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Die Kantone kennen verschiedene Modelle zur formellen Erlassung des kantonalen Richtplans (PDCn): Mehrheitsweise liegt die Zuständigkeit beim Regierungsrat; in einigen Kantonen ist eine vorgängige Anhörung oder eine nachträgliche Genehmigung durch den Grossen Rat vorgesehen; in anderen Kantonen liegt die Zuständigkeit ausschliesslich beim Grossen Rat (mit oder ohne Referendum). Nach der zitierten Lehre erscheinen diese verschiedenen Systeme mit dem Bundesrecht vereinbar.
“Son approbation n'a en revanche qu'un effet déclaratoire dans les domaines relevant des questions n'ayant qu'une portée cantonale (cf. ATF 147 I 433 consid. 2.3, SJ 2022 I 13, RDAF 2022 I 482). bbb) Il n'existe pas de conception unanime des cantons quant à la question de l'organe compétent pour adopter formellement le plan directeur cantonal. La majorité des cantons confient cette tâche au gouvernement cantonal; certains prévoient cependant une consultation préalable du Grand Conseil ou une homologation subséquente; d'autres cantons encore concentrent toute la compétence dans les mains du Grand Conseil, avec ou sans possibilité de référendum. Contrairement à ce qui vaut pour le plan d'affectation, le Tribunal fédéral n'a jamais eu l'occasion de se prononcer sur la validité de ces divers régimes, qui paraissent tous conformes aux exigences du droit fédéral (cf. Jean-Baptiste Zufferey, Droit public de la construction, 2024, ch. 222; voir aussi Pierre Tschannen, Commentaire pratique LAT: Planification directrice et sectorielle, pesée des intérêts, 2019, n. 13/14 ad art. 10 LAT, qui considère aussi que, du point de vue du droit fédéral, les trois systèmes sont admissibles, mais que la fonction du plan directeur appelle toutefois à privilégier plutôt la compétence décisionnelle prioritaire de l'exécutif). Lors des travaux relatifs à l'adoption de l'art. 9 LATC, il a d'ailleurs été considéré que la possibilité pour le Grand Conseil de déléguer au Conseil d'Etat certaines adaptations du PDCn, explicitement prévue dans la loi, allait dans le sens d'une plus grande souplesse et d'une simplification (Bulletin du Grand Conseil du canton de Vaud [BGC], Législature 2017-2022, Tome 3, Conseil d'Etat, p. 78).”
Kantonale Regelungen dürfen das Mitwirkungsrecht der Nachbargemeinden nicht ohne Grundlage über das vom Bundesrecht vorgesehene Mass hinaus ausgestalten; behauptete Abweichungen vom bundesrechtlich garantierten Teilnahmeumfang hat die Beschwerdeführerin darzutun; der Kanton kann seinerseits darlegen, dass seine Regelung mit dem Bundesrecht vereinbar ist.
“Selon l'art. 7 LAT, les cantons collaborent avec les autorités fédérales et avec celles des cantons voisins lorsque leurs tâches entrent en concurrence (al. 1). Lorsque les cantons ne s'entendent pas entre eux ou avec la Confédération sur la coordination de celles de leurs activités qui ont un effet sur l'organisation du territoire, il leur est possible de demander l'application de la procédure de conciliation (art. 12 al. 2 LAT). Intitulé "Collaboration entre autorités", l'art. 10 al. 1 LAT prévoit que les cantons collaborent avec les autorités fédérales et avec celles des cantons voisins lorsque leurs tâches entrent en concurrence. L'art. 10 al. 2 LAT précise que les cantons règlent la manière dont les communes, les autres organismes qui exercent des activités ayant des effets sur l'organisation du territoire et les organisations de protection de l'environnement, de la nature ou du paysage ayant qualité pour recourir au sens de l'art. 55 LPE (RS 814.01) et de l'art. 12 LPN (RS 451) sont appelés à coopérer à l'élaboration des plans directeurs. Les dispositions du droit cantonal également invoquées à l'appui du grief, soit l'art. 56 de la loi bernoise sur les constructions (LC/BE, RSB 721.0; Obligation d'informer et de renseigner), ainsi que l'art 58 LC/BE relatif à l'information et la participation de la population lors de l'élaboration des plans, comportent certaines précisions sur les modalités de l'information à la population mais ne contiennent aucune règle s'agissant de la participation des communes limitrophes. La recourante n'indique d'ailleurs pas en quoi ces dispositions iraient au-delà du droit de participation garanti par le droit fédéral.”
