieures aux valeurs limites d'immissions (art. 23 LPE). Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE en tenant compte des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 3 OPB; ATF 146 II 17 consid. 6.2-6.3; 133 II 292 consid. 3.3). Les valeurs limites d'immissions doivent donc être fixées de manière que, selon l'état de la science et l'expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être (art. 15 LPE). Les valeurs applicables sont mentionnées à l'annexe 6 ch. 2 OPB, les installations de production d'énergie étant assimilées aux installations industrielles, artisanales et agricoles (ATF 147 II 319 consid. 11). Le rapport du Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (EMPA) du 22 janvier 2010 ("Evaluation des émissions de bruit et mesures de limitation des émissions pour les installations éoliennes"; rapport EMPA) a pour but de permettre de quantifier les immissions sonores à l'aide d'une mesure de l'exposition au bruit qui reflète les caractéristiques du bruit ressenties comme gênantes par la population.”
Für Strassenverkehrslärm ist als Beurteilungsmass der Beurteilungspegel Lr massgeblich. Lr beruht auf dem A‑bewerteten Mittelungspegel Leq und wird für den durchschnittlichen Tages‑ und Nachtverkehr bestimmt. Die Bestimmung des Mittelungspegels erfolgt anhand von Berechnungen oder Messungen.
“Die Lärmimmissionen werden als Beurteilungspegel Lr oder als Maximalpegel Lmax anhand von Berechnungen oder Messungen ermittelt (Art 38 Abs. 1 LSV). Bei Gebäuden werden die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume bestimmt (Art. 39 Abs. 1 Satz 1 LSV). Die Lärmimmissionen sind grundsätzlich anhand der vom Bundesrat festgelegten Belastungsgrenzwerte (Anhänge 3–8 LSV) zu beurteilen (Art. 40 Abs. 1 LSV). Für den Strassenverkehrslärm ist Anhang 3 LSV einschlägig. Danach wird als Mass für die Störungswirkung der Beurteilungspegel Lr verwendet (vgl. Ziff. 31 Abs. 1 Anhang 3 LSV), der auf dem mit A-bewerteten Mittelungspegel Leq beruht.[10] Dieser wird für den durchschnittlichen Tages- und Nachtverkehr festgestellt, d.h. für den stündlichen Verkehr von 06 bis 22 Uhr und von 22 bis 06 Uhr im Jahresmittel. Dabei wird der Verkehr in zwei Teilverkehrsmengen unterteilt. Die Teilverkehrsmenge Nt1/Nn 1 umfasst Personenwagen, Lieferwagen, Kleinbusse, Motorfahrräder und Trolleybusse, die Teilverkehrsmenge Nt2/Nn2 umfasst Lastwagen, Sattelschlepper, Gesellschaftswagen, Motorräder und Traktoren. Der Mittelungspegel ist massgeblich, wenn es um die Frage geht, ob eine im Sinne der Umweltschutzgesetzgebung übermässige Umweltbelastung besteht.”
“Die Vollzugsbehörde ermittelt die Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen oder ordnet deren Ermittlung an, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die massgebenden Belastungsgrenzwerte überschritten sind oder ihre Überschreitung zu erwarten ist (Art 36 Abs. 1 LSV). Die Lärmimmissionen werden als Beurteilungspegel Lr oder als Maximalpegel Lmax anhand von Berechnungen oder Messungen ermittelt (Art 38 Abs. 1 LSV). Bei Gebäuden werden die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume ermittelt (Art. 39 Abs. 1 Satz 1 LSV). Die Lärmimmissionen sind grundsätzlich anhand der vom Bundesrat festgelegten Belastungsgrenzwerte (Anhänge 3–8 LSV) zu beurteilen (Art. 40 Abs. 1 LSV). Für den Strassenverkehrslärm ist Anhang 3 LSV einschlägig. Danach wird als Mass für die Störungswirkung der Beurteilungspegel Lr verwendet (vgl. Ziff. 31 Abs. 1 Anhang 3 LSV), der der auf dem A-bewerteten Mittelungspegel Leq beruht.[10] Dieser wird für den durchschnittlichen Tages- und Nachtverkehr ermittelt, d.h. den stündlichen Verkehr von 06 bis 22 Uhr und von 22 bis 06 Uhr im Jahresmittel. Dabei wird der Verkehr in zwei Teilverkehrsmengen unterteilt. Die Teilverkehrsmenge Nt1/Nn 1 umfasst Personenwagen, Lieferwagen, Kleinbusse, Motorfahrräder und Trolleybusse, die Teilverkehrsmenge Nt2/Nn2 umfasst Lastwagen, Sattelschlepper, Gesellschaftswagen, Motorräder und Traktoren. Dieser Mittelungspegel ist massgeblich, wenn es um die Frage geht, ob eine im Sinne der Umweltschutzgesetzgebung übermässige Umweltbelastung besteht. Der Schall, der von einer Anlage ausgeht oder auf einen Ort einwirkt, kann durch Messungen oder Berechnungen ermittelt werden (vgl. Art. 38 Abs. 1 LSV). Berechnungen sind unabdingbar, wenn künftige Auswirkungen in Frage stehen.”
Anhang 6 LSV regelt unter anderem den Aussenlärm von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen. Für Grundstücke mit Empfindlichkeitsstufe II sieht Anhang 6 einen Planungswert Lr von 55 dB(A) tagsüber und 45 dB(A) nachts vor; die entsprechenden Immissionsgrenzwerte betragen Lr 60 dB(A) tagsüber und 50 dB(A) nachts.
“Zu solchen Einwirkungen gehören unter anderem Lärmimmissionen, die durch den Bau und Betrieb von Anlagen erzeugt werden (Art. 7 Abs. 1 USG). Anlagen im Sinne des USG sind Bauten, Verkehrswege und andere ortsfeste Einrichtungen sowie Terrainveränderungen. Den Anlagen sind Geräte, Maschinen, Fahrzeuge, Schiffe und Luftfahrzeuge gleichgestellt (Art. 7 Abs. 7 USG). Bei der umstrittenen Wärmepumpe handelt es sich um eine ortsfeste Anlage im Sinne von Art. 7 Abs. 7 USG und Art. 2 Abs. 1 der Lärmschutz-Verordnung vom 15. Dezember 1986 (LSV; SR 814.41). Ihr Betrieb verursacht Lärmemissionen; deshalb finden die bundesrechtlichen Bestimmungen über den Lärmschutz Anwendung. Gemäss Art. 25 Abs. 1 USG dürfen ortsfeste Anlagen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (vgl. BGE 141 II 476 E. 3.2; 138 II 331 E. 2.1). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen 3 ff. LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Gemäss Anhang 6 LSV, der u.a. den Lärm von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen regelt (Ziff. 1 Abs. 1 lit. e), gilt für die betroffenen Grundstücke mit Empfindlichkeitsstufe II ein Planungswert von 55 dB (A) am Tag und von 45 dB (A) in der Nacht (Ziff. 2; zum Ganzen: Urteil 1C_389/2019 vom 27. Januar 2021 E. 2.1).”
