Art. 23

“59 LPGA et 48 PA, que la requérante dirige sa demande de révision contre la décision incidente du 5 avril 2023, par laquelle la juge instructeur a admis partiellement la demande d'assistance judiciaire s'agissant de la libération du versement de l'avance de frais, la rejetant pour le surplus, qu'il convient de rappeler que la révision est un moyen de droit extraordinaire, qui n'a office à s'appliquer que lorsqu'il n'existe plus aucune autre possibilité de mettre à néant une décision, qu'une nouvelle demande d'assistance judiciaire peut être déposée à tout moment dans le cadre de la procédure en présence de faits qui ne lui étaient pas connus auparavant ou qui existaient déjà sans qu'elle eût pu les faire valoir pour des motifs factuels ou juridiques ou que l'occasion ne s'était pas présentée (ATAF 2012/7 consid. 2.4.2 et la référence), qu'enfin et surtout, les décisions incidentes du Tribunal administratif fédéral ne sont pas susceptibles de révision (ATAF 2012/7 consid. 2.5 ; André Moser/Michael Beusch/Lorenz Kneubühler/Martin Kayser, Prozessieren vor dem Bundesverwaltungsgericht, 3e éd., Bâle 2022, N 5.36, note de bas de page 177 et les références), qu'en conséquence, la demande de révision formulée par la requérante à l'encontre de la décision incidente du 5 avril 2023 doit être déclarée irrecevable dans une procédure à juge unique (cf. art. 23 al. 2 LTAF, 69 al 2 LAI et 85bis al. 3 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants [LAVS, RS 831.10]), que dans ces circonstances, un échange d'écritures n'a pas lieu d'être (art. 127 LTF), que les frais de la présente procédure sont remis à la requérante en vertu de l'art. 6 let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2), qu'il n'est pas alloué de dépens (cf. art. 64 al. 1 PA ainsi qu'art. 7 al. 1 et 3 FITAF), le Tribunal administratif fédéral prononce : 1. La demande de révision est irrecevable. 2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. 3. Le présent arrêt est adressé à la requérante, à l'autorité inférieure et à l'OFAS. L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante. La juge unique : Le greffier : Madeleine Hirsig-Vouilloz Julien Borlat Indication des voies de droit : Pour autant que les conditions au sens des art.”

“Aufgrund des insgesamt Ausgeführten steht fest, dass die Vorinstanz zu Recht auf die Neuanmeldung des Beschwerdeführers vom 1. Juni 2021 bzw. 13. September 2023 nicht eingetreten ist. Die Beschwerde erweist sich als offensichtlich unbegründet und ist - soweit darauf einzutreten ist - im einzelrichterlichen Verfahren abzuweisen. Die angefochtene Verfügung vom 17. April 2024 ist zu bestätigen (vgl. Art. 23 Abs. 2 VGG i.V.m. Art. 85bis Abs. 3 AHVG und Art. 69 Abs. 2 IVG).”

“Aufgrund des insgesamt Ausgeführten steht fest, dass die Vorinstanz zu Recht auf die Neuanmeldung des Beschwerdeführers vom 1. Juni 2021 bzw. 13. September 2023 nicht eingetreten ist. Die Beschwerde erweist sich als offensichtlich unbegründet und ist - soweit darauf einzutreten ist - im einzelrichterlichen Verfahren abzuweisen. Die angefochtene Verfügung vom 17. April 2024 ist zu bestätigen (vgl. Art. 23 Abs. 2 VGG i.V.m. Art. 85bis Abs. 3 AHVG und Art. 69 Abs. 2 IVG).”

“Ainsi, le recourant conteste concrètement les dispositions légales et non pas le calcul de rente effectué par l'autorité inférieure, laquelle a appliqué de manière correcte l'échelle de rente 44 en retenant que l'assuré avait réalisé une durée d'assurance complète (cf. supra consid. 5.2). Par ailleurs, l'argumentation du recourant ne lui est d'aucun secours dans la mesure où son revenu annuel moyen déterminant dépasse largement le montant maximum du revenu annuel moyen déterminant de l'échelle 44 permettant d'obtenir une rente de vieillesse mensuelle maximale. Partant, ce grief doit aussi être écarté. 5.7 Compte tenu de ce qui précède, le calcul du montant de la rente de vieillesse du recourant tel qu'opéré par l'autorité inférieure est conforme au droit et ce malgré le montant incorrect des bonifications pour tâches éducatives retenu. A cet égard, il sied de rappeler que le montant de ces bonifications n'a aucune conséquence sur le calcul du montant de la rente de vieillesse du recourant (cf. supra consid. 5.3). Partant, le recours, manifestement infondé, est rejeté dans une procédure à juge unique conformément à l'art. 85bis al. 3 LAVS en relation avec l'art. 23 al. 2 LTAF. 6. La procédure est gratuite pour les parties (art. 85bis al. 2 LAVS), de sorte qu'il n'est pas perçu de frais de procédure. Vu l'issue de la procédure, il n'est pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 PA et 7 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]). (le dispositif se trouve sur la page suivante) Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 1. Le recours est rejeté. 2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. 3. Le présent arrêt est adressé au recourant, à l'autorité inférieure et à l'Office fédéral des assurances sociales. La juge unique : La greffière : Caroline Bissegger Müjde Atak Indication des voies de droit : La présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 ss, 90 ss et 100 LTF).”

“Aus dem Gesagten folgt, dass die Einkommen der Jahre 2014 und 2015 vor der Einkommensteilung im individuellen Konto des Beschwerdeführers in der korrekten Höhe vermerkt wurden, die Einkommensteilung zutreffend vorgenommen und die Höhe der monatlichen Invalidenrente richtig berechnet wurde. Weder betreffend Rentenberechnung noch anderweitig besteht Anlass, die Verfügung vom 6. Januar 2021 zu beanstanden. Die Beschwerde vom 20. Januar 2021 erweist sich - soweit darauf einzutreten ist - als offensichtlich unbegründet, weshalb sie im einzelrichterlichen Verfahren abzuweisen ist (Art. 23 Abs. 2 VGG i.V.m. Art. 85bis Abs. 3 AHVG und Art. 69 Abs. 2 IVG).”

“C'est ainsi à bon droit que l'autorité inférieure a rejeté sa demande de compensation, quand bien même les motifs invoqués dans la décision attaquée sont erronés, l'intimée n'étant pas un assureur social qui aurait la priorité sur des tiers ayant consenti des avances. C'est donc par substitution de motifs (cf. ci-dessus, consid. 3) que le Tribunal de céans rejette le recours. Par ailleurs, la recourante a pu se prononcer sur l'ensemble des motifs illustrés ci-dessus, notamment lorsqu'elle a pris position sur la réponse de l'OAIE du 25 novembre 2019 (cf. réplique de la recourante du 28 janvier 2020), réponse dans laquelle l'autorité inférieure a clairement reconnu que l'intimée n'est pas un assureur social. Ainsi, le droit d'être entendu de la recourante a été respecté (cf. en particulier arrêt du TF 9C_277/2013 du 28 août 2013 consid. 3.2). En particulier, le recours, manifestement infondé, doit être rejeté dans une procédure à juge unique en application de l'art. 85bis al. 3 LAVS en relation avec l'art. 69 al. 2 LAI et l'art. 23 al. 2 LTAF. 9. 9.1 La recourante, qui succombe, doit s'acquitter des frais de justice fixés, compte tenu de la charge liée à la procédure, à Fr. 800.- (art. 63 al. 1 PA ; voir également art. 69 al. 1bis et 2 LAI). Ils sont compensés par l'avance de frais du même montant dont elle s'est acquittée au cours de l'instruction. 9.2 En outre, vu l'issue du litige, il n'est pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 PA, art. 7 al. 1 et al. 3 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]). Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 1. Le recours est rejeté. 2. Les frais de procédure de Fr. 800.- sont mis à la charge de la recourante. Ils sont prélevés sur l'avance du même montant déjà fournie. 3. Il n'est pas alloué de dépens. 4. Le présent arrêt est adressé à la recourante, à l'intimée, à l'assurée, à l'autorité inférieure et à l'Office fédéral des assurances sociales. L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.”