Die Kantone regeln insbesondere die Zusammenarbeit mit den Behörden benachbarter Kantone sowie die Art und Weise, wie Gemeinden, andere an der Raumplanung beteiligte Stellen und die relevanten Schutz‑ oder Umweltorganisationen in die gemeindeübergreifende Erarbeitung der Richtpläne bzw. Planungen einzubeziehen sind.
“Selon l'art. 7 LAT, les cantons collaborent avec les autorités fédérales et avec celles des cantons voisins lorsque leurs tâches entrent en concurrence (al. 1). Lorsque les cantons ne s'entendent pas entre eux ou avec la Confédération sur la coordination de celles de leurs activités qui ont un effet sur l'organisation du territoire, il leur est possible de demander l'application de la procédure de conciliation (art. 12 al. 2 LAT). Intitulé "Collaboration entre autorités", l'art. 10 al. 1 LAT prévoit que les cantons collaborent avec les autorités fédérales et avec celles des cantons voisins lorsque leurs tâches entrent en concurrence. L'art. 10 al. 2 LAT précise que les cantons règlent la manière dont les communes, les autres organismes qui exercent des activités ayant des effets sur l'organisation du territoire et les organisations de protection de l'environnement, de la nature ou du paysage ayant qualité pour recourir au sens de l'art. 55 LPE (RS 814.01) et de l'art. 12 LPN (RS 451) sont appelés à coopérer à l'élaboration des plans directeurs. Les dispositions du droit cantonal également invoquées à l'appui du grief, soit l'art. 56 de la loi bernoise sur les constructions (LC/BE, RSB 721.0; Obligation d'informer et de renseigner), ainsi que l'art 58 LC/BE relatif à l'information et la participation de la population lors de l'élaboration des plans, comportent certaines précisions sur les modalités de l'information à la population mais ne contiennent aucune règle s'agissant de la participation des communes limitrophes.”
Die Vorinstanz hat nicht hinreichend nachgewiesen, dass die betroffenen Gemeinden im Sinne von Art. 10 Abs. 2 RPG substantiell und gleichberechtigt an der Erarbeitung der strittigen Richtplanzusammenarbeit beteiligt waren. Insbesondere ist nicht belegt, dass sie unmittelbar und gleichberechtigt an der Lösungssuche teilgenommen hätten; relevante Protokolle und das Variantenstudium wurden nach den vorliegenden Angaben ohne Beteiligung der Gemeinden durchgeführt.
“und sich die Vorinstanz mit einzelnen Einwendungen der Beschwerdeführerinnen auseinandergesetzt hat. Ob damit den erwähnten bundesrechtlichen Anforderungen an die Mitwirkung der betroffenen Gemeinden (Art. 10 Abs. 2 RPG) Genüge getan wurde, erscheint allerdings bereits fraglich. Abgesehen von der Videokonferenz am 21. Dezember 2021 ist im Vergleich zur Teilnahme am allgemeinen Einwendungsverfahren keine bevorzugte Beteiligung der Beschwerdeführerinnen auszumachen. Dessen ungeachtet ist damit allein nicht belegt, dass die Vorinstanz im Rahmen der Richtplan-Anpassung 21 im Sinne von Art. 4 Abs. 2 PBG zur Planerarbeitung in substantieller Weise mit den Beschwerdeführerinnen zusammengearbeitet hätte, selbst wenn sie diese frühzeitig und mehrfach über das Vorhaben informiert haben will. Namentlich ist nicht nachgewiesen, dass die Beschwerdeführerinnen im Stadium der Lösungssuche unmittelbar und gleichberechtigt an der Erarbeitung der strittigen Festsetzung teilgehabt hätten (vgl. dazu bereits das Protokoll des Augenscheins vom 30. Juni 2020 und das Variantenstudium vom 4. Februar 2020/16./17. April 2020, welche beide ohne Beteiligung der Beschwerdeführerinnen durchgeführt worden sind und auf welchen die strittige Festsetzung fusste, act.”