“Les locaux à usage sensible au bruit sont notamment les pièces des habitations, à l'exclusion des cuisines sans partie habitable, des locaux sanitaires et des réduits. Selon l'art. 7 al. 1 OPB, les émissions de bruit d'une nouvelle installation fixe seront limitées conformément aux dispositions de l'autorité d'exécution : dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l'exploitation et économiquement supportable, et (let. a) de telle façon que les immissions de bruit dues exclusivement à l'installation en cause ne dépassent pas les valeurs de planification (let. b). Les immissions de bruit sont déterminées sous forme de niveau d'évaluation Lr ou de niveau maximum Lmax sur la base de calculs ou de mesures (art. 38 al. 1 OPB). Pour les bâtiments, les immissions de bruit seront déterminées au milieu de la fenêtre ouverte des locaux à usage sensible au bruit. Les immissions de bruit des avions peuvent aussi être déterminées à proximité des bâtiments (art. 39 al. 1 OPB). À teneur de l'art. 40 al. 1 OPB, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition selon les annexes 3 et suivantes. Les valeurs limites d'exposition sont valables pour les bâtiments comprenant des locaux à usage sensible au bruit (art. 41 al. 1 OPB). L'art. 43 al. 1 let. b OPB dispose que le degré de sensibilité II est à appliquer dans les zones où aucune entreprise gênante n'est autorisée, notamment dans les zones d'habitation ainsi que celles réservées à des constructions et installations publiques. Pour le bruit produit par les installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans une zone où s'applique le degré de sensibilité II, l'annexe 6 de l'OPB fixe la valeur de planification Lr à 55 dB(A) de jour et 45 dB(A) de nuit. La valeur limite d'immission est de Lr 60 dB(A) de jour et de Lr 50 dB(A) de nuit. 6) a. En l'espèce, il n'est pas contesté que la PAC litigieuse est une installation fixe. Il n'est pas non plus contesté que, s'agissant de la 5ème zone, le DS II s'applique.”
Bei der Beurteilung sind die Belastungsgrenzwerte für Gebäude mit lärmempfindlichen Räumen massgeblich. Die Lärmimmissionen werden bei bestehenden Gebäuden in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume ermittelt; in noch nicht überbauten Bauzonen an den Orten, wo nach Bau- und Planungsrecht solche Gebäude erstellt werden dürfen. Dabei sind bereits öffentlich aufgelegte Bauprojekte zu berücksichtigen.
“Sie berücksichtigt dabei die Zu- oder Abnahme der Lärmimmissionen, die zu erwarten ist wegen der Errichtung, der Änderung oder dem Abbruch anderer Bauten als ortsfeste Anlagen, wenn die Projekte im Zeitpunkt der Ermittlung bereits öffentlich aufgelegt sind (vgl. Art. 36 Abs. 2 Bst. a und b LSV). Bei Gebäuden werden die Lärmimmissionen in der Mitte der offenen Fenster lärmempfindlicher Räume ermittelt (Art. 39 Abs. 1 Satz 1 LSV). Lärmempfindliche Räume sind Räume in Wohnungen, ausgenommen Küchen ohne Wohnanteil, Sanitärräume und Abstellräume (Art. 2 Abs. 6 Bst. a LSV) und Räume in Betrieben, in denen sich Personen regelmässig während längerer Zeit aufhalten, ausgenommen Räume für die Nutztierhaltung und Räume mit erheblichem Betriebslärm (Bst. b). In noch nicht überbauten Bauzonen werden die Lärmimmissionen dort ermittelt, wo nach dem Bau- und Planungsrecht Gebäude mit lärmempfindlichen Räumen erstellt werden dürfen (Art. 39 Abs. 3 LSV). Als überbaut gilt ein Grundstück, wenn darauf bereits ein Gebäude steht (vgl. BGE 131 II 616 E. 3.4.2). Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen ortsfester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte (vgl. Art. 40 Abs. 1 LSV). Die Belastungsgrenzwerte gelten bei Gebäuden mit lärmempfindlichen Räumen (Art. 41 Abs. 1 LSV). In noch nicht überbauten Bauzonen gelten sie mitunter dort, wo nach dem Bau- und Planungsrecht Gebäude mit lärmempfindlichen Räumen erstellt werden dürfen (Art. 41 Abs. 2 Bst. a LSV).”
Bei der Prüfung von Art. 40 Abs. 2 LSV sind nur gleichartige Lärmimmissionen kumulativ zu berücksichtigen. Als gleichartig gelten in der Praxis insbesondere solche Immissionen, die demselben Anhang der LSV zugeordnet sind; ungleichartige Lärmarten werden wegen fehlender verlässlicher Bewertungsgrundlagen grundsätzlich nicht rechnerisch addiert.
“So hielt das Bundesgericht dazu fest, dass im Bereich des Lärmschutzes das notwendige Instrumentarium für eine Gesamtbetrachtung der bestehenden Lärmquellen fehle, weshalb den besonderen Belastungen rund um Flughäfen, wo sich regelmässig Strassenverkehrs-, Eisenbahn- und Fluglärm überlagern, derzeit nur dadurch Rechnung getragen werden könne, dass die Belastungsgrenzwerte für den Fluglärm tendenziell eher tief gehalten würden (Urteile des BGer 1C_685/2013 vom 6. März 2015 E. 6.3; 1A.140/2003 vom 18. März 2004 E. 4.4). Zudem beurteilt die Vollzugsbehörde die Aussenlärmimmissionen gemäss Art. 40 Abs. 1 LSV anhand der in den Anhängen 3 ff. aufgeführten Belastungsgrenzwerte, ohne dass eine Wechselwirkung zwischen den verschiedenen Lärmarten berücksichtigt würde. Die Pflicht zur Summierung übermässiger Lärmimmissionen beschränkt sich vielmehr auf Lärmarten der jeweils gleichen Art (gleicher Anhang LSV), da es an Indikatoren für eine Gesamtbeurteilung der Lärmarten aus verschiedenen Quellen fehlt (vgl. dazu auch Art. 40 Abs. 2 LSV; BGE 126 II 522 E. 37e; Wagner Pfeifer, a.a.O., Rz. 506 und 677). Gemäss Anhang 5 Ziff. 1 Abs. 5 LSV wird der Lärm von Reparaturwerkstätten und Unterhaltsbetrieben für Fluggeräte sowie jener von Hilfstriebwerken (APU) dem Industrie- und Gewerbelärm gleichgestellt und ist nach Anhang 6 LSV zu ermitteln und zu beurteilen. Ebenso wird der Lärm des Rollverkehrs der Flugzeuge zu und von der Startbahn (Taxiing) dem Industrie- und Gewerbelärm gleichgestellt. In der Praxis werden die beiden Lärmarten folglich klar voneinander abgegrenzt und entsprechend separat ermittelt (vgl. dazu auch Leitfaden Fluglärm, Ziff. 1.2, S. 11; Mahler/Bärlocher/Bögli/Köstli/Wschiansky, Ermittlung und Beurteilung von Industrie- und Gewerbelärm, Vollzugshilfe für Industrie- und Gewerbeanlagen, BAFU [Hrsg.], 2024 [nachfolgend: Vollzugshilfe für Industrie- und Gewerbeanlagen], Ziff.”