“Aufgrund des Ausgeführten ist die Beschwerde im Ergebnis abzuweisen und der Einspracheentscheid vom 3. April 2023 vollumfänglich zu bestätigen. Die Beschwerde erweist sich als offensichtlich unbegründet und ist daher im einzelrichterlichen Verfahren abzuweisen (Art. 23 Abs. 2 VGG i.V. mit Art. 85bis Abs. 3 AHVG).”

“Aufgrund des Ausgeführten ist die Beschwerde im Ergebnis abzuweisen und der Einspracheentscheid vom 10. August 2023 vollumfänglich zu bestätigen. Die Beschwerde erweist sich als offensichtlich unbegründet und ist daher im einzelrichterlichen Verfahren abzuweisen (Art. 23 Abs. 2 VGG i.V. mit Art. 85bis Abs. 3 AHVG).”

“Damit ist die Beschwerde abzuweisen und der Einspracheentscheid vom 18. Oktober 2023 vollumfänglich zu bestätigen. Die Beschwerde erweist sich als offensichtlich unbegründet, weshalb sie im einzelrichterlichen Verfahren abzuweisen ist (Art. 23 Abs. 2 VGG i.V. mit Art. 85bis Abs. 3 AHVG).”

“22 f Remb) que seules les cotisations AVS sont remboursables, à l'exclusion de celles versées à l'assurance-invalidité, à l'assurance-chômage ou au régime d'allocation pour perte de gain, qu'il est par ailleurs constant que contrairement à la LAVS et à son art. 18 al. 3, ni la loi sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20), ni la loi sur l'assurance-chômage (LACI, RS 837.0), ni la loi sur les allocations pour perte de gain (LAPG, RS 834.1) ne prévoient le remboursement des cotisations versées par les étrangers ayant quitté la Suisse, que pour le surplus, le recourant ne se prévaut d'aucun motif justifiant de déroger au cadre légal susmentionné, le fait qu'il n'ait pas été en mesure de bénéficier des prestations fondées sur la LAI, la LACi ou la LAPG en raison de son statut de police des étrangers étant en particulier indifférent, que dans ces conditions, la décision attaquée n'apparaît pas critiquable et doit être confirmée en tous points, le recours devant être rejeté dans un arrêt relevant de la compétence du juge unique (art 85bis al. 3 LAVS en relation avec l'art. 23 al. 2 LTAF), que vu l'issue du litige, les frais judiciaires, fixés à CHF 400.-, sont mis à la charge du recourant (art. 85bis al. 2, 2e phrase LAVS, en relation avec l'art. 63 PA et les art. 2ss du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]) et sont compensés par l'avance de frais du même montant dont il s'est acquitté au cours de l'instruction (TAF pces 12 et 15), qu'il n'est pas alloué de dépens (art. 64 PA et art. 7 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]), (le dispositif se trouve sur la page suivante) le Tribunal administratif fédéral prononce : 1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. 2. Les frais de procédure de CHF 400.- sont mis à la charge du recourant. Ils sont compensés par l'avance de frais du même montant dont il s'est acquitté au cours de l'instruction. 3. Il n'est pas alloué de dépens.”

“Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz das Verhalten der Beschwerdeführerin zu Recht als schuldhafte Verletzung der Mitwirkungspflicht gemäss Art. 43 Abs. 3 ATSG gewertet und durfte daher nach durchgeführtem Mahn- und Bedenkzeitverfahren auf das Leistungsbegehren nicht eintreten. Die dagegen erhobene Beschwerde erweist sich aufgrund des Gesagten und dessen, dass im Beschwerdeverfahren die fehlenden Unterlagen nicht nachgereicht worden sind, als offensichtlich unbegründet und ist im einzelrichterlichen Verfahren gemäss Art. 23 Abs. 2 VGG in Verbindung mit Art. 69 Abs. 2 IVG und Art. 85bis Abs. 3 AHVG (SR 831.10) abzuweisen.”

“Zusammenfassend ist somit festzuhalten, dass die Vorinstanz den Antrag der Beschwerdeführerin auf Gewährung einer Hinterlassenenrente wegen Nichterfüllens der Mindestbeitragszeit zu Recht abgewiesen hat. Aus dem gleichen Grund hat die Beschwerdeführerin keinen Anspruch auf Rückerstattung der AHV-Beiträge. Die Beschwerde ist somit im einzelrichterlichen Verfahren gemäss Art. 23 Abs. 2 VGG in Verbindung mit Art. 85bis Abs. 3 AHVG wegen offensichtlicher Unbegründetheit abzuweisen, und der Einspracheentscheid der Vorinstanz vom 28. September 2022 ist zu bestätigen.”

“8), que les décisions contestées du 30 août 2023 ne se déterminent pas au sujet de ces intérêts moratoires et qu'il apparaît du dossier de la CSC que celle-ci ne s'est toujours pas prononcée sur ce point par une autre décision, que toutefois, les intérêts moratoires ne peuvent pas faire l'objet du présent litige qui est limité par les décisions du 30 août 2023 attaquées, formant l'objet de la contestation (cf. ATF 134 V 418 consid. 5.2 ; 131 V 164 consid. 2.1 ; TF I 73/05 du 13 septembre 2006 consid. 7.1), que dès lors, le Tribunal ne saurait pas non plus entrer en matière sur ce point, le recours étant irrecevable pour cette raison également, qu'en définitif, le recours de l'assuré formé contre les décisions du 30 août 2023 s'avère irrecevable, que le dossier est transmis à la CSC afin qu'elle examine, conformément à l'arrêt C-5428/2020 du Tribunal, ch. 3, 2e phrase, du dispositif, s'il y a lieu d'allouer à l'assuré des intérêts moratoires au sens de l'art. 26 al. 2 LPGA, et qu'elle rende une décision à ce sujet, que la juge instructeur statue comme juge unique (cf. art. 85bis al. 3 LAVS en relation avec l'art. 23 al. 2 LTAF), qu'il n'est pas perçu de frais de procédure conformément à l'art. 85bis al. 2 LAVS qui prévoit que la procédure devant le TAF est en principe gratuite pour les parties si le litige porte sur des prestations, que, de plus, aucun dépens n'est alloué, le recourant étant débouté et la CSC n'y ayant pas droit en tant qu'autorité (cf. art. 64 al. 1 PA et art. 7 al. 1 et 3 du règlement concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF ; RS 173.320.2]), le dispositif se trouve à la page suivante, le Tribunal administratif fédéral prononce : 1. Le recours est irrecevable. 2. Le dossier est transmis à la CSC afin qu'elle détermine, conformément à l'arrêt C-5428/2020 du 12 mai 2023 du Tribunal, ch. 3, 2e phrase, du dispositif, s'il y a lieu d'allouer à l'assuré des intérêts moratoires au sens de l'art. 26 al. 2 LPGA. Elle rendra une décision à ce sujet. 3. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. 4. Le présent arrêt est adressé au recourant, à l'autorité inférieure et à l'Office fédéral des assurances sociales.”