Die Kantone sind verpflichtet, mit den eidgenössischen Behörden und mit den Behörden der Nachbarkantone zusammenzuarbeiten, wenn ihre Aufgaben in Konkurrenz zueinander stehen. Kommt zwischen den Kantonen oder zwischen Kantonen und der Bundesebene keine Einigung über die Koordination von Tätigkeiten zustande, die Auswirkungen auf die Raumordnung haben, kann die Anwendung des Schlichtungsverfahrens (Conciliation) verlangt werden.
“Selon l'art. 7 LAT, les cantons collaborent avec les autorités fédérales et avec celles des cantons voisins lorsque leurs tâches entrent en concurrence (al. 1). Lorsque les cantons ne s'entendent pas entre eux ou avec la Confédération sur la coordination de celles de leurs activités qui ont un effet sur l'organisation du territoire, il leur est possible de demander l'application de la procédure de conciliation (art. 12 al. 2 LAT). Intitulé "Collaboration entre autorités", l'art. 10 al. 1 LAT prévoit que les cantons collaborent avec les autorités fédérales et avec celles des cantons voisins lorsque leurs tâches entrent en concurrence. Les dispositions du droit cantonal également invoquées à l'appui du grief, soit l'art. 56 de la loi bernoise sur les constructions (LC/BE, RSB 721.0; Obligation d'informer et de renseigner), ainsi que l'art. 58 LC/BE relatif à l'information et à la participation de la population lors de l'élaboration des plans, comportent certaines précisions sur les modalités de l'information à la population mais ne contiennent aucune règle s'agissant de la participation des communes limitrophes. Les recourants n'indiquent d'ailleurs pas en quoi ces dispositions iraient au-delà du droit de participation garanti par le droit fédéral. Enfin, selon l'art. 11 LAT, le Conseil fédéral approuve les plans directeurs et leurs adaptations s'ils sont conformes à la loi, notamment s'ils tiennent compte de manière adéquate de celles des tâches de la Confédération et des cantons voisins dont l'accomplissement a des effets sur l'organisation du territoire.”
“Selon l'art. 7 LAT, les cantons collaborent avec les autorités fédérales et avec celles des cantons voisins lorsque leurs tâches entrent en concurrence (al. 1). Lorsque les cantons ne s'entendent pas entre eux ou avec la Confédération sur la coordination de celles de leurs activités qui ont un effet sur l'organisation du territoire, il leur est possible de demander l'application de la procédure de conciliation (art. 12 al. 2 LAT). Intitulé "Collaboration entre autorités", l'art. 10 al. 1 LAT prévoit que les cantons collaborent avec les autorités fédérales et avec celles des cantons voisins lorsque leurs tâches entrent en concurrence. Les dispositions du droit cantonal également invoquées à l'appui du grief, soit l'art. 56 de la loi bernoise sur les constructions (LC/BE, RSB 721.0; Obligation d'informer et de renseigner), ainsi que l'art. 58 LC/BE relatif à l'information et à la participation de la population lors de l'élaboration des plans, comportent certaines précisions sur les modalités de l'information à la population mais ne contiennent aucune règle s'agissant de la participation des communes limitrophes. Les recourants n'indiquent d'ailleurs pas en quoi ces dispositions iraient au-delà du droit de participation garanti par le droit fédéral. Enfin, selon l'art. 11 LAT, le Conseil fédéral approuve les plans directeurs et leurs adaptations s'ils sont conformes à la loi, notamment s'ils tiennent compte de manière adéquate de celles des tâches de la Confédération et des cantons voisins dont l'accomplissement a des effets sur l'organisation du territoire.”
Die Kantone regeln die Modalitäten der Mitwirkung gemäss Art. 10 Abs. 2 RPG. Als konkretes Beispiel legt der Kanton Waadt für den kommunalen Richtplan (PDCn) eine öffentliche Auflage von 60 Tagen fest.
“Conformément à l'art. 10 al. 2 LAT, les cantons règlent la manière dont les communes notamment sont appelées à coopérer à l'élaboration des plans directeurs. Le canton de Vaud soumet ainsi le PDCn à une consultation publique pendant 60 jours (cf. art. 8 al. 1 LATC précité [cf. supra consid. 5a/bb]).”