“Erste derartige Be- fragungen erlauben die Festlegung von Grenzwerten für eine bestimmte Lärmart. So kann etwa Gaststättenlärm nicht einfach nach den für (allge- meinen) Gewerbe- und Industrielärm geltenden Kriterien beurteilt werden. Bei der Frage, ob die Immissions- oder Alarmwerte überschritten werden, ist sodann Art. 40 Abs. 2 LSV zu beachten, wonach gleichartige Lärmim- missionen mehrerer Anlagen summiert werden. Dagegen enthält Art. 40 Abs. 2 LSV keine Regel, nach welchen Kriterien die Summe ungleichartiger Immissionen aus mehreren Anlagen zu bewerten ist, obwohl Art. 8 USG ei- ne solche Gesamtbeurteilung an sich verlangt. Mithin bleibt es dabei, dass – beispielsweise – Gaststättenlärm nicht einfach mit einem – im konkreten Fall dicht am Alarmwert liegenden – Verkehrslärm summiert werden kann; R1S.2020.05106 Seite 22 letzterer ist aber bei der Gesamtbetrachtung zu berücksichtigen (BGr 1A.86/1996 in URP 1997 S. 495 ff., E. 3a und E. 4b). Auch das Verwal- tungsgericht geht davon aus, dass bei der Ermittlung der massgeblichen Lärmbelastung gemäss Art. 40 Abs. 2 LSV nur gleichartige Lärmimmissio- nen, d.h. solche, die im selben Anhang zur LSV geregelt sind, zusammen- gerechnet werden. Bei der Beurteilung einer Gesamtbelastung, die von verschiedenen Lärmarten herrührt, muss deren Zusammenwirken gestützt auf Art. 8 USG im Einzelfall beurteilt werden. In welcher Art dies zu ge- schehen hat, lässt die Rechtsprechung weitgehend offen. Neben der Lärmart mit dem höchsten Beurteilungspegel können andere Lärmarten im Hinblick auf die Einhaltung der IGW jedenfalls nur berücksichtigt werden, wenn deren zusätzliche Störwirkung deutlich zutage tritt (VB.2004.00483 in BEZ 2006 Nr. 60, E. 5). Eine rechnerische Addition des Bahnlärms (SZU) fällt nach dem Gesagten – schon in Ermangelung einer belastbaren Methodik – ausser Betracht. Angesichts dessen, dass durch die Immissionen der SZU die Planungswer- te gemäss Anhang 6 der LSV (Empfindlichkeitsstufe II) am projektierten Baukörper ohne weiteres eingehalten werden (50,0 dB (A) am Tag und 41,2 dB (A) in der Nacht), hat die Bausektion der Beurteilung des Bahn- lärms zu Recht untergeordneten Charakter beigemessen.”
Zu den Belastungsgrenzwerten zählen auch die für Lärm vorgesehenen Alarmintervalle und Planungswerte; diese verschiedenen Immissionswerte werden bei der Beurteilung der Aussenlärmimmissionen herangezogen.
“2 LPE) dans la mesure que permettent l’état de la technique et les conditions d’exploitation et pour autant que cela soit économiquement supportable (al. 2); les émissions seront limitées plus sévèrement s’il appert ou s’il y a lieu de présumer que les atteintes, eu égard à la charge actuelle de l’environnement, seront nuisibles ou incommodantes (al. 3). L'art. 13 al. 1 LPE charge le Conseil fédéral d'éditer par voie d'ordonnance des valeurs limites d'immissions applicables à l'évaluation des atteintes nuisibles ou incommodantes. La loi fédérale permet aussi au Conseil fédéral de fixer, pour les immissions provoquées par le bruit, des valeurs d'alarme (art. 19 LPE) et des valeurs de planification (art. 23 LPE), respectivement supérieures et inférieures aux valeurs limites d'immissions; ces autres valeurs sont destinées à permettre d'une part d'apprécier l'urgence d'un assainissement (cf. art. 16 ss LPE), et d'autre part d'assurer la protection contre le bruit causé par de nouvelles installations (cf. art. 25 LPE). On appelle ces différentes valeurs les "valeurs limites d'exposition" au bruit (art. 40 OPB). (art. 13, 14 et 15 LPE; cf. ATF 123 II 74 consid. 4a).”
Werden mehrere betrieblich zusammenhängende Anlagen zusammengefasst, ist für die Beurteilung nach Art. 40 Abs. 2 LSV der Beurteilungspegel der Gesamtanlage bzw. des gesamten Gewerbeareals massgeblich.