“021), l'autorité de recours peut rectifier en tout temps les erreurs de rédaction, faute de calcul ou autres inadvertances qui n'ont pas d'influence sur le dispositif, ni sur le contenu essentiel des considérants, qu'en l'occurrence, l'arrêt E-5357/2024 du 18 septembre 2024, expédié le surlendemain, contient une erreur dans la composition du collège, due à la substitution du troisième juge en cours de procédure, qu'en effet, le juge David R. Wenger a été désigné pour remplacer la juge Constance Leisinger (initialement désignée comme troisième juge par le système électronique d'attribution) et a pris part à la procédure de circulation, qu'au moment du prononcé de l'arrêt précité, le collège était dès lors composé de la présidente Camilla Mariéthoz Wyssen ainsi que des juges Grégory Sauder et David R. Wenger, que le Tribunal a pris connaissance de cette erreur quelques jours seulement après l'expédition de l'arrêt aux parties, que la reproduction partiellement erronée du collège dans l'arrêt E-5357/2024 du 18 septembre 2024 constitue une erreur de rédaction qui n'a d'incidence ni sur le dispositif ni sur la motivation de l'arrêt, qu'en application de l'art. 129 al. 1 LTF en relation avec les art. 48 al. 1 LTAF et 69 al. 3 PA, la composition du collège doit être corrigée dans le rubrum de l'arrêt du 18 septembre 2024, que le Tribunal statue dans une composition à trois juges (art. 21 al. 1 et art. 23 LTAF a contrario), qu'il n'est pas perçu de frais de procédure, (dispositif page suivante) le Tribunal administratif fédéral prononce : 1. Dans le rubrum de l'arrêt E-5357/2024 du 18 septembre 2024, la composition du collège doit être corrigée comme suit : Camilla Mariéthoz Wyssen (présidente du collège),Grégory Sauder, David R. Wenger, juges,Jean-Marie Staubli, greffier. 2. Il n'est pas perçu de frais de procédure. 3. Le présent arrêt est adressé à la mandataire du requérant, au SEM et à l'autorité cantonale compétente. La présidente du collège : Le greffier : Camilla Mariéthoz Wyssen Jean-Marie Staubli Expédition :”

“Das Bundesverwaltungsgericht entscheidet über Revisionsgesuche in einer Besetzung mit drei Richterinnen oder Richtern (Art. 21 Abs. 1 VGG), sofern das Revisionsgesuch nicht in die einzelrichterliche Zuständigkeit fällt (Art. 23 Abs. 1 VGG i.V.m. Art. 111 Bst. a und b AsylG).”

“Oktober 2024 Kopien von vier weiteren amtlichen türkischen Dokumenten übermittelte, und zieht in Erwägung, dass das Bundesverwaltungsgericht grundsätzlich (mit Ausnahme von Verfahren betreffend Personen, gegen die ein Auslieferungsersuchen des Staates vorliegt, vor welchem sie Schutz suchen) abschliessend über Beschwerden gegen Verfügungen des Bundesamtes entscheidet (Art. 105 des Asylgesetzes [AsylG, SR 142.31] i.V.m. Art. 31 33 VGG; Art. 83 Bst. d Ziff. 1 BGG), dass das Bundesverwaltungsgericht ausserdem für die Revision von Entscheiden zuständig ist, die es in seiner Funktion als Beschwerdeinstanz gefällt hat (vgl. BVGE 2007/21 E. 2.1), dass dabei Art. 45 VGG festlegt, dass für die Revision von Entscheiden des Bundesverwaltungsgerichts die entsprechenden Art. 121 128 BGG sinngemäss gelten, dass gemäss Art. 47 VGG auf Inhalt, Form und Ergänzung des Revisionsgesuches Art. 67 Abs. 3 VwVG Anwendung findet, dass über Revisionsgesuche, die nicht in die Zuständigkeit des Einzelrichters oder der Einzelrichterin gemäss Art. 23 Abs. 1 VGG fallen, in der Regel in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen entschieden wird (Art. 21 Abs. 1 VGG), dass der Gesuchsteller durch das in Revision gezogene Urteil berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung beziehungsweise Änderung hat, womit die Legitimation gegeben ist, dass das Revisionsgesuch ein ausserordentliches Rechtsmittel ist, das sich gegen einen rechtskräftigen Beschwerdeentscheid richtet, dass die Gutheissung eines Revisionsgesuchs die Rechtkraft des angefochtenen Urteils beseitigt, womit die bereits entschiedene Streitsache neu zu beurteilen ist (vgl. André Moser/Michael Beusch/Lorenz Kneubühler/Martin Kayser, Prozessieren vor dem Bundesverwaltungsgericht, 3. Aufl., Basel 2022, Rz. 5.36), dass die Revision eines Entscheids des Bundesverwaltungsgerichts aus den in Art. 121 123 BGG genannten Gründen verlangt werden kann, dass die Revision in der Regel nicht aus einem Grund verlangt werden kann, der schon im ordentlichen Beschwerdeverfahren hätte geltend gemacht werden können, dass im Revisionsgesuch insbesondere der angerufene Revisionsgrund anzugeben und die Rechtzeitigkeit des Revisionsbegehrens im Sinne von Art.”

“De fait, les décisions de blocage querellées n'affectent pas - et ne sont pas susceptibles de le faire à l'avenir - la situation juridique des recourantes. Les conditions permettant de faire abstraction de l'intérêt actuel ne sont en l'espèce pas réunies, en particulier dans la mesure où il ne peut être considéré que la nature de la contestation ne permet pas de trancher des questions fondamentales avant qu'elles ne perdent leur actualité, de sorte que celles-ci échapperaient systématiquement à tout contrôle (cf. sur les conditions permettant l'examen d'une cause par le tribunal en dépit de l'absence d'intérêt digne de protection : ATF 142 I 135 consid. 1.3.1, 139 I 206 consid. 1.1, 136 II 101 consid. 1.1). 6.4 Les procédures de recours afférentes aux décisions du 21 décembre 2022 n'ayant par voie de conséquence plus d'objet, il convient de prononcer la radiation des causes du rôle (cf. parmi d'autres : ATF 139 I 206 consid. 1.1). En principe, le juge instructeur statue en tant que juge unique sur la radiation des causes devenues sans objet (cf. art. 23 al. 1 LTAF). L'art. 23 al. 1 LTAF vise toutefois les cas dans lesquels la disparition de l'intérêt au recours est relativement claire, de sorte qu'il ne reste guère matière à décision (cf. arrêt du TF 5A_56/2013 du 13 juin 2013 consid. 1). Il faut en revanche réserver les situations dans lesquelles le recourant s'oppose à une simple radiation du rôle ou se prévaut encore d'un intérêt au recours (cf. arrêt du TF 5A_272/2012 du 3 septembre 2012 consid. 1 et la réf. cit.). Tel est le cas en l'espèce vu la position exprimée par les recourantes dans leurs écritures du 14 mars 2024 (cf. supra Etat de fait let. B.k). En effet, les recourantes, si elles ont argué que les décisions étaient devenues inopérantes et ont pris des conclusions subsidiaires en ce sens, ont maintenu leurs conclusions principales en annulation des décisions entreprises et ont fait valoir qu'elles disposaient toujours d'un intérêt au recours. Sur ce vu, mais également de la configuration procédurale singulière des présentes causes, la présente décision est rendue par un collège à trois juges (cf.”

“Über Revisionsgesuche, die nicht in die einzelrichterliche Zuständigkeit gemäss Art. 23 Abs. 1 VGG fallen, wird in der Regel in der Besetzung von drei Richtern oder Richterinnen entschieden.”