Im Kanton Zürich ordnet der Regierungsrat die Festsetzung der kantonalen Richtpläne; die Gemeinden sind für die Festsetzung kommunaler Pläne zuständig. Die Planungen unterer Stufen haben denjenigen der oberen Stufen zu entsprechen; kantonale Richtpläne bestehen aus aufeinander abgestimmten Teilrichtplänen. Regionale Richtpläne können die räumlichen und sachlichen Ziele enger umschreiben oder bei Bedarf weitergehende Angaben enthalten und sind mit anderen Plänen abzustimmen.
“Im Kanton Zürich ist der Regierungsrat zuständig zur Festsetzung der vom Staat aufzustellenden Richtpläne (vgl. Art. 10 Abs. 1 RPG i. V. m. § 2 Bst. a PBG ZH) und die Gemeinden zur Festsetzung kommunaler Pläne (§ 2 Bst. c PBG ZH). Die Planungen unterer Stufen haben denjenigen der oberen Stufen zu entsprechen (vgl. § 16 Abs. 1 PBG ZH). Der kantonale Richtplan besteht aus aufeinander abgestimmten Teilrichtplänen; mitunter dem Verkehrsplan (§ 20 Abs. 1 Bst. b PBG ZH). Der regionale Richtplan erfasst Gebiete, die nach ihrer Lage, nach den wirtschaftlichen und sozialen Verhältnissen, nach der Erschliessung, Versorgung und Ausstattung sowie nach ihrer mutmasslichen Entwicklung einer abgestimmten Raumordnung bedürfen und zugänglich sind (§ 30 Abs. 1 PBG ZH). Er umfasst die gleichen Bestandteile und ordnet sinngemäss die nämlichen Sachbereiche wie der kantonale Richtplan; er kann jedoch die räumlichen und sachlichen Ziele enger umschreiben oder bei Bedarf weitergehende Angaben enthalten (§ 30 Abs. 2 PBG ZH). Namentlich enthält der (regionale) Verkehrsplan Rad-, Fuss-, Reit- und Wanderwege unter Einbezug historischer Verkehrswege (§ 30 Abs.”
Der Kanton hat eine bevorzugte Mitwirkung der betroffenen Gemeinden beim Erarbeiten der Richtpläne zu regeln. Er muss sicherstellen, dass die Gemeinden ihre Interessen selbstständig formulieren, frühzeitig in den Planungsprozess einbringen und vor den zuständigen kantonalen Behörden vertreten können. Stellungnahmen sind in einer Phase einzuholen, in der sie noch in die Entscheidung einfliessen können. Ein Anspruch der Gemeinden auf tatsächliche Berücksichtigung ihrer Vorschläge besteht nicht; die kantonale Behörde hat sich jedoch mit den Vorschlägen auseinanderzusetzen und zu begründen, weshalb diese nicht berücksichtigt werden.
“mit Hinweisen, siehe zur Abfallplanung auch BGE 147 I 433 E. 3.1 und VerwGE B 2014/83 vom 27. Oktober 2015 E. 3.6 mit Hinweisen). Die Beschwerdeführerinnen halten zunächst dafür (act. 7, S. 3 f., 11 Rz. 5, 7 f., 33-36, act. 18, S. 4-6, Rz. 10-14), die Vorinstanz habe mit ihnen im Richtplanverfahren nicht zusammengearbeitet. Zu den formellen Planungsgrundsätzen des Bundesrechts gehört, dass Bund, Kantone und Gemeinden die für ihre raumwirksamen Aufgaben nötigen Planungen aufeinander abstimmen (Art. 2 Abs. 1 zweiter Satzteil RPG, vgl. dazu auch Art. 1 Abs. 1 Satz 2, Art. 8 Abs. 1 Ingress und lit. b RPG; Art. 2 Abs. 1 Ingress und lit. e RPV; Tschannen, in: Aemisegger/Moor/Ruch/derselbe [Hrsg.], a.a.O., N 57 und 69 ff. zu Art. 2 RPG). Sie stellen fest, wie sich ihre raumwirksamen Tätigkeiten auswirken, und unterrichten einander darüber rechtzeitig (Art. 2 Abs. 2 RPV). Darüber hinaus schreibt Art. 10 Abs. 2 RPG vor, dass die Kantone regeln, wie die Gemeinden beim Erarbeiten der Richtpläne mitwirken. Dieser Anspruch geht weiter als die Mitwirkung der Bevölkerung nach Art. 4 Abs. 2 RPG (vgl. BGE 136 I 265 E. 3.2 mit Hinweisen). Verlangt wird eine bevorzugte Beteiligung der betroffenen Gemeinden. Der Kanton muss sicherstellen, dass sie ihre Interessen selber formulieren, in den Planungsprozess frühzeitig eingeben und vor den zuständigen kantonalen Behörden selber vertreten können. Solche Mitwirkungsrechte sind den Gemeinden in Bezug auf Richtplanfestsetzungen, die auf eine Beschränkung ihrer Autonomie in der Raumplanung ausgerichtet sind, umfassend zu gewähren. Die Stellungnahmen sind in einem Zeitpunkt einzuholen, in welchem sie noch in die Entscheidungen einfliessen können. Zwar besteht kein Anspruch der Gemeinden, dass ihre Vorschläge tatsächlich berücksichtigt werden. Die kantonale Behörde hat sich jedoch mit den Vorschlägen der Gemeinden – wie der übrigen Vernehmlassungsteilnehmer – auseinanderzusetzen und zu begründen, weshalb sie nicht berücksichtigt werden (vgl.”