“2 LSV relevante Mehrbeanspruchung des für die Beschwerdeführerinnen in lärmschutzrechtlicher Sicht relevanten Abschnitts der E-Strasse zu bewirken (vgl. Fritzsche/Bösch/Wipf/Kunz, S. 1390). Dies gilt insbesondere auch für den Verkehr im Zusammenhang mit der Direktvermarktung sowie den Lieferverkehr. Dementsprechend durften die Vorinstanzen auf eine Prüfung nach Art. 9 LSV verzichten und ist der Beweisantrag der Beschwerdeführerinnen, es seien eine detaillierte Verkehrsermittlung sowie eine Verkehrsprognose zu erstellen, abzuweisen. 5.2.2 Wie bereits dargelegt wurde, sind die Betriebe auf dem streitbetroffenen Grundstück in lärmschutzrechtlicher Sicht als Gesamtanlage zu beurteilen (E. 4). Dieser Anforderung vermag das Lärmgutachten zu genügen, da dieses auch den Beurteilungspegel für das gesamte streitbetroffene "Gewerbeareal" ausweist. Zudem wurde auch die auf dem Nachbargrundstück geplante Remise in die Lärmbeurteilung miteinbezogen. Darüber hinaus können die Beschwerdeführerinnen aus Art. 40 Abs. 2 LSV nichts zu ihren Gunsten ableiten. 5.3 Nach Art. 11 Abs. 2 USG sind Emissionen unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich und wirtschaftlich tragbar ist (vgl. Art. 7 Abs. 1 lit. a LSV). Die Frage der wirtschaftlichen Tragbarkeit ist nach den Kriterien des Verhältnismässigkeitsprinzips zu beantworten. Danach ist gemessen am umweltrechtlich relevanten Gefährdungspotenzial einer Anlage zu prüfen, ob sämtliche zur Verfügung stehenden und für den Anlageersteller betrieblich sowie finanziell zumutbaren baulichen und technischen Mittel ausgeschöpft worden sind, um die Emissionen zu reduzieren. Ist ein Vorhaben zu beurteilen, das die massgebenden Planungswerte einhält, erweisen sich weitergehende Emissionsbeschränkungen meist nur dann als im Sinn von Art. 11 Abs. 2 USG wirtschaftlich tragbar, wenn mit relativ geringem Aufwand eine wesentliche zusätzliche Reduktion der Emissionen erreicht werden kann (zum Ganzen BGE 127 II 306 E.”
Haben die Lärmimmissionen die massgebenden Planungswerte im hörbaren Bereich deutlich eingehalten, kann nach Auffassung des BAFU und gestützt durch die Rechtsprechung auf weitergehende Einzelfallprüfungen des Infraschalls verzichtet werden. Es beruht auf dieser Ansicht, dass bei Einhaltung der hörbaren Grenzwerte in der Regel nur geringfügige Störungen zu erwarten sind.
“oben, E. 3.3). Das BAFU ist jedoch der Auffassung, dass aufgrund der momentanen wissenschaftlichen Erkenntnisse und der Erfahrung im Allgemeinen keine mehr als nur geringfügigen Störungen durch Infraschall zu erwarten seien, wenn die Lärmimmissionen im hörbaren Bereich die massgebenden Grenzwerte einhielten. Im Entscheid 1C_204/2015 vom 18. Januar 2016 E. 3.6 (betr. Immissionen einer Wärmepumpe) sah das Bundesgericht keinen Anlass, von dieser Einschätzung des BAFU als Umweltschutzfachbehörde des Bundes abzuweichen (vgl. auch Urteil 1C_263/2017 vom 20. April 2018, URP 2018 721, E. 5 zum Infraschall von Windenergieanlagen). Diese Rechtsprechung legte das Kantonsgericht im vorliegenden Fall zugrunde und verneinte daher schädliche oder lästige Wirkungen der Infraschallimmissionen der Lüftungsanlage für die Beschwerdeführenden. Auch im vorliegenden Fall kommt das BAFU in seiner Vernehmlassung zum Ergebnis, dass auf weitere Prüfungen und eine Einzelfallbeurteilung der Infraschallimmissionen gemäss Art. 40 Abs. 3 LSV verzichtet werden könne, weil die Planungswerte der LSV deutlich eingehalten seien.”
Besteht nach vorweggenommener Würdigung Anlass zu der Annahme, dass die Belastungsgrenzwerte überschritten werden könnten, ist die Vollzugsbehörde zur Durchführung eines Beweis‑ und Ermittlungsverfahrens nach Art. 36 LSV verpflichtet; ihr steht insoweit kein Ermessensspielraum zu. Dabei dürfen keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung gestellt werden. Die Behörde kann die erforderlichen Lärmermittlungen nicht selbst vornehmen müssen, sondern von den Anlagenbetreibern ein Lärmgutachten verlangen.
“und des Verkehrs auf dem Betriebsareal (Best. c). Sofern (wie für Tierlärm) keine spezifischen Planungswerte vorliegen, sind die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Massgabe von Art. 15, 19 und 23 USG zu beurteilen (Art. 40 Abs. 3 LSV). Dabei dürfen neue ortsfeste Anlagen höchstens geringfügige Störungen verursachen.32 Aufgrund einer vorweggenommenen Würdigung der Lärmsituation ist zu beurteilen, ob Grund zur Annahme besteht, dass die Belastungsgrenzwerte überschritten werden könnten. Ist diese Frage zu bejahen, so ist die Behörde zur Durchführung eines Beweis- und Ermittlungsverfahrens verpflichtet, ohne dass ihr insoweit noch ein Ermessensspielraum zustünde (vgl. Art. 36 LSV). Dabei dürfen keine hohen Anforderungen an die Wahrscheinlichkeit einer Überschreitung der Belastungsgrenzwerte gestellt werden. Setzt die Baubewilligung eine positive Prognose hinsichtlich der Einhaltung der Planungswerte voraus, so sind weitere Ermittlungen in Form einer Lärmprognose schon dann geboten, wenn eine Überschreitung der Planungswerte möglich erscheint, d.h. beim aktuellen Kenntnisstand nicht ausgeschlossen werden kann.33 Die Behörde muss die Lärmermittlungen nach Art. 36 LSV nicht selber vornehmen oder in Auftrag geben. Sie kann von Anlagebetreibern ein Lärmgutachten verlangen.”
Für Art. 40 Abs. 2 LSV gilt, dass nur gleichartige Lärmimmissionen (d. h. solche desselben Anhangs der LSV) kumulativ zu beurteilen sind. Für ungleichartige Lärmarten fehlt es an einer verlässlichen Methode zur rechnerischen (energetischen) Addition; deren Zusammenwirken ist daher im Einzelfall nach Art. 8 USG gesondert zu beurteilen (die Rechtsprechung lässt die konkrete Vorgehensweise offen).