“Nach Art. 23 Abs. 1 Bst. b VGG entscheidet die Instruktionsrichterin als Einzelrichterin über das Nichteintreten auf offensichtlich unzulässige Rechtsmittel (zur Anwendung in von Art. 23 Abs. 1 VGG in Verfahren betreffend provisorische Tariffestsetzung bzw. KVG vgl. Urteil des BVGer C-4126/2022 vom 15. Februar 2023 E. 2.1; zum Nichteintreten vgl. Astrid Hirzel, in: Waldmann/Krauskopf [Hrsg.], Praxiskommentar VwVG, 3. Aufl. 2023, Art. 61 Rz. 4). Wie nachfolgend aufgezeigt wird, ist aufgrund der klaren und langjährigen Gerichtspraxis (vgl. Urteile des BVGer C-1774/2024 vom 9. August 2024; C-1301/2024 und C-1303/2024 vom 16. Juli 2024; C-890/2024 vom 28. Mai 2024; C-6022/2022 vom 4. Juli 2023; C-4375/2022 vom 29. Juni 2023; C-124/2012; C-351/2008 vom 24. Januar 2008), welche selbst von den Beschwerdeführerinnen zitiert wird (vgl. den Hinweis auf C-4375/2022 auf S. 7 der Beschwerdeschrift) auf die vorliegende Beschwerde betreffend Arbeitstarife mangels Erfüllung der entsprechenden Voraussetzungen nicht einzutreten bzw. diese erweist sich als offensichtlich unzulässig. Über sie hat daher die Instruktionsrichterin als Einzelrichterin zu entscheiden.”

“Über Gesuche um Wiederherstellung einer Frist nach Art. 24 Abs. 1 VwVG entscheidet in der Regel - und so auch vorliegend - ein Spruchgremium aus drei Richtern oder Richterinnen (vgl. Art. 21 Abs. 1 und Art. 23 VGG).”

“Gemäss Art. 21 Abs. 1 VGG ergehen Urteile in der Regel in Dreierbesetzung. Dies gilt vorliegend auch für die Gesuche um Fristerstreckung bzw. Fristwiederherstellung (vgl. Art. 21 Abs. 1 VGG und Art. 23 VGG e contrario).”

“Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz das Verhalten der Beschwerdeführerin zu Recht als schuldhafte Verletzung der Mitwirkungspflicht gemäss Art. 43 Abs. 3 ATSG gewertet und durfte daher nach durchgeführtem Mahn- und Bedenkzeitverfahren auf das Leistungsbegehren nicht eintreten. Die dagegen erhobene Beschwerde erweist sich aufgrund des Gesagten und dessen, dass im Beschwerdeverfahren die fehlenden Unterlagen nicht nachgereicht worden sind, als offensichtlich unbegründet und ist im einzelrichterlichen Verfahren gemäss Art. 23 Abs. 2 VGG in Verbindung mit Art. 69 Abs. 2 IVG und Art. 85bis Abs. 3 AHVG (SR 831.10) abzuweisen.”

“Dezember 2024 den zwischen der CSS Kranken-Versicherung AG und den Ärztegesellschaften der Kantone Graubünden, St. Gallen, Thurgau, Appenzell Innerhoden, Appenzell Ausserrhoden, Schaffhausen und Glarus am 30. Oktober 2024 bzw. 14./19./21. November 2024 pendente lite abgeschlossenen neuen Vertragsnachtrag zum Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend (soweit dieser den Kanton Thurgau betrifft) ab 1. Januar 2019 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2019 bis 30. Juni 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt und ab 1. Juli 2024 ein solcher von Fr. 0.86, dass angesichts der erfolgten Genehmigung des von den Parteien geschlossenen neuen Vertragsnachtrags zum Tarifvertrag durch den Regierungsrat des Kantons Thurgau vom 17. Dezember 2024 der Grund für die weitere Sistierung des vorliegenden Verfahrens dahingefallen ist, dass gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 lit. a VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass die Verfahrenskosten mit Blick auf das durchgeführte Instruktionsverfahren mit der Behandlung mehrerer Sistierungsgesuche und deren Verlängerung sowie prozessualer Anträge (Antrag auf einen Arbeitstarif für die Dauer des Verfahrens, Antrag auf Entzug der aufschiebenden Wirkung), dem Einholen von Fachberichten (Preisüberwacher, BAG) und dem fast vollständig durchgeführten Schriftenwechsel nur teilweise erlassen werden können, weil nicht mehr von einem unerheblichen Aufwand ausgegangen werden kann, dass die reduzierten Verfahrenskosten auf Fr.”

“Dezember 2024 den zwischen der CSS Kranken-Versicherung AG und den Ärztegesellschaften der Kantone Graubünden, St. Gallen, Thurgau, Appenzell Innerhoden, Appenzell Ausserrhoden, Schaffhausen und Glarus am 30. Oktober 2024 bzw. 14./19./21. November 2024 pendente lite abgeschlossenen neuen Vertragsnachtrag zum Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend (soweit dieser den Kanton Appenzell Innerhoden betrifft) ab 1. Januar 2019 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2019 bis 30. Juni 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt und ab 1. Juli 2024 ein solcher von Fr. 0.86, dass angesichts der erfolgten Genehmigung des von den Parteien geschlossenen neuen Vertragsnachtrags zum Tarifvertrag durch die Standeskommission des Kantons Appenzell Innerrhoden vom 17. Dezember 2024 der Grund für die weitere Sistierung des vorliegenden Verfahrens dahingefallen ist, dass gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 lit. a VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass die Verfahrenskosten mit Blick auf das durchgeführte Instruktionsverfahren mit der Behandlung mehrerer Sistierungsgesuche und deren Verlängerung sowie prozessualer Anträge (Antrag auf einen Arbeitstarif für die Dauer des Verfahrens, Antrag auf Entzug der aufschiebenden Wirkung), dem Einholen von Fachberichten (Preisüberwacher, BAG) und dem fast vollständig durchgeführten Schriftenwechsel nur teilweise erlassen werden können, weil nicht mehr von einem unerheblichen Aufwand ausgegangen werden kann, dass die reduzierten Verfahrenskosten auf Fr.”

“214), dass der Bundesrat weiter erwog, dass die Genehmigung eines solchen Vertrages durch die Kantonsregierung normalerweise zur Folge habe, dass die Beschwerde gegenstandslos werde, falls der zeitliche Geltungsbereich der festgesetzten Tarife sich mit jenem der vertraglichen Vereinbarung decke (RKUV 3/2002 E. II 2 S. 214), dass der hoheitlich festgesetzte Tarif rechtsprechungsgemäss gegenstandlos wird, sobald ein neuer Tarif vereinbart und genehmigt wird (Urteil des Bundesverwaltungsgericht C-1918/2018 vom 9. Juli 2019 E. 5.9 mit Hinweis auf BVGE 2011/61 E. 6.10.4 m.w.H.), dass die Vorinstanz mit Genehmigungsbeschlusses vom 5. November 2024 (Nr. 784) den zwischen den von der tarifsuisse ag vertretenen Krankenversicherer und der Ärztegesellschaft des Kantons St. Gallen pendente lite abgeschlossenen neuen Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend ab 1. Januar 2019 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2019 bis 30. September 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TPW von Fr. 0.83, ab 1. Oktober 2024 bis 31. Dezember 2024 ein solcher von Fr. 0.89 und ab 1. Januar 2025 ein solcher von Fr. 0.86 gilt, dass das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass die Verfahrenskosten mit Blick auf das durchgeführte Instruktionsverfahren mit der Behandlung mehrerer Sistierungsgesuche sowie prozessualer Anträge (Entzug der aufschiebenden Wirkung; eventualiter Festlegung für die Dauer des Verfahrens ein Arbeitstarif von Fr. 0.86) und dem bereits fortgeschrittenen Schriftenwechsel nur teilweise erlassen werden können, weil nicht mehr von einem unerheblichen Aufwand ausgegangen werden kann, dass die reduzierten Verfahrenskosten auf Fr.”

