Commentaires: Art. 84

Zurich	ZH	Schaffhouse	SH
Berne	BE	Appenzell, Rhodes extérieures	AR
Lucerne	LU	Appenzell, Rhodes intérieures	AI
Uri	UR	Saint-Gall	SG
Schwyz	SZ	Grisons	GR
Obwald	OW	Argovie	AG
Nidwald	NW	Thurgovie	TG
Glaris	GL	Tessin	TI
Zoug	ZG	Vaud	VD
Fribourg	FR	Valais	VS
Soleure	SO	Neuchâtel	NE
Bâle-Ville	BS	Genève	GE
Bâle-Campagne	BL	Jura	JU¹

Les plaques des voitures automobiles, des monoaxes et des remorques d’une part, et celles des motocycles, des quadricycles à moteur et des tricycles à moteur d’autre part, ainsi que chaque genre de plaque, suivant sa couleur et ses caractéristiques spéciales, seront numérotées séparément, en règle générale à partir du chiffre 1.²
Les plaques de la Confédération portent seulement l’écusson fédéral et se distinguent par la lettre M pour les plaques militaires.³
Les plaques destinées aux véhicules dont les détenteurs bénéficient de privilèges et d’immunités diplomatiques ou consulaires sont dépourvues d’écussons mais portent en noir les lettres du canton.⁴Le sigle et les lettres peuvent être appliqués de manière indélébile par un procédé photographique.⁵Les chiffres et le point peuvent être appliqués selon ce même procédé ou consister en pièces d’aluminium découpées et rivées sur la plaque. Le premier des deux groupes de chiffres séparés par un point sert de numéro d’ordre au sein de chaque mission, poste, délégation ou organisation, et le second désigne le pays lui-même ou l’organisation. Les plus petits chiffres du numéro d’ordre sont réservés au chef de la représentation ou organisation, ainsi qu’à ses remplaçants.

Canton introduit par le ch. I de l’O du 15 nov. 1978, en vigueur depuis le 1^erjanv. 1979 (RO 1978 1805). ↩
Nouvelle teneur selon l’annexe 1 ch. II 10 de l’O du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers, en vigueur depuis le 1^er oct.1995 (RO 1995 4425). ↩
Nouvelle teneur selon l’annexe ch. II 4 de l’O du 23 fév. 2005 concernant les véhicules automobiles de la Confédération et leurs conducteurs, en vigueur depuis le 1^ermars 2005 (RO 2005 1167). ↩
Nouvelle teneur de la phrase selon l’annexe 1 ch. II 10 de l’O du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers, en vigueur depuis le 1^eroct. 1995 (RO 1995 4425). ↩
Nouvelle teneur de la phrase selon l’annexe 1 ch. II 10 de l’O du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers, en vigueur depuis le 1^er oct.1995 (RO 1995 4425). ↩

Art. 84