“So hielt das Bundesgericht dazu fest, dass im Bereich des Lärmschutzes das notwendige Instrumentarium für eine Gesamtbetrachtung der bestehenden Lärmquellen fehle, weshalb den besonderen Belastungen rund um Flughäfen, wo sich regelmässig Strassenverkehrs-, Eisenbahn- und Fluglärm überlagern, derzeit nur dadurch Rechnung getragen werden könne, dass die Belastungsgrenzwerte für den Fluglärm tendenziell eher tief gehalten würden (Urteile des BGer 1C_685/2013 vom 6. März 2015 E. 6.3; 1A.140/2003 vom 18. März 2004 E. 4.4). Zudem beurteilt die Vollzugsbehörde die Aussenlärmimmissionen gemäss Art. 40 Abs. 1 LSV anhand der in den Anhängen 3 ff. aufgeführten Belastungsgrenzwerte, ohne dass eine Wechselwirkung zwischen den verschiedenen Lärmarten berücksichtigt würde. Die Pflicht zur Summierung übermässiger Lärmimmissionen beschränkt sich vielmehr auf Lärmarten der jeweils gleichen Art (gleicher Anhang LSV), da es an Indikatoren für eine Gesamtbeurteilung der Lärmarten aus verschiedenen Quellen fehlt (vgl. dazu auch Art. 40 Abs. 2 LSV; BGE 126 II 522 E. 37e; Wagner Pfeifer, a.a.O., Rz. 506 und 677). Gemäss Anhang 5 Ziff. 1 Abs. 5 LSV wird der Lärm von Reparaturwerkstätten und Unterhaltsbetrieben für Fluggeräte sowie jener von Hilfstriebwerken (APU) dem Industrie- und Gewerbelärm gleichgestellt und ist nach Anhang 6 LSV zu ermitteln und zu beurteilen. Ebenso wird der Lärm des Rollverkehrs der Flugzeuge zu und von der Startbahn (Taxiing) dem Industrie- und Gewerbelärm gleichgestellt. In der Praxis werden die beiden Lärmarten folglich klar voneinander abgegrenzt und entsprechend separat ermittelt (vgl. dazu auch Leitfaden Fluglärm, Ziff. 1.2, S. 11; Mahler/Bärlocher/Bögli/Köstli/Wschiansky, Ermittlung und Beurteilung von Industrie- und Gewerbelärm, Vollzugshilfe für Industrie- und Gewerbeanlagen, BAFU [Hrsg.], 2024 [nachfolgend: Vollzugshilfe für Industrie- und Gewerbeanlagen], Ziff.”
“Erste derartige Be- fragungen erlauben die Festlegung von Grenzwerten für eine bestimmte Lärmart. So kann etwa Gaststättenlärm nicht einfach nach den für (allge- meinen) Gewerbe- und Industrielärm geltenden Kriterien beurteilt werden. Bei der Frage, ob die Immissions- oder Alarmwerte überschritten werden, ist sodann Art. 40 Abs. 2 LSV zu beachten, wonach gleichartige Lärmim- missionen mehrerer Anlagen summiert werden. Dagegen enthält Art. 40 Abs. 2 LSV keine Regel, nach welchen Kriterien die Summe ungleichartiger Immissionen aus mehreren Anlagen zu bewerten ist, obwohl Art. 8 USG ei- ne solche Gesamtbeurteilung an sich verlangt. Mithin bleibt es dabei, dass – beispielsweise – Gaststättenlärm nicht einfach mit einem – im konkreten Fall dicht am Alarmwert liegenden – Verkehrslärm summiert werden kann; R1S.2020.05106 Seite 22 letzterer ist aber bei der Gesamtbetrachtung zu berücksichtigen (BGr 1A.86/1996 in URP 1997 S. 495 ff., E. 3a und E. 4b). Auch das Verwal- tungsgericht geht davon aus, dass bei der Ermittlung der massgeblichen Lärmbelastung gemäss Art. 40 Abs. 2 LSV nur gleichartige Lärmimmissio- nen, d.h. solche, die im selben Anhang zur LSV geregelt sind, zusammen- gerechnet werden. Bei der Beurteilung einer Gesamtbelastung, die von verschiedenen Lärmarten herrührt, muss deren Zusammenwirken gestützt auf Art. 8 USG im Einzelfall beurteilt werden. In welcher Art dies zu ge- schehen hat, lässt die Rechtsprechung weitgehend offen. Neben der Lärmart mit dem höchsten Beurteilungspegel können andere Lärmarten im Hinblick auf die Einhaltung der IGW jedenfalls nur berücksichtigt werden, wenn deren zusätzliche Störwirkung deutlich zutage tritt (VB.2004.00483 in BEZ 2006 Nr. 60, E. 5). Eine rechnerische Addition des Bahnlärms (SZU) fällt nach dem Gesagten – schon in Ermangelung einer belastbaren Methodik – ausser Betracht. Angesichts dessen, dass durch die Immissionen der SZU die Planungswer- te gemäss Anhang 6 der LSV (Empfindlichkeitsstufe II) am projektierten Baukörper ohne weiteres eingehalten werden (50,0 dB (A) am Tag und 41,2 dB (A) in der Nacht), hat die Bausektion der Beurteilung des Bahn- lärms zu Recht untergeordneten Charakter beigemessen.”
“Selon l'art. 8 LPE, les atteintes seront évaluées isolément, collectivement et dans leur action conjointe. La jurisprudence a précisé qu'à défaut d'outils scientifiquement sûrs et fiables, il n'était pas possible d'apprécier correctement le cumul de bruits de différents types et que l'appréciation globale des nuisances prévue par l'art. 8 LPE se limitait à la prise en considération de la somme des bruits de même genre provenant de plusieurs installations conformément à l'art. 40 al. 2 OPB (ATF 126 II 522 consid. 37e; 1A.123/2003 du 7 juin 2004 consid. 3.4 in DEP 2004 p. 633). Ce principe n'est toutefois pas valable pour les valeurs de planification de nouvelles installations fixes (art. 7, al. 1).”
Bei Messreihen sollten nicht allein einzelne Messtage massgeblich sein; Anhang 6 LSV sieht die Einteilung in einheitliche Lärmphasen vor und setzt typisierbare, regelmässige Betriebsabläufe voraus. Anhang 6 LSV regelt hingegen nicht ausdrücklich, wie bei atypischem oder nicht täglich wiederholtem Betriebsablauf repräsentative Messtage auszuwählen sind.