“mit Hinweisen, siehe zur Abfallplanung auch BGE 147 I 433 E. 3.1 und VerwGE B 2014/83 vom 27. Oktober 2015 E. 3.6 mit Hinweisen). Die Beschwerdeführerinnen halten zunächst dafür (act. 7, S. 3 f., 11 Rz. 5, 7 f., 33-36, act. 18, S. 4-6, Rz. 10-14), die Vorinstanz habe mit ihnen im Richtplanverfahren nicht zusammengearbeitet. Zu den formellen Planungsgrundsätzen des Bundesrechts gehört, dass Bund, Kantone und Gemeinden die für ihre raumwirksamen Aufgaben nötigen Planungen aufeinander abstimmen (Art. 2 Abs. 1 zweiter Satzteil RPG, vgl. dazu auch Art. 1 Abs. 1 Satz 2, Art. 8 Abs. 1 Ingress und lit. b RPG; Art. 2 Abs. 1 Ingress und lit. e RPV; Tschannen, in: Aemisegger/Moor/Ruch/derselbe [Hrsg.], a.a.O., N 57 und 69 ff. zu Art. 2 RPG). Sie stellen fest, wie sich ihre raumwirksamen Tätigkeiten auswirken, und unterrichten einander darüber rechtzeitig (Art. 2 Abs. 2 RPV). Darüber hinaus schreibt Art. 10 Abs. 2 RPG vor, dass die Kantone regeln, wie die Gemeinden beim Erarbeiten der Richtpläne mitwirken. Dieser Anspruch geht weiter als die Mitwirkung der Bevölkerung nach Art. 4 Abs. 2 RPG (vgl. BGE 136 I 265 E. 3.2 mit Hinweisen). Verlangt wird eine bevorzugte Beteiligung der betroffenen Gemeinden. Der Kanton muss sicherstellen, dass sie ihre Interessen selber formulieren, in den Planungsprozess frühzeitig eingeben und vor den zuständigen kantonalen Behörden selber vertreten können. Solche Mitwirkungsrechte sind den Gemeinden in Bezug auf Richtplanfestsetzungen, die auf eine Beschränkung ihrer Autonomie in der Raumplanung ausgerichtet sind, umfassend zu gewähren. Die Stellungnahmen sind in einem Zeitpunkt einzuholen, in welchem sie noch in die Entscheidungen einfliessen können. Zwar besteht kein Anspruch der Gemeinden, dass ihre Vorschläge tatsächlich berücksichtigt werden. Die kantonale Behörde hat sich jedoch mit den Vorschlägen der Gemeinden – wie der übrigen Vernehmlassungsteilnehmer – auseinanderzusetzen und zu begründen, weshalb sie nicht berücksichtigt werden (vgl.”
Die Kantone regeln durch kantonales Recht, welche Behörden auf welcher Ebene (z. B. Regierungsrat versus Gemeinden) für die Aufstellung der jeweiligen Richtpläne zuständig sind; das zeigt etwa die Regelung im Kanton Zürich, wonach der Regierungsrat kantonale Richtpläne und die Gemeinden kommunale Pläne festsetzen. (Art. 10 Abs. 1 RPG bezieht sich auf diese kantonale Zuweisung von Zuständigkeiten und Verfahren.)