“Dezember 2024 den zwischen den von der CSS Kranken-Versicherung AG und der Ärztegesellschaften der Kantone Graubünden, St. Gallen, Thurgau, Appenzell Innerhoden, Appenzell Ausserrhoden, Schaffhausen und Glarus am 30. Oktober 2024 bzw. 14./19./21. November 2024 pendente lite abgeschlossenen neuen Vertragsnachtrag II zum Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend - soweit dieser den Kanton Graubünden betrifft - ab 1. Januar 2019 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2019 bis 30. Juni 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt und ab 1. Juli 2024 ein solcher von Fr. 0.86, dass angesichts der erfolgten Genehmigung des von den Parteien geschlossenen neuen Vertragsnachtrags zum Tarifvertrag durch den Regierungsrat des Kantons Graubünden vom 19. Dezember 2024 die Sistierung des vorliegenden Verfahrens aufzuheben ist, dass gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 lit. a VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass die Verfahrenskosten mit Blick auf das durchgeführte Instruktionsverfahren mit der Behandlung mehrerer Sistierungsgesuche und deren Verlängerung sowie prozessualer Anträge (Antrag auf einen Arbeitstarif für die Dauer des Verfahrens, Antrag auf Entzug der aufschiebenden Wirkung), dem Einholen von Fachberichten (Preisüberwacher, BAG) und dem fast vollständig durchgeführten Schriftenwechsel nur teilweise erlassen werden können, weil nicht mehr von einem unerheblichen Aufwand ausgegangen werden kann, dass die reduzierten Verfahrenskosten auf Fr.”

“Gemäss Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG entscheidet der Instruktionsrichter als Einzelrichter über die Abschreibung von gegenstandslos gewordenen Verfahren. Dieselbe Kompetenz kommt der Instruktionsrichterin im Verfahren vor Bundesgericht zu (Art. 32 Abs. 2 BGG). Das Verfahren wird gegenstandslos, wenn das Rechtsschutzinteresse nach Einreichung der Beschwerde, mithin im Laufe des Verfahrens, dahinfällt (BGE 142 I 135 E. 1.3.1; Urteil 2C_1014/2022 vom 18. September 2024 E 1.4.1). Das Rechtsschutzinteresse besteht im praktischen Nutzen, der sich ergibt, wenn der Beschwerdeführer mit seinem Anliegen obsiegt und dadurch seine tatsächliche oder rechtliche Situation unmittelbar beeinflusst werden kann (BGE 147 I 478 E. 2.2; Urteil 2C_248/2023 vom 20. September 2024, zur Publ. vorgesehen, E. 1.2). Das Verfahren darf dann von der Instruktionsrichterin als gegenstandslos abgeschrieben werden, wenn der Wegfall des Rechtsschutzinteresses relativ offensichtlich ( relativement évidente) ist (FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in: Commentaire de la LTF, 3.”

“Januar 2021 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2021 bis 30. Juni 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.86 gilt, ab 1. Juli 2024 bis 31. Dezember 2025 ein solcher von Fr. 0.91 (für das Inselspital: Fr. 0.92) und ab dem 1. Januar 2026 ein solcher von CHF 0.92 (für das Inselspital Fr. 0.93), dass die von der Einkaufsgemeinschaft HSK vertretenen Versicherer mit Eingabe vom 3. Dezember 2024 angesichts der konstitutiven Tarifvertragsgenehmigung den Rückzug ihrer Beschwerde erklärt und die Abschreibung des Beschwerdeverfahrens beantragt haben, dass sich auch die Leistungserbringer vertreten durch den Verein diespitäler.de mit Eingabe vom 5. Dezember 2024 sich mit der Abschreibung des vorliegenden vereinigten Verfahrens einverstanden erklärt haben, dass damit die Verfahrenssistierung aufzuheben und gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende vereinigte Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass vorliegend umständehalber noch auf die Erhebung von Verfahrenskosten verzichtet werden kann, sodass der im Verfahren C-2834/2024 einbezahlte Kostenvorschuss den Beschwerdeführerinnen (Versicherern der Einkaufsgemeinschaft HSK) nach Eintritt der Rechtskraft des Urteils zurückzuerstatten ist, dass auch den Leistungserbringern der im Verfahren C-2919/2024 einbezahlte Kostenvorschuss nach Eintritt der Rechtskraft des Urteils zurückzuerstatten ist, dass die Erhebung von Verfahrenskosten in den beiden vom Verfahren C-2919/2024 abgetrennten noch hängigen Beschwerdeverfahren der Leistungserbringer gegen die Einkaufsgemeinschaft tarifsuisse AG (C-4489/2024) und gegen die CSS-Kranken-Versicherung AG (C-4492/2024) explizit vorbehalten bleibt (vgl.”

“Gallen, der Appenzellischen Ärztegesellschaft, der Kantonalen Ärztegesellschaft Schaffhausen, der Glarner Ärztegesellschaft und dem Bündner Ärzteverein am 19./27./30. September 2024 bzw. 3./4./14. Oktober 2024 pendente lite abgeschlossenen neuen Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend (soweit dieser den Kanton Thurgau betrifft) ab 1. Januar 2019 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2019 bis 30. September 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt, ab 1. Oktober 2024 bis 31. Dezember 2024 ein solcher von Fr. 0.89 und ab 1. Januar 2025 ein solcher von Fr. 0.86, dass angesichts der erfolgten Genehmigung des von den Parteien geschlossenen neuen Tarifvertrags durch den Regierungsrat des Kantons Thurgau vom 5. November 2024 die Sistierung des vorliegenden Verfahrens aufzuheben ist, dass gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 lit. a VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass die Verfahrenskosten mit Blick auf das durchgeführte Instruktionsverfahren mit der Behandlung mehrerer Sistierungsgesuche und deren Verlängerung sowie prozessualer Anträge (Antrag auf einen Arbeitstarif für die Dauer des Verfahrens, Antrag auf Entzug der aufschiebenden Wirkung), dem Einholen von Fachberichten (Preisüberwacher, BAG) und dem fast vollständig durchgeführten Schriftenwechsel nur teilweise erlassen werden können, weil nicht mehr von einem unerheblichen Aufwand ausgegangen werden kann, dass die reduzierten Verfahrenskosten auf Fr.”

“November 2024 den zwischen den von der tarifsuisse ag vertretenen Krankenversicherer und der Ärztegesellschaften der Kantone Graubünden, St. Gallen, Thurgau, Appenzell Innerhoden, Appenzell Ausserrhoden, Schaffhausen und Glarus am 19./27./30. September 2024 bzw. 3./4./8./14. Oktober 2024 pendente lite abgeschlossenen neuen Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend - soweit dieser den Kanton Graubünden betrifft - ab 1. Januar 2019 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2019 bis 30. September 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt, ab 1. Oktober 2024 bis 31. Dezember 2024 ein solcher von Fr. 0.89 und ab 1. Januar 2025 ein solcher von Fr. 0.86, dass angesichts der erfolgten Genehmigung des von den Parteien geschlossenen neuen Tarifvertrags durch den Regierungsrat des Kantons Graubünden vom 5. November 2024 die Sistierung des vorliegenden Verfahrens aufzuheben ist, dass gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 lit. a VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass die Verfahrenskosten mit Blick auf das durchgeführte Instruktionsverfahren mit der Behandlung mehrerer Sistierungsgesuche und deren Verlängerung sowie prozessualer Anträge (Antrag auf einen Arbeitstarif für die Dauer des Verfahrens, Antrag auf Entzug der aufschiebenden Wirkung), dem Einholen von Fachberichten (Preisüberwacher, BAG) und dem fast vollständig durchgeführten Schriftenwechsel nur teilweise erlassen werden können, weil nicht mehr von einem unerheblichen Aufwand ausgegangen werden kann, dass die reduzierten Verfahrenskosten auf Fr.”