“Unbestritten ist, dass für das Gutachten zwar an mehreren Tagen Lärmmessungen vorgenommen, bei der Ermittlung des massgebenden Beurteilungspegels jedoch nur die Ergebnisse einzelner Tage berücksichtigt wurden. Unbestritten ist auch, dass an verschiedenen Messtagen die Planungswerte für die Empfindlichkeitsstufe III am Tag und in der Nacht nicht überschritten wurden. Nicht einig sind sich die Beteiligten deshalb, auf welche Messtage abzustellen ist. Die Beschwerdeführerin macht geltend, das Messergebnis vom 16. August 2018 sei ausserordentlichen Umständen zuzuschreiben, daher nicht repräsentativ und deshalb bei der Ermittlung des Beurteilungspegels nicht zu berücksichtigen. Neben den "lauten" müssten auch die "leiseren Werktage" in die Gesamtbeurteilung einfliessen. Dies hätte zur Folge, dass der massgebende Beurteilungspegel die Planungswerte einhält. Die Lärmimmissionen ortsfester Anlagen sind grundsätzlich anhand der vom Bundesrat festgelegten Belastungsgrenzwerte (Anhänge 3-8 LSV) zu beurteilen (Art. 40 Abs. 1 LSV). Belastungsgrenzwerte setzen typisierbare Situationen voraus, die sich auf einfache Weise durch akustische Beschreibungsgrössen zuverlässig erfassen lassen (vgl. BGer 1C_311/2007 vom 21. Juli 2008 E. 3.3 mit Hinweis auf BGE 123 II 325 E. 4d/bb und 133 II 292 E. 3.3). Bei Industrie- und Gewerbelärm ist gemäss Ziff. 31 Anhang 6 LSV der – für den Tag (7-19 Uhr) und die Nacht (19-7 Uhr) getrennt berechnete – Beurteilungspegel massgebend (Abs. 1), wobei Tag und Nacht in Zeitabschnitte unterteilt werden, in denen am Immissionsort ein nach Schallpegelhöhe sowie Ton- und Impulsgehalt einheitlicher Lärm wirkt (Lärmphasen, Abs. 3). Auch die Regelung zur Ermittlung des Belastungsgrenzwertes für Industrie- und Gewerbelärm geht von einem regelmässigen, sich täglich wiederholenden Betriebsablauf und damit verbundenen grundsätzlich unverändert auftretenden Lärmemissionen aus. Wie bei Situationen vorzugehen ist, bei denen der Betriebsablauf nicht in einem sich täglich wiederholenden schematischen zeitlichen Rhythmus erfasst werden kann, regelt Anhang 6 LSV nicht ausdrücklich.”
“Unbestritten ist, dass für das Gutachten zwar an mehreren Tagen Lärmmessungen vorgenommen, bei der Ermittlung des massgebenden Beurteilungspegels jedoch nur die Ergebnisse einzelner Tage berücksichtigt wurden. Unbestritten ist auch, dass an verschiedenen Messtagen die Planungswerte für die Empfindlichkeitsstufe III am Tag und in der Nacht nicht überschritten wurden. Nicht einig sind sich die Beteiligten deshalb, auf welche Messtage abzustellen ist. Die Beschwerdeführerin macht geltend, das Messergebnis vom 16. August 2018 sei ausserordentlichen Umständen zuzuschreiben, daher nicht repräsentativ und deshalb bei der Ermittlung des Beurteilungspegels nicht zu berücksichtigen. Neben den "lauten" müssten auch die "leiseren Werktage" in die Gesamtbeurteilung einfliessen. Dies hätte zur Folge, dass der massgebende Beurteilungspegel die Planungswerte einhält. Die Lärmimmissionen ortsfester Anlagen sind grundsätzlich anhand der vom Bundesrat festgelegten Belastungsgrenzwerte (Anhänge 3-8 LSV) zu beurteilen (Art. 40 Abs. 1 LSV). Belastungsgrenzwerte setzen typisierbare Situationen voraus, die sich auf einfache Weise durch akustische Beschreibungsgrössen zuverlässig erfassen lassen (vgl. BGer 1C_311/2007 vom 21. Juli 2008 E. 3.3 mit Hinweis auf BGE 123 II 325 E. 4d/bb und 133 II 292 E. 3.3). Bei Industrie- und Gewerbelärm ist gemäss Ziff. 31 Anhang 6 LSV der – für den Tag (7-19 Uhr) und die Nacht (19-7 Uhr) getrennt berechnete – Beurteilungspegel massgebend (Abs. 1), wobei Tag und Nacht in Zeitabschnitte unterteilt werden, in denen am Immissionsort ein nach Schallpegelhöhe sowie Ton- und Impulsgehalt einheitlicher Lärm wirkt (Lärmphasen, Abs. 3). Auch die Regelung zur Ermittlung des Belastungsgrenzwertes für Industrie- und Gewerbelärm geht von einem regelmässigen, sich täglich wiederholenden Betriebsablauf und damit verbundenen grundsätzlich unverändert auftretenden Lärmemissionen aus. Wie bei Situationen vorzugehen ist, bei denen der Betriebsablauf nicht in einem sich täglich wiederholenden schematischen zeitlichen Rhythmus erfasst werden kann, regelt Anhang 6 LSV nicht ausdrücklich.”
Fehlende Belastungsgrenzwerte für bestimmte Quellen (z.B. Spielplätze, Alltags‑/Verhaltenslärm) sind nicht durch die Anhänge geregelt. In diesen Fällen beurteilt die Vollzugsbehörde die Lärmimmissionen fallweise nach Art. 15 LPE und berücksichtigt dabei die Art. 19 (Alarmwerte) sowie Art. 23 (Planungswerte) LPE. Die Planungswerte liegen unterhalb der Immissionsgrenzwerte und dienen insbesondere der Beurteilung und Begrenzung neuer Anlagen.
“Pour ce qui est du bruit, des valeurs limites d'immissions ont été fixées aux annexes 3 à 9 de l'OPB, en fonction des sources d'émission (bruit du trafic routier, bruit des chemins de fer, bruit des aérodromes civils, etc.). La loi fédérale permet aussi au Conseil fédéral de fixer, pour les immissions provoquées par le bruit, des valeurs d'alarme (art. 19 LPE) et des valeurs de planification (art. 23 LPE), respectivement supérieures et inférieures aux valeurs limites d'immissions; ces autres valeurs sont destinées à permettre d'une part d'apprécier l'urgence d'un assainissement (cf. art. 16 ss LPE), et d'autre part d'assurer la protection contre le bruit causé par de nouvelles installations (cf. art. 25 LPE). On appelle ces différentes valeurs les "valeurs limites d'exposition" au bruit (art. 40 OPB). (art. 13, 14 et 15 LPE; cf. ATF 123 II 74 consid. 4a). Lorsque les valeurs limites d'exposition font défaut – ce qui est le cas pour le bruit que provoquent les places de jeu (CDAP AC.2020.0106 du 9 avril 2021 consid. 2d) –, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit au sens de l'art. 15 LPE au cas par cas en tenant compte des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 3 OPB; cf. ATF 147 II 319 consid. 11.1; 146 II 17 consid. 6.2-6.3; 133 II 292 consid. 3.3; 126 II 300 consid. 4c; cf. aussi TF 1C_564/2020 du 24 février 2022 consid. 5.2). Dans ce cadre, il y a lieu de tenir compte du fait que la législation fédérale sur la protection contre le bruit opère une distinction entre les nouvelles installations et les installations existantes, en fixant le seuil d’admissibilité à des différents niveaux (valeurs de planification ou valeurs limites d’immissions). Il en découle qu’une installation nouvelle peut engendrer une gêne tout au plus minime vu qu’elle doit respecter les valeurs de planification (cf. TF 1A.180/2006 du 9 août 2007). La législation fédérale sur la protection contre le bruit accorde aussi une importance à l’affectation de la zone dans laquelle se trouvent les locaux à usage sensible au bruit et se produisent les immissions; ainsi les valeurs limites d’exposition fixées dans les annexes à l’OPB sont plus ou moins sévères selon le degré de sensibilité du secteur touché, l’art.”