“Im Kanton Zürich ist der Regierungsrat zuständig zur Festsetzung der vom Staat aufzustellenden Richtpläne (vgl. Art. 10 Abs. 1 RPG i. V. m. § 2 Bst. a PBG ZH) und die Gemeinden zur Festsetzung kommunaler Pläne (§ 2 Bst. c PBG ZH). Die Planungen unterer Stufen haben denjenigen der oberen Stufen zu entsprechen (vgl. § 16 Abs. 1 PBG ZH). Der kantonale Richtplan besteht aus aufeinander abgestimmten Teilrichtplänen; mitunter dem Verkehrsplan (§ 20 Abs. 1 Bst. b PBG ZH). Der regionale Richtplan erfasst Gebiete, die nach ihrer Lage, nach den wirtschaftlichen und sozialen Verhältnissen, nach der Erschliessung, Versorgung und Ausstattung sowie nach ihrer mutmasslichen Entwicklung einer abgestimmten Raumordnung bedürfen und zugänglich sind (§ 30 Abs. 1 PBG ZH). Er umfasst die gleichen Bestandteile und ordnet sinngemäss die nämlichen Sachbereiche wie der kantonale Richtplan; er kann jedoch die räumlichen und sachlichen Ziele enger umschreiben oder bei Bedarf weitergehende Angaben enthalten (§ 30 Abs. 2 PBG ZH). Namentlich enthält der (regionale) Verkehrsplan Rad-, Fuss-, Reit- und Wanderwege unter Einbezug historischer Verkehrswege (§ 30 Abs.”
Bei Einschränkungen der kommunalen Autonomie ist grundsätzlich eine vorgängige Anhörung der betroffenen Gemeinden erforderlich. In Fällen gewichtiger Richtplanänderungen kann es erforderlich sein, die definitive Beschlussfassung (z. B. im Kantonsrat) auszusetzen, damit die betroffenen Gemeinden informiert und vorgängig angehört werden, insbesondere wenn sie im bisherigen Anhörungsverfahren keine Gelegenheit zur Stellungnahme hatten.
“Les communes qui estiment que le plan directeur cantonal viole leur autonomie peuvent, selon la jurisprudence actuelle, le contester directement ou, le cas échéant, de manière incidente (Heinz Aemisegger, Commentaire pratique LAT: Autorisation de construire, protection juridique et procédure, 2020, n. 36 ad art. 34 LAT, et les références citées). Les droits de participation des communes au sens de l'art. 10 al. 2 LAT vont plus loin que les droits de participation de la population visés à l'art. 4 LAT (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: Autorisation de construire, protection juridique et procédure, 2020, n° 16 ad art. 4 LAT, et les références citées). Dans la procédure d'adoption du plan directeur, si l'autonomie communale doit être restreinte par des décisions cantonales, une consultation préalable des communes est nécessaire. Cette procédure s'impose en tout cas lorsque l'amendement requis constitue une modification importante et lorsque les communes n'ont pas eu la possibilité, dans le cadre de la consultation menée, de se prononcer au sujet de cette modification. Tel était en particulier le cas, au vu de la constitution zurichoise qui garantit le droit des communes à être entendues, d'une inscription au plan directeur zurichois impliquant une nouvelle orientation dans la politique de gestion des décharges établie, dont les communes sont responsables de la mise en oeuvre d'après le droit zurichois (cf.”