“November 2024 den zwischen den von der tarifsuisse ag vertretenen Krankenversicherer und der Ärztegesellschaften der Kantone Graubünden, St. Gallen, Thurgau, Appenzell Innerhoden, Appenzell Ausserrhoden, Schaffhausen und Glarus am 19./27./30. September 2024 bzw. 3./4./8./14. Oktober 2024 pendente lite abgeschlossenen neuen Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend (soweit dieser den Kanton Appenzell Innerhoden betrifft) ab 1. Januar 2019 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2019 bis 30. September 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt, ab 1. Oktober 2024 bis 31. Dezember 2024 ein solcher von Fr. 0.89 und ab 1. Januar 2025 ein solcher von Fr. 0.86, dass angesichts der erfolgten Genehmigung des von den Parteien geschlossenen neuen Tarifvertrags durch die Standeskommission des Kantons Appenzell Innerrhoden vom 5. November 2024 die Sistierung des vorliegenden Verfahrens aufzuheben ist, dass gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 lit. a VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass die Verfahrenskosten mit Blick auf das durchgeführte Instruktionsverfahren mit der Behandlung mehrerer Sistierungsgesuche und deren Verlängerung sowie prozessualer Anträge (Antrag auf einen Arbeitstarif für die Dauer des Verfahrens, Antrag auf Entzug der aufschiebenden Wirkung), dem Einholen von Fachberichten (Preisüberwacher, BAG) und dem fast vollständig durchgeführten Schriftenwechsel nur teilweise erlassen werden können, weil nicht mehr von einem unerheblichen Aufwand ausgegangen werden kann, dass die reduzierten Verfahrenskosten auf Fr.”

“214), dass der Bundesrat weiter erwog, dass wenn die Kantonsregierung einen solchen Vertrag genehmigt, das normalerweise zur Folge habe, dass die Beschwerde gegenstandslos werde, falls der zeitliche Geltungsbereich der festgesetzten Tarife sich mit jenem der vertraglichen Vereinbarung deckt (RKUV 3/2002 E. II 2 S. 214), dass der hoheitlich festgesetzte Tarif rechtsprechungsgemäss gegenstandlos wird, sobald ein neuer Tarif vereinbart und genehmigt wird (Urteil des Bundesverwaltungsgericht C-1918/2018 vom 9. Juli 2019 E. 5.9 mit Hinweis auf BVGE 2011/61 E. 6.10.4 m.w.H.), dass die Vorinstanz mit Beschluss (...) vom (...) Juli 2024 den zwischen der D._______ AG und der E._______ am (...) Mai 2024 pendente lite abgeschlossenen Vertragsnachtrag zum Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend ab 1. Januar 2021 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2021 bis 30. Juni 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt und ab 1. Juli 2024 ein solcher von Fr. 0.86, dass damit gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass vorliegend umständehalber auf die Erhebung von Verfahrenskosten zu verzichten ist und der einbezahlte Kostenvorschuss den Beschwerdeführerinnen nach Eintritt der Rechtskraft des Urteils zurückzuerstatten ist, dass bei diesem Verfahrensausgang die Parteikosten wettgeschlagen werden, wobei der Vorinstanz keine Parteientschädigung zuzusprechen ist (Art. 64 Abs. 1 VwVG i.V.m. Art. 7 ff. VGKE), dass die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten an das Bundesgericht gegen Entscheide auf dem Gebiet der Krankenversicherung, die das Bundesverwaltungsgericht gestützt auf Art.”

“214), dass der Bundesrat weiter erwog, dass wenn die Kantonsregierung einen solchen Vertrag genehmigt, das normalerweise zur Folge habe, dass die Beschwerde gegenstandslos werde, falls der zeitliche Geltungsbereich der festgesetzten Tarife sich mit jenem der vertraglichen Vereinbarung deckt (RKUV 3/2002 E. II 2 S. 214), dass der hoheitlich festgesetzte Tarif rechtsprechungsgemäss gegenstandlos wird, sobald ein neuer Tarif vereinbart und genehmigt wird (Urteil des Bundesverwaltungsgericht C-1918/2018 vom 9. Juli 2019 E. 5.9 mit Hinweis auf BVGE 2011/61 E. 6.10.4 m.w.H.), dass die Vorinstanz mit Beschluss Nr. 565/2024 vom 25. Juni 2024 den zwischen der Einkaufsgemeinschaft HSK AG und dem Bündner Ärzteverein am 24./28. Mai 2024 pendente lite abgeschlossenen Vertragsnachtrag zum Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend ab 1. Januar 2021 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2021 bis 30. Juni 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt und ab 1. Juli 2024 ein solcher von Fr. 0.86, dass damit gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass vorliegend umständehalber auf die Erhebung von Verfahrenskosten zu verzichten ist und der einbezahlte Kostenvorschuss den Beschwerdeführerinnen nach Eintritt der Rechtskraft des Urteils zurückzuerstatten ist, dass bei diesem Verfahrensausgang die Parteikosten wettgeschlagen werden, wobei der Vorinstanz keine Parteientschädigung zuzusprechen ist (Art. 64 Abs. 1 VwVG i.V.m. Art. 7 ff. VGKE), dass die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten an das Bundesgericht gegen Entscheide auf dem Gebiet der Krankenversicherung, die das Bundesverwaltungsgericht gestützt auf Art.”

“214), dass der Bundesrat weiter erwog, dass wenn die Kantonsregierung einen solchen Vertrag genehmigt, das normalerweise zur Folge habe, dass die Beschwerde gegenstandslos werde, falls der zeitliche Geltungsbereich der festgesetzten Tarife sich mit jenem der vertraglichen Vereinbarung deckt (RKUV 3/2002 E. II 2 S. 214), dass der hoheitlich festgesetzte Tarif rechtsprechungsgemäss gegenstandlos wird, sobald ein neuer Tarif vereinbart und genehmigt wird (Urteil des Bundesverwaltungsgericht C-1918/2018 vom 9. Juli 2019 E. 5.9 mit Hinweis auf BVGE 2011/61 E. 6.10.4 m.w.H.), dass die Vorinstanz mit Beschluss Nr. (...) vom (...) Juli 2024 den zwischen der D._______ AG und der E._______ am (...) Mai 2024 pendente lite abgeschlossenen Vertragsnachtrag zum Tarifvertrag antragsgemäss und rückwirkend ab 1. Januar 2021 genehmigt hat, womit für den Zeitraum 1. Januar 2021 bis 30. Juni 2024 rückwirkend ein vereinbarter und genehmigter TARMED-Taxpunktwert von Fr. 0.83 gilt und ab 1. Juli 2024 ein solcher von Fr. 0.86, dass damit gemäss dargestellter Rechtslage das vorliegende Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE; SR 173.320.2]), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass die Verfahrenskosten gemäss Art. 6 VGKE ganz oder teilweise erlassen werden können, wenn das Rechtsmittel ohne erheblichen Aufwand für das Gericht durch Rückzug oder Vergleich erledigt wird, dass vorliegend umständehalber auf die Erhebung von Verfahrenskosten zu verzichten ist und der einbezahlte Kostenvorschuss den Beschwerdeführerinnen nach Eintritt der Rechtskraft des Urteils zurückzuerstatten ist, dass bei diesem Verfahrensausgang die Parteikosten wettgeschlagen werden, wobei der Vorinstanz keine Parteientschädigung zuzusprechen ist (Art. 64 Abs. 1 VwVG i.V.m. Art. 7 ff. VGKE), dass die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten an das Bundesgericht gegen Entscheide auf dem Gebiet der Krankenversicherung, die das Bundesverwaltungsgericht gestützt auf Art.”

“Februar 2024 der Beschwerdeführerin antragsgemäss zusätzlich eine Viertelsrente vom 1. Januar 2018 bis 31. Oktober 2022 zugesprochen hat, dass die Vorinstanz damit dem Beschwerdebegehren um zusätzliche Ausrichtung einer Viertelsrente vollumfänglich entsprochen hat, dass die Beschwerdeführerin dies in ihrer Stellungnahme vom 29. Februar 2024 zur Wiedererwägung ausdrücklich anerkennt, dass demzufolge das Rechtsschutzinteresse der Beschwerdeführerin an der vorliegenden Beschwerde nachträglich weggefallen ist, dass die Vorinstanz überdies, über das beschwerdeweise gestellte Begehren hinaus, der Beschwerdeführerin im Rahmen der Wiedererwägung zusätzlich eine befristete Kinderrente zugesprochen und die Höhe der bereits zugesprochenen ganzen Rente auf monatlich Fr. 162.- (statt Fr. 139.-) festgesetzt hat, dass, fällt wie vorliegend das aktuelle Rechtsschutzinteresse oder der Streitgegenstand im Laufe des Verfahrens infolge Wiedererwägung dahin, das Beschwerdeverfahren im einzelrichterlichen Verfahren als durch Wiedererwägung gegenstandslos geworden abzuschreiben ist (Art. 23 Abs. 1 lit. a VGG), dass die Verfahrenskosten in der Regel jener Partei auferlegt werden, deren Verhalten die Gegenstandslosigkeit bewirkt hat (Art. 5 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE, SR 173.320.2]; vgl. Urteil des BVGer C-2825/2020 vom 15. Juli 2021 E. 3.2.1), wobei Vorinstanzen keine Verfahrenskosten auferlegt werden (Art. 63 Abs. 2 VwVG), dass im vorliegenden Fall keine Verfahrenskosten zu erheben sind, dass der Beschwerdeführerin der geleistete Kostenvorschuss in der Höhe von Fr. 800.- nach Eintritt der Rechtskraft des vorliegenden Urteils zurückzuerstatten ist, dass bei Gegenstandslosigkeit eines Verfahrens unter sinngemässer Anwendung des Art. 5 VGKE zu prüfen ist, ob eine Parteientschädigung zuzusprechen ist (Art. 15 VGKE), dass die Gegenstandslosigkeit durch Wiedererwägung der angefochtenen Verfügung durch die Vorinstanz am 13. Februar 2024 bewirkt worden ist, weshalb der anwaltlich vertretenen Beschwerdeführerin eine Parteientschädigung zu Lasten der Vorinstanz für die ihr erwachsenen notwendigen und verhältnismässig hohen Kosten nach Art.”

“Das Bundesverwaltungsgericht entscheidet über Revisionsgesuche in einer Besetzung mit drei Richterinnen oder Richtern (Art. 21 Abs. 1 VGG), sofern das Revisionsgesuch nicht in die einzelrichterliche Zuständigkeit fällt (Art. 23 Abs. 1 VGG i.V.m. Art. 111 Bst. a und b AsylG).”

“Oktober 2024 Kopien von vier weiteren amtlichen türkischen Dokumenten übermittelte, und zieht in Erwägung, dass das Bundesverwaltungsgericht grundsätzlich (mit Ausnahme von Verfahren betreffend Personen, gegen die ein Auslieferungsersuchen des Staates vorliegt, vor welchem sie Schutz suchen) abschliessend über Beschwerden gegen Verfügungen des Bundesamtes entscheidet (Art. 105 des Asylgesetzes [AsylG, SR 142.31] i.V.m. Art. 31 33 VGG; Art. 83 Bst. d Ziff. 1 BGG), dass das Bundesverwaltungsgericht ausserdem für die Revision von Entscheiden zuständig ist, die es in seiner Funktion als Beschwerdeinstanz gefällt hat (vgl. BVGE 2007/21 E. 2.1), dass dabei Art. 45 VGG festlegt, dass für die Revision von Entscheiden des Bundesverwaltungsgerichts die entsprechenden Art. 121 128 BGG sinngemäss gelten, dass gemäss Art. 47 VGG auf Inhalt, Form und Ergänzung des Revisionsgesuches Art. 67 Abs. 3 VwVG Anwendung findet, dass über Revisionsgesuche, die nicht in die Zuständigkeit des Einzelrichters oder der Einzelrichterin gemäss Art. 23 Abs. 1 VGG fallen, in der Regel in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen entschieden wird (Art. 21 Abs. 1 VGG), dass der Gesuchsteller durch das in Revision gezogene Urteil berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung beziehungsweise Änderung hat, womit die Legitimation gegeben ist, dass das Revisionsgesuch ein ausserordentliches Rechtsmittel ist, das sich gegen einen rechtskräftigen Beschwerdeentscheid richtet, dass die Gutheissung eines Revisionsgesuchs die Rechtkraft des angefochtenen Urteils beseitigt, womit die bereits entschiedene Streitsache neu zu beurteilen ist (vgl. André Moser/Michael Beusch/Lorenz Kneubühler/Martin Kayser, Prozessieren vor dem Bundesverwaltungsgericht, 3. Aufl., Basel 2022, Rz. 5.36), dass die Revision eines Entscheids des Bundesverwaltungsgerichts aus den in Art. 121 123 BGG genannten Gründen verlangt werden kann, dass die Revision in der Regel nicht aus einem Grund verlangt werden kann, der schon im ordentlichen Beschwerdeverfahren hätte geltend gemacht werden können, dass im Revisionsgesuch insbesondere der angerufene Revisionsgrund anzugeben und die Rechtzeitigkeit des Revisionsbegehrens im Sinne von Art.”

“Erwägung, dass das Bundesverwaltungsgericht grundsätzlich (mit Ausnahme von Verfahren betreffend Personen, gegen die ein Auslieferungsersuchen des Staates vorliegt, vor welchem sie Schutz suchen) abschliessend über Beschwerden gegen Verfügungen des Bundesamtes entscheidet (Art. 105 des Asylgesetzes [AsylG, SR 142.31] i.V.m. Art. 31 33 VGG; Art. 83 Bst. d Ziff. 1 BGG), dass das Bundesverwaltungsgericht ausserdem für die Revision von Entscheiden zuständig ist, die es in seiner Funktion als Beschwerdeinstanz gefällt hat (vgl. BVGE 2007/21 E. 2.1), dass dabei Art. 45 VGG festlegt, dass für die Revision von Entscheiden des Bundesverwaltungsgerichts die entsprechenden Art. 121 128 BGG sinngemäss gelten, dass gemäss Art. 47 VGG auf Inhalt, Form und Ergänzung des Revisionsgesuches Art. 67 Abs. 3 VwVG Anwendung findet, dass über Revisionsgesuche, die nicht in die Zuständigkeit des Einzelrichters oder der Einzelrichterin gemäss Art. 23 Abs. 1 VGG fallen, in der Regel in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen entschieden wird (Art. 21 Abs. 1 VGG), dass der Gesuchsteller durch das in Revision gezogene Urteil berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung beziehungsweise Änderung hat, womit die Legitimation gegeben ist, dass das Revisionsgesuch ein ausserordentliches Rechtsmittel ist, das sich gegen einen rechtskräftigen Beschwerdeentscheid richtet, dass die Gutheissung eines Revisionsgesuchs die Rechtkraft des angefochtenen Urteils beseitigt, womit die bereits entschiedene Streitsache neu zu beurteilen ist (vgl. André Moser/Michael Beusch/Lorenz Kneubühler/Martin Kayser, Prozessieren vor dem Bundesverwaltungsgericht, 3. Aufl., Basel 2022, Rz. 5.36), dass die Revision eines Entscheids des Bundesverwaltungsgerichts aus den in Art. 121 123 BGG genannten Gründen verlangt werden kann, dass die Revision in der Regel nicht aus einem Grund verlangt werden kann, der schon im ordentlichen Beschwerdeverfahren hätte geltend gemacht werden können, dass im Revisionsgesuch insbesondere der angerufene Revisionsgrund anzugeben und die Rechtzeitigkeit des Revisionsbegehrens im Sinne von Art.”