“Das bundesrechtliche Lärmschutzrecht soll die Bevölkerung vor schädlichem und lästigem Lärm schützen, der beim Betrieb neuer und bestehender Bauten und Anlagen erzeugt wird (vgl. Art. 1 Abs. 1 und 7 USG, Art. 1 LSV[19]). Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat im den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber weder unmittelbar noch sinngemäss herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.[20] Für den Alltagslärm wie er vorliegend zur Debatte steht, fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte, weshalb die Lärmimmissionen im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art. 19 USG (Alarmwerte) und Art. 23 USG (Planungswerte) beurteilt werden (Art. 40 Abs. 3 LSV).[21] Der Gewerbebetrieb der Beschwerdegegnerin 2 stellt eine neue Anlage im Sinne des Lärmschutzrechts dar (vgl. Art. 47 LSV). Neue ortsfeste Anlagen dürfen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten (Art. 25 Abs. 1 USG, Art. 7 Abs. 1 Bst. b LSV). Nach der Rechtsprechung muss bei neuen ortsfesten Anlagen im Hinblick auf die Einhaltung der Planungswerte ein Immissionsniveau eingehalten werden, bei dem höchstens geringfügige Störungen auftreten. Dabei ist eine objektivierte Betrachtung unter Berücksichtigung von Personengruppen mit erhöhter Empfindlichkeit vorzunehmen (vgl. Art. 13 Abs. 2 USG).[22] Für die Beurteilung der Störung kommt es auf den Charakter des Lärms, den Zeitpunkt und die Häufigkeit der Lärmereignisse an sowie auf die Lärmempfindlichkeit des betroffenen Gebietes und die Lärmvorbelastung der betroffenen Nutzungszone.[23] Neue Anlagen sind schliesslich im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist (Art.”
Nach Art. 40 Abs. 1 LSV sind die in den Anhängen 3 ff. festgelegten Belastungsgrenzwerte grundsätzlich Bezugsgrössen für die Beurteilung von Immissionen ortsfester Anlagen. Die Rechtsprechung hält jedoch fest, dass keine der Anhänge unmittelbar auf den Lärm von öffentlichen Betrieben (z. B. Terrassen, durch Gäste verursachter Verhaltenslärm, Reinigung, Lieferverkehr) anwendbar ist. Für den „untechnischen“ Verhaltenslärm fehlen damit konkrete Belastungsgrenzwerte in den Anhängen; die Behörde hat die Immissionen im Einzelfall anhand der allgemeinen Grundsätze (insbesondere Art. 15 USG/LPE unter Berücksichtigung der einschlägigen Erwägungen zu Planungs‑ und Alarmwerten) zu beurteilen und dabei die konkrete Lärmsituation, Häufigkeit, Tageszeit sowie die Zonierung zu berücksichtigen.
“Das bundesrechtliche Lärmschutzrecht soll die Bevölkerung vor schädlichem und lästigem Lärm schützen, der beim Betrieb neuer und bestehender Bauten und Anlagen erzeugt wird (vgl. Art. 1 Abs. 1 und 7 USG[18], Art. 1 LSV). Dazu gehört einerseits der Lärm, der von der Anlage bzw. dem Betrieb selbst erzeugt wird, aber auch der Lärm, der von den Benützerinnen und Benützern innerhalb und ausserhalb der Anlage erzeugt wird, d.h. auch der von Menschen verursachte Verhaltenslärm.[19] Die Ermittlung und Beurteilung von Lärmimmissionen ortsfester Anlagen erfolgt anhand der sogenannten Belastungsgrenzwerte (vgl. Art. 36 Abs. 1 und Art. 40 Abs. 1 LSV). Zu den Belastungsgrenzwerten gehören die Immissionsgrenzwerte, die Planungswerte und die Alarmwerte, welche nach der Lärmart, der Tageszeit und der Lärmempfindlichkeit der zu schützenden Gebäude und Gebiete festgelegt werden (Art. 2 Abs. 5 LSV). Für einige häufige, oft als besonders störend empfundene Schall- bzw. Lärmquellen wie u.a. Strassenverkehr, Flugplätze, Industrie- und Gewerbebetriebe hat der Bundesrat in den Anhängen 3 bis 7 der LSV Belastungsgrenzwerte erlassen. Diese Belastungsgrenzwerte können bei menschlichem Verhaltenslärm aber nicht herangezogen werden, da sich die Art des Lärms und der Störungscharakter von technischem Lärm unterscheiden.[20] Für den «untechnischen» Alltagslärm, welcher durch ein Take-away mit Lieferdienst entsteht (Verhalten der Gäste, Autoverkehr, Schlagen der Autotüren, etc.) fehlen somit konkrete Belastungsgrenzwerte. Die möglichen Lärmimmissionen müssen von der Behörde deshalb im Einzelfall nach Art. 15 USG (Immissionsgrenzwerte) unter Berücksichtigung der Art.”
“Un établissement public est également une installation au sens de l'art. 7 al. 7 LPE. En principe, l'autorité évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition fixées dans les annexes 3 à 9 OPB, ainsi que le prévoit l'art. 40 al. 1 OPB (cf. consid. 3c supra). Aucune des annexes à l'OPB ne s'applique au bruit provenant de l'exploitation des établissements publics, de sorte que l'autorité compétente en matière de protection contre le bruit doit évaluer les immissions de bruit en se fondant directement sur les principes de l'art. 15 LPE en tenant compte également des art. 19 et 23 LPE (qui se rapportent aux valeurs d'alarme et aux valeurs de planification, respectivement - cf. art. 40 al. 3 OPB; ATF 133 II 292 consid. 3.3 et les références citées). L'autorité d'exécution procède à une évaluation au cas par cas, en tenant compte de la situation concrète de l'installation par rapport aux voisins exposés au bruit. Elle peut s'appuyer sur la directive du Cercle bruit intitulée "Détermination et évaluation des nuisances sonores liées à l'exploitation des établissements publics" (directive DEP, Aide à l'exécution 8.10; ATF 137 II 30 consid. 3.4; CDAP AC.2020.0144 du 1er mai 2021 consid. 3c). La directive DEP a été élaborée en 1999 et révisée en 2019 (éditée le 25 septembre 2020).”