“Zu ebendieser Festsetzung konnten sich weder die Gemeinden des Kantons Zürich noch die Zweckverbände im Bereich des Abfallwesens, in denen sich die Gemeinden des Kantons Zürich zur gemeinsamen Erfüllung der ihnen zugewiesenen Aufgaben zusammengeschlossen haben, vorgängig äussern. BGE 147 I 433 S. 446 Jedem Kantonsratsmitglied steht es zu, Anträge zu Beratungsgegenständen zu stellen (vgl. § 18 Abs. 1 des [ausser Kraft gesetzten] Geschäftsreglements des Kantonsrates des Kantons Zürich vom 15. März 1999 [aGR-KR/ZH; OS 55, 164] bzw. § 8 lit. b des Kantonsratsgesetzes des Kantons Zürich vom 25. März 2019 [KRG/ZH; LS 171.1] in Verbindung mit § 53 Abs. 1 des [neuen] Kantonsratsreglements des Kantons Zürich vom 25. März 2019 [KRR/ZH; LS 171.11]). Dabei steht es dem Kantonsrat insbesondere zu, Abänderungsanträge anzunehmen und somit den Anträgen der vorberatenden Kommission bzw. des Regierungsrates nicht zu folgen. Gleichwohl hat der Kantonsrat die verfassungsrechtlichen und gesetzlichen Vorgaben zu beachten. Hierzu zählen insbesondere die Mitwirkungsrechte der Gemeinden im Richtplanverfahren (vgl. Art. 10 Abs. 2 RPG [SR 700]). Das Verfassungsrecht des Kantons Zürich gewährleistet das Anhörungsrecht der Gemeinde. Die kantonalen Behörden sind, namentlich auch der Kantonsrat im Verfahren der Richtplanfestsetzung bzw. der Regierungsrat im Rahmen der Abfallplanung, an die Vorgaben von Art. 85 Abs. 3 KV/ZH gebunden. Wenn die Autonomie von Gemeinwesen mit kantonalen Beschlüssen eingeschränkt werden soll, müssen die Träger des Autonomiebereiches vorgängig angehört werden. Aufgrund der verfassungsrechtlichen Vorgabe im Kanton Zürich kann damit nicht ausgeschlossen werden, dass in gewissen Fällen die definitive Beschlussfassung im Kantonsrat auszusetzen ist, um die betroffenen Gemeinwesen über die konkret beabsichtigte Richtplanänderung zu informieren und dazu anzuhören. Dieses Vorgehen würde sich jedenfalls dann aufdrängen, wenn es sich beim Abänderungsantrag um eine gewichtige Änderung handelt und die Gemeinden im Rahmen der bereits durchgeführten Anhörung keine Möglichkeit hatten, sich zu dieser Änderung zu äussern (vgl.”
Den betroffenen Gemeinden sind im Richtplanverfahren umfassende Mitwirkungsrechte zu gewähren. Der Kanton hat sicherzustellen, dass sie ihre Interessen frühzeitig selbst formulieren und im Planungsprozess vertreten können. Zwar besteht kein Anspruch darauf, dass kantonale Behörden die Vorschläge der Gemeinden materiell übernehmen; die Behörden müssen sich jedoch mit diesen Stellungnahmen auseinandersetzen und nachvollziehbar begründen, weshalb sie sie nicht berücksichtigen.
“mit Hinweisen, siehe zur Abfallplanung auch BGE 147 I 433 E. 3.1 und VerwGE B 2014/83 vom 27. Oktober 2015 E. 3.6 mit Hinweisen). Die Beschwerdeführerinnen halten zunächst dafür (act. 7, S. 3 f., 11 Rz. 5, 7 f., 33-36, act. 18, S. 4-6, Rz. 10-14), die Vorinstanz habe mit ihnen im Richtplanverfahren nicht zusammengearbeitet. Zu den formellen Planungsgrundsätzen des Bundesrechts gehört, dass Bund, Kantone und Gemeinden die für ihre raumwirksamen Aufgaben nötigen Planungen aufeinander abstimmen (Art. 2 Abs. 1 zweiter Satzteil RPG, vgl. dazu auch Art. 1 Abs. 1 Satz 2, Art. 8 Abs. 1 Ingress und lit. b RPG; Art. 2 Abs. 1 Ingress und lit. e RPV; Tschannen, in: Aemisegger/Moor/Ruch/derselbe [Hrsg.], a.a.O., N 57 und 69 ff. zu Art. 2 RPG). Sie stellen fest, wie sich ihre raumwirksamen Tätigkeiten auswirken, und unterrichten einander darüber rechtzeitig (Art. 2 Abs. 2 RPV). Darüber hinaus schreibt Art. 10 Abs. 2 RPG vor, dass die Kantone regeln, wie die Gemeinden beim Erarbeiten der Richtpläne mitwirken. Dieser Anspruch geht weiter als die Mitwirkung der Bevölkerung nach Art. 4 Abs. 2 RPG (vgl. BGE 136 I 265 E. 3.2 mit Hinweisen). Verlangt wird eine bevorzugte Beteiligung der betroffenen Gemeinden. Der Kanton muss sicherstellen, dass sie ihre Interessen selber formulieren, in den Planungsprozess frühzeitig eingeben und vor den zuständigen kantonalen Behörden selber vertreten können. Solche Mitwirkungsrechte sind den Gemeinden in Bezug auf Richtplanfestsetzungen, die auf eine Beschränkung ihrer Autonomie in der Raumplanung ausgerichtet sind, umfassend zu gewähren. Die Stellungnahmen sind in einem Zeitpunkt einzuholen, in welchem sie noch in die Entscheidungen einfliessen können. Zwar besteht kein Anspruch der Gemeinden, dass ihre Vorschläge tatsächlich berücksichtigt werden. Die kantonale Behörde hat sich jedoch mit den Vorschlägen der Gemeinden – wie der übrigen Vernehmlassungsteilnehmer – auseinanderzusetzen und zu begründen, weshalb sie nicht berücksichtigt werden (vgl.”