“Über Revisionsgesuche, die nicht in die einzelrichterliche Zuständigkeit gemäss Art. 23 Abs. 1 VGG fallen, wird in der Regel in der Besetzung von drei Richtern oder Richterinnen entschieden.”

“36), dass nicht als Revisionsgründe solche Gründe gelten, welche die Partei, die um Revision nachsucht, bereits im ordentlichen Beschwerdeverfahren hätte geltend machen können (Art. 46 VGG sinngemäss), dass an die Begründung ausserordentlicher Rechtsmittel erhöhte Anforderungen gestellt werden, und reine Urteilskritik den gesetzlichen Anforderungen an die Begründung eines Revisionsgesuchs nicht genügt (vgl. Mächler, in: Auer/Müller/Schindler [Hrsg.], Kommentar zum VwVG, 2. Aufl. 2019, Art. 67, N 10), dass das Gesetz die Revisionsgründe eng umschreibt und die Rechtsprechung diese restriktiv handhabt, was insbesondere auf den Ausnahmecharakter der Revision als solchen zurückzuführen ist (vgl. Escher, Basler Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, 3. Aufl. 2018, Art. 121 BGG Rz. 1 f.; Oberholzer, in: Seiler/von Werdt/Güngerich/Oberholzer [Hrsg.], Stämpflis Handkommentar SHK, Bundesgerichtsgesetz, 2. Aufl. 2015, Art. 121 Rz. 9), dass das Bundesverwaltungsgericht in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen (Art. 21 Abs. 1 VGG) entscheidet, sofern das Revisionsgesuch nicht in die Zuständigkeit des Einzelrichters beziehungsweise der Einzelrichterin fällt (Art. 23 VGG; vgl. dazu BVGE 2021 VI/4 E. 11.1 ff.), dass gemäss Art. 123 Abs. 2 Bst. a BGG in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten die Revision eines Urteils verlangt werden kann, sofern die ersuchende Partei nachträglich erhebliche Tatsachen erfährt oder entscheidende Beweismittel auffindet, die sie im früheren Verfahren nicht beibringen konnte, unter Ausschluss der Tatsachen und Beweismittel, die erst nach dem Entscheid entstanden sind, dass dieser Revisionsgrund demgemäss zum einen voraussetzt, dass sich die betreffenden Tatsachen bereits vor Abschluss des Beschwerdeverfahrens verwirklicht haben; zum anderen verlangt er, dass die gesuchstellende Person diese während des vorangegangenen Verfahrens, das heisst bis zum Zeitpunkt, in dem das Urteil gefällt worden ist, nicht gekannt hat und deshalb nicht beibringen konnte, dass demgegenüber echte Noven der Revision nicht zugänglich sind (vgl. Escher, a.a.O. Art. 123 N 5; sowie BVGE 2013/23 E. 13), dass revisionsweise eingereichte Beweismittel nur dann als erheblich gelten, wenn sie geeignet sind, im ordentlichen Verfahren als nicht glaubhaft oder nicht asylbeachtlich qualifizierte”

“Das Bundesverwaltungsgericht entscheidet in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen (Art. 21 Abs. 1 VGG), sofern das Revisionsgesuch nicht in die Zuständigkeit des Einzelrichters beziehungsweise der Einzelrichterin fällt (Art. 23 VGG).”

“Das Bundesverwaltungsgericht entscheidet gemäss Art. 105 AsylG auf dem Gebiet des Asyls in der Regel endgültig über Beschwerden gegen Verfügungen des SEM (vgl. zur Ausnahme Art. 83 Bst. d Ziff. 1 BGG). Es ist ausserdem zuständig für die Revision von Urteilen, die es in seiner Funktion als Beschwerdeinstanz gefällt hat (vgl. BVGE 2007/21 E. 2.1). Dabei entscheidet es in einer Besetzung von drei Richtern oder Richterinnen (Art. 21 Abs. 1 VGG), sofern das Revisionsgesuch nicht in die Zuständigkeit des Einzelrichters beziehungsweise der Einzelrichterin fällt (vgl. Art. 23 VGG).”

“Das Bundesverwaltungsgericht entscheidet in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen (Art. 21 Abs. 1 VGG), sofern das Revisionsgesuch nicht in die Zuständigkeit des Einzelrichters beziehungsweise der Einzelrichterin fällt (vgl. Art. 23 VGG).”

“Das Bundesverwaltungsgericht entscheidet in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen (Art. 21 Abs. 1 VGG), sofern das Revisionsgesuch nicht in die Zuständigkeit des Einzelrichters beziehungsweise der Einzelrichterin fällt (Art. 23 VGG; vgl. zudem Urteil des BVGer E-4607/2019 vom 16. November 2021 E. 11.1-11.3).”

“8), que les décisions contestées du 30 août 2023 ne se déterminent pas au sujet de ces intérêts moratoires et qu'il apparaît du dossier de la CSC que celle-ci ne s'est toujours pas prononcée sur ce point par une autre décision, que toutefois, les intérêts moratoires ne peuvent pas faire l'objet du présent litige qui est limité par les décisions du 30 août 2023 attaquées, formant l'objet de la contestation (cf. ATF 134 V 418 consid. 5.2 ; 131 V 164 consid. 2.1 ; TF I 73/05 du 13 septembre 2006 consid. 7.1), que dès lors, le Tribunal ne saurait pas non plus entrer en matière sur ce point, le recours étant irrecevable pour cette raison également, qu'en définitif, le recours de l'assuré formé contre les décisions du 30 août 2023 s'avère irrecevable, que le dossier est transmis à la CSC afin qu'elle examine, conformément à l'arrêt C-5428/2020 du Tribunal, ch. 3, 2e phrase, du dispositif, s'il y a lieu d'allouer à l'assuré des intérêts moratoires au sens de l'art. 26 al. 2 LPGA, et qu'elle rende une décision à ce sujet, que la juge instructeur statue comme juge unique (cf. art. 85bis al. 3 LAVS en relation avec l'art. 23 al. 2 LTAF), qu'il n'est pas perçu de frais de procédure conformément à l'art. 85bis al. 2 LAVS qui prévoit que la procédure devant le TAF est en principe gratuite pour les parties si le litige porte sur des prestations, que, de plus, aucun dépens n'est alloué, le recourant étant débouté et la CSC n'y ayant pas droit en tant qu'autorité (cf. art. 64 al. 1 PA et art. 7 al. 1 et 3 du règlement concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF ; RS 173.320.2]), le dispositif se trouve à la page suivante, le Tribunal administratif fédéral prononce : 1. Le recours est irrecevable. 2. Le dossier est transmis à la CSC afin qu'elle détermine, conformément à l'arrêt C-5428/2020 du 12 mai 2023 du Tribunal, ch. 3, 2e phrase, du dispositif, s'il y a lieu d'allouer à l'assuré des intérêts moratoires au sens de l'art. 26 al. 2 LPGA. Elle rendra une décision à ce sujet. 3. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. 4. Le présent arrêt est adressé au recourant, à l'autorité inférieure et à l'Office fédéral des assurances sociales.”

“Damit ist die Beschwerde abzuweisen und der Einspracheentscheid vom 18. Oktober 2023 vollumfänglich zu bestätigen. Die Beschwerde erweist sich als offensichtlich unbegründet, weshalb sie im einzelrichterlichen Verfahren abzuweisen ist (Art. 23 Abs. 2 VGG i.V. mit Art. 85bis Abs. 3 AHVG).”