“C'est aussi le cas du bruit que causent les travaux de nettoyage et de rangement de la terrasse ; leurs émissions sont également à rattacher à l'exploitation de l'établissement (ATF 123 II 325 = Jdt 1998 I p. 461). La terrasse d'un établissement public est une installation fixe dont l'exploitation produit du bruit extérieur, notamment en raison des bruits générés par les clients (arrêt du Tribunal fédéral 1C_460/2007 consid. 2.1 et les arrêts cités ; ATA/646/2014 du 19 août 2014 consid. 10). Elle est dès lors soumise aux règles du droit fédéral sur la protection contre le bruit. Selon la jurisprudence, l'annexe 6 OPB concernant les valeurs limites d'exposition au bruit de l'industrie et des arts et métiers n'est applicable ni directement ni par analogie au bruit d'établissements publics comme les restaurants, les discothèques ou d'autres établissements analogues. Cela étant, les installations qui ne sont pas visées par les différentes annexes de l'OPB sont néanmoins soumises aux règles de droit fédéral sur la limitation des émissions (ATA/172/2004 précité et les autres références citées). Conformément à l'art. 40 al. 1 OPB, l'autorité d'exécution évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d'exposition selon les annexes 3 et ss de l'OPB. Aucune des annexes de l'OPB ne s'applique toutefois au bruit des établissements publics (arrêt du Tribunal fédéral 1C_460/2007 consid. 2.1 ; 1A.262/2000 consid. 2.c.dd et les arrêts cités). Dès lors que les conditions ne sont pas réunies pour appliquer des valeurs limites d'exposition, le juge doit en faire abstraction et fonder son raisonnement sur son expérience pour apprécier, dans chaque cas concret, si une atteinte est admissible. Il doit, pour ce faire, prendre en considération la nature du bruit, l'endroit et la fréquence de ses manifestations, de même que les charges sonores dans la zone où les immissions sont produites, y compris la nécessité de limiter plus strictement les émissions durant la nuit, en particulier dans les zones habitées. L'affectation de la zone considérée constitue un élément qui doit également être pris en considération (ATA/23/2007 du 23 janvier 2007 et les autres références citées).”
Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen anhand der in den Anhängen festgelegten Belastungsgrenzwerte. Überschreitung liegt auch vor, wenn die Summe gleichartiger Lärmimmissionen mehrerer Anlagen die Grenzwerte übersteigt. Für die Planungswerte neuer ortsfester Anlagen gilt die kumulative Addition gleichartiger Immissionen nicht in gleicher Weise.
“Les valeurs limites d’exposition sont des valeurs limites d’immission, des valeurs de planification et des valeurs d’alarme. Elles sont fixées en fonction du genre de bruit, de la période de la journée, de l’affectation du bâtiment et du secteur à protéger (art. 2 al. 5 OPB). Le chapitre 2 traite de la limitation des émissions pour les véhicules, appareils et machines mobiles (art. 3 à 6 OPB), le chapitre 3 des installations fixes nouvelles et modifiées (art. 7 à 12 OPB), le chapitre 4 des installations fixes existantes (art. 13 à 28 OPB) et les chapitre 5 des exigences posées aux zones à bâtir et permis de construire dans des secteurs exposés au bruit (art. 29 à 31a OPB) et le chapitre 7 de la détermination, l'évaluation et le contrôle des immissions de bruit extérieur dues aux installations fixes (art. 36 à 44 OPB). L’autorité d’exécution évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d’exposition selon les annexes 3 ss (art. 40 al. 1 OPB). Les valeurs limites d’exposition sont aussi dépassées lorsque la somme des immissions de bruit de même genre, provenant de plusieurs installations, leur est supérieure. Ce principe n’est pas valable pour les valeurs de planification de nouvelles installations fixes (art. 7 al. 1 ; art. 40 al. 2 OPB). Lorsque les valeurs limites d’exposition font défaut, l’autorité d’exécution évalue les immissions de bruit au sens de l’art. 15 LPE. Elle tient compte également des art. 19 et 23 LPE (art. 40 al. 1 OPB). L'art. 43 OPB détermine les degrés de sensibilité et les zones dans lesquels ils sont applicables. 8. La LGEA s’applique aux exploitations à ciel ouvert de gravier, sable et argile (art. 1 al. 1 LGEA). Elle régit également le remblayage des gravières après exploitation, ainsi que les travaux inhérents à l’affectation et au réaménagement futurs des terrains (art. 1 al. 2 LGEA). La LGEA a pour but de planifier l’extraction des matériaux nécessaires aux constructions et aménagements publics et privés en vue d’une utilisation rationnelle du territoire et des ressources naturelles (let.”
“Die Vollzugsbehörde beurteilt die ermittelten Aussenlärmimmissionen orts- fester Anlagen anhand der Belastungsgrenzwerte nach den Anhängen der LSV (Art. 40 Abs. 1 LSV). Dabei sind die Belastungsgrenzwerte (im Sinne des USG) auch dann überschritten, wenn die Summe gleichartiger Lärm- immissionen, die von mehreren Anlagen erzeugt werden, sie überschreitet. Letzteres gilt nicht für die Planungswerte bei neuen ortsfesten Anlagen (Art. 40 Abs. 2 LSV). Bereits der Wortlaut von Art. 40 Abs. 2 LSV weist darauf hin, dass eine Be- urteilung von Lärmimmissionen nur dann kumulativ (im Sinne einer energe- tischen Addition) erfolgen kann und soll, wenn verschiedene gleichartige Lärmimmissionen zur Beurteilung stehen. Die Rechtsprechung weist darauf hin, dass verschiedene Lärmarten bei gleicher Schallintensität unterschied- liche Störwirkungen haben können. Um einen Beurteilungspegel mit einer Störung oder Belästigung der Bevölkerung gleichsetzen zu können, sind breit angelegte Befragungen eines repräsentativen Teils der Bevölkerung nach anerkannten Verfahren der Soziologie erforderlich. Erste derartige Be- fragungen erlauben die Festlegung von Grenzwerten für eine bestimmte Lärmart.”
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