Die Mitwirkungsrechte der Gemeinden bei Richtplanfestsetzungen sind formeller Natur. Der Kanton muss den Gemeinden frühzeitig Gelegenheit geben, ihre Interessen selbst zu formulieren und in den Planungsprozess einzubringen, sodass die Stellungnahmen noch in die Entscheide einfliessen können. Es besteht kein Anspruch darauf, dass Vorschläge tatsächlich übernommen werden; die Behörde hat sich jedoch mit den Eingaben auseinanderzusetzen und zu begründen, weshalb sie diese nicht berücksichtigt. Nach kantonalem Recht sind die Gemeinden vor den wesentlichen Entscheiden anzuhören.
“Der Kanton muss sicherstellen, dass sie ihre Interessen selber formulieren, in den Planungsprozess frühzeitig eingeben und vor den zuständigen kantonalen Behörden selber vertreten können. Solche Mitwirkungsrechte sind den Gemeinden in Bezug auf Richtplanfestsetzungen, die auf eine Beschränkung ihrer Autonomie in der Raumplanung ausgerichtet sind, umfassend zu gewähren. Die Stellungnahmen sind in einem Zeitpunkt einzuholen, in welchem sie noch in die Entscheidungen einfliessen können. Zwar besteht kein Anspruch der Gemeinden, dass ihre Vorschläge tatsächlich berücksichtigt werden. Die kantonale Behörde hat sich jedoch mit den Vorschlägen der Gemeinden – wie der übrigen Vernehmlassungsteilnehmer – auseinanderzusetzen und zu begründen, weshalb sie nicht berücksichtigt werden (vgl. BGE 147 I 433 E. 5.1 mit Hinweisen, siehe dazu auch Art. 2 Abs. 1 Satz 2 des Planungs- und Baugesetzes; sGS 731.1, PBG, wonach die Kantonsplanung kommunale Interessen berücksichtigt). Bundesrechtlich verlangt ist Mitwirkung, nicht Zusammenarbeit (vgl. dazu Tschannen, in: Aemisegger/Moor/Ruch/derselbe [Hrsg.], a.a.O., N 6-8 zu Art. 10 RPG). Der Anspruch auf Mitwirkung in Bezug auf Richtplanfestsetzungen ist formeller Natur. Eine Verletzung dieses Anspruchs führt ungeachtet der materiellen Begründetheit des Rechtsmittels zur Gutheissung der Beschwerde und zur Aufhebung des angefochtenen Entscheids (vgl. dazu BGE 147 I 433 E. 5.1 in fine mit Hinweisen und demgegenüber VerwGE B 2020/58 und 72 vom 22. Oktober 2020 E. 4 mit Hinweisen, wonach der Anspruch der Bevölkerung auf Mitwirkung nicht formeller Natur ist). Nach kantonalem Recht (Art. 34 Abs. 1 PBG) müssen die politischen Gemeinden als nachgeordnete Planungsträger im Verhältnis zum Kanton bei Erlass und Änderung des KRP rechtzeitig – bevor die wesentlichen Entscheide gefällt sind – angehört werden (vgl. dazu C. Bürgi, in: Bereuter/Frei/Ritter [Hrsg.], Kommentar zum Planungs- und Baugesetz des Kantons St. Gallen, Basel 2020, N 3-7 und 9 zu Art. 34 PBG, siehe dazu auch Art. 43 Abs. 2 des Gesetzes über die Raumplanung und das öffentliche Baurecht, Baugesetz; nGS 32-47, BauG, in der Fassung vom 